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Grants: Green transition

1790 French public grants for green transition: subsidies, tax credits, loans and bonuses, with amounts, deadlines and eligibility. Free, updated nightly.

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Soutenir les études relatives aux investigations pour la création de nouvelle réserves naturelles régionales Soutien aux investigations de nouvelles Réserves naturelles régionales La Région soutient les études relatives aux investigations pour la création de nouvelle r AuthorityIndividualRecurringSubsidyConseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur + Soutenir les études relatives aux petites ville de demain (PVD) BENEFICIAIRES Communes Etablissements publics de coopération intercommunale retenus au titre du programme d'appui de l'Agence Nationale de Cohésion Te AuthorityRecurringSubsidyConseil départemental de la Charente Jusqu'à 15 % de subvention + Soutenir les études stratégiques économie circulaire déchets L'aide aux études stratégiques en matière d'économie circulaire et déchets permet aux bénéficiaires de disposer d'une connaissance approfondie de AuthorityIndividualRecurringSubsidyConseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur + Soutenir les études à caractère exploratoire ou décisionnel à l’échelle départementale ou stratégique L’agence de l’eau soutient les études à caractère exploratoire ou décisionnel à l’échelle départementale ou stratégique qui visent à améliorer la connaissance, AuthoritySubsidyAgence de l'Eau Loire-Bretagne Jusqu'à 50 % de subvention + Soutenir les événements territoriaux à vocation économique Vous êtes un organisme (public ou privé) de soutien au développement des entreprises ? La Région peut vous aider à financer des événements territoriaux à vocati AuthorityBusinessRecurringSubsidyConseil régional de Nouvelle-Aquitaine + Soutenir l’animation d’ateliers collectifs de médiation numérique sur le territoire du département de Vaucluse Animation d'ateliers collectifs de médiation numérique comportant : La mise en place d'ateliers collectifs de médiation numérique par la structure sub AuthorityRecurringSubsidyConseil départemental du Vaucluse + Soutenir l’exploitation par câble des forêts de montagne des Pyrénées-Atlantiques présentant de fortes contraintes d’exploitation et des risques naturels La Région soutient l'exploitation par câble des forêts de montagne des Pyrénées-Atlantiques présentant de fortes contraintes d'exploitation et un rôle AuthorityBusinessRecurringSubsidyConseil régional de Nouvelle-Aquitaine + Soutenir l’innovation dans la formation Vous avez un projet d’innovation formative répondant aux besoins en compétences des filières et métiers stratégiques régionaux (filières fortement pourvoyeuses AuthorityRecurringSubsidyConseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur + Soutenir un développement qualitatif et vertueux de l'hôtellerie de plein air et des gîtes d'étape Contexte et descriptif du dispositif 1. Contexte Cet appel à projets s'inscrit dans le cadre du programme LEADER Loire 2023-2027, qui a pour objectif de fa AuthorityEngineeringGAL Loire Jusqu'à 80 % de subvention + Structurer et maintenir les réseaux de voirie en bon état L'objectif pour le Département de l'Aude est d'aider les communes et leurs groupements à structurer et à maintenir en bon état leur réseau de voi AuthorityRecurringEngineeringConseil départemental de l'Aude Jusqu'à 35 % de subvention + Structurer la filière vrac et Consigne L'Appel à Projets s’attache à cibler les briques manquantes de la chaîne de valeur du "Vrac et de la consigne" à l’échelle des territoires en soute AuthorityIndividualRecurringSubsidyConseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur + Structurer la gouvernance en vue de déboucher sur une gestion quantitative des eaux durable Améliorer nos connaissances et développer l'expérimentation pour mieux anticiper et préparer l'avenir Limiter notre dépendance à l'eau, préserver AuthorityBusinessRecurringSubsidyAgence de l'eau Rhin-Meuse Jusqu'à 80 % de subvention + Structurer la maitrise d'ouvrage et d'organiser les compétences (études) L’agence de l’eau accompagne les établissements publics de coopération intercommunale à structurer leurs compétences au-delà des obligations réglementaires. La AuthoritySubsidyAgence de l'Eau Loire-Bretagne Jusqu'à 50 % de subvention + Structurer les filières prioritaires et permettre l'émergence d'activités particulièrement innovantes CONTEXTE ET DESCRIPTION DU DISPOSITIF Cet appel à projets s'inscrit dans le cadre du programme LEADER Loire 2023-2027, qui a pour objectif de favoriser la AuthorityBusinessEngineeringGAL Loire Jusqu'à 80 % de subvention + Substituer les prélèvements vers des ressources moins fragiles Améliorer nos connaissances et développer l'expérimentation pour mieux anticiper et préparer l'avenir Limiter notre dépendance à l'eau, préserver AuthorityBusinessRecurringSubsidyAgence de l'eau Rhin-Meuse Jusqu'à 30 % de subvention + Subventionner l'achat d'équipements de lutte contre le gaspillage Le gaspillage alimentaire représente 10 millions de tonnes de produits perdus par an. Il entraîne la consommation inutile de ressources en énergie et en eau, e AuthorityBusinessSubsidyADEME + Suivre les produits phytosanitaires dans les eaux dans le cadre d’Écophyto Dans le cadre de la mise en œuvre du plan Écophyto, l’agence de l’eau Loire-Bretagne finance la mise en place et la réalisation de suivis des produits phytosani AuthoritySubsidyAgence de l'Eau Loire-Bretagne Jusqu'à 50 % de subvention + Surveiller et entretenir un système de recueil des données routières SIREDO - Formation DESCRIPTION : Le système de recueil des données routières SIREDO (capteurs et stations de mesure du trafic) a été mis en place depuis de nombreuses années afin AuthorityRecurringEngineeringCerema + Surveiller et protéger vos ouvrages sensibles des véhicules en surcharge De nombreux ouvrages et infrastructures sensibles, pouvant être interdits aux véhicules les plus lourds, font l'objet de dépassement des conditions d' AuthorityRecurringEngineeringCerema + Surveiller la qualité et la quantité de l’eau et des milieux Dans le cadre des accords de territoire, l’agence de l’eau Loire-Bretagne finance les suivis ponctuels dans les milieux dans le but de proposer des actions grâc AuthoritySubsidyAgence de l'Eau Loire-Bretagne Jusqu'à 50 % de subvention + Surveiller les eaux littorales dans le cadre des réseaux de suivi DCE et Mesures sur le milieu marin dans le cadre des réseaux de suivi DCSMM L’agence de l’eau soutient les réseaux de mesures contribuant aux programmes de surveillance de la directive cadre sur l’eau (DCE) et de la directive cadre stra AuthoritySubsidyAgence de l'Eau Loire-Bretagne Jusqu'à 80 % de subvention + Sécuriser l'alimentation de l'eau potable Préserver et reconquérir la qualité des ressources en eau destinées à l'alimentation en eau potable Sécuriser l'approvisionnement en eau potable Lutte AuthorityBusinessRecurringSubsidyAgence de l'eau Rhin-Meuse Jusqu'à 40 % de subvention + Sécuriser le réseau électrique Travaux de sécurisation Toutes les communes de l'Orne adhèrent au Territoire d'énergie Orne pour sa compétence fondatrice : autorité organisatrice de AuthorityRecurringEngineeringTerritoire d'Énergie Orne + Sécuriser l’accès à l’eau potable pour les collectivités rurales Vous souhaitez mener à bien un projet visant à sécuriser l’accès à l’eau potable pour les collectivités rurales ? Bénéficiez de l’aide régionale : Pour les étud AuthoritySubsidyConseil régional du Grand Est + S’engager dans les contrats stations 2030 Au travers de