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Grants: Green transition

1790 French public grants for green transition: subsidies, tax credits, loans and bonuses, with amounts, deadlines and eligibility. Free, updated nightly.

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Soutenir l'investissement dans les quartiers prioritaires de la politique de la ville - Dotation politique de la ville (DPV) La dotation politique de la ville (DPV) bénéficie chaque année aux communes urbaines de métropole et d'outre-mer particulièrement défavorisées et présentan AuthorityRecurringSubsidyPréfectures de département Jusqu'à 80 % de subvention + Soutenir l'investissement des collectivités Soutien financier en faveur des investissements des communes et sous certaines conditions, les CCAS et syndicats sans fiscalité propre. AuthorityEngineeringConseil départemental du Morbihan Jusqu'à 35 % de subvention + Soutenir l'investissement des communes - CAP43 Communes Public concerné : Communes Pièces à fournir : Fiche projet, délibération, devis Récurrence de l'aide : Appel à Projets Biannuels Cliquer ici pour télécharg AuthorityRecurringSubsidyConseil départemental de la Haute-Loire + Soutenir l'offre de logement social en ruralité Le présent régime d'aide vise à soutenir la création d'une offre nouvelle de logements communaux conventionnés ou sociaux, en recyclage immobilier, da AuthorityRecurringSubsidyConseil régional de Nouvelle-Aquitaine + Soutenir l'optimisation du potentiel photovoltaïque territorial La Région souhaite soutenir l'optimisation du potentiel photovoltaïque territorial, en équipant le plus de sites possible. