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Grants: Local investment

1320 French public grants for local investment: subsidies, tax credits, loans and bonuses, with amounts, deadlines and eligibility. Free, updated nightly.

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Réaliser des études et des travaux sur les monuments historiques Chaque année, plusieurs milliers d'immeubles et d'objets mobiliers protégés au titre des monuments historiques (MH) font l'objet d'études et AuthorityIndividualRecurringSubsidyMinistère de la Culture + Réaliser des études et travaux de gestion intégrée et durable des eaux pluviales en milieu urbanisé existant L'Agence peut attribuer une participation financière aux activités économiques hors agricoles qui réalisent des études et travaux d'aménagements en mi BusinessRecurringSubsidyAgence de l'eau Artois - Picardie Jusqu'à 35 % de subvention + Réaliser la mise en accessibilité des points d'arrêts routiers du transport interurbain identifiés comme prioritaires Objectif : Mettre en accessibilité les points d'arrêts routiers prioritaires desservis par le réseau régional de transport. Toutefois, la Région souhaite é AuthorityBusinessRecurringSubsidyConseil régional des Pays de la Loire + Réaliser la mise en accessibilité des points d'arrêts routiers du transport interurbain identifiés comme prioritaires Objectif : Mettre en accessibilité les points d'arrêts routiers prioritaires desservis par le réseau régional de transport. Toutefois, la Région souhaite é AuthorityBusinessRecurringSubsidyConseil régional des Pays de la Loire + Réaliser le diagnostic de l’appareil commercial de votre territoire Vos opérations de revitalisation territoriale sont contraintes par divers facteurs tels que l'essor des zones commerciales périphériques, la diminution de AuthorityRecurringEngineeringChambres de commerce et d'industrie (CCI) + Réaliser les projets d'investissements des grandes villes - Dotation grandes villes Dans un esprit de contractualisation, aider les villes à réaliser leurs projets d'investissements liés à leur charge particulière de centralités vis à vis AuthorityBusinessRecurringSubsidyConseil départemental de la Drôme Jusqu'à 20 % de subvention + Réaliser un diagnostic agricole de territoire OPÉRATIONS CONCERNÉES Diagnostic agricole préalable à l'élaboration du PLU ou PLUI ou de tout autre projet d'aménagement. NIVEAU D'INTERVENTION O AuthorityRecurringEngineeringChambre d'agriculture de la Drôme + Réaliser un plan de gestion de haie En cohérence avec les dispositifs d'aide aux haies bocagères et à la filière bois énergie, le Département s'engage dans la promotion de Plans de gesti AuthorityRecurringSubsidyConseil départemental du Calvados Jusqu'à 70 % de subvention + Réaliser une Enquête Mobilité Certifiée Cerema (EMC²) sur votre territoire Votre besoin La mobilité, enjeu incontournable du territoire, se construit et s'organise à partir de données fiables. Les Enquêtes Mobilité Certifiées Cere AuthorityRecurringEngineeringCerema + Réaliser une étude sur-mesure de l'activité économique Vous devez réaliser un état des lieux de l'économie et de certains secteurs d'activité de votre territoire ? Vous souhaitez optimiser l'attractiv AuthorityBusinessRecurringEngineeringChambres de commerce et d'industrie (CCI) + Réduire les carences en équipements sportifs et favoriser la pratique sportive des Franciliens La Région entend, à travers cette aide, réduire les carences en équipements sportifs et favoriser la pratique sportive des Franciliens, avec une attention parti AuthorityRecurringSubsidyConseil régional d'Ile de France + Réduire les pollutions agricoles L'agence de l’eau aide la réduction des pollutions agricoles, en priorité sur les aires d’alimentation des captages prioritaires et ressources stratégiques AuthoritySubsidyAgence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse Jusqu'à 70 % de subvention + Réhabiliter et construire des bâtiments publics Créée en 2014, l'ATD 88, Agence Technique Départementale des Vosges, offre une ingénierie de proximité aux élus