Aides : Transition écologique

1812 aides publiques françaises pour transition écologique : subventions, crédits d'impôt, prêts et primes, avec montants, échéances et éligibilité. Gratuit, mis à jour chaque nuit.

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Transition écologique Tout effacer
Mettre en place de ambassadeurs du sport Le projet de création des ambassadeurs du sport, pensé par le Parlement Régional de la Jeunesse, vise à permettre une véritable démocratisation de la pratique e CollectivitéRécurrenteSubventionConseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur + Mettre en place de nouvel organisme unique de gestion collective des prélèvements en eau pour l’irrigation (OUGC) L’agence de l’eau encourage et accompagne la structuration des organismes uniques de gestion collective des prélèvements en eau pour l’irrigation (OUGC) sur tou CollectivitéSubventionAgence de l'Eau Loire-Bretagne Jusqu'à 70 % de subvention + Mettre en place des animations pour réduire les rejets polluants par temps de pluie en zone urbaine Réduire les rejets polluants par temps de pluie en zone urbaine - Animation L'animation peut par exemple permettre de susciter via une démarche groupée la CollectivitéEntrepriseRécurrenteSubventionAgence de l'eau Seine Normandie Jusqu'à 50 % de subvention + Mettre en place des opérations collectives de télérelève des compteurs d’irrigation à l’échelle d’un OUGC L’agence incite et finance les opérations collectives de mise en place de la télérelève des compteurs d’irrigation à l’échelle d’un organisme unique de gestion CollectivitéSubventionAgence de l'Eau Loire-Bretagne Jusqu'à 70 % de subvention + Mettre en place des relais classes d'eau pour éduquer à la citoyenneté et favoriser les changements de comportements Education à la citoyenneté : - relais classes d'eau Les actions aidées sont les relais des classes d'eau pour les établissements d'enseignement, CollectivitéEntrepriseRécurrenteSubventionAgence de l'eau Seine Normandie Jusqu'à 80 % de subvention + Mettre en place des réseaux de télécommunication et des systèmes de vidéoprotections Votre besoin Vous désirez développer vos systèmes d'information relatifs aux réseaux routiers et vous souhaitez bénéficier d'une assistance pour vous CollectivitéRécurrenteIngénierieCerema + Mettre en place des réseaux neufs de collecte et de transport d’eaux usées et des toilettes permanentes sur le domaine public Réseaux d'assainissement : création de réseaux neufs de collecte et de transport d'eaux usées, création de toilettes permanentes sur le domaine public CollectivitéEntrepriseRécurrenteAvanceAgence de l'eau Seine Normandie Jusqu'à 30 % de subvention + Mettre en place des systèmes d'autosurveillance pour réduire les rejets polluants par temps de pluie en zone urbaine Réduire les rejets polluants par temps de pluie en zone urbaine - Autosurveillance Sont aidés les équipements métrologiques (outils de mesure ou d'évaluati CollectivitéEntrepriseRécurrenteAvanceAgence de l'eau Seine Normandie Jusqu'à 30 % de subvention + Mettre en place d’une chaufferie biomasse Réalisez votre projet de chaufferie biomasse grâce au Fonds Chaleur de l’ADEME. L’ADEME met à votre disposition : une trame de cahier des charges pour l’assista CollectivitéEntrepriseSubventionADEME + Mettre en place l'émergence et la consolidation d'une économie circulaire en Outre-mer et Corse Dans le cadre de l’émergence et de la consolidation d’une économie circulaire en Outre-mer et Corse, l’ADEME pourra aider les projets : contribuant à la lutte c CollectivitéEntrepriseSubventionADEME + Mettre en place la collecte séparative des urines Réseaux d'assainissement - Collecte séparative des urines La mise en place de solutions permettant la collecte séparative des urines (toilettes « no-mix », CollectivitéEntrepriseRécurrenteSubventionAgence de l'eau Seine Normandie Jusqu'à 80 % de subvention + Mettre en place le contrôle et l'analyse de la qualité sanitaire de l’eau (prélèvements et analyses) Contrôler la qualité de l'eau vis-à-vis des critères du code de la santé publique ou rechercher des pollutions d'origine urbaines et/ou agricoles (pré CollectivitéRécurrenteIngénierieID77 + Mettre en place le contrôle et l'analyse de l’eau dans le cadre de l’autosurveillance réglementaire sur les stations d’épuration Mettre en place le contrôle et l'analyse de l'eau dans le cadre de l'autosurveillance réglementaire sur les stations d'épurations ou au droi CollectivitéRécurrenteIngénierieID77 + Mettre en place le dispositif ports propres et ports propres actifs en biodiversité Il s’agit d’accompagner le développement durable des activités maritimes en promouvant les certifications Ports propres et les Ports propres actifs en biodivers CollectivitéParticulierRécurrenteSubventionConseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur + Mettre en place les îlots d'avenir Aider les propriétaires forestiers à mettre en place des îlots d'avenir dans leurs forêts, espaces d'expérimentation in situ et dans un contexte de ge CollectivitéRécurrenteSubventionConseil régional de Bourgogne-Franche-Comté + Mettre en place un dispositif de collecte mutualisée des déchets de venaison La régulation du gros gibier constitue un enjeu important dans les Landes et génère une grande quantité de déchets issus de la dépouille, de la découpe et de l& CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental des Landes Jusqu'à 25 % de subvention + Mettre en place un projet d'installation solaire photovoltaïque Le SIEL-Territoire d'énergie Loire a été créé en 1950 par les communes de la Loire afin d'assurer la bonne gestion de leurs réseaux électriques. Syndi CollectivitéRécurrenteIngénierieSIEL-Territoire d’énergie Loire + Mettre en place un service assainissement et son fonctionnement Dans le cadre de la prise de compétence assainissement ou dans le cadre la réorganisation de ce service, le Département peut accompagner la collectivité dans le CollectivitéRécurrenteIngénierieConseil départemental du Tarn + Mettre en place un service de transport à l’aide de véhicules autonomes Votre besoin : Vous souhaitez innover pour répondre à un besoin de mobilité non couvert sur votre territoire ? Vous envisagez d'initier une démarche pilote CollectivitéEntrepriseRécurrenteIngénierieCerema + Mettre en place un service en eau potable et son fonctionnement Dans le cadre de la prise de compétence eau potable, ou dans le cadre de la réorganisation de ce service, le Département peut accompagner la collectivité dans l CollectivitéRécurrenteIngénierieConseil départemental du Tarn + Mettre en place un suivi technique pour la protection et la gestion des forages d’eau potable et de leur aire d’alimentation des captages (AAC) Protéger l'ensemble des points d'eau des pollutions diffuses et ponctuelles sur la base d'études et/ou la délimitation des périmètres de protecti CollectivitéRécurrenteIngénierieID77 + Mettre en place une assistance Technique Départementale ou missions boues Assistance Technique Départementale ou missions boues L'assistance technique mise à disposition par le département dans les domaines de l'assainisseme CollectivitéRécurrenteSubventionAgence de l'eau Seine Normandie Jusqu'à 50 % de subvention + Mettre en place une carte locale de projection du recul du trait de côte Les communes dont l'action en matière d'urbanisme et la politique d'aménagement doivent être adaptées aux phénomènes hydrosédimentaires entraînan CollectivitéRécurrenteSubventionMinistères de l'Aménagement du territoire et de la Transition écologique Jusqu'à 80 % de subvention + Mettre