l'appel à manifestation d’intérêt “Contrat Stations 2030” (AMI), l'ambition de la Région Sud est triple : Poursuivre activement son acco AuthorityIndividualRecurringSubsidyConseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur + S’engager dans une démarche éco-responsable ​​En complément de son offre de formation gratuite et ouverte à tous, dédiée à la sensibilisation aux enjeux de l’éducation à la transition écologique et solida AuthorityRecurringEngineeringRéseau Canopé : Atelier Canopé 71 Macon, Réseau Canopé : Direction territoriale Bourgogne : Franche-Comté, Réseau Canopé : Atelier Canopé 39 Lons-le-Saunier, Réseau Canopé : Atelier Canopé 25 Besançon, Réseau Canopé : Atelier Canopé 90 Belfort, Réseau Canopé : Atelier Canopé 89 Auxerre, Réseau Canopé : Atelier Canopé 70 Vesoul, Réseau Canopé : Atelier Canopé 58 Nevers, Réseau Canopé : Atelier Canopé 21 Dijon + Territorialiser la gestion de l’eau brute Recherche, mobilisation de nouvelle ressource d’eau (études et travaux, forages de reconnaissance…), opération globale concernant le transfert d’eau brute : ren AuthorityBusinessRecurringSubsidyOffice de l'eau Réunion Jusqu'à 80 % de subvention + Tester sur modèle physique le comportement des ouvrages en canal à houle Votre besoin La remontée du niveau des mers va aggraver les problèmes de protection des zones littorales. Les structures côtières seront soumises à des conditi AuthorityRecurringEngineeringCerema + Traiter les eaux usées y compris des sous-produits d’épuration et réduire à la source la pollution par les micropolluants L'agence de l'eau Loire-Bretagne aide financièrement les collectivités à mener des travaux d’amélioration, d’extension ou de reconstruction des ouvrag AuthoritySubsidyAgence de l'Eau Loire-Bretagne Jusqu'à 60 % de subvention + Transformer les produits de la pêche et de l'aquaculture Les objectifs de cette aide sont: Développement de la transformation des produits de la pêche et de l'aquaculture devant permettre l'amélioration de l AuthorityRecurringSubsidyConseil régional de Nouvelle-Aquitaine + Transformer les produits de la pêche et de l'aquaculture Les objectifs de cette aide sont: Développement de la transformation des produits de la pêche et de l'aquaculture devant permettre l'amélioration de l AuthorityRecurringSubsidyConseil régional de Nouvelle-Aquitaine + Travaux de lutte contre le ruissellement et l'érosion : hydraulique douce et hydraulique structurante Sont aidées les actions qui contribuent à lutter contre l'érosion des sols, à maîtriser les flux d'eaux superficielles pour limiter leurs impacts sur AuthorityRecurringSubsidyAgence de l'eau Seine Normandie Jusqu'à 80 % de subvention + TRAVAUX EN RIVIERES Objectif Participer à la réalisation de travaux permettant l’amélioration et la restauration du fonctionnement des cours d’eau et des milieux aquatiques, les tr AuthorityBusinessRecurringSubsidyConseil départemental de la Drôme + Trouver la plateforme de crowdfunding la plus adaptée pour faire financer mon projet Le financement participatif (ou crowdfunding) est un outil de collecte de fonds, opéré via une plateforme internet, permettant à un ensemble de contributeurs de AuthorityIndividualRecurringEngineeringFinancement Participatif France + Trouver une offre de financement destinés aux Entreprises Publiques Locales ________________________________________________________________________ 🚩 Les financements (investissements et prêts) décrits dans cette section respectent le AuthorityBusinessRecurringLoanBanque des Territoires + Utiliser le bois local dans les projets de rénovation et constructions (LEADER / Fiche action 4) Compte-tenu de l'enveloppe restant à engager à ce jour, le GAL du Pays d'Epinal Cœur des Vosges dispose d'une enveloppe budgétaire de 965 227,72 AuthorityBusinessRecurringSubsidyPays d'Épinal Cœur des Vosges (PETR/GAL) + Valorisation et gestion d’espaces naturels et de sites paysagers remarquables OPÉRATIONS CONCERNÉES Pour les espaces naturels et sites paysagers remarquables : Connaissance et protection Acquisition foncière Gestion courante Mise en valeu AuthorityRecurringEngineeringConseil départemental de la Drôme + Valorisation et préservation des ressources naturelles locales Le Cœur Entre-deux-Mers, du fait de ses espaces naturels, se trouve aujourd’hui face à des enjeux d’étalement urbain et d’artificialisation des sols consommant AuthorityBusinessSubsidyGAL Coeur Entre-deux-Mers Jusqu'à 80 % de subvention + Valoriser et promouvoir le territoire et ses savoir-faire Un territoire est par de nombreux facteurs (géographie, biodiversité, patrimoine. ). Il s'agit à la fois de connaître, comprendre, valoriser et transmettr AuthorityBusinessRecurringSubsidyPloërmel - Cœur de Bretagne (PETR) Jusqu'à 50 % de subvention + Valoriser la matière et l'énergie renouvelable, l'ADEME vous accompagne financièrement dans la création, l’extension ou à la modernisation d’un centre de tri de déchets Le tri industriel est une étape souvent essentielle afin de préparer à la valorisation matière ou énergétique des déchets issus de collecte séparée. Le parc act AuthorityBusinessSubsidyADEME + Valoriser la trame Verte et Bleue dans l’aménagement de son territoire Prendre en compte la TVB, participant à l'amélioration du paysage, du cadre de vie par l'établissement de diagnostic en matière de biodiversité et l&# AuthorityRecurringEngineeringID77 + Valoriser le patrimoine local et les activités touristiques en améliorant les conditions d'accueil des visiteurs du GAL Loire CONTEXTE ET DESCRIPTIF DU DISPOSITIF 1. Contexte Cet appel à projets s'inscrit dans le cadre du programme LEADER Loire 2023-2027, qui a pour objectif de fa AuthorityBusinessEngineeringGAL Loire Jusqu'à 80 % de subvention + Valoriser le patrimoine naturel et promouvoir les actions en termes d'EEDD et de sensibilisation à la préservation du patrimoine L'aide LEADER est un financement des projets qui développe le territoire du GAL. Elle consiste aussi en un accompagnement des porteurs de projet pour le mo AuthorityIndividualRecurringSubsidyGroupe d'action locale (GAL) Nord et Centre de Mayotte Jusqu'à 100 % de subvention + Valoriser le territoire à travers l’exploitation de données ouvertes [FORMATION] ​​En s’appuyant sur la méthodologie du Datasprint, les formateurs de Réseau Canopé accompagnent vos équipes à explorer les données produites sur un territoire e AuthorityRecurringEngineeringRéseau Canopé : Atelier Canopé 58 Nevers, Réseau Canopé : Atelier Canopé 21 Dijon, Réseau Canopé : Atelier Canopé 25 Besançon, Réseau Canopé : Atelier Canopé 39 Lons-le-Saunier, Réseau Canopé : Atelier Canopé 70 Vesoul, Réseau Canopé : Atelier Canopé 71 Macon, Réseau Canopé : Atelier Canopé 89 Auxerre, Réseau Canopé : Atelier Canopé 90 Belfort, Réseau Canopé : Direction territoriale Bourgogne : Franche-Comté + Valoriser les bonnes pratiques pour répondre à la double menace du changement climatique et de l’effondrement de la biodiversité Valoriser les bonnes pratiques pour répondre à la double menace du changement climatique et de l'effondrement de la biodiversité, et apporter un soutien fi AuthorityRecurringSubsidyFondation du Patrimoine + Valoriser les milieux naturels et les espèces animales ou végétales d'intérêt patrimonial Objectifs de l'aide départementale : valoriser le patrimoine naturel auprès du public améliorer l'acquisition des connaissances et la définition des p AuthorityRecurringSubsidyConseil départemental des Hautes-Pyrénées Jusqu'à 50 % de subvention + Valoriser les productions favorables à la ressource en eau L’objectif de ce dispositif est de permettre la valorisation de productions pour les filières et débouchés favorables à la ressource en eau (qualité de l’eau, e AuthoritySubsidyAgence de l'Eau Loire-Bretagne Jusqu'à 25 % de subvention + Valoriser les produits alimentaires locaux auprès de l’ensemble des acteurs de votre territoire Vous souhaitez promouvoir l'artisanat alimentaire : Valoriser les territoires à travers les produits alimentaires ; Promouvoir des filières, productions et AuthorityIndividualRecurringEngineeringChambres de métiers et de l'artisanat (CMA) + Valoriser les travaux de performance énergétique Valoriser les économies d'énergie Dispositif d'accompagnement : Certificats d'Economie d'Energie (CEE) Objectif: - bénéficier d'une bon AuthorityRecurringEngineeringSIDEC du Jura (Syndicat mixte d’énergies, d’équipements et de e-communication) + Valoriser, préserver les ressources locales et atténuer le changement climatique DESCRIPTION GENERALE ET LOGIQUE D'INTERVENTION Le territoire présente un environnement peu dégradé, mais porte toutefois les traces d’activités anciennes q AuthorityBusinessRecurringEngineeringPays Comminges Pyrénées Jusqu'à 64 % de subvention + Visiter les ouvrages d'art et accompagner les Maître d'Ouvrage dans la gestion et l'entretien de leur patrimoine Créée en 2014, l'ATD 88, Agence Technique Départementale des Vosges, offre une ingénierie de proximité aux élus vosgiens afin de mener à bien leurs projets AuthorityRecurringEngineeringAgence technique départementale (ATD) des Vosges + Visualiser la consommation et la production électrique de votre territoire Enedis aide les collectivités à comprendre la dynamique de la transition énergétique leurs territoires Parce que la transition énergétique accélère et pour mieu AuthorityRecurringEngineeringENEDIS + Visualiser sur une carte la puissance disponible du réseau Vous êtes une collectivité et vous souhaitez connaître la puissance disponible du réseau sur votre territoire ? L'outil cartographie des capacités du résea AuthorityRecurringEngineeringENEDIS + Voirie communale OPÉRATIONS CONCERNÉES Projets d’aménagement de routes ou d’ouvrages d’art communaux neufs Diagnostics de sécurité ou autres missions en rapport avec la route NI AuthorityRecurringEngineeringConseil départemental de la Drôme + Élaborer des stratégies foncières en lien avec un projet de territoire (47) L'établissement public foncier de Nouvelle-Aquitaine (EPFNA) est un opérateur public de l'État au service des collectivités pour accompagner leurs pro AuthorityRecurringEngineeringEtablissement public foncier de Nouvelle-Aquitaine (EPFNA) + Élaborer un plan de désherbage ou un plan de gestion différenciée Nature et montant de l'aide Financement public total Région-Agence de l'eau de 80 % Plafond de 4 200 € HT AuthorityBusinessSubsidyConseil régional du Grand Est + Élaborer votre diagnostic territorial pour mettre en œuvre la Gemapi Votre besoin : La Gestion des milieux aquatiques et la prévention des inondations impliquent la connaissance objective des enjeux, milieux et spécificités de vo AuthorityRecurringEngineeringCerema + Équipements pour l’approvisionnement de chaufferies bois du Fonds chaleur et/ou Plan de relance et/ou France 2030 Afin de mobiliser des gisements de biomasse en quantité et en qualité pour permettre leur valorisation en énergie, l’ADEME est susceptible de soutenir : la créa AuthorityBusinessEngineeringADEME + Étendre et améliorer la couverture 4G en Outre-mer ________________________________________________________________________ 🚩 Les financements décrits dans cette section respectent la réglementation relative au AuthorityIndividualRecurringSubsidyBanque des Territoires + Étendre les réseaux pour les projets publics Raccordement, extension de réseaux Le Territoire d’Énergie Orne est maître d’ouvrage uniquement pour les projets publics où le pétitionnaire final est une colle AuthorityRecurringEngineeringTerritoire d'Énergie Orne +