Territoire · Département 42 · Auvergne-Rhône-Alpes
Aides publiques : Loire (42)
Toutes les aides applicables dans le département Loire (42) : subventions, crédits d'impôt, prêts et primes, avec montants, échéances et éligibilité. Gratuit.
784
aides applicables
22
départementales
598
aides nationales
Département Loire (42), rattaché à la région Auvergne-Rhône-Alpes. Préfecture : Saint-Étienne.
22 aides sont propres au département Loire dans notre base (dispositifs du conseil départemental, appels à projets locaux). Elles apparaissent en tête de liste.
En France, une aide peut être nationale (elle s'applique partout), régionale ou départementale. Cette page cumule ces trois niveaux réellement mobilisables dans le 42 : 22 départementales, les aides de Auvergne-Rhône-Alpes et 598 dispositifs nationaux.
Aides applicables
Aides locales en tête, puis dispositifs nationaux. 80 affichées sur 784 — voir toutes les aides.
Accéder à un Système d’Information Géographique (S.I.G) et Géoservices
OPÉRATIONS CONCERNÉES Mise à disposition de données géographiques et de e-services cartographiques Ouvre une nouvelle fenêtre Ouvre une nouvelle fenêtre NIVEAU
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Accompagner l'aménagement d'Espace Naturel Sensible pour une ouverture au public
Nature des dépenses éligibles : Investissement : - Plan d’interprétation ; - Maîtrise d’œuvre des études et des travaux d’aménagements ; - Travaux, équipements,
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Accompagner la coordination de programmes de préservation d'espèces ou d'habitats cibles
- Investissement matériel (matériel de prospection et d’analyse en lien direct avec l’objet de l’opération) ; - Dépenses de fonctionnement (salaires, déplacemen
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Accompagner la rénovation de l'éclairage public
Dans le cadre d'une compétence optionnelle, le SIEL-Territoire d'Energie Loire assure les travaux neufs, la maintenance et le contrôle des factures d&
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Accompagner le développement de la pratique rugby sur son territoire
Dans le cadre de son projet fédéral et de sa réforme territoriale, la Fédération Française de Rugby a déployé auprès de ses clubs et sur l'ensemble de ses
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Accompagner les collectivités porteuses d'un projet au rayonnement intercommunal, contribuant au développement et à l’attractivité du territoire ligérien
Soucieux d'accompagner les intercommunalités porteuses de projets contribuant au développement et à l'attractivité du territoire ligérien, le Départem
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Accompagner les communes urbaines dans leurs projets structurants
Au-delà des territoires ruraux, la Loire est également urbaine et le Département a à coeur d'accompagner également ces territoires. A cet effet, une envelo
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Accompagner les établissements d enseignements artistiques (musique, danse, théâtre)
Soutien au fonctionnement de l'établissement intégré au schéma départemental des enseignements artistiques (musique, danse, théâtre). Public concerné : élè
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Accompagner les opérations des collectivités
Initiée par le Département de l'Ain en 2013, l'Agence départementale d'Ingénierie de l'Ain, nommée Agence 01, a inscrit son fonctionnement d
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Accompagner les organisateurs d événements culturels - Festivals
: Objectifs : Soutenir la diffusion et la programmation des différentes disciplines artistiques par des évènements porteurs d'une identité départementale,
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Accompagner les politiques foncières en espace rural
OPÉRATIONS CONCERNÉES Veille et observation foncière du marché foncier rural Action foncière Assistance à la conduite de projet Expertise et gestion du foncier
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Accompagner les projets d'animation structurants des bibliothèques dans le cadre du schéma départemental de lecture publique
Accompagnement des projets d'animation structurants dans les bibliothèques. Public concerné : Bibliothèques - tous usagers Pièces à fournir : dossier de de
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Accompagner les projets de développement maîtrisé des sports de nature
NIVEAU D'INTERVENTION OU DESCRIPTION DES INTERVENTIONS Contact téléphonique ou par mail Informations générales sur le cadre juridique, le contexte réglemen
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Accompagner les projets de formations dans les bibliothèques dans le cadre du schéma départemental de lecture publique
Accompagnement des projets de formations dans les bibliothèques. Public concerné : Bibliothèques - tous usagers Pièces à fournir : dossier de demande de subvent
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Accompagner les structures culturelles (salle de spectacle ...) sur le territoire - Spectacle vivant
Objectifs : Favoriser les créations et les actions culturelles sur le territoire. Mettre en place des actions en direction des publics cibles identifiés par le
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Accompagner pour acquisition de connaissances naturalistes
- Inventaires naturalistes, suivis d’espèces ou d’habitats, cartographies de végétation ; - Site Natura 2000 : inventaires hors espèces et habitats ciblés dans
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Accompagner, inciter à la réalisation des actions en faveur des milieux aquatiques
Accompagnement, incitation à la réalisation d'actions en faveur des milieux aquatiques. Pièces à fournir : Formulaire de demande et pièces précisées auprès
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Agir contre la vacance commerciale en centre-bourgs (commerce, attractivité,proximité)
Conseil en architecture et urbanisme L’objectif de l’agence est de mettre au service des collectivités, des propriétaires et des usagers mon expertise concernan
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Aider à l'acquisition foncière d'un Espace Naturel Sensible
Frais d’acquisition, frais notariés, frais de bornage, documents d’arpentage.
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Aider à la reconquête agricole
Financement des travaux de dessouchage et de débroussaillage. Public concerné : EPCI, communes, propriétaires et exploitant. Pièces à fournir : matrice cadastra
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Aider au fonctionnement des collèges privés (forfait externat)
Aide au fonctionnement des collèges Public concerné : Collèges privés Pièces à fournir : Effectifs Récurrence de l'aide : Annuelle Cliquer ici pour télécha
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Aider au fonctionnement des collèges publics
Aide au fonctionnement des collèges publics. Public concerné : Collèges publics Pièces à fournir : Grille de calcul des critères complétée Récurrence de l'
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Aider au recrutement professionnel dans les bibliothèques dans le cadre du schéma départemental de lecture publique
Aider au recrutement professionnel dans les bibliothèques - création d'un premier poste statutaire Public concerné : Bibliothèques - tous usagers Pièces à
Jusqu'à 50 % de subvention
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Aider aux travaux de construction et de réhabilitation de bibliothèques dans le cadre du schéma départemental de lecture publique
Aide aux travaux de construction et de réhabilitation de bibliothèques. Public concerné : Bibliothèques - tous usagers Pièces à fournir : dossier de demande de
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Aider les communes et leurs groupements à mettre en valeur leur patrimoine bâti et à réaliser les projets ayant un caractère structurant et lisible à l’échelle du bassin de vie
Objectif Aider les communes et leurs groupements à mettre en valeur leur patrimoine bâti et espaces publics, et à réaliser les projets ayant un caractère struct
Jusqu'à 70 % de subvention
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Aider les Fédérations Education Populaire
Aide en lien avec l'objectif de la montée en compétence des ACM. Récurrence de l'aide : convention d'objectifs Cliquer ici pour télécharger le ca
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Aider les gestionnaires à entretenir le balisage des itinéraires et la maintenance des Espaces, Sites & Itinéraires (ESI) de pratiques sportive de pleine nature
Pièces à fournir : Formulaire remis sur demande auprès de l'unité gestionnaire de l'aide Récurrence de l'aide : Annuelle (dépôt avant le 15 mars)
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Améliorer la performance énergétique des bâtiments publics
NIVEAU D'INTERVENTION OU DESCRIPTION DES INTERVENTIONS Contact téléphonique ou mail Rendez-vous et visite sur site Informations générales sur la réglementa
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Améliorer le regroupement et l accessibilité des propriétés pour une meilleure répartition entre les terres agricoles, la forêt, les espaces de nature
Les ECIR ou ECIF permettent de réaliser à l'intérieur d'un périmètre d'aménagement des échanges et cessions amiables de propriétés afin d'am
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Aménager une bibliothèque (mobilier)
OPÉRATIONS CONCERNÉES Aménagement ou réaménagement mobilier d'une bibliothèque, signalétique. NIVEAU D'INTERVENTION OU DESCRIPTION DES INTERVENTIONS C
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Analyser l'opportunité d'installer une production d'énergie renouvelable
Une analyse d'opportunité consiste à étudier le potentiel de production d'énergie renouvelable sur un (ou plusieurs) élément(s) de patrimoine, que ce
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Analyser les pollutions et contaminants dans les bâtiments, terrains, plans d'eaux
NIVEAU D'INTERVENTION OU DESCRIPTION DES INTERVENTIONS Contact téléphonique ou par mail Animation de réunion de sensibilisation Rendez-vous et visite sur s
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Animer et mettre en réseau les acteurs de la politique de l'eau
IL S’AGIT D’UNE MISSION D’ANIMATION DE RÉSEAUX D’ACTEURS, PARTAGE ET DIFFUSION DE LA CONNAISSANCE, INFORMATION / SENSIBILISATION GÉNÉRALE DE TOUS LES ACTEURS, F
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Apporter une ingénierie publique et une aide à la décision
Au sens de l'article L 5511-1 du Code général des collectivités territoriales, Cantal Ingénierie & Territoires est un établissement public dénommé agen
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Appuyer au montage d’un projet de conciergerie de territoire
Conjointement par la Chambre Régionale de l'Economie Sociale et Solidaire et l'entreprise Let's Co, propose d'appuyer l'émergence de no
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Appuyer l’émergence de coopérations
La Chambre Régionale de l'Économie Sociale et Solidaire – CRESS - Auvergne-Rhône-Alpes a pour objet : La représentation du champ de l'Économie Sociale
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Bénéficier d'assistance et de conseils pour l’exploitation des ouvrages d’assainissement (stations d’épuration, postes de refoulement …)
OPÉRATIONS CONCERNÉES Assistance et conseils pour l'exploitation des ouvrages d'assainissement (stations d'épuration, postes de refoulement ...)
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Bénéficier d’un accompagnement de projets et d’une aide à la programmation sur le volet bâtiments et espaces publics
Établissement public administratif créé en 2012, Cantal Ingénierie & Territoires (CIT), propose aux Collectivités Territoriales et aux Établissements Public
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Bénéficier d'un accompagnement en matière de sécurité des systèmes d'information
L'Agence d'Ingénierie des territoires de Haute-Loire peut être sollicitée en matière d'informatique sous l'angle de la sécurité des systèmes
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Bénéficier d'un accompagnement pour définir et lancer un projet dans le domaine de l'aménagement (espaces publics, projets urbains…)
L'Agence d'Ingénierie des territoires de Haute-Loire peut être sollicitée en matière d'aménagement d'espaces publics : pour donner des conse
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Bénéficier d'un accompagnement pour définir et lancer un projet dans le domaine de l'eau et de l'assainissement
L'Agence d'Ingénierie des territoires de Haute-Loire peut être sollicitée en matière d'assainissement collectif, d'alimentation en eau potab
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Bénéficier d'un accompagnement pour définir et lancer un projet dans le domaine de la voirie et des ouvrages d'art
L'Agence d'Ingénierie des territoires de Haute-Loire peut être sollicitée en matière de voirie et d'ouvrages d'art : pour donner des conseil
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Bénéficier d'un accompagnement pour définir et lancer un projet de construction, de réhabilitation, d'extension d'équipements publics
L'Agence d'Ingénierie des territoires de Haute-Loire peut être sollicitée en matière de projet de construction, réhabilitation, d'extension d
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Bénéficier d'un accompagnement pour définir et lancer un projet en matière d'équipements ou de stratégies touristiques
L'Agence d'Ingénierie des territoires de Haute-Loire peut être sollicitée en matière d'équipement ou de stratégies touristiques pour donner des c
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Bénéficier d’un accompagnement pour la mise en conformité aux exigences du RGPD
Établissement public administratif créé en 2012, Cantal Ingénierie & Territoires (CIT), propose aux Collectivités Territoriales et aux Établissements Public
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Bénéficier d'un Service d'Assistance à la Gestion Energétique
Les communes ou les groupements de communes membres du SIEL-Territoire d’énergie Loire peuvent adhérer à la compétence optionnelle « Service d’Assistance à la G
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Bénéficier d’une aide pour accompagner, définir, piloter et exploiter un projet dans le domaine de l’eau et de l’assainissement
Établissement public administratif créé en 2012, Cantal Ingénierie & Territoires (CIT), propose aux Collectivités Territoriales et aux Établissements Public
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Bénéficier d’une aide pour conseiller et accompagner, pour définir, piloter et exploiter un projet dans le domaine de la voirie et des réseaux divers
Établissement public administratif créé en 2012, Cantal Ingénierie & Territoires (CIT), propose aux Collectivités Territoriales et aux Établissements Public
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Bénéficier d'une étude d'aide à la décision pour la rénovation énergétique des bâtiments publics
Dans le cadre de l'adhésion à son service Energie Plus, Territoire d'énergie Drôme (SDED) a mis en place un accord cadre multi-attributaire pour la co
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Bénéficier d'une mission d'assistance aux maîtres d'ouvrage (AMO) pour la réalisation de projets, d'études ou de travaux
OPÉRATIONS CONCERNÉES La mission d’ingénierie vous accompagne pour : Réaliser une étude : vous accompagne de votre réflexion initiale à sa finalisation pour vou
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Bénéficier de l'aide aux familles pour les frais de restauration collective des collègiens
Aide aux familles des élèves boursiers pour faire face aux frais de restauration collective (versée aux collèges publics et privés qui déduisent sur les facture
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Bénéficier de logiciels et d'applications de gestion
OPÉRATIONS CONCERNÉES Mise à disposition de logiciels de gestion à l'échelle communale et intercommunale. NIVEAU D'INTERVENTION OU DESCRIPTION DES INT
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Bénéficier de prestations d’assistance et de conseil dans les domaines administratif et juridique pour les questions liées à la gestion locale
Établissement public administratif créé en 2012, Cantal Ingénierie & Territoires (CIT), propose aux Collectivités Territoriales et aux Établissements Public
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Bénéficier des meilleurs prix du marché (électricité, gaz naturel et/ou bois-énergie)
Le SIEL-Territoire d'énergie Loire a été créé en 1950 par les communes de la Loire afin d'assurer la bonne gestion de leurs réseaux électriques. Syndi
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Choisir des objets connectés au service de votre collectivité
Qui sommes-nous ? Le SIEL-Territoire d'énergie Loire a été créé en 1950 par les communes de la Loire afin d'assurer la bonne gestion de leurs réseaux
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Conseiller et accompagner la transformation numérique des collectivités territoriales
Nous accompagnons aujourd'hui les collectivités locales dans leur transformation numérique afin qu'elle profite à leurs services et à tous les acteurs
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Conseiller sur le plan juridique et technique
Nous apportons du conseil juridique et technique aux élus municipaux et intercommunaux dans le cadre de leur mandat et pour l'exercice de leur fonction : s
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Construire des logements locatifs, restaurer des bâtiments, implanter des locaux commerciaux et tertiaires
NIVEAU D'INTERVENTION OU DESCRIPTION DES INTERVENTIONS Contact téléphonique, mail Rendez-vous et visite des sites Informations générales sur la réglementat
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Construire et aménager des locaux d’archives
OPÉRATIONS CONCERNÉES Construction, aménagement, rénovation de locaux destinés à la conservation d'archives publiques. Déménagement d'archives publiqu
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Construire et moderniser sa bibliothèque
OPÉRATIONS CONCERNÉES Opérations de construction ou de modernisation d'une bibliothèque. NIVEAU D'INTERVENTION OU DESCRIPTION DES INTERVENTIONS Consei
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Construire une politique jeunesse et soutenir les centres de loisirs
Aide de 5 euros par enfant / jeune sur des temps de médiation avec un partenaire thématique. Public concerné : enfants de 3 à 17 ans accueillis en Accueil Colle
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Contrat Chaleur Renouvelable
Le Contrat Chaleur Renouvelable (CCR) est un dispositif de financement territorial mis en place par l'ADEME (Agence de la Transition Écologique). Son objec
Jusqu'à 70 % de subvention
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Déployer le réseau WIFI 43
Le Département finance un kit Wifi 43 comprenant l'activation et le matériel nécessaires au fonctionnement des bornes, soit un coût de 250€ HT pour le kit
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Développer des actions en faveur de la filière forêt-bois
NIVEAU D'INTERVENTION OU DESCRIPTION DES INTERVENTIONS Contact téléphonique ou par mail Informations générales sur la stratégie forêt-bois du Département e
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Développer des opération d'aménagement et de renouvellement urbain
NIVEAU D'INTERVENTION OU DESCRIPTION DES INTERVENTIONS Contact téléphonique, mail Rendez-vous et visite des sites Information générale sur la réglementatio
+
Développer la chaleur renouvelable - Prime Chaleur d'Avenir
La Chaleur Renouvelable, tout un programme... Avec le soutien de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'Energie (ADEME) et en coopéra
Jusqu'à 80 % de subvention
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Développer la chaleur renouvelable sur le territoire de la Métropole de Lyon (aide à la décision) - Prime éco-chaleur
Service d'accompagnement et d'aides financières proposé par la Métropole de Lyon, la Prime éco-chaleur vise à favoriser la filière des énergies renouv
Jusqu'à 70 % de subvention
+
Développer la chaleur renouvelable sur le territoire de la Métropole de Lyon (aide aux travaux) - Prime éco-chaleur
Service d'accompagnement et d'aides financières proposé par la Métropole de Lyon, la Prime éco-chaleur développe la chaleur renouvelable sur son terri
+
Développer une alimentation de proximité
OPÉRATIONS CONCERNÉES Actions favorisant l'accès aux produits alimentaires locaux issus de l'agriculture : accompagnement à la création de marchés de
+
Economie de proximité et culture
3.1/ Emergence, développement et maintien de nouveaux modèles économiques ou dynamiques socio-professionnelles sur le territoire : - Etude, expertise, projet de
Jusqu'à 80 % de subvention
+
Entretenir et réparer la voirie et les ouvrages d’art sur réseau routier communal
NIVEAU D'INTERVENTION OU DESCRIPTION DES INTERVENTIONS Contact téléphonique ou mail Rendez-vous et visite sur site Informations générales sur la réglementa
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Entretenir les édifices et objets mobiliers publics protégés au titre des Monuments Historiques
Entretien des édifices et objets mobiliers publics classés ou inscrits au titre des Monuments Historiques. Public concerné : Communes ou groupement de communes
Jusqu'à 20 % de subvention
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Être accompagné à l'informatisation de sa bibliothèque
OPÉRATIONS CONCERNÉES Opérations d'informatisation ou de ré-informatisation de bibliothèque ou de réseau de bibliothèques. NIVEAU D'INTERVENTION OU DE
+
Être accompagné à la gestion de collections documentaires
OPÉRATIONS CONCERNÉES Toutes opérations de gestion des collections : acquisition et sélection des documents, catalogage, désherbage, récolement, valorisation de
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Être accompagné au classement des archives dans les communes et EPCI
OPÉRATIONS CONCERNÉES Toutes opérations portant sur les fonds d'archives publiques des communes et EPCI (documents papier et électroniques) : structuration
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Être accompagné au recrutement, à la qualification et à l’animation d’une équipe en bibliothèque
OPÉRATIONS CONCERNÉES Recrutement, qualification et accompagnement à l'animation d'une équipe en bibliothèque. NIVEAU D'INTERVENTION OU DESCRIPTI
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Être accompagné dans l'exploitation du système d'alimentation en eau potable de la collectivité
OPÉRATIONS CONCERNÉES Assistance et conseils pour l’exploitation des ouvrages d’eau potable (bon entretien, amélioration de leurs performances…) Réalisation de
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Être accompagné dans la gestion des boues d’épuration
OPÉRATIONS CONCERNÉES Etude de périmètre d'épandage des boues d'épuration pour des ouvrages existants ou en projet. Accompagnement à la valorisation e
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Etre accompagné dans vos projets de construction et rénovation de bâtiments
L'ASDER est un acteur majeur de la transition énergétique en Savoie depuis plus de 40 ans. Nous accompagnons les communes et territoires dans leur politiqu
+
Être accompagné pour son projet de Bois-Énergie
Votre collectivité a un projet bois énergie, le SIEL-TE peut vous accompagner dans sa réalisation ou, par transfert de compétences, assurer la maîtrise d'o
+
Autres départements de Auvergne-Rhône-Alpes
Ain 01Allier 03Ardèche 07Cantal 15Drôme 26Isère 38Haute-Loire 43Puy-de-Dôme 63Rhône 69Savoie 73Haute-Savoie 74
Rattachement territorial : découpage INSEE + périmètre déclaré à la source. Les aides régionales s'appliquent à tous les départements de la région ; une aide nationale s'applique partout.