en place une politique d'économie d'énergie pour les citoyens (hors PTRE) Favoriser la rénovation énergétique du parc privé. Cet accompagnement vise à inciter les particuliers à faire des travaux d'économie d'énergie. Cela p CollectivitéRécurrenteIngénierieID77 + Mettre en place une stratégie de maitrise foncière pour protéger les captages Protéger les captages - Stratégie de maitrise foncière L'objectif est d'accompagner les maîtres d'ouvrage dans des démarches visant à maintenir o CollectivitéEntrepriseRécurrenteSubventionAgence de l'eau Seine Normandie Jusqu'à 80 % de subvention + Mettre en place une structuration de la gestion de l’eau (missions d’appui) L’agence de l’eau accompagne les établissements publics de coopération intercommunale à structurer leurs compétences au-delà des obligations réglementaires. La CollectivitéSubventionAgence de l'Eau Loire-Bretagne Jusqu'à 25 % de subvention + Mettre en valeur et gérer un milieu naturel (hors ENS) Créer des maillons de la trame verte et bleue. Cette action vous permet de bénéficier de conseil sur la restauration de milieu naturel avec, réalisation d' CollectivitéRécurrenteIngénierieID77 + Mettre en valeur les espaces naturels sensibles Aide à la labellisation en Espaces Naturels Sensibles, et à l'aménagement et la gestion des sites labellisés, pour la préservation du patrimoine naturel et CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental du Vaucluse Jusqu'à 80 % de subvention + Mettre en valeur les sites naturels et paysagers, protéger les espaces naturels sensibles et œuvrer pour la biodiversité Objectifs : Accompagner les communes, EPCI pour promouvoir et mettre en œuvre l'aménagement, la gestion durable et la valorisation des milieux naturels (EN CollectivitéRécurrenteIngénierieConseil départemental du Tarn + Mettre en œuvre des actions de protection, connaissance et/ou mobilisation pour la préserver la biodiversité marine Le Parc naturel marin dispose d'une enveloppe dédiée aux projets visant à mobiliser la population, développer durablement les activités, améliorer les conn CollectivitéEntrepriseRécurrenteSubventionOffice Français de la Biodiversité (OFB), Parc Naturel Marin de Mayotte Jusqu'à 80 % de subvention + Mettre en œuvre d’un schéma directeur des énergies Les collectivités territoriales sont des acteurs clés dans l’atteinte des objectifs de transition énergétique. Elles sont au cœur du processus de transition à CollectivitéEntrepriseSubventionADEME + Mettre en œuvre la rénovation énergétique des bâtiments publics locaux Important : depuis juillet 2026, cette mesure du Fonds vert a été renforcée afin de mieux accompagner les collectivités dans la prise en compte du confort d CollectivitéParticulierRécurrenteSubventionMinistères de l'Aménagement du territoire et de la Transition écologique Jusqu'à 80 % de subvention + Mettre en œuvre un aménagement foncier agricole, forestier et environnemental (AFAFE) En application du titre II du livre 1er du code rural et de la pêche maritime, différents modes d'aménagement foncier rural (ex-remembrements agricoles, éc CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental de la Haute-Marne Jusqu'à 80 % de subvention + Mettre en œuvre un aménagement foncier, agricole ou forestier Améliorer les conditions d'exploitations des propriétés rurales agricoles ou forestières, la mise en valeur des espaces naturels ruraux et l'aménageme CollectivitéRécurrenteIngénierieID77 + Mettre en œuvre un projet d'assainissement (eaux usées et eaux pluviales) collectif ou non collectif Définir des enjeux d'assainissement et des besoins pour la réalisation d'études ad-hoc : Avis technique sur les besoins Elaboration de cahier des char CollectivitéRécurrenteIngénierieID77 + Mettre en œuvre un projet eau potable (optimisation des performances