Aides : Transition écologique

1812 aides publiques françaises pour transition écologique : subventions, crédits d'impôt, prêts et primes, avec montants, échéances et éligibilité. Gratuit, mis à jour chaque nuit.

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Transition écologique Tout effacer
Localiser et s'informer sur les logements inoccupés Vous souhaitez mettre en œuvre une opération de dynamisation du territoire, un projet de lutte contre la précarité énergétique ou de rénovation ? Ce service vou CollectivitéRécurrenteIngénierieENEDIS + Lutter contre la pollutions des activités économiques hors agricole Les activités économiques hors agricoles existantes et leur développement peuvent impliquer des pressions sur la ressource en eau et les milieux aquatiques. L’A CollectivitéEntrepriseSubventionAgence de l'eau Artois - Picardie Jusqu'à 50 % de subvention + Lutter contre les dépôts sauvages La Région met gratuitement à disposition des lauréats de l'AMI un bureau d'études qui construira avec la Commune une stratégie complète de lutte contr CollectivitéParticulierJ-11SubventionConseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur + Lutter contre les dépôts/déchets sauvages : aide à l'investissement Le présent dispositif permet le financement d’investissements participant à la lutte contre les dépôts sauvages, par exemple : Dispositifs de limitation des acc CollectivitéParticulierSubventionConseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur + Lutter contre les effluents non domestiques Reconquérir le bon état des masses d'eau et prévenir leur dégradation Réduire les pollutions toxiques et nouveaux polluants rejetés dans les réseaux d' CollectivitéEntrepriseRécurrenteSubventionAgence de l'eau Rhin-Meuse Jusqu'à 70 % de subvention + Lutter contre les inondations NATURE DE L'AIDE Etudes et travaux liés à la création, au renouvellement ou au déplacement de portes à flots, travaux de techniques douces de lutte contre CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental de la Manche + Lutter contre les inondations Cette aide s'inscrit dans le cadre de la compétence départementale en matière de solidarité territoriale et notamment au titre de l'article L.1111- 10 CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental du Calvados Jusqu'à 50 % de subvention + Lutter contre les micropolluants Les effets du changement climatique aggraveront le déficit en eau, accentuant les impacts des polluants et rendant les solutions pour préserver la qualité de l’ CollectivitéSubventionAgence de l'eau Adour-Garonne Jusqu'à 80 % de subvention + Lutter contre les pollutions d'origine agricole - Aides aux changement de systèmes, assolements, pratiques - Autres dispositifs Protéger et préserver les ressources en eau destinées à l'alimentation en eau potable Prévenir la dégradation de la qualité des eaux superficielles et sout CollectivitéEntrepriseRécurrenteSubventionAgence de l'eau Rhin-Meuse Jusqu'à 100 % de subvention + Lutter contre les pollutions d'origine agricole - Aides aux changement de systèmes, assolements, pratiques - Investissements Protéger et préserver les ressources en eau destinées à l'alimentation en eau potable Prévenir la dégradation de la qualité des eaux superficielles et sout CollectivitéEntrepriseRécurrenteSubventionAgence de l'eau Rhin-Meuse Jusqu'à 40 % de subvention + Lutter contre les pollutions d'origine agricole - Aides aux changement de systèmes, assolements, pratiques - MAEC Protéger et préserver les ressources en eau destinées à l'alimentation en eau potable Prévenir la dégradation de la qualité des eaux superficielles et sout CollectivitéEntrepriseRécurrenteSubventionAgence de l'eau Rhin-Meuse Jusqu'à 100 % de subvention + Lutter contre les pollutions d'origine agricole - Aides aux changement de systèmes, assolements, pratiques - PSE Protéger et préserver les ressources en eau destinées à l'alimentation en eau potable Prévenir la dégradation de la qualité des eaux superficielles et sout CollectivitéEntrepriseRécurrenteSubventionAgence de l'eau Rhin-Meuse Jusqu'à 80 % de subvention + Lutter contre les pollutions d'origine agricole - Filières agricoles Protéger et préserver les ressources en eau destinées à l'alimentation en eau potable Prévenir la dégradation de la qualité des eaux superficielles et sout CollectivitéEntrepriseRécurrenteSubventionAgence de l'eau Rhin-Meuse Jusqu'à 80 % de subvention + Lutter contre les pollutions d'origine agricole - Opérations foncières Protéger et préserver les ressources en eau destinées à l'alimentation en eau potable Prévenir la dégradation de la qualité des eaux superficielles et sout CollectivitéEntrepriseRécurrenteSubventionAgence de l'eau Rhin-Meuse Jusqu'à 80 % de subvention + Lutter contre les pollutions d'origine agricole - Réduction des pollutions ponctuelles Protéger et préserver les ressources en eau destinées à l'alimentation en eau potable Prévenir la dégradation de la qualité des eaux superficielles et sout CollectivitéEntrepriseRécurrenteSubventionAgence de l'eau Rhin-Meuse Jusqu'à 40 % de subvention + Lutter contre les pollutions d'origine agricole - Réduction des transferts vers la ressource en eau - Mise en place de zones tampons Protéger et préserver les ressources en eau destinées à l'alimentation en eau potable Prévenir la dégradation de la qualité des eaux superficielles et sout CollectivitéEntrepriseRécurrenteSubventionAgence de l'eau Rhin-Meuse Jusqu'à 80 % de subvention + Lutter contre les pollutions d'origine agricole - Réduction des transferts vers la ressource en eau - système irrigué Protéger et préserver les ressources en eau destinées à l'alimentation en eau potable Prévenir la dégradation de la qualité des eaux superficielles et sout CollectivitéEntrepriseRécurrenteSubventionAgence de l'eau Rhin-Meuse Jusqu'à 70 % de subvention + Lutter contre les pollutions d'origine agricole - Études Protéger et préserver les ressources en eau destinées à l'alimentation en eau potable Prévenir la dégradation de la qualité des eaux superficielles et sout CollectivitéEntrepriseRécurrenteSubventionAgence de l'eau Rhin-Meuse Jusqu'à 70 % de subvention + Lutter contre les pollutions d'origine domestique Dans un contexte où l'imperméabilisation des surfaces urbanisées a été croissante ces dernières décennies provoquant l'augmentation des volumes d' CollectivitéEntrepriseAvanceAgence de l'eau Artois - Picardie Jusqu'à 70 % de subvention + Lutter contre les pressions d'origine agricole Les objectifs poursuivis sont multiples : atteindre le bon état des masses d’eau, garantir la disponibilité de la ressource en eau, prévenir et gérer les crues CollectivitéEntrepriseSubventionAgence de l'eau Artois - Picardie Jusqu'à 100 % de subvention + Lutter contre l’érosion de la biodiversité et construire un réseau de trames écologiques Sont aidées les actions qui répondent aux enjeux suivants : reconnecter les trames écologiques, préserver et restaurer la biodiversité inféodée aux milieux aqua CollectivitéSubventionAgence de l'eau Seine Normandie + Maintenir le bon état des eaux et de préservation des usages sensibles via la collecte et le traitement des eaux usées domestiques - étude Études générales d'assainissement Etudes de connaissance du patrimoine d'assainissement et de son fonctionnement ; études de zonage d'assainissem CollectivitéEntrepriseRécurrenteSubventionAgence de l'eau Seine Normandie Jusqu'à 80 % de subvention + Maintenir les jeunes sur le territoire Les études démographiques montrent une tendance au vieillissement du territoire, une stagnation de l'arrivée de nouveaux habitants et des naissances. Pour CollectivitéEntrepriseRécurrenteSubventionPloërmel - Cœur de Bretagne (PETR) Jusqu'à 50 % de subvention + Maintenir une diversité et une richesse culturelle et patrimoniale 2.1 Créer du lien et de l’interrelation : « faire territoire ensemble » 2.1.1 Mettre en réseau les acteurs 2.1.2 Améliorer la communication pour rendre l’offre CollectivitéIngénieriePETR Grand Quercy Jusqu'à 64 % de subvention + Mandat + durable Ambition et innovation territoriale autour des enjeux de ressources, de vulnérabilités et de résilience : cet accompagnement est proposé dans le cadre de l' CollectivitéEntrepriseSubventionADEME + Manger local dans les restaurants scolaires des lycées Accompagner les services de restauration des lycées publics dans leurs pratiques responsables d'achat de proximité et de qualité et de sensibilisation des CollectivitéRécurrenteIngénierieConseil régional des Pays de la Loire + MaPrimeRénov' Copropriété Aide collective pour la rénovation énergétique des parties communes en copropriété. ParticulierAccompagnement / travauxPrimeAnah / France Rénov' 30 à 45 % des travaux, plafond 25 000 €/logement (+ bonus et primes individuelles) + Massifier le nombre d'industriels qui s'engagent dans la décarbonation via un ou plusieurs dispositifs du Programme à travers des opérations collectives L'opération collective Le projet collectif doit rassembler au minimum 10 entreprises avec un objectif compris entre 20 à 50 entreprises industrielles. Ces CollectivitéEntrepriseSubventionADEME + Maîtriser l'énergie dans les bâtiments publics Territoire d'énergie Mayenne est l'interlocuteur privilégié des collectivités locales et des particuliers, pour tout ce qui concerne les réseaux gaz e CollectivitéRécurrenteIngénierieTerritoire d'énergie Mayenne Jusqu'à 60 % de subvention + Maîtriser le volet « nuisances sonores » dans les projets d’infrastructures de transport routières (Formation / niveau Initiation) Description Le bruit routier est la première source de nuisance citée par les Français à leur domicile. Le Conseil National du Bruit (CNB) et l'Agence de l CollectivitéRécurrenteIngénierieCerema + Maîtriser le volet « nuisances sonores » dans les projets d’infrastructures de transport routières - Approfondissement (Formation) Description : Le bruit routier est la première source de nuisance citée par les Français à leur domicile. Le Conseil National du Bruit (CNB) et l'Agence de CollectivitéEntrepriseRécurrenteIngénierieCerema + Maîtriser l’utilisation des substances polluant les masses d'eau Opérations permettant de mieux connaitre, réduire ou maîtriser les rejets polluants dans les milieux aquatiques et littoraux : formations aux bonnes pratiques e CollectivitéEntrepriseRécurrenteSubventionOffice de l'eau Réunion Jusqu'à 80 % de subvention + Mener des actions de politique internationale en matière d'eau (projets et aides d'urgence) Plusieurs aides de l'agence de l'eau correspondent à cet objectif : 1. Coopération décentralisée & solidarité internationale Soutenir des projets CollectivitéEntrepriseRécurrenteSubventionAgence de l'eau Seine Normandie Jusqu'à 80 % de subvention + Mener des actions de transition agricole pour l'eau L'objectif est l'accompagnement d'actions dans le secteur agricole permettant des changements de pratiques ou de systèmes de culture, dont le dév CollectivitéEntrepriseRécurrenteSubventionAgence de l'eau Seine Normandie + Mener des actions d’innovation en matière de logistique La Région soutient l'émergence de solutions innovantes pour répondre aux enjeux d'une « smart logistique », vecteur de développement économique et soc CollectivitéRécurrenteSubventionConseil régional d'Ile de France Jusqu'à 50 % de subvention + Mener des diagnostics ou des projets d'aménagement dans le domaine de la voirie communale OPÉRATIONS CONCERNÉES Projets d'aménagement de routes ou d'ouvrages d'art communaux neufs Diagnostics de sécurité ou autres missions en rapport a CollectivitéRécurrenteIngénierieConseil départemental de la Drôme + Mener des missions d'animation Mener des missions d'animation territoriale portées par les maitres d'ouvrages locaux Mener des missions d'animation sectorielle ou territoriale CollectivitéEntrepriseRécurrenteSubventionAgence de l'eau Rhin-Meuse Jusqu'à 50 % de subvention + Mener des Opérations d’Aménagement Foncier Agricole Forestier et Environnemental (AFAFE) et d’Echanges et Cessions d’Immeubles OPÉRATIONS CONCERNÉES Opérations d'Aménagement Foncier Agricole Forestier et Environnemental (AFAFE) et d'Echanges et Cessions d'Immeubles Ruraux CollectivitéRécurrenteIngénierieConseil départemental de la Drôme + Mener des projets d'énergie renouvelable (EnR) Objectifs Contribuer à l'atteinte des objectifs des Schémas Régionaux Climat Air Energie (SRCAE) Substituer des énergie fossiles Réduire les émissions de G CollectivitéSubventionConseil régional du Grand Est Jusqu'à 70 % de subvention + Mener des projets de protection et de valorisation du patrimoine naturel landais La Loi du 18 juillet 1985 complétée depuis par différents textes (article L 113-8 du Code de l'Urbanisme) stipule que : « Le Département est compétent pour CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental des Landes + Mener des projets de prévention et collecte sélective des déchets ménagers et assimilés La compétence planification de la prévention et de la gestion des déchets a été transférée à la Région Nouvelle-Aquitaine par la loi portant sur la nouvelle org CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental des Landes Jusqu'à 35 % de subvention + Mener des projets de valorisation et de gestion d’espaces naturels et de sites paysagers remarquables OPÉRATIONS CONCERNÉES Pour les espaces naturels et sites paysagers remarquables : Connaissance et protection Acquisition foncière Gestion courante Mise en valeu CollectivitéRécurrenteIngénierieConseil départemental de la Drôme + Mener des recherches et expérimentations agricoles L’objectif de ce dispositif est de faciliter la mise en œuvre des actions régionales de recherche expérimentation en agriculture, dernière étape expérimentale a CollectivitéRécurrenteSubventionConseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur + Mener des études de faisabilité méthanisation Objectifs Contribuer à l'atteinte des objectifs des Schémas Régionaux Climat Air Energie (SRCAE) Substituer des énergies fossiles Réduire les émissions de CollectivitéEntrepriseAvanceConseil régional du Grand Est Jusqu'à 70 % de subvention + Mener des études en matière de connaissance générale - études d'intérêt général Les actions consistent en la collecte de données (qualité du milieu, pressions, …) dès lors qu’elles répondent aux priorités de l’Agence de l’eau et qu’elles so CollectivitéEntrepriseRécurrenteSubventionAgence de l'eau Rhin-Meuse Jusqu'à 80 % de subvention + Mener des études en matière de connaissance générale : acquisition de données Les actions consistent en la collecte de données (qualité du milieu, pressions, …) dès lors qu’elles répondent aux priorités de l’Agence de l’eau et qu’elles so CollectivitéEntrepriseRécurrenteSubventionAgence de l'eau Rhin-Meuse Jusqu'à 80 % de subvention + Mener des études et des actions de protection en faveur de la biodiversité NATURE DES PROJETS ÉLIGIBLES La conservation de la biodiversité patrimoniale et des milieux ordinaires, ainsi que des continuités écologiques constitue l'u CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental de la Manche Jusqu'à 60 % de subvention + Mener des études générales pour l’élaboration, la révision et la mise en œuvre des SAGE (schémas d’aménagement et de gestion des eaux), y compris les enquêtes publiques. L'agence de l'eau soutient l'élaboration des SAGE en participant au financement de l'animation et des études structurantes correspondantes. CollectivitéEntrepriseRécurrenteSubventionAgence de l'eau Seine Normandie Jusqu'à 80 % de subvention + Mener un projet de gestion durable de la ressource en eau Omniprésente, l'eau contribue grandement à l'attractivité régionale. Cependant, le dynamisme démographique et touristique, associé à de nombreux usage CollectivitéEntrepriseRécurrenteSubventionConseil régional d'Occitanie + Mener un projet s'intégrant dans la stratégie régionale de l'eau L'ampleur des enjeux identifiés par la Région dans sa Stratégie Régionale de l'Eau ainsi que l'urgence d'atteindre les objectifs fixés par l CollectivitéEntrepriseRécurrenteSubventionConseil régional de Nouvelle-Aquitaine, Commission européenne + Mener une réflexion de territoire pour définir un projet Vous souhaitez trouver une nouvelle destination à un patrimoine immobilier (social, tourisme, culture, sport,. ) ou mener une réflexion de territoire. L' CollectivitéRécurrenteIngénierieAgence départementale Aveyron Ingénierie + Mener à bien un projet visant à anticiper les manques d’eau et les sècheresses à venir Vous souhaitez mener à bien un projet visant à anticiper les manques d'eau et les sècheresses à venir ? Bénéficiez de l'aide régionale pouvant aller j CollectivitéEntrepriseAvanceConseil régional du Grand Est + Mesurer en continu les débits, du niveau des nappes ou de la température Dans le cadre des accords de territoire, l’agence de l’eau Loire-Bretagne finance les suivis en continu sur les milieux dans le but d’approfondir la connaissanc CollectivitéSubventionAgence de l'Eau Loire-Bretagne Jusqu'à 50 % de subvention + Mesurer les vitesses et le trafic routier Créée en 2014, l'ATD 88, Agence Technique Départementale des Vosges, offre une ingénierie de proximité aux élus vosgiens afin de mener à bien leurs projets CollectivitéRécurrenteIngénierieAgence technique départementale (ATD) des Vosges + Mettre en oeuvre des démarches énergie-climat territoriales structurantes Expertise énergie-climat pour mettre en place une stratégie territoriale de réduction des consommations d’énergie et des émissions de gaz à effet de serre et de CollectivitéRécurrenteIngénierieAlec métropole bordelaise et Gironde + Mettre en oeuvre des missions de coordination et d’appui thématique - communication Dans le cadre des accords de territoire, l’agence de l’eau finance les missions de coordination et d’animation thématiques nécessaires pour mettre en œuvre le p CollectivitéSubventionAgence de l'Eau Loire-Bretagne Jusqu'à 50 % de subvention + Mettre en oeuvre des missions d’ingénierie de la participation et de la concertation Afin d’assurer un dialogue et une concertation apaisée sur les territoires, l’agence de l’eau accompagne les porteurs de projets pour des prestations ponctuelle CollectivitéSubventionAgence de l'Eau Loire-Bretagne Jusqu'à 70 % de subvention + Mettre en oeuvre des projets de solutions fondées sur la nature pour l'adaptation des territoires au changement climatique Nature 2050 est un programme d'action national porté par CDC Biodiversité et le Fonds Nature 2050, visant à co-financer la mise en œuvre de solutions fondé CollectivitéParticulierRécurrenteSubventionCDC Biodiversité + Mettre en oeuvre la Stratégie Nationale Biodiversité dans les territoires ⚠️A l'attention des porteurs de projets : si vous souhaitez financer des opérations de restauration des écosystèmes ou bien un Atlas de la Biodiversité Com CollectivitéParticulierRécurrenteSubventionDirections de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement (DEAL), Directions régionales de l’environnement, de l’aménagement et du logement (DREAL), Agences de l'eau + Mettre en oeuvre la stratégie régionale de l'eau L’ampleur des enjeux identifiés par la Région dans sa Stratégie Régionale de l’Eau ainsi que l’urgence d’atteindre les objectifs fixés par la Directive Cadre su CollectivitéRécurrenteSubventionConseil régional de Nouvelle-Aquitaine +