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Aides : Investissement local

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Investissement local Tout effacer
DETR — Dotation d'équipement des territoires ruraux Subvention de l'État pour les projets d'investissement des communes rurales. CollectivitéCalculateur dédiéAccompagnement / travauxRécurrenteDotationÉtat / Préfecture de département 20 à 50 % du projet, plancher de subvention ~10 000 € + Fonds vert Financement de la transition écologique des collectivités territoriales. CollectivitéCalculateur dédiéAccompagnement / travauxRécurrenteSubventionMinistère de la Transition écologique / Préfectures Enveloppe nationale ~837 M€ ; subvention selon projet + (P) Autorisations et déclarations préalables pour les travaux sur monuments historiques Chaque année, plusieurs milliers d'immeubles et d'objets mobiliers protégés au titre des monuments historiques (MH) font l'objet d’études et de t CollectivitéEntrepriseRécurrenteSubventionMinistère de la Culture + [FORMATION] Scénariser la visite d’un lieu culturel avec l’application Pégase ​​L’application payante Pégase, proposée par Réseau Canopé, permet de mettre en oeuvre des activités ludiques pour diversifier la médiation culturelle et ainsi CollectivitéRécurrenteIngénierieRéseau Canopé : Atelier Canopé 71 Macon, Réseau Canopé : Direction territoriale Bourgogne – Franche-Comté, Réseau Canopé : Atelier Canopé 39 Lons-le-Saunier, Réseau Canopé : Atelier Canopé 25 Besançon, Réseau Canopé : Atelier Canopé 90 Belfort, Réseau Canopé : Atelier Canopé 89 Auxerre, Réseau Canopé : Atelier Canopé 70 Vesoul, Réseau Canopé : Atelier Canopé 58 Nevers, Réseau Canopé : Atelier Canopé 21 Dijon + Accompagner des collectivités pour obtenir le label Station Verte Accompagner des communes touristiques à se positionner sur l'écotourisme en s'appuyant sur le label Station Verte, porteur de valeurs autour d'un CollectivitéParticulierRécurrenteIngénierieFédération des Stations Vertes + Accompagner et coordonner les différents acteurs pour la désimperméabilisation d'espaces publics La démarche de désimperméabilisation et de végétalisation des espaces publics (place, parking, cour d’école, aire de jeux,…) est devenue un enjeu dans un contex CollectivitéRécurrenteIngénierieID77 + Accompagner et soutenir la mise en valeur des sentiers de découverte DESCRIPTION DU DISPOSITIF Mettre en valeur les Itinéraires de randonnées inscrits au Plan Départemental des itinéraires de Promenade et de Randonnée (PDIPR) Dév CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental de la Charente + Accompagner financièrement les apiculteurs et apicultrices dans le cadre des investissements matériels Cette intervention a un caractère économique. Elle est réservée aux exploitations apicoles régionales qui doivent faire face à des défis climatiques et économiq CollectivitéRécurrenteSubventionConseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur + Accompagner financièrement les investissements structurants des plateformes des « Aéroports de Normandie » Ce dispositif vise à accompagner financièrement les investissements structurants réalisés sur les plateformes aéroportuaires des membres de l'association « CollectivitéSubventionConseil régional de Normandie + Accompagner l'achat de véhicules à carburant alternatif Cet accompagnement concerne les besoins propres de la commune, ou un établissement public qui lui est rattaché (ex : CCAS ou EHPAD). Il diffère suivant le véhic CollectivitéRécurrenteIngénierieSyndicat Départemental Energies et Environnement de Gironde (SDEEG) + Accompagner l'ouverture des données mobilités Le règlement (UE) n° 2017/1926 du 31 mai 2017 sur la mise à disposition, dans l'ensemble de l'Union, de services d'information sur les déplacemen CollectivitéParticulierRécurrenteIngénierieFrance Mobilités + Accompagner la construction, la restauration et l'acquisition des structures itinérantes Le dispositif de soutien à l'investissement culturel permet à la Région d'accompagner la construction, la restauration et l'acquisition des struc CollectivitéRécurrenteSubventionConseil régional d'Ile de France + Accompagner la construction, la restauration et l'acquisition des structures itinérantes Objectif : Le dispositif de soutien à l'investissement culturel permet à la Région d'accompagner la construction, la restauration et l'acquisitio CollectivitéRécurrenteSubventionConseil régional d'Ile de France + Accompagner la création d'hôtellerie de plein air En vue de développer la capacité et la qualité de l'hébergement touristique sur le territoire haut-marnais, le conseil départemental apporte son soutien fi CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental de la Haute-Marne Jusqu'à 35 % de subvention + Accompagner la création de circuits de randonnées Aménagement de circuits de randonnée inscrits au Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée (PDIPR). Dépenses éligibles : la fourniture de CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental de la Haute-Marne + Accompagner la création de gîtes de groupes labellisés En vue de développer la capacité et la qualité de l'hébergement touristique sur le territoire haut-marnais, le conseil départemental apporte son soutien fi CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental de la Haute-Marne Jusqu'à 35 % de subvention + Accompagner la création de meublés labellisés En vue de développer la capacité et la qualité de l'hébergement touristique sur le territoire haut-marnais, le conseil départemental apporte son soutien fi CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental de la Haute-Marne Jusqu'à 35 % de subvention + Accompagner la création ou la modernisation de gîtes d'étape en zone massif Cette aide vise à accompagner la création ou la modernisation de gîtes d'étape en zone massif destinés notamment à une clientèle en itinérance pédestre, cy CollectivitéRécurrenteSubventionConseil régional de Nouvelle-Aquitaine + Accompagner la création ou la modernisation de gîtes d'étape en zone massif Cette aide vise à accompagner la création ou la modernisation de gîtes d'étape en zone massif (départements de la Creuse, Corrèze, Haute-Vienne et Pyrénées CollectivitéRécurrenteSubventionConseil régional de Nouvelle-Aquitaine + Accompagner la démarche entrepreneuriale et responsable des agriculteurs, ainsi que la création d’entreprise et le développement de l’emploi Conseil AMONT : co-construire des diagnostics, stratégies et projets de territoire Expertise TECHNIQUE : accompagner les projets territorialisés, animer et stru CollectivitéRécurrenteIngénierieChambre d'agriculture des Alpes-de-Haute-Provence + Accompagner la labellisation des espaces naturels sensibles en vue de soutenir leur préservation Schéma départemental des Espaces naturels Sensibles 2021-2026 Le Département de la Vendée a, depuis les années 1970, mené une politique de protection foncière d CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental de la Vendée Jusqu'à 80 % de subvention + Accompagner la mise en oeuvre de la stratégie locale de développement 1. Soutenir et promouvoir une alimentation durable Soutenir la mise en œuvre du Projet Alimentaire Territorial Ventoux : animation, mise en réseau, changement d CollectivitéEntrepriseRécurrenteIngénierieGAL Ventoux, Parc naturel régional du Mont-Ventoux Jusqu'à 90 % de subvention + Accompagner la mise en oeuvre de la transition alimentaire Subvention aide plancher : 3000 € aide plafond: 30 000 € Objectifs stratégiques - Encourager le déploiement de système globaux en matière de stratégies alimenta CollectivitéEntrepriseIngénieriePays du Calaisis Jusqu'à 80 % de subvention + Accompagner la recherche en partenariat et soutien aux projets de recherche - Patrimoine Axer la politique patrimoniale sur la connaissance scientifique implique d'étendre et de renforcer cette connaissance afin qu'elle puisse fournir une CollectivitéParticulierRécurrenteSubventionConseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur + Accompagner la restauration du patrimoine Accompagner la restauration du patrimoine immobilier et mobilier, propriété publique et d'associations, protégé ou non au titre des monuments historiques, CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental de la Seine-Maritime Jusqu'à 30 % de subvention + Accompagner la structuration et la mise en tourisme des Véloroutes et Voies Vertes L'ambition est de faire de la Région Grand Est une destination d'excellence pour l'itinérance à vélo en fédérant les acteurs et en qualifiant l&# CollectivitéRécurrenteSubventionConseil régional du Grand Est Jusqu'à 20 % de subvention + Accompagner la valorisation de circuits de randonnées Valorisation des circuits de randonnée inscrits au Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée (P.D.I.P.R.) Dépenses éligibles : aménagement CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental de la Haute-Marne Jusqu'à 40 % de subvention + Accompagner la Valorisation et Médiation du Patrimoine Culturel Vous souhaitez mener à bien un projet de valorisation et médiation du patrimoine culturel ? Bénéficiez de l’aide régionale pouvant aller jusqu’à 50 000 € en inv CollectivitéEntrepriseSubventionConseil régional du Grand Est + Accompagner le déploiement de "l'Aisance Aquatique" à destination des enfants de 4 à 6 ans Lancés en 2019, les dispositifs « Aisance Aquatique » et « Savoir rouler à vélo » ont pour objectif de garantir à chaque enfant l'acquisition de savoirs sp CollectivitéParticulierRécurrenteIngénierieMinistère des Sports et des Jeux Olympiques et Paralympiques + Accompagner le déploiement de solutions de mobilité, le passage à l'échelle et l'innovation dans les territoires Appui à l'ingénierie en matière de mobilité dans les territoires peu denses : l'objectif est d'apporter un conseil de proximité aux collectivités CollectivitéParticulierRécurrenteIngénierieCerema, ADEME, Banque des Territoires, Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT), Ministères de l'Aménagement du territoire et de la Transition écologique + Accompagner le déploiement du "Savoir Rouler à Vélo" à destination des enfants de 6 à 11 ans Lancés en 2019, les dispositifs « Aisance Aquatique » et « Savoir rouler à vélo » ont pour objectif de garantir à chaque enfant l'acquisition de savoirs sp CollectivitéParticulierRécurrenteIngénierieMinistère des Sports et des Jeux Olympiques et Paralympiques + Accompagner le développement d'une production et d’une consommation responsables Priorité stratégique : Dans le cadre de sa démarche d’attractivité, le territoire des Coëvrons affirme sa volonté de construire une image d'un territoire d CollectivitéEntrepriseSubventionGAL des Coëvrons Jusqu'à 80 % de subvention + Accompagner le développement de la pratique rugby sur son territoire Dans le cadre de son projet fédéral et de sa réforme territoriale, la Fédération Française de Rugby a déployé auprès de ses clubs et sur l'ensemble de ses CollectivitéParticulierRécurrenteIngénierieFédération Française de Rugby + Accompagner le développement de la pratique rugby sur son territoire Dans le cadre de son projet fédéral et de sa réforme territoriale, la Fédération Française de Rugby a déployé auprès de ses clubs et sur l'ensemble de ses CollectivitéParticulierRécurrenteIngénierieFédération Française de Rugby + Accompagner le développement de la pratique rugby sur son territoire Dans le cadre de son projet fédéral et de sa réforme territoriale, la Fédération Française de Rugby a déployé auprès de ses clubs et sur l'ensemble de ses CollectivitéRécurrenteIngénierieFédération Française de Rugby + Accompagner le développement de la pratique rugby sur son territoire Dans le cadre de son projet fédéral et de sa réforme territoriale, la Fédération Française de Rugby a déployé auprès de ses clubs et sur l'ensemble de ses CollectivitéRécurrenteIngénierieFédération Française de Rugby + Accompagner le développement de la pratique rugby sur son territoire Dans le cadre de son projet fédéral et de sa réforme territoriale, la Fédération Française de Rugby a déployé auprès de ses clubs et sur l'ensemble de ses CollectivitéRécurrenteIngénierieFédération Française de Rugby + Accompagner le développement de la pratique rugby sur son territoire Dans le cadre de son projet fédéral et de sa réforme territoriale, la Fédération Française de Rugby a déployé auprès de ses clubs et sur l'ensemble de ses CollectivitéRécurrenteIngénierieFédération Française de Rugby + Accompagner le développement de la pratique rugby sur son territoire Dans le cadre de son projet fédéral et de sa réforme territoriale, la Fédération Française de Rugby a déployé auprès de ses clubs et sur l'ensemble de ses CollectivitéRécurrenteIngénierieFédération Française de Rugby + Accompagner le développement de la pratique rugby sur son territoire Dans le cadre de son projet fédéral et de sa réforme territoriale, la Fédération Française de Rugby a déployé auprès de ses clubs et sur l'ensemble de ses CollectivitéRécurrenteIngénierieFédération Française de Rugby + Accompagner le développement de la pratique rugby sur son territoire Dans le cadre de son projet fédéral et de sa réforme territoriale, la Fédération Française de Rugby a déployé auprès de ses clubs et sur l'ensemble de ses CollectivitéRécurrenteIngénierieFédération Française de Rugby + Accompagner le développement de la pratique rugby sur son territoire Dans le cadre de son projet fédéral et de sa réforme territoriale, la Fédération Française de Rugby a déployé auprès de ses clubs et sur l'ensemble de ses CollectivitéRécurrenteIngénierieFédération Française de Rugby + Accompagner le développement de la pratique rugby sur son territoire Dans le cadre de son projet fédéral et de sa réforme territoriale, la Fédération Française de Rugby a déployé auprès de ses clubs et sur l'ensemble de ses CollectivitéRécurrenteIngénierieFédération Française de Rugby + Accompagner le développement de la pratique rugby sur son territoire Dans le cadre de son projet fédéral et de sa réforme territoriale, la Fédération Française de Rugby a déployé auprès de ses clubs et sur l'ensemble de ses CollectivitéRécurrenteIngénierieFédération Française de Rugby + Accompagner le développement de la pratique rugby sur son territoire Dans le cadre de son projet fédéral et de sa réforme territoriale, la Fédération Française de Rugby a déployé auprès de ses clubs et sur l'ensemble de ses CollectivitéRécurrenteIngénierieFédération Française de Rugby + Accompagner le développement de la pratique rugby sur son territoire Dans le cadre de son projet fédéral et de sa réforme territoriale, la Fédération Française de Rugby a déployé auprès de ses clubs et sur l'ensemble de ses CollectivitéRécurrenteIngénierieFédération Française de Rugby + Accompagner le développement de la pratique rugby sur son territoire Dans le cadre de son projet fédéral et de sa réforme territoriale, la Fédération Française de Rugby a déployé auprès de ses clubs et sur l'ensemble de ses CollectivitéRécurrenteIngénierieFédération Française de Rugby + Accompagner le développement de la pratique rugby sur son territoire Dans le cadre de son projet fédéral et de sa réforme territoriale, la Fédération Française de Rugby a déployé auprès de ses clubs et sur l'ensemble de ses CollectivitéRécurrenteIngénierieFédération Française de Rugby + Accompagner le développement de la pratique rugby sur son territoire Dans le cadre de son projet fédéral et de sa réforme territoriale, la Fédération Française de Rugby a déployé auprès de ses clubs et sur l'ensemble de ses CollectivitéRécurrenteIngénierieFédération Française de Rugby + Accompagner le développement de la pratique rugby sur son territoire Dans le cadre de son projet fédéral et de sa réforme territoriale, la Fédération Française de Rugby a déployé auprès de ses clubs et sur l'ensemble de ses CollectivitéRécurrenteIngénierieFédération Française de Rugby + Accompagner le développement de la pratique rugby sur son territoire Dans le cadre de son projet fédéral et de sa réforme territoriale, la Fédération Française de Rugby a déployé auprès de ses clubs et sur l'ensemble de ses CollectivitéRécurrenteIngénierieFédération Française de Rugby + Accompagner le développement de la pratique rugby sur son territoire Dans le cadre de son projet fédéral et de sa réforme territoriale, la Fédération Française de Rugby a déployé auprès de ses clubs et sur l'ensemble de ses CollectivitéRécurrenteIngénierieFédération Française de Rugby + Accompagner le développement de la pratique sportive, e-sportive et parasportive en Île-de-France et soutenir les parasportifs franciliens La Région entend, à travers cette aide à l'acquisition de matériels, accompagner le développement de la pratique sportive, e-sportive et parasportive en Îl CollectivitéRécurrenteSubventionConseil régional d'Ile de France + Accompagner le développement des territoires Avenir Montagnes _________________________________________________________________ 🚩 Les financements décrits dans cette section respectent la réglementation relative aux aides CollectivitéRécurrenteSubventionBanque des Territoires + Accompagner le développement du tourisme 4 saisons L'Établissement public foncier d'Occitanie intervient dans le cadre de projets d'intérêt public pour assurer une action foncière sur mesure, sans CollectivitéEntrepriseRécurrenteIngénierieÉtablissement public foncier d'Occitanie (EPF) + Accompagner le développement global du camping indépendant Cette aide accompagne le développement global du camping indépendant, qu’il s’agisse de sa création, extension ou modernisation, tout en favorisant l’adaptation CollectivitéRécurrenteSubventionConseil régional de Nouvelle-Aquitaine + Accompagner le renforcement et la structuration de l'offre touristique durable du Calaisis Subvention aide plancher : 3000 € aide plafond: 30 000 € Objectifs stratégiques - Développer l’attractivité touristique du territoire tout au long de l’année - CollectivitéEntrepriseIngénieriePays du Calaisis Jusqu'à 80 % de subvention + Accompagner les acteurs touristiques dans le maintien et l'adaptation de l'offre d'hébergements de tourisme social Cette aide accompagne les acteurs touristiques dans le maintien et l'adaptation de l'offre d'hébergements de tourisme social. Maintenir un parc d CollectivitéRécurrenteSubventionConseil régional de Nouvelle-Aquitaine Jusqu'à 25 % de subvention + Accompagner les associations de valorisation du patrimoine La Région accompagne les réseaux structurants qui mettent en valeur le patrimoine et contribuent à favoriser les synergies entre acteurs professionnels et assoc CollectivitéRécurrenteSubventionConseil régional d'Ile de France + Accompagner les centralités et les intercommunalités du Calvados via les contrats de territoire 2022-2026 Avec près de 700 000 habitants, le Calvados connaît une croissance démographique régulière. Le Département, garant de la solidarité territoriale, subventionne d CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental du Calvados Jusqu'à 80 % de subvention + Accompagner les collectivités ardennaises dans la concrétisation de leur projet Sur le territoire ardennais, les collectivités peuvent faire appel au dispositif ARDENNES INGENIERIE créé et animé par le Département. Le Conseil départemental CollectivitéRécurrenteIngénierieConseil départemental des Ardennes, Ardennes Ingenierie + Accompagner les collectivités dans la compréhension des enjeux du Zéro Artificialisation Nette (ZAN) et du SDRIF-E et leur mise en œuvre au niveau local Accompagner les collectivités dans la compréhension de la mise en œuvre du ZAN et du SDRIF-E (schéma directeur environnemental) sur leur territoire : Mise à dis CollectivitéRécurrenteIngénierieID77 + Accompagner les collectivités dans la définition des enjeux d'aménagement et de développement local Accompagner les collectivités dans leurs réflexions amont d'aménagement et d'urbanisme. Suite au diagnostic territorial (réalisable dans le cadre d&#0 CollectivitéRécurrenteIngénierieID77 + Accompagner les collectivités dans la mise en œuvre de projets culturels, de spectacles et de résidences artistiques Permettre aux EPCI de développer leur offre culturelle dans les domaines du spectacle vivant et des arts visuels : Accompagnement dans la mise en œuvre de proje CollectivitéRécurrenteIngénierieID77 + Accompagner les collectivités dans la prise de compétence culture et son développement Permettre aux communes et EPCI de définir leur politique culturelle : Etat des lieux du territoire Diagnostic et préconisations Réalisation d'une étude du CollectivitéRécurrenteIngénierieID77 + Accompagner les collectivités dans le développement de leurs offres de lecture publique Accompagner les collectivités dans le développement d'une offre de lecture publique répondant aux besoins des populations. Création, rénovation, aménagemen CollectivitéRécurrenteIngénierieID77 + Accompagner les collectivités dans leurs projets d’investissement concourant à l’aménagement, au développement et à l’équipement cohérent et durable du territoire La Région accompagne les collectivités franciliennes dans leurs projets d'investissement concourant à l'aménagement, au développement et à l'équi CollectivitéRécurrenteSubventionConseil régional d'Ile de France + Accompagner les collectivités dans l’élaboration du projet de territoire, d’un programme d’actions et de la mise en œuvre de ce dernier Permettre à une collectivité,sur la base du diagnostic (réalisable dans ID77), de construire et d'élaborer un projet de territoire et le programme d'a CollectivitéRécurrenteIngénierieID77 + Accompagner les collectivités en ingénierie Des spécialistes appartenant à l'administration départementale sont à disposition des collectivités gersoises pour apporter des conseils techniques, admini CollectivitéRécurrenteIngénierieConseil départemental du Gers + Accompagner les collectivités en matière de mobilité et de développement des transports collectifs (lignes régulières de transports collectifs et transport à la demande) Accompagner la collectivité dans la définition, l'élaboration, la mise en œuvre et le suivi d'un projet de développement ou de restructuration des tra CollectivitéRécurrenteIngénierieID77 + Accompagner les collectivités et les porteurs de projet dans la recherche de financements et le montage des dossiers Le PETR propose une ingénierie territoriale au service des collectivités et des porteurs de projets, avec une équipe à leur service pour un accompagnement sur m CollectivitéEntrepriseRécurrenteIngénierieCentre Ouest Aveyron (PETR) + Accompagner les collectivités porteuses d'un projet au rayonnement intercommunal, contribuant au développement et à l’attractivité du territoire ligérien Soucieux d'accompagner les intercommunalités porteuses de projets contribuant au développement et à l'attractivité du territoire ligérien, le Départem CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental de la Loire + Accompagner les collectivités pour le développement et à l'installation d'unités de méthanisation Au travers de la charte CAPMETHA77, le Département, avec ses 8 signataires, affirme les orientations et valeurs qui doivent guider les projets de méthanisation, CollectivitéRécurrenteIngénierieID77 + Accompagner les collectivités pour l’aménagement des pôles gare Accompagner la commune / EPCI dans l'élaboration et le suivi d'un projet d'aménagement de pôle gare : améliorer l'accessibilité à la gare po CollectivitéRécurrenteIngénierieID77 + Accompagner les collectivités à la mise en place d'une gestion différenciée des espaces verts Favoriser la biodiversité en ville en amenant à des changements de pratique de gestion. Ce changement de pratique en faveur de la biodiversité nécessite une for CollectivitéRécurrenteIngénierieID77 + Accompagner les collectivités à la restauration et à la sauvegarde du patrimoine bâti Accompagner les porteurs de projet dans la sauvegarde, la protection et la mise en valeur du patrimoine bâti CollectivitéRécurrenteIngénierieID77 + Accompagner les communes dans la recherche de financements pour la réalisation de leurs projets d’investissement Le PETR accompagne les communes de son territoire dans la recherche de financements. Il effectue une veille sur les appels à projets et les appels à manifestati CollectivitéRécurrenteIngénieriePETR Garrigues et Costières de Nîmes + Accompagner les communes dans la réalisation de leurs projets d’investissement au travers d'un CONTRAT VAUCLUSE AMBITION 2023-2025 Accompagner les communes dans la réalisation de leurs projets d'investissement, visant ainsi à relever de nombreux enjeux : confortement des centres-bourgs CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental du Vaucluse Jusqu'à 70 % de subvention + Accompagner les communes urbaines dans leurs projets structurants Au-delà des territoires ruraux, la Loire est également urbaine et le Département a à coeur d'accompagner également ces territoires. A cet effet, une envelo CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental de la Loire + Accompagner les communes à l'obtention de la Première fleur du label "Villes et villages fleuris" L'accompagnement des communes à l'obtention de la première fleur du label « Villes et villages fleuris » a vocation à soutenir les communes souhaitant CollectivitéRécurrenteIngénierieID77 + Accompagner les Communes à la connaissance des conditions de vie des populations de leur territoire Accompagner les Communes à la connaissance des conditions de vie des populations de leur territoire Durée : 15 jours à 1 mois CollectivitéRécurrenteIngénierieID77 + Accompagner les domaines skiables afin qu’ils puissent atteindre la neutralité carbone dès 2030 avec zéro émission de CO2 Au travers de l'appel à manifestation d’intérêt “Contrat Stations 2030” (AMI), l'ambition de la Région Sud est triple : Poursuivre activement son acco CollectivitéParticulierRécurrenteSubventionConseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur + Accompagner les dynamiques durables de l'économie rurale Cette subvention a pour objectif de créer un contexte territorial favorable à l'innovation, aux dynamiques économiques durables et aux approches coopérativ CollectivitéEntrepriseRécurrenteSubventionAlbigeois et des Bastides (PETR) Jusqu'à 64 % de subvention + Accompagner les filières agricoles pour favoriser les pratiques compatibles avec la préservation des captages et des milieux Les initiatives soutenues par l’agence visent à réduire la vulnérabilité des systèmes agricoles et des milieux, par le déploiement des pratiques agroécologiques CollectivitéEntrepriseSubventionAgence de l'eau Adour-Garonne Jusqu'à 80 % de subvention + Accompagner les filières agricoles à bas niveaux d'impacts, de l'amont à l'aval Les initiatives soutenues par l’Agence visent à accompagner les filières agricoles à Bas Niveau d’Impact (BNI), dont l’agriculture biologique, résilientes et co CollectivitéEntrepriseSubventionAgence de l'eau Adour-Garonne Jusqu'à 70 % de subvention + Accompagner les filières économiques et les acteurs en faveur de la valorisation des ressources locales L'économie des territoires ruraux s'est tournée depuis des dizaines d'années vers l'extérieur et demeure très dépendante de fluctuations sur CollectivitéSubventionGAL Via Domitia Jusqu'à 64 % de subvention + Accompagner les hôtels indépendants Cette aide vise à accompagner les projets globaux de développement d'hôtels indépendants (création, extension, modernisation) favorisant l'adaptation CollectivitéRécurrenteSubventionConseil régional de Nouvelle-Aquitaine + Accompagner les innovations dans le secteur de l’eau pour permettre d’accélérer les futures mises en marché de solutions Cet appel à projet ambitionne d'anticiper la transition hydrique en intégrant l'enjeu « eau » dans France 2030, et il contribuera à soutenir l'in CollectivitéEntrepriseIngénierieADEME + Accompagner les mobilités durables urbaines Le caractère étendu du péri-urbain sur le territoire soulève des enjeux de mobilité auxquels les stratégies urbaines intégrées doivent répondre en poursuivant l CollectivitéEntrepriseRécurrenteSubventionConseil régional de Bourgogne-Franche-Comté Jusqu'à 60 % de subvention + Accompagner les offices de tourisme à la transformation digitale Vous êtes un office de tourisme dans le Grand Est et vous souhaitez acquérir des solutions digitales et d’équipements innovants ? Bénéficiez de l’aide régionale CollectivitéEntrepriseSubventionConseil régional du Grand Est + Accompagner les organisateurs d événements culturels - Festivals : Objectifs : Soutenir la diffusion et la programmation des différentes disciplines artistiques par des évènements porteurs d'une identité départementale, CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental de la Haute-Loire + Accompagner les porteurs de projets touristiques privés et publics FTI projets structurants est un dispositif d'ingénierie lancé par la Banque des territoires, l'Agence Nationale pour la Cohésion des Territoires et At CollectivitéEntrepriseRécurrenteIngénierieBanque des Territoires, Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT), Atout France + Accompagner les pratiques artistiques et culturelles en amateur Le règlement « Aide aux pratiques artistiques et culturelles en amateur » vise à soutenir les associations, les communes et EPCI dans le développement qualitati CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental de la Haute-Marne Jusqu'à 15 % de subvention + Accompagner les projets créateurs d'activités, d'emplois ou de services en milieu rural La formation-développement est une méthode d'accompagnement de projet, individuel ou collectif, construite autour de trois objectifs : L'acquisition d CollectivitéRécurrenteIngénierieADEFPAT + Accompagner les projets d'animation structurants des bibliothèques dans le cadre du schéma départemental de lecture publique Accompagnement des projets d'animation structurants dans les bibliothèques. Public concerné : Bibliothèques - tous usagers Pièces à fournir : dossier de de CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental de la Haute-Loire + Accompagner les projets de création et de diffusion du spectacle vivant Le règlement « Aide au spectacle vivant » vise à soutenir les associations, les communes et EPCI dans les projets de création des compagnies professionnelles, d CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental de la Haute-Marne Jusqu'à 15 % de subvention + Accompagner les projets de développement maîtrisé des sports de nature NIVEAU D'INTERVENTION OU DESCRIPTION DES INTERVENTIONS Contact téléphonique ou par mail Informations générales sur le cadre juridique, le contexte réglemen CollectivitéRécurrenteIngénierieConseil départemental de la Drôme + Accompagner les projets de formations dans les bibliothèques dans le cadre du schéma départemental de lecture publique Accompagnement des projets de formations dans les bibliothèques. Public concerné : Bibliothèques - tous usagers Pièces à fournir : dossier de demande de subvent CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental de la Haute-Loire + Accompagner les projets de plantation de haies bocagères et de bosquets Plan Vendée Biodiversité Climat - Plantation de haies et de bosquets en zone rurale Le présent dispositif vise à accompagner l'élaboration de projets de pl CollectivitéEntrepriseRécurrenteSubventionConseil départemental de la Vendée Jusqu'à 80 % de subvention + Accompagner les projets de valorisation du patrimoine Afin de contribuer au développement patrimonial et touristique du département, le règlement valorisation du patrimoine (naturel, matériel, immatériel) vise plus CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental de la Haute-Marne Jusqu'à 15 % de subvention + Accompagner les projets de volontariats et d'échanges internationaux La Région souhaite accompagner les jeunes les plus éloignés de la mobilité et de l'engagement vers des projets ne nécessitant aucun prérequis académique da CollectivitéRécurrenteSubventionConseil régional de Nouvelle-Aquitaine + Accompagner les projets globaux de développement d'hôtel indépendant Cette aide vise à accompagner les projets globaux de développement d'hôtel indépendant (création, extension, modernisation) favorisant l'adaptation et CollectivitéRécurrenteSubventionConseil régional de Nouvelle-Aquitaine + Accompagner les projets innovants des territoires CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental des Landes Jusqu'à 20 % de subvention + Accompagner les sites de visites et activités de loisirs Cette aide soutient les projets de création, diversification et modernisation de sites de visites ou d'activités de loisirs : lieu patrimonial, équipement CollectivitéRécurrenteSubventionConseil régional de Nouvelle-Aquitaine + Accompagner les structures culturelles (salle de spectacle ...) sur le territoire - Spectacle vivant Objectifs : Favoriser les créations et les actions culturelles sur le territoire. Mettre en place des actions en direction des publics cibles identifiés par le CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental de la Haute-Loire + Accompagner les territoires pour une logistique vecteur de développement local La Région accompagne les démonstrateurs ou projets pilotes élaborés dans une logique partenariale qui permettent d'inscrire la logistique dans les stratégi CollectivitéRécurrenteSubventionConseil régional d'Ile de France Jusqu'à 50 % de subvention + Accompagner les territoires à la création d'une offre mobilité solidaire - Programme du réseau Mob'In Les acteurs du réseau Mob'In France ont les compétences et la capacité d'accompagner les collectivités territoriales dans la réflexion, la création et CollectivitéRécurrenteIngénierieMob'In France + Accompagner les transitions écologiques et énergétiques Objectifs stratégiques : - Promouvoir l'agriculture et les productions locales dans les pratiques alimentaires du territoire ; - Encourager les entreprises CollectivitéRécurrenteIngénierieRemiremont et ses Vallées (PETR) Jusqu'à 80 % de subvention + Accompagner les travaux des bâtiments culturels et les acquisitions d'équipements Le dispositif de soutien à l'investissement culturel permet à la Région d'accompagner les travaux des bâtiments culturels et les acquisitions d'é CollectivitéRécurrenteSubventionConseil régional d'Ile de France Jusqu'à 30 % de subvention + Accompagner les travaux des bâtiments culturels et les acquisitions d'équipements (mobilier, fonds initial d’une nouvelle bibliothèque, matériel numérique et scénographique) Le dispositif de soutien à l'investissement culturel permet à la Région d'accompagner les travaux des bâtiments culturels et les acquisitions d'é CollectivitéRécurrenteSubventionConseil régional d'Ile de France + Accompagner les Villes et Pays d'Art et d'Histoire Accompagner les Villes et Pays d'Art et d'Histoire dans la valorisation et l'animation du patrimoine, au plus près des citoyens, grâce à leurs pr CollectivitéRécurrenteSubventionConseil régional de Nouvelle-Aquitaine + Accompagner les établissements d enseignements artistiques (musique, danse, théâtre) Soutien au fonctionnement de l'établissement intégré au schéma départemental des enseignements artistiques (musique, danse, théâtre). Public concerné : élè CollectivitéRécurrenteIngénierieConseil départemental de la Haute-Loire + Accompagner les études de faisabilité pour des projets de méthanisation Les études de faisabilité de projet de méthanisation peuvent bénéficier, selon la nature du projet, d’un financement au titre du cadre d’intervention gaz renouv CollectivitéParticulierRécurrenteSubventionConseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur + Accompagner les études et travaux de dépollution d’une friche – Fonds vert La reconquête des friches est essentielle pour concilier aménagement des villes et des territoires et trajectoire de « zéro artificialisation nette » (ZAN). Ell CollectivitéEntrepriseSubventionADEME + Accompagner les études et travaux sur les bâtiments des Musées de France (hors monuments historiques) La DRAC/DAC/DCJS/MAC, en lien avec le service des musées de France du ministère de la Culture, peut apporter son aide scientifique, technique et financière aux CollectivitéRécurrenteSubventionMinistère de la Culture + Accompagner l’adaptation et la mutation du foncier agricole Sur le Cœur Entre-deux-Mers le rythme d’artificialisation des sols est élevé notamment du fait du développement du logement individuel et des infrastructures (r CollectivitéEntrepriseSubventionGAL Coeur Entre-deux-Mers Jusqu'à 80 % de subvention + Accompagner l’installation d’activités artisanales sur votre territoire Vous souhaitez être accompagné dans l'installation, le développement d'activités artisanales et la préservation des services de proximité sur votre te CollectivitéParticulierRécurrenteIngénierieChambres de métiers et de l'artisanat (CMA) + Accompagner l’émergence d’une offre innovante, diversifiée et différenciante de tourisme durable en montagne Pour accompagner l’émergence d’une offre innovante, diversifiée et différenciante de tourisme durable en montagne (activités de pleine nature, bien-être et ress CollectivitéParticulierRécurrenteSubventionConseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur + Accompagner son projet en amont sur les procédures réglementaires associées : le pôle projets Accompagnement et revue des procédures réglementaires associées à un projet : le pôle projets Dans une logique de simplification administrative, le pôle projets CollectivitéEntrepriseRécurrenteIngénierieDDT de la Lozère + Accompagner votre projet de mobilité servicielle, pour faciliter les déplacements sur votre territoire avec MaaS Votre besoin La mobilité servicielle (ou MaaS, Mobility as a service) apporte des services numériques pour simplifier l'usage des différentes offres de mob CollectivitéRécurrenteIngénierieCerema + Accompagner à la création, au développement, à la consolidation et à la professionalisation d'un garage solidaire -SOLIDARAUTO Contexte La mobilité au quotidien des personnes en situation de précarité et de recherche d'emploi est un enjeu majeur, surtout dans les zones péri-urbaine CollectivitéParticulierRécurrenteIngénierieFédération Solidarauto + Accroître la collection des musées La Région soutient la politique d'acquisition des musées de France dont les collections sont constitutives du patrimoine francilien. Par cette action, elle CollectivitéRécurrenteSubventionConseil régional d'Ile de France Jusqu'à 50 % de subvention + Accéder au préfinancement des subventions ou du FCTVA par le prêt relais Vous êtes dans l'attente de versement de subventions ? Du versement de FCTVA ? Des recettes d'une opération immobilière ? Le prêt relais préfinance vo CollectivitéParticulierRécurrentePrêtLa Banque Postale + Accéder aux ouvrages d'arts complexes : la passerelle EPSILON Votre besoin La passerelle à câble Epsilon du Cerema est l'unique moyen d'accès aux ouvrages d'art de dimension exceptionnelle ou stratégique. Ve CollectivitéEntrepriseRécurrenteIngénierieCerema + Acheter et porter du foncier pour le compte des collectivités (16) L'établissement public foncier de Nouvelle-Aquitaine (EPFNA) est un opérateur public de l'État au service des collectivités pour accompagner leurs pro CollectivitéRécurrenteIngénierieEtablissement public foncier de Nouvelle-Aquitaine (EPFNA) + Acheter et porter du foncier pour le compte des collectivités (17) L'établissement public foncier de Nouvelle-Aquitaine (EPFNA) est un opérateur public de l'État au service des collectivités pour accompagner leurs pro CollectivitéRécurrenteIngénierieEtablissement public foncier de Nouvelle-Aquitaine (EPFNA) + Acheter et porter du foncier pour le compte des collectivités (19) L'établissement public foncier de Nouvelle-Aquitaine (EPFNA) est un opérateur public de l'État au service des collectivités pour accompagner leurs pro CollectivitéRécurrenteIngénierieEtablissement public foncier de Nouvelle-Aquitaine (EPFNA) + Acheter et porter du foncier pour le compte des collectivités (23) L'établissement public foncier de Nouvelle-Aquitaine (EPFNA) est un opérateur public de l'État au service des collectivités pour accompagner leurs pro CollectivitéRécurrenteIngénierieEtablissement public foncier de Nouvelle-Aquitaine (EPFNA) + Acheter et porter du foncier pour le compte des collectivités (24) L'établissement public foncier de Nouvelle-Aquitaine (EPFNA) est un opérateur public de l'État au service des collectivités pour accompagner leurs pro CollectivitéRécurrenteIngénierieEtablissement public foncier de Nouvelle-Aquitaine (EPFNA) + Acheter et porter du foncier pour le compte des collectivités (33) L'établissement public foncier de Nouvelle-Aquitaine (EPFNA) est un opérateur public de l'État au service des collectivités pour accompagner leurs pro CollectivitéRécurrenteIngénierieEtablissement public foncier de Nouvelle-Aquitaine (EPFNA) + Acheter et porter du foncier pour le compte des collectivités (47) L'établissement public foncier de Nouvelle-Aquitaine (EPFNA) est un opérateur public de l'État au service des collectivités pour accompagner leurs pro CollectivitéRécurrenteIngénierieEtablissement public foncier de Nouvelle-Aquitaine (EPFNA) + Acheter et porter du foncier pour le compte des collectivités (79) L'établissement public foncier de Nouvelle-Aquitaine (EPFNA) est un opérateur public de l'État au service des collectivités pour accompagner leurs pro CollectivitéRécurrenteIngénierieEtablissement public foncier de Nouvelle-Aquitaine (EPFNA) + Acheter et porter du foncier pour le compte des collectivités (86) L'établissement public foncier de Nouvelle-Aquitaine (EPFNA) est un opérateur public de l'État au service des collectivités pour accompagner leurs pro CollectivitéRécurrenteIngénierieEtablissement public foncier de Nouvelle-Aquitaine (EPFNA) + Acheter et porter du foncier pour le compte des collectivités (87) L'établissement public foncier de Nouvelle-Aquitaine (EPFNA) est un opérateur public de l'État au service des collectivités pour accompagner leurs pro CollectivitéRécurrenteIngénierieEtablissement public foncier de Nouvelle-Aquitaine (EPFNA) + Acheter un cycle électrique (2 ou 3 roues) Aide à l'achat d'un cycle neuf. Aide de 300€/cycle, plafonnée à 1500€ par collectivité /an. Cette aide est ciblée pour répondre aux besoins propres de CollectivitéEntrepriseRécurrenteSubventionSyndicat Départemental d'Energies du Calvados (SDEC ENERGIE) + Acquérir et développer des outils d’accessibilité par des structures exerçant dans plusieurs domaines artistiques et culturels - Fonds d'accessibilité des oeuvres Le Fonds d’accessibilité des œuvres permet l’acquisition et le développement d’outils d’accessibilité par des structures exerçant dans plusieurs domaines artist CollectivitéEntrepriseRécurrenteSubventionMinistère de la Culture + Acquérir et poser un ou plusieurs repères de crue Au titre de sa compétence GeMAPI, la Métropole du Grand Paris s'engage à accompagner les Villes et Territoires dans des actions de prévention des inondatio CollectivitéRécurrenteIngénierieMétropole du Grand Paris Jusqu'à 80 % de subvention + Acquérir les fondamentaux de la sécurité routière (Formation) Description La sécurité routière est un enjeu incontournable pour les décideurs et gestionnaires routiers des collectivités. L'amélioration de la prise en CollectivitéRécurrenteIngénierieCerema + Acquérir un fonds de livres Les objectifs de cette mesure sont de faciliter l’accès de tous les publics de la région à une offre diversifiée de livres et de documents de prêt et/ou de cons CollectivitéParticulierRécurrenteSubventionConseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur + Adapter les stations de montagne au changement climatique Vous souhaitez mener à bien un projet touristique au sein d’une station de montagne dans une logique d’adaptation des activités ou de diversification et dessais CollectivitéEntrepriseSubventionConseil régional du Grand Est Jusqu'à 20 % de subvention + Agir pour la biodiversité, l'environnement et les paysages Nous vous aidons à préserver et valoriser la biodiversité, l'environnement et les paysages en lien avec les agriculteurs et les forestiers de votre territo CollectivitéRécurrenteIngénierieChambres d'agriculture + Agir pour la qualité de l'air dans les agglomérations à forts enjeux Ambition écologique Dans certaines agglomérations et villes de France la qualité de l'air est dégradée à cause des activités humaines. Dans un contexte de CollectivitéRécurrenteSubventionMinistères de l'Aménagement du territoire et de la Transition écologique Jusqu'à 80 % de subvention + Agir pour un territoire inclusif et développer la qualité de vie sur le territoire Le GAL (Groupe d'Action Locale) Via Domitia, a un territoire connaissant un solde migratoire positif (la population augmente de +1% par an en moyenne), CollectivitéEntrepriseSubventionGAL Via Domitia Jusqu'à 64 % de subvention + Aide à l'acquisition initiale de matériel servant à la mise en oeuvre d'une activité culturelle CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental des Landes + Aider au changement de comportement Vous souhaitez contribuer au déploiement des politiques de l’ADEME ? Les aides au changement de comportement visent à financer des projets de sensibilisation, d CollectivitéEntrepriseIngénierieADEME + Aider au classement et à la préservation des archives Aider au classement et à la préservation des archives par le biais d'actions de : Classement des archives par un intervenant qualifié Aménagement et mise e CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental de la Seine-Maritime Jusqu'à 50 % de subvention + Aider au développement des médiathèques du réseau départemental de lecture publique Descriptif du dispositif et lien avec une politique départementale : Dans le cadre de sa politique dédiée au patrimoine culturel, le Département soutient la réa CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental des Landes + Aider au développement et à la production cinématographique, audiovisuelle, nouveaux médias et animation - Dispositifs Cinéma Audiovisuel Grand Est A ce titre elle s'est engagée à intervenir dans le domaine des aides à la création et à la production, en créant un « fonds de soutien à l'écriture, a CollectivitéSubventionConseil régional du Grand Est + Aider au financement de travaux liés à l’amélioration de la sécurité routière Aider au financement de travaux liés à l'amélioration de la sécurité routière (dotation de l'État provenant du produit des amendes de police affecté p CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental de la Seine-Maritime Jusqu'à 30 % de subvention + Aider au montage administratif et financier des projets inscrits dans la politique contractuelle départementale Conseiller et accompagner les collectivités locales dans l'élaboration administrative et technique de leur dossier de demande de subvention. Permettre aux CollectivitéRécurrenteIngénierieID77 + Aider au recrutement professionnel dans les bibliothèques dans le cadre du schéma départemental de lecture publique Aider au recrutement professionnel dans les bibliothèques - création d'un premier poste statutaire Public concerné : Bibliothèques - tous usagers Pièces à CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental de la Haute-Loire Jusqu'à 50 % de subvention + Aider aux investissements des lycées agricoles privés et maisons familiales rurales La Région Sud est fortement mobilisée sur la formation des professionnels agricoles de demain. Pour cela, elle s'attache à avoir des exploitations agricole CollectivitéRécurrenteSubventionConseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur + Aider aux travaux de construction et de réhabilitation de bibliothèques dans le cadre du schéma départemental de lecture publique Aide aux travaux de construction et de réhabilitation de bibliothèques. Public concerné : Bibliothèques - tous usagers Pièces à fournir : dossier de demande de CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental de la Haute-Loire + Aider aux travaux de création, extension, réhabilitation, aménagement et équipement des bibliothèques et médiathèques publiques Aider aux travaux de création, extension, réhabilitation, aménagement et équipement des bibliothèques et médiathèques publiques. CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental de la Seine-Maritime Jusqu'à 30 % de subvention + Aider en faveur de la filière houblon Vous souhaitez mener à bien un projet de renouvellement ou de construction de houblonnière ? Bénéficiez de l’aide régionale pouvant aller jusqu’à 40 % du montan CollectivitéSubventionConseil régional du Grand Est Jusqu'à 40 % de subvention + Aider en faveur de la sobriété foncière et de la limitation de l’artificialisation des sols dans les stratégies territoriales : planisols La sobriété foncière et la préservation des sols sont essentielles pour l’aménagement durable des territoires, permettant de tendre vers l’objectif de zéro arti CollectivitéEntrepriseIngénierieADEME + Aider en ingénierie pour la publication de données de tranport en open-data L’équipe de transport.data.gouv.fr propose un accompagnement personnalisé aux collectivités et acteurs de la mobilité pour les aider à publier et à valoriser le CollectivitéParticulierRécurrenteIngénierieMinistère de l'Aménagement du Territoire et de la Décentralisation + Aider la création et la restauration d’« Itinéraires de Promenades thématiques » (inscrits au Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée) CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental des Landes + Aider la structuration des offices de tourisme CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental des Landes Jusqu'à 20 % de subvention + Aider le développement de pratiques numériques dans les bibliothèques/médiathèques Doter les bibliothèques/médiathèques de matériel informatique et/ou de lecture à même de lutter contre la fracture numérique, et encourager en leur sein le déve CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental du Vaucluse Jusqu'à 20 % de subvention + Aider le gardiennage des estives par des éleveurs gardiens Le Conseil Départemental apporte une aide au gardiennage des estives par des éleveurs gardiens. Les bénéficiaires sont les éleveurs gardiens, les bergers stagia CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental des Hautes-Pyrénées + Aider les auteurs en Grand Est : bourses d’aide à la création, résidences de médiation littéraire et résidences de création littéraire Le dispositif "Aide aux auteurs" comprend trois volets : - les bourses d'aide à la création littéraire ; - les résidences de médiation littéraire ; CollectivitéEntrepriseRécurrenteSubventionMinistère de la Culture + Aider les collectivités pour leurs recherches et leurs études historiques Diffuser les ressources des Archives départementales et les mettre à disposition des territoires : Conseils sur les instruments de recherche, sur la méthode à m CollectivitéRécurrenteIngénierieID77 + Aider les collectivités à conserver et restaurer les monuments aux morts de la guerre de 1914-1918 Aider les collectivités à conserver et restaurer les monuments aux morts de la guerre de 1914-1918, afin de préserver ce patrimoine d'exception et de contr CollectivitéParticulierRécurrenteSubventionConseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur + Aider les collectivités à conserver et restaurer les monuments aux morts de la guerre de 1914-1918 Aider les collectivités à conserver et restaurer les monuments aux morts de la guerre de 1914-1918, afin de préserver ce patrimoine d'exception et de contr CollectivitéParticulierRécurrenteSubventionConseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur + Aider les collectivités à l’installation de la vidéo-protection Accompagnement des élus dans l'analyse de leur territoire communal ou intercommunal, l'identification des besoins et l'élaboration d'un proj CollectivitéRécurrenteIngénierieID77 + Aider les communes dans la gestion des obligations légales de débroussaillement Le principal objectif du débroussaillement est de réduire la quantité de combustible végétal, afin de diminuer l’intensité des incendies et limiter leur propaga CollectivitéParticulierRécurrenteSubventionConseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur + Aider les communes dans la gestion des obligations légales de débroussaillement Le principal objectif du débroussaillement est de réduire la quantité de combustible végétal, afin de diminuer l’intensité des incendies et limiter leur propaga CollectivitéParticulierRécurrenteSubventionConseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur + Aider les communes et leurs groupements à mettre en valeur leur patrimoine bâti et à réaliser les projets ayant un caractère structurant et lisible à l’échelle du bassin de vie Objectif Aider les communes et leurs groupements à mettre en valeur leur patrimoine bâti et espaces publics, et à réaliser les projets ayant un caractère struct CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental de la Drôme Jusqu'à 70 % de subvention + Aider les gestionnaires à entretenir le balisage des itinéraires et la maintenance des Espaces, Sites & Itinéraires (ESI) de pratiques sportive de pleine nature Pièces à fournir : Formulaire remis sur demande auprès de l'unité gestionnaire de l'aide Récurrence de l'aide : Annuelle (dépôt avant le 15 mars) CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental de la Haute-Loire + Aider les investissements des lycées agricoles publics La Région Sud est fortement mobilisée sur la formation des professionnels agricoles de demain. Pour cela, elle s'attache à avoir des exploitations agricole CollectivitéRécurrenteSubventionConseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur + Aider les investissements patrimoniaux (hors Musées de France) Une aide départementale pourra être octroyée pour des opérations destinées à assurer la conservation, l'inventaire, l'étude du patrimoine public landa CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental des Landes Jusqu'à 45 % de subvention + Aider les investissements productifs dans l’agroalimentaire Votre entreprise transforme et commercialise des produits agricoles et, vous avez un projet d'investissements productifs ? L'aide aux investissements CollectivitéEntrepriseRécurrentePrêtConseil régional de Nouvelle-Aquitaine + Aider les jeunes pour bien vivre en montagne La CIMA s’inscrit dans une approche interrégionale qui détermine des orientations à l’échelle du massif des Alpes dans tous les secteurs d’activité à spécificit CollectivitéParticulierRécurrenteSubventionConseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur + Aider les lieux et projets annuels culturels dans le domaine du spectacle vivant Conformément aux objectifs prioritaires de la politique culturelle régionale, ce dispositif vise ainsi à : soutenir les lieux permanents professionnels et les p CollectivitéSubventionConseil régional du Grand Est + Aider les projets innovants en faveur du livre et de la lecture La Région accompagne, à travers une aide spécifique, les projets innovants en faveur du livre et de la lecture sur les territoires franciliens. Aide récurrente CollectivitéRécurrenteSubventionConseil régional d'Ile de France + Aider les responsables de restauration collective à suivre leurs achats de bio et durable 🤔 Vous avez besoin d'outils pour mettre en oeuvre la transition alimentaire en proposant des repas de meilleurs qualité, et plus durable ? 