et de la gestion des réseaux) Optimiser la gestion de la ressource en eau et notamment du point de vue quantitatif et des performances du réseau et de sa gestion patrimoniale : Prise en comp CollectivitéRécurrenteIngénierieID77 + Mettre en œuvre un schéma directeur des énergies Les collectivités territoriales sont des acteurs clés dans l’atteinte des objectifs de transition énergétique. Elles sont au cœur du processus de transition à CollectivitéEntrepriseIngénierieADEME + Mettre en œuvre une stratégie foncière publique Ingénierie foncière : aide à l'anticipation de stratégies foncières, négociations avec les propriétaires et portage foncier Ingénierie réglementaire et jur CollectivitéRécurrenteIngénierieÉtablissement Public Foncier de Provence-Alpes-Côte d'Azur + Mettre à disposition un kit d'information et de sensibilisation sur la lutte contre les dépôts sauvages Dans le cadre de la stratégie départementale de lutte contre les dépôts sauvages et en soutien des collectivités locales, mise à disposition de : Fichiers d CollectivitéRécurrenteIngénierieID77 + MIE - Connectivité de base pour les stratégies «Global Gateway» numériques - 2026 MIE - Mécanisme pour l’Interconnexion en Europe - 2021-2027. 180 millions d'euros. Budget total de l’appel : 180 millions d'euros Montant de CollectivitéSubventionCommission européenne + MIE - MIE 2 Transport - Actions liées à la mobilité intelligente et interopérable - Enveloppe générale - 2026 MIE - Mécanisme pour l’Interconnexion en Europe - 2021-2027 Budget total de l’appel : 20 millions d'euros Montant de la subvention : entre 1 000 000 et 10 CollectivitéParticulierSubventionCommission européenne + MIE - MIE 2 Transport - Adaptation du RTE-T à un usage mixte civil-militaire - Enveloppe budgétaire consacrée à la mobilité militaire - 2026 MIE - Mécanisme pour l’Interconnexion en Europe - 2021-2027. 130 millions d'euros. Budget total de l’appel : 130 millions d'euros Montant de CollectivitéSubventionCommission européenne + MIE - MIE 2 Transport - Facilité pour les infrastructures dédiées aux carburants alternatifs - Enveloppe générale - 2026 MIE - Mécanisme pour l’Interconnexion en Europe - 2021-2027. 130 millions d'euros. Budget total de l’appel : 130 millions d'euros Montant de CollectivitéSubventionCommission européenne + MIE - MIE 2 Transport - Projets liés à la mobilité durable et multimodale - Enveloppe globale - 2026 MIE - Mécanisme pour l’Interconnexion en Europe - 2021-2027 Budget total de l’appel : 200 millions d'euros Montant de la subvention : entre 1 000 000 et 10 CollectivitéSubventionCommission européenne + MIE - MIE 2 Transports - Projets relatifs au réseau central - Enveloppe budgétaire globale - 2026 MIE - Mécanisme pour l’Interconnexion en Europe - 2021-2027 Budget total de l’appel : 20 millions d'euros Montant de la subvention : entre 1 000 000 et 10 CollectivitéParticulierSubventionCommission européenne + MIE - MIE 2 Transports - Projets relatifs au réseau central - Enveloppe « Cohésion » - 2026 MIE - Mécanisme pour l’Interconnexion en Europe - 2021-2027 Budget total de l’appel : 260 millions d'euros Montant de la subvention : entre 1 000 000 et 10 CollectivitéParticulierSubventionCommission européenne + MIE - MIE 2 Transports - Projets sur le réseau principal - Enveloppe budgétaire générale - 2026 MIE - Mécanisme pour l’Interconnexion en Europe - 2021-2027 Budget total de l’appel : 350 millions d'euros Montant de la subvention : entre 1 000 000 et 10 CollectivitéParticulierSubventionCommission européenne + MIE - Équipements pour des systèmes européens de câbles intelligents - 2026 MIE - Mécanisme pour l’Interconnexion en Europe - 2021-2027. 20 millions d'euros. Budget total de l’appel : 20 millions d'euros Montant de l CollectivitéSubventionCommission européenne + MIE : MIE 2 Énergie - Projets d'intérêt commun et mutuel MIE - Mécanisme pour l’Interconnexion en Europe - 2021-2027. 