vosgiens afin de mener à bien leurs projets AuthorityRecurringEngineeringAgence technique départementale (ATD) des Vosges + Réhabiliter et valoriser le petit patrimoine rural Le programme d'aide à la réhabilitation - valorisation du patrimoine rural permet d'aider une commune propriétaire d'un petit patrimoine qu' AuthorityRecurringEngineeringParc naturel régional des Baronnies Provençales (PNR) + Réinvestir, protéger, valoriser le patrimoine bâti du Pays d'Auge dans ses dimensions culturelles et énergétiques Le patrimoine bâti du Pays d’Auge est un marqueur fort de son identité, image d’Épinal de la Normandie. Ce patrimoine fait aujourd’hui face à un enjeu de conser AuthorityBusinessRecurringSubsidyConseil départemental du Calvados Jusqu'à 80 % de subvention + Rémunérer les stagiaires de la formation professionnelle La Région a la responsabilité politique et légale de faciliter les conditions de réalisation des formations à destination des jeunes et des adultes à la recherc BusinessRecurringSubsidyConseil régional de Nouvelle-Aquitaine + Répartir entre les communes (moins de 10 000 habitants) les recettes des amendes de police Objectifs Les sommes allouées en application des articles R. 2334-10 et R. 2334-11 du Code Général des Collectivités Territoriales sont utilisées au financement AuthorityRecurringSubsidyConseil départemental de la Haute-Loire Jusqu'à 50 % de subvention + Répondre collectivement aux défis éducatifs des enfants et des jeunes - Cité éducative de Chambéry Les subventions accordées par la cité éducative doivent contribuer à un ou plusieurs des objectifs suivants : faciliter les coopérations entre les membres de la AuthorityRecurringSubsidyCaisse des écoles de Chambéry Jusqu'à 80 % de subvention + Révéler les atouts culturels et patrimoniaux de mon territoire en amont de la stratégie Vous souhaitez inscrire les projets dans un cadre culturel et patrimonial partagé, et prendre un temps de réflexion pour définir ce qui fait culture et patrimoi AuthorityRecurringSubsidyAssociation Petites Cités de Caractère + S'engager dans le programme de labellisation Climat-Air-Énergie Cit'ergie Cit'ergie est un programme de management et de labellisation qui récompense les collectivités pour la mise en œuvre d'une politique climat­-air-énergi AuthorityIndividualRecurringSubsidyADEME Jusqu'à 70 % de subvention + S'enrichir aux regards des autres par la coopération nationale ou transnationale Enjeu La coopération est une réelle opportunité pour enrichir la stratégie LEADER du territoire du GAL et ouvrir de nouvelles perspectives. Cette ouverture revê AuthorityBusinessSubsidyPETR Forêt d'Orléans-Loire-Sologne Jusqu'à 80 % de subvention + Sauvegarder des églises, protégées au titre des monuments historiques ou non protégées La participation du conseil départemental intervient sur les types d'édifices suivants : les églises protégées au titre des monuments historiques, classées AuthorityRecurringSubsidyConseil départemental de la Manche + Sauvegarder le patrimoine maritime et les bateaux traditionnels NATURE DE L'AIDE Bateaux protégés au titre des Monuments historiques : communes, associations, établissements publics Bateaux labellisés « Bateau d'in AuthorityRecurringSubsidyConseil départemental de la Manche Jusqu'à 10 % de subvention + Sauvegarder le patrimoine mobilier (objets mobiliers et œuvres d’art protégées et non protégées au titre des Monuments historiques) NATURE DE L'AIDE Objets mobiliers non protégés Monuments historiques (communes : de 5000 habitants) Objets mobiliers protégés Monuments historiques (commun AuthorityRecurringSubsidyConseil départemental de la Manche + Sauvegarder le patrimoine mobilier (église, château, moulin, hôpital, etc.) NATURE DE L'AIDE Eglise protégée et non protégée Monument historique (communes - 5 000 habitants) Eglise protégée Monument historique (communes + 5 000 AuthorityRecurringSubsidyConseil départemental de la Manche + Sauvegarder les variétés fruitières anciennes et régionales Vergers de sauvegarde Il s'agit de créer un verger de sauvegarde en replantant des arbres fruitiers