💡 Commencez pa CollectivitéParticulierRécurrenteIngénierieDirection Interministérielle du Numérique (DINUM), Ministère de l'Agriculture et de la Souveraineté alimentaire + Aider les équipes indépendantes (aides déconcentrées au spectacle vivant - ADSV) Le dispositif des « aides déconcentrées au spectacle vivant » (ADSV) constitue le socle de la politique du ministère de la Culture en faveur des équipes artisti CollectivitéEntrepriseRécurrenteSubventionMinistère de la Culture + Aider à l'accès, à l’économie et au pilotage de l’eau en agriculture Plan de prévention des risques liés à la sécheresse - AXEO Vous souhaitez mener à bien un projet individuel ou collectif d’étude ou d’investissements en matérie CollectivitéEntrepriseSubventionConseil régional du Grand Est + Aider à l'animation d'une bibliothèque Accompagnement au développement de la lecture publique sur l'ensemble du département animation du réseau des bibliothèques et des points lecture (150 struc CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental de l'Aube Jusqu'à 30 % de subvention + Aider à l'investissement en méthanisation Les travaux de projet de méthanisation peuvent bénéficier, selon la nature du projet, d’un financement réalisé au titre du cadre d’intervention gaz renouvelable CollectivitéParticulierRécurrenteSubventionConseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur + Aider à l'édition d'ouvrages Éligibilité Les projets aidés doivent présenter un intérêt départemental, soit par la thématique abordée ou le lien avec la politique culturelle du Département. CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental des Landes Jusqu'à 30 % de subvention + Aider à la commande artistique dans le domaine des arts contemporains La commande publique dans le domaine des arts contemporains offre une double opportunité : mettre à la disposition des artistes les moyens de réaliser des proje CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental des Landes Jusqu'à 45 % de subvention + Aider à la construction et à la réhabilitation d'un équipement culturel Dans le cadre de sa politique dédiée au développement culturel, le Département soutient la construction d'équipements à vocation exclusivement culturelle o CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental des Landes Jusqu'à 20 % de subvention + Aider à la construction, l'aménagement et l'équipement de salles de cinéma Typologie « Projets d’investissement structurants ». Sont susceptibles d’être subventionnés les travaux d’aménagement et d’équipement de salles de spectacle cin CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental des Landes Jusqu'à 20 % de subvention + Aider à la construction, la restructuration ou la réhabilitation d’équipements sportifs de proximité La promotion de l'activité physique et sportive a été déclarée Grande Cause Nationale 2024, ceci afin de lutter contre la sédentarité et mettre le sport au CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental des Landes Jusqu'à 20 % de subvention + Aider à la création d'aménagements de sécurité routière Participer au travers de la répartition du produit des amendes de police (article R2334-12 du code général des collectivités territoriales) à l'aménagement CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental de l'Oise Jusqu'à 52 % de subvention + Aider à la création de parcours de santé et parcs de fitness extérieurs Aider à la création, la réhabilitation ou l'aménagement de parcours de santé ou d'équipements de sports santé (appareils de musculation extérieurs et CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental de l'Oise Jusqu'à 80 % de subvention + Aider à la création et la réhabilitation du patrimoine bâti des collectivités (hors scolaire et périscolaire) Aider à la création, la rénovation, la réhabilitation et à l'extension du patrimoine bâti des collectivités (hors scolaire et périscolaire). CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental de l'Oise Jusqu'à 52 % de subvention + Aider à la création, au développement et à la professionnalisation d'un garage solidaire ou d'un service de location sociale Le Réseau Agil'ess, le réseau national des garages et loueurs solidaires Notre association a pour but de rassembler et d'œuvrer pour le développement CollectivitéEntrepriseRécurrenteIngénierieRéseau Agil'ess + Aider à la création, à la réhabilitation ou à l'aménagement d'équipements sportifs Aider à la création, à la réhabilitation ou à l'aménagement de tout équipement sportif, homologable ou non. CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental de l'Oise Jusqu'à 75 % de subvention + Aider à la diffusion du spectacle vivant : festivals, saisons culturelles Dans le domaine de la diffusion du spectacle vivant, quelle que soit la discipline proposée, l'intervention de la collectivité départementale vise à souten CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental des Landes Jusqu'à 40 % de subvention + Aider à la préservation, restauration et mise en valeur du patrimoine architectural et historique protégé et non protégé au titre des MH Aider à la préservation, restauration et mise en valeur du patrimoine architectural et historique protégé et non protégé au titre des Monuments Historiques. CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental de l'Oise Jusqu'à 60 % de subvention + Aider à la recherche de financements européens Le service Développement et Coopération Européenne de la Région Île-de-France propose de vous aider dans votre recherche de financements européens. Cette offre CollectivitéEntrepriseRécurrenteIngénierieConseil régional d'Ile de France + Aider à la reconquête agricole Financement des travaux de dessouchage et de débroussaillage. Public concerné : EPCI, communes, propriétaires et exploitant. Pièces à fournir : matrice cadastra CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental de la Haute-Loire + Aider à la restauration de documents significatifs de l’histoire de la commune Aider financièrement à la restauration de documents significatifs de l'histoire de la commune (registres paroissiaux et d'état civil, registres de dél CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental de la Seine-Maritime Jusqu'à 50 % de subvention + Aider à la restauration du patrimoine culturel des communes ou de leurs groupements Au titre de sa politique dédiée au patrimoine culturel, le Département soutient la réalisation de travaux de restauration et d'entretien des objets mobilie CollectivitéRécurrenteIngénierieConseil départemental des Landes Jusqu'à 20 % de subvention + Aider à la réalisation d'études pour la protection réglementaire des espaces agricoles La Région aide les études d'opportunité et de mise en œuvre des démarches règlementaires suivantes Zones agricoles protégées, définies à l'article L.1 CollectivitéParticulierRécurrenteSubventionConseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur + Aider à la réalisation d'études pour la protection réglementaire des espaces agricoles La Région aide les études d'opportunité et de mise en œuvre des démarches règlementaires suivantes Zones agricoles protégées, définies à l'article L.1 CollectivitéParticulierRécurrenteSubventionConseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur + Aider à la réalisation de diagnostics pastoraux Financement des coûts liés à la réalisation du travail d’expertise. Moderniser les activités pastorales en permettant d’améliorer les performances économiques d CollectivitéParticulierRécurrenteSubventionConseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur + Aider à la réalisation de diagnostics pastoraux Financement des coûts liés à la réalisation du travail d’expertise. Moderniser les activités pastorales en permettant d’améliorer les performances économiques d CollectivitéParticulierRécurrenteSubventionConseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur + Aider à la réalisation de Plan d'Occupation Pastorale Intercommunal Le POPI (Plan d’Occupation Pastorale Intercommunale), est conçu comme un outil de concertation visant à dynamiser le pastoralisme à l’échelle des intercommunali CollectivitéParticulierRécurrenteSubventionConseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur + Aider à la réalisation de Plan d'Occupation Pastorale Intercommunal Le POPI (Plan d’Occupation Pastorale Intercommunale), est conçu comme un outil de concertation visant à dynamiser le pastoralisme à l’échelle des intercommunali CollectivitéParticulierRécurrenteSubventionConseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur + Aider à la réalisation de travaux d’aménagement d’infrastructures de circulation douce et modes de déplacements actifs Aider à la réalisation de travaux d'aménagement d'infrastructures de circulations douces destinés aux publics pratiquant un mode de déplacement actif, CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental de l'Oise Jusqu'à 52 % de subvention + Aider à la structuration de la filière truffes : animation, plantation, expérimentation, structuration de l’interprofession et commercialisation. La région Provence-Alpes-Côte d’Azur est le premier territoire français producteur de truffe. Outre sa renommée gastronomique, la trufficulture joue un rôle cru CollectivitéParticulierRécurrenteSubventionConseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur + Aider à la Structuration de Projets de Territoires (ASPT) Aider au démarrage, au diagnostic territorial ou à la définition d'une stratégie de développement, prenant en compte les études et coûts d'ingénierie CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental du Vaucluse Jusqu'à 20 % de subvention + Aider à l’acquisition de minibus pour les structures sportives franciliennes La Région propose aux structures sportives franciliennes une aide à l'achat de minibus afin de répondre à leurs besoins de déplacements pour leurs activité CollectivitéRécurrenteSubventionConseil régional d'Ile de France + Aider à l’acquisition de véhicules utilitaires propres Pour une aide directe en direction des entreprises de transport routier afin de les inciter à de nouvelles pratiques dans une logique de réduction des émissions CollectivitéRécurrenteSubventionConseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur + Aider à l’effectivité des droits culturels des personnes en situation de handicap La Région soutient l'accès aux droits culturels des personnes en situation de handicap et, en parallèle, la constitution d'un réseau francilien de coo CollectivitéRécurrenteSubventionConseil régional d'Ile de France + Aider à l’investissement pour la décarbonation du transport et des services maritimes L'Appel à Projets (AAP) « Aides à l’investissement pour la décarbonation du transport et des services maritimes » vise à soutenir 3 thématiques principales CollectivitéEntrepriseJ-10SubventionADEME + Aider à l’édification ou à la restauration de monuments commémoratifs Aider à l'édification ou à la restauration d'un monument commémorant un évènement ou un personnage important du département (célébrité, guerre, catast CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental de la Seine-Maritime Jusqu'à 30 % de subvention + Aides déconcentrées au spectacle vivant (ADSV) : Aide au projet en théâtre, arts de la rue et arts du cirque Destinées à soutenir la création et la diffusion au public de spectacles vivants dans les domaines de la danse, de la musique, du théâtre, des arts de la rue et CollectivitéEntrepriseSubventionMinistère de la Culture + Allier mobilités alternatives et développement des proximités afin de désenclaver les territoires Objectifs stratégiques : - Lutter contre l'isolement géographique et social des populations ; - Mettre en valeur les productions et savoir-faire locaux du CollectivitéRécurrenteIngénierieRemiremont et ses Vallées (PETR) Jusqu'à 80 % de subvention + Amplifier la transition écologique et énergétique du territoire avec l'implication de tous Cette subvention a pour objectif de favoriser l'émergence d'activités et de pratiques en phase avec les défis de la transition. Les actions subvention CollectivitéEntrepriseRécurrenteSubventionAlbigeois et des Bastides (PETR) Jusqu'à 64 % de subvention + Améliorer l'accès au réseau de transport régional en contribuant à l'aménagement des points d’arrêts du réseau régional Objectif : a méliorer l'accès au réseau de transport régional en contribuant à l'aménagement des points d'arrêts du réseau régional. La modernisa CollectivitéEntrepriseRécurrenteSubventionConseil régional des Pays de la Loire + Améliorer l'efficacité énergétique de son patrimoine bâti avec le Conseil en Energie Partagé (CEP) Le Conseil en Energie Partagé (CEP) est un accompagnement pour améliorer la performance énergétique du patrimoine bâti des collectivités. Il se décline en 3 niv CollectivitéRécurrenteSubventionSyndicat Départemental d'Energies du Calvados (SDEC ENERGIE) Jusqu'à 80 % de subvention + Améliorer la résilience des infrastructures et réseaux de transport VOTRE BESOIN : Vous êtes gestionnaire d'un patrimoine d'infrastructures de transport et vous souhaitez optimiser vos investissements, notamment sur le CollectivitéRécurrenteIngénierieCerema + Améliorer la sécurité des déplacements des usagers Améliorer la sécurité des déplacements des usagers Votre besoin L'accident de la circulation résulte, le plus souvent, de la conjonction de multiples éléme CollectivitéParticulierRécurrenteIngénierieCerema + Améliorer le bien vivre et favoriser le faire ensemble sur le territoire Via le programme européen de subvention LEADER 2023-2027, le GAL souhaite agir pour une meilleure qualité de vie et davantage de lien social sur son territoire. CollectivitéEntrepriseRécurrenteSubventionGAL des Cévennes au Rhône Jusqu'à 64 % de subvention + Améliorer le bien-être et le cadre de vie des Coëvronnais Priorité stratégique : La population des Coëvrons est en diminution, plutôt vieillissante, et rencontre des fragilités sociales. L’offre de soin est insuffisant CollectivitéEntrepriseSubventionGAL des Coëvrons Jusqu'à 80 % de subvention + Améliorer le cadre de vie avec l'opération "Coeurs de village" L'objectif du Département de l'Aude est de financer un ensemble d'opérations d'aménagement dans un secteur déterminé, s'inscrivant dans CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental de l'Aude Jusqu'à 35 % de subvention + Améliorer le cadre de vie par le développement du réseau des Espaces Naturels Sensibles Préserver un site naturel par la création d'un Espace naturel sensible communal et la définition d'orientations d'aménagement et de gestion : Ide CollectivitéRécurrenteIngénierieID77 + Améliorer le potentiel pollinisateur des abeilles Objectif : Modifier les pratiques apicoles pour mieux mettre cette activité au service de la biodiversité végétale dans les zones de grandes cultures et dans le CollectivitéSubventionConseil régional des Pays de la Loire + Améliorer le regroupement et l accessibilité des propriétés pour une meilleure répartition entre les terres agricoles, la forêt, les espaces de nature Les ECIR ou ECIF permettent de réaliser à l'intérieur d'un périmètre d'aménagement des échanges et cessions amiables de propriétés afin d'am CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental de la Haute-Loire + Améliorer les performances économiques des exploitations pastorales et en conjuguant une production de qualité, respectueuse de l’environnement Moderniser les activités pastorales en permettant d’améliorer les performances économiques des exploitations pastorales et en conjuguant une production de quali CollectivitéParticulierRécurrenteSubventionConseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur + Améliorer les performances économiques des exploitations pastorales et en conjuguant une production de qualité, respectueuse de l’environnement Moderniser les activités pastorales en permettant d’améliorer les performances économiques des exploitations pastorales et en conjuguant une production de quali CollectivitéParticulierRécurrenteSubventionConseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur + Améliorer les structures d’hébergement touristiques collectifs Afin d'encourager la transformation de l'offre en hébergements touristiques vers un tourisme plus responsable, plus respectueux de l'environnemen CollectivitéSubventionConseil régional du Grand Est Jusqu'à 20 % de subvention + Améliorer vos politiques publiques grâce au partage de bonnes pratiques au sein d'un partenariat européen Le programme de coopération interrégionale Interreg Europe offre l'opportunité aux acteurs publics de l'Union européenne de développer des projets d&# CollectivitéParticulierRécurrenteSubventionCommission européenne Jusqu'à 80 % de subvention + Aménager des aires pour les loisirs et équipements touristiques (tout type d'aires, aménagements paysagers, restauration de lavoir...) Ce dispositif concerne principalement les aménagements et équipements suivants: les aires de loisirs ; les aires de jeux et de pique-nique ; les aires de servic CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental de l'Aube Jusqu'à 15 % de subvention + Aménager des bassins versants (études) L’agence de l’eau soutient le déploiement des solutions fondées sur la nature visant à protéger, gérer de manière durable et restaurer des écosystèmes. L’aménag CollectivitéSubventionAgence de l'Eau Loire-Bretagne Jusqu'à 50 % de subvention + Aménager des carrefours routiers avec une signalisation lumineuse Les installations de signalisation lumineuse des carrefours doivent répondre à des exigences de sécurité particulièrement importantes. La qualité des contrats d CollectivitéRécurrenteIngénierieSyndicat Départemental d'Energies du Calvados (SDEC ENERGIE) Jusqu'à 80 % de subvention + Aménager des dispositifs tampons dans le cadre du dispositif « Investissements agroenvironnementaux non productifs » du Plan stratégique national (PSN) L’agence de l’eau soutient le déploiement des solutions fondées sur la nature visant à protéger, gérer de manière durable et restaurer des écosystèmes. L’aménag CollectivitéSubventionAgence de l'Eau Loire-Bretagne Jusqu'à 50 % de subvention + Aménager des dispositifs tampons sous maitrise d’ouvrage publique ou associations L’agence de l’eau soutient le déploiement des solutions fondées sur la nature visant à protéger, gérer de manière durable et restaurer des écosystèmes. L’aménag CollectivitéSubventionAgence de l'Eau Loire-Bretagne Jusqu'à 50 % de subvention + Aménager des Pôles d'Echanges Multimodaux (PEM) en territoires peu denses et villes moyennes (formation) Description Les pôles d'échanges multimodaux se développent dans les territoires à faible ou moyenne densité. Pôles d'échanges ferroviaires ou routier CollectivitéParticulierRécurrenteIngénierieCerema + Aménager des voies réservées sur votre réseau structurant Votre besoin : Les voies réservées permettent d'améliorer la régularité des transports collectifs et d'optimiser l'offre de transport sur des axe CollectivitéEntrepriseRécurrenteIngénierieCerema + Aménager et gérer durablement le littoral La Région apporte son soutien aux maîtres d'ouvrages publics pour un aménagement touristique des stations et des plages du littoral soumis à de fortes fréq CollectivitéEntrepriseRécurrenteSubventionConseil régional de Nouvelle-Aquitaine + Aménager et moderniser les stations de ski Aménagement des stations: Faciliter l'accès aux services touristiques des coeurs de stations tout au long de l'année, en favorisant une gestion raison CollectivitéRécurrenteSubventionConseil régional de Nouvelle-Aquitaine + Aménager et équiper des cafés musicaux et culturels Ce dispositif de soutien s'adresse aux cafés situés en Île-de-France, proposant une programmation musicale et culturelle, qui souhaitent faire des travaux CollectivitéRécurrenteSubventionConseil régional d'Ile de France Jusqu'à 70 % de subvention + Aménager et équiper les points d'arrêt routiers de la région La Région entend, en ce qu'ils constituent un maillon crucial dans la continuité de la chaîne de déplacement, participer financièrement à l'aménagemen CollectivitéSubventionConseil régional de Normandie + Aménager l'espace en valorisant et préservant le foncier Notre offre vous permet d'appréhender les enjeux de l'agriculture locale dans vos projets d'aménagement. Nous élaborons avec vous une solution qu CollectivitéRécurrenteIngénierieChambres d'agriculture + Aménager le territoire pour développer l’attractivité touristique Le Cœur Entre-deux-Mers est à proximité de différents sites d’intérêt touristique (littoral atlantique, Bordeaux, Saint-Emilion…) qui participent à l’attractivi CollectivitéEntrepriseSubventionGAL Coeur Entre-deux-Mers Jusqu'à 80 % de subvention + Aménager ponctuellement le réseau routier communal ou intercommunal La mission consiste à apporter une aide, d'une part dans l'analyse des enjeux de circulation, et d'autre part dans la définition des besoins d&#0 CollectivitéRécurrenteIngénierieConseil départemental du Tarn + Aménager une bibliothèque (mobilier) OPÉRATIONS CONCERNÉES Aménagement ou réaménagement mobilier d'une bibliothèque, signalétique. NIVEAU D'INTERVENTION OU DESCRIPTION DES INTERVENTIONS C CollectivitéRécurrenteIngénierieConseil départemental de la Drôme + Aménager une voirie impliquant le réseau routier départemental Confrontés à des difficultés de circulation, la commune ou la communauté de communes peut être amenée à s'interroger sur la réalisation d'aménagements CollectivitéRécurrenteIngénierieConseil départemental du Tarn + Animer et structurer les filières agricoles L'animation et la structuration de filières agricoles en région Provence - Alpes - Côte d'Azur sont des enjeux majeurs puisque cela permet de mainteni CollectivitéParticulierRécurrenteSubventionConseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur + Animer les entreprises de votre territoire Vous souhaitez faire vivre votre centre-ville, revitaliser l'économie de proximité. Vous souhaitez développer le management de votre centre-ville, notammen CollectivitéRécurrenteIngénierieChambres de commerce et d'industrie (CCI) + Anticiper l'évolution des comportements de mobilité VOTRE BESOIN : Anticiper l'évolution des comportements de mobilité et prévoir l'impact d'un projet ou d'une politique de transport sont une CollectivitéRécurrenteIngénierieCerema + Appels à projets ADEME (Fonds Chaleur, Économie circulaire…) Aides de l'ADEME pour les projets de transition écologique des collectivités et entreprises. CollectivitéEntrepriseAccompagnement / travauxRécurrenteSubventionADEME (national + directions régionales) Variable ; Fonds Chaleur ~800 M€ et Économie circulaire ~95 M€ (enveloppes 2026) + Appliquer les nouvelles règles sur la visibilité en conception routière (formation) Les règles de conception géométrique des infrastructures routières sont basées sur des fondements, généralement anciens, dont certains ont fait l'objet dep CollectivitéRécurrenteIngénierieCerema + Apporter un soutien aux projets d'expérimentations - Collectivités - eXtrême Défi Logistique L’appel à projets (AAP) Expérimentations Collectivités de l’eXtrême Défi Logistique apporte un soutien aux projets d’expérimentations territorialisées de collab CollectivitéEntrepriseJ-4SubventionADEME + Apporter de la visibilité aux orientations à prendre pour soutenir la filière hydrogène en région Provence-Alpes-Côte d'Azur La dynamique européenne et nationale annonce l'hydrogène comme une solution pertinente à la décarbonation d'activité émettrice de gaz à effet de serre CollectivitéParticulierRécurrenteSubventionConseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur + Apporter un conseil et un accompagnement à l'instruction des actes Le Département a décidé de créer, depuis le 1er janvier 2011, une agence départementale d’ingénierie aux collectivités (INGENIERIE70). INGENIERIE70, établisseme CollectivitéRécurrenteIngénierieAgence technique départementale (ATD) INGENIERIE70 + Apporter un soutien aux études d’idéation et de conception réalisées dans l’objectif de créer des solutions de logistique des premiers ou derniers kilomètres Dans le cadre de l'eXtrême Défi Logistique (XDL), cet AAP (Appel à projets) apporte un soutien aux études d’idéation et de conception réalisées dans l’obje CollectivitéEntrepriseIngénierieADEME + Apporter un soutien technique et financier à des projets locaux et des stratégies territoriales en faveur du bocage et de l’agroforesterie Les acteurs ligériens (Région, Etat, Agence de l'eau Loire Bretagne, Office français de la biodiversité, ADEME et AFAC régionale) lancent un appel à projet CollectivitéEntrepriseRécurrenteSubventionConseil régional des Pays de la Loire, Directions départementales des territoires (DDT) + Apporter une aide à des projets de tous secteurs soutenus par les 5 Groupes d’action locale (GAL) franciliens Avec pour objectif le développement des zones rurales et périurbaines, LEADER apporte une aide à des projets de tous secteurs soutenus par les 5 Groupes d’actio CollectivitéEntrepriseRécurrenteSubventionConseil régional d'Ile de France + Apporter une aide à des projets de tous secteurs soutenus par les 5 Groupes d’action locale (GAL) franciliens Avec pour objectif le développement des zones rurales et périurbaines, LEADER apporte une aide à des projets de tous secteurs soutenus par les 5 Groupes d’actio CollectivitéRécurrenteSubventionConseil régional d'Ile de France + Apporter une ingénierie publique et une aide à la décision Au sens de l'article L 5511-1 du Code général des collectivités territoriales, Cantal Ingénierie & Territoires est un établissement public dénommé agen CollectivitéRécurrenteIngénierieAgence technique départementale : Cantal Ingénierie & Territoires – CIT (ATD) + Apprendre à réaliser une Enquête Mobilité Certifiée Cerema (EMC²) - Formation DESCRIPTION : Les enquêtes ménages-déplacements alimentent les politiques publiques depuis la fin des années 1970. Initialement conçues pour les zones denses de CollectivitéRécurrenteIngénierieCerema + Approfondir la connaissance du territoire par un diagnostic territorial partagé Accompagner les collectivités dans la connaissance de leur territoire à travers la réalisation d'un diagnostic territorial transversal et multidisciplinair CollectivitéRécurrenteIngénierieID77 + Apprécier et maîtriser l’impact de vos projets sur la sécurité de la navigation et sur les voies d’eau Votre besoin : Vos projets d'aménagements, de travaux, d'installations en bord à voie d'eau et en cours d'eau, peuvent impacter la navigatio CollectivitéEntrepriseRécurrenteIngénierieCerema + Appréhender les phénomènes hydrauliques dans les milieux maritimes ou fluviaux (via Modélisation numérique) Votre besoin Vous souhaitez mieux appréhender les phénomènes hydrauliques dans les milieux maritimes ou fluviaux et vous souhaitez bénéficier d'une assista CollectivitéEntrepriseRécurrenteIngénierieCerema + Appuyer les collectivités dans la définition et la mise en œuvre de leur projet architecturaux, d'urbanisme, d'aménagement, d'espaces publics, d'ouvrage d'art et des finances L'équipe de l'ADAC 37 est constituée d'architectes, de paysagistes, d'urbanistes, de juristes, de chargés de mission énergie et d'une s CollectivitéRécurrenteIngénierieAgence Départementale d'Aide aux Collectivités (ADAC 37) + Arts de la Scène - Aide à la diffusion de proximité Dans le cadre de sa politique de soutien au spectacle vivant, la Région met en place un système d'aide à la diffusion qui permet aux opérateurs de droit pr CollectivitéRécurrenteSubventionConseil régional d'Occitanie + Asseoir un développement économique et social du territoire, tout en préservant et valorisant le patrimoine naturel, culturel et paysager Conseil AMONT : participation à l'élaboration de projets de territoires Ingénierie ADMINISTRATIVE : appui des collectivités pour répondre aux appels à proj CollectivitéRécurrenteIngénierieParc naturel régional du LUBERON (PNR) + Assister les élus du Jura de la conception à la réalisation des projets de leur collectivité L'Association des Maires et présidents d'intercommunalité du Jura vous accompagne dans vos démarches de montage de projet, répond à vos questions juri CollectivitéRécurrenteIngénierieAssociation des Maires du Jura et des Présidents d'intercommunalité (AMJ) + Assiter les collectivités en ingénierie technique et administrative Nièvre Ingénierie propose aux collectivités de la Nièvre une assistance dans la définition de leur projet dans les domaines de l'eau potable, de l'ass CollectivitéRécurrenteIngénierieNièvre Ingénierie + Assurer la création ou la reprise d'une entreprise artisanale ou d'une exploitation agricole Aide - « Programme de formation à la reprise des entreprises artisanales ou des exploitations agricoles », mis en place par le CR-BFC Objectif : assurer la créa CollectivitéRécurrenteSubventionConseil régional de Bourgogne-Franche-Comté + Assurer la viabilité des salles de cinéma à court terme et à long terme - soutien automatique renforcé et avances à l'exploitation Les salles de cinéma sont durablement impactées par la mise en place des mesures sanitaires et les reports de tournages et de sorties de films, en particulier c CollectivitéParticulierAvanceCentre National du Cinéma et de l'image animée (CNC) + Attractivité touristique du territoire Vous souhaitez mener à bien des investissements ou aménagements touristiques structurants ou fluviaux (hors contrats de canaux) ? Bénéficiez de l’aide régionale CollectivitéEntrepriseSubventionConseil régional du Grand Est Jusqu'à 20 % de subvention + Avoir un guichet unique pour les aides européennes en Bourgogne-Franche-Comté La période de démarrage d'une nouvelle programmation des FESI (fonds européens structurels et d'investissement) est généralement l'occasion de re CollectivitéEntrepriseRécurrenteIngénierieConseil régional de Bourgogne-Franche-Comté + Bénéficier du Pass Sud Montagne Avec le Pass Sud Montagne, la Région Sud accompagne les lycéennes et lycéens scolarisés en Provence-Alpes-Côte d’Azur, grâce à une aide individuelle de 100€ par CollectivitéParticulierRécurrenteSubventionConseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur + Bénéficier d'expertises pour la mise en œuvre des projets de revitalisation Le Cerema, en partenariat financier avec l'ANCT, vous propose un accompagnement sur mesure des projets des collectivités, sous la forme de missions d' CollectivitéParticulierRécurrenteIngénierieAgence nationale de la cohésion des territoires (ANCT), Cerema + Bénéficier d'outils de gestion de projet de mobilité Vous souhaitez disposer d'outils vous permettant de mener, en autonomie, vos projets de mobilité. France Mobilités vous permet d'avoir un accès aux di CollectivitéRécurrenteIngénierieCerema, ADEME, Banque des Territoires, Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT), Ministères de l'Aménagement du territoire et de la Transition écologique + Bénéficier d'un accompagnement en AMO ainsi que d'assistances et conseils techniques et administratifs L'Agence Technique Départementale de l'Aude, Établissement Public Administratif géré de manière paritaire par les élus représentants du Conseil départ CollectivitéRécurrenteIngénierieAgence technique départementale de l'Aude (ATD 11) + Bénéficier d'un accompagnement pour définir et lancer un projet dans le domaine de l'aménagement (espaces publics, projets urbains…) L'Agence d'Ingénierie des territoires de Haute-Loire peut être sollicitée en matière d'aménagement d'espaces publics : pour donner des conse CollectivitéRécurrenteIngénierieAgence d'ingénierie des territoires de Haute-Loire (Ingé43) + Bénéficier d'un accompagnement pour définir et lancer un projet en matière d'équipements ou de stratégies touristiques L'Agence d'Ingénierie des territoires de Haute-Loire peut être sollicitée en matière d'équipement ou de stratégies touristiques pour donner des c CollectivitéRécurrenteIngénierieAgence d'ingénierie des territoires de Haute-Loire (Ingé43) + Bénéficier d'un accompagnement pour le développement de circuits courts et de filières locales de qualité ________________________________________________________________________ 🚩 Les financements décrits dans cette section respectent la réglementation relative au CollectivitéRécurrenteIngénierieBanque des Territoires + Bénéficier d'un réseau au service de la santé du végétal et de la protection de l'environnement FREDON Occitanie regroupe des experts en botanique, phytopathologie, agronomie et environnement. Des métiers portés par un ensemble de compétences internes et e CollectivitéEntrepriseRécurrenteIngénierieFREDON Occitanie + Bénéficier d'un soutien financier pour l'archéologie préventive (FNAP) Fonds national pour l'archéologie préventive (FNAP) Dans le cadre de la réalisation d'un projet d'aménagement, la fouille préventive vise, par de CollectivitéEntrepriseRécurrenteSubventionMinistère de la Culture + Bénéficier d'une aide au projet ou au fonctionnement, spectacle vivant et arts visuels Les aides au fonctionnement ou au projet ont comme objectif de soutenir la diversité des esthétiques, des expressions, des formes et des formats dans le champ d CollectivitéEntrepriseRécurrenteSubventionMinistère de la Culture + Bénéficier d'une aide à l’acquisition de véhicules utilitaires propres Pour une aide directe en direction des entreprises de transport routier afin de les inciter à de nouvelles pratiques dans une logique de réduction des émissions CollectivitéRécurrenteSubventionConseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur + Bénéficier d'une assistance à la recherche de subventions et au montage des dossiers Moselle Agence Technique est une filiale du Département dont l'objet est d'apporter aux collectivités et aux EPCI adhérentes qui le demandent une assi CollectivitéRécurrenteIngénierieMATEC (ATD 57 Moselle) + Bénéficier d'une assistance à maîtrise d'ouvrage sur vos projets de rénovation ou construction de bâtiments Moselle Agence Technique est une agence technique départementale, dont l'objectif est d'apporter à l'ensemble des collectivités et EPCI de Mosell CollectivitéRécurrenteIngénierieMATEC (ATD 57 Moselle) + Bénéficier d'une ingénierie technique et méthodologique pour engager des projets FINISTERE INGENIERIE ASSISTANCE (FIA) est un établissement public d'ingénierie locale créé dès 2014 à l'initiative du Conseil départemental afin de ré CollectivitéRécurrenteIngénierieFinistère Ingénierie Assistance (FIA) - ATD + Bénéficier d'une offre de services d'ingénierie portant sur l'étude et/ou la réalisation de projets liés à l'aménagement et au développement du territoire réaliser toutes études, analyses et schémas directeurs pour assister à la définition de stratégie de développement et de promotion territoriale, assurer des mis CollectivitéRécurrenteIngénierieAgence des territoires de la Sarthe + Bénéficier de formations pluridisciplinaires L'AMV 88 est organisme agréé depuis 1994 par le ministère chargé des collectivités territoriales pour la formation des élus. L'Association conçoit cha CollectivitéRécurrenteIngénierieAssociation des maires et présidents de communautés des Vosges (AMV 88) + Bénéficier de l'accompagnement d'experts et de l'appui de centres de ressources Vous voulez disposer d'un accompagnement plus continu de vos services en matière de de restauration et réaménagement urbain, de l'immeuble à la parcel CollectivitéRécurrenteIngénierieSites & Cités remarquables de France + Bénéficier de l’expertise d’un conseiller développement économique territorial implanté localement Vous souhaitez bénéficier de l'accompagnement humain d'un conseil expert de votre territoire, pour élaborer et mettre en œuvre une stratégie de soutie CollectivitéRécurrenteIngénierieChambres de commerce et d'industrie (CCI) + Bénéficier de l’expertise d’un conseiller en développement de l’économie de proximité implanté localement Vous souhaitez être accompagné dans la conception et la mise en œuvre de votre stratégie de développement et de promotion de l'artisanat de votre territoir CollectivitéParticulierRécurrenteIngénierieChambres de métiers et de l'artisanat (CMA) + Bénéficier de services et mobilités en montagne La CIMA s’inscrit dans une approche interrégionale qui détermine des orientations à l’échelle du massif des Alpes dans tous les secteurs d’activité à spécificit CollectivitéParticulierRécurrenteSubventionConseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur + Bénéficier du Fonds d'innovation pour la formation Vous avez un projet d’innovation formative répondant aux besoins en compétences des filières et métiers stratégiques régionaux (filières fortement pourvoyeuses CollectivitéRécurrenteSubventionConseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur + Bénéficier du fonds d’intervention d’urgence pour le patrimoine communal Dispositif d'aide d'urgence pour une mise en sécurité du patrimoine communal ayant subi de graves dommages suite à un accident civil majeur, une catas CollectivitéParticulierRécurrenteSubventionConseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur + Bénéficier d’un accompagnement de projets et d’une aide à la programmation sur le volet bâtiments et espaces publics Établissement public administratif créé en 2012, Cantal Ingénierie & Territoires (CIT), propose aux Collectivités Territoriales et aux Établissements Public CollectivitéEntrepriseRécurrenteIngénierieAgence technique départementale : Cantal Ingénierie & Territoires – CIT (ATD) + Bénéficier d’une assistance en matière de voirie et d’aménagements d’espace public et paysager Moselle Agence Technique est une filiale du Département dont l'objet est d'apporter aux collectivités et aux EPCI adhérents qui le demandent une assis CollectivitéRécurrenteIngénierieMATEC (ATD 57 Moselle) + Bénéficier gratuitement de la compétence d'un architecte pour participer à son jury La Mission interministérielle pour la qualité des constructions publiques (MIQCP) se fait assister par trente architectes consultants et consultantes en vue de CollectivitéRécurrenteIngénierieMission interministérielle pour la qualité des constructions publiques (MIQCP) + Candidater à l'appel à manifestation d’intérêt pour l’occupation d’un bâtiment à Puget-Théniers (06) Aux termes d’une convention avec l’Etat, approuvée par décret ministériel du 19 décembre 1972, le SYMA, Syndicat Mixte Méditerranée Alpes, avait reçu la concess CollectivitéParticulierRécurrenteSubventionConseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur + Candidater à l’appel à manifestation d’intérêt pour l’occupation d’un bâtiment à Puget-Théniers (06) Aux termes d’une convention avec l’Etat, approuvée par décret ministériel du 19 décembre 1972, le SYMA, Syndicat Mixte Méditerranée Alpes, avait reçu la concess CollectivitéParticulierRécurrenteSubventionConseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur + CERV – Appel à propositions pour le jumelage de villes CERV - Programme Citoyenneté, Egalité, Droits et Valeurs - 2021-2027 ----- 6 millions d'euros ----- Budget total de l’appel : 6 millions d'euros Monta CollectivitéParticulierSubventionCommission européenne + CERV – Soutenir l'application de la Charte des droits fondamentaux CERV - Programme Citoyenneté, Egalité, Droits et Valeurs - 2021-2027 ----- 26 millions d'euros ----- Budget total de l’appel : 26 millions d'euros Bud CollectivitéSubventionCommission européenne + Co-construire votre projet de territoire intelligent avec l'ensemble des parties prenantes Votre besoin : La transformation numérique représente une révolution culturelle. Elle constitue également un enjeu politique majeur pour la transition écologiqu CollectivitéRécurrenteIngénierieCerema + Cofinancer des projets d'acquisition et de restauration patrimoniales d’intérêt national (ARPIN) Qu’est-ce que le dispositif d’aide aux Acquisitions et restaurations patrimoniales d’intérêt national (ARPIN) ? Les subventions ARPIN permettent au ministère de CollectivitéRécurrenteSubventionMinistère de la Culture Jusqu'à 80 % de subvention + Cofinancer les outils d'aide à la décision des territoires Avenir Montagnes _________________________________________________________________ 🚩 Les financements décrits dans cette section respectent la réglementation relative aux aides CollectivitéRécurrenteSubventionBanque des Territoires + Compléter les collections des musées régionaux Fonds régional pour les acquisitions des musées (FRAM) Il vise à compléter les collections des musées régionaux dans le sens de la spécificité de chaque établis CollectivitéRécurrenteSubventionConseil régional du Grand Est Jusqu'à 80 % de subvention + Comprendre et analyser pour agir sur les mobilités - Capamob Le Cerema a mis en place un outil pour accompagner les collectivités en charge de l'organisation des mobilités dans la réalisation du diagnostic des mobili CollectivitéParticulierRécurrenteIngénierieCerema + Conforter l'attractivité économique des territoires L'Établissement public foncier d'Occitanie intervient dans le cadre de projets d'intérêt public pour assurer une action foncière sur mesure, sans CollectivitéEntrepriseRécurrenteIngénierieÉtablissement public foncier d'Occitanie (EPF) + Connaitre les bases des carrefours à feu (formation) Les carrefours à feux sont par essence un lieu de croisement entre les flux des différents modes de déplacements dans un environnement bien souvent très contrai CollectivitéRécurrenteIngénierieCerema + Connaitre les dispositifs de retenue routiers pour collectivités (formation) La mise en œuvre des dispositifs de retenue est un élément essentiel de la sécurité des infrastructures routières, que ce soit sur des infrastructures neuves ou CollectivitéRécurrenteIngénierieCerema + Connaître et prendre en compte de la biodiversité au niveau de la collectivité Favoriser l'intégration de la trame verte et bleue en ville. Cette action vous permet d'améliorer les connaissances sur la biodiversité de votre colle CollectivitéRécurrenteIngénierieID77 + Connaître et visualiser votre patrimoine de voiries Votre besoin La gestion optimale de votre patrimoine de voiries (routes, rails, voies cyclables) implique une connaissance fine et à jour de vos réseaux et équi CollectivitéRécurrenteIngénierieCerema + Connaître les aides et les solutions pour la relance économique Vous souhaitez rester en lien avec vos entreprises et leur donner les clés pour se développer. Vous souhaitez disposer de toute information utile et à jour pour CollectivitéRécurrenteIngénierieChambres de commerce et d'industrie (CCI) + Conseiller et accompagner les bénévoles des associations sportives dans leurs démarches administratives et leurs projets Le Comité Départemental Olympique et Sportif de Côte-d'Or par l'intermédiaire du Centre de Ressource et d' Information pour les Bénévoles dans le CollectivitéRécurrenteIngénierieComité départemental olympique et sportif (CDOS) de la Côte d'Or + Conseiller et accompagner les collectivités sur leurs projets de gare routière à vocation scolaire Accompagner la collectivité ou l'EPCI dans la conception d'un projet de gare routière scolaire et la recherche de subvention. CollectivitéRécurrenteIngénierieID77 + Conseiller les collectivités en matière de sécurité routière, aménagements de voirie et modes actifs Aider à la définition des contraintes et de solutions techniques et financières pour la sécurisation et l'aménagement de la voirie communale, de cheminemen CollectivitéRécurrenteIngénierieID77 + Conseiller les collectivités pour la conservation et la gestion de leurs archives Assistance et veille téléphonique Visites de conseil et/ou diagnostic Dans le cadre des prescriptions fixées par le Code du patrimoine et dans le prolongement d CollectivitéRécurrenteIngénierieID77 + Conseiller les collectivités sur la création, le déplacement ou l'aménagement de points d'arrêt de lignes régulières de transport en commun (arrêt de bus) Création / déplacement / aménagement de points d'arrêt de lignes régulières de transport en commun (arrêt de bus). CollectivitéRécurrenteIngénierieID77 + Conseiller les collectivités à la conception et à la mise en réseau d'équipements culturels Participer à la réalisation d'un diagnostic, permettant de définir les besoins, les cibles, les moyens, les stratégies d'aménagement...afin de mettre CollectivitéRécurrenteIngénierieID77 + Conseiller les communes et les intercommunalités en matière juridique et administrative Bénéficier d'assistance et de conseil dans les domaines juridiques et administratifs pour les questions liées à la gestion locale CollectivitéRécurrenteIngénierieAgence technique départementale du Gard + Conseiller les communes et les intercommunalités en matière technique et de financement de projets Bénéficier d'assistance et de conseil dans les domaines techniques et de financement de projet pour les questions liées à la gestion locale CollectivitéRécurrenteIngénierieAgence technique départementale du Gard + Conseiller les territoires dans le cadre de projets d'aménagements - Ingénierie Territoriale de l'Etat / Nouveau conseil aux territoires (NCT) 4 missions de conseil dans le domaine de l'aménagement du territoire : Aide à l'émergence de projet de territoire Soutien à la mise en œuvre de politi CollectivitéEntrepriseRécurrenteIngénierieDDT du Tarn + Conserver et communiquer sur les archives publiques Accompagnement des communes dans leurs obligations règlementaires de conservation et de communication de leurs archives. Prestation règlementaire sans participa CollectivitéRécurrenteIngénierieConseil départemental de l'Aube + Conserver et valoriser des collections muséales Accompagner les communes et EPCI dans leur projet de création ou de développement d'un musée : Expertise Diagnostic Préconisations Mise à disposition de do CollectivitéRécurrenteIngénierieID77 + Consolider et développer le réseau d'itinéraires cyclables Cette aide accompagne les maitres d'ouvrages publics dans leurs projets en faveur de la pratique de l'itinérance cyclable répondant aux enjeux de prés CollectivitéEntrepriseRécurrenteSubventionConseil régional de Nouvelle-Aquitaine + Constituer les dossiers de demandes de subventions Vous avez besoin d'être accompagné dans la constitution de vos dossiers de demandes de subventions ? La Mission Pilotage Financier de l'Agence Aveyron CollectivitéRécurrenteIngénierieAgence départementale Aveyron Ingénierie + Construire et aménager une médiathèque Construction ou rénovation et aménagement intérieur de bibliothèques ou médiathèques. Cette action correspond à la fiche N° 80 du catalogue du guide de l'i CollectivitéRécurrenteIngénierieConseil départemental du Tarn + Construire collectivement une stratégie ou un projet d'aménagement et se doter d'un plan d'actions partagé à l'échelle d'un grand territoire (Atelier Local) PRÉSENTATION OBJECTIFS L'Atelier Local vise à mobiliser, faire participer et fédérer les acteurs locaux autour d'une vision prospective, d'un pro CollectivitéParticulierRécurrenteIngénierieMinistères de l'Aménagement du territoire et de la Transition écologique + Construire collectivement une stratégie ou un projet d'aménagement et se doter d'un plan d'actions partagé à l'échelle d'un quartier ou d'une commune (Atelier Flash) PRÉSENTATION OBJECTIFS L'Atelier des territoires Flash vise à mobiliser, faire participer et fédérer les acteurs locaux autour d'une vision prospectiv CollectivitéRécurrenteIngénierieMinistères de l'Aménagement du territoire et de la Transition écologique + Construire des aménagements de nature à limiter la vitesse et à sécuriser les déplacements piétons sur voies communales Aménagement de nature à limiter la vitesse et à sécuriser les déplacements piétons sur voies communales (uniquement aux abords des équipements publics et des co CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental de l'Aube Jusqu'à 25 % de subvention + Construire et aménager des locaux d’archives OPÉRATIONS CONCERNÉES Construction, aménagement, rénovation de locaux destinés à la conservation d'archives publiques. Déménagement d'archives publiqu CollectivitéRécurrenteIngénierieConseil départemental de la Drôme + Construire et moderniser sa bibliothèque OPÉRATIONS CONCERNÉES Opérations de construction ou de modernisation d'une bibliothèque. NIVEAU D'INTERVENTION OU DESCRIPTION DES INTERVENTIONS Consei CollectivitéRécurrenteIngénierieConseil départemental de la Drôme + Construire et restaurer des orgues à tuyaux La Région soutient la préservation des orgues franciliens et le développement d'une programmation culturelle autour de ces instruments à destination du pub CollectivitéRécurrenteSubventionConseil régional d'Ile de France + Construire et rénover des équipements sportifs La création ou la réhabilitation d'équipements sportifs contribue à favoriser l'accès pour tous à la pratique sportive tout en participant à l'am CollectivitéRécurrenteSubventionConseil régional d'Occitanie Jusqu'à 50 % de subvention + Construire ou aménager des espaces réservés au sport Le Département de l'Aude propose d'aider les communes et leurs groupements à construire ou à aménager des équipements sportifs de plein air ou couvert CollectivitéRécurrenteIngénierieConseil départemental de l'Aude Jusqu'à 35 % de subvention + Construire ou aménager des structures liées aux activités culturelles Le Département de l'Aude propose des aides aux communes et leurs groupements à développer, aménager et moderniser leurs équipements culturels. CollectivitéRécurrenteIngénierieConseil départemental de l'Aude Jusqu'à 35 % de subvention + Construire ou réhabiliter des équipements sportifs Concourir à doter le territoire d'équipements sportifs structurants. CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental de la Seine-Maritime Jusqu'à 30 % de subvention + Construire ou rénover des équipements sportifs et de loisirs Accompagner les propriétaires et / ou gestionnaires d'un équipement dans : - un projet de construction ou de rénovation - la définition puis la mise en œuv CollectivitéRécurrenteIngénierieConseil départemental du Tarn + Construire, rénover ou étendre les piscines La Région entend réduire les carences en équipements aquatiques conformes aux besoins de la pratique. Et développer la pratique sportive, notamment des publics CollectivitéRécurrenteSubventionConseil régional d'Ile de France + Consulter les chefs d’entreprise de votre territoire En associant les entrepreneurs et commerçants de votre territoire à vos orientations, en recueillant leurs ressentis, leurs doutes, leurs réflexions sur les suj CollectivitéRécurrenteIngénierieChambres de commerce et d'industrie (CCI) + Consulter les points d’arrêt du réseau de transports ZOU! Le présent cadre définit les modalités d’intervention de la Région relatives aux points d’arrêt (PA) relevant de l’exercice de sa compétence d’autorité organisa CollectivitéParticulierRécurrenteSubventionConseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur + Contribuer au développement de collaborations culturelles et d'actions de médiation sur l'ensemble du territoire Accompagner l’émergence de nouvelles de service accessibles et adaptées aux usagers du territoire OBJECTIF STRATEGIQUE : Développer une culture accessible pour CollectivitéEntrepriseIngénierieGAL Seine-Eure Jusqu'à 80 % de subvention + Contribuer au développement des projets des territoires lotois Fonds d'Aide pour les solidarités territoriales (FAST) dans le Lot Le FAST rassemble en un seul fonds toutes les aides du Département à l'investisseme CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental du Lot + Contribuer au développement local durable du territoire du Parc Ingénierie amont : rédaction de porter à connaissance pour plans, programmes et projets d'aménagement. Sensibilisation des acteurs. Contribution aux straté CollectivitéRécurrenteIngénierieParc national du Mercantour + Contribuer au développement économique, à l’attractivité et à l’aménagement du territoire Conseil AMONT : réalisation de diagnostics de l'appareil commercial, et de diagnostics économiques (études, plan d'actions, recueil en concertation av CollectivitéRécurrenteIngénierieChambre de commerce et d'industrie (CCI) des Alpes-de-Haute-Provence + Contribuer à des projets de réduction et de séquestration de carbone pour participer à l'objectif de neutralité carbone Contexte : Les acteurs publics et privés doivent s'engager dans une démarche de décarbonation, encadrée de manière réglementaire par le Green Deal Européen CollectivitéParticulierRécurrenteIngénierieLeyton + Contribuer à la mise en œuvre de la stratégie locale de développement Objectif : Contribuer à la mise en œuvre de la stratégie locale de développement du GAL sélectionné au titre de l'appel à candidatures LEADER. Mesure perme CollectivitéEntrepriseRécurrenteSubventionConseil régional des Pays de la Loire + Coopérer avec d’autres territoires Priorité stratégique : Enrichir et renforcer la stratégie locale de développement grâce aux échanges et à la coopération interterritoriale et/ou transnationale. CollectivitéEntrepriseSubventionGAL des Coëvrons Jusqu'à 80 % de subvention + Coopérer pour étendre son réseau et requestionner les modes de faire CONTEXTE ET DESCRIPTION DU DISPOSITIF Cet appel à projets s'inscrit dans le cadre du programme LEADER Loire 2023-2027, qui a pour objectif de favoriser la CollectivitéEntrepriseIngénierieGAL Loire Jusqu'à 80 % de subvention + Coordonner les actions régionales des CAUE en matière culturelle sur la construction, l'architecture, l'urbanisme, le paysage et environnement L'Union régionale des CAUE (URCAUE) regroupe les CAUE volontaires de la région concernée. Elle a pour mission de : représenter et promouvoir les CAUE de sa CollectivitéParticulierRécurrenteIngénierieUnion régionale des CAUE de Nouvelle-Aquitaine, Union régionale des CAUE des Pays de la Loire, Union régionale des CAUE d'Occitanie, Union régionale des CAUE d'Île-de-France, Union régionale des CAUE Bourgogne-Franche-Comté, Union régionale des CAUE d'Auvergne-Rhône-Alpes, Union régionale des CAUE Normands, Union régionale des CAUE des Hauts de France + Couvrir les dépenses engagées par les GAL en termes d’animation et de fonctionnement de leur stratégie locale de développement après la date de sélection des candidatures Les stratégies locales de développement requièrent une ingénierie performante dont le soutien est indispensable pour répondre aux exigences émises par LEADER. C CollectivitéEntrepriseRécurrenteSubventionConseil régional des Pays de la Loire Jusqu'à 25 % de subvention + Créer des aménagements pour la pratique du canoë-kayak Aménagements destinés à favoriser le développement de la pratique du canoë-kayak (en lien avec les préconisations du Plan départemental de canoë-kayak de l&#039 CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental de l'Aube Jusqu'à 20 % de subvention + Créer des itinéraires de randonnée Accompagner les communes et EPCI dans la création, la requalification, le suivi d'itinéraires de randonnées pédestre, VTT, équestre conformes à la démarche CollectivitéRécurrenteIngénierieConseil départemental du Tarn + Créer des itinérance touristique et des boucles locales NATURE DES PROJETS ÉLIGIBLES Etude pour la réalisation d'un schéma d'itinéraires de randonnée, pour la définition de parcours de découverte sur le ter CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental de la Manche + Créer des liaisons vertes (non motorisées) Afin d'améliorer le cadre de vie de leurs citoyens, les communes peuvent envisager de créer des liaisons non motorisées entre les zones urbaines de leur te CollectivitéRécurrenteIngénierieConseil départemental du Tarn + Créer des stationnements vélo : Schéma régional des véloroutes de Provence Alpes Côte d'Azur Les véloroutes sont des itinéraires cyclables attractifs et sécurisés, de longue distance, destinés à un public et des usages variés (itinérance touristique, lo CollectivitéParticulierRécurrenteSubventionConseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur + Créer et réaménager des espaces publics favorisant le lien social et les échanges intergénérationnels (parcs, espaces de loisirs, jardins publics etc.) NATURE DES PROJETS ÉLIGIBLES Création et réaménagement d'espaces publics favorisant le lien social et les échanges intergénérationnels : parcs, espaces de CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental de la Manche + Créer ou rénover un musée - Accompagnement et conseil en conservation préventive des collections. - Conseils et aides à la définition des besoins, accompagnement à l'élaboration d&# CollectivitéRécurrenteIngénierieConseil départemental du Tarn + Créer ou rénover des terrains de Basket 3x3 (Nouvelle discipline olympique) - Plan INFRA FFBB Plan INFRA FFBB - Fonds Fédéral Le Plan INFRA mis en place par la FFBB a pour ambition de décliner territorialement FFBB 2024 comme véritable outil d'aména CollectivitéParticulierRécurrenteSubventionFédération Française de Basketball + Créer ou transformer une salle de cinéma dans le cadre de son projet de territoire Accompagner la collectivité dans une stratégie de développement ou de création de son offre cinématographique : A. diagnostic d'un cinéma existant (environ CollectivitéEntrepriseRécurrenteIngénierieADRC - Agence nationale pour le développement du cinéma en régions + Créer, diversifier et moderniser des sites de visites et des activités de loisirs Cette aide soutient les projets de création, diversification et modernisation de sites de visites ou d'activités de loisirs : lieu patrimonial, équipement CollectivitéRécurrenteSubventionConseil régional de Nouvelle-Aquitaine + Créer, rénover et réhabiliter des gites publics individuels ou de groupe labéllisés Gîtes de France ou Clévacances Tout projet visant à la création, rénovation et réhabilitation de gites publics individuels ou de groupe labéllisés Gîtes de France ou Clévacances. Gîte public CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental de la Manche Jusqu'à 40 % de subvention + Créer, rénover et réhabiliter l’hôtellerie de plein air et des aires de camping-cars publiques NATURE DES PROJETS ÉLIGIBLES Tout projet visant à la création, rénovation et réhabilitation d'hôtellerie de plein air et d'aires de camping-cars publi CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental de la Manche + Créer, rénover, étendre des centres de vacances NATURE DES PROJETS ÉLIGIBLES Tout projet visant à la création, rénovation, extension d'équipements. Les centres de vacances (ou colonies de vacances) sont CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental de la Manche + Créer, rénover, étendre des espaces de diffusion et de pratiques artistiques et culturelles NATURE DES PROJETS ÉLIGIBLES Tout projet visant à la création, rénovation, extension d'espaces de diffusion et de pratiques artistiques et culturelles : ci CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental de la Manche + Créer, rénover, étendre des équipements à vocation sportive NATURE DES PROJETS ÉLIGIBLES Tout projet visant à la création, rénovation, extension d'équipements à vocation sportive → Les plateaux multi-activités Aire CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental de la Manche + Créer, rénover, étendre, développer des services au sein des bibliothèques et/ou des ludothèques NATURE DES PROJETS ÉLIGIBLES Création, rénovation, extension, développement de services au sein des bibliothèques et/ou des ludothèques. MODALITÉS FINANCIÈRES P CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental de la Manche + Demander une contribution au financement de postes de chargés de mission, pour des projets d’envergure et structurants pour les territoires Vous souhaitez contribuer au déploiement des politiques de l’ADEME ? Les aides aux relais pourront vous permettre de recruter un poste de chargé de mission pour CollectivitéEntrepriseSubventionADEME + Demander une subvention au titre de la convention interrégionale du Massif central (CIMAC) 2021-2027 En subsidiarité aux aides de droit commun, la convention interrégionale du Massif central (CIMAC) 2021-2027 soutient les projets interrégionaux à l'échelle CollectivitéEntrepriseRécurrenteSubventionCommissariat du Massif Central Jusqu'à 80 % de subvention + Diag Décarbon'Action (ADEME / Bpifrance) Bilan carbone subventionné et plan d'action pour les PME. EntrepriseAccompagnement / travauxSubventionBpifrance / ADEME Prestation ~10 000 € HT subventionnée à ~40 % (reste à charge ~6 000 €) + Diagnostiquer des potentialités touristiques d'un territoire et aider à la structuration d'un plan d'actions Grâce à son marché d'ingénierie, l'ANCT accompagne les territoires ayant un projet touristique à établir un diagnostic de l'offre et la demande e CollectivitéRécurrenteIngénierieAgence nationale de la cohésion des territoires (ANCT) + Diagnostiquer les mutations de votre territoire avec Dataviz Dataviz Cœur de Ville est un service de datavisualisation permettant d'accéder à des données territorialisées, nécessaires pour l'élaboration d'u CollectivitéParticulierRécurrenteIngénierieBanque des Territoires + Diffuser et médiatiser notre histoire et notre patrimoine Aide au montage de tout projet de valorisation du patrimoine et de l'histoire locale : ouvrage, exposition, conférence ou journée d'études, médiation CollectivitéRécurrenteIngénierieConseil départemental du Tarn + Diffuser l'art contemporain en organisant des expositions, des résidences, des événements et des festivals Compte tenu de la richesse de l'art contemporain en région, mais aussi des fragilités identifiées dans ce secteur, la Région Occitanie a souhaité en faire CollectivitéRécurrenteSubventionConseil régional d'Occitanie + Disposer du parc de matériel scénique Le parc de matériel scénique de la Manche est un outil d'accompagnement de premier plan dans une logique de mutualisation au service des acteurs culturels. CollectivitéRécurrenteIngénierieConseil départemental de la Manche + Diversifier le tourisme durable Le dispositif "espace valléen" correspond au volet touristique de la convention interrégionale du massif des Alpes. Il couvre la période 2021-2027. Le s CollectivitéEntrepriseRécurrenteIngénierieParc naturel régional des Baronnies Provençales (PNR) + Diversifier le tourisme toutes saisons des vallées de montagne La CIMA s’inscrit dans une approche interrégionale qui détermine des orientations à l’échelle du massif des Alpes dans tous les secteurs d’activité à spécificit CollectivitéParticulierRécurrenteSubventionConseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur + Diversifier les modèles agricoles et alimentaires locaux pour augmenter la capacité du territoire La viticulture est la 1ère filière agricole du Cœur Entre-deux-Mers. La place de cette filière est le fruit de plusieurs composantes : histoire, terroir, place CollectivitéEntrepriseSubventionGAL Coeur Entre-deux-Mers Jusqu'à 80 % de subvention + Diversifier les produits touristiques pour accueillir les visiteurs Le Cœur Entre-deux-Mers est à proximité de différents sites d’intérêt touristique (littoral atlantique, Bordeaux, Saint-Emilion…) qui participent à l’attractivi CollectivitéEntrepriseSubventionGAL Coeur Entre-deux-Mers Jusqu'à 80 % de subvention + Diversifier, valoriser et structurer une offre touristique durable à destination des habitants et des touristes dans le Pays d'Auge En alliant tourisme balnéaire, tourisme rural et forte identité culturelle, le Pays d’Auge bénéficie d’atouts touristiques indéniables. En plus de contribuer à CollectivitéEntrepriseRécurrenteSubventionConseil départemental du Calvados Jusqu'à 80 % de subvention + Donner vie à vos projets d'investissement grâce à un financement à moyen-long terme Donnez vie à vos projets ! Le prêt moyen long terme accompagne les différents projets d'investissements de tous les acteurs locaux. Il s'adresse à tou CollectivitéParticulierRécurrentePrêtLa Banque Postale + Dotation Départementale Rurale (DDR) Fonds à destination des micro-projets, dont le montant est situé entre 5 000€ HT et 100 000€ HT, portés par les communes et leurs groupements, hors EPCI à fisca CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental du Gers Jusqu'à 10 % de subvention + DSID — Dotation de soutien à l'investissement des départements Subvention de l'État pour les investissements des conseils départementaux. CollectivitéRécurrenteDotationÉtat / Préfecture de région Enveloppe nationale ~212 M€ (répartie en enveloppes régionales) + DSIL — Dotation de soutien à l'investissement local Subvention de l'État pour les projets structurants des communes et intercommunalités. CollectivitéAccompagnement / travauxRécurrenteDotationÉtat / Préfecture de région Enveloppe nationale ~570 M€/an ; taux de cofinancement variable + Dynamiser et accompagner l'agricultutre et l'alimentation locales Composé de deux communautés de communes, le Groupe d’Action Locale (GAL) du Pays de Coutances est un territoire rural qui se situe au centre du département de l CollectivitéSubventionGAL du Pays de Coutances Jusqu'à 80 % de subvention + Dynamiser la création littéraire via des bourses d'aides aux auteurs et des aides aux résidences d'auteurs associés Dispositif "Aide aux auteurs : bourse d'aide à la création littéraire et résidences d'auteurs associés" L'objectif de cette aide est de d CollectivitéEntrepriseSubventionConseil régional du Grand Est Jusqu'à 80 % de subvention + Dynamiser le territoire par l'offre de services à la population et les initiatives solidaires// Subvention aide plancher : 3000 € Aide plafond: 30 000 € Objectifs stratégiques - Développer une offre de services en adéquation avec les besoins préalablement CollectivitéEntrepriseSubventionPays du Calaisis Jusqu'à 80 % de subvention + Débloquer des projets de revitalisation de friches - UrbanVitaliz UrbanVitaliz est un service humain et numérique gratuit qui permet de lever les blocages rencontrés par les collectivités en déficit d'ingénierie qui souha CollectivitéParticulierRécurrenteIngénierieAgence nationale de la cohésion des territoires (ANCT), Établissement Public Foncier des Hauts-de-France (EPF), Ministères de l'Aménagement du territoire et de la Transition écologique, Cerema + Déclaration de représentation(s), dans un but lucratif, avec participation d'artistes amateurs Présentation du dispositif Contexte La loi n° 2016-925 du 7 juillet 2016 relative à la liberté de la création, à l'architecture et au patrimoine précise à CollectivitéEntrepriseRécurrenteSubventionMinistère de la Culture + Définir un plan d'implantation de Pôles d'Echanges Multimodaux et leur faisabilité technique à destination des déplacements domicile-travail et touristiques Force d'une expertise et de retours d'expériences sur plusieurs de ses réseaux, PIM Mobility vous propose, en amont de tout déploiement, un accompagne CollectivitéEntrepriseRécurrenteIngénierieFrance Mobilités + Déployer des projets via le parcours Sud Territoires intelligents Vous êtes un EPCI et vous souhaitez lancer des services numériques basés sur le socle commun de la data, en matière de mobilité, de développement économique loc CollectivitéParticulierRécurrenteSubventionConseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur + Déployer le réseau WIFI 43 Le Département finance un kit Wifi 43 comprenant l'activation et le matériel nécessaires au fonctionnement des bornes, soit un coût de 250€ HT pour le kit CollectivitéRécurrenteIngénierieConseil départemental de la Haute-Loire + Déployer une offre d’accueil, sportive, culturelle et artistique notamment à destination des jeunes du territoire Dans la population du Cœur Entre-deux-Mers, la part des jeunes jusqu’à 18 ans est relativement importante du fait de la présence de nombreux ménages jeunes-prim CollectivitéEntrepriseSubventionGAL Coeur Entre-deux-Mers Jusqu'à 80 % de subvention + Développer des actions d'éducation artistique et culturelle à destination des habitants des quartiers prioritaires de la politique de la ville Le dispositif Culture et lien social a pour but de développer des actions d'éducation artistique et culturelle à destination des habitants des quartiers pr CollectivitéEntrepriseRécurrenteSubventionMinistère de la Culture + Développer des infrastructures cyclables de façon massive L’objectif est de développer des infrastructures cyclables de façon massive pour qu’une plus grande part des trajets du quotidien s’effectuent à vélo. Le dispos CollectivitéParticulierRécurrenteSubventionConseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur + Développer des infrastructures cyclables de façon massive pour qu’une plus grande part des trajets du quotidien s’effectuent à vélo L’objectif est de développer des infrastructures cyclables de façon massive pour qu’une plus grande part des trajets du quotidien s’effectuent à vélo. Le dispos CollectivitéParticulierRécurrenteSubventionConseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur + Développer des mobilités alternatives et durables Sur le Cœur Entre-deux-Mers , territoire périurbain mais aussi rural, la mobilité est essentiellement vécue comme une pratique individuelle, ancrée dans le quot CollectivitéEntrepriseSubventionGAL Coeur Entre-deux-Mers Jusqu'à 80 % de subvention + Développer des projets agricoles en Seine Aval Le programme LEADER, axe du FEADER (Fonds Européen Agricole et de Développement de l'Espace Rural) est une initiative européenne qui signifie « Liaisons En CollectivitéEntrepriseRécurrenteSubventionCommission européenne Jusqu'à 80 % de subvention + Développer des projets ruraux en Seine Aval Le programme LEADER, axe du FEADER (Fonds Européen Agricole et de Développement de l'Espace Rural) est une initiative européenne qui signifie « Liaisons En CollectivitéEntrepriseRécurrenteSubventionGAL Seine Aval Jusqu'à 100 % de subvention + Développer des services à la population et contribuer à un territoire inclusif en milieu rural La stratégie du GAL spécifique à cet appel à projets - « Développer des services à la population et contribuer à un territoire inclusif en milieu rural » La str CollectivitéEntrepriseSubventionGAL Castelroussin-Valençay + Développer des solutions de mobilité durable (fiche-action 2) Composé de deux communautés de communes, le Groupe d’Action Locale (GAL) du Pays de Coutances est un territoire rural qui se situe au centre du département de l CollectivitéEntrepriseSubventionAides-territoires Jusqu'à 80 % de subvention + Développer des solutions innovantes nécessaires à la transformation du système alimentaire HORIZON-CL6-2024-GOVERNANCE-01 CollectivitéParticulierSubventionCommission européenne + Développer et animer les territoires ruraux Le PETR dispose d'une enveloppe LEADER à destination d'acteurs privés ou publics qui porteraient des projets innovants et visant à développer les terr CollectivitéIngénieriePETR Pays d'Auch Jusqu'à 64 % de subvention + Développer et diversifier l'offre des stations de montagne Par ce dispositif, la Région Grand Est décide de soutenir les projets situés sur le Massif des Vosges dans le Grand Est, afin de capter de nouvelles clientèles CollectivitéEntrepriseRécurrenteSubventionConseil régional du Grand Est Jusqu'à 20 % de subvention + Développer et mettre en valeur le tourisme artisanal sur votre territoire Vous souhaitez développer une offre touristique durable autour de la valorisation des produits et savoir-faire artisanaux proposés localement afin de renforcer CollectivitéParticulierRécurrenteIngénierieChambres de métiers et de l'artisanat (CMA) + Développer et professionnaliser les garages et loueurs solidaires Nous avons développé une expertise importante sur la création d'activité de mobilité solidaire. Nous proposons différentes formes d'accompagnements, a CollectivitéParticulierRécurrenteIngénierieRéseau Agil'ess + Développer et structurer une offre touristique rurale, diversifiée, innovante et décarbonée Développer une offre touristique durable en cohérence avec les ressources du territoire et les aspirations des touristes OBJECTIF STRATEGIQUE : Développer une i CollectivitéEntrepriseIngénierieGAL Seine-Eure Jusqu'à 80 % de subvention + Développer et valoriser le territoire par le Slow Tourisme Enjeu Le territoire du GALest propice au développement d'un tourisme "différent" qui propose une découverte des milieux naturels, des produits loca CollectivitéEntrepriseSubventionPETR Forêt d'Orléans-Loire-Sologne Jusqu'à 80 % de subvention + Développer l'agriculture urbaine ______________________________________________________________________ 🚩 Les financements décrits dans cette section respectent la réglementation relative aux CollectivitéParticulierRécurrenteSubventionBanque des Territoires + Développer l'attractivité du territoire en dynamisant l'offre de services et le cadre de vie Contexte : Le Pays Vitryat cherche activement à renforcer son attrait et sa compétitivité en améliorant son cadre de vie et en dynamisant son offre de services. CollectivitéEntrepriseSubventionSyndicat mixte ADEVA Pays Vitryat Jusqu'à 80 % de subvention + Développer l'attractivité et l'identité du territoire L'objectif cette subvention est de développer les services, tout en favorisant l'innovation et les approches collaboratives pour renforcer l'attr CollectivitéEntrepriseRécurrenteIngénierieAlbigeois et des Bastides (PETR) Jusqu'à 64 % de subvention + Développer l'e-tourisme Appui au développement de solutions numériques innovantes pour enrichir l'expérience des visiteurs, renforcer la promotion des territoires et faciliter l&# CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental des Landes Jusqu'à 20 % de subvention + Développer l'entreprenariat et expérimenter de nouveaux modèles économiques Le territoire montre une bonne dynamique de création d'entreprises, avec un taux de survie élevé (77% de taux de survie à 3 ans en 2018) et le taux de chôm CollectivitéEntrepriseRécurrenteIngénierieParc naturel régional des Boucles de la Seine Normande (PNR) + Développer l'industrie des Véhicules Intermédiaires (eXtrême Défi) Les projets éligibles à cet AAP concernent la fabrication, l’innovation portant sur des véhicules intermédiaires (catégories VAE et L). Le présent AAP est ouver CollectivitéEntrepriseIngénierieADEME + Développer l'usage du vélo au quotidien La Région souhaite développer l'usage du vélo au quotidien. Le Plan vélo vise au triplement de la pratique par l'apport de réponses concrètes aux usag CollectivitéEntrepriseRécurrenteSubventionConseil régional d'Ile de France + Développer l'économie 3.1 Contribuer à la pérennité et au développement du tissu économique local 3.1.1 Accompagner les entreprises et les associations dans les domaines des ressourc CollectivitéSubventionPETR Grand Quercy Jusqu'à 64 % de subvention + Développer l'économie circulaire Notre offre vous soutient dans la mise en place de stratégies d'économie circulaire et de valorisation des déchets organiques. Nous proposons des solutions CollectivitéEntrepriseRécurrenteIngénierieChambres d'agriculture + Développer la Coopération Les actions de coopération permettent de saisir des opportunités de découverte et d'échanges, participant au développement d'un territoire. Le GAL sou CollectivitéEntrepriseSubventionGAL Castelroussin-Valençay Jusqu'à 60 % de subvention + Développer la dynamique culturelle sur le territoire (LEADER /Fiche action 2) Les objectifs sont multiples et visent à renforcer l'attractivité et le rayonnement du territoire notamment après des jeunes favoriser la mise en synergie CollectivitéEntrepriseRécurrenteSubventionNord Haute-Marne (Syndicat mixte) + Développer la marche en ville : enjeux, outils de planification et d'aménagement (formation) Que ce soit dans les centres métropolitains, les communes péri-urbaines ou encore les bourgs des territoires moins denses, le potentiel de développement de la m CollectivitéRécurrenteIngénierieCerema + Développer la mobilité GNV & hydrogène Territoire d'énergie Mayenne est l'interlocuteur privilégié des collectivités locales et des particuliers, pour tout ce qui concerne les réseaux gaz e CollectivitéRécurrenteIngénierieTerritoire d'énergie Mayenne + Développer la mobilité électrique Territoire d'énergie Mayenne est l'interlocuteur privilégié des collectivités locales et des particuliers, pour tout ce qui concerne les réseaux gaz e CollectivitéRécurrenteIngénierieTerritoire d'énergie Mayenne + Développer la pratique du sport scolaire Contexte et objectifs : Le sport est un domaine d'activité humaine qui intéresse beaucoup les citoyens et qui a une capacité énorme à les rassembler, s&#03 CollectivitéRécurrenteSubventionConseil régional d'Occitanie Jusqu'à 50 % de subvention + Développer la pratique sportive en favorisant sa promotion par des sportifs audois L'objectif de cette aide est de promouvoir la pratique sportive, notamment dans son rôle de cohésion sociale et d'épanouissement personnel. Le Départe CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental de l'Aude + Développer la recherche, l’animation et la reconnaissance du pastoralisme Le pastoralisme constitue une activité essentielle au « bon fonctionnement » de nombreux territoires ruraux de Provence-Alpes-Côte d'Azur et plus largement CollectivitéRécurrenteSubventionConseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur + Développer la transmission des langues catalane et occitane dans la société La Région souhaite soutenir la transmission des langues occitane et catalane ainsi que leur présence dans la société : en facilitant l'enseignement en mili CollectivitéRécurrenteSubventionConseil régional d'Occitanie + Développer le tourisme et le patrimoine Cette aide contient 3 objectifs d'action : Le traitement des abords des sites et des espaces publics La mise en valeur du monument, des espaces d'accu CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental de l'Aude + Développer les infrastructures de recharges intelligentes pour véhicules électriques Pour poursuivre le maillage du territoire en bornes de recharge publique et développer des projets innovants réduisant l'impact du véhicule électrique sur CollectivitéParticulierRécurrenteSubventionConseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur + Développer les infrastructures de transport et les terminaux portuaires et logistiques Cette aide vise à subventionner les études et travaux de création ou de rénovation / régénération d'infrastructures de transport et développer les terminau CollectivitéEntrepriseSubventionConseil régional de Normandie + Développer les itinéraires cyclables inscrits aux schémas national ou régional des véloroutes Vous souhaitez mener à bien un projet d’aménagement d’un itinéraire cyclable inscrit aux schémas national ou régional des véloroutes ? Des dépenses remboursées CollectivitéEntrepriseSubventionConseil régional du Grand Est + Développer les manifestations nautiques inclusives ‘La Mer’ constitue un facteur avéré d’inclusion et permet à des personnes mentalement ou physiquement défaillantes de découvrir un monde auquel elles ne pensaie CollectivitéParticulierRécurrenteSubventionConseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur + Développer les mobilités durables en territoires ruraux et moyennement denses Ambition écologique du projet financé Dans l’objectif d’améliorer le cadre de vie et de réduire l’impact environnemental des déplacements du quotidien des habit CollectivitéParticulierRécurrenteSubventionMinistères de l'Aménagement du territoire et de la Transition écologique Jusqu'à 80 % de subvention + Développer les mobilités responsables, accessibles à tou.te.s et structurées autour de pôles de proximité La mobilité dans le Pays du Bessin au Virois est très dépendante de l'automobile. Cette situation renforce la vulnérabilité des publics fragiles ou isolés CollectivitéEntrepriseRécurrenteSubventionConseil départemental du Calvados Jusqu'à 80 % de subvention + Développer les ports de pêche Le fonds européen pour les affaires maritimes, la pêche et l'aquaculture (FEAMPA) vise à soutenir le développement durable de la pêche, de l'aquacultu CollectivitéEntrepriseRécurrenteSubventionConseil départemental de la Vendée + Développer les refuges dans les zones de massifs Cette aide accompagne les entreprises touristiques en zones de montagne, dans l'adaptation et la diversification de l'offre d'hébergements, dans CollectivitéRécurrenteSubventionConseil régional de Nouvelle-Aquitaine Jusqu'à 25 % de subvention + Développer les services et les activités en milieu rural (fiche-action 1) Composé de deux communautés de communes, le Groupe d’Action Locale (GAL) du Pays de Coutances est un territoire rural qui se situe au centre du département de l CollectivitéEntrepriseSubventionAides-territoires Jusqu'à 80 % de subvention + Développer les services et les mobilités en montagne La CIMA s’inscrit dans une approche interrégionale qui détermine des orientations à l’échelle du massif des Alpes dans tous les secteurs d’activité à spécificit CollectivitéParticulierRécurrenteSubventionConseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur + Développer les services à la population 1.1 Renforcer l’offre de santé 1.2 Améliorer l’accès aux services 1.2.1 Faciliter les déplacements et renforcer l’offre de transport 1.2.2 Créer des services de CollectivitéIngénieriePETR Grand Quercy Jusqu'à 64 % de subvention + Développer les usages innovants du numérique Pour favoriser leur duplicabilité et/ou leur extension par : • La mise en place ou le développement de projets expérimentaux, pilotes et/ou innovants • Le souti CollectivitéEntrepriseSubventionConseil régional de Bourgogne-Franche-Comté + Développer les équipements sportifs de proximité - Plan 5000 équipements – Génération 2024 Le Plan 5000 équipements sportifs – Génération 2024, s’inscrit dans la continuité du Plan 5000 terrains de sport (2022-2023) qui a connu un grand succès qualita CollectivitéParticulierRécurrenteSubventionAgence nationale du Sport (ANS) + Développer l’enseignement bilingue français-allemand Objectifs : Par ce dispositif, la Région Grand Est décide de soutenir le développement de l'enseignement bilingue paritaire français-allemand prenant appui CollectivitéRécurrenteSubventionConseil régional du Grand Est + Développer l’intermodalité sur votre territoire par l’aménagement de Pôles d’Echanges Multimodaux (PEM) Votre besoin Organiser la multimodalité au cœur des villes ou diversifier l'offre de mobilité des territoires peu denses nécessite l'aménagement de Pô CollectivitéRécurrenteIngénierieCerema + Développer mes aménagements urbains des Petites cités de caractère (PCC) Objectif : Aménager des places, embellir des bourgs, enfouir des réseaux, installer de la signalétique, dissimuler ou intégrer des points noirs, sanitaires (ext CollectivitéEntrepriseRécurrenteSubventionConseil régional des Pays de la Loire + Développer un ou plusieurs outils de sensibilisation aux crues, aux élus, agents de la collectivité et au grand public Au titre de sa compétence GeMAPI, la Métropole du Grand Paris s'engage à accompagner les Villes et Territoires dans des actions de prévention des inondatio CollectivitéRécurrenteIngénierieMétropole du Grand Paris Jusqu'à 80 % de subvention + Développer un projet MaaS : pour un accès unique aux services de mobilité du territoire (Formation) Le MaaS (pour Mobility-as-a-Service) vise un accès unique à l'ensemble de l'offre de mobilité. Il se développe fortement en France, grâce aux avancées CollectivitéRécurrenteIngénierieCerema + Développer un projet ou une politique culturelle Appui la mise en place d'un projet culturel de territoire ou projet d'action culturelle des collectivités s'inscrivant dans les orientations de l CollectivitéRécurrenteIngénierieConseil départemental du Tarn + Développer un territoire inclusif et cohésif Maintenir une offre de services adaptée aux besoins de la population : accompagner la réalisation de diagnostic des besoins faciliter l'installation et la CollectivitéSubventionPETR Centre-Cher Jusqu'à 80 % de subvention + Développer une agriculture durable et diversifiée, les circuits courts et le tourisme Développer une agriculture durable et diversifiée poursuivre l’accompagnement des exploitants agricoles (conversion, transformation des productions, logistique… CollectivitéSubventionPETR Centre-Cher Jusqu'à 80 % de subvention + Développer une approche sensible et critique de l’image avec le dispositif « Lycéens et apprentis au cinéma » Enrichissez et diversifiez votre culture cinématographique tout en développant une approche sensible et critique de l’image avec le dispositif « Lycéens et appr CollectivitéRécurrenteSubventionConseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur + Développer une attractivité du territoire ciblée, soutenable et créatrice de liens La démographie du périmètre du GAL Alsace centrale démontre plusieurs phénomènes : une croissance démographique sur une majeure partie du territoire et une pert CollectivitéEntrepriseRécurrenteSubventionGAL Alsace Centrale Jusqu'à 80 % de subvention + Développer une offre culturelle et touristique valorisant les atouts du territoire Les milieux naturels de qualité (Site Ramsar Marais Vernier-Risle maritime, tourbière d'Heurteauville, réserve de l'estuaire de la Seine...), les forê CollectivitéEntrepriseRécurrenteSubventionParc naturel régional des Boucles de la Seine Normande (PNR) + Développer une offre d'hébergements insolites Par ce dispositif, la Région Grand Est décide de soutenir une offre innovante et différenciante autour de l'hébergement insolite. Il s'agit de souteni CollectivitéRécurrenteSubventionConseil régional du Grand Est Jusqu'à 20 % de subvention + Développer une offre de formation post-bac à distance dans un tiers lieu - AMI "Campus connectés A 2 PAS" La Région place le territoire au cœur de sa stratégie régionale ESRI 2021-2017 et souhaite rapprocher l'enseignement supérieur de tous les territoires. La CollectivitéEntrepriseSubventionConseil régional des Pays de la Loire + Développer une école de conduite à statut associatif Les écoles de conduite à statut associatif sont des associations qui accueillent des publics en insertion sociale et/ou professionnelle, présentant des risques CollectivitéParticulierRécurrenteIngénierieMob'In France + Développer, restaurer et valoriser le patrimoine culturel La Région Occitanie s'engage pour la restauration du patrimoine culturel. La région est riche d'un patrimoine historique allant de la préhistoire à l& CollectivitéEntrepriseRécurrenteSubventionConseil régional d'Occitanie Jusqu'à 30 % de subvention + Echanger avec des villes européennes sur les enjeux urbains Le dispositif "City-to-City exchanges" de l'Initiative urbaine européenne permet à deux ou trois autorités urbaines de réaliser des visites de terr CollectivitéRécurrenteSubventionAides-territoires Jusqu'à 100 % de subvention + Economie de proximité et culture 3.1/ Emergence, développement et maintien de nouveaux modèles économiques ou dynamiques socio-professionnelles sur le territoire : - Etude, expertise, projet de CollectivitéEntrepriseSubventionGAL LEADER Ardèche Jusqu'à 80 % de subvention + Effacer les réseaux publics d'électricité basse tension, d'éclairage public ou de génie civil de télécommunication, supprimer ou rénover un poste de transformation L'effacement coordonné des réseaux aériens d'électricité, d'éclairage public et de télécommunication permet d'améliorer l'aménagement p CollectivitéRécurrenteIngénierieSyndicat Départemental d'Energies du Calvados (SDEC ENERGIE) Jusqu'à 100 % de subvention + Elaborer des plans de mobilité et des schémas locaux de déplacements Ce dispositif vise à : - élaborer des schémas de déplacement sur le territoire, notamment sous forme d'un Plan de Mobilité pour les agglomérations de plus CollectivitéSubventionConseil régional de Normandie + Elaborer des stratégies foncières en lien avec un projet de territoire (16) L'établissement public foncier de Nouvelle-Aquitaine (EPFNA) est un opérateur public de l'État au service des collectivités pour accompagner leurs pro CollectivitéRécurrenteIngénierieEtablissement public foncier de Nouvelle-Aquitaine (EPFNA) + Elaborer des stratégies foncières en lien avec un projet de territoire (17) L'établissement public foncier de Nouvelle-Aquitaine (EPFNA) est un opérateur public de l'État au service des collectivités pour accompagner leurs pro CollectivitéRécurrenteIngénierieEtablissement public foncier de Nouvelle-Aquitaine (EPFNA) + Elaborer des stratégies foncières en lien avec un projet de territoire (19) L'établissement public foncier de Nouvelle-Aquitaine (EPFNA) est un opérateur public de l'État au service des collectivités pour accompagner leurs pro CollectivitéRécurrenteIngénierieEtablissement public foncier de Nouvelle-Aquitaine (EPFNA) + Elaborer des stratégies foncières en lien avec un projet de territoire (23) L'établissement public foncier de Nouvelle-Aquitaine (EPFNA) est un opérateur public de l'État au service des collectivités pour accompagner leurs pro CollectivitéRécurrenteIngénierieEtablissement public foncier de Nouvelle-Aquitaine (EPFNA) + Elaborer des stratégies foncières en lien avec un projet de territoire (24) L'établissement public foncier de Nouvelle-Aquitaine (EPFNA) est un opérateur public de l'État au service des collectivités pour accompagner leurs pro CollectivitéRécurrenteIngénierieEtablissement public foncier de Nouvelle-Aquitaine (EPFNA) + Elaborer des stratégies foncières en lien avec un projet de territoire (33) L'établissement public foncier de Nouvelle-Aquitaine (EPFNA) est un opérateur public de l'État au service des collectivités pour accompagner leurs pro CollectivitéRécurrenteIngénierieEtablissement public foncier de Nouvelle-Aquitaine (EPFNA) + Elaborer des stratégies foncières en lien avec un projet de territoire (79) L'établissement public foncier de Nouvelle-Aquitaine (EPFNA) est un opérateur public de l'État au service des collectivités pour accompagner leurs pro CollectivitéRécurrenteIngénierieEtablissement public foncier de Nouvelle-Aquitaine (EPFNA) + Elaborer des stratégies foncières en lien avec un projet de territoire (86) L'établissement public foncier de Nouvelle-Aquitaine (EPFNA) est un opérateur public de l'État au service des collectivités pour accompagner leurs pro CollectivitéRécurrenteIngénierieEtablissement public foncier de Nouvelle-Aquitaine (EPFNA) + Elaborer des stratégies foncières en lien avec un projet de territoire (87) L'établissement public foncier de Nouvelle-Aquitaine (EPFNA) est un opérateur public de l'État au service des collectivités pour accompagner leurs pro CollectivitéRécurrenteIngénierieEtablissement public foncier de Nouvelle-Aquitaine (EPFNA) + Encourager l'agriculture urbaine Notre offre vous aide dans le développement de projets d'agriculture urbaine, en apportant des solutions innovantes pour intégrer des espaces de production CollectivitéRécurrenteIngénierieChambres d'agriculture + Encourager la mise en capacité des territoires de projets et des filières économiques du Massif des Alpe La CIMA s’inscrit dans une approche interrégionale qui détermine des orientations à l’échelle du massif des Alpes dans tous les secteurs d’activité à spécificit CollectivitéParticulierRécurrenteSubventionConseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur + Encourager le remplacement d’installations utilisant des énergies fossiles par la mise en place d’équipements de production de chaleur et de froid renouvelable Aides à l’accompagnement Des aides sont disponibles pour accompagner la conception de projets dans les domaines suivants : Faisabilité chaufferie biomasse, géot CollectivitéRécurrenteSubventionTerritoire Energie Gard-SMEG Jusqu'à 65 % de subvention + Encourager les initiatives locales, culturelles, patrimoniales et citoyennes subvention aide plancher: 3000 € aide plafond: 30 000 € Objectifs Stratégiques - Valoriser l’identité territoriale plurielle autour d’initiatives culturelles, p CollectivitéEntrepriseSubventionPays du Calaisis Jusqu'à 80 % de subvention + Engager une transition écologique au sein de ma collectivité : la mobilité douce Le programme « Territoire engagé pour la Nature » vise à faire émerger, reconnaître et accompagner des territoires engagés dans une démarche de progrès en faveu CollectivitéRécurrenteIngénierieAgence Régionale de la Biodiversité (ARB) - Nouvelle-Aquitaine, Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT), Office Français de la Biodiversité (OFB), Agence Bretonne de la Biodiversité (ARBE), Agence Régionale de la Biodiversité (ARB) - Occitanie, Agence Régionale de la Biodiversité (ARB) - La Réunion, Agence régionale de la biodiversité Hauts-de-France (ARB HdF), Agence Régionale de la Biodiversité (ARB) - Centre-Val de Loire, Agence Régionale de la Biodiversité (ARB) - Bourgogne-Franche-Comté, Agence Régionale pour la Biodiversité et l'Environnement (ARBE) - Provence-Alpes-Côte d'Azur, Agence Normande de la Biodiversité et du Développement Durable (ANBDD) + Engager une transition écologique au sein de ma collectivité : la planification territoriale Basé sur des orientations partagées nationalement, « Territoires engagés pour la nature » se décline dans les régions volontaires avec un accompagnement local a CollectivitéRécurrenteIngénierieAgence Normande de la Biodiversité et du Développement Durable (ANBDD), Agence Régionale de la Biodiversité (ARB) - Centre-Val de Loire, Agence Régionale de la Biodiversité (ARB) - Bourgogne-Franche-Comté, Agence Régionale de la Biodiversité (ARB) - Occitanie, Agence Bretonne de la Biodiversité (ARBE), Office Français de la Biodiversité (OFB), Agence Régionale pour la Biodiversité et l'Environnement (ARBE) - Provence-Alpes-Côte d'Azur, Agence régionale de la biodiversité Hauts-de-France (ARB HdF), Agence Régionale de la Biodiversité (ARB) - La Réunion, Agence Régionale de la Biodiversité (ARB) - Nouvelle-Aquitaine + Engager une transition écologique au sein de ma collectivité : la préservation des espèces et des milieux naturels Basé sur des orientations partagées nationalement, « Territoires engagés pour la nature » se décline dans les régions volontaires avec un accompagnement local a CollectivitéRécurrenteIngénierieAgence Régionale de la Biodiversité (ARB) - La Réunion, Office Français de la Biodiversité (OFB), Agence Bretonne de la Biodiversité (ARBE), Agence Régionale de la Biodiversité (ARB) - Occitanie, Agence Régionale de la Biodiversité (ARB) - Bourgogne-Franche-Comté, Agence Régionale de la Biodiversité (ARB) - Centre-Val de Loire, Agence Normande de la Biodiversité et du Développement Durable (ANBDD), Agence Régionale de la Biodiversité (ARB) - Nouvelle-Aquitaine, Agence régionale de la biodiversité Hauts-de-France (ARB HdF), Agence Régionale pour la Biodiversité et l'Environnement (ARBE) - Provence-Alpes-Côte d'Azur, Agences de l'eau + Engager une transition écologique au sein de ma collectivité : préserver le paysage et le patrimoine naturel Basé sur des orientations partagées nationalement, « Territoires engagés pour la nature » se décline dans les régions volontaires avec un accompagnement local a CollectivitéRécurrenteIngénierieAgence Bretonne de la Biodiversité (ARBE), Agence Normande de la Biodiversité et du Développement Durable (ANBDD), Office Français de la Biodiversité (OFB), Agence Régionale pour la Biodiversité et l'Environnement (ARBE) - Provence-Alpes-Côte d'Azur, Agence Régionale de la Biodiversité (ARB) - Bourgogne-Franche-Comté, Agence Régionale de la Biodiversité (ARB) - Centre-Val de Loire, Agence Régionale de la Biodiversité (ARB) - Nouvelle-Aquitaine, Agence régionale de la biodiversité Hauts-de-France (ARB HdF), Agence Régionale de la Biodiversité (ARB) - La Réunion, Agence Régionale de la Biodiversité (ARB) - Occitanie + Engager une transition écologique au sein de ma collectivité : sensibiliser le jeune public Basé sur des orientations partagées nationalement, « Territoires engagés pour la nature » se décline dans les régions volontaires avec un accompagnement local a CollectivitéRécurrenteIngénierieAgence Régionale de la Biodiversité (ARB) - Bourgogne-Franche-Comté, Agence Régionale pour la Biodiversité et l'Environnement (ARBE) - Provence-Alpes-Côte d'Azur, Agence Bretonne de la Biodiversité (ARBE), Agence Régionale de la Biodiversité (ARB) - Occitanie, Agence régionale de la biodiversité Hauts-de-France (ARB HdF), Agence Régionale de la Biodiversité (ARB) - La Réunion, Agence Régionale de la Biodiversité (ARB) - Nouvelle-Aquitaine, Agence Régionale de la Biodiversité (ARB) - Centre-Val de Loire, Agence Normande de la Biodiversité et du Développement Durable (ANBDD) + Engager une transition écologique au sein de ma collectivité, la mobilisation des entreprises Basé sur des orientations partagées nationalement, « Territoires engagés pour la nature » se décline dans les régions volontaires avec un accompagnement local a CollectivitéRécurrenteIngénierieAgence régionale de la biodiversité Hauts-de-France (ARB HdF), Agence Régionale de la Biodiversité (ARB) - La Réunion, Agence Régionale de la Biodiversité (ARB) - Nouvelle-Aquitaine, Agence Normande de la Biodiversité et du Développement Durable (ANBDD), Agence Bretonne de la Biodiversité (ARBE), Agence Régionale de la Biodiversité (ARB) - Occitanie, Agence Régionale de la Biodiversité (ARB) - Bourgogne-Franche-Comté, Agence Régionale de la Biodiversité (ARB) - Centre-Val de Loire, Office Français de la Biodiversité (OFB), Agence Régionale pour la Biodiversité et l'Environnement (ARBE) - Provence-Alpes-Côte d'Azur + Engins agricoles électriques – Programme CEE E-Trans Dans le cadre de ce dispositif, les dépenses éligibles à l’aide couvrent non seulement l’acquisition de l’engin et l’infrastructure de recharge, mais également CollectivitéEntrepriseJ-4IngénierieADEME + Enrichir et restaurer les collections des musées et fonds patrimoniaux des bibliothèques (FRAM, FRAR et FRRAB) Le dispositif vise à favoriser la restauration et l'enrichissement des collections des « Musées de France » et des fonds patrimoniaux des bibliothèques d&# CollectivitéRécurrenteSubventionConseil régional d'Occitanie + Enrichir les collections des musées de France (FRAM) L'enrichissement des collections d'un musée permet de contribuer à la diffusion de l'art, à sa connaissance par le grand public et au plaisir des CollectivitéRécurrenteSubventionMinistère de la Culture + Enrichir les collections des services d'archives Présentation du dispositif : L'aide est accordée ponctuellement et annuellement. Elle permet de pourvoir, dans une limite de 50% du prix d'achat, à l& CollectivitéParticulierRécurrenteSubventionService Interministériel des Archives de France Jusqu'à 50 % de subvention + Entretenir et réparer la voirie et les ouvrages d’art sur réseau routier communal NIVEAU D'INTERVENTION OU DESCRIPTION DES INTERVENTIONS Contact téléphonique ou mail Rendez-vous et visite sur site Informations générales sur la réglementa CollectivitéRécurrenteIngénierieConseil départemental de la Drôme + Entretenir la voirie, programmer les travaux d'entretien routier et limiter les risques du gestionnaire Cette action consiste à donner les notions de base dans la gestion et la réalisation de l'entretien routier visant à préserver le patrimoine et limiter les CollectivitéRécurrenteIngénierieConseil départemental du Tarn + Entretenir le patrimoine communal BENEFICIAIRES Communes de moins de 9 000 habitants Communes de moins de 3 000 habitants pour les services marchands DESCRIPTION DU DISPOSITIF Entretien du patri CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental de la Charente + Entretenir les cheminements en site propre dédiés aux mobilités douces DESCRIPTION DU DISPOSITIF Sous réserve de contre-indications environnementales, garantir un niveau de service adéquat pour les modes de déplacements doux (piéto CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental de la Charente + Entretenir les monuments aux morts Toute dépense de fonctionnement qui concourt à la restauration des monuments aux morts : petites réparations de type nettoyage, lettrage, sablage, traitement. C CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental de la Somme Jusqu'à 20 % de subvention + Entretenir les sentiers cyclables d'intérêt départemental Ce dispositif vise à soutenir l'ensemble des travaux liés à l'entretien des sentiers cyclabble d'intérêt départemental en site propre. Montant ma CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental de la Vendée Jusqu'à 50 % de subvention + Entretenir les édifices et objets mobiliers publics protégés au titre des Monuments Historiques Entretien des édifices et objets mobiliers publics classés ou inscrits au titre des Monuments Historiques. Public concerné : Communes ou groupement de communes CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental de la Haute-Loire Jusqu'à 20 % de subvention + Equiper les classes d'initiation pour enfants étrangers et cours de rattrapage intégrés Equipement en matériel pédagogique. 