600 millions d'euros. Budget total de l’appel : 600 millions d'euros Montant de CollectivitéParticulierSubventionCommission européenne + Mieux-vivre ensemble dans une ruralité attractive et dynamique LEADER est un programme européen de développement rural, destiné à soutenir des projets portés par les acteurs locaux. Il a été attribué une enveloppe de 1,2 mi CollectivitéRécurrenteSubventionCommunauté Coeur de Beauce, Pays Dunois Jusqu'à 80 % de subvention + Missions régionales chaleur renouvelable en Occitanie - 2027-2028 Votre projet concerne l’accompagnement régional d’une ou plusieurs filière(s) chaleur renouvelable, notamment par le biais du champ des missions suivantes : sou CollectivitéEntrepriseIngénierieADEME + Mobiliser du public pendant les consultations réglementaire pour l’élaboration du Sdage L’agence de l’eau Loire-Bretagne encourage les initiatives de mobilisation du public pendant les consultations menées par le comité de bassin Loire-Bretagne. El CollectivitéSubventionAgence de l'Eau Loire-Bretagne Jusqu'à 70 % de subvention + Mobiliser la ressource en eau non conventionnelle Réutilisation d’eaux traitées issues de station de traitement d’eaux usées, récupération de l’eau de pluie, toute opération en lien avec l’objectif, éventuellem CollectivitéEntrepriseRécurrenteSubventionOffice de l'eau Réunion Jusqu'à 80 % de subvention + Mobiliser le territoire face aux enjeux écologiques Les acteurs du territoire se mobilisent autour des plans climat-air-énergie territoriaux et des initiatives se développent sur la gestion des impacts du changem CollectivitéEntrepriseRécurrenteSubventionConseil départemental du Calvados Jusqu'à 80 % de subvention + Mobiliser les atouts du territoire pour lutter et d'adapter au changement climatique et à l'urgence énergétique La situation géographique du PETR Sélestat Alsace Central et de la communauté de communes du Canton d'Erstein en bordure du Rhin et à la confluence de nomb CollectivitéEntrepriseRécurrenteSubventionGAL Alsace Centrale Jusqu'à 80 % de subvention + Mobiliser les jeunes autour de projets environnementaux dans les établissements scolaires La Région Provence-Alpes-Côte d’Azur place la transition écologique et la préservation de la biodiversité au cœur de ses priorités avec un Plan Climat ambitieux CollectivitéRécurrenteSubventionConseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur + Mobiliser les ressources durables des villages du territoire Le Cœur Entre-deux-Mers, à l’image de la Gironde, consomme et produit peu d’énergies renouvelables dans son mix énergétique. Par ailleurs le ralentissement de l CollectivitéEntrepriseSubventionGAL Coeur Entre-deux-Mers Jusqu'à 80 % de subvention + Mobiliser un établissement public foncier Les Établissements publics fonciers (EPF) vous proposent de contribuer aux études pré-opérationnelles, de réaliser les acquisitions foncières (négociation amiab CollectivitéRécurrenteSubventionÉtablissements publics fonciers d'Etat et établissements publics fonciers locaux (EPF/EPFL) + Moderniser et développer des centres, clubs et bases nautiques En vue de l’accueil en 2024 des épreuves olympiques de Voile à Marseille, la Région met en œuvre un Plan Voile et Nautisme 2018/2024. Dans ce cadre, elle soutie CollectivitéParticulierRécurrenteSubventionConseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur + Moderniser et développer des centres, clubs et bases nautiques En vue de l’accueil en 2024 des épreuves olympiques de Voile à Marseille, la Région met en œuvre un Plan Voile et Nautisme 2018/2024. Dans ce cadre, elle soutie CollectivitéParticulierRécurrenteSubventionConseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur +