Grants: Green transition

1812 French public grants for green transition: subsidies, tax credits, loans and bonuses, with amounts, deadlines and eligibility. Free, updated nightly.

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Soutenir les refuges de montagne La CIMA s’inscrit dans une approche interrégionale qui détermine des orientations à l’échelle du massif des Alpes dans tous les secteurs d’activité à spécificit AuthorityIndividualRecurringSubsidyConseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur + Soutenir les réseaux de chaleur et de froid Vous souhaitez créer ou étendre un réseau de chaleur et de froid ? Bénéficiez de l’aide régionale pouvant aller jusqu’à : 50% pour une collectivité, plafonnée AuthorityBusinessSubsidyConseil régional du Grand Est Jusqu'à 50 % de subvention + Soutenir les solutions de production et préparation de la matière en vue d'utilisation ou de fabrication de matières premières recyclées. Ce dispositif développé grâce à délégation d’une partie du fonds économie circulaire de l’ADEME, permet d’accompagner des projets relatifs à la création de déch AuthorityIndividualRecurringSubsidyConseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur + Soutenir les structures relais qui accompagnent le développement des filières d’énergies renouvelables Les structures relais ont pour objectif de : Sensibiliser et informer les collectivités et les entreprises sur l'ensemble des énergies renouvelables, Infor AuthorityBusinessRecurringSubsidyConseil régional des Pays de la Loire + Soutenir les travaux connexes dans le cadre des procédures d’Aménagement Foncier Agricole et Forestier (AFAF) mis en œuvre par les communes ou les associations foncières Financement des programmes de travaux connexes décidés dans le cadre des procédures AFAF et mis en œuvre par les communes ou les associations foncières d'A AuthorityRecurringSubsidyConseil départemental de la Haute-Loire + Soutenir les travaux d'interconnexion des réseaux d'eau potable L’accès à une eau potable de qualité est un enjeu de taille à l’échelle du département d'Eure-et-Loir. C’est pourquoi, le Conseil départemental aide financ AuthorityRecurringSubsidyConseil départemental d'Eure-et-Loir Jusqu'à 30 % de subvention + Soutenir les travaux de distribution des réseaux d'eau potable L’accès à une eau potable de qualité est un enjeu de taille à l’échelle du département d'Eure-et-Loir. C’est pourquoi, le Conseil départemental aide financ AuthorityRecurringSubsidyConseil départemental d'Eure-et-Loir Jusqu'à 50 % de subvention + Soutenir les travaux de défense incendie Aider à financer les travaux destinés à la création de points d'eau pour la défense extérieure contre l'incendie (sous réserve de l'avis favorabl AuthorityRecurringSubsidyConseil départemental de la Seine-Maritime Jusqu'à 30 % de subvention + Soutenir les travaux de géothermie/thalassothermie Le cadre d’intervention régional chaleur et froid renouvelable vise le soutien à l’amorçage des projets de chaleur et de froid renouvelables et de récupération AuthorityIndividualRecurringSubsidyConseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur + Soutenir les travaux de récupération de chaleur fatale Le cadre d’intervention régional chaleur et froid renouvelable vise le soutien à l’amorçage des projets de chaleur et de froid renouvelables et de récupération AuthorityIndividualRecurringSubsidyConseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur + Soutenir les travaux d’accompagnement et de sécurité sur le réseau routier départemental en agglomération Aider les communes à réaliser en agglomération des aménagements de sécurité le long ou sur le réseau routier départemental non pris en charge par le Département AuthorityRecurringSubsidyConseil départemental de la Seine-Maritime Jusqu'à 30 % de subvention + Soutenir les travaux et les études concernant l'alimentation en eau potable Accompagner l'effort d'investissement des collectivités bénéficiaires en matière d'études patrimoniales et de travaux pour la création, l'am AuthorityRecurringSubsidyConseil départemental de la Haute-Loire Jusqu'à 20 % de subvention + Soutenir les travaux et les études concernant l’assainissement Accompagner l'effort d'investissement des collectivités bénéficiaires en matière d'études et de travaux en assainissement dans un objectif de pro AuthorityRecurringSubsidyConseil départemental de la Haute-Loire Jusqu'à 20 % de subvention + Soutenir les travaux sur la voirie communale et la réhabilitation d’ouvrages d’art Aider les communes et EPCI dans leurs travaux de voirie ou pour la réhabilitation d'ouvrages d'art. AuthorityRecurringSubsidyConseil départemental de la Seine-Maritime Jusqu'à 30 % de subvention + Soutenir les équipements et filières de valorisation des déchets Ce dispositif vise à accompagner les investissements prévus ou compatibles avec la planification régionale, et leurs études préalables, en matière de prévention AuthorityIndividualRecurringSubsidyConseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur + Soutenir les études de faisabilité pour des projets de récupération de chaleur fatale Le cadre d’intervention régional chaleur et froid renouvelable vise le soutien à l’amorçage des projets de chaleur et de froid renouvelables et de récupération AuthorityIndividualRecurringSubsidyConseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur + Soutenir les études de faisabilité pour des réseaux de chaleur et de froid Le cadre d’intervention régional chaleur et froid renouvelable vise le soutien à l’amorçage des projets de chaleur et de froid renouvelables et de récupération AuthorityIndividualRecurringSubsidyConseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur + Soutenir les études d’autoconsommation spécifiques via le dispositif EFICAS : Plan Solaire Le dispositif EFICAS soutient les Etudes de Faisabilité d’Installation ou de Configurations d’Autoconsommation Spéciales, soit d'une part, les études d AuthorityIndividualRecurringSubsidyConseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur + Soutenir les études et travaux en matière d'eau potable et d'assainissement Le Conseil Départemental cherche à contribuer à l’atteinte des objectifs suivants : • Participer à l’aménagement du territoire et répondre aux besoins de la pop AuthorityRecurringSubsidyConseil départemental des Hautes-Pyrénées Jusqu'à 50 % de subvention + Soutenir les études multi-acteurs pour la décarbonation de la mobilité lourde ou intensive Ce dispositif a pour but de soutenir les études qui permettront de développer les usages de mobilité hydrogène multi-acteurs, en s’assurant de leur pertinence t AuthorityRecurringSubsidyConseil régional de Nouvelle-Aquitaine + Soutenir les études nécessaires à la réalisation d'économies d'eau Accompagner les collectivités à réaliser des études visant à mieux connaître les consommations d’eau potable sur leur patrimoine, prioriser les travaux à réalis AuthorityRecurringSubsidyConseil départemental de la Seine-Maritime + Soutenir les études relatives aux grands villages pour demain (GVD) DESCRIPTION DU DISPOSITIF Perspectives de revitalisation des petites villes dans le cadre de la réalisation d'études nécessaires pour élaborer et mener à b AuthorityRecurringSubsidyConseil départemental de la Charente + Soutenir les études relatives aux investigations pour la création de nouvelle réserves naturelles régionales Soutien aux investigations de nouvelles Réserves naturelles régionales La Région soutient les études relatives aux investigations pour la création de nouvelle r AuthorityIndividualRecurringSubsidyConseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur + Soutenir les études relatives aux petites ville de demain (PVD) BENEFICIAIRES Communes Etablissements publics de coopération intercommunale retenus au titre du programme d'appui de l'Agence Nationale de Cohésion Te AuthorityRecurringSubsidyConseil départemental de la Charente Jusqu'à 15 % de subvention + Soutenir les études stratégiques économie circulaire déchets L'aide aux études stratégiques en matière d'économie circulaire et déchets permet aux bénéficiaires de disposer d'une connaissance approfondie de AuthorityIndividualRecurringSubsidyConseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur + Soutenir les études à caractère exploratoire ou décisionnel à l’échelle départementale ou stratégique L’agence de l’eau soutient les études à caractère exploratoire ou décisionnel à l’échelle départementale ou stratégique qui visent à améliorer la connaissance, AuthoritySubsidyAgence de l'Eau Loire-Bretagne Jusqu'à 50 % de subvention + Soutenir les événements territoriaux à vocation économique Vous êtes un organisme (public ou privé) de soutien au développement des entreprises ? La Région peut vous aider à financer des événements territoriaux à vocati AuthorityBusinessRecurringSubsidyConseil régional de Nouvelle-Aquitaine + Soutenir l’animation d’ateliers collectifs de médiation numérique sur le territoire du département de Vaucluse Animation d'ateliers collectifs de médiation numérique comportant : La mise en place d'ateliers collectifs de médiation numérique par la structure sub AuthorityRecurringSubsidyConseil départemental du Vaucluse + Soutenir l’exploitation par câble des forêts de montagne des Pyrénées-Atlantiques présentant de fortes contraintes d’exploitation et des risques naturels La Région soutient l'exploitation par câble des forêts de montagne des Pyrénées-Atlantiques présentant de fortes contraintes d'exploitation et un rôle AuthorityBusinessRecurringSubsidyConseil régional de Nouvelle-Aquitaine + Soutenir l’innovation dans la formation Vous avez un projet d’innovation formative répondant aux besoins en compétences des filières et métiers stratégiques régionaux (filières fortement pourvoyeuses AuthorityRecurringSubsidyConseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur + Soutenir un développement qualitatif et vertueux de l'hôtellerie de plein air et des gîtes d'étape Contexte et descriptif du dispositif 1. Contexte Cet appel à projets s'inscrit dans le cadre du programme LEADER Loire 2023-2027, qui a pour objectif de fa AuthorityEngineeringGAL Loire Jusqu'à 80 % de subvention + Structurer et maintenir les réseaux de voirie en bon état L'objectif pour le Département de l'Aude est d'aider les communes et leurs groupements à structurer et à maintenir en bon état leur réseau de voi AuthorityRecurringSubsidyConseil départemental de l'Aude Jusqu'à 35 % de subvention + Structurer la filière vrac et Consigne L'Appel à Projets s’attache à cibler les briques manquantes de la chaîne de valeur du "Vrac et de la consigne" à l’échelle des territoires en soute AuthorityIndividualRecurringSubsidyConseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur + Structurer la gouvernance en vue de déboucher sur une gestion quantitative des eaux durable Améliorer nos connaissances et développer l'expérimentation pour mieux anticiper et préparer l'avenir Limiter notre dépendance à l'eau, préserver AuthorityBusinessRecurringSubsidyAgence de l'eau Rhin-Meuse Jusqu'à 80 % de subvention + Structurer la maitrise d'ouvrage et d'organiser les compétences (études) L’agence de l’eau accompagne les établissements publics de coopération intercommunale à structurer leurs compétences au-delà des obligations réglementaires. La AuthoritySubsidyAgence de l'Eau Loire-Bretagne Jusqu'à 50 % de subvention + Structurer les filières prioritaires et permettre l'émergence d'activités particulièrement innovantes CONTEXTE ET DESCRIPTION DU DISPOSITIF Cet appel à projets s'inscrit dans le cadre du programme LEADER Loire 2023-2027, qui a pour objectif de favoriser la AuthorityBusinessJ-42SubsidyGAL Loire Jusqu'à 80 % de subvention + Substituer les prélèvements vers des ressources moins fragiles Améliorer nos connaissances et développer l'expérimentation pour mieux anticiper et préparer l'avenir Limiter notre dépendance à l'eau, préserver AuthorityBusinessRecurringSubsidyAgence de l'eau Rhin-Meuse Jusqu'à 30 % de subvention + Subventionner l'achat d'équipements de lutte contre le gaspillage Le gaspillage alimentaire représente 10 millions de tonnes de produits perdus par an. Il entraîne la consommation inutile de ressources en énergie et en eau, e AuthorityBusinessSubsidyADEME + Suivre les produits phytosanitaires dans les eaux dans le cadre d’Écophyto Dans le cadre de la mise en œuvre du plan Écophyto, l’agence de l’eau Loire-Bretagne finance la mise en place et la réalisation de suivis des produits phytosani AuthoritySubsidyAgence de l'Eau Loire-Bretagne Jusqu'à 50 % de subvention + Surveiller et entretenir un système de recueil des données routières SIREDO - Formation DESCRIPTION : Le système de recueil des données routières SIREDO (capteurs et stations de mesure du trafic) a été mis en place depuis de nombreuses années afin AuthorityRecurringEngineeringCerema + Surveiller et protéger vos ouvrages sensibles des véhicules en surcharge De nombreux ouvrages et infrastructures sensibles, pouvant être interdits aux véhicules les plus lourds, font l'objet de dépassement des conditions d' AuthorityRecurringEngineeringCerema + Surveiller la qualité et la quantité de l’eau et des milieux Dans le cadre des accords de territoire, l’agence de l’eau Loire-Bretagne finance les suivis ponctuels dans les milieux dans le but de proposer des actions grâc AuthoritySubsidyAgence de l'Eau Loire-Bretagne Jusqu'à 50 % de subvention + Surveiller les eaux littorales dans le cadre des réseaux de suivi DCE et Mesures sur le milieu marin dans le cadre des réseaux de suivi DCSMM L’agence de l’eau soutient les réseaux de mesures contribuant aux programmes de surveillance de la directive cadre sur l’eau (DCE) et de la directive cadre stra AuthoritySubsidyAgence de l'Eau Loire-Bretagne Jusqu'à 80 % de subvention + Sécuriser l'alimentation de l'eau potable Préserver et reconquérir la qualité des ressources en eau destinées à l'alimentation en eau potable Sécuriser l'approvisionnement en eau potable Lutte AuthorityBusinessRecurringSubsidyAgence de l'eau Rhin-Meuse Jusqu'à 40 % de subvention + Sécuriser le réseau électrique Travaux de sécurisation Toutes les communes de l'Orne adhèrent au Territoire d'énergie Orne pour sa compétence fondatrice : autorité organisatrice de AuthorityRecurringEngineeringTerritoire d'Énergie Orne + Sécuriser l’accès à l’eau potable pour les collectivités rurales Vous souhaitez mener à bien un projet visant à sécuriser l’accès à l’eau potable pour les collectivités rurales ? Bénéficiez de l’aide régionale : Pour les étud AuthoritySubsidyConseil régional du Grand Est + S’engager dans les contrats stations 2030 Au travers de l'appel à manifestation d’intérêt “Contrat Stations 2030” (AMI), l'ambition de la Région Sud est triple : Poursuivre activement son acco AuthorityIndividualRecurringSubsidyConseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur + S’engager dans une démarche éco-responsable ​​En complément de son offre de formation gratuite et ouverte à tous, dédiée à la sensibilisation aux enjeux de l’éducation à la transition écologique et solida AuthorityRecurringEngineeringRéseau Canopé : Direction territoriale Bourgogne : Franche-Comté, Réseau Canopé : Atelier Canopé 39 Lons-le-Saunier, Réseau Canopé : Atelier Canopé 25 Besançon, Réseau Canopé : Atelier Canopé 90 Belfort, Réseau Canopé : Atelier Canopé 89 Auxerre, Réseau Canopé : Atelier Canopé 70 Vesoul, Réseau Canopé : Atelier Canopé 58 Nevers, Réseau Canopé : Atelier Canopé 71 Macon, Réseau Canopé : Atelier Canopé 21 Dijon + Territorialiser la gestion de l’eau brute Recherche, mobilisation de nouvelle ressource d’eau (études et travaux, forages de reconnaissance…), opération globale concernant le transfert d’eau brute : ren AuthorityBusinessRecurringSubsidyOffice de l'eau Réunion Jusqu'à 80 % de subvention + Tester sur modèle physique le comportement des ouvrages en canal à houle Votre besoin La remontée du niveau des mers va aggraver les problèmes de protection des zones littorales. Les structures côtières seront soumises à des conditi AuthorityRecurringEngineeringCerema + Traiter les eaux usées y compris des sous-produits d’épuration et réduire à la source la pollution par les micropolluants L'agence de l'eau Loire-Bretagne aide financièrement les collectivités à mener des travaux d’amélioration, d’extension ou de reconstruction des ouvrag AuthoritySubsidyAgence de l'Eau Loire-Bretagne Jusqu'à 60 % de subvention + Transformer les produits de la pêche et de l'aquaculture Les objectifs de cette aide sont: Développement de la transformation des produits de la pêche et de l'aquaculture devant permettre l'amélioration de l AuthorityRecurringSubsidyConseil régional de Nouvelle-Aquitaine + Transformer les produits de la pêche et de l'aquaculture Les objectifs de cette aide sont: Développement de la transformation des produits de la pêche et de l'aquaculture devant permettre l'amélioration de l AuthorityRecurringSubsidyConseil régional de Nouvelle-Aquitaine + Travaux de lutte contre le ruissellement et l'érosion : hydraulique douce et hydraulique structurante Sont aidées les actions qui contribuent à lutter contre l'érosion des sols, à maîtriser les flux d'eaux superficielles pour limiter leurs impacts sur AuthorityRecurringSubsidyAgence de l'eau Seine Normandie Jusqu'à 80 % de subvention + TRAVAUX EN RIVIERES Objectif Participer à la réalisation de travaux permettant l’amélioration et la restauration du fonctionnement des cours d’eau et des milieux aquatiques, les tr AuthorityBusinessRecurringSubsidyConseil départemental de la Drôme + Trouver la plateforme de crowdfunding la plus adaptée pour faire financer mon projet Le financement participatif (ou crowdfunding) est un outil de collecte de fonds, opéré via une plateforme internet, permettant à un ensemble de contributeurs de AuthorityIndividualRecurringEngineeringFinancement Participatif France + Trouver une offre de financement destinés aux Entreprises Publiques Locales ________________________________________________________________________ 🚩 Les financements (investissements et prêts) décrits dans cette section respectent le AuthorityBusinessRecurringLoanBanque des Territoires + Utiliser le bois local dans les projets de rénovation et constructions (LEADER / Fiche action 4) Compte-tenu de l'enveloppe restant à engager à ce jour, le GAL du Pays d'Epinal Cœur des Vosges dispose d'une enveloppe budgétaire de 965 227,72 AuthorityBusinessRecurringSubsidyPays d'Épinal Cœur des Vosges (PETR/GAL) + Valorisation et gestion d’espaces naturels et de sites paysagers remarquables OPÉRATIONS CONCERNÉES Pour les espaces naturels et sites paysagers remarquables : Connaissance et protection Acquisition foncière Gestion courante Mise en valeu AuthorityRecurringEngineeringConseil départemental de la Drôme + Valorisation et préservation des ressources naturelles locales Le Cœur Entre-deux-Mers, du fait de ses espaces naturels, se trouve aujourd’hui face à des enjeux d’étalement urbain et d’artificialisation des sols consommant AuthorityBusinessSubsidyGAL Coeur Entre-deux-Mers Jusqu'à 80 % de subvention +