150€/classe. Les subventions sont calculées sur la base des propositions de l'Inspection Académique. CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental de l'Aube + Etendre le réseau électrique sur le domaine public - branchement long Le SIEDS subventionne les projets de raccordements publics exceptionnels du réseau électrique, contraints par des obligations d'éloignement, à la charge du CollectivitéEntrepriseRécurrenteSubventionSIEDS (Syndicat d'Énergie des Deux-Sèvres) Jusqu'à 70 % de subvention + Etendre, renouveler ou améliorer l'efficacité énergétique de son éclairage public Les installations d'éclairage public concourent à la sécurité des biens et des personnes. La maîtrise des consommations énergétiques et la lutte contre la CollectivitéRécurrenteIngénierieSyndicat Départemental d'Energies du Calvados (SDEC ENERGIE) Jusqu'à 60 % de subvention + Etre accompagné dans la réalisation d'une opération d'aménagement ou de création de voiries, mobilités douces ou ouvrages d'art L'agence vous propose un accompagnement pour de petites opérations en lien avec les infrastructures routières, les mobilités douces et les ouvrages d' CollectivitéRécurrenteIngénierieAgence départementale Aveyron Ingénierie + Etre accompagné dans la réalisation d’un diagnostic des consommations d’énergie et des émissions de gaz à effet de serre des secteurs agricole et forestier La prestation de diagnostic doit être réalisée par un expert ClimAgri®. Les projets portant uniquement sur un seul des deux volets de la démarche, le diagnostic CollectivitéEntrepriseIngénierieADEME + Etre accompagné pour planifier le développement des mobilités douces sur votre territoire L'agence vous propose un accompagnement à l’élaboration d’un schéma directeur de développement des mobilités douces sur votre territoire : Assistance à la CollectivitéRécurrenteIngénierieAgence départementale Aveyron Ingénierie + Etre aidé dans la mise en oeuvre des villes et territoires durables Les agences d'urbanisme vous aident dans la mise en oeuvre des villes et territoires durables Mettre en œuvre des villes et territoires durables, c'es CollectivitéEntrepriseRécurrenteIngénierieAgences d'urbanisme + Etre aidé dans la réalisation d’actions culturelles sur la construction, l'architecture, urbanisme, le paysage et l'environnement Acteurs de la culture, les CAUE sont des centres de ressources, source de pédagogie et d'outils de sensibilisation. Présents depuis plus de 40 ans, ils met CollectivitéParticulierRécurrenteIngénierieCAUE des Vosges, CAUE de Mayotte, CAUE de la Drôme, CAUE de l'Ariège, CAUE des Landes, CAUE du Pas-de-Calais, CAUE des Hautes-Alpes, CAUE de la Martinique, CAUE du Val-de-Marne, CAUE du Loir-et-Cher, Conseils d'architecture, d'urbanisme et d'environnement (CAUE), CAUE des Hautes-Pyrénées, CAUE Lot-et-Garonne, CAUE de la Seine-et-Marne, CAUE de la Haute-Loire, CAUE de la Charente, CAUE du Val d'Oise, CAUE de la Moselle, CAUE de la Mayenne, CAUE de la Gironde, CAUE des Deux-Sèvres, CAUE de la Côte-d'Or, CAUE de Guadeloupe, CAUE du Puy-de-Dôme, CAUE de la Haute-Garonne, CAUE des Pyrénées-Atlantiques, CAUE des Pyrénées-Orientales, CAUE de la Charente-Maritime, CAUE de l'Île-de-la-Réunion, CAUE de Meurthe-et-Moselle, CAUE des Bouches-du-Rhône, CAUE de la Dordogne, CAUE de l'Oise, CAUE du Lot, CAUE de la Savoie, CAUE du Tarn-et-Garonne, CAUE des Hauts-de-Seine, CAUE de Rhône-Métropole, CAUE de la Haute-Vienne, CAUE de la Haute-Savoie, CAUE de la Seine-Maritime, CAUE du Gard, CAUE du Var, CAUE de la Sarthe, CAUE du Morbihan, CAUE de l'Ain, CAUE de l'Isère, CAUE de l'Aisne, CAUE de Corrèze, CAUE du Loiret, CAUE de l'Ardèche, CAUE du Cher, CAUE du Maine-et-Loire, CAUE de l'Aude, CAUE de l'Yonne, CAUE de Corse, CAUE d'Alsace, CAUE du Tarn, CAUE du Gers, CAUE de l'Orne, CAUE du Calvados, CAUE de la Manche, CAUE de la Guyane, CAUE de la Creuse, CAUE de l'Hérault, CAUE de l'Essonne, CAUE de l'Aveyron, CAUE de la Vendée, CAUE du Cantal, CAUE de la Somme, CAUE de la Meuse + Etre aidé pour participer au débat territorial Les agences d'urbanisme aident à sensibiliser et animer le débat territorial L'agence d'urbanisme, grâce à son positionnement partenarial et sa n CollectivitéEntrepriseRécurrenteIngénierieAgences d'urbanisme + Etre conseillé par un cadre expert de la DGFiP au niveau local (CDL) Conseiller aux décideurs locaux (CDL) Le conseiller aux décideurs locaux (CDL) est un cadre de la Direction générale des Finances publiques (DGFiP), expert du c CollectivitéRécurrenteIngénierieDirection Générale des Finances Publiques (DGFiP) + Etre conseillé sur des sujets complexes en gestion financière, budgétaire, comptable et fiscale (MRCDP) Mission régionale de conseil aux décideurs publics (MRCDP Mission de conseil installée au niveau régional auprès de chaque Direction régionale des Finances publ CollectivitéRécurrenteIngénierieDirection Générale des Finances Publiques (DGFiP) + Etre solidaire des communes rurales pour des projets ponctuels ou des travaux de modeste envergure L'enveloppe de solidarité permet de financer des projets ponctuels, des travaux d'envergure modeste, mais néanmoins tout à fait nécessaires voire indi CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental de la Loire Jusqu'à 60 % de subvention + Etre solidaire des communes rurales pour leurs projets structurants Les enveloppes territorialisées doivent permettre d'accompagner des projets communaux d'envergure, même si tout projet est potentiellement éligible. N CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental de la Loire + Etudes préalables aux opérations globales de valorisation de sites patrimoniaux La Région Nouvelle-Aquitaine, partenaire incontournable de la valorisation patrimoniale, accompagne les collectivités par une aide aux études – qu’elles soient CollectivitéRécurrenteSubventionConseil régional de Nouvelle-Aquitaine + Etudier l'opportunité technique et économique d'une installation bois énergie L'étude est réalisée par le SDEC ENERGIE qui prend en charge l'intégralité de son coût, dans la limite d'une étude par an par collectivité. L&#03 CollectivitéRécurrenteIngénierieSyndicat Départemental d'Energies du Calvados (SDEC ENERGIE) + Etudier l'opportunité technique et économique d'une installation photovoltaïque en toiture L'étude est réalisée par le SDEC ENERGIE qui prend en charge l'intégralité de son coût (estimé à 1400€/étude). Elle porte sur l'opportunité de ré CollectivitéRécurrenteIngénierieSyndicat Départemental d'Energies du Calvados (SDEC ENERGIE) + Etudier, rechercher, innover et densifier la connaissance environnementale Les interventions de l’Agence au titre de la présente délibération visent les champs suivants : · L’acquisition, le transfert et la valorisation de connaissance CollectivitéEntrepriseSubventionAgence de l'eau Artois - Picardie Jusqu'à 80 % de subvention + EU Coopérer à une échelle interterritoriale et/ou transnationale Priorité stratégique : - Renforcer la coopération entre le GAL de l’Anjou Bleu et les autres territoires en France et en Europe. Objectifs opérationnels : - Men CollectivitéEntrepriseRécurrenteSubventionAides-territoires Jusqu'à 80 % de subvention + Evaluer la sécurité des aménagements pour l'insertion urbaine des tramways Votre besoin La connaissance de la demande de mobilité est un intrant indispensable à l'élaboration et à l'évaluation de politiques publiques liées di CollectivitéRécurrenteIngénierieCerema + Evaluer la sécurité des aménagements pour l'insertion urbaine des tramways Votre besoin Depuis 2003, la réglementation impose aux Autorités Organisatrices de la Mobilité (AOM) de faire évaluer leurs projets de tramways (et autres trans CollectivitéRécurrenteIngénierieCerema + Evaluer les projets de développement culturel et d'action territoriale Chaque projet ayant bénéficié d'une subvention de l'État doit faire l'objet d'une évaluation. Celui-ci concerne l'évaluation des projet CollectivitéEntrepriseRécurrenteSubventionMinistère de la Culture + Exploiter une borne de recharge Eborn pour véhicules électriques et hybrides rechargeables Qui sommes-nous ? Le SIEL-Territoire d'énergie Loire a été créé en 1950 par les communes de la Loire afin d'assurer la bonne gestion de leurs réseaux CollectivitéRécurrenteIngénierieSIEL-Territoire d’énergie Loire + Expérimenter les solutions fondées sur la nature pour atténuer le changement climatique et ses conséquences Elévation du niveau marin, sécheresse, perturbation des précipitations, etc., le changement climatique est déjà une réalité en Normandie et sur le territoire « CollectivitéEntrepriseRécurrenteIngénierieParc naturel régional des Boucles de la Seine Normande (PNR) + Faciliter l'achat de véhicules plus propres pour les communes et les professionnels Ce dispositif a vocation à accompagner les entreprises et les communes dans l'achat de véhicules électriques, à hydrogène ou au gaz naturel. Afin de renfor CollectivitéRécurrenteSubventionConseil régional d'Ile de France + Faciliter la mise en œuvre de la planification de l'espace maritime dans l'UE EMFAF-2023-PIA-MSP CollectivitéSubventionCommission européenne Jusqu'à 78 % de subvention + Faire appel à un Atelier Chantier d’Insertion : entretien et rénovation du patrimoine bâti Objectif : Favoriser l'insertion professionnelle grâce à des travaux d'intérêt social avec l'agence départementale d'insertion, Initiatives7 CollectivitéRécurrenteIngénierieID77 + Faire appel à un Atelier et Chantier d’Insertion : aménagement d'intérieur (locaux et logements) Favoriser l'insertion professionnelle grâce à des travaux d'intérêt social avec l'agence départementale d'insertion, Initiatives77. CollectivitéRécurrenteIngénierieID77 + Faire appel à un Atelier et Chantier d’Insertion : restauration et aménagement du milieu naturel Favoriser l'insertion professionnelle grâce à des travaux d'intérêt social avec l'agence départementale d'insertion, Initiatives77. A propos CollectivitéRécurrenteIngénierieAgence départementale d'insertion - Initiatives77, ID77 + Faire confiance au savoir-faire artisanal et impliquer les artisans dans vos projets Vous souhaitez être accompagné dans l'installation, le développement d'activités artisanales et la préservation des services de proximité sur votre te CollectivitéParticulierRécurrenteIngénierieChambres de métiers et de l'artisanat (CMA) + Faire connaître et valoriser des parcs et jardins ouverts au public et particulièrement bien entretenus - Label "Jardin remarquable". Mis en place en 2004, ce label d'État est accordé pour une durée de 5 ans aux parcs et jardins ouverts au public qui présentent un grand intérêt sur le pla CollectivitéRécurrenteIngénierieMinistère de la Culture + Faire des patrimoines l'axe majeur de mon projet de revitalisation Vous souhaitez vous appuyer sur un cadre méthodologique pour définir un projet de territoire qui place les patrimoines (culturels, naturels, immatériels, person CollectivitéRécurrenteIngénierieAssociation Petites Cités de Caractère + Faire dialoguer agriculture et société Notre offre vous aide à favoriser le dialogue entre acteurs du monde agricole et les habitants de votre territoire. Nous soutenons la mise en place d'initi CollectivitéRécurrenteIngénierieChambres d'agriculture + Faire découvrir des lieux patrimoniaux, leur histoire et leurs collections aux jeunes et à leurs familles à travers une pratique artistique La découverte et la familiarisation des enfants et des adolescents à la culture passe par la découverte d'un patrimoine et d'une pratique artistique. CollectivitéEntrepriseRécurrenteSubventionMinistère de la Culture, Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT) Jusqu'à 80 % de subvention + Faire un stage de parrainage en agriculture Fournir au candidat à l'installation une formation pratique sur la conduite de l'exploitation à reprendre ou dans laquelle il va s'associer, afin CollectivitéSubventionConseil régional des Pays de la Loire + Faire vivre nos territoires ruraux entre transitions et mutations : réinventons le vivre-ensemble bourbonnais Programme LEADER du GAL Auvergne-Rhône-Alpes des Terroirs Bourbonnais : LEADER (Liaison Entre Actions de Développement de l'Economie Rurale) est un program CollectivitéEntrepriseSubventionGAL Auvergne-Rhône-Alpes des Terroirs Bourbonnais Jusqu'à 80 % de subvention + Faire émerger des mobilités plus durables et multimodales Interreg France - Suisse (2021-2027) est un programme de l’Union européenne cofinancé par le Fonds européen de développement régional (FEDER), la Confédération CollectivitéEntrepriseSubventionConseil régional de Bourgogne-Franche-Comté Jusqu'à 80 % de subvention + Faire émerger des projets de R&D afin d’améliorer les connaissances et développer des techniques ou de nouveaux outils dans les domaines du traitement des sols Les enjeux techniques et scientifiques centraux de l'édition 2025 de l'appel à projets de recherche (APR) GESIPOL sont constitués de : L’amélioration CollectivitéEntrepriseIngénierieADEME + Faire émerger des projets économiques au sein de sites patrimoniaux - Réinventer le Patrimoine Le programme « Réinventer le patrimoine » a pour ambition d’accompagner le développement d’activités économiques, touristiques et culturelles, au sein de bâtis CollectivitéEntrepriseRécurrenteIngénierieBanque des Territoires, Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT), Atout France, Ministère de la Culture + Favoriser et soutenir le développement de l'usage du vélo Ainsi, en déclinaison de ces ambitions, des objectifs de la loi transition énergétique pour la croissance verte du 19 août 2015 et des orientations du schéma ré CollectivitéRécurrenteSubventionConseil régional de Normandie + Favoriser l'accès aux activités sportives et culturelles Il s'agit d'un bon loisir sous forme de formulaire d'aide à l'inscription à une activité sportive ou culturelle. Le paiement est directement CollectivitéRécurrenteSubventionCentre Communal d'Action Sociale de Billom + Favoriser l'attractivité des Petites villes de demain et des bourgs structurants samariens Ce fonds s'inscrit dans la continuité des démarches déjà engagées par le Département, en partenariat avec l'État et la Banque des territoires, pour ac CollectivitéSubventionConseil départemental de la Somme Jusqu'à 40 % de subvention + Favoriser l'attractivité touristique orientée vers la culture maritime et la biodiversité De par son ancrage territorial et sa culture maritime, les activités de production de la pêche et de la conchyliculture constituent un atout important pour l’at CollectivitéEntrepriseRécurrenteIngénierieConseil départemental du Calvados Jusqu'à 80 % de subvention + Favoriser l'excellence des produits de la pêche et de l'aquaculture Les filières pêche et aquaculture du Calvados fournissent des produits de très grande qualité, vivants, pour la majorité d’entre eux, et issus d’une production CollectivitéEntrepriseRécurrenteIngénierieConseil départemental du Calvados Jusqu'à 80 % de subvention + Favoriser l'inclusion et l'épanouissement des habitants LEADER (Liaison Entre Action de Développement de l'Economie Rurale) est un programme européen en faveur du développement rural qui permet un accompagnement CollectivitéEntrepriseRécurrenteIngénierieGAL de la Pointe de Caux Jusqu'à 80 % de subvention + Favoriser l'intermodalité aux points d'arrêts des transports en commun en site propre - Faciliter l'accès aux TCSP au moyen d'équipements favorables à l'intermodalité - Rendre les transports publics plus compétitifs et attractifs q CollectivitéIngénierieConseil régional de Normandie + Favoriser la conservation du patrimoine Opérations de conservation et / ou de restauration du patrimoine culturel, public et privé, mobilier et immobilier, protégé ou non au titre des Monuments Histor CollectivitéEntrepriseRécurrenteSubventionConseil départemental du Vaucluse Jusqu'à 80 % de subvention + Favoriser la coopération des acteurs du territoire La coopération a pour objectif de prolonger la stratégie de développement du territoire et de s'enrichir de l'expérience de partenaires, acquérir de n CollectivitéEntrepriseRécurrenteIngénieriePays d'Épinal Cœur des Vosges (PETR/GAL) Jusqu'à 80 % de subvention + Favoriser la création ou la modernisation des hébergements jacquaires Cette aide s'inscrit dans un objectif de tourisme durable, de mobilité douce et de promotion des activités respectueuses de l'environnement. Elle vise CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental des Landes Jusqu'à 20 % de subvention + Favoriser la création ou la réhabilitation des piscines dans les Landes CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental des Landes Jusqu'à 30 % de subvention + Favoriser la formation et l'insertion socioprofessionnelle dans le cadre de projets de restauration du patrimoine Vous souhaitez soutenir l'insertion et la formation professionnelle dans les métiers du patrimoine et favoriser la transmission des savoir-faire ? Via son CollectivitéRécurrenteSubventionFondation du Patrimoine + Favoriser la mise en place d’éco-pâturage sur les espaces publics Accompagner les collectivités qui souhaitent mettre en place l'éco-pâturage sur certains de leurs espaces verts (hors espaces naturels d'intérêt écolo CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental de la Seine-Maritime Jusqu'à 30 % de subvention + Favoriser la médiation entre le secteur public et les entreprises, contribuer à leur développement économique et au développement des territoires Conseil AMONT et ingénierie de PROJET : Diagnostic économique pour permettre aux collectivités de disposer de données statistiques sur l'artisanat de leur CollectivitéRécurrenteIngénierieChambre des métiers et de l'artisanat (CMA) Provence-Alpes-Côte d'Azur + Favoriser la plantation de haies Le Département du Calvados facilite la création ou la restauration de haies au travers d'aides aux collectivités, exploitants agricoles, associations et pa CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental du Calvados Jusqu'à 70 % de subvention + Favoriser la présence d’un artiste ou d’une équipe artistique dans un lieu de diffusion culturelle et sur un territoire Contrairement aux résidences de création portées habituellement par les structures culturelles, ces résidences artistiques et culturelles n'entraînent pas CollectivitéSubventionConseil régional du Grand Est + Favoriser la réalisation de projets d’aménagement des points d’arrêt ferroviaires et routiers relevant de la compétence de la Région Ce dispositif correspond à l'harmonisation des dispositifs qui existaient précédemment dans les Régions Alsace et Lorraine et intègre un volet spécifique « CollectivitéSubventionConseil régional du Grand Est + Favoriser la réalisation des infrastructures de recharge des véhicules électriques (IRVE) Afin d’accélérer le développement de l’électromobilité sur son territoire, la Région s’engage à favoriser la réalisation des infrastructures de recharge des véh CollectivitéRécurrenteSubventionConseil régional d'Ile de France + Favoriser la réduction des pollutions phytosanitaires Accompagner les collectivités dans l'évolution nécessaire et réglementaire des pratiques de gestion des espaces publics et l'abandon progressif d&#039 CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental de la Seine-Maritime Jusqu'à 30 % de subvention + Favoriser la santé des sols forestiers Le dispositif « Santé des sols forestiers » vise à soutenir des projets territoriaux dédiés à la démonstration et la diffusion des pratiques favorables à la san CollectivitéEntrepriseJ-32IngénierieADEME + Favoriser le déploiement de services liés aux modes de déplacements doux DESCRIPTION DU DISPOSITIF Favoriser le déploiement de services liés aux modes de déplacements doux (piétons, personnes à mobilité réduite, rollers, tous types d CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental de la Charente + Favoriser le développement de la pratique du vélo DESCRIPTION DU DISPOSITIF Favoriser le développement de la pratique du vélo, réduire les inégalités territoriales, générationnelles et sociales, homme/femme TAU CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental de la Charente + Favoriser le développement des circulations cyclables Soutenir l'investissement pour : La réalisation d'études visant à l'élaboration d'un schéma territorial d'aménagements cyclables. La ré CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental de la Seine-Maritime Jusqu'à 25 % de subvention + Favoriser le renouvellement des générations en agriculture Nous soutenons les collectivités dans le renouvellement des générations en agriculture, en proposant des solutions adaptées pour faciliter l'installation d CollectivitéRécurrenteIngénierieChambres d'agriculture + Favoriser le renouvellement et le reboisement de la forêt ligérienne en accompagnant les propriétaires forestiers a établir un diagnostic des parcelles à exploiter et à renouveler Une dynamique de reboisement s'est mise en place en Pays de la Loire ces dernières années sous l'impulsion de plusieurs politiques publiques qui se so CollectivitéEntrepriseSubventionConseil régional des Pays de la Loire + Favoriser le sport et les loisirs pour tous (contrat départemental d'animation) BENEFICIAIRES Communautés de communes Communautés d'agglomérations Communes ou syndicats mixtes labellisés stations sports nature DESCRIPTION DU DISPOSITIF CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental de la Charente + Favoriser les actions en faveur de la pratique du vélo Aujourd’hui, l’adaptation des territoires aux enjeux du changement climatique pousse le Département d'Eure-et-Loir à mobiliser les acteurs du territoire po CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental d'Eure-et-Loir Jusqu'à 30 % de subvention + Favoriser les actions en faveur du Plan départemental des itinéraires de promenade et de randonnée (PDIPR) Aujourd’hui, l’adaptation des territoires aux enjeux du changement climatique pousse le Département d'Eure-et-Loir à mobiliser les acteurs du territoire po CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental d'Eure-et-Loir Jusqu'à 30 % de subvention + Favoriser les aménagements urbains liés au bien-être : thermalisme, remise en forme et équipements touristiques des stations Une aide pourra être accordée pour la réalisation de travaux d'aménagement urbains liés au thermalisme ainsi que pour la création ou la modernisation d&#03 CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental des Landes Jusqu'à 20 % de subvention + Favoriser les mobilités du quotidien : schémas, infrastructures, équipements et services NATURE DES PROJETS ÉLIGIBLES Réalisation d'un schéma directeur vélo ou d'un schéma directeur des mobilités actives Un schéma directeur vélo permet de CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental de la Manche + Favoriser les projets d'aménagement des pôles d'échanges multimodaux La participation financière concerne les seules gares où convergent de nombreux modes de transports et plusieurs réseaux de transport (régional et/ou départemen CollectivitéEntrepriseRécurrenteSubventionConseil régional des Pays de la Loire + Favoriser les établissements muséaux et les centres d'interprétation Le dispositif vise à favoriser les établissements muséaux et les centres d'interprétation répondant aux attentes du public en terme de qualité scientifique CollectivitéParticulierRécurrenteSubventionConseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur + favoriser les établissements muséaux et les centres d'interprétation Le dispositif vise à favoriser les établissements muséaux et les centres d'interprétation répondant aux attentes du public en terme de qualité scientifique CollectivitéParticulierRécurrenteSubventionConseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur + Favoriser l’aménagement d’infrastructures cyclables hors agglomération pour la pratique du vélo au quotidien Ce dispositif vise à favoriser le développement de la pratique du vélo au quotidien, en particulier dans le cadre des déplacements domicile-travail, par l’accom CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental de la Vendée Jusqu'à 80 % de subvention + Favoriser l’implantation d’entrepreneurs sur votre territoire Vous souhaitez favoriser le développement économique et l'emploi sur votre territoire, en permettant aux entreprises de se développer et de recruter les co CollectivitéEntrepriseRécurrenteIngénierieChambres de commerce et d'industrie (CCI) + Favoriser l’intermodalité entre les différents modes de transports en commun - Faciliter les déplacements en transports en commun en incitant au transfert modal des automobilistes, - Créer des pôles d'échanges le long ou au terminus CollectivitéRécurrenteSubventionConseil régional de Normandie + Favoriser un développement pérenne des sites touristiques exemplaires Vous êtes gestionnaire d'un site touristique emblématique, à fort potentiel de développement ou qui présente une urgence de préservation et vous souhaitez CollectivitéParticulierSubventionConseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur + Favoriser une gestion intégrée de l’eau en ville et dans les infrastructures de transport Votre besoin Alors que les villes rassemblent 80 % de la population française, la gestion de l'eau en milieu urbain est un enjeu majeur pour les collectivi CollectivitéRécurrenteIngénierieCerema + Favoriser une meilleure répartition entre les terres agricoles, la forêt, les espaces de nature ou de loisirs en accompagnant les communes sur la règlementation des boisements La réglementation des boisements est un outil d'aménagement du territoire mis à la disposition des communes ou des intercommunalités, financé intégralement CollectivitéRécurrenteIngénierieConseil départemental de la Haute-Loire + Favoriser une présence artistique dans les territoires - Education Artistique et Culturelle Soutenir une présence artistique dans les territoires. Cliquer ici pour télécharger le catalogue des aides du Département de la Haute-Loire (format pdf) CollectivitéRécurrenteIngénierieConseil départemental de la Haute-Loire + Favoriser une pêche durable et la restauration et la conservation des ressources biologiques aquatiques Il s'agira de : Favoriser une pêche durable et la restauration et la conservation des ressources biologiques aquatiques Encourager les activités aquacoles CollectivitéParticulierRécurrenteSubventionConseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur + Favoriser une pêche durable et la restauration et la conservation des ressources biologiques aquatiques Il s'agira de : Favoriser une pêche durable et la restauration et la conservation des ressources biologiques aquatiques Encourager les activités aquacoles CollectivitéParticulierRécurrenteSubventionConseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur + FEADER — Fonds européen agricole pour le développement rural Deuxième pilier de la PAC finançant le développement rural et les investissements. AgriculteurCollectivitéRécurrenteSubventionRégions / État / ASP (cofinancement UE) Variable selon la mesure (investissements, MAEC, installation…) + FEAMPA – Sensibiliser sur les communautés arctiques, y compris les peuples autochtones FEAMPA - Fonds européen pour les affaires maritimes et la pêche et l’aquaculture- 2021-2027 ----- 300 000 euros ----- Budget total de l’appel : 300 000 euros Mo CollectivitéParticulierJ-55SubventionCommission européenne + Financer des actions de prévention de la délinquance, la radicalisation, le séparatisme et les dérives sectaires La circulaire du 16 février 2023 relative aux orientations budgétaires du FIPD pour l'année 2023 fixe les orientations du gouvernement en matière de politi CollectivitéRécurrenteSubventionSG-Comité interministériel de prévention de la délinquance et de la radicalisation + Financer des actions favorisant la présence, la visibilité et l'utilisation du français Les actions favorisant la présence, la visibilité et l'utilisation du français dans tous les domaines de la vie économique, scientifique, culturelle et soc CollectivitéRécurrenteSubventionMinistère de la Culture + Financer des bornes de recharge électrique à proximité d'installations sportives Par l’intermédiaire de ce dispositif, et dans le cadre de son programme RSO #MARQUERDEMAIN, la FFF souhaite accompagner la mise en place de bornes de recharge p CollectivitéRécurrenteJ-4SubventionFédération Française de Football Jusqu'à 50 % de subvention + Financer des festivals d'arts de la scène La région Occitanie est une région particulièrement riche en festivals. Les festivals sont d'importants diffuseurs de la culture. Ils participent à la circ CollectivitéRécurrenteSubventionConseil régional d'Occitanie + Financer des formations à destination des professionnels ou collaborateurs occasionnels des médiathèques Les structures qui organisent des formations pour les personnels de bibliothèques, salariés ou occasionnels, ainsi que d'autres professionnels travaillant CollectivitéEntrepriseRécurrenteSubventionMinistère de la Culture + Financer des installations sportives relatives au football Par l'intermédiaire de ce dispositif, la Fédération Française de Football souhaite accompagner la mise en place de projets d'équipements visant à amél CollectivitéParticulierRécurrenteJ-4SubventionFédération Française de Football + Financer des investissements mobiliers et immobiliers dans les secteurs du spectacle vivant et des arts visuels Le ministère de la culture peut attribuer des aides à l'investissement, mobilier ou immobilier, à des structures de production, diffusion, enseignement spé CollectivitéEntrepriseRécurrenteSubventionMinistère de la Culture + Financer des opérations de renouvellement urbain et d'aménagement ________________________________________________________________________ 🚩 Les financements décrits dans cette section respectent la réglementation relative au CollectivitéParticulierRécurrentePrêtBanque des Territoires + Financer des opérations situées dans les quartiers en veille active Vous souhaitez lancer des opérations de construction, de rénovation ou de transformation d'infrastructures ou d'équipements publics dans des quartiers CollectivitéParticulierRécurrentePrêtBanque des Territoires + Financer des projets contribuant à renforcer l'attractivité de la commune et de son territoire Le contrat Agglo-communes de Saint-Lô Agglo vise à impulser la mise en œuvre d'opérations structurantes à l'échelle du bassin de vie des communes. Il CollectivitéRécurrenteSubventionCommunauté d'Agglomération Saint-Lô Agglo Jusqu'à 50 % de subvention + Financer des projets d'investissement des communes et groupements de communes - DSIL La dotation de soutien à l'investissement local (DSIL) soutient également les projets d'investissement des communes et de leurs groupements qui répond CollectivitéRécurrenteSubventionPréfectures de région Jusqu'à 80 % de subvention + Financer des projets d'investissement des communes et groupements de communes dans le milieu rural - DETR La dotation d'équipement des territoires ruraux (DETR) soutient les projets d'investissement des communes et de leurs groupements. Les priorités de fi CollectivitéRécurrenteSubventionPréfectures de département Jusqu'à 80 % de subvention + Financer des projets de développement et d'attractivité économique locale L’objectif du programme LEADER sur le territoire Garrigues et Costières de Nîmes est de soutenir l'adaptation de l’offre commerciale aux nouveaux modes de CollectivitéEntrepriseRécurrenteIngénieriePETR Garrigues et Costières de Nîmes Jusqu'à 64 % de subvention + Financer des projets de valorisation et de protection de la biodiversité et de réhabilitation d'espaces naturels sensibles Depuis sa création, la Fondation du patrimoine agit pour rendre la France plus belle et ce en soutenant la restauration et la préservation de tous types de patr CollectivitéRécurrenteSubventionFondation du Patrimoine + Financer des projets de valorisation et de protection de la biodiversité et de réhabilitation d'espaces naturels sensibles Vous souhaitez trouver une aide financière complémentaire ou du mécénat pour des projets liés à la préservation du patrimoine naturel et la biodiversité. La Fon CollectivitéRécurrenteSubventionFondation du Patrimoine + Financer des projets d’infrastructure de transport durable ________________________________________________________________________ 🚩 Les financements décrits dans cette section respectent la réglementation relative au CollectivitéParticulierRécurrenteSubventionBanque des Territoires + Financer des projets liés au développement rural LEADER (Liaison Entre Actions de Développement de l'Economie Rurale) est un programme européen issu de la Politique Agricole Commune (PAC) ayant pour objec CollectivitéEntrepriseIngénierieGrand Beauvaisis (PETR) Jusqu'à 80 % de subvention + Financer des projets liés au développement rural Vous avez un projet sur le Plateau de Saclay ? Le programme LEADER, un dispositif de l'Union européenne, vise à soutenir financièrement des initiatives loc CollectivitéIngénierieGAL du Plateau de Saclay Jusqu'à 80 % de subvention + Financer des projets liés au développement rural PRINCIPES GENERAUX DU PROGRAMME EUROPEEN LEADER LEADER est un programme de développement rural qui soutient des initiatives locales répondant aux besoins et enj CollectivitéEntrepriseIngénierieDinan Agglomération Jusqu'à 80 % de subvention + Financer des projets qui favorisent le partage des richesses culturelles et la vie locale L’objectif du programme LEADER sur le territoire Garrigues et Costières de Nîmes est de soutenir l’offre culturelle locale (dont le patrimoine), les services au CollectivitéEntrepriseIngénieriePETR Garrigues et Costières de Nîmes Jusqu'à 64 % de subvention + Financer des services de mobilité durable en ville et en périphérie ________________________________________________________________________ 🚩 Les financements décrits dans cette section respectent la réglementation relative au CollectivitéParticulierRécurrenteSubventionBanque des Territoires + Financer des terrains de Futnet (Tennis ballon) Le Futnet (Tennis-ballon) est un sport en plein développement . Extrêmement complet, il requiert vitesse, précision et habileté. Il se pratique sur un terrain r CollectivitéParticulierRécurrenteJ-4SubventionFédération Française de Football Jusqu'à 50 % de subvention + Financer des terrains permanents ou saisonniers de beach soccer Dispositif Fonds d'Aide au Football Amateur - Chapitre Équipement (Nouvelle pratique : Beach Soccer) Le Beach Soccer est en plein essor à la Fédération Fra CollectivitéParticulierRécurrenteJ-4SubventionFédération Française de Football Jusqu'à 50 % de subvention + Financer des travaux connexes liés aux opérations d’aménagement foncier L'aménagement foncier rural vise à améliorer les conditions d'exploitation des propriétés rurales agricoles ou forestières et dans ce but, le Départem CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental de l'Aude + Financer des travaux de création de haies à plat ou sur talus NATURE DE L'AIDE Travaux de création de haies à plat ou sur talus La politique d'aide du conseil départemental à la création de haies se décline de la CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental de la Manche + Financer l'achat d’un véhicule dédié à la circulation des documents au sein d’un réseau de bibliothèques Financer l'achat d'un véhicule dédié à la circulation des documents au sein d'un réseau intercommunal de bibliothèques. CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental du Vaucluse Jusqu'à 20 % de subvention + Financer l'aménagement d'itinéraires cyclables structurants La Communauté de Communes Yvetot Normandie crée un fonds spécial pour la mise en place du Plan Vélo intercommunal. Un fonds de concours spécial CYCL'YN des CollectivitéRécurrenteSubventionCommunauté de Communes Yvetot Normandie Jusqu'à 50 % de subvention + Financer l'aménagement des musées ou acquérir des équipements muséographiques En Grand Est, on compte 131 musées labellisés « musée de France ». Structures essentielles dans la diffusion des œuvres d'art, de l'histoire et des tr CollectivitéRécurrenteSubventionConseil régional du Grand Est + Financer la construction de bornes IRVE et de stations GNV et hydrogène ______________________________________________________________________ 🚩 Les financements décrits dans cette section respectent la réglementation relative aux CollectivitéParticulierRécurrenteSubventionBanque des Territoires + Financer la construction, la restauration, l’aménagement des musées et la numérisation des collections Les Musées franciliens disposent d'importantes collections. Ils constituent à ce titre des espaces privilégiés de valorisation du patrimoine. La Région s&# CollectivitéRécurrenteSubventionConseil régional d'Ile de France + Financer la mobilité européenne des élèves des filières sanitaires et sociales La Région Occitanie soutient et accompagne les écoles relevant des filières sanitaires et sociales désirant intégrer dans leur offre de formation des stages en CollectivitéRécurrenteSubventionConseil régional d'Occitanie Jusqu'à 80 % de subvention + Financer la préservation du patrimoine naturel Vous êtes une commune, un agriculteur, une société à objet agricole, une entreprise ou une associative environnementale de Seine Normandie Agglomération et vous CollectivitéEntrepriseRécurrenteSubventionSeine Normandie Agglomération (SNA) Jusqu'à 80 % de subvention + Financer la restauration et la conservation préventive des collections des musées de France (FRAR) Etudier l'état des collections et leurs conditions de conservation, œuvrer à la conservation et à la restauration des œuvres de leurs fonds sont des enjeux CollectivitéRécurrenteSubventionMinistère de la Culture Jusqu'à 80 % de subvention + Financer la restauration et l’aménagement des maisons d’artistes remarquables La Région contribue à préserver et favoriser l'ouverture des maisons d'artistes au public. Ces lieux sont constitutifs du patrimoine et témoins de la CollectivitéRécurrenteSubventionConseil régional d'Ile de France + Financer la rénovation des logements conventionnés APL dans l'habitat spécifique _________________________________________________________________ 🚩 Les financements décrits dans cette section respectent la réglementation relative aux aides CollectivitéEntrepriseRécurrentePrêtBanque des Territoires + Financer la valorisation du patrimoine culturel et l'archéologie Contexte et objectifs Dans la chaîne opératoire du patrimoine, la mise en valeur se situe en continuité avec la connaissance (inventaire) et la conservation res CollectivitéEntrepriseSubventionConseil régional d'Occitanie + Financer le développement d'aménagements cyclables Les aménagements portés par les collectivités territoriales ou leurs groupements de coopération intercommunale présentent un attrait touristique réel. Les liais CollectivitéRécurrenteIngénierieConseil départemental de l'Aude + Financer le petit patrimoine d'intérêt local Sont susceptibles d'être subventionnés les travaux qualitatifs de rénovation des édifices : cultuels (églises, chapelles...) - patrimoniaux traditionnels ( CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental du Lot Jusqu'à 20 % de subvention + Financer le transfert de patrimoine dans l'habitat locatif social _________________________________________________________________ 🚩 Les financements décrits dans cette section respectent la réglementation relative aux aides CollectivitéEntrepriseRécurrentePrêtBanque des Territoires + Financer les achats d'outils pédagogiques numériques des établissements d'enseignements artistiques Aider les établissements artistiques à investir dans des outils numériques permettant la pédagogie auprès des élèves : tableaux numériques, appareils photos, ou CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental de la Seine-Maritime Jusqu'à 30 % de subvention + Financer les aménagements cyclables inscrits au schéma directeur départemental des véloroutes Soutenir la réalisation de travaux visant à l'amélioration des conditions de circulation des cyclistes sur les itinéraires cyclables en site propre et/ ou CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental de la Seine-Maritime Jusqu'à 50 % de subvention + Financer les bibliothèques en milieu rural Rénovation ou création d'une bibliothèque, d'une médiathèque. CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental du Lot Jusqu'à 45 % de subvention + Financer les investissements sportifs Bénéficiaires Communes et EPCI, Les structures privées (inclues ligues et associations privées de gestion de centres de formation) propriétaires d'équipeme CollectivitéEntrepriseSubventionConseil régional du Grand Est Jusqu'à 25 % de subvention + Financer les opérations d'inventaire général du patrimoine culturel Objectif : Mener une opération d'inventaire du patrimoine en partenariat avec les territoires afin de favoriser la connaissance, la mise en valeur et l&#03 CollectivitéEntrepriseRécurrenteSubventionConseil régional des Pays de la Loire + Financer les plans de mobilités et les nouveaux services de mobilités en milieu rural En complément de l'exercice direct de sa compétence transports et dans le cadre de son rôle d'autorité organisatrice des mobilités locales sur les ter CollectivitéEntrepriseSubventionConseil régional du Centre-Val de Loire Jusqu'à 50 % de subvention + Financer les projets d'investissement portant sur des équipements publics collectifs via le fonds exceptionnel d'investissement (FEI) L'objectif du fonds exceptionnel d'investissement (FEI) est de favoriser et d'accélérer les projets d'investissements innovants et/ou struct CollectivitéParticulierRécurrenteSubventionMinistère des Outre-mer + Financer les projets de tourisme associatif et familial ________________________________________________________________________ 🚩 Les financements décrits dans cette section respectent la réglementation relative au EntrepriseRécurrenteSubventionBanque des Territoires + Financer les projets d’agriculture et d’alimentation durable pour la transition alimentaire ________________________________________________________________________ 🚩 Les financements décrits dans cette section respectent la réglementation relative au CollectivitéParticulierRécurrenteIngénierieBanque des Territoires + Financer les projets d’hébergements et d’équipements touristiques ________________________________________________________________________ 🚩 Les financements décrits