en variétés anciennes, accompagné ou non d'arbuste AuthorityRecurringSubsidyConseil régional de Bourgogne-Franche-Comté Jusqu'à 70 % de subvention + Se déplacer au congrès annuel de l'AMF L'AMV 88 organise un déplacement "clés en main" afin de permettre à ses adhérents de se rendre au congrès annuel de l'AMF (Association des Mai AuthorityRecurringEngineeringAssociation des maires et présidents de communautés des Vosges (AMV 88) + Se former aux financements de projets de son territoire par le mécénat Face à la baisse des financements publics et la hausse des taux d’intérêt, le mécénat permet aux communes et intercommunalités d’être soutenues dans la réalisat AuthorityRecurringEngineeringAssociation des Maires du Jura et des Présidents d'intercommunalité (AMJ) + Se former à comment subventionner ses projets Avec la hausse des coûts et la non-indexation des recettes sur l’inflation, investir devient de plus en plus compliqué. Malgré les nombreux dispositifs d’aides AuthorityRecurringEngineeringAssociation des Maires du Jura et des Présidents d'intercommunalité (AMJ) + Se former à l'architecture, l'urbanisme, l'environnement et le paysage Les CAUE vous forment en étant dégagés de tout intérêt dans la maîtrise d'oeuvre. Les Caue ont pour objet la promotion de la qualité de l'architecture AuthorityIndividualRecurringEngineeringCAUE du Morbihan, CAUE de Mayotte, CAUE des Landes, CAUE des Vosges, CAUE de l'Ariège, CAUE de la Drôme, CAUE de la Meuse, CAUE de la Somme, CAUE de l'Yonne, CAUE du Maine-et-Loire, CAUE de l'Ardèche, CAUE de l'Aveyron, CAUE de l'Essonne, CAUE de l'Hérault, CAUE de la Creuse, CAUE de la Guyane, CAUE de la Manche, CAUE de la Vendée, CAUE du Lot, CAUE du Var, CAUE du Cher, CAUE du Gard, CAUE du Gers, CAUE du Tarn, CAUE d'Alsace, CAUE de Corse, CAUE de l'Ain, CAUE de l'Aude, CAUE de l'Oise, CAUE de l'Orne, CAUE du Cantal, CAUE du Loiret, CAUE de Corrèze, CAUE de l'Aisne, CAUE de l'Isère, CAUE de la Moselle, CAUE du Val d'Oise, CAUE de la Charente, CAUE de la Dordogne, CAUE du Calvados, CAUE de la Haute-Savoie, CAUE de la Haute-Vienne, CAUE de Rhône-Métropole, CAUE du Puy-de-Dôme, CAUE de la Sarthe, CAUE des Deux-Sèvres, CAUE du Loir-et-Cher, CAUE du Val-de-Marne, CAUE de la Martinique, CAUE des Hautes-Alpes, CAUE du Pas-de-Calais, CAUE de la Haute-Loire, CAUE de la Seine-Maritime, CAUE des Hauts-de-Seine, CAUE du Tarn-et-Garonne, CAUE de la Haute-Garonne, CAUE de la Savoie, CAUE de la Seine-et-Marne, CAUE Lot-et-Garonne, CAUE des Bouches-du-Rhône, CAUE de Meurthe-et-Moselle, CAUE de l'Île-de-la-Réunion, CAUE de la Charente-Maritime, CAUE des Pyrénées-Orientales, CAUE des Pyrénées-Atlantiques, Fédération Nationale des Conseils d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement, CAUE des Hautes-Pyrénées, Conseils d'architecture, d'urbanisme et d'environnement (CAUE), CAUE de la Côte-d'Or, CAUE de Guadeloupe, CAUE de la Gironde, CAUE de la Mayenne + Se former à l'urbanisme : rôles et responsabilités du maire et des conseillers municipaux En tant qu’élu (maire ou conseiller), connaissez-vous votre rôle et vos responsabilités en matière d’urbanisme ? Un élu propriétaire foncier peut-il siéger dans AuthorityRecurringEngineeringAssociation des Maires du Jura et des Présidents d'intercommunalité (AMJ) + SECTIONS SPORTIVES DES COLLEGES Objectif S’inscrire dans une continuité d’objectifs liés à l’Education et à la vie des collégiens, au développement de la pratique sportive scolaire et de la po AuthorityRecurringSubsidyConseil départemental de la Drôme + Sensibiliser et informer les citoyens au sujet de l’Europe - Europe Direct Seine-et-Marne Sensibiliser le grand public aux enjeux européens dans les communes et EPCI AuthorityRecurringEngineeringID77 + Sensibiliser les citoyens aux émissions CO2 des déplacements Premier secteur émetteur de gaz à effet de serre avec 30% des émissions, le secteur des transports est un secteur clé de la transition écologique. Mais comment AuthorityIndividualRecurringEngineeringADEME + Sensibiliser les citoyens sur leur empreinte climat Face aux nombreux défis