dans cette section respectent la réglementation relative au CollectivitéParticulierRécurrenteSubventionBanque des Territoires + Financer les projets structurants des communes gersoises (DDR+) Fonds à destination des projets structurants des communes et leurs groupements, hors EPCI à fiscalité propre, d'un montant supérieur à 100.000€. Des critèr CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental du Gers Jusqu'à 20 % de subvention + Financer les services numériques pour accélérer et sécuriser la transition numérique des territoires ________________________________________________________________________ 🚩 Les financements décrits dans cette section respectent la réglementation relative au CollectivitéEntrepriseRécurrenteSubventionBanque des Territoires + Financer les équipements liés au cadre de vie Sont subventionnés : les travaux de rénovation d'éclairage public et/ou d'enfouissement des lignes téléphoniques, les schémas et les réserves liés à l CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental du Lot Jusqu'à 15 % de subvention + Financer les études préalables pour les opérations globales de valorisation de sites patrimoniaux L'accompagnement financier de ces opérations a pour but de favoriser l'émergence de projets viables. Ces études ont pour objectif d'analyser les CollectivitéEntrepriseRécurrenteSubventionConseil régional de Nouvelle-Aquitaine Jusqu'à 25 % de subvention + Financer l’acquisition de véhicules à motorisation décarbonée ________________________________________________________________________ 🚩 Les financements décrits dans cette section respectent la réglementation relative au CollectivitéParticulierRécurrenteSubventionBanque des Territoires + Financer l’immobilier d’entreprise et d’aménagement au sein des territoires ________________________________________________________________________ 🚩 Les financements décrits dans cette section respectent la réglementation relative au CollectivitéParticulierRécurrenteSubventionBanque des Territoires + Financer un portage de foncier agricole _________________________________________________________________ 🚩 Les financements décrits dans cette section respectent la réglementation relative aux aides EntrepriseRécurrentePrêtBanque des Territoires + Financer un projet favorable à la cohésion sociale avec le prêt social Pleinement engagées à créer du lien entre les citoyens, la mixité sociale et de l'inclusion, les collectivités locales renforcent leurs actions par un fina CollectivitéParticulierRécurrentePrêtLa Banque Postale + Financer une opération d’archéologie programmée terrestre/subaquatique ou sous-marine Les opérations d'archéologie programmée visent à étudier, suivant des objectifs de recherche scientifique, des sites et vestiges non menacés par des projet CollectivitéEntrepriseRécurrenteSubventionMinistère de la Culture + Financer une partie de la saison artistique d'une communauté de communes assurant la diffusion de spectacles professionnels La circulation des artistes et des œuvres est à la fois un outil de développement privilégié pour les équipes artistiques et un enjeu majeur pour l'aménage CollectivitéRécurrenteSubventionConseil régional d'Occitanie + Financer vos budgets d'investissement L'AFL est la seule banque française 100% détenue par les collectivités locales françaises qui leur soit 100% dédiée, quelle que soit leur taille ou leur si CollectivitéParticulierRécurrenteIngénierieAFL, la banque des collectivités locales + Financer vos budgets d'investissements dans les Petites Villes L'AFL est la seule banque française 100% détenue par les collectivités locales françaises qui leur soit 100% dédiée, quelle que soit leur taille ou leur si CollectivitéParticulierRécurrenteIngénierieAFL, la banque des collectivités locales + Financer vos budgets d’investissements dans les collectivités ultramarines L'AFL est la seule banque française 100% détenue par les collectivités locales françaises, qui leur soit 100% dédiée, quelle que soit leur taille ou leur s CollectivitéParticulierRécurrentePrêtAFL, la banque des collectivités locales + Financer vos projets d'investissement grâce au mécénat (dons d'entreprises et de particuliers) L'objectif de l'aide : financer vos projets en engageant les entreprises de votre territoire via le don défiscalisé Financer vos projets grâce au mécé CollectivitéParticulierRécurrenteSubventionVillyz Jusqu'à 100 % de subvention + Financer vos projets en zone rurale (LEADER) LEADER, c’est l’acronyme de « Liaison Entre Actions de Développement de l’Économie Rurale ». C’ est un dispositif européen sous l’autorité de la Région Sud, qui CollectivitéEntrepriseRécurrenteIngénierieGroupe d'action locale Alpes et Azur (GAL) Jusqu'à 90 % de subvention + Fonds Départemental de développement (F2D) Fonds à destination des projets sous maitrise d'ouvrage des EPCI à fiscalité propre portant des projets structurants pour leur territoire par essence. Il d CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental du Gers Jusqu'à 20 % de subvention + FONDS POUR LA SECURITE INTERIEURE (FSI) – Lutter contre la corruption FSI - Fonds pour la Sécurité Intérieure - 2021-2027 ----- 5 millions d'euros ----- Budget total de l’appel : 5 millions d'euros Montant de la subventi CollectivitéParticulierSubventionCommission européenne + FONDS POUR LA SECURITE INTERIEURE (FSI) – Lutter contre le crime organisé FSI - Fonds pour la Sécurité Intérieure - 2021-2027 ----- 16,55 millions d'euros ----- Budget total de l’appel : 16,55 millions d'euros Budget par top CollectivitéParticulierSubventionCommission européenne + Former des conseillers mobilité - Programme du Réseau Mob'In Le conseil en mobilité pour l'insertion s'affirme comme la fonction pivot des parcours et actions de mobilité inclusive sur les territoires. Mob' CollectivitéEntrepriseRécurrenteSubventionMob'In France + Former sur les diagnostics de sécurité des passages à niveau - en distanciel (Formation) Les passages à niveaux (PN) sont les points de rencontre entre une voie ferrée et une route dont la gestion relève de mode très différents et représentent en co CollectivitéRécurrenteIngénierieCerema + Fédérer le réseau des acteurs du patrimoine régional Patrimoine Aurhalpin, association régionale pour la sensibilisation et la valorisation de tous les patrimoines en Auvergne-Rhône-Alpes, a pour vocation de fédér CollectivitéEntrepriseRécurrenteSubventionFédération du patrimoine Aurhalpin + Fédérer les accompagnements en amont de projets de construction, architecture, urbanisme, énergie, paysage et environnement, culture L'Union régionale des CAUE (URCAUE) regroupe les CAUE volontaires de la région concernée. Elle a pour mission de : représenter et promouvoir les CAUE de sa CollectivitéParticulierRécurrenteIngénierieUnion régionale des CAUE des Hauts de France, Union régionale des CAUE Normands, Union régionale des CAUE d'Auvergne-Rhône-Alpes, Union régionale des CAUE Bourgogne-Franche-Comté, Union régionale des CAUE d'Île-de-France, Union régionale des CAUE d'Occitanie, Union régionale des CAUE des Pays de la Loire, Union régionale des CAUE de Nouvelle-Aquitaine + Fédérer les acteurs locaux autour d'une démarche partagée de valorisation du patrimoine (LEADER /Fiche action 4) Les objectifs sont multiples et visent à valoriser le patrimoine du territoire dans le cadre d'une démarche collective renforcer l'appropriation des p CollectivitéEntrepriseRécurrenteSubventionNord Haute-Marne (Syndicat mixte) + Fédérer les domaines nordiques des Alpes du Sud et faire la promotion de la filière et des activités nordiques et de pleine nature sur le massif Conseil AMONT : études des attentes clientèles (touristes / locaux), de l'offre, analyse FFOM (force / faiblesse / opportunité / menace), mise à dispositio CollectivitéRécurrenteIngénierieNordic Alpes du Sud + Garantie Bpifrance (garantie de prêt bancaire) Garantie publique qui couvre une partie du risque de votre prêt bancaire. EntrepriseGarantieBpifrance Couvre jusqu'à 60 % du prêt (plafond de risque 2 M€ par emprunteur) + Garantir la qualité et l'accessibilité des services de proximité sur l'ensemble du territoire du Pays d'Auge Le vieillissement de la population, l’exode des jeunes et l’installation massive de nouveaux ménages (couples avec ou sans enfants) dans le Pays d’Auge font éme CollectivitéEntrepriseRécurrenteSubventionConseil départemental du Calvados Jusqu'à 80 % de subvention + Gouvernance innovante, observations environnementales et solutions numériques à l'appui du Green Deal HORIZON-CL6-2024-GOVERNANCE-01 CollectivitéEntrepriseSubventionCommission européenne + Gérer des archives communales Classement et inventaire, conservation, tri et élimination, communication au public, mise en valeur ; reliure et restauration des documents ; construction et am CollectivitéRécurrenteIngénierieConseil départemental du Tarn + Gérer et faire vivre une médiathèque Conseils et accompagnement pour la gestion et le fonctionnement des bibliothèques et médiathèques : fonds documentaires, animations, informatiques et numériques CollectivitéRécurrenteIngénierieConseil départemental du Tarn + Gérer la ressource en eau, une approche quantitative Cette délibération présente les principes d’intervention et les objectifs de l’Agence en matière de gestion de la ressource en eau dans un contexte de changemen CollectivitéEntrepriseAvanceAgence de l'eau Artois - Picardie Jusqu'à 70 % de subvention + Gérer les archives communales et intercommunales numériques Accompagner les communes dans leurs obligations règlementaires de conservation et de communication de leurs documents numériques. Prestation réglementaire. Cham CollectivitéRécurrenteIngénierieConseil départemental de l'Aube + Gérer les collections d'un musée - Accompagnement et conseil en conservation préventive des collections. - Accompagnement à l'inventaire des collections, logiciel SKIN MUSEUM Cette action CollectivitéRécurrenteIngénierieConseil départemental du Tarn + Gérer un patrimoine mobilier protégé ou non au titre des monuments historiques Connaissance, protection, restauration, mise en sécurité, valorisation du patrimoine mobilier ayant un intérêt artistique, historique, scientifique ou technique CollectivitéRécurrenteIngénierieConseil départemental du Tarn + Habiter, se déplacer et travailler sur le territoire Sur le territoire, les trajets effectués par les habitants en particulier les trajets domicile-travail sont majoritairement réalisés en voiture. A l'heure CollectivitéEntrepriseRécurrenteIngénierieParc naturel régional des Boucles de la Seine Normande (PNR) + HORIZON EUROPE - Appel 01 - deux étapes (2027) - 2027 Horizon Europe - 2021-2027;Horizon Europe - Pilier 2 - Problématiques mondiales et compétitivité industrielle - 2021-2027 ----- 28 millions d'euros ----- B CollectivitéEntrepriseSubventionCommission européenne + HORIZON EUROPE - Appel 01 - une seule étape - 2027 Horizon Europe - 2021-2027;Horizon Europe - Pilier 2 - Problématiques mondiales et compétitivité industrielle - 2021-2027 ----- 261,8 millions d'euros ---- CollectivitéEntrepriseSubventionCommission européenne + HORIZON EUROPE - Appel 01 - une étape - 2026 Horizon Europe - 2021-2027;Horizon Europe - Pilier 2 - Problématiques mondiales et compétitivité industrielle - 2021-2027 ----- 210 millions d'euros ----- CollectivitéEntrepriseSubventionCommission européenne + HORIZON EUROPE - Appel 02 - deux étapes - 2027 Horizon Europe - 2021-2027;Horizon Europe - Pilier 2 - Problématiques mondiales et compétitivité industrielle - 2021-2027 ----- 35 millions d'euros ----- B CollectivitéEntrepriseSubventionCommission européenne + HORIZON EUROPE - Appel 02 - une étape (2027) - 2027 Horizon Europe - 2021-2027;Horizon Europe - Pilier 2 - Problématiques mondiales et compétitivité industrielle - 2021-2027 ----- 182,85 millions d'euros --- CollectivitéParticulierSubventionCommission européenne + HORIZON EUROPE - Appel 04 - une seule étape - 2026 Horizon Europe - 2021-2027;Horizon Europe - Pilier 2 - Problématiques mondiales et compétitivité industrielle - 2021-2027 ----- 23 millions d'euros ----- B CollectivitéEntrepriseSubventionCommission européenne + HORIZON EUROPE - Appel conjoint entre la nouvelle facilité « Bauhaus européen » et la mission « Pacte pour les sols en Europe » - 2027 Horizon Europe - 2021-2027 ----- 15 millions d'euros ----- Budget total de l'appel : 15 millions d'euros Montant de la subvention : environ 7,50 CollectivitéParticulierSubventionCommission européenne + HORIZON EUROPE - Culture, créativité et société inclusive 2026 - 2026 Horizon Europe - 2021-2027;Horizon Europe - Pilier 2 - Problématiques mondiales et compétitivité industrielle - 2021-2027 ----- 298,50 millions d'euros --- CollectivitéParticulierSubventionCommission européenne + HORIZON EUROPE - Des modèles innovants pour des quartiers alliant beauté, inclusivité et durabilité - 2027 Horizon Europe - 2021-2027 ----- 93,76 millions d'euros ----- Budget total de l'appel : 93,76 millions d'euros Budget par topic : HORIZON-NEB-202 CollectivitéParticulierSubventionCommission européenne + HORIZON EUROPE - Des quartiers beaux, inclusifs et durables pour les communautés - 2026 Horizon Europe - 2021-2027 ----- 101,10 millions d'euros ----- Budget total de l'appel : 101,10 millions d'euros Budget par topic : HORIZON-NEB-2 CollectivitéParticulierSubventionCommission européenne + HORIZON EUROPE - Soutenir la mise en œuvre de la mission « Accord sur les sols pour l'Europe » - 2027 Horizon Europe - 2021-2027;Horizon Europe - Pilier 2 - Problématiques mondiales et compétitivité industrielle - 2021-2027 ----- 94,8 millions d'euros ----- CollectivitéEntrepriseSubventionCommission européenne + HORIZON EUROPE - Soutenir la mise en œuvre de la mission « Villes intelligentes et neutres sur le plan climatique » - 2026 Horizon Europe - 2021-2027 ----- 85,5 millions d'euros ----- Budget total de l'appel : 85,5 millions d'euros Budget par topic : HORIZON-MISS-2026 CollectivitéEntrepriseSubventionCommission européenne + HORIZON EUROPE - Soutenir la mise en œuvre de la mission « Villes intelligentes et neutres sur le plan climatique » - 2027 Horizon Europe - 2021-2027 ----- 92,32 millions d'euros ----- Budget total de l'appel : 92,32 millions d'euros Budget par topic : HORIZON-MISS-20 CollectivitéParticulierSubventionCommission européenne + HORIZON EUROPE - Sécurité civile pour la société - 2026 Horizon Europe - 2021-2027;Horizon Europe - Pilier 2 - Problématiques mondiales et compétitivité industrielle - 2021-2027 ----- 131 millions d'euros ----- CollectivitéSubventionCommission européenne + Identifier et aider des opérations d’amélioration de l’expérience client de sites emblématiques Ce dispositif vise à identifier et aider des opérations d’amélioration de l’expérience client de sites emblématiques forts, ou à fort potentiel de développement CollectivitéParticulierRécurrenteSubventionConseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur + Identifier et développer des activités économiques à impact social avec la Fabrique à initiatives La Fabrique à initiatives est un dispositif d'ingénierie territoriale créé en 2010 par l' Avise - agence d'ingénierie pour entreprendre autrement CollectivitéParticulierRécurrenteIngénierieAvise + Identifier et réaliser des travaux de restauration et de valorisation du petit patrimoine non protégé au titre des monuments historiques NATURE DES PROJETS ÉLIGIBLES Identification et travaux de restauration et de valorisation du petit patrimoine non protégé au titre des monuments historiques : p CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental de la Manche + Impact CO2 - L’impact sur le climat des objets et gestes de quotidien On parle de plus en plus de kilos ou de tonnes de CO2, et tant mieux. Mais concrètement, quelles sont les émissions nécessaires pour fabriquer et consommer les CollectivitéParticulierRécurrenteIngénierieADEME + Implanter une micro-folie Le ministère de la Culture et le Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales vous proposent : Un accompagneme CollectivitéParticulierRécurrenteIngénierieMinistère de la Culture, Ministères de l'Aménagement du territoire et de la Transition écologique, La Villette + Impulser le changement avec les habitants Le programme européen LEADER est porté par Fougères Agglomération. La zone couverte associe Fougères Agglomération et Couesnon Marches de Bretagne. Principes es CollectivitéEntrepriseSubventionFougères Agglomération, L'Europe s'engage en Bretagne + Impulser une dynamique d'accompagnement financier de votre projet Vous avez besoin d'un accompagnement afin d'identifier en amont et valoriser votre projet auprès des co-financeurs publics ? La Mission Pilotage Finan CollectivitéRécurrenteIngénierieAgence départementale Aveyron Ingénierie + Inciter les TPE et PME ligériennes à recourir à des conseils extérieurs en participant financièrement au coût facturé par le consultant sélectionné par l’entreprise Dans un environnement économique en mutation, le recours à une expertise extérieure est un atout pour les TPE et PME dans leur prise de décision en termes de cr CollectivitéEntrepriseSubventionConseil régional des Pays de la Loire Jusqu'à 50 % de subvention + Informatiser la gestion des bibliothèques Informatiser la gestion des bibliothèques dans un souci de plus grande fiabilité et d'automatisation de l'ensemble des tâches de gestion. Aide à haute CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental du Vaucluse Jusqu'à 35 % de subvention + Innover dans la poursuite du Projet Alimentaire Territorial Maintenir une diversité agricole garante d’une richesse paysagère Développer des filières locales agricoles, et alimentaires permettant de s’adapter aux effets CollectivitéEntrepriseRécurrenteSubventionChâteaux (Syndicat mixte) Jusqu'à 80 % de subvention + Innover dans les territoires ruraux Programme européen LEADER "Le Perche ornais, Résilient par nature" accompagne les projets publics et privés sur les thématiques suivantes : Adaptation a CollectivitéEntrepriseSubventionPerche Ornais (PETR) Jusqu'à 80 % de subvention + Innover en encourageant de nouvelles pratiques pour les mobilités L’objectif de cette fiche-action est de réfléchir collectivement pour initier et consolider des solutions alternatives pour les mobilités du quotidien, soit à l CollectivitéSubventionIsle en Périgord (Syndicat mixte) Jusqu'à 80 % de subvention + Innover en rééquilibrant une offre touristique qui consolide l’identité du territoire « On est tous un peu touriste chez soi ». Cet enjeu trouve un écho, avec l’évolution des pratiques touristiques (familles urbaines le temps d’un week-end), des CollectivitéSubventionIsle en Périgord (Syndicat mixte) Jusqu'à 80 % de subvention + Innover en soutenant et en développant des projets préservant une vie locale dynamique et attractive, proches de l’environnement L’offre culturelle, sportive et de loisirs est à la fois peu nombreuse et qualitativement en retrait au regard des besoins attendus par la population du Pays (e CollectivitéSubventionIsle en Périgord (Syndicat mixte) Jusqu'à 80 % de subvention + Innvover en milieu rural sur les thématiques suivantes : développement économique, consommation de produits locaux, préservation du patrimoine agro-environnemental et tourisme Pour la période de programmation 2014-2020, le Groupe d'Action Locale (GAL), composé d'élus et d'acteurs locaux, a fait le choix d'axer l&#0 CollectivitéRécurrenteSubventionCommunauté de communes de la Dombes Jusqu'à 80 % de subvention + Installer des équipements pour l'amélioration de la sécurité routière Le Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales transfère tous les ans aux départements le soin de répartir une envelop CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental de la Manche Jusqu'à 27 % de subvention + Installer une borne de recharge publique pour véhicules électriques S’inscrivant dans une démarche pour la transition énergétique et en faveur de la mobilité durable, TE83 a créé en 2011 une compétence relative aux Infrastructur CollectivitéEntrepriseRécurrenteIngénierieTerritoire d'Energie Var - Symielec (TE83) + Intervenir en faveur des arts plastiques et visuels Le Département de l'Aude met en place plusieurs dispositifs dans le domaine des arts plastiques et visuels: Subventions en direction des arts plastiques et CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental de l'Aude + Intervenir en faveur du développement de l'agriculture, notamment en matière de bois énergie Disposant d'une importante surface boisée largement sous exploitée, le Département de l'Aude a adopté en 2006 le Plan Bois Energie ayant pour objectif CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental de l'Aude Jusqu'à 20 % de subvention + Intervenir en faveur du spectacle vivant Le projet de règlement se présente sous la forme de 3 dispositifs visant une réponse globale aux attentes des acteurs et aux spécificités du domaine : Aides à l CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental de l'Aude Jusqu'à 20 % de subvention + Intégrer le rafraîchissement urbain dans les projets d'urbanisme - Plus fraîche ma ville Lancé en 2022, Plus fraîche ma ville est le service numérique gratuit de l'ADEME pour aider à les collectivités rafraîchir durablement leur territoire. Plu CollectivitéParticulierRécurrenteIngénierieADEME + Investir dans les lycées agricoles privés et maisons familiales rurales La Région Sud est fortement mobilisée sur la formation des professionnels agricoles de demain. Pour cela, elle s'attache à avoir des exploitations agricole CollectivitéRécurrenteSubventionConseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur + Investir dans les lycées agricoles publics La Région Sud est fortement mobilisée sur la formation des professionnels agricoles de demain. Pour cela, elle s'attache à avoir des exploitations agricole CollectivitéRécurrenteSubventionConseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur + Investir en Fonds propres ou quasi fonds propres ________________________________________________________________________ 🚩 Les financements décrits dans cette section respectent la réglementation relative au CollectivitéParticulierRécurrenteSubventionBanque des Territoires + Investir pour développer l’intermodalité autour des gares et des haltes ferroviaires Le Pays de l’Isle en Périgord est un « territoire vallée », qui a su tirer profit de cette caractéristique, en rendant fonctionnel son axe de communication ferr CollectivitéSubventionIsle en Périgord (Syndicat mixte) Jusqu'à 60 % de subvention + Investissements en faveur des lycées par les modes actifs Le manque d’infrastructures sécurisées peut représenter un obstacle majeur à la pratique de la marche et du vélo par les jeunes. Afin de rendre les lycées plus CollectivitéEntrepriseRécurrenteSubventionConseil régional des Pays de la Loire + LEADER (développement rural local, FEADER) Programme européen finançant des projets de développement portés par des territoires ruraux. CollectivitéAssociationAccompagnement / travauxRécurrenteJ-4SubventionUnion européenne (FEADER) / Régions / GAL Enveloppe pluriannuelle par GAL (~1 à 2,5 M€), subvention selon projet + LIFE – Action pour le climat - Projets d'action standard (SAP) LIFE - Programme pour l’environnement et l’action pour le climat - 2021-2027 ----- 60 millions d'euros ----- Budget total de l’appel : 60 millions d’euros CollectivitéParticulierSubventionCommission européenne + Lutter contre les micropolluants Les effets du changement climatique aggraveront le déficit en eau, accentuant les impacts des polluants et rendant les solutions pour préserver la qualité de l’ CollectivitéSubventionAgence de l'eau Adour-Garonne Jusqu'à 80 % de subvention + Lutter contre les pollutions d'origine agricole - Aides aux changement de systèmes, assolements, pratiques - Autres dispositifs Protéger et préserver les ressources en eau destinées à l'alimentation en eau potable Prévenir la dégradation de la qualité des eaux superficielles et sout CollectivitéEntrepriseRécurrenteSubventionAgence de l'eau Rhin-Meuse Jusqu'à 100 % de subvention + Lutter contre les pollutions d'origine agricole - Aides aux changement de systèmes, assolements, pratiques - Investissements Protéger et préserver les ressources en eau destinées à l'alimentation en eau potable Prévenir la dégradation de la qualité des eaux superficielles et sout CollectivitéEntrepriseRécurrenteSubventionAgence de l'eau Rhin-Meuse Jusqu'à 40 % de subvention + Lutter contre les pollutions d'origine agricole - Aides aux changement de systèmes, assolements, pratiques - MAEC Protéger et préserver les ressources en eau destinées à l'alimentation en eau potable Prévenir la dégradation de la qualité des eaux superficielles et sout CollectivitéEntrepriseRécurrenteSubventionAgence de l'eau Rhin-Meuse Jusqu'à 100 % de subvention + Lutter contre les pollutions d'origine agricole - Aides aux changement de systèmes, assolements, pratiques - PSE Protéger et préserver les ressources en eau destinées à l'alimentation en eau potable Prévenir la dégradation de la qualité des eaux superficielles et sout CollectivitéEntrepriseRécurrenteSubventionAgence de l'eau Rhin-Meuse Jusqu'à 80 % de subvention + Lutter contre les pollutions d'origine agricole - Filières agricoles Protéger et préserver les ressources en eau destinées à l'alimentation en eau potable Prévenir la dégradation de la qualité des eaux superficielles et sout CollectivitéEntrepriseRécurrenteSubventionAgence de l'eau Rhin-Meuse Jusqu'à 80 % de subvention + Lutter contre les pollutions d'origine agricole - Opérations foncières Protéger et préserver les ressources en eau destinées à l'alimentation en eau potable Prévenir la dégradation de la qualité des eaux superficielles et sout CollectivitéEntrepriseRécurrenteSubventionAgence de l'eau Rhin-Meuse Jusqu'à 80 % de subvention + Lutter contre les pollutions d'origine agricole - Réduction des pollutions ponctuelles Protéger et préserver les ressources en eau destinées à l'alimentation en eau potable Prévenir la dégradation de la qualité des eaux superficielles et sout CollectivitéEntrepriseRécurrenteSubventionAgence de l'eau Rhin-Meuse Jusqu'à 40 % de subvention + Lutter contre les pollutions d'origine agricole - Réduction des transferts vers la ressource en eau - Mise en place de zones tampons Protéger et préserver les ressources en eau destinées à l'alimentation en eau potable Prévenir la dégradation de la qualité des eaux superficielles et sout CollectivitéEntrepriseRécurrenteSubventionAgence de l'eau Rhin-Meuse Jusqu'à 80 % de subvention + Lutter contre les pollutions d'origine agricole - Réduction des transferts vers la ressource en eau - système irrigué Protéger et préserver les ressources en eau destinées à l'alimentation en eau potable Prévenir la dégradation de la qualité des eaux superficielles et sout CollectivitéEntrepriseRécurrenteSubventionAgence de l'eau Rhin-Meuse Jusqu'à 70 % de subvention + Lutter contre les pollutions d'origine agricole - Études Protéger et préserver les ressources en eau destinées à l'alimentation en eau potable Prévenir la dégradation de la qualité des eaux superficielles et sout CollectivitéEntrepriseRécurrenteSubventionAgence de l'eau Rhin-Meuse Jusqu'à 70 % de subvention + Lutter contre les pressions d'origine agricole Les objectifs poursuivis sont multiples : atteindre le bon état des masses d’eau, garantir la disponibilité de la ressource en eau, prévenir et gérer les crues CollectivitéEntrepriseSubventionAgence de l'eau Artois - Picardie Jusqu'à 100 % de subvention + Lutter contre les VHSS (violences et harcèlement sexistes et sexuels) dans le spectacle vivant et les arts visuels (FALC) Le ministère de la Culture a mis en place un plan pour lutter contre les violences et harcèlement sexistes et sexuels ou VHSS. Vous travaillez dans le secteur d CollectivitéEntrepriseRécurrenteSubventionMinistère de la Culture + Maintenir ou construire des espaces publics L'objectif du Département de l'Aude est d'aider les communes et leurs groupements à réaliser ou à maintenir en bon état les bâtiments publics déd CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental de l'Aude Jusqu'à 35 % de subvention + Maintenir une diversité et une richesse culturelle et patrimoniale 2.1 Créer du lien et de l’interrelation : « faire territoire ensemble » 2.1.1 Mettre en réseau les acteurs 2.1.2 Améliorer la communication pour rendre l’offre CollectivitéSubventionPETR Grand Quercy Jusqu'à 64 % de subvention + Maîtriser la qualité de la ressource et des équipements thermaux Cette aide s'inscrit dans l'objectif de garantir que l'utilisation des ressources naturelles, telles que l'eau thermale, soit durable et res CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental des Landes Jusqu'à 30 % de subvention + Maîtriser le volet « nuisances sonores » dans les projets d’infrastructures de transport routières - Approfondissement (Formation) Description : Le bruit routier est la première source de nuisance citée par les Français à leur domicile. Le Conseil National du Bruit (CNB) et l'Agence de CollectivitéEntrepriseRécurrenteIngénierieCerema + Mener des actions de coopérations entre le secteur culturel et les milieux de santé Le programme régional Culture et Santé offre l'opportunité aux établissements éligibles qui le souhaitent, d'inscrire une démarche artistique et cultu CollectivitéEntrepriseRécurrenteSubventionMinistère de la Culture + Mener des actions de mutualisation des opérations d'inventaire général du patrimoine culturel Par ce dispositif, la Région Grand Est décide de renforcer la connaissance et la reconnaissance du patrimoine culturel régional, matériel et immatériel, par la CollectivitéEntrepriseRécurrenteSubventionConseil régional du Grand Est Jusqu'à 50 % de subvention + Mener des actions de transition agricole pour l'eau L'objectif est l'accompagnement d'actions dans le secteur agricole permettant des changements de pratiques ou de systèmes de culture, dont le dév CollectivitéEntrepriseRécurrenteSubventionAgence de l'eau Seine Normandie + Mener des actions d’innovation en matière de logistique La Région soutient l'émergence de solutions innovantes pour répondre aux enjeux d'une « smart logistique », vecteur de développement économique et soc CollectivitéRécurrenteSubventionConseil régional d'Ile de France Jusqu'à 50 % de subvention + Mener des Opérations d’Aménagement Foncier Agricole Forestier et Environnemental (AFAFE) et d’Echanges et Cessions d’Immeubles OPÉRATIONS CONCERNÉES Opérations d'Aménagement Foncier Agricole Forestier et Environnemental (AFAFE) et d'Echanges et Cessions d'Immeubles Ruraux CollectivitéRécurrenteIngénierieConseil départemental de la Drôme + Mener des projets de développement de la pratique artistique dans les établissements pénitentiaires et les services ou établissements de la protection judiciaire de la jeunesse Le ministère de la Culture et le ministère de la Justice soutiennent le développement de la pratique artistique dans les établissements pénitentiaires et les se CollectivitéEntrepriseRécurrenteSubventionMinistère de la Culture, Ministère de la Justice + Mener des projets de développement touristique OPÉRATIONS CONCERNÉES Mise en place de stratégies de développement touristique à l'échelle des territoires. Accompagnement à la création ou au développemen CollectivitéRécurrenteIngénierieConseil départemental de la Drôme + Mener des recherches et expérimentations agricoles L’objectif de ce dispositif est de faciliter la mise en œuvre des actions régionales de recherche expérimentation en agriculture, dernière étape expérimentale a CollectivitéRécurrenteSubventionConseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur + Mener des études ou porter des investissements sur les lignes ferroviaires capillaire fret et leurs installations terminales embranchées - CAPFRET Ce dispositif s'inscrit en cohérence avec les orientations stratégiques régionales en matière de maintien et de développement des emplois dans les zones ci CollectivitéEntrepriseRécurrenteSubventionConseil régional du Grand Est Jusqu'à 50 % de subvention + Mener un projet culturel : "Le Lauragais dans les arts" Le « Lauragais dans les arts » est un programme éducatif et culturel qui vise à mettre en pratique sur le territoire du PETR du Pays Lauragais les trois grands CollectivitéRécurrenteSubventionPETR du Pays Lauragais Jusqu'à 80 % de subvention + Mener un projet s'intégrant dans la stratégie régionale de l'eau L'ampleur des enjeux identifiés par la Région dans sa Stratégie Régionale de l'Eau ainsi que l'urgence d'atteindre les objectifs fixés par l CollectivitéEntrepriseRécurrenteSubventionConseil régional de Nouvelle-Aquitaine, Commission européenne + Mener à bien un projet de développement du tourisme fluvial/fluvestre dans une perspective de promotion d’un tourisme durable, proche de la nature et connecté à son patrimoine Bénéficiez d'une subvention régionale pouvant aller : jusqu'à 30 000 € pour les études d'opportunité et de faisabilité, études avant travaux (tau CollectivitéEntrepriseSubventionConseil régional du Grand Est + Mener à bien un projet de médiation pour votre salle de cinéma Vous souhaitez mener à bien un projet de médiation pour votre salle de cinéma ? Montant de l'aide accordée au cas par cas. L'aide est plafonnée à : 20 CollectivitéEntrepriseSubventionConseil régional du Grand Est + Mener à bien un projet de résidence de médiation littéraire Vous souhaitez mener à bien un projet de résidence de médiation littéraire ? Bénéficiez de l'aide régionale pouvant aller jusqu'à 10 000 € : Une avanc CollectivitéEntrepriseSubventionConseil régional du Grand Est + Mener à bien un projet d’aménagement cyclable et/ou de service vélo pour la mobilité du quotidien Vous souhaitez mener à bien un projet d'aménagement cyclable et/ou de service vélo pour la mobilité du quotidien ? Bénéficiez d'une aide régionale pou CollectivitéSubventionConseil régional du Grand Est + Mener à bien un projet visant à anticiper les manques d’eau et les sècheresses à venir Vous souhaitez mener à bien un projet visant à anticiper les manques d'eau et les sècheresses à venir ? Bénéficiez de l'aide régionale pouvant aller j CollectivitéEntrepriseAvanceConseil régional du Grand Est + Mesurer les retombées touristiques NIVEAU D'INTERVENTION OU DESCRIPTION DES INTERVENTIONS Contact téléphonique ou par mail Informations générales Conseil sur la méthodologie Accompagnement e CollectivitéRécurrenteIngénierieConseil départemental de la Drôme + Mettre en oeuvre la stratégie régionale de l'eau L’ampleur des enjeux identifiés par la Région dans sa Stratégie Régionale de l’Eau ainsi que l’urgence d’atteindre les objectifs fixés par la Directive Cadre su CollectivitéRécurrenteSubventionConseil régional de Nouvelle-Aquitaine + Mettre en oeuvre le programme Ambition Eleveurs – Investissement Vous êtes inscrit dans le programme Ambition Eleveurs et avez réalisé votre conseil technico-économique ? Bénéficiez de l’aide aux investissements pouvant aller CollectivitéEntrepriseSubventionConseil régional du Grand Est Jusqu'à 40 % de subvention + Mettre en place d'un abri sur un point d'arrêt de ligne scolaire La Région des Pays de la Loire, en tant qu'Autorité Organisatrice des Mobilités (AOM), assure la responsabilité de l'organisation et du fonctionnement CollectivitéEntrepriseRécurrenteSubventionConseil régional des Pays de la Loire + Mettre en place de ambassadeurs du sport Le projet de création des ambassadeurs du sport, pensé par le Parlement Régional de la Jeunesse, vise à permettre une véritable démocratisation de la pratique e CollectivitéRécurrenteSubventionConseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur + Mettre en place des actions pour développer l'agriculture audoise La stratégie départementale en matière de développement agricole émane d'une réflexion portée par l'ensemble des acteurs dans le cadre d'Aude 203 CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental de l'Aude, Chambre d'agriculture de l'Aude + Mettre en place des projets d'olympiade culturelle visant à faire participer les publics visés à des activités culturelles mêlant l'art et le sport L'Olympiade culturelle a pour objectif de faire dialoguer art et sport, à travers des propositions artistiques invitant le public à participer aux différen CollectivitéEntrepriseRécurrenteSubventionMinistère de la Culture Jusqu'à 20 % de subvention + Mettre en place des réseaux de télécommunication et des systèmes de vidéoprotections Votre besoin Vous désirez développer vos systèmes d'information relatifs aux réseaux routiers et vous souhaitez bénéficier d'une assistance pour vous CollectivitéRécurrenteIngénierieCerema + Mettre en place un dispositif d'éducation musicale et orchestrale à vocation sociale (DEMOS) Démos : Dispositif d'éducation musicale et orchestrale à vocation sociale Projet de démocratisation culturelle s'adressant à des enfants issus de quar CollectivitéParticulierRécurrenteSubventionMinistère de la Culture + Mettre en place un service de transport à l’aide de véhicules autonomes Votre besoin : Vous souhaitez innover pour répondre à un besoin de mobilité non couvert sur votre territoire ? Vous envisagez d'initier une démarche pilote CollectivitéEntrepriseRécurrenteIngénierieCerema + Mettre en place une offre de mobilité pour les migrants - Programme du réseau Mob'In L'accès à une mobilité autonome et durable est un facteur essentiel d'insertion sociale et professionnelle dans le sens où il facilite l'accès à CollectivitéRécurrenteIngénierieMob'In France + Mettre en sécurité du patrimoine communal ayant subi de graves dommages Dispositif d'aide d'urgence pour une mise en sécurité du patrimoine communal ayant subi de graves dommages suite à un accident civil majeur, une catas CollectivitéParticulierRécurrenteSubventionConseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur + Mettre en valeur le patrimoine local *** EFFETS ATTENDUS • La définition d’une identité touristique commune à tout le territoire • L’augmentation du nombre de sites patrimoniaux ouverts à la visite CollectivitéEntrepriseRécurrenteSubventionSoissonnais (PETR) Jusqu'à 80 % de subvention + Mettre en œuvre des actions de protection, connaissance et/ou mobilisation pour la préserver la biodiversité marine Le Parc naturel marin dispose d'une enveloppe dédiée aux projets visant à mobiliser la population, développer durablement les activités, améliorer les conn CollectivitéEntrepriseRécurrenteSubventionOffice Français de la Biodiversité (OFB), Parc Naturel Marin de Mayotte Jusqu'à 80 % de subvention + Mettre en œuvre un aménagement foncier agricole, forestier et environnemental (AFAFE) En application du titre II du livre 1er du code rural et de la pêche maritime, différents modes d'aménagement foncier rural (ex-remembrements agricoles, éc CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental de la Haute-Marne Jusqu'à 80 % de subvention + Mettre en œuvre un aménagement foncier, agricole ou forestier Améliorer les conditions d'exploitations des propriétés rurales agricoles ou forestières, la mise en valeur des espaces naturels ruraux et l'aménageme CollectivitéRécurrenteIngénierieID77 + Mettre à disposition des outils pour la valorisation du patrimoine Faire profiter à l'ensemble du territoire des actions de valorisation du patrimoine aubois, développées dans le cadre de la Cité du vitrail et des expositi CollectivitéRécurrenteIngénierieConseil départemental de l'Aube + MIE – MIE 2 Énergie - Projets d'intérêt commun et mutuel MIE - Mécanisme pour l’Interconnexion en Europe - 2021-2027 ----- 600 millions d'euros ----- Budget total de l’appel : 600 millions d'euros Montant de CollectivitéParticulierSubventionCommission européenne + Mieux-vivre ensemble dans une ruralité attractive et dynamique LEADER est un programme européen de développement rural, destiné à soutenir des projets portés par les acteurs locaux. Il a été attribué une enveloppe de 1,2 mi CollectivitéRécurrenteSubventionCommunauté Coeur de Beauce, Pays Dunois Jusqu'à 80 % de subvention + Mobiliser du public pendant les consultations réglementaire pour l’élaboration du Sdage L’agence de l’eau Loire-Bretagne encourage les initiatives de mobilisation du public pendant les consultations menées par le comité de bassin Loire-Bretagne. El CollectivitéSubventionAgence de l'Eau Loire-Bretagne Jusqu'à 70 % de subvention + Mobiliser le grand public autour de votre projet de restauration via le financement participatif Premier acteur de la générosité en faveur du patrimoine, la Fondation du patrimoine accompagne les propriétaires en ouvrant des collectes de dons, permettant de CollectivitéRécurrenteSubventionFondation du Patrimoine + Mobiliser les atouts du territoire pour lutter et d'adapter au changement climatique et à l'urgence énergétique La situation géographique du PETR Sélestat Alsace Central et de la communauté de communes du Canton d'Erstein en bordure du Rhin et à la confluence de nomb CollectivitéEntrepriseRécurrenteSubventionGAL Alsace Centrale Jusqu'à 80 % de subvention + Mobiliser les jeunes autour de projets favorisant l’activité physique, l’esprit d’équipe, l’inclusion et le bien-être La Région Provence-Alpes-Côte d’Azur place l’engagement des jeunes et la promotion des valeurs du sport au cœur de ses priorités, en cohérence avec sa politique CollectivitéRécurrenteSubventionConseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur + Moderniser les activités pastorales : héliportages en alpages d’accès difficile Moderniser les activités pastorales en permettant d’améliorer les performances économiques des exploitations pastorales et en conjuguant une production de quali CollectivitéParticulierRécurrenteSubventionConseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur + Moderniser les activités pastorales : médiation territoriale sur les estives Moderniser les activités pastorales en permettant d’améliorer les performances économiques des exploitations pastorales et en conjuguant une production de quali CollectivitéParticulierRécurrenteSubventionConseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur + Moderniser les espaces gares - améliorer les conditions d'accueil et d'accessibilité dans les espaces voyageurs du domaine ferroviaire (bâtiment voyageurs, quais, traversées de vo CollectivitéSubventionConseil régional de Normandie + Moderniser les infrastructures touristiques, culturelles et patrimoniales L’objectif premier est de poursuivre le développement et la modernisation des infrastructures et services touristiques au travers du soutien aux équipements, à CollectivitéEntrepriseSubventionGAL Sud Gironde Jusqu'à 80 % de subvention + Moderniser les équipements sportifs Le Département participe à la construction ou à la réhabilitation lourde d'équipements sportifs majeurs particulièrement structurants pour le développement CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental de l'Orne Jusqu'à 20 % de subvention + Montagne pour tous En complémentarité avec les aides déjà existantes à la Région, le cadre d’intervention « Montagne pour tous » s’articule autour de 4 axes d’intervention : Dével CollectivitéParticulierRécurrenteSubventionConseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur + Obtenir de l'aide en ingénierie La Direction départementale des Territoires du département du Jura (39) propose aux collectivités locales une aide en ingénierie pour leurs projets. Par exemple CollectivitéRécurrenteIngénierieDirection départementales des territoires du Jura (DDT) + Obtenir de l'aide pour les projets de Recherche, Développement ou Innovation (RDI) Vous avez un projet pour faire avancer la recherche en appui à la Transition énergétique et environnementale ? Notre dispositif peut vous aider. Il s’adresse au CollectivitéEntrepriseIngénierieADEME + Obtenir des subventions CEE liées aux travaux de rénovation énergétique Le Syane propose un guichet centralisé associant subvention des travaux et aide à l’ingénierie pour obtenir des subventions CEE liées aux travaux de rénovation CollectivitéIngénierieSyndicat des énergies et de l'aménagement numérique de la Haute-Savoie (SYANE) + Obtenir un appui technique pour la préservation et la valorisation du patrimoine bâti Le PNR des Volcans d'Auvergne dispose d'un inventaire conséquent (près de 5000 éléments recensés) du petit patrimoine bâti non protégé sur l'ense CollectivitéRécurrenteIngénierieParc naturel régional des VOLCANS d'AUVERGNE (PNR) + Obtenir un conseil juridique Conseiller les élus en leur proposant un accompagnement juridique personnalisé et une aide à la décision sur les domaines en lien avec l'exercice de leurs CollectivitéRécurrenteIngénierieAssociation des Maires du Jura et des Présidents d'intercommunalité (AMJ) + Obtenir un paiement pour service environnementaux Dans le cadre de son 12e programme Sauvons l’eau 2025-2030, l’agence de l’eau a lancé le 1er juillet 2025 un appel à manifestation d’intérêt doté d’une envelopp CollectivitéEntrepriseSubventionAgence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse Jusqu'à 80 % de subvention + Oeuvrer pour un territoire de proximité, solidaire et inclusif Les modes de vie, les aspirations, les besoins de mobilité et d’habitat des habitants du territoire ont évolué ces dernières années sans qu’il n’y ait de change CollectivitéEntrepriseSubventionPloërmel - Cœur de Bretagne (PETR) Jusqu'à 80 % de subvention + Opter pour une gestion intégrée du littoral Votre besoin : Aménager les espaces littoraux et fluviaux relève du défi ; les multiples pressions qui s'y exercent (élévation du niveau de la mer notammen CollectivitéParticulierRécurrenteIngénierieCerema + Optimiser la gestion de votre patrimoine d’ouvrages d’art Votre besoin La bonne gestion de votre patrimoine permet de répondre aux enjeux de libre circulation et de sécurité des usagers, tout en maîtrisant les dépenses CollectivitéRécurrenteIngénierieCerema + Optimiser la gestion patrimoniale de vos ouvrages portuaires et fluviaux Votre besoin : L'histoire et la complexité de votre patrimoine d'ouvrages ne vous permet pas d'en connaître précisément l'étendue et l' CollectivitéRécurrenteIngénierieCerema + Optimiser le financement de vos projets en impliquant les citoyens dans votre action publique locale L'aide consiste à financer les investissements à des conditions optimisées pour les porteurs de projet public, tout en impliquant les citoyens dans la fabr CollectivitéParticulierRécurrentePrêtVillyz Prêt jusqu'à 5000000 + Optimiser l’usage des réseaux de transports Votre besoin Le développement de nouveaux modes de gestion du trafic, dynamiques et innovants, et des équipements associés (notamment des systèmes d'inform CollectivitéRécurrenteIngénierieCerema + Opérations d'Inventaire Général du Patrimoine Culturel La Région Nouvelle-Aquitaine souhaite accompagner les collectivités qui veulent s'engager dans une étude d'Inventaire du patrimoine culturel de leur t CollectivitéRécurrenteSubventionConseil régional de Nouvelle-Aquitaine + Organiser des manifestations sportives Dans le cadre de sa politique sportive, la Région Occitanie / Pyrénées-Méditerranée soutient les organisations de manifestations sportives qui contribuent à l&# CollectivitéRécurrenteSubventionConseil régional d'Occitanie + Organiser des évènements sportifs durables Le syndicat mixte du Parc apporte un accompagnement aux évènements en lien avec les sports de nature pour les aider à devenir des évènements sportifs durables : CollectivitéRécurrenteIngénierieParc naturel régional des Baronnies Provençales (PNR) + Organiser les mobilités en territoires peu denses Votre besoin : Votre territoire est en milieu rural ou péri-urbain ? Vous représentez une commune petite ou moyenne et avez besoin d'appui pour imaginer de CollectivitéRécurrenteIngénierieCerema + Organiser un Forum Entreprendre dans la Culture Qu'est-ce que l'entrepreneuriat culturel ? L'entrepreneuriat culturel désigne l'action d'entreprendre et de mener à bien une initiative CollectivitéRécurrenteSubventionMinistère de la Culture + Organiser une logistique durable dans le développement de vos "circuits courts" Votre besoin Les acteurs du monde agricole sont confrontés à une demande de plus en plus importante de circuits d'approvisionnement alimentaires plus durab CollectivitéRécurrenteIngénierieCerema + Organiser une manifestation audiovisuelle Les manifestations audiovisuelles occupent une place importante dans la diffusion des œuvres audiovisuelles et cinématographiques. Elles renforcent la cohésion CollectivitéRécurrenteSubventionConseil régional d'Occitanie + Participer au financement des études de planification urbaine Les études de planification urbaine à caractère intercommunal peuvent prétendre à une aide départementale. CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental des Landes + Participer au label national Territoires, Villes et Villages Internet Le Label national Territoires, Villes et Villages Internet est une évaluation des politiques publiques numériques territoriales, unique en Europe. La marque ter CollectivitéParticulierRécurrenteIngénierieVilles Internet + Participer au programme Ambition Eleveurs – Parcours d’accompagnement Vous souhaitez pouvoir bénéficier d’un parcours individuel de transformation dans le cadre du programme Ambition Eleveurs ? Bénéficiez de l’accompagnement de la CollectivitéEntrepriseSubventionConseil régional du Grand Est + Participer au Projet Alimentaire Territorial Le PAT des Baronnies provençales est reconnu de niveau I: il est en phase d'élaboration (élaboration d'un diagnostic partagé, définition d'une st CollectivitéEntrepriseRécurrenteIngénierieParc naturel régional des Baronnies Provençales (PNR) + Participer aux études opérationnelles d'aménagement de bourg DESCRIPTION DU DISPOSITIF Perspective d'aménagement du territoire MODE DE CALCUL 50% d'une dépense plafonnée à 30.000 € HT CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental de la Charente + Participer à l'adaptation et à la résilience environnementale Cette aide a pour objectif de répondre aux enjeux suivants : faire de la transition énergétique un levier de développement économique du territoire soutenir la CollectivitéEntrepriseIngénierieCentre Ouest Aveyron (PETR) Jusqu'à 64 % de subvention + Participer à l'aménagement du mobilier et de l'équipement des bibliothèques/médiathèques Aménagement mobilier des bibliothèques/médiathèques permettant de valoriser la mise en espace des collections et la fonctionnalité des locaux. Le pourcentage d& CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental du Vaucluse Jusqu'à 50 % de subvention + Participer à la construction, l’extension ou la réhabilitation de locaux à usage de bibliothèques / médiathèques Participer à la construction, l'extension ou la réhabilitation de locaux à usage de bibliothèques / médiathèques pour les communes de moins de 15 000 habit CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental du Vaucluse Jusqu'à 15 % de subvention + Participer à la création et à la rénovation des équipements sportifs utilisés par les collégiens DESCRIPTION DU DISPOSITIF Le Département accompagne les communes et les communautés de communes dans leurs projets d'investissement. Il participe, ainsi, à CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental de la Charente + Participer à la sécurité des usagers des transports en commun et des voiries communales au travers de la répartition du produit des amendes de police Participer au travers de la répartition du produit des amendes de police (article R2334-12 du code général des collectivités territoriales) à l'aménagement CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental du Vaucluse Jusqu'à 80 % de subvention + Participer à l’adaptation des exploitations et des territoires agricoles à la raréfaction de la ressource en eau et préserver la ressource en participant à une gestion équilibrée Le dispositif soutient l'amélioration d'une (ou d'un élément d'une) infrastructure existante et le développement de l'irrigation. CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental de la Haute-Loire Jusqu'à 70 % de subvention + Permettre aux élèves et jeunes de l'enseignement Professionnel de découvrir de nouveaux domaines d’application aux savoir-faire Ce parcours professionnel invite à la découverte de l’opéra. Il est proposé à l’ensemble des lycées professionnels, des CFA de la Région SUD, rattachés aux Acad CollectivitéRécurrenteSubventionConseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur + Permettre un développement économique durable fondé sur la valorisaiton qualitative et cohérente des ressources locales Via le programme européen de subvention LEADER 2023-2027, le GAL souhaite accompagner le développement économique local, une économie durable en lien avec la va CollectivitéEntrepriseRécurrenteSubventionGAL des Cévennes au Rhône Jusqu'à 64 % de subvention + Permettre une offre d'alimentation de qualité, accessible à tous, et soutenir une production agricole durable Valoriser une agriculture locale et durable au service d’une alimentation de qualité accessible à tous OBJECTIF STRATEGIQUE : Renforcer l’ancrage local des prod CollectivitéEntrepriseSubventionGAL Seine-Eure Jusqu'à 80 % de subvention + Permettre à de jeunes artistes de 18 à 30 ans d'être aidés financièrement et accompagnés pour leur première œuvre professionnelle en Île-de-France Afin de soutenir la jeune création, la Région propose le Fonds régional pour les talents émergents, qui permet à de jeunes artistes de 18 à 30 ans d'être a CollectivitéRécurrenteSubventionConseil régional d'Ile de France + Permettre à de jeunes artistes de 18 à 30 ans d'être aidés financièrement et accompagnés pour leur première œuvre professionnelle en Île-de-France Afin de soutenir la jeune création, la Région a lancé le Fonds régional pour les talents émergents, qui permet à de jeunes artistes de 18 à 30 ans d'être a CollectivitéRécurrenteSubventionConseil régional d'Ile de France + Permettre à des personnes mentalement ou physiquement défaillantes de découvrir un monde auquel elles ne pensaient jamais avoir accès ‘La Mer’ constitue un facteur avéré d’inclusion et permet à des personnes mentalement ou physiquement défaillantes de découvrir un monde auquel elles ne pensaie CollectivitéParticulierRécurrenteSubventionConseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur + Permettre à des structures de valoriser leur offre de service et de compléter ainsi les actions des membres du Service Public Régional de l’Orientation La Région des Pays de la Loire souhaite permettre à des structures qui ne sont pas membres de droit du Service Public Régional de l'Orientation en vertu no CollectivitéRécurrenteSubventionConseil régional des Pays de la Loire + Placer le territoire de coopération sur une trajectoire de neutralité carbone et de transition écologique Interreg France - Suisse (2021-2027) est un programme de l’Union européenne cofinancé par le Fonds européen de développement régional (FEDER), la Confédération CollectivitéEntrepriseSubventionConseil régional de Bourgogne-Franche-Comté Jusqu'à 80 % de subvention + Porter un projet œuvrant à la valorisation des maisons d’artistes remarquables Actions visant à valoriser et mieux faire connaître les maisons d'artistes qui, à forte dimension patrimoniale, témoignent de la présence de personnages re CollectivitéRécurrenteSubventionConseil régional d'Ile de France + Poser une borne de recharge pour véhicules électriques, vélos électriques ou une station hydrogène Fourniture et pose de la borne ou de la station, raccordement et aménagement des places de recharges. CollectivitéRécurrenteIngénierieSyndicat Départemental d'Energies du Calvados (SDEC ENERGIE) Jusqu'à 100 % de subvention + Poursuivre le maillage du territoire en bornes de recharge publique et développer des projets innovants réduisant l'impact du véhicule électrique sur le réseau Pour poursuivre le maillage du territoire en bornes de recharge publique et développer des projets innovants réduisant l'impact du véhicule électrique sur CollectivitéParticulierRécurrenteSubventionConseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur + PPPA – Promouvoir le tourisme durable (Sentiers de Grande Randonnée) PPPA - Projets Pilotes et Actions Préparatoires - 2021-2027 ----- 1,5 million d'euros ----- Budget total de l’appel : 1,5 million d'euros Montant de l CollectivitéParticulierSubventionCommission européenne + Prendre en compte les enjeux environnementaux dans les sports de nature Accompagnement des collectivités dans l'analyse et la prise en compte des enjeux environnementaux (paysage, milieux naturels, propriété et usages de l&#039 CollectivitéRécurrenteIngénierieConseil départemental du Tarn + Produire des données sur la qualité de l'environnement pour expertiser une situation Votre besoin : Vous désirez récolter des données sur la qualité de votre environnement et vous souhaitez bénéficier d'une assistance pour vous accompagner. CollectivitéRécurrenteIngénierieCerema + Profiter d’un accès illimité à tous les réseaux de transport en commun du territoire métropolitain Aix-Marseille-Provence, TER inclus En février 2018, la Région et la Métropole Aix-Marseille-Provence lancent le Pass Intégral Aix-Marseille-Provence. Pour 73 € par mois (ou 68 € par mois en formu CollectivitéRécurrenteSubventionConseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur + Programmer des spectacles présentés par des équipes artistiques régionales Dans le cadre de sa politique de soutien au spectacle vivant, la Région met en place un système d'aide à la diffusion qui permet aux opérateurs de droit pr CollectivitéRécurrenteSubventionConseil régional d'Occitanie + Programmer et suivre une opération de réparation d’ouvrage d’art Votre besoin Un ouvrage d'art est unique par sa typologie, son exploitation et son environnement. Une approche globale de l'opération de réparation es CollectivitéParticulierRécurrenteIngénierieCerema + Projeter la destination Blois-Chambord-Val de Loire et ses acteurs vers un tourisme d’avenir Objectifs opérationnels : Favoriser les projets à faible empreinte carbone (dont tourisme pédestre, équestre, « Châteaux à vélo », « Loire à Vélo », etc.) S&#03 CollectivitéEntrepriseIngénierieChâteaux (Syndicat mixte) Jusqu'à 80 % de subvention + Promouvoir des solutions de mobilité à forts co-bénéfices qualité de l’air et santé Cet Appel à manifestation d’intérêt vise à accompagner des projets démonstrateurs ou des études opérationnelles, contribuant à la réduction des émissions de gaz CollectivitéEntrepriseSubventionADEME Jusqu'à 80 % de subvention + Promouvoir l'agritourisme et l'écotourisme L'aide LEADER est un financement des projets qui développe le territoire du GAL. Elle consiste aussi en un accompagnement des porteurs de projet pour le mo CollectivitéParticulierRécurrenteIngénierieGroupe d'action locale (GAL) Nord et Centre de Mayotte Jusqu'à 100 % de subvention + Promouvoir l'efficience, la sobriété et les économies d'eau en agriculture Promouvoir l’efficience, la sobriété et les économies d’eau en agriculture, grâce notamment à la transition agroécologique. Améliorer la gestion collective et l CollectivitéSubventionAgence de l'eau Adour-Garonne Jusqu'à 70 % de subvention + Promouvoir la culture et le savoir-faire alpins La CIMA s’inscrit dans une approche interrégionale qui détermine des orientations à l’échelle du massif des Alpes dans tous les secteurs d’activité à spécificit CollectivitéParticulierRécurrenteSubventionConseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur + Promouvoir la culture et les savoir-faire alpins La cohésion du massif des Alpes repose sur la reconstruction d’une culture commune alpine s’appuyant sur les patrimoines culturels typiques à l’arc alpin et dan CollectivitéParticulierRécurrenteSubventionConseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur + Promouvoir la diffusion musicale et chorégraphique Aide aux programmations régulières et/ou événementielles des associations ou collectivités organisatrices de concerts. Les subventions attribuées sont calculées CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental de l'Aube + Promouvoir le développement commercial et économique des professionnels adhérents à la marque Pays Cathare La marque Pays cathare, propriété du département depuis plus de 20 ans est née d'une initiative collective en direction des professionnels du tourisme et d CollectivitéRécurrenteIngénierieConseil départemental de l'Aude + Promouvoir le livre et la lecture DESCRIPTION DU DISPOSITIF Soutien aux manifestations littéraires et actions de promotion du livre, de la lecture et de la littérature ayant une résonance sur le CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental de la Charente Jusqu'à 25 % de subvention + Promouvoir le territoire via l’activité touristique et écotouristique Objectif stratégique : Valoriser les patrimoines naturel et bâti dans un développement vertueux, y compris au travers du tourisme Objectifs opérationnels : Stru CollectivitéEntrepriseRécurrenteIngénieriePays d'Épinal Cœur des Vosges (PETR/GAL) Jusqu'à 80 % de subvention + Promouvoir les circuits courts qualitatifs Circuits courts qualitatifs : Promouvoir la consommation durable et l'achat local : Ex: campagnes de sensibilisation et développer la marque de territoire CollectivitéRécurrenteIngénieriePays Vichy Auvergne Jusqu'à 80 % de subvention + Promouvoir les métiers en mer comme à terre et les produits issus de la pêche et de l’aquaculture Cette aide met l’accent sur la promotion des métiers de la mer et des produits, un pilier incontournable pour garder un territoire vivant et attractif. Il vise CollectivitéEntrepriseSubventionGALPA Fécamp & Côte d'Albâtre Jusqu'à 80 % de subvention + Promouvoir les solutions de mobilité existantes, coordonner et réduire les besoins en déplacement Le territoire bénéficie d'une position de carrefour régional, interrégional et transfrontalier et profite d'un réseau d'infrastructures qui le tr CollectivitéEntrepriseRécurrenteSubventionGAL Alsace Centrale Jusqu'à 80 % de subvention + Promouvoir les sports de nature au titre du PDESI des Landes L'inscription d'un espace, d'un site ou d'un itinéraire au PDESI 40 fait figure d'opportunité au service des porteurs de projet qui sou CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental des Landes Jusqu'à 70 % de subvention + Promouvoir les Technologies et les vecteurs énergétiques innovants FEDER CollectivitéRécurrenteSubventionConseil régional de Nouvelle-Aquitaine + Promouvoir l’accès des élèves d’écoles élémentaires aux piscines du Département Promouvoir l'accès des élèves d'écoles élémentaires aux piscines du Département et des Départements limitrophes, dans le cadre du tiers-temps pédagogi CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental de la Haute-Marne + Promouvoir une alimentation territoriale et durable L’action publique permettra de cibler des financements sur des thématiques de transitions, notamment alimentaires, ainsi que d’accompagner des initiatives de re CollectivitéEntrepriseSubventionGAL Sud Gironde Jusqu'à 80 % de subvention + Promouvoir une vie culturelle et sportive créative et la valorisation du patrimoine Le territoire du Bessin en Virois est riche - d'un dynamisme culturel qui s’illustre par une augmentation du nombre d’initiatives locales, - d'un patr CollectivitéEntrepriseRécurrenteSubventionConseil départemental du Calvados Jusqu'à 80 % de subvention + Promouvoir une économie locale et touristique diversifiée valorisant les ressources, savoir-faire et acteurs locaux Le Pays du Bessin dispose d'un tissu économique inégalement réparti et dynamique, fragilisé par l'évolution des modes de consommation, la concurrence CollectivitéEntrepriseRécurrenteSubventionConseil départemental du Calvados Jusqu'à 80 % de subvention + Proposer des actions culturelles en bibliothèque OPÉRATIONS CONCERNÉES Toutes opérations d'actions culturelles en bibliothèque. NIVEAU D'INTERVENTION OU DESCRIPTION DES INTERVENTIONS Conseil (interve CollectivitéRécurrenteIngénierieConseil départemental de la Drôme + Proposer des paiements pour services environnementaux (PSE) L’objet de ce dispositif d’aide est de rémunérer les agriculteurs pour les services environnementaux rendus, via la mise en place de pratiques agricoles et d’am CollectivitéSubventionAgence de l'Eau Loire-Bretagne Jusqu'à 90 % de subvention + Proposer un appui juridique et financier aux petites collectivités Vous êtes une petite collectivité de moins de 5 000 habitants, ou une intercommunalité de moins de 50 000 habitants et vous vous posez des questions sur des suj CollectivitéParticulierRécurrenteIngénierieBanque des Territoires + Proposer une offre pour insérer les jeunes dans le monde économique Les jeunes actifs sont le public le plus durement touché sur le territoire du Cœur Entre-deux-Mers par le chômage et la précarité économique. Il convient donc d CollectivitéEntrepriseSubventionGAL Coeur Entre-deux-Mers Jusqu'à 80 % de subvention + Proposer à des porteurs de projets des locaux vacants dans les gares Participez à la dynamique économique de nos territoires en proposant des projets innovants et utiles au sein des petites et moyennes gares françaises. Sur l&#03 CollectivitéParticulierRécurrenteSubventionSNCF Gares et Connexions + Protéger des espaces agricoles, naturels et forestiers et la transparence du marché foncier rural Conseil amont : connaissance territoriale de la structure foncière et des dynamiques agricoles. Aide à la définition d'une stratégie foncière rurale Ingéni CollectivitéRécurrenteIngénierieSociété d'aménagement foncier et d'établissement rural (SAFER) Provence-Alpes-Côte d'Azur + Protéger un immeuble ou un objet mobilier au titre des monuments historiques Protection d’un immeuble ou d’un objet mobilier au titre des monuments historiques Certains biens – immeubles ou objets mobiliers – présentent un intérêt histor CollectivitéEntrepriseRécurrenteSubventionMinistère de la Culture + Préparer et mettre en oeuvre des activités de coopération LEADER (Liaison Entre Action de Développement de l'Economie Rurale) est un programme européen en faveur du développement rural qui permet un accompagnement CollectivitéEntrepriseRécurrenteSubventionGAL de la Pointe de Caux Jusqu'à 80 % de subvention + Préparer le territoire aux enjeux climatiques de demain La stratégie du GAL spécifique à cet appel à projets - « Préparer le territoire aux enjeux climatiques de demain » La stratégie de la fiche action n°3 du progra CollectivitéEntrepriseSubventionGAL Castelroussin-Valençay Jusqu'à 60 % de subvention + Préserver et dynamiser un maillage de centres-bourgs vivants, structures de la ruralité ligérienne - Ingénierie et aménagement de l'espace public et mobilité active CONTEXTE ET DESCRIPTIF DU DISPOSITIF Cet appel à projets s'inscrit dans le cadre du programme LEADER Loire 2023-2027, qui a pour objectif de favoriser la t CollectivitéEntrepriseIngénierieGAL Loire Jusqu'à 80 % de subvention + Préserver et enrichir les patrimoines détenus dans les musées (schéma départemental des musées) Préserver et enrichir les patrimoines détenus dans les musées. Public concerné : tout public et public cible politique culturelle Pièces à fournir : Lettre de d CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental de la Haute-Loire + Préserver et restaurer le patrimoine mobilier protégé ou non protégé (statuaire, tableau,…) Permettre aux communes et aux particuliers de conserver et de protéger des œuvres et objets d'art : Expertise Diagnostic Préconisations Repérage in situ de CollectivitéRécurrenteIngénierieID77 + Préserver et restaurer le patrimoine non protégé Par ce dispositif, la région Grand Est décide de préserver et restaurer le patrimoine architectural non protégé et les édifices inscrit au titre des Monuments H CollectivitéRécurrenteSubventionConseil régional du Grand Est Jusqu'à 40 % de subvention + Préserver et restaurer les monuments aux morts non inscrits ou protégés Objectifs : Dans le cadre de son dispositif en faveur du patrimoine non protégé ou inscrit, la région Grand Est a décidé de soutenir de façon spécifique la rest CollectivitéEntrepriseSubventionConseil régional du Grand Est + Préserver et valoriser le patrimoine naturel et culturel dans le Massif du Jura Le Massif du Jura connaît des changements climatiques impactant son patrimoine naturel et donc son développement économique et social, basé sur ce patrimoine. D CollectivitéEntrepriseRécurrenteSubventionConseil régional de Bourgogne-Franche-Comté Jusqu'à 60 % de subvention + Préserver et valoriser les ressources naturelles et patrimoniales Objectifs stratégiques : - Préserver la qualité des paysages du territoire ; - Faire de notre cadre de vie un facteur d'attractivité ; - Favoriser un dével CollectivitéRécurrenteIngénierieRemiremont et ses Vallées (PETR) Jusqu'à 80 % de subvention + Préserver le mobilier inscrit ou classé au titre des Monuments historiques La Région préserve le mobilier inscrit ou classé au titre des Monuments historiques, qui contribue à l'attrait des sites patrimoniaux auprès du public. Ouv CollectivitéRécurrenteSubventionConseil régional d'Ile de France + Préserver le patrimoine communal des chemins ruraux (PDIPR) et établir des liaisons douces Préserver le patrimoine communal des chemins ruraux, leur maillage, la prise en compte des déplacements doux : Accompagnement technique pour l'inventaire d CollectivitéRécurrenteIngénierieID77 + Préserver le patrimoine naturel, agricole, culturel et architectural (LEADER / Fiche action 6) Compte-tenu de l'enveloppe restant à engager à ce jour, le GAL du Pays d'Epinal Cœur des Vosges dispose d'une enveloppe budgétaire de 965 227,72 CollectivitéEntrepriseRécurrenteSubventionPays d'Épinal Cœur des Vosges (PETR/GAL) + Préserver les patrimoines et conforter l’offre touristique Contexte : Le Pays Vitryat est un territoire riche en patrimoines bâti, historique, naturel et culturel. Toutefois, on constate leur dégradation, ce qui rend né CollectivitéEntrepriseSubventionSyndicat mixte ADEVA Pays Vitryat Jusqu'à 80 % de subvention + Préserver ou sauvegarder les fonds patrimoniaux des bibliothèques et médiathèques Fonds régional de restauration et d'acquisition des bibliothèques (FRRAB) Un fonds régional de restauration et d'acquisition pour les bibliothèques de CollectivitéSubventionConseil régional du Grand Est Jusqu'à 80 % de subvention + Préserver, accompagner et valoriser le développement des secteurs économiques du territoire favorisant l’ancrage d’activités de proximité Objectif stratégique : Ancrer l'activité économique au niveau local dans une optique de transition écologique Objectifs opérationnels : Equilibrer l'a CollectivitéEntrepriseRécurrenteIngénieriePays d'Épinal Cœur des Vosges (PETR/GAL) Jusqu'à 80 % de subvention + Préserver, valoriser et promouvoir les patrimoines bâti et naturel du territoire Objectif stratégique : Valoriser les patrimoines naturel et bâti dans un développement vertueux, y compris au travers du tourisme Objectifs opérationnels : Renf CollectivitéEntrepriseRécurrenteSubventionPays d'Épinal Cœur des Vosges (PETR/GAL) Jusqu'à 80 % de subvention + Prévenir et gérer les risques naturels terrestres Votre besoin Le changement climatique amplifie l'intensité et la fréquence des phénomènes naturels, engendrant des problématiques majeures de sécurité et u CollectivitéRécurrenteIngénierieCerema + Prêt Cohésion Territoriale pour la modernisation des infrastructures touristiques ________________________________________________________________________ 🚩 Les financements décrits dans cette section respectent la réglementation relative au CollectivitéEntrepriseRécurrentePrêtBanque des Territoires + Reconvertir des stations de moyennes montagnes dans le Massif du Jura Le Massif du Jura connaît des changements climatiques impactant son patrimoine naturel et donc son développement économique et social, basé sur ce patrimoine. D CollectivitéEntrepriseRécurrenteSubventionConseil régional de Bourgogne-Franche-Comté Jusqu'à 60 % de subvention + Recueillir les pratiques de mobilité des habitants sur les grandes aires urbaines normandes - Recueillir les pratiques de mobilité des habitants sur les grandes aires urbaines normandes, - Fournir aux autorités organisatrices des transports les élément CollectivitéEntrepriseSubventionConseil régional de Normandie + Relocaliser l'alimentation et valoriser les produits locaux Nous vous aidons à développer l'approvisionnement local et à animer des dynamiques territoriales avec les acteurs des filières alimentaires locales. Nous p CollectivitéParticulierRécurrenteIngénierieChambres d'agriculture + Rendre accessibles vos bâtiments, espaces publics et transports Votre besoin : Assurer l'accessibilité de la chaîne des déplacements renforce l'attractivité du territoire et répond à une exigence sociale croissante CollectivitéEntrepriseRécurrenteIngénierieCerema + Rendre attrayante une mobilité sobre Objectifs : -Penser l’accès aux services par une mobilité sobre, douce et/ou réduite -Imaginer la mutualisation, la mutation, la réversibilité et/ou la recyclab CollectivitéEntrepriseRécurrenteSubventionChâteaux (Syndicat mixte) Jusqu'à 80 % de subvention + Renforcer l'attractivité par l'offre de services LEADER (Liaison Entre Action de Développement de l'Economie Rurale) est un programme européen en faveur du développement rural qui permet un accompagnement CollectivitéEntrepriseRécurrenteIngénierieGAL de la Pointe de Caux Jusqu'à 80 % de subvention + Renforcer l'équilibre économique des écosystèmes hydrogène par l’usage mobilité Ce dispositif vise à renforcer l’équilibre économique des projets de stations de distribution d’hydrogène pour la mobilité lourde s’inscrivant dans la stratégie CollectivitéRécurrenteSubventionConseil régional de Nouvelle-Aquitaine + Renforcer la coopération pour mutualiser les moyens et révéler les opportunités du territoire La coopération constitue l'un des principes fondamentaux du programme LEADER ; elle représente un des éléments essentiels de valeur ajoutée en matière de d CollectivitéEntrepriseRécurrenteSubventionGAL Alsace Centrale Jusqu'à 80 % de subvention + Renforcer la mobilité au plus près des territoires, en améliorant la desserte des lycées et des îles de loisirs La Région renforce la mobilité au plus près des territoires, en améliorant la desserte des lycées et des îles de loisirs. CollectivitéRécurrenteSubventionConseil régional d'Ile de France + Renforcer le cœur des villages par une offre de services adaptée aux différents parcours de vie Le territoire est maillé d'un bon réseau de pôles de services, mais quelques communes restent à plus de 15 minutes de distance des équipements de la vie co CollectivitéEntrepriseRécurrenteIngénierieParc naturel régional des Boucles de la Seine Normande (PNR) + Renforcer les filières agricoles et développer les circuits courts L'aide LEADER est un financement des projets qui développe le territoire du GAL. Elle consiste aussi en un accompagnement des porteurs de projet pour le mo CollectivitéParticulierRécurrenteIngénierieGroupe d'action locale (GAL) Nord et Centre de Mayotte Jusqu'à 100 % de subvention + Renforcer l’appui en ingénierie auprès des collectivités ligériennes Le préfet de la Loire est le délégué territorial de l’ANCT . Il est assisté d e cinq délégués territoriaux adjoints : le secrétaire général de la préfecture, le CollectivitéRécurrenteIngénierieCerema, ADEME, Agence Nationale de l'Habitat (ANAH), Agences de l'eau, Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT), ALEC 42 - Agence Locale de l'Energie et du Climat, Agence Nationale pour la Rénovation Urbaine (ANRU), SIEL-Territoire d’énergie Loire, Banque des Territoires, Conseil départemental de la Loire, Commissariat du Massif Central, Office Français de la Biodiversité (OFB), DDT de la Loire + Renforcer l’attractivité et le rayonnement économique et touristique des Alpes-de-Haute-Provence Conseil Amont : pour cibler les enjeux du projet et son impact sur le territoire. Données de l'Observatoire touristique. Ingénierie de projet et financière CollectivitéRécurrenteIngénierieAgence de développement 04 + Renforcer l’efficacité et la sécurité des bus à haut niveau de service VOTRE BESOIN : L'évaluation de votre projet de bus à haut niveau de service (BHNS) par un organisme expert est importante pour garantir son bon fonctionnem CollectivitéRécurrenteIngénierieCerema + Renforcer l’image de marque du territoire Comminges Pyrénées DESCRIPTION GENERALE ET LOGIQUE D'INTERVENTION Objectif stratégique Grâce à une richesse et une diversité des milieux naturels du territoire, le Comminges CollectivitéEntrepriseRécurrenteIngénieriePays Comminges Pyrénées Jusqu'à 64 % de subvention + Renforcer une politique économique locale basée sur les spécificités du territoire La stratégie du GAL spécifique à cet appel à projets - « Renforcer une politique économique locale basée sur les spécificités du territoire » La stratégie de la CollectivitéEntrepriseSubventionGAL Castelroussin-Valençay Jusqu'à 60 % de subvention + Repenser les façons d'habiter Vous avez un projet de transition écologique en lien avec la qualité de vie & l' habitat sur le pays de Saint-Malo ? Peut-être pouvez-vous bénéficier d CollectivitéEntrepriseRécurrenteSubventionPETR des Communautés du pays de Saint-Malo + Requalifier et moderniser les infrastructures de transports en préservant les continuités écologiques Votre besoin Au-delà des projets neufs, les maîtres d'ouvrage publics et privés (État, sociétés concessionnaires d'autoroutes, VNF, RFF...) s'inv CollectivitéParticulierRécurrenteIngénierieCerema + Restaurer des documents d’archives OPÉRATIONS CONCERNÉES Opérations de conservation préventive ou de conservation, restauration sur des fonds d'archives dégradés. NIVEAU D'INTERVENTION CollectivitéRécurrenteIngénierieConseil départemental de la Drôme + Restaurer des immeubles dans un Site patrimonial remarquable (SPR) Valoriser des centres urbains ou centres-bourgs reconnus site patrimonial remarquable, protégés sous le régime d'un plan de sauvegarde et de mise en valeur CollectivitéEntrepriseRécurrenteSubventionConseil régional des Pays de la Loire + restaurer des immeubles dans un Site patrimonial remarquable (SPR) Valoriser des centres-bourgs des communes homologuées ou homologables « Petite cité de caractère® » par l'association des Petites cités de caractère® des P CollectivitéRécurrenteSubventionConseil régional des Pays de la Loire Jusqu'à 20 % de subvention + Restaurer des édifices religieux non protégés Objectif : Mettre hors d'eau et hors d'air les édifices religieux non protégés ainsi que les décors portés d'édifices religieux d'intérêt pa CollectivitéEntrepriseRécurrenteSubventionConseil régional des Pays de la Loire + Restaurer et valoriser des sites patrimoniaux Le patrimoine doit être considéré comme une ressource pour les territoires, parfois la seule dans les zones rurales, dans une perspective d'aménagement et CollectivitéEntrepriseRécurrenteSubventionConseil régional de Nouvelle-Aquitaine + Restaurer et valoriser les « Grands sites patrimoniaux » Cette aide vise : Renforcer l'attractivité de la Bourgogne-Franche-Comté par la restauration et la mise en valeur des sites patrimoniaux majeurs de la régi CollectivitéRécurrenteSubventionConseil régional de Bourgogne-Franche-Comté Jusqu'à 40 % de subvention + Restaurer le patrimoine culturel des communes de moins de 30.000 habitants Contexte : La région est riche d'un patrimoine historique allant de la préhistoire à l'époque contemporaine. Sa diversité et sa qualité confèrent une CollectivitéRécurrenteSubventionConseil régional d'Occitanie Jusqu'à 30 % de subvention + Restaurer le patrimoine historique Le Département du Calvados attache un soin particulier à la restauration de son patrimoine. Il aide les communes, les intercommunalités, les associations et les CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental du Calvados Jusqu'à 50 % de subvention + Restaurer le patrimoine immobilier protégé La Région contribue à préserver les édifices inscrits ou classés au titre des Monuments historiques afin que ces monuments remarquables, constitutifs du patrimo CollectivitéRécurrenteSubventionConseil régional d'Ile de France + Restaurer le patrimoine local Le Département a adopté lors de l’Assemblée départementale du 27 juin 2022, un «plan églises – petits patrimoines remarquables» pour la période 2022-2025, en fa CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental d'Eure-et-Loir Jusqu'à 30 % de subvention + Restaurer le patrimoine protégé Le Département a adopté lors de l’Assemblée départementale du 27 juin 2022, un «plan églises – petits patrimoines remarquables» pour la période 2022-2025, en fa CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental d'Eure-et-Loir Jusqu'à 25 % de subvention + Restaurer le patrimoine protégé au titre des Monuments historiques Restaurer des édifices, des moyens de transport, des jardins, des peintures murales, classés ou inscrits au titre des monuments historiques ou situés aux abords CollectivitéEntrepriseRécurrenteSubventionConseil régional des Pays de la Loire + Restaurer les archives communales d'intérêt historique Dans le cadre de sa politique culturelle, le Département peut accorder aux communes une aide financière pour les aider à restaurer leurs archives patrimoniales CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental de la Somme Jusqu'à 30 % de subvention + Restaurer les objets mobiliers protégés La Région préserve le mobilier inscrit ou classé au titre des Monuments historiques, qui contribue à l'attrait des sites patrimoniaux auprès du public. La CollectivitéRécurrenteSubventionConseil régional d'Ile de France + Réaliser des actions, études et travaux par les moyens propres du maitre d'ouvrage - Etudes de maitrise d'oeuvre La présente fiche arrête les dispositions relatives à la prise en charge et à la justification des actions, études et travaux réalisés par les moyens propres du CollectivitéEntrepriseRécurrenteSubventionAgence de l'eau Rhin-Meuse + Réaliser des actions, études et travaux par les moyens propres du maitre d'ouvrage - Etudes, prestations intellectuelles ou d'intérêt général La présente fiche arrête les dispositions relatives à la prise en charge et à la justification des actions, études et travaux réalisés par les moyens propres du CollectivitéEntrepriseRécurrenteSubventionAgence de l'eau Rhin-Meuse + Réaliser des actions, études et travaux par les moyens propres du maitre d'ouvrage - Travaux La présente fiche arrête les dispositions relatives à la prise en charge et à la justification des actions, études et travaux réalisés par les moyens propres du CollectivitéEntrepriseRécurrenteSubventionAgence de l'eau Rhin-Meuse + Réaliser des actions, études et travaux par les moyens propres du maitre d'ouvrages - Actions d'animation La présente fiche arrête les dispositions relatives à la prise en charge et à la justification des actions, études et travaux réalisés par les moyens propres du CollectivitéEntrepriseRécurrenteSubventionAgence de l'eau Rhin-Meuse + Réaliser des actions, études et travaux par les moyens propres du maitre d'ouvrages - Actions de communication, sensibilisation, éducation La présente fiche arrête les dispositions relatives à la prise en charge et à la justification des actions, études et travaux réalisés par les moyens propres du CollectivitéEntrepriseRécurrenteSubventionAgence de l'eau Rhin-Meuse + Réaliser des aménagements cyclables L'Assemblée départementale a confirmé le lancement de la définition de sa politique de la mobilité qui prévoit de conforter un lien très fort avec la solid CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental des Landes + Réaliser des aménagements cyclables favorisant l'intermodalité - Favoriser le développement des déplacements alternatifs par des dispositifs financiers en faveur d'études préalables aux aménagements cyclables, - Souten CollectivitéEntrepriseRécurrenteSubventionConseil régional de Normandie + Réaliser des certification et audits pour les ouvrages d’arts et infrastructures de transport VOTRE BESOIN : La réalisation d'audits et essais pour le marquage et la certification NF ou CE de produits et procédés de construction est au cœur de vos p CollectivitéRécurrenteIngénierieCerema + Réaliser des diagnostics et des conseils sur la santé animale, l'hygiène et la sécurité alimentaire en restauration collective Mise à disposition, sur demande, d'une gamme complète de services pour accompagner les collectivités face à leurs obligations en matière de surveillance ép CollectivitéRécurrenteIngénierieConseil départemental de l'Aube + Réaliser des installations de méthanisation L’aide de l’ADEME est apportée principalement sous forme de forfait de subvention par unité de capacité de production annuelle (€/MWh) : 45 €/MWh PCS (pouvoir c CollectivitéEntrepriseSubventionADEME + Réaliser des projets et programmations de médiation du patrimoine Dispositif pour la réalisation de projets et programmations de médiation du patrimoine. Objectifs Soutenir les initiatives novatrices de mise en valeur du patri CollectivitéRécurrenteSubventionConseil régional de Nouvelle-Aquitaine + Réaliser des études de filières L’agence de l’eau accompagne les études de filières (études d’opportunité technique et environnementale, études de faisabilité technico-économique, études de di CollectivitéSubventionAgence de l'Eau Loire-Bretagne Jusqu'à 50 % de subvention + Réaliser des études et des travaux sur les monuments historiques Chaque année, plusieurs milliers d'immeubles et d'objets mobiliers protégés au titre des monuments historiques (MH) font l'objet d'études et CollectivitéParticulierRécurrenteSubventionMinistère de la Culture + Réaliser des études et travaux de gestion intégrée et durable des eaux pluviales en milieu urbanisé existant L'Agence peut attribuer une participation financière aux activités économiques hors agricoles qui réalisent des études et travaux d'aménagements en mi EntrepriseRécurrenteSubventionAgence de l'eau Artois - Picardie Jusqu'à 35 % de subvention + Réaliser la mise en accessibilité des points d'arrêts routiers du transport interurbain identifiés comme prioritaires Objectif : Mettre en accessibilité les points d'arrêts routiers prioritaires desservis par le réseau régional de transport. Toutefois, la Région souhaite é CollectivitéEntrepriseRécurrenteSubventionConseil régional des Pays de la Loire + Réaliser le diagnostic de l’appareil commercial de votre territoire Vos opérations de revitalisation territoriale sont contraintes par divers facteurs tels que l'essor des zones commerciales périphériques, la diminution de CollectivitéRécurrenteIngénierieChambres de commerce et d'industrie (CCI) + Réaliser un diagnostic agricole de territoire OPÉRATIONS CONCERNÉES Diagnostic agricole préalable à l'élaboration du PLU ou PLUI ou de tout autre projet d'aménagement. NIVEAU D'INTERVENTION O CollectivitéRécurrenteIngénierieChambre d'agriculture de la Drôme + Réaliser un plan de gestion de haie En cohérence avec les dispositifs d'aide aux haies bocagères et à la filière bois énergie, le Département s'engage dans la promotion de Plans de gesti CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental du Calvados Jusqu'à 70 % de subvention + Réaliser une Enquête Mobilité Certifiée Cerema (EMC²) sur votre territoire Votre besoin La mobilité, enjeu incontournable du territoire, se construit et s'organise à partir de données fiables. Les Enquêtes Mobilité Certifiées Cere CollectivitéRécurrenteIngénierieCerema + Réaliser une étude sur-mesure de l'activité économique Vous devez réaliser un état des lieux de l'économie et de certains secteurs d'activité de votre territoire ? Vous souhaitez optimiser l'attractiv CollectivitéEntrepriseRécurrenteIngénierieChambres de commerce et d'industrie (CCI) + Réduire les carences en équipements sportifs et favoriser la pratique sportive des Franciliens La Région entend, à travers cette aide, réduire les carences en équipements sportifs et favoriser la pratique sportive des Franciliens, avec une attention parti CollectivitéRécurrenteSubventionConseil régional d'Ile de France + Réduire les pollutions agricoles L'agence de l’eau aide la réduction des pollutions agricoles, en priorité sur les aires d’alimentation des captages prioritaires et ressources stratégiques CollectivitéSubventionAgence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse Jusqu'à 70 % de subvention + Réhabiliter et construire des bâtiments publics Créée en 2014, l'ATD 88, Agence Technique Départementale des Vosges, offre une ingénierie de proximité aux élus vosgiens afin de mener à bien leurs projets CollectivitéRécurrenteIngénierieAgence technique départementale (ATD) des Vosges + Réhabiliter et valoriser le petit patrimoine rural Le programme d'aide à la réhabilitation - valorisation du patrimoine rural permet d'aider une commune propriétaire d'un petit patrimoine qu' CollectivitéRécurrenteIngénierieParc naturel régional des Baronnies Provençales (PNR) + Réinvestir, protéger, valoriser le patrimoine bâti du Pays d'Auge dans ses dimensions culturelles et énergétiques Le patrimoine bâti du Pays d’Auge est un marqueur fort de son identité, image d’Épinal de la Normandie. Ce patrimoine fait aujourd’hui face à un enjeu de conser CollectivitéEntrepriseRécurrenteSubventionConseil départemental du Calvados Jusqu'à 80 % de subvention + Rémunérer les stagiaires de la formation professionnelle La Région a la responsabilité politique et légale de faciliter les conditions de réalisation des formations à destination des jeunes et des adultes à la recherc EntrepriseRécurrenteSubventionConseil régional de Nouvelle-Aquitaine + Répartir entre les communes (moins de 10 000 habitants) les recettes des amendes de police Objectifs Les sommes allouées en application des articles R. 2334-10 et R. 2334-11 du Code Général des Collectivités Territoriales sont utilisées au financement CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental de la Haute-Loire Jusqu'à 50 % de subvention + Répondre collectivement aux défis éducatifs des enfants et des jeunes - Cité éducative de Chambéry Les subventions accordées par la cité éducative doivent contribuer à un ou plusieurs des objectifs suivants : faciliter les coopérations entre les membres de la CollectivitéRécurrenteSubventionCaisse des écoles de Chambéry Jusqu'à 80 % de subvention + Révéler les atouts culturels et patrimoniaux de mon territoire en amont de la stratégie Vous souhaitez inscrire les projets dans un cadre culturel et patrimonial partagé, et prendre un temps de réflexion pour définir ce qui fait culture et patrimoi CollectivitéRécurrenteSubventionAssociation Petites Cités de Caractère + S'engager dans le programme de labellisation Climat-Air-Énergie Cit'ergie Cit'ergie est un programme de management et de labellisation qui récompense les collectivités pour la mise en œuvre d'une politique climat­-air-énergi CollectivitéParticulierRécurrenteIngénierieADEME Jusqu'à 70 % de subvention + S'enrichir aux regards des autres par la coopération nationale ou transnationale Enjeu La coopération est une réelle opportunité pour enrichir la stratégie LEADER du territoire du GAL et ouvrir de nouvelles perspectives. Cette ouverture revê CollectivitéEntrepriseSubventionPETR Forêt d'Orléans-Loire-Sologne Jusqu'à 80 % de subvention + Sauvegarder des églises, protégées au titre des monuments historiques ou non protégées La participation du conseil départemental intervient sur les types d'édifices suivants : les églises protégées au titre des monuments historiques, classées CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental de la Manche + Sauvegarder le patrimoine maritime et les bateaux traditionnels NATURE DE L'AIDE Bateaux protégés au titre des Monuments historiques : communes, associations, établissements publics Bateaux labellisés « Bateau d'in CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental de la Manche Jusqu'à 10 % de subvention + Sauvegarder le patrimoine mobilier (objets mobiliers et œuvres d’art protégées et non protégées au titre des Monuments historiques) NATURE DE L'AIDE Objets mobiliers non protégés Monuments historiques (communes – de 5000 habitants) Objets mobiliers protégés Monuments historiques (commun CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental de la Manche + Sauvegarder le patrimoine mobilier (église, château, moulin, hôpital, etc.) NATURE DE L'AIDE Eglise protégée et non protégée Monument historique (communes - 5 000 habitants) Eglise protégée Monument historique (communes + 5 000 CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental de la Manche + Sauvegarder les variétés fruitières anciennes et régionales Vergers de sauvegarde Il s'agit de créer un verger de sauvegarde en replantant des arbres fruitiers en variétés anciennes, accompagné ou non d'arbuste CollectivitéRécurrenteSubventionConseil régional de Bourgogne-Franche-Comté Jusqu'à 70 % de subvention + Se déplacer au congrès annuel de l'AMF L'AMV 88 organise un déplacement "clés en main" afin de permettre à ses adhérents de se rendre au congrès annuel de l'AMF (Association des Mai CollectivitéRécurrenteIngénierieAssociation des maires et présidents de communautés des Vosges (AMV 88) + Se former aux financements de projets de son territoire par le mécénat Face à la baisse des financements publics et la hausse des taux d’intérêt, le mécénat permet aux communes et intercommunalités d’être soutenues dans la réalisat CollectivitéRécurrenteIngénierieAssociation des Maires du Jura et des Présidents d'intercommunalité (AMJ) + Se former à comment subventionner ses projets Avec la hausse des coûts et la non-indexation des recettes sur l’inflation, investir devient de plus en plus compliqué. Malgré les nombreux dispositifs d’aides CollectivitéRécurrenteIngénierieAssociation des Maires du Jura et des Présidents d'intercommunalité (AMJ) + Se former à l'architecture, l'urbanisme, l'environnement et le paysage Les CAUE vous forment en étant dégagés de tout intérêt dans la maîtrise d'oeuvre. Les Caue ont pour objet la promotion de la qualité de l'architecture CollectivitéParticulierRécurrenteIngénierieCAUE du Morbihan, CAUE de la Seine-Maritime, CAUE de la Haute-Loire, CAUE du Pas-de-Calais, CAUE des Hautes-Alpes, CAUE de la Martinique, CAUE du Val-de-Marne, CAUE du Loir-et-Cher, CAUE des Deux-Sèvres, CAUE de la Sarthe, CAUE du Puy-de-Dôme, CAUE de la Dordogne, CAUE de la Charente, CAUE du Val d'Oise, CAUE de la Moselle, CAUE de la Mayenne, CAUE de la Gironde, CAUE de Guadeloupe, CAUE de la Côte-d'Or, Conseils d'architecture, d'urbanisme et d'environnement (CAUE), CAUE des Hautes-Pyrénées, Fédération Nationale des Conseils d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement, CAUE des Pyrénées-Atlantiques, CAUE des Pyrénées-Orientales, CAUE de la Charente-Maritime, CAUE de l'Île-de-la-Réunion, CAUE de Meurthe-et-Moselle, CAUE des Bouches-du-Rhône, CAUE Lot-et-Garonne, CAUE de la Seine-et-Marne, CAUE de la Savoie, CAUE de la Haute-Garonne, CAUE du Tarn-et-Garonne, CAUE des Hauts-de-Seine, CAUE de Rhône-Métropole, CAUE de la Haute-Vienne, CAUE de la Haute-Savoie, CAUE du Calvados, CAUE de l'Isère, CAUE de l'Aisne, CAUE de Corrèze, CAUE du Loiret, CAUE du Cantal, CAUE de l'Orne, CAUE de l'Oise, CAUE de l'Aude, CAUE de l'Ain, CAUE de Corse, CAUE d'Alsace, CAUE du Tarn, CAUE du Gers, CAUE du Gard, CAUE du Cher, CAUE du Var, CAUE du Lot, CAUE de la Vendée, CAUE de la Manche, CAUE de la Guyane, CAUE de la Creuse, CAUE de l'Hérault, CAUE de l'Essonne, CAUE de l'Aveyron, CAUE de l'Ardèche, CAUE du Maine-et-Loire, CAUE de l'Yonne, CAUE de la Somme, CAUE de la Meuse, CAUE de la Drôme, CAUE de l'Ariège, CAUE des Vosges, CAUE des Landes, CAUE de Mayotte + Se former à l'urbanisme : rôles et responsabilités du maire et des conseillers municipaux En tant qu’élu (maire ou conseiller), connaissez-vous votre rôle et vos responsabilités en matière d’urbanisme ? Un élu propriétaire foncier peut-il siéger dans CollectivitéRécurrenteIngénierieAssociation des Maires du Jura et des Présidents d'intercommunalité (AMJ) + Sensibiliser et informer les citoyens au sujet de l’Europe - Europe Direct Seine-et-Marne Sensibiliser le grand public aux enjeux européens dans les communes et EPCI CollectivitéRécurrenteIngénierieID77 + Sensibiliser les citoyens aux émissions CO2 des déplacements Premier secteur émetteur de gaz à effet de serre avec 30% des émissions, le secteur des transports est un secteur clé de la transition écologique. Mais comment CollectivitéParticulierRécurrenteIngénierieADEME + Sensibiliser les citoyens sur leur empreinte climat Face aux nombreux défis environnementaux, comment (s')informer, (se) sensibiliser, (s')engager ? L'ADEME, en partenariat avec l'Association CollectivitéParticulierRécurrenteIngénierieADEME + Sensibiliser les collectivités territoriales et les acteurs économiques aux enjeux de la logistique urbaine Le Programme LUD+ vise à contribuer à l'accompagnement des acteurs publics et privés vers une logistique urbaine durable, à engager et accélérer la mis CollectivitéParticulierIngénierieCerema, ROZO, Logistic Low Carbon + Souenir l'investissement pour musiques, théâtre, arts du mouvement, arts visuels Ce dispositif doit soutenir nos partenaires culturels professionnels sur l’ensemble du territoire, offrir aux publics et aux artistes des conditions techniques CollectivitéParticulierRécurrenteSubventionConseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur + Soutenir la restauration et l’aménagement du patrimoine labellisé d’intérêt régional La Région contribue à préserver et favoriser l'ouverture des édifices ou ensembles labellisés d'intérêt régional. Cette démarche renforce l'attra CollectivitéRécurrenteSubventionConseil régional d'Ile de France Jusqu'à 30 % de subvention + Soutenir au recrutement de chargés d’études pour les opérations d'inventaire L'aide de la Région Nouvelle-Aquitaine porte sur le soutien au recrutement de chargés d'études. Objectifs : L'objectif est de placer la connaissa CollectivitéEntrepriseRécurrenteSubventionConseil régional de Nouvelle-Aquitaine Jusqu'à 70 % de subvention + Soutenir des actions d’éducation aux médias et à l’information de rayonnement régional ou local pour un déploiement à compter de la rentrée 2023 ou l’année scolaire 2023-2024 L'éducation aux médias et à l'information doit donner aux citoyens et en particulier aux jeunes les moyens de se réapproprier l'information et la CollectivitéEntrepriseRécurrenteSubventionMinistère de la Culture Jusqu'à 50 % de subvention + Soutenir des dispositifs d’éducation artistique et culturelle Tous les dispositifs d'Education Artistique et Culturelle en direction des lycéens et apprentis de notre région: Lycées, CFA, GIP CollectivitéRécurrenteSubventionConseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur + Soutenir des investissements numériques dans le champ culturel Le dispositif de soutien à l'investissement culturel permet à la Région de soutenir des investissements numériques dans le champ culturel. Merci de contact CollectivitéRécurrenteSubventionConseil régional d'Ile de France + Soutenir des investissements numériques dans le champ culturel Le dispositif de soutien à l'investissement culturel permet à la Région de soutenir des investissements numériques dans le champ culturel. Nature de l&#039 CollectivitéRécurrenteSubventionConseil régional d'Ile de France Jusqu'à 40 % de subvention + Soutenir des opérations d'investissement et des projets d’extension des horaires d’ouverture des bibliothèques - DGD La dotation générale de décentralisation pour les bibliothèques est accordée aux collectivités territoriales gestionnaires de bibliothèques publiques municipale CollectivitéRécurrenteSubventionMinistère de la Culture Jusqu'à 80 % de subvention + Soutenir des opérations d'investissement et des projets d’extension des horaires d’ouverture des bibliothèques - DGD La dotation générale de décentralisation pour les bibliothèques est accordée aux collectivités territoriales gestionnaires de bibliothèques publiques municipale CollectivitéRécurrenteSubventionMinistère de la Culture Jusqu'à 80 % de subvention + Soutenir des opérations d'investissement et des projets d’extension des horaires d’ouverture des bibliothèques - DGD La dotation générale de décentralisation pour les bibliothèques est accordée aux collectivités territoriales gestionnaires de bibliothèques publiques municipale CollectivitéRécurrenteSubventionMinistère de la Culture Jusqu'à 80 % de subvention + Soutenir des projet de coopération CONTRIBUTIONS AUX OBJECTIFS DE LA STRATEGIE : La coopération constitue l’un des principes fondamentaux du programme LEADER ; elle représente un des éléments ess CollectivitéEntrepriseSubventionSyndicat mixte ADEVA Pays Vitryat Jusqu'à 80 % de subvention + Soutenir des projets culturels et artistiques organisés pendant l’été Afin de favoriser la participation à la vie culturelle, le ministère de la Culture apporte son soutien à des projets culturels et artistiques organisées pendant CollectivitéEntrepriseRécurrenteSubventionMinistère de la Culture + Soutenir des projets de connexion à la nature et de conservation de la nature et des espèces Les Comités majeurs soutiennent des projets phares et expérimentaux, co-construits avec les associations, répondant aux enjeux forts en matière de biodiversité CollectivitéRécurrenteSubventionFondation Nature & Découvertes + Soutenir des projets de création artistique en amateur inscrits dans la durée L'appel à projets vise à soutenir des projets de création artistique en amateur inscrits dans la durée. Ceux-ci doivent s'articuler autour de rendez-v CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental de la Manche Jusqu'à 50 % de subvention + Soutenir des projets de développement rural Leader est une initiative de l'Union européenne pour soutenir des projets de développement rural lancés au niveau local afin de revitaliser les zones rural CollectivitéEntrepriseRécurrenteSubventionParc naturel régional de la FORET d'ORIENT (PNR) + Soutenir des projets et manifestations d'intérêt régional conçus dans la perspective de valoriser auprès des publics les expressions artistiques L'objectif du dispositif est de soutenir des projets et manifestations d'intérêt régional conçus dans la perspective : de valoriser auprès des publics CollectivitéParticulierRécurrenteSubventionConseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur + Soutenir des projets et manifestations d'intérêt régional conçus dans la perspective de valoriser auprès des publics les expressions artistiques L'objectif du dispositif est de soutenir des projets et manifestations d'intérêt régional conçus dans la perspective : de valoriser auprès des publics CollectivitéParticulierRécurrenteSubventionConseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur + Soutenir des projets innovants qui favorisent la transition des bibliothèques vers une offre de services leur permettant de répondre aux défis technologiques L’objectif de ce dispositif est de soutenir des projets innovants qui favorisent la transition des bibliothèques vers une offre de services leur permettant de r CollectivitéParticulierRécurrenteSubventionConseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur + Soutenir et aider le recrutement de professionnels de bibliothèques Soutenir et aider le recrutement de professionnels de bibliothèques dans les communes ou les intercommunalités relevant du réseau du Service Livre et Lecture (S CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental du Vaucluse Jusqu'à 50 % de subvention + Soutenir financièrement les projets visant à développer et à valoriser le patrimoine linguistique (français, langues régionales et non territoriales, langue des signes...) La France dispose d'un patrimoine linguistique d'une grande richesse : français, langues régionales, langues non territoriales, langue des signes fran CollectivitéParticulierRécurrenteSubventionMinistère de la Culture + Soutenir l Aménagement Foncier Agricole et Forestier (AFAF) (regroupements de parcelles) L'aménagement foncier agricole, forestier et environnemental, applicable aux propriétés rurales non bâties, se fait au moyen d'une nouvelle distributi CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental de la Haute-Loire + Soutenir l'achat et la mise en place de panneaux d'information en zone pastorale Le Conseil Départemental soutient l'achat et mise en place de panneaux d'information en zone pastorale. CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental des Hautes-Pyrénées + Soutenir l'acquisition de matériel musical CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental des Landes Jusqu'à 45 % de subvention + Soutenir l'acquisition de véhicules à motorisation décarbonnée L'aide du Département est destinée à compenser en tout ou partie le surcoût lié à l'achat d'un véhicule moins polluant. Elle est cumulable avec d CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental de la Vendée + Soutenir l'acquisition et la restauration de documents patrimoniaux des bibliothèques (FRRAB) Le dispositif d'aide à l'acquisition et à la restauration de documents patrimoniaux, qui n'existe que dans certaines régions françaises, vise à a CollectivitéRécurrenteSubventionMinistère de la Culture + Soutenir l'action "Manger local et bio en Haute-Loire" dans les collèges - Aide à l'achat de matériel Aide à l'achat de matériel pour la mise en place d'actions pédagogiques autour de l'alimentation durable. Public concerné : Collèges publics Pièc CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental de la Haute-Loire Jusqu'à 100 % de subvention + Soutenir l'action culturelle de proximité dans les bibliothèques dans le cadre du schéma départemental de lecture publique Soutien à l'action culturelle de proximité dans les bibliothèques. Public concerné : Bibliothèques - tous usagers Pièces à fournir : dossier de demande d&# CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental de la Haute-Loire + Soutenir l'action des associations et EPCI en faveur de la Politique de la Ville Objectifs : Permettre l'égalité des chances et l'accès aux droits pour toutes et tous, Contribuer au développement social et économique des quartiers CollectivitéRécurrenteSubventionConseil régional d'Occitanie + Soutenir l'action des structures qui œuvrent pour la Mémoire des 20e et 21e siècles L'objectif de cette mesure est de soutenir l'action des structures qui œuvrent pour : Perpétuer le souvenir et honorer la Mémoire de tous ceux qui ont CollectivitéParticulierRécurrenteSubventionConseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur + Soutenir l'amélioration de la desserte des zones logistiques La Région accompagne les gestionnaires de voirie/zone qui améliorent, par des aménagements, le stationnement ou les dessertes logistiques près de routes d' CollectivitéEntrepriseRécurrenteSubventionConseil régional d'Ile de France Jusqu'à 50 % de subvention + Soutenir l'aménagement d'aires de covoiturage Vous souhaitez mener à bien un projet d'aménagement d'aire de covoiturage ? Bénéficiez de l’aide régionale pouvant aller jusqu’à 60% du coût de votre CollectivitéSubventionConseil régional du Grand Est Jusqu'à 60 % de subvention + Soutenir l'aménagement des cheminements dédiés aux mobilités douces DESCRIPTION DU DISPOSITIF Sous réserve de contre-indications environnementales, garantir un niveau de service adéquat pour les modes de déplacements doux (piéto CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental de la Charente + Soutenir l'aménagement des chemins dans le cadre du PDIPR DESCRIPTION DU DISPOSITIF Dans le cadre du schéma des espaces naturels, le Département souhaite apporter un soutien financier aux communes et établissements pub CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental de la Charente + Soutenir l'aménagement et l'équipement d'aires de jeux inclusives Concourir à doter le territoire d'aires de jeux inclusives pour offrir aux enfants en situation de handicap un lieu de jeux et de rencontres en plein air. CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental de la Seine-Maritime Jusqu'à 30 % de subvention + Soutenir l'enrichissement et la restauration des collections des musées et fonds patrimoniaux des bibliothèques La Région Occitanie soutient les "Musées de France" et les bibliothèques des collectivités publiques dotées de fonds patrimoniaux dans la restauration e CollectivitéRécurrenteSubventionConseil régional d'Occitanie + Soutenir l'extension des horaires d'ouverture des bibliothèques communales dans le cadre du schéma départemental de lecture publique Soutien à l'extension des horaires d'ouverture des bibliothèques communales. Public concerné : Bibliothèques communales à rayonnement intercommunal - CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental de la Haute-Loire Jusqu'à 25 % de subvention + Soutenir l'initiative économique LEADER (Liaison Entre Action de Développement de l'Economie Rurale) est un programme européen en faveur du développement rural qui permet un accompagnement CollectivitéEntrepriseRécurrenteIngénierieGAL de la Pointe de Caux Jusqu'à 80 % de subvention + Soutenir l'investissement dans les quartiers prioritaires de la politique de la ville - Dotation politique de la ville (DPV) La dotation politique de la ville (DPV) bénéficie chaque année aux communes urbaines de métropole et d'outre-mer particulièrement défavorisées et présentan CollectivitéRécurrenteSubventionPréfectures de département Jusqu'à 80 % de subvention + Soutenir l'investissement des bibliothèques BENEFICIAIRES Communes EPCI n'ayant pas conclu de contrat d'investissement avec le Département DESCRIPTION DU DISPOSITIF Soutenir les bibliothèques : CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental de la Charente Jusqu'à 40 % de subvention + Soutenir l'investissement des communes - CAP43 Communes Public concerné : Communes Pièces à fournir : Fiche projet, délibération, devis Récurrence de l'aide : Appel à Projets Biannuels Cliquer ici pour télécharg CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental de la Haute-Loire + Soutenir l'investissement pour les salles de cinéma DESCRIPTION DU DISPOSITIF Conforter la présence des salles de cinéma en milieu rural et offrir au public charentais des projections de qualité dans des salles c CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental de la Charente Jusqu'à 30 % de subvention + Soutenir l'investissement pour musiques, théâtre, arts du mouvement, arts visuels Ce dispositif doit soutenir nos partenaires culturels professionnels sur l’ensemble du territoire, offrir aux publics et aux artistes des conditions techniques CollectivitéParticulierRécurrenteSubventionConseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur + Soutenir l'offre de formation musiques, danse, théâtre, art du mouvement, arts visuels Consciente de la complexité et de la précarité inhérente au secteur d’activité de la Culture, les enjeux de développement de la qualification, de création et de CollectivitéRécurrenteSubventionConseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur + Soutenir l'organisation de colloques liés à la recherche dans le domaine du patrimoine et des fouilles archéologiques BENEFICIAIRES Etablissements publics (Universités, Ecoles d'enseignement supérieur...) Organismes de recherche Communes Etablissements publics de coopérati CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental de la Charente Jusqu'à 40 % de subvention + Soutenir l'organisation de manifestations sportives Afin de renforcer l'attractivité sportive du territoire et de favoriser la pratique du sport pour le plus grand nombre, l'appui à la création et au dé CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental de la Somme + Soutenir l'organisation de projets d'animation développant la culture scientifique - AAP CSTI 2021 La Région Occitanie souhaite soutenir l'organisation de projets d'animation préparés en collaboration avec les laboratoires de recherche et les indust CollectivitéSubventionConseil régional d'Occitanie Jusqu'à 80 % de subvention + Soutenir l'écotourisme, la valorisation et l'accès au patrimoine naturel et culturel Via le programme européen de subvention LEADER 2023-2027 , le GAL souhaite accompagner le développement de l’écotourisme sur son territoire. C’est un tourisme r CollectivitéEntrepriseRécurrenteSubventionGAL des Cévennes au Rhône Jusqu'à 64 % de subvention + Soutenir l'éducation artistique et culturelle pour faciliter l'accès à la culture des jeunes via leurs établissements de formation La Région Nouvelle-Aquitaine, en complément des missions qui lui sont confiées par la loi, souhaite mener une action volontariste en faveur de l'éducation CollectivitéSubventionConseil régional de Nouvelle-Aquitaine Jusqu'à 61 % de subvention + Soutenir la connaissance et à l'Inventaire général des patrimoines La Région Occitanie a mission d'assurer l'Inventaire général du patrimoine culturel. Elle est responsable de la validité scientifique des actions de c CollectivitéRécurrenteSubventionConseil régional d'Occitanie Jusqu'à 50 % de subvention + Soutenir la conservation, la restauration et la mise en valeur du patrimoine public Soutenir la conservation, la restauration et la mise en valeur du patrimoine public, aider les collectivités gestionnaires à mener des programmations concertées CollectivitéParticulierRécurrenteSubventionConseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur + Soutenir la conservation, la restauration et la mise en valeur du patrimoine public Soutenir la conservation, la restauration et la mise en valeur du patrimoine public, aider les collectivités gestionnaires à mener des programmations concertées CollectivitéParticulierRécurrenteSubventionConseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur + Soutenir la construction d'équipements publics exceptionnels/majeurs en Pays de la Loire dans les domaines culturels et sportifs Objectif : Soutenir la construction d'équipements publics majeurs en Pays de la Loire dans les domaines culturels et sportifs. En complément de sa politiqu CollectivitéEntrepriseRécurrenteSubventionConseil régional des Pays de la Loire Jusqu'à 10 % de subvention + Soutenir la construction, la rénovation ou l’équipement de solutions d’hébergements collectifs Vous êtes une entreprise ou une collectivité et vous rencontrez des difficultés liées à l'accueil de travailleurs saisonniers ? Avec Sud Saisonniers, la Ré CollectivitéParticulierRécurrenteSubventionConseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur + Soutenir la coopération entre les sociétés de production européennes qui développent des oeuvres avec un fort potentiel d'audience internationale CREA-MEDIA-2024-CODEV CollectivitéEntrepriseSubventionCommission européenne + Soutenir la création artistique régionale en langue catalane et/ou occitane et au conventionnement tremplin La Région souhaite encourager et soutenir les créations en langues régionales et leur diffusion, ainsi que la professionnalisation des compagnies et groupes don CollectivitéRécurrenteSubventionConseil régional d'Occitanie + Soutenir la création et la rénovation de lieux dédiés à la conservation et la transmission des traditions et de la culture régionale Soutenir la création et la rénovation de lieux dédiés à la conservation et la transmission des traditions et de la culture régionale, afin de pouvoir proposer a CollectivitéParticulierRécurrenteSubventionConseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur + Soutenir la création et la rénovation de lieux dédiés à la conservation et la transmission des traditions et de la culture régionale Soutenir la création et la rénovation de lieux dédiés à la conservation et la transmission des traditions et de la culture régionale, afin de pouvoir proposer a CollectivitéParticulierRécurrenteSubventionConseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur + Soutenir la création et la rénovation de sentiers cyclables Ce dispositif vise à développer le réseau cyclable d'intérêt départemental par la création ou la rénovation d'infrastructures de niveau départemental CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental de la Vendée Jusqu'à 50 % de subvention + Soutenir la création et la valorisation d'Espaces, Sites & Itinéraires (ESI) de pratiques sportives de nature Création, aménagement, acquisition foncière, valorisation d'Espaces, Sites & Itinéraires (ESI) dans le cadre de la construction du PDESI. Pièces à four CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental de la Haute-Loire Jusqu'à 50 % de subvention + Soutenir la création ou la rénovation de lieux de lecture ouverts au public Les objectifs de ce dispositif sont de : Soutenir la création et la rénovation du réseau régional de lecture publique dans une perspective d’aménagement équitab CollectivitéParticulierRécurrenteSubventionConseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur + Soutenir la diffusion culturelle Soutien financier aux structures, manifestations et acteurs culturels dans les domaines des arts vivants, visuels, de la culture et de la langue bretonne. CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental du Morbihan + Soutenir la diffusion culturelle en lien avec les territoires BENEFICIAIRES Communes (sauf Angoulême et les communes du Grand Angoulême comptant plus de 4 000 habitants sur leur territoire, les communes de Barbezieux, Soya CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental de la Charente + Soutenir la diffusion de proximité dans le domaine des arts de la scène Contexte et objectifs : Dans le cadre de sa politique de soutien au spectacle vivant, la Région met en place un système d'aide à la diffusion qui permet au CollectivitéRécurrenteSubventionConseil régional d'Occitanie Jusqu'à 50 % de subvention + Soutenir la dynamique agricole et valoriser l’alimentation locale Enjeu Le territoire du GAL Forêt d'Orléans-Loire-Sologne présente une diversité de productions agricoles, à préserver et valoriser dans un contexte de dérè CollectivitéEntrepriseSubventionPETR Forêt d'Orléans-Loire-Sologne Jusqu'à 80 % de subvention + Soutenir la filière hydrogène La dynamique européenne et nationale annonce l'hydrogène comme une solution pertinente à la décarbonation d'activité émettrice de gaz à effet de serre CollectivitéParticulierRécurrenteSubventionConseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur + Soutenir la formation qualifiante d'auxiliaire de bibliothèque dans le cadre du schéma départemental de lecture publique Soutien à l'inscription à la formation qualifiante d'Auxiliaire de Bibliothèque Public concerné : Bibliothèques - tous usagers Pièces à fournir : doss CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental de la Haute-Loire Jusqu'à 50 % de subvention + Soutenir la Jeunesse en Bretagne Centre Vous avez un projet innovant en lien avec la jeunesse sur le territoire de Loudéac Communauté ! Avez-vous pensé au programme LEADER ? Il s'agit d'un p CollectivitéEntrepriseRécurrenteSubventionLoudéac Communauté Bretagne Centre Jusqu'à 75000 % de subvention + Soutenir la mise en valeur touristique du fleuve Charente BENEFICIAIRES Communes Etablissements publics de coopération intercommunale Maitres d'ouvrage privés DESCRIPTION DU DISPOSITIF Soutenir le développement de CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental de la Charente Jusqu'à 25 % de subvention + Soutenir la méthanisation Ce dispositif s'adresse à tous les projets d'unités de méthanisation, que la valorisation du biogaz soit en injection ou en cogénération, quelle que s CollectivitéRécurrenteSubventionConseil régional de Nouvelle-Aquitaine Jusqu'à 70 % de subvention + Soutenir la politique d'acquisition des musées Créés en 1982 à l’initiative du ministère de la Culture, dans le cadre de la politique globale de décentralisation, les Fonds régionaux d’acquisition pour les m CollectivitéParticulierRécurrenteSubventionConseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur + Soutenir la politique d'acquisition des musées ayant l’appellation Musées de France Créés en 1982 à l’initiative du ministère de la Culture, dans le cadre de la politique globale de décentralisation, les Fonds régionaux d’acquisition pour les m CollectivitéParticulierRécurrenteSubventionConseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur + Soutenir la programmation artistique de la saison (arts de la scène) Contexte et objectifs : La circulation des artistes et des œuvres est à la fois un outil de développement privilégié pour les équipes artistiques et un enjeu ma CollectivitéEntrepriseRécurrenteSubventionConseil régional d'Occitanie Jusqu'à 50 % de subvention + Soutenir la promotion et l’innovation des activités économiques locales Le Cœur Entre-deux-Mers possède un tissu économique essentiellement constitué de très petites entreprises. Le nombre d’emplois locaux augmente bien que les acti CollectivitéEntrepriseSubventionGAL Coeur Entre-deux-Mers Jusqu'à 80 % de subvention + Soutenir la publication et à la diffusion de la recherche archéologique Le ministère de la Culture apporte son soutien à la diffusion des résultats de la recherche archéologique en accordant des subventions pour la préparation de pu CollectivitéRécurrenteSubventionMinistère de la Culture Jusqu'à 80 % de subvention + Soutenir la recherche archéologique et historique DESCRIPTION DU DISPOSITIF Partenaire de la recherche archéologique et paléontologique, le Département apporte son soutien aux opérations organisées sur le terri CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental de la Charente + Soutenir la restauration du patrimoine historique protégé public BENEFICIAIRES Communes, y compris celles situées dans les zones à contrat d'agglomération et celles ayant une convention d'investissement les liant au CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental de la Charente + Soutenir la restauration du patrimoine immobilier non protégé Le présent dispositif vise à soutenir la préservation et la sauvegarde du patrimoine immobilier non protégé tels que les édifices qu'ils soient religieux o CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental de la Vendée Jusqu'à 50 % de subvention + Soutenir la restauration du patrimoine immobilier protégé Le présent dispositif vise à soutenir la restauration des monuments historiques classés ou inscrits à l'Inventaire. Bénéficiaires publics : taux de base : CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental de la Vendée Jusqu'à 40 % de subvention + Soutenir la restauration et la mise en valeur du patrimoine mobilier décoratif et funéraire Le présent dispositif vise à soutenir la restauration et la mise en valeur du patrimoine mobilier, décoratif et funéraire sur tout le territoire de la Vendée. L CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental de la Vendée Jusqu'à 75 % de subvention + Soutenir la restauration et l’aménagement du patrimoine labellisé d’intérêt régional La Région contribue à préserver et favoriser l'ouverture des édifices ou ensembles labellisés d'intérêt régional. Cette démarche renforce l'attra CollectivitéRécurrenteSubventionConseil régional d'Ile de France + Soutenir la réalisation d'équipements sportifs à l'usage prioritaire des collèges Le Conseil départemental souhaite poursuivre sa politique de réalisation concertée avec les communes afin d'optimiser ses moyens et ceux des collectivités CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental des Landes Jusqu'à 36 % de subvention + Soutenir la réalisation de diagnostics sanitaires sur les édifices religieux Le présent dispositif vise à encourager la réalisation de diagnostics sanitaires et d'études associées sur les édifices religieux publics non protégés au t CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental de la Vendée Jusqu'à 75 % de subvention + Soutenir la réalisation d’études de mobilités Vous souhaitez mener à bien un projet d'étude de mobilités ? Bénéficiez de l'aide régionale pouvant aller jusqu'à 50 000€ et 80% de prise en char CollectivitéEntrepriseSubventionConseil régional du Grand Est + Soutenir la réhabilitation des zones d’activités économiques (ZAE) existantes Soutenir la requalification durable des zones d'activités économiques (ZAE) industrielles, tertiaires, artisanales et touristiques existantes dans le but d CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental de la Seine-Maritime Jusqu'à 30 % de subvention + Soutenir la valorisation des itinéraires de randonnée et de leur environnement dans le cadre du PDIPR DESCRIPTION DU DISPOSITIF Dans le cadre du schéma des espaces naturels, le Département souhaite apporter un soutien financier aux communes et établissements pub CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental de la Charente + Soutenir la valorisation, l'embellissement et aménagement des espaces publics DESCRIPTION DU DISPOSITIF Amélioration du cadre de vie du territoire MODE DE CALCUL 30 % d'une dépense plafonnée à 153 000 € HT par tranche fonctionnelle d CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental de la Charente + Soutenir la vie littéraire (résidence) La démarche s'adresse aux porteurs de projets de résidences à destination des auteurs et autrices du livre et qui s'inscrivent dans les objectifs de l CollectivitéRécurrenteSubventionMinistère de la Culture + Soutenir la vitalité et l'attractivité du Centre Ouest Aveyron Cette aide a pour objectif de répondre aux enjeux suivants : Favoriser un aménagement durable du territoire Assurer un bon niveau de service à tous les habitant CollectivitéEntrepriseIngénierieCentre Ouest Aveyron (PETR) Jusqu'à 64 % de subvention + Soutenir le Contrat Territoire-Lecture dans le cadre du schéma départemental de lecture publique Soutien au CTL (Contrat Territoire Lecture). Public concerné : Bibliothèques - tous usagers Pièces à fournir : dossier à monter en collaboration avec la Médiath CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental de la Haute-Loire + Soutenir le domaine de l’économie du livre et de la vie littéraire Cette aide portée par la DRAC Grand Est, la Région Grand Est et le CNL a pour objectif d’accroître la présence des auteurs et d’intensifier la vie littéraire su CollectivitéRécurrenteSubventionMinistère de la Culture + Soutenir le déploiement des outils et projets numériques au service du développement touristique Les acteurs du tourisme, afin de mieux répondre aux attentes des visiteurs et renouveler les expériences de découverte des sites et lieux qu'ils promeuvent CollectivitéEntrepriseRécurrenteSubventionConseil départemental du Vaucluse + Soutenir le développement agricole Le Conseil Départemental soutient les organismes professionnels pour : l'accompagnement technique des agriculteurs et le développement agricole, le dévelop CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental des Hautes-Pyrénées + Soutenir le développement d'une mobilité décarbonée VOTRE BESOIN L'objectif de neutralité carbone à horizon 2050 implique d'importants changements sur l'organisation des systèmes de transports, les CollectivitéParticulierRécurrenteIngénierieCerema + Soutenir le développement d'une offre touristique de qualité Appels à projets bisannuels publiés sur le site internet du Département à destination des Pôles touristiques des Hautes-Pyrénées : Lourdes, Gavarnie, Cauterets- CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental des Hautes-Pyrénées + Soutenir le développement de campings de tourisme indépendants Cette aide accompagne les projets globaux de développement de campings indépendants (création, modernisation, extension) favorisant l'adaptation et la dive CollectivitéRécurrenteSubventionConseil régional de Nouvelle-Aquitaine + Soutenir le développement de solutions alternatives de proximité en offre de piscines, y compris en milieu naturel, destinées à accueillir des activités d’apprentissage La Région soutient le développement de solutions alternatives de proximité en offre de piscines, y compris en milieu naturel, destinées à accueillir des activit CollectivitéRécurrenteSubventionConseil régional d'Ile de France + Soutenir le développement des musées de France Dans le cadre du développement et du rayonnement des musées de France, les directions régionales des affaires culturelles (DRAC) peuvent soutenir et favoriser l CollectivitéRécurrenteSubventionMinistère de la Culture + Soutenir le développement des musées de pays et les manifestations touristiques SOUTIEN AUX MUSEES RURAUX Dans le cadre de sa politique en faveur du développement et à l’aménagement touristique du territoire, le Département apporte un souti CollectivitéEntrepriseRécurrenteSubventionConseil départemental du Doubs + Soutenir le développement des Organismes de Défense et de Gestion (ODG) et des Organismes de Producteurs (OP) Dans un objectif de structuration des filières agricoles, la Région accompagne les Organismes de Défense et de Gestion (ODG) et les Organismes de Producteurs (O CollectivitéParticulierRécurrenteSubventionConseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur + Soutenir le développement du thermalisme Une aide pourra être accordée pour la réalisation d'études ayant pour objet la validation médicale et scientifique du thermalisme, le diagnostic des équipe CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental des Landes Jusqu'à 30 % de subvention + Soutenir le développement économique équilibré du territoire Cette aide a pour objectif de répondre aux enjeux suivants : Préserver le levier productif en proposant un écosystème favorable à l’accueil et au développement CollectivitéEntrepriseSubventionCentre Ouest Aveyron (PETR) Jusqu'à 64 % de subvention + Soutenir le financement d'études pour inventorier les friches industrielles, identifier le risque de pollution, déterminer les potentiels de mutabilité La reconquête des friches est essentielle pour l’aménagement durable des territoires et pour tendre vers l’objectif de Zéro Artificialisation Nette (ZAN). La mi CollectivitéEntrepriseSubventionADEME + Soutenir le réseau régional de centres pour le livre et la lecture L’objectif de cette mesure est de structurer le territoire régional du livre et de la lecture en soutenant un réseau de centres de référence à l’échelle régiona CollectivitéParticulierRécurrenteSubventionConseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur + Soutenir le réseau régional de centres pour le livre et la lecture L’objectif de cette mesure est de structurer le territoire régional du livre et de la lecture en soutenant un réseau de centres de référence à l’échelle régiona CollectivitéParticulierRécurrenteSubventionConseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur + Soutenir le sport fédéral Conventionnement pluriannuel : Avec les ligues et comités régionaux sportifs représentant une fédération sportive agréée par le ministère chargé des sports et l CollectivitéParticulierRécurrenteSubventionConseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur + Soutenir le thermalisme et le bien être Vous souhaitez mener à bien un projet autour du thermalisme et bien être ? Bénéficiez de l’aide régionale pouvant aller jusqu’à 20 % des dépenses éligible. Pour CollectivitéEntrepriseSubventionConseil régional du Grand Est Jusqu'à 20 % de subvention + Soutenir le tourisme patrimonial Vous souhaitez mener à bien un projet de mise en tourisme d’un site culturel, de mémoire ou d’histoire (hors musée) ou un projet d’accueil du public au sein d’u CollectivitéEntrepriseSubventionConseil régional du Grand Est + Soutenir le tri, la collecte et la valorisation des biodéchets alimentaires Cet appel à projets vise à soutenir le tri, la collecte des biodéchets, ainsi que la valorisation des biodéchets alimentaires par compostage, en lien avec les o CollectivitéParticulierSubventionConseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur + Soutenir le verdissement des flottes professionnelles par l’acquisition de véhicules propres Les véhicules éligibles sont les véhicules de transports de voyageurs et de marchandises suivants : - Véhicules de transport de personnes : De catégorie M1 (au CollectivitéEntrepriseRécurrenteSubventionConseil régional de Normandie Jusqu'à 50 % de subvention + Soutenir les acquisitions foncières dans le cadre du PDIPR DESCRIPTION DU DISPOSITIF Dans le cadre du schéma des espaces naturels, le Département souhaite apporter un soutien financier aux communes, établissements publi CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental de la Charente + Soutenir les acteurs du Nord Grande-Terre (CANGT) Le GAL NGT souhaite poursuivre la dynamique sur le territoire de la CANGT pour rendre la région attractive en s'appuyant sur son authenticité et ses hommes CollectivitéEntrepriseRécurrenteSubventionConseil régional de Guadeloupe Jusqu'à 100 % de subvention + Soutenir les actions de prévention routière DESCRIPTION DU DISPOSITIF Le Département souhaite apporter son soutien aux porteurs d'actions de prévention routière. MODE DE CALCUL Le montant de la subve CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental de la Charente + Soutenir les actions en faveur de l'adaptation du territoire aux changements climatiques subvention aide plancher : 3000 € aide plafond: 30 000 € Objectifs stratégiques - Soutenir l’élaboration de politiques locales visant à adapter le territoire au CollectivitéEntrepriseSubventionPays du Calaisis Jusqu'à 80 % de subvention + Soutenir les actions en faveur de la transition écologique : l'aide aux actions ponctuelles d’animation, de communication et/ou de formation Vous souhaitez contribuer au déploiement des politiques de l’ADEME ? Les aides aux actions ponctuelles pourront financer vos actions ponctuelles d’animation, de CollectivitéEntrepriseIngénierieADEME + Soutenir les actions sportives permettant de promouvoir l’inclusion sociale, l’insertion, la solidarité, la citoyenneté et la santé Ce dispositif vise à aider les actions qui, par le sport, permettent de promouvoir l'inclusion sociale, l'insertion, la solidarité, la citoyenneté et CollectivitéEntrepriseRécurrenteSubventionConseil départemental du Vaucluse Jusqu'à 30 % de subvention + Soutenir les activités des sites de visite, de loisirs et de pleine nature Cette aide accompagne les maîtres d'ouvrages privés et publics dans leurs offres d'activités de sites de visite, de loisirs et de pleine nature ainsi CollectivitéEntrepriseRécurrenteSubventionConseil régional de Nouvelle-Aquitaine + Soutenir les agences et réseaux Les agences de la Région ont pour mission : Accompagner / professionnaliser les filières des arts de la scène, des arts visuels et du livre ; Programmer / promo CollectivitéParticulierRécurrenteSubventionConseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur + Soutenir les aires de covoiturage dans leur dimension multimodale Il est aujourd'hui nécessaire de décarboner nos mobilités en diminuant la part de l'autosolisme, et en donnant une place plus importante aux modes act CollectivitéParticulierRécurrenteSubventionConseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur + Soutenir les aires de covoiturage dans leur dimension multimodale Il est aujourd'hui nécessaire de décarboner nos mobilités en diminuant la part de l'autosolisme, et en donnant une place plus importante aux modes act CollectivitéParticulierRécurrenteSubventionConseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur + Soutenir les aménagements de sentiers pédestres labellisés par le Département de la Vendée Schéma départemental de développement touristique 2022 - 2028 Le Plan Départemental des Itinéraires de Promenades et de Randonnées (P.D.I.P.R.) est l'outil CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental de la Vendée Jusqu'à 60 % de subvention + Soutenir les aménagements de sécurité routière BENEFICIAIRES Communes de moins de 10 000 habitants Etablissements publics de coopération intercommunale de moins de 10 000 habitants DESCRIPTION DU DISPOSITIF CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental de la Charente + Soutenir les aménagements, équipements et hébergements à vocation touristique Accompagner la création, l'amélioration, l'extension ou la réhabilitation de sites, d'aménagements et d'hébergements touristiques. CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental de la Seine-Maritime Jusqu'à 40 % de subvention + Soutenir les artistes : musique, théâtre, arts du mouvement favoriser la permanence d’artistes professionnels sur l’ensemble du territoire encourager leur rayonnement en région et à l’échelle nationale et internationale CollectivitéParticulierRécurrenteSubventionConseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur + Soutenir les artistes : musique, théâtre, arts du mouvement favoriser la permanence d’artistes professionnels sur l’ensemble du territoire encourager leur rayonnement en région et à l’échelle nationale et internationale CollectivitéParticulierRécurrenteSubventionConseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur + Soutenir les ateliers artistiques et scientifiques dans les collèges Aide aux collèges pour développer des ateliers artistique et scientifique auprès des jeunes. Public concerné : Collèges public et privé Pièces à fournir : dossi CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental de la Haute-Loire + Soutenir les classes aménagées musique et danse dans les collèges Aide pour les classes à horaires aménagés musique et danse. Public concerné : Collèges public et privé Pièces à fournir : dossier de demande + dépôt sous AD CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental de la Haute-Loire + Soutenir les collectivités territoriales qui ont signé la convention Ville ou Pays d'art et d’histoire "Villes ou Pays d'art et d'histoire" est un label attribué par le ministère de la Culture aux collectivités qui s'engagent dans une polit CollectivitéEntrepriseRécurrenteSubventionMinistère de la Culture Jusqu'à 50 % de subvention + Soutenir les collectivités territoriales, les structures privées dans leur projet d’acquisitions, construction et restauration de structures itinérantes La Région soutient les collectivités territoriales et/ou leurs mandataires et, les structures privées dans leur projet d'acquisitions, construction et rest CollectivitéRécurrenteSubventionConseil régional d'Ile de France Jusqu'à 30 % de subvention + Soutenir les collèges bénéficiant d'une section sportive Aides aux collèges bénéficiant d'une section sportive pour financer les frais d'éducateurs sportifs extérieurs, le matériel et le transport. Public co CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental de la Haute-Loire Jusqu'à 50 % de subvention + Soutenir les collèges qui développent des activités sportives Aide pour développer les activités sportives les mercredis après-midi, soutien aux jeunes participant aux championnat de France, challenge des anneaux. Public c CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental de la Haute-Loire + Soutenir les défis sportifs du Département (sports de nature) DESCRIPTION DU DISPOSITIF Le Département met en place un challenge nommé « Les défis sportifs du Département » autour d'un programme de manifestations spor CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental de la Charente + Soutenir les démarches agricoles locales de développement (Projet Alimentaire Territorial, ...) Soutien aux démarches locales de développement (au cas par cas). Pièces à fournir : Formulaire de demande et pièces précisées en annexe de l'APP Cliquer ic CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental de la Haute-Loire + Soutenir les entreprises dans leur développement Vous souhaitez dynamiser le développement des TPE et commerces de votre territoire, encourager la création d'entreprise ou accompagner vos entreprises loca CollectivitéEntrepriseRécurrenteIngénierieChambres de commerce et d'industrie (CCI) + Soutenir les festivals et manifestations culturelles Une attention particulière sera portée aux manifestations organisées sur des secteurs géographiques isolés et/ou hors période estivale, ainsi qu'à celles œ CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental du Vaucluse + Soutenir les festivals et manifestations de musique, théâtre, arts du mouvement et arts visuels Contribuer à structurer une offre artistique et culturelle accessible, diversifiée et de qualité, Favoriser la programmation d’artistes professionnels régionaux CollectivitéParticulierRécurrenteSubventionConseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur + Soutenir les festivals et manifestations de spectacle vivant d'envergure Objectifs : participer au rééquilibrage du territoire en termes d'offre culturelle, faciliter la rencontre entre créateurs, diffuseurs et publics, soutenir CollectivitéRécurrenteSubventionConseil régional du Grand Est + Soutenir les festivals manifestations : musique, théâtre, arts du mouvement, arts visuels Contribuer à structurer une offre artistique et culturelle accessible, diversifiée et de qualité, Favoriser la programmation d’artistes professionnels régionaux CollectivitéParticulierRécurrenteSubventionConseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur + Soutenir les festivals promouvant la création en langues occitane et catalane La Région souhaite accompagner les festivals qui jouent un rôle important pour la promotion de la création en langues occitane et catalanes. Les festivals perme CollectivitéRécurrenteSubventionConseil régional d'Occitanie + Soutenir les festivals, les manifestations et la diffusion dans le secteur du cinéma Le soutien à la diffusion a pour but de contribuer à : favoriser un accès à la diversité de la création cinématographique et audiovisuelle pour tous et sur l’en CollectivitéParticulierRécurrenteSubventionConseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur + Soutenir les festivals, manifestations et la diffusion du cinéma et de l’audiovisuel Le soutien à la diffusion a pour but de contribuer à : favoriser un accès à la diversité de la création cinématographique et audiovisuelle pour tous et sur l’en CollectivitéParticulierRécurrenteSubventionConseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur + Soutenir les filières de la pêche et de l’aquaculture sur la période 2021 – 2027 au travers du FEAMPA L’Union Européenne et la Région Nouvelle-Aquitaine soutiennent les filières de la pêche et de l’aquaculture sur la période 2021 – 2027 au travers du FEAMPA (Fon CollectivitéRécurrenteSubventionConseil régional de Nouvelle-Aquitaine + Soutenir les filières locales chanvre En 2025, Le Fonds SEA lance un nouvel appel à projets dédié à la structuration des filières locales chanvre, s’inscrivant ainsi dans l’impulsion donnée par la r CollectivitéEntrepriseSubventionAides-territoires + Soutenir les hostels Vous souhaitez mener à bien un projet de création, de réhabilitation ou d’extension d’équipements d’hébergements touristiques collectifs de type "hostels&#3 CollectivitéSubventionConseil régional du Grand Est + Soutenir les initiatives artistiques et culturelles locales Aide "Soutien aux initiatives artistiques et culturelles locales" Objectif : Par ce dispositif, la Région Grand Est décide de contribuer au développemen CollectivitéEntrepriseSubventionConseil régional du Grand Est + Soutenir les initiatives innovantes du réseau régional de lecture publique : le Fonds régional d’innovation en bibliothèque L’objectif de ce dispositif est de soutenir des projets innovants qui favorisent la transition des bibliothèques vers une offre de services leur permettant de r CollectivitéParticulierRécurrenteSubventionConseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur + Soutenir les investissements des communes rurales (FAL) Le Conseil départemental fixe chaque année au budget primitif le montant global de l’enveloppe dédiée au fonds d’aménagement local (FAL) et sa répartition par c CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental de la Haute-Marne Jusqu'à 50 % de subvention + Soutenir les investissements structurants ("Fonds des projets innovants ou exceptionnels") Le Département accompagne financièrement les bénéficiaires dans leurs projets innovants et d’envergure participant à l’attractivité et au rayonnement du territo CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental de la Haute-Marne + Soutenir les investissements structurants (Fonds "Thématiques") Le Département accompagne financièrement les bénéficiaires dans leurs projets d’investissement structurants des collectivités. Le projet est étudié dans sa glob CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental de la Haute-Marne Jusqu'à 20 % de subvention + Soutenir les langues régionales L’objectif de ce dispositif est de soutenir les actions d’initiation, de sensibilisation, de valorisation, d’apprentissage et de diffusion des langues régionale CollectivitéParticulierRécurrenteSubventionConseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur + Soutenir les lieux : musique, théâtre, arts du mouvement, arts visuels Contribuer à structurer une offre artistique et culturelle accessible et de qualité toute l’année, complémentaires aux festivals et manifestations Favoriser la CollectivitéParticulierRécurrenteSubventionConseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur + Soutenir les lieux culturels et saisons DESCRIPTION DU DISPOSITIF Le Département apporte, via des conventions d'objectifs, un soutien en fonctionnement aux établissements culturels, répondant plu CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental de la Charente + Soutenir les lieux dédiés à la musique, au théâtre, aux arts du mouvement et aux arts visuels Contribuer à structurer une offre artistique et culturelle accessible et de qualité toute l’année, complémentaires aux festivals et manifestations Favoriser la CollectivitéParticulierRécurrenteSubventionConseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur + Soutenir les lieux et les projets d'arts visuels structurants Objectifs : soutenir les lieux permanents professionnels et les projets annuels structurants des arts visuels, ancrés localement et de rayonnement régional, jou CollectivitéRécurrenteSubventionConseil régional du Grand Est + Soutenir les lieux et les projets de spectacle vivant structurants Conformément aux objectifs prioritaires de la politique culturelle régionale, ce dispositif vise ainsi à : soutenir les lieux permanents professionnels et les p CollectivitéEntrepriseRécurrenteSubventionConseil régional du Grand Est + Soutenir les manifestations agricoles et Pêche Ce dispositif vise à soutenir les manifestations agricoles à envergure locale, régionale ou nationale. Valoriser des produits et des pratiques agricoles Accompa CollectivitéRécurrenteSubventionConseil régional de Nouvelle-Aquitaine + Soutenir les manifestations culturelles à vocation touristiques sur la destination Blois - Chambord - Val de Loire Le fonds de soutien aux manifestations touristiques du Pays des Châteaux aide à soutenir les manifestations publiques ou privées, qui concourent à l’attractivit CollectivitéEntrepriseRécurrenteIngénierieChâteaux (Syndicat mixte) + Soutenir les manifestations d'intérêt départemental Le règlement « Aide aux manifestations d'intérêt départemental » vise à soutenir les associations, les communes et EPCI dans l'organisation de manifes CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental de la Haute-Marne Jusqu'à 15 % de subvention + Soutenir les manifestations historiques DESCRIPTION DU DISPOSITIF Soutenir l’organisation de manifestations historiques récurrentes qui mettent en valeur un site patrimonial et valorisent une ou des f CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental de la Charente + Soutenir les manifestations littéraires La Région accompagne les manifestations littéraires inscrites dans une dynamique territoriale, favorisant la découverte de la création littéraire et des auteurs CollectivitéRécurrenteSubventionConseil régional d'Ile de France Jusqu'à 40 % de subvention + Soutenir les manifestations pour le livre et aux résidences d’auteurs Les objectifs de cette mesure sont : de favoriser le développement et le renouvellement de lieux de rencontres entre les écrivains, les auteurs et les publics l CollectivitéParticulierRécurrenteSubventionConseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur + Soutenir les manifestations pour le livre et aux résidences d’auteurs Les objectifs de cette mesure sont : de favoriser le développement et le renouvellement de lieux de rencontres entre les écrivains, les auteurs et les publics l CollectivitéParticulierRécurrenteSubventionConseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur + Soutenir les manifestations sportives Montant de l'aide Taux maxi : 10 % maximum du budget prévisionnel éligible Plancher : 800 €, calculé sur la base des dépenses éligibles. Remarque : Toute m CollectivitéSubventionConseil régional du Grand Est + Soutenir les manifestations touristiques structurantes de la destination Somme À travers cette aide, le Département encourage le développement des événements dont la nature et les thématiques peuvent être variées mais ayant un effet levier CollectivitéSubventionConseil départemental de la Somme Jusqu'à 25 % de subvention + Soutenir les mobilités innovantes et décarbonées Face à l’émergence de nouveaux besoins en termes de services de mobilités (véhicules décarbonés et/ou partagés, optimisation des chaînes d’approvisionnement), l CollectivitéParticulierSubventionConseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur + Soutenir les Musées, le Patrimoine et l'Archéologie des Landes : Aide aux Musées de France Reconnaissant le patrimoine comme facteur d'identité et d'activité des territoires, de développement personnel du citoyen, le Département des Landes s CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental des Landes + Soutenir les médiathèques (hors patrimoine et formation) Exceptionnellement, et spécifiquement dans les départements et territoires d'outremer, des aides peuvent être accordées au recrutement de personnels dans l CollectivitéRécurrenteSubventionMinistère de la Culture + Soutenir les opérations de rénovation énergétique et climatique des équipements sportifs franciliens couverts En déclinaison de sa Stratégie énergie-climat, la Région soutient les opérations de rénovation énergétique et climatique des équipements sportifs franciliens co CollectivitéRécurrenteSubventionConseil régional d'Ile de France + Soutenir les opérations favorisant le développement local dans l'Oise - FNADT L'objectif du fonds national d'aménagement et de développement du territoire (FNADT) est de soutenir des opérations favorisant le développement local, CollectivitéRécurrenteSubventionPréfecture de région — Hauts-de-France Jusqu'à 80 % de subvention + Soutenir les organisations professionnelles agricoles pour des actions de développement agricole Soutien aux Organisations Professionnelles agricoles pour des actions de développement agricole. Pièces à fournir : Formulaire et pièces précisées dans dossier CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental de la Haute-Loire + Soutenir les organismes coordonnateurs de séjours en classes de découverte BENEFICIAIRES Associations Organismes de droit public DESCRIPTION DU DISPOSITIF Le Département soutient les organismes et associations d'éducation populair CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental de la Charente + Soutenir les organismes d'anciens combattants BENEFICIAIRES Organismes de droit privé (dont associations) Organismes de droit public DESCRIPTION DU DISPOSITIF Le Département soutient les anciens combattants CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental de la Charente + Soutenir les organismes touristiques DESCRIPTION DU DISPOSITIF Soutien aux acteurs œuvrant pour l'attractivité touristique du Département MODE DE CALCUL Le montant de la subvention est attribu CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental de la Charente + Soutenir les partenaires du Département CRITERES D'INTERVENTION En dehors des dispositifs de subventions existants, le Département est susceptible d'accorder son soutien aux organismes parte CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental de la Charente + Soutenir les projet de restauration d'édifices, de décors portés, de mobilier monumental et objets de propriété publique ou privée Son objectif est de soutenir les projet de restauration d'édifices, de décors portés, de mobilier monumental et objets de propriété publique ou privée, qu& CollectivitéParticulierRécurrenteSubventionConseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur + Soutenir les projets autour du cinéma dans les collèges Découverte et travail sur le cinéma Public concerné : Collèges public et privé Pièces à fournir : Devis Récurrence de l'aide : Annuelle Cliquer ici pour té CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental de la Haute-Loire + Soutenir les projets culturels autour du livre, de la lecture, de l’écriture ou des manifestations littéraires Ce dispositif vise à : Encourager les initiatives visant à promouvoir le livre, la lecture et l'écriture Faciliter l'accès du public au livre et à la CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental du Vaucluse + Soutenir les projets culturels commémoratifs événementiels relatifs à la mémoire des conflits Par ce dispositif, la Région Grand Est décide : de soutenir les projets culturels, commémoratifs et événementiels permettant de transmettre, de cultiver et de p CollectivitéEntrepriseSubventionConseil régional du Grand Est + Soutenir les projets d'aménagements hydrauliques multifonctions Aide "Eau et territoire, aménagement hydraulique multifonctions" Bénéficiaires Collectivités et leurs groupements. Etablissements publics Associations D CollectivitéEntrepriseSubventionConseil régional du Grand Est Jusqu'à 40 % de subvention + Soutenir les projets d'animation culturelle locale Le Fonds d'Animation Cantonal permet de participer au dynamisme, à la vivacité locale et au bien vivre ensemble en aidant des projets qui contribuent à l&# CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental des Hautes-Pyrénées + Soutenir les projets d'information et de débat sur l'Europe en Ile-de-France La Région soutient les actions de valorisation de l'action européenne sur le territoire francilien (essentiellement des actions de pédagogie, d'inform CollectivitéRécurrenteSubventionConseil régional d'Ile de France Jusqu'à 50 % de subvention + Soutenir les projets d'innovation, de manifestations sportives, parasportives et de promotion du parasport Soutien aux projets d'innovation sociale des personnes en situation de handicap dans la pratique d'activités sportives. Initiative permettant d'a CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental du Doubs + Soutenir les projets d'investissement des départements - Dotation de soutien à l'investissement des départements (DSID) La DSID est attribuée par le préfet de région sous forme de subventions d'investissement, dans le cadre d'une enveloppe régionale unique et dans les d CollectivitéRécurrenteSubventionPréfectures de région Jusqu'à 80 % de subvention + Soutenir les projets dans le domaine du tourisme - Fonds d'Intervention Touristique (FIT 43) C'est un dispositif financier, qui permet de répondre aux objectifs du Schéma touristique de développement Touristique (Haute-Loire) et qui propose de conc CollectivitéSubventionConseil départemental de la Haute-Loire Jusqu'à 20 % de subvention + Soutenir les projets de coopération interterritoriale et transnationale Composé de deux communautés de communes, le Groupe d’Action Locale (GAL) du Pays de Coutances est un territoire rural qui se situe au centre du département de l CollectivitéEntrepriseSubventionGAL du Pays de Coutances Jusqu'à 80 % de subvention + Soutenir les projets de plantation de haies et éléments de végétation arbustive et / arborée Barrière au ruissellement des eaux, stabilisation des sols, protection des routes dans les zones à congères, élément de trame verte paysagère, contribution agro CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental de la Haute-Marne Jusqu'à 80 % de subvention + Soutenir les projets de plantation de vergers fruitiers et/ou truffiers Une forte baisse de la densité de vergers fruitiers est constatée dans nos campagnes, en raison du vieillissement des arbres et des tempêtes qui amènent une dis CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental de la Haute-Marne Jusqu'à 80 % de subvention + Soutenir les projets de reconversion de friches par le financement d’études et de travaux de dépollution, dans le respect de la méthodologie nationale de gestion des sites et sols La reconquête des friches est essentielle pour concilier aménagement des villes et des territoires et trajectoire de Zéro Artificialisation Nette (ZAN). Elle né CollectivitéEntrepriseIngénierieADEME + Soutenir les projets de restauration d'édifices, de décors portés, de mobilier monumental et objets de propriété Son objectif est de soutenir les projets de restauration d'édifices, de décors portés, de mobilier monumental et objets de propriété publique ou privée, qu CollectivitéParticulierRécurrenteSubventionConseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur + Soutenir les projets de restauration et de numérisation d’œuvre d’un fonds patrimonial identifié La Région soutient la préservation et la conservation d'œuvres issues d'un fonds identifié. Constitutives du patrimoine matériel et immatériel, ces ar CollectivitéEntrepriseRécurrenteSubventionConseil régional d'Ile de France + Soutenir les projets de valorisation du patrimoine monumental BENEFICIAIRES Communes, excepté celles liées au Département par une convention de partenariat au titre de l'investissement Associations Etablissements publ CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental de la Charente + Soutenir les projets de valorisation et/ou restauration du patrimoine public ou privé Soutien financier en faveur des projets de valorisation et/ou restauration du patrimoine public ou privé. CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental du Morbihan Jusqu'à 50 % de subvention + Soutenir les projets des groupements (aide aux projets des professionnels de la chaîne du livre) La Région accompagne l'élaboration d'outils et d'actions communes par des groupements de professionnels du livre et de la lecture. Cette aide vis CollectivitéRécurrenteSubventionConseil régional d'Ile de France + Soutenir les projets des musées œuvrant à la valorisation du patrimoine La Région accompagne les musées de France, dont les projets favorisent la découverte des collections constitutives du patrimoine francilien. Très ancrés dans le CollectivitéRécurrenteSubventionConseil régional d'Ile de France + Soutenir les projets innovants de production de gaz renouvelables (études & travaux) Les démonstrateurs ou projets de la filière biogaz et hydrogène présentant des innovations sur les plans techniques, du portage juridique, social ou un fort car CollectivitéParticulierRécurrenteSubventionConseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur + Soutenir les projets nouveaux via "coup de projecteur" BÉNÉFICIAIRES Communes Etablissements publics de coopération intercommunale Associations Autres organismes privés DESCRIPTION DU DISPOSITIF Accompagnement ponct CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental de la Charente + Soutenir les projets Petites villes de demain La Banque des Territoires propose un accompagnement financier pour les collectivités locales, les Sociétés d'Economie Mixte (SEM) et les Entreprises Publiq CollectivitéParticulierRécurrenteIngénierieBanque des Territoires + Soutenir les projets sportifs ERASMUS-SPORT-2024 CollectivitéEntrepriseSubventionCommission européenne + Soutenir les projets touristiques du territoire Par les actions qu'ils portent, les acteurs touristiques publics locaux participent au rayonnement du territoire, à la crédibilité de la destination, au re CollectivitéEntrepriseRécurrenteSubventionConseil départemental du Vaucluse + Soutenir les projets visant à transformer les usages de la route pour les rendre plus modernes, performants et respectueux de l'environnement Pour réduire la congestion routière et anticiper le développement de la route de demain, la Région soutient les projets visant à transformer les usages de la ro CollectivitéRécurrenteSubventionConseil régional d'Ile de France + Soutenir les projets visant à transformer les usages de la route pour les rendre plus modernes, performants et respectueux de l’environnement Pour réduire la congestion routière et anticiper le développement de la route de demain, la Région soutient les projets visant à transformer les usages de la ro CollectivitéRécurrenteSubventionConseil régional d'Ile de France + Soutenir les publications liés à la recherche dans le domaine du patrimoine BENEFICIAIRES Associations Communes Etablissements publics de coopération intercommunale Autres établissements publics DESCRIPTION DU DISPOSITIF La publication, CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental de la Charente Jusqu'à 40 % de subvention + Soutenir les refuges de montagne La CIMA s’inscrit dans une approche interrégionale qui détermine des orientations à l’échelle du massif des Alpes dans tous les secteurs d’activité à spécificit CollectivitéParticulierRécurrenteSubventionConseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur + Soutenir les refuges de montagne La CIMA s’inscrit dans une approche interrégionale qui détermine des orientations à l’échelle du massif des Alpes dans tous les secteurs d’activité à spécificit CollectivitéParticulierRécurrenteSubventionConseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur + Soutenir les réseaux et centres de ressources spectacle vivant et arts visuels Conformément aux objectifs prioritaires de la politique culturelle régionale, ce dispositif vise à : soutenir les structures professionnelles positionnées en ré CollectivitéSubventionConseil régional du Grand Est + Soutenir les réseaux professionnels qui mettent en œuvre la mise en réseau, la professionnalisation et l’animation des acteurs professionnels Les agences de la Région ont pour mission : Accompagner / professionnaliser les filières des arts de la scène, des arts visuels et du livre ; Programmer / promo CollectivitéParticulierRécurrenteSubventionConseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur + Soutenir les résidences territoriales artistiques et culturelles en milieu scolaire Les résidences d'artistes permettent de soutenir la démarche artistique personnelle et innovante d'un artiste ou d'un collectif, en ouvrant un es CollectivitéEntrepriseRécurrenteSubventionMinistère de la Culture Jusqu'à 80 % de subvention + Soutenir les salons, festivals et manifestations La démarche s'adresse aux porteurs de projets de manifestations littéraires sous diverses formes qui s'inscrivent dans les objectifs de la politique p CollectivitéRécurrenteSubventionMinistère de la Culture + Soutenir les secteurs du tourisme et de la culture Interreg France - Suisse (2021-2027) est un programme de l’Union européenne cofinancé par le Fonds européen de développement régional (FEDER), la Confédération CollectivitéEntrepriseSubventionConseil régional de Bourgogne-Franche-Comté Jusqu'à 80 % de subvention + Soutenir les services publics de transport à la demande Vous souhaitez mettre en place un service public de transport à la demande (TAD) au sein de votre communauté de communes ? Bénéficiez d’une aide régionale pouva CollectivitéSubventionConseil régional du Grand Est + Soutenir les structures de développement et de diffusion culturelle et les équipes artistiques L'objectif est de soutenir les structures de développement et de diffusion culturelle et les équipes artistiques (tous secteurs confondus : arts plastiques CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental de la Manche + Soutenir les structures qui oeuvrent pour la Mémoire des 20e et 21e siècles L'objectif de cette mesure est de soutenir l'action des structures qui œuvrent pour : Perpétuer le souvenir et honorer la Mémoire de tous ceux qui ont CollectivitéParticulierRécurrenteSubventionConseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur + Soutenir les structures qui participent au développement du livre et de la lecture dans les territoires Structures qui participent au développement du livre et de la lecture dans les territoires à travers des actions qui favorisent la valorisation des professionne CollectivitéRécurrenteSubventionMinistère de la Culture + Soutenir les structures régionales pour le livre Les structures régionales pour le livre sont des structures (associations, EPCC ou services de la Région) qui contribuent aux politiques publiques nationales en CollectivitéEntrepriseRécurrenteSubventionMinistère de la Culture + Soutenir les structures réseaux dans le domaine du patrimoine culturel Nature des projets Sont susceptibles d'être soutenues au titre du dispositif les opérations de fonctionnement liées à : la recherche dans le domaine d&#039 CollectivitéEntrepriseSubventionConseil régional du Grand Est Jusqu'à 50 % de subvention + Soutenir les travaux connexes dans le cadre des procédures d’Aménagement Foncier Agricole et Forestier (AFAF) mis en œuvre par les communes ou les associations foncières Financement des programmes de travaux connexes décidés dans le cadre des procédures AFAF et mis en œuvre par les communes ou les associations foncières d'A CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental de la Haute-Loire + Soutenir les travaux d'interconnexion des réseaux d'eau potable L’accès à une eau potable de qualité est un enjeu de taille à l’échelle du département d'Eure-et-Loir. C’est pourquoi, le Conseil départemental aide financ CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental d'Eure-et-Loir Jusqu'à 30 % de subvention + Soutenir les travaux de voirie pastorale et d'améliorations pastorales Le Conseil Départemental soutient les travaux de voirie pastorale et d'améliorations pastorales (clôtures, parcs de tri, rénovation cabanes, aménagement po CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental des Hautes-Pyrénées Jusqu'à 70 % de subvention + Soutenir les travaux d’accompagnement et de sécurité sur le réseau routier départemental en agglomération Aider les communes à réaliser en agglomération des aménagements de sécurité le long ou sur le réseau routier départemental non pris en charge par le Département CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental de la Seine-Maritime Jusqu'à 30 % de subvention + Soutenir les travaux d’innovation et de démonstration pour l'hydrogène Cet appel à projets (AAP) a pour objectif de soutenir les travaux d’innovation et de démonstration, permettant de développer ou d'améliorer les composants CollectivitéEntrepriseSubventionADEME + Soutenir les travaux sur les équipements sportifs collectifs Contribuer à l’aménagement du territoire régional Associations sportives affiliées à une fédération sportive agréée par le ministère chargé des sports et CREPS. CollectivitéParticulierRécurrenteSubventionConseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur + Soutenir les travaux sur les équipements sportifs collectifs Afin de garantir un accès de qualité et accessible à tous sur l'ensemble de son territoire, la Région accompagne les associations sportives et les communes CollectivitéParticulierRécurrenteSubventionConseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur + Soutenir les écoles de musique, danse, théâtre, art du cirque et arts visuels L'aide est à la fois: Une aide au fonctionnement, égalitaire, prenant en compte à la fois le nombre d'élèves (tous les élèves, enfants et adultes conf CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental de la Manche + Soutenir les équipements culturels DESCRIPTION DU REGLEMENT Accompagnement, au cas par cas, des projets culturels en investissement en fonction de leur intérêt pour le territoire (construction, a CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental de la Charente Jusqu'à 30 % de subvention + Soutenir les équipements des stations sports de nature DESCRIPTION DU DISPOSITIF Le Département déploie depuis 2018 un réseau de stations labellisées réparti sur l'ensemble du territoire charentais. Pour obteni CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental de la Charente + Soutenir les équipements sportifs Dans une logique d'aménagement sportif équilibré du territoire, la Région Nouvelle-Aquitaine soutient les projets liés à la rénovation et/ou à la construct CollectivitéEntrepriseRécurrenteSubventionConseil régional de Nouvelle-Aquitaine + Soutenir les études multi-acteurs pour la décarbonation de la mobilité lourde ou intensive Ce dispositif a pour but de soutenir les études qui permettront de développer les usages de mobilité hydrogène multi-acteurs, en s’assurant de leur pertinence t CollectivitéRécurrenteSubventionConseil régional de Nouvelle-Aquitaine + Soutenir les évènements ou manifestations renforçant l’attractivité du territoire Les manifestations et évènements organisés à l'échelle locale peuvent concourir au renforcement de l'attractivité du territoire y compris hors de la s CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental du Vaucluse + Soutenir les événements de forte envergure touristique Par ce dispositif, la Région Grand Est décide de soutenir les évènements de forte envergure dont l'impact touristique est avéré. Il s'agit donc de fai CollectivitéRécurrenteSubventionConseil régional du Grand Est Jusqu'à 20 % de subvention + Soutenir les événements sportifs internationaux et les manifestations plus locales qui promeuvent les pratiques sportives La Région ambitionne de soutenir aussi bien des événements sportifs internationaux que des manifestations plus locales qui promeuvent les pratiques sportives (p CollectivitéRécurrenteSubventionConseil régional d'Ile de France + Soutenir l’acquisition d’instruments de musique Ce dispositif accompagne les musiciens, qu’ils soient amateurs ou futurs professionnels. Il finance l’acquisition d’instruments de musique par les conservatoire CollectivitéParticulierRécurrenteSubventionConseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur + Soutenir l’acquisition d’instruments de musique : INSTRUMENTARIUM Ce dispositif accompagne les musiciens, qu’ils soient amateurs ou futurs professionnels. Il finance l’acquisition d’instruments de musique par les conservatoire CollectivitéParticulierRécurrenteSubventionConseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur + Soutenir l’animation culturelle locale et la culture provençale Projets et manifestations favorisant les échanges artistiques et culturels à un niveau local ou la promotion de la culture provençale. Aide variable en fonction CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental du Vaucluse + Soutenir l’artisanat local et les commerces de proximité du Pays d'Auge tout en encourageant les circuits courts et les modes de consommation responsables Bien qu’étant un territoire très attractif, le Pays d’Auge souffre de disparités en matière de dynamisme économique et d’accès pour tous à des services marchand CollectivitéEntrepriseRécurrenteSubventionConseil départemental du Calvados Jusqu'à 80 % de subvention + Soutenir l’innovation dans la formation Vous avez un projet d’innovation formative répondant aux besoins en compétences des filières et métiers stratégiques régionaux (filières fortement pourvoyeuses CollectivitéRécurrenteSubventionConseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur + Soutenir l’investissement pour la création, l’équipement et la réhabilitation des salles de cinéma La Région Sud a pour but de : créer, maintenir et moderniser un réseau de salles indépendantes, de proximité et classées « art et essai » ; assurer un confort e CollectivitéParticulierRécurrenteSubventionConseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur + Soutenir l’investissement pour la création, l’équipement et la réhabilitation des salles de cinéma La Région Sud a pour but de : créer, maintenir et moderniser un réseau de salles indépendantes, de proximité et classées « art et essai » ; assurer un confort e CollectivitéParticulierRécurrenteSubventionConseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur + Soutenir l’organisation de manifestations sportives Ce dispositif concerne les manifestations sportives de niveau national ou international, organisées sous l’égide d’une fédération sportive et inscrites aux cale CollectivitéRécurrenteSubventionConseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur + Soutenir l’organisation de manifestations sportives Ce dispositif concerne les manifestations sportives de niveau national ou international, organisées sous l’égide d’une fédération sportive et inscrites aux cale CollectivitéRécurrenteSubventionConseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur + Soutenir l’organisation d’une manifestation sportive Ce dispositif vise à aider à l'organisation d'une manifestation sportive sur le Département afin de valoriser le dynamisme local et promouvoir le terr CollectivitéEntrepriseRécurrenteSubventionConseil départemental du Vaucluse + Soutenir l’économie avec des animations ou équipements collectifs Les actifs du Cœur Entre-deux-Mers travaillent essentiellement hors du territoire sur les pôles urbains. La balance emplois / actifs du territoire est donc défi CollectivitéEntrepriseSubventionGAL Coeur Entre-deux-Mers Jusqu'à 80 % de subvention + Soutenir l’équipement informatique et numérique du réseau régional de lecture publique Les objectifs de cette mesure sont : de participer à l’amélioration des conditions de gestion informatique des fonds de livres et documents conservés en région, CollectivitéParticulierRécurrenteSubventionConseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur + Soutenir l’équipement informatique et numérique du réseau régional de lecture publique Les objectifs de cette mesure sont : de participer à l’amélioration des conditions de gestion informatique des fonds de livres et documents conservés en région, CollectivitéParticulierRécurrenteSubventionConseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur + Soutien à l'obtention ou au renouvellement du label « Tourisme et Handicap » Accompagner le développement du label « Tourisme & Handicap » en Seine- Maritime. Aider au financement d'aménagements permettant d'obtenir ou de r CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental de la Seine-Maritime Jusqu'à 50 % de subvention + Soutien à l'offre de formation musiques, danse, théâtre, art du mouvement, arts visuels Consciente de la complexité et de la précarité inhérente au secteur d’activité de la Culture, les enjeux de développement de la qualification, de création et de CollectivitéRécurrenteSubventionConseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur + Soutient les projets visant à transformer les usages de la route pour les rendre plus modernes, performants et respectueux de l'environnement Pour réduire la congestion routière et anticiper le développement de la route de demain, la Région soutient les projets visant à transformer les usages de la ro CollectivitéRécurrenteSubventionConseil régional d'Ile de France + Soutient un programme de lutte contre l'insécurité routière, qui demeure préoccupante en Île-de-France La Région soutient un programme de lutte contre l'insécurité routière, qui demeure préoccupante en Île-de-France. Ce programme porte sur l'infrastruct CollectivitéRécurrenteSubventionConseil régional d'Ile de France + Structurer la filière truffes : animation, plantation, expérimentation, structuration de l’interprofession et commercialisation La région Provence-Alpes-Côte d’Azur est le premier territoire français producteur de truffe. Outre sa renommée gastronomique, la trufficulture joue un rôle cru CollectivitéParticulierRécurrenteSubventionConseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur + Structurer la filière vrac et Consigne L'Appel à Projets s’attache à cibler les briques manquantes de la chaîne de valeur du "Vrac et de la consigne" à l’échelle des territoires en soute CollectivitéParticulierRécurrenteSubventionConseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur + Structurer les destinations touristiques ligériennes pour améliorer leur notoriété CONTEXTE ET DESCRIPTIF DU DISPOSITIF https://www.loireforez.fr/wp-content/uploads/2026/03/20260204_AAP_2.2_DESTINATIONS_approuve_2026.pdf 1. Contexte Cet appel CollectivitéEntrepriseIngénierieGAL Loire Jusqu'à 80 % de subvention + Structurer les filières prioritaires et permettre l'émergence d'activités particulièrement innovantes CONTEXTE ET DESCRIPTION DU DISPOSITIF Cet appel à projets s'inscrit dans le cadre du programme LEADER Loire 2023-2027, qui a pour objectif de favoriser la CollectivitéEntrepriseIngénierieGAL Loire Jusqu'à 80 % de subvention + Subventionner le déploiement de stationnements vélos sécurisés en connexion avec le réseau de transport régional Le développement de la pratique du vélo au quotidien passe par le déploiement d’un véritable système vélo comprenant à la fois : - des infrastructures cyclables CollectivitéEntrepriseSubventionConseil régional des Pays de la Loire + Subventionner l’acquisition, la rénovation, la modernisation et la maintenance du matériel ferroviaire régional Cette aide vise à subventionner l'acquisition, la rénovation, la modernisation et la maintenance du matériel ferroviaire régional. Elle permet également le CollectivitéSubventionConseil régional de Normandie + Surveiller et entretenir un système de recueil des données routières SIREDO - Formation DESCRIPTION : Le système de recueil des données routières SIREDO (capteurs et stations de mesure du trafic) a été mis en place depuis de nombreuses années afin CollectivitéRécurrenteIngénierieCerema + Sécuriser les déplacements piétons et maintenir l'accessibilité : chantiers urbains et piétons (Formation) Cette formation vous permettra de sécuriser les déplacements piétons aux abords de vos chantiers et de maintenir la continuité des itinéraires accessibles. Aprè CollectivitéRécurrenteIngénierieCerema + S’engager dans les contrats stations 2030 Au travers de l'appel à manifestation d’intérêt “Contrat Stations 2030” (AMI), l'ambition de la Région Sud est triple : Poursuivre activement son acco CollectivitéParticulierRécurrenteSubventionConseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur + S’engager dans une démarche éco-responsable ​​En complément de son offre de formation gratuite et ouverte à tous, dédiée à la sensibilisation aux enjeux de l’éducation à la transition écologique et solida CollectivitéRécurrenteIngénierieRéseau Canopé : Atelier Canopé 21 Dijon, Réseau Canopé : Direction territoriale Bourgogne – Franche-Comté, Réseau Canopé : Atelier Canopé 39 Lons-le-Saunier, Réseau Canopé : Atelier Canopé 25 Besançon, Réseau Canopé : Atelier Canopé 90 Belfort, Réseau Canopé : Atelier Canopé 89 Auxerre, Réseau Canopé : Atelier Canopé 70 Vesoul, Réseau Canopé : Atelier Canopé 58 Nevers, Réseau Canopé : Atelier Canopé 71 Macon + Tourisme Durable : filières touristiques, changement de pratique, attractivité des métiers touristiques 2.1/ Valorisation des filières touristiques via des actions collectives et innovantes : - Action d'animation, de promotion, de formation, de communication, CollectivitéEntrepriseSubventionGAL LEADER Ardèche Jusqu'à 80 % de subvention + Traiter, numériser et valoriser les archives à l'échelle communale, départementale et régionale Le classement, la numérisation et la valorisation des archives assurent leur pérennité autant qu'ils en favorisent l'accès et contribuent à la diffusi CollectivitéRécurrenteSubventionMinistère de la Culture + Transformer les produits de la pêche et de l'aquaculture Les objectifs de cette aide sont: Développement de la transformation des produits de la pêche et de l'aquaculture devant permettre l'amélioration de l CollectivitéRécurrenteSubventionConseil régional de Nouvelle-Aquitaine + Utiliser le bois local dans les projets de rénovation et constructions (LEADER / Fiche action 4) Compte-tenu de l'enveloppe restant à engager à ce jour, le GAL du Pays d'Epinal Cœur des Vosges dispose d'une enveloppe budgétaire de 965 227,72 CollectivitéEntrepriseRécurrenteSubventionPays d'Épinal Cœur des Vosges (PETR/GAL) + Valoriser et accompagner la commercialisation et la consommation des produits locaux issus de la pêche et de l’aquaculture Face à une demande des consommateurs pour les produits et services de qualité, cette 2ème fiche action est indissociable de la première pour garantir et mainten CollectivitéEntrepriseSubventionGALPA Fécamp & Côte d'Albâtre Jusqu'à 80 % de subvention + Valoriser et promouvoir le territoire et ses savoir-faire Un territoire est par de nombreux facteurs (géographie, biodiversité, patrimoine...). Il s'agit à la fois de connaître, comprendre, valoriser et transmettr CollectivitéEntrepriseRécurrenteSubventionPloërmel - Cœur de Bretagne (PETR) Jusqu'à 50 % de subvention + Valoriser et préserver le patrimoine culturel et naturel Composé de deux communautés de communes, le Groupe d’Action Locale (GAL) du Pays de Coutances est un territoire rural qui se situe au centre du département de l CollectivitéEntrepriseSubventionGAL du Pays de Coutances Jusqu'à 80 % de subvention + Valoriser et préserver le patrimoine culturel mahorais L'aide LEADER est un financement des projets qui développe le territoire du GAL. Elle consiste aussi en un accompagnement des porteurs de projet pour le mo CollectivitéParticulierRécurrenteSubventionGroupe d'action locale (GAL) Nord et Centre de Mayotte Jusqu'à 100 % de subvention + Valoriser l'omnipréssence de l'eau et de la nature (LEADER /Fiche action 5) Les objectifs sont multiples et visent à : permettre la découverte du territoire à travers les canaux, les cours d'eau et les circuits de randonnée souteni CollectivitéEntrepriseRécurrenteSubventionNord Haute-Marne (Syndicat mixte) + Valoriser le patrimoine L'objectif est la diversification de l'offre d'information en direction des publics, par des pratiques systématiques de diffusion des résultats d CollectivitéParticulierRécurrenteSubventionConseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur + Valoriser le patrimoine bâti Objectif : Le bâti d'intérêt patrimonial peut difficilement accueillir de nouveaux usages du fait des surcoûts engendrés par son adaptation. L'attribu CollectivitéEntrepriseSubventionÉtablissement public foncier local de l'Oise et Aisne (EPFLO) Jusqu'à 50 % de subvention + Valoriser le patrimoine classé au titre des monuments historiques Projets éligibles : Sont concernés les travaux de restauration du patrimoine protégé au titre des monuments historiques, à l'exclusion des travaux d'e CollectivitéRécurrenteSubventionConseil régional du Grand Est Jusqu'à 30 % de subvention + Valoriser le patrimoine labellisé d’intérêt régional La Région soutient les actions de valorisation qui visent à promouvoir le patrimoine labellisé d'intérêt régional. Cette démarche renforce l'attractiv CollectivitéRécurrenteSubventionConseil régional d'Ile de France + Valoriser le patrimoine local et les activités touristiques en améliorant les conditions d'accueil des visiteurs du GAL Loire CONTEXTE ET DESCRIPTIF DU DISPOSITIF 1. Contexte Cet appel à projets s'inscrit dans le cadre du programme LEADER Loire 2023-2027, qui a pour objectif de fa CollectivitéEntrepriseSubventionGAL Loire Jusqu'à 80 % de subvention + Valoriser le patrimoine naturel et promouvoir les actions en termes d'EEDD et de sensibilisation à la préservation du patrimoine L'aide LEADER est un financement des projets qui développe le territoire du GAL. Elle consiste aussi en un accompagnement des porteurs de projet pour le mo CollectivitéParticulierRécurrenteIngénierieGroupe d'action locale (GAL) Nord et Centre de Mayotte Jusqu'à 100 % de subvention + Valoriser le territoire à travers l’exploitation de données ouvertes [FORMATION] ​​En s’appuyant sur la méthodologie du Datasprint, les formateurs de Réseau Canopé accompagnent vos équipes à explorer les données produites sur un territoire e CollectivitéRécurrenteIngénierieRéseau Canopé : Atelier Canopé 21 Dijon, Réseau Canopé : Direction territoriale Bourgogne – Franche-Comté, Réseau Canopé : Atelier Canopé 90 Belfort, Réseau Canopé : Atelier Canopé 89 Auxerre, Réseau Canopé : Atelier Canopé 71 Macon, Réseau Canopé : Atelier Canopé 70 Vesoul, Réseau Canopé : Atelier Canopé 58 Nevers, Réseau Canopé : Atelier Canopé 39 Lons-le-Saunier, Réseau Canopé : Atelier Canopé 25 Besançon + Valoriser les archives et le patrimoine des communes et intercommunalités Le projet valorisation des archives et du patrimoine des communes s’adresse à l’ensemble des collectivités territoriales du département de Seine-et-Marne qui so CollectivitéRécurrenteIngénierieID77 + Valoriser les atouts culturels, touristiques et patrimoniaux du territoire Priorité stratégique : Avec sa démarche d’attractivité amorcée depuis 2019, le territoire des Coëvrons poursuit la valorisation des atouts du territoire. Ce der CollectivitéEntrepriseSubventionGAL des Coëvrons Jusqu'à 80 % de subvention + Valoriser les bonnes pratiques pour répondre à la double menace du changement climatique et de l’effondrement de la biodiversité Valoriser les bonnes pratiques pour répondre à la double menace du changement climatique et de l'effondrement de la biodiversité, et apporter un soutien fi CollectivitéRécurrenteSubventionFondation du Patrimoine + Valoriser les initiatives locales visant à faire des gares des sites attractifs, portes d'entrée du réseau régional et porte d'entrée de la ville. Objectif : Valoriser les initiatives locales visant à faire des gares des sites attractifs, portes d'entrée du réseau régional et porte d'entrée de la CollectivitéEntrepriseRécurrenteSubventionConseil régional des Pays de la Loire + Valoriser les produits alimentaires locaux auprès de l’ensemble des acteurs de votre territoire Vous souhaitez promouvoir l'artisanat alimentaire : Valoriser les territoires à travers les produits alimentaires ; Promouvoir des filières, productions et CollectivitéParticulierRécurrenteIngénierieChambres de métiers et de l'artisanat (CMA) + Valoriser les ressources du territoire en circuit de proximité en toute sobriété Sur le territoire « Seine Normande », malgré des productions agricoles diversifiées (céréales, viande, lait, fruits, fibres...) et des ressources forestières de CollectivitéEntrepriseRécurrenteIngénierieParc naturel régional des Boucles de la Seine Normande (PNR) + Valoriser les richesses patrimoniales - Toitures typiques Objectifs : Soutien aux travaux d'entretien de toitures chaume. Préservation des paysages et patrimoines emblématiques de la Haute-Loire. Valorisation des CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental de la Haute-Loire + Valoriser votre projet pour optimiser son financement Vous aimeriez valoriser votre projet en impulsant une démarche permettant une identification qualitative et apportant une plus value dans l'accompagnement CollectivitéRécurrenteIngénierieAgence départementale Aveyron Ingénierie + Valoriser, préserver les ressources locales et atténuer le changement climatique DESCRIPTION GENERALE ET LOGIQUE D'INTERVENTION Le territoire présente un environnement peu dégradé, mais porte toutefois les traces d’activités anciennes q CollectivitéEntrepriseRécurrenteIngénieriePays Comminges Pyrénées Jusqu'à 64 % de subvention + Viser à la régulation des initiatives en matière d’inventaire du patrimoine matériel et à la mise en place de pratiques cohérentes Axer la politique patrimoniale sur la connaissance scientifique implique d'étendre et de renforcer cette connaissance afin qu'elle puisse fournir une CollectivitéParticulierRécurrenteSubventionConseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur + Écrire, réaliser et diffuser un podcast ou une webradio en contexte éducatif [FORMATION] Réseau Canopé propose une formation de 2 jours (12 heures) en présentiel. ​Objectifs de formation : Créer et diffuser un podcast ou une webradio Utiliser différ CollectivitéRécurrenteIngénierieRéseau Canopé : Atelier Canopé 21 Dijon, Réseau Canopé : Direction territoriale Bourgogne – Franche-Comté, Réseau Canopé : Atelier Canopé 39 Lons-le-Saunier, Réseau Canopé : Atelier Canopé 25 Besançon, Réseau Canopé : Atelier Canopé 90 Belfort, Réseau Canopé : Atelier Canopé 89 Auxerre, Réseau Canopé : Atelier Canopé 71 Macon, Réseau Canopé : Atelier Canopé 58 Nevers, Réseau Canopé : Atelier Canopé 70 Vesoul + Élaborer des stratégies foncières en lien avec un projet de territoire (47) L'établissement public foncier de Nouvelle-Aquitaine (EPFNA) est un opérateur public de l'État au service des collectivités pour accompagner leurs pro CollectivitéRécurrenteIngénierieEtablissement public foncier de Nouvelle-Aquitaine (EPFNA) + Élaborer un plan de désherbage ou un plan de gestion différenciée Nature et montant de l'aide Financement public total Région-Agence de l'eau de 80 % Plafond de 4 200 € HT CollectivitéEntrepriseSubventionConseil régional du Grand Est + Étudier le déploiement d'écosystèmes et d'usages de l'hydrogène V ous êtes intéressé par le potentiel de l’hydrogène bas carbone/renouvelable comme solution de substitution aux énergies fossiles pour vos activités industriel CollectivitéEntrepriseSubventionADEME + Évaluer vos projets d'infrastructures de transports Votre besoin L'évaluation des projets d'infrastructures de transport est au cœur de vos préoccupations et vous souhaitez bénéficier d'une assista CollectivitéRécurrenteIngénierieCerema + Évaluer votre service de transport basé sur des véhicules autonomes Votre besoin Vous souhaitez déployer un service de transport innovant pour répondre aux besoins de mobilité sur votre territoire ? Vous vous interrogez sur la p CollectivitéRécurrenteIngénierieCerema + Être accompagné au classement des archives dans les communes et EPCI OPÉRATIONS CONCERNÉES Toutes opérations portant sur les fonds d'archives publiques des communes et EPCI (documents papier et électroniques) : structuration CollectivitéRécurrenteIngénierieConseil départemental de la Drôme + Être accompagné au recrutement, à la qualification et à l’animation d’une équipe en bibliothèque OPÉRATIONS CONCERNÉES Recrutement, qualification et accompagnement à l'animation d'une équipe en bibliothèque. NIVEAU D'INTERVENTION OU DESCRIPTI CollectivitéRécurrenteIngénierieConseil départemental de la Drôme + Être accompagné dans l'élaboration des plans de financement afin de sécuriser la faisabilité financière de votre projet Vous souhaitez avoir une vision affinée, pertinente et réaliste des taux d'intervention financière de chaque co-financeur public ? La Mission Pilotage Fina CollectivitéRécurrenteIngénierieAgence départementale Aveyron Ingénierie + Être accompagné dans la planification pluriannuelle et la priorisation de vos projets d'investissements Vous souhaitez être accompagné dans la mise en oeuvre d'une stratégie budgétaire et une planification de vos projets ? La Mission Pilotage Financier de l&# CollectivitéRécurrenteIngénierieAgence départementale Aveyron Ingénierie + Être accompagné dans la recherche et l'obtention de subventions avec Subzen Bénéficiez d'un accompagnement à l'obtention de subventions pour vos projets d'investissement ! La Banque Postale vous propose l'offre Subze CollectivitéParticulierRécurrenteIngénierieLa Banque Postale + Être accompagné dans la rénovation du patrimoine remarquable La Banque des Territoires propose un accompagnement des projets de rénovation du patrimoine remarquable. Vous pouvez y prétendre si vous remplissez les deux con CollectivitéParticulierRécurrenteIngénierieBanque des Territoires + Être accompagné dans le développement des villes _________________________________________________________________ 🚩 Les financements décrits dans cette section respectent la réglementation relative aux aides CollectivitéEntrepriseRécurrenteSubventionBanque des Territoires + Être accompagné dans le traitement des friches L'Établissement public foncier d'Occitanie intervient dans le cadre de projets d'intérêt public pour assurer une action foncière sur mesure, sans CollectivitéEntrepriseRécurrenteIngénierieÉtablissement public foncier d'Occitanie (EPF) + Être accompagné dans une démarche d'identification exhaustive des subventions mobilisables Vous recherchez des subventions pour financer vos projets quelle qu'en soit la thématique ? La Mission Pilotage Financier de l'Agence départementale A CollectivitéRécurrenteIngénierieAgence départementale Aveyron Ingénierie + Être accompagné en amont de projets de construction, architecture, urbanisme, aménagement, énergie, paysage et environnement et culture Les CAUE vous apportent une aide et un conseil gratuit, neutre et personnalisé à partir de vos questions, de vos idées et de vos besoins. Leurs équipes sont plu CollectivitéParticulierRécurrenteIngénierieCAUE de l'Ardèche, CAUE de la Charente-Maritime, CAUE de la Seine-Maritime, CAUE de la Haute-Savoie, Fédération Nationale des Conseils d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement, CAUE de l'Essonne, CAUE des Vosges, CAUE de la Haute-Vienne, CAUE de la Vendée, CAUE des Deux-Sèvres, CAUE du Pas-de-Calais, CAUE de la Somme, CAUE de l'Orne, CAUE de la Savoie, CAUE de la Sarthe, CAUE de Rhône-Métropole, CAUE des Pyrénées-Orientales, CAUE des Hautes-Pyrénées, CAUE des Pyrénées-Atlantiques, CAUE de la Seine-et-Marne, CAUE de Mayotte, CAUE de la Moselle, CAUE de Meurthe-et-Moselle, CAUE de la Mayenne, CAUE de la Manche, CAUE du Maine-et-Loire, CAUE Lot-et-Garonne, CAUE du Lot, CAUE de la Haute-Loire, Conseils d'architecture, d'urbanisme et d'environnement (CAUE), CAUE de l'Isère, CAUE de l'Hérault, CAUE de la Gironde, CAUE de la Haute-Garonne, CAUE du Gard, CAUE de l'Oise, CAUE de la Drôme, CAUE de l'Aude, CAUE de Corrèze, CAUE du Cher, CAUE de la Charente, CAUE du Cantal, CAUE du Calvados, CAUE des Bouches-du-Rhône, CAUE de l'Aveyron, CAUE du Puy-de-Dôme, CAUE des Landes, CAUE de l'Ariège, CAUE des Hautes-Alpes, CAUE de l'Aisne, CAUE de l'Ain, CAUE du Gers, CAUE de la Meuse, CAUE du Tarn, CAUE de la Dordogne, CAUE de l'Yonne, CAUE d'Alsace, CAUE du Morbihan, CAUE du Loiret, CAUE du Loir-et-Cher, CAUE de la Creuse, CAUE de Corse, CAUE des Hauts-de-Seine, CAUE de la Côte-d'Or, CAUE du Tarn-et-Garonne, CAUE du Var, CAUE de l'Île-de-la-Réunion, CAUE de la Guyane, CAUE de la Martinique, CAUE de Guadeloupe, CAUE du Val d'Oise, CAUE du Val-de-Marne + Être accompagné pour ouvrir une épicerie participative L'équipe de Monépi accompagne depuis 2017 les Épis de la création à la gestion au quotidien, développe et adapte la plateforme monepi.fr en fonction des re CollectivitéRécurrenteIngénierieMonépi + Être accompagné sur l'étude d’impact agricole et le protocole de sur-inondation OPÉRATIONS CONCERNÉES Réalisation d'ouvrages destinés à réduire la vulnérabilité des biens et des personnes face au risque inondation par la sur-inondation CollectivitéRécurrenteIngénierieConseil départemental de la Drôme, Chambre d'agriculture de la Drôme + Être accompagné à l'informatisation de sa bibliothèque OPÉRATIONS CONCERNÉES Opérations d'informatisation ou de ré-informatisation de bibliothèque ou de réseau de bibliothèques. NIVEAU D'INTERVENTION OU DE CollectivitéRécurrenteIngénierieConseil départemental de la Drôme + Être accompagné à la gestion de collections documentaires OPÉRATIONS CONCERNÉES Toutes opérations de gestion des collections : acquisition et sélection des documents, catalogage, désherbage, récolement, valorisation de CollectivitéRécurrenteIngénierieConseil départemental de la Drôme + Être aidé au fonctionnement de conservatoires de musique, écoles municipales ou associatives de musique et de danse Aide au fonctionnement des établissements de pratique de la musique et de la danse. Les subventions aux écoles de musique sont calculées en fonction : des effec CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental de l'Aube + Être aidé et conseillé en matière de communication L'Agence XV-XI met à disposition des acteurs publiques et élus locaux son expertise et sa connaissance du monde de la communication. L'aide porte sur CollectivitéEntrepriseRécurrenteIngénierieAgence XV-XI + Être aidé pour bâtir des stratégies territoriales Les agences d'urbanisme participent à la construction des stratégies territoriales Les dynamiques territoriales et les transitions en cours questionnent le CollectivitéEntrepriseRécurrenteIngénierieAgences d'urbanisme + Être aidé pour observer les territoires Les agences d'urbanisme participent à l'observation des territoires Pour élaborer leurs stratégies d'intervention et leurs mises en oeuvre, les c CollectivitéParticulierRécurrenteIngénierieAgences d'urbanisme + Être aidé pour réaliser des documents de planification (SCoT, PLUI...) LES OUTILS DE PLANIFICATION TERRITORIALE Les missions de l'agence d'urbanisme se structurent principalement autour d'un travail de mise en commun CollectivitéEntrepriseRécurrenteIngénierieAgences d'urbanisme + Être assisté dans le management des projets Avenir Montagnes La Banque des Territoires propose une assistance aux chefs de projet des territoires Avenir Montagnes afin d'être aidé dans votre démarche visant à dévelop CollectivitéRécurrenteIngénierieBanque des Territoires + Être informé des opportunités transfrontalières Vous souhaitez connaître vos opportunités transfrontalières ? La Mission Opérationnelle Transfrontalière vous propose un appui individualisé afin d'identif CollectivitéRécurrenteIngénierieMission opérationnelle transfrontalière (MOT) + Être labellisé "Maison des Illustres" pour contribuer à la conservation et à la transmission des lieux façonnant notre pays La mémoire des femmes et des hommes s'étant illustrés dans l'Histoire de la France est valorisée à travers le label "Maison des Illustres". At CollectivitéEntrepriseRécurrenteIngénierieMinistère de la Culture + Œuvrer pour la transition énergétique, le climat et la qualité de l'air Nous vous soutenons dans le développement de projets d'énergies renouvelables locales et l'amélioration de la résilience du territoire face aux enjeux CollectivitéRécurrenteIngénierieChambres d'agriculture + Œuvrer pour une biodiversité cultivée : espèces fruitières anciennes Accompagnement technique pour l'installation et l'entretien d'arbres fruitiers issus de variétés anciennes locales sur des espaces communaux. Cet CollectivitéRécurrenteIngénierieConseil départemental du Tarn +