environnementaux, comment (s')informer, (se) sensibiliser, (s')engager ? L'ADEME, en partenariat avec l'Association AuthorityIndividualRecurringEngineeringADEME + Sensibiliser les collectivités territoriales et les acteurs économiques aux enjeux de la logistique urbaine Le Programme LUD+ vise à contribuer à l'accompagnement des acteurs publics et privés vers une logistique urbaine durable, à engager et accélérer la mis AuthorityIndividualSubsidyCerema, ROZO, Logistic Low Carbon + Souenir l'investissement pour musiques, théâtre, arts du mouvement, arts visuels Ce dispositif doit soutenir nos partenaires culturels professionnels sur l’ensemble du territoire, offrir aux publics et aux artistes des conditions techniques AuthorityIndividualRecurringSubsidyConseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur + Soutenir la restauration et l’aménagement du patrimoine labellisé d’intérêt régional La Région contribue à préserver et favoriser l'ouverture des édifices ou ensembles labellisés d'intérêt régional. Cette démarche renforce l'attra AuthorityRecurringSubsidyConseil régional d'Ile de France Jusqu'à 30 % de subvention + Soutenir au recrutement de chargés d’études pour les opérations d'inventaire L'aide de la Région Nouvelle-Aquitaine porte sur le soutien au recrutement de chargés d'études. Objectifs : L'objectif est de placer la connaissa AuthorityBusinessRecurringSubsidyConseil régional de Nouvelle-Aquitaine Jusqu'à 70 % de subvention + Soutenir des actions d’éducation aux médias et à l’information de rayonnement régional ou local pour un déploiement à compter de la rentrée 2023 ou l’année scolaire 2023-2024 L'éducation aux médias et à l'information doit donner aux citoyens et en particulier aux jeunes les moyens de se réapproprier l'information et la AuthorityBusinessRecurringSubsidyMinistère de la Culture Jusqu'à 50 % de subvention + Soutenir des dispositifs d’éducation artistique et culturelle Tous les dispositifs d'Education Artistique et Culturelle en direction des lycéens et apprentis de notre région: Lycées, CFA, GIP AuthorityRecurringSubsidyConseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur + Soutenir des investissements numériques dans le champ culturel Le dispositif de soutien à l'investissement culturel permet à la Région de soutenir des investissements numériques dans le champ culturel. Merci de contact AuthorityRecurringSubsidyConseil régional d'Ile de France + Soutenir des investissements numériques dans le champ culturel Le dispositif de soutien à l'investissement culturel permet à la Région de soutenir des investissements numériques dans le champ culturel. Nature de l' AuthorityRecurringSubsidyConseil régional d'Ile de France Jusqu'à 40 % de subvention + Soutenir des opérations d'investissement et des projets d’extension des horaires d’ouverture des bibliothèques - DGD La dotation générale de décentralisation pour les bibliothèques est accordée aux collectivités territoriales gestionnaires de bibliothèques publiques municipale AuthorityRecurringSubsidyMinistère de la Culture Jusqu'à 80 % de subvention + Soutenir des opérations d'investissement et des projets d’extension des horaires d’ouverture des bibliothèques - DGD La dotation générale de décentralisation pour les bibliothèques est accordée aux collectivités territoriales gestionnaires de bibliothèques publiques municipale AuthorityRecurringSubsidyMinistère de la Culture Jusqu'à 80 % de subvention + Soutenir des opérations d'investissement et des projets d’extension des horaires d’ouverture des bibliothèques - DGD La dotation générale de décentralisation pour les bibliothèques est accordée aux collectivités territoriales gestionnaires de bibliothèques publiques municipale AuthorityRecurringSubsidyMinistère de la Culture Jusqu'à 80 % de subvention + Soutenir des projet de coopération CONTRIBUTIONS AUX OBJECTIFS DE LA STRATEGIE : La coopération constitue l’un des principes fondamentaux du programme LEADER ; elle représente un des éléments ess AuthorityBusinessSubsidySyndicat mixte ADEVA Pays Vitryat Jusqu'à 80 % de subvention + Soutenir des projets culturels et artistiques organisés pendant l’été Afin de favoriser la participation à la vie culturelle, le ministère de la Culture apporte son soutien à des projets culturels et artistiques organisées pendant AuthorityBusinessRecurringSubsidyMinistère de la Culture + Soutenir des projets de connexion à la nature et de conservation de la nature et des espèces Les Comités majeurs soutiennent des projets phares et expérimentaux, co-construits avec les associations, répondant aux enjeux forts en matière de biodiversité AuthorityRecurringSubsidyFondation Nature & Découvertes + Soutenir des projets de création artistique en amateur inscrits dans la durée L'appel à projets vise à soutenir des projets de création artistique en amateur inscrits dans la durée. Ceux-ci doivent s'articuler autour de rendez-v AuthorityRecurringSubsidyConseil départemental de la Manche Jusqu'à 50 % de subvention + Soutenir des projets de développement rural Leader est une initiative de l'Union européenne pour soutenir des projets de développement rural lancés au niveau local afin de revitaliser les zones rural AuthorityBusinessRecurringSubsidyParc naturel régional de la FORET d'ORIENT (PNR) + Soutenir des projets de R&D pour comprendre et améliorer la qualité de l’air intérieur et extérieur 1. Présentation générale du programme AQACIA Le programme « Amélioration de la Qualité de l’Air : Comprendre, Innover, Agir » (AQACIA) vise à soutenir des proje AuthorityBusinessSubsidyADEME + Soutenir des projets et manifestations d'intérêt régional conçus dans la perspective de valoriser auprès des publics les expressions artistiques L'objectif du dispositif est de soutenir des projets et manifestations d'intérêt régional conçus dans la perspective : de valoriser auprès des publics AuthorityIndividualRecurringSubsidyConseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur + Soutenir des projets et manifestations d'intérêt régional conçus dans la perspective de valoriser auprès des publics les expressions artistiques L'objectif du dispositif est de soutenir des projets et manifestations d'intérêt régional conçus dans la perspective : de valoriser auprès des publics AuthorityIndividualRecurringSubsidyConseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur + Soutenir des projets innovants qui favorisent la transition des bibliothèques vers une offre de services leur permettant de répondre aux défis technologiques L’objectif de ce dispositif est de soutenir des projets innovants qui favorisent la transition des bibliothèques vers une offre de services leur permettant de r AuthorityIndividualRecurringSubsidyConseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur + Soutenir et aider le recrutement de professionnels de bibliothèques Soutenir et aider le recrutement de professionnels de bibliothèques dans les communes ou les intercommunalités relevant du réseau du Service Livre et Lecture (S AuthorityRecurringSubsidyConseil départemental du Vaucluse Jusqu'à 50 % de subvention + Soutenir financièrement les projets visant à développer et à valoriser le patrimoine linguistique (français, langues régionales et non territoriales, langue des signes...) La France dispose d'un patrimoine linguistique d'une grande richesse : français, langues régionales, langues non territoriales, langue des signes fran AuthorityIndividualRecurringSubsidyMinistère de la Culture + Soutenir l Aménagement Foncier Agricole et Forestier (AFAF) (regroupements de parcelles) L'aménagement foncier agricole, forestier et environnemental, applicable aux propriétés rurales non bâties, se fait au moyen d'une nouvelle distributi AuthorityRecurringSubsidyConseil départemental de la Haute-Loire + Soutenir l'achat et la mise en place de panneaux d'information en zone pastorale Le Conseil Départemental soutient l'achat et mise en place de panneaux d'information en zone pastorale. AuthorityRecurringSubsidyConseil départemental des Hautes-Pyrénées + Soutenir l'acquisition de matériel musical AuthorityRecurringSubsidyConseil départemental des Landes Jusqu'à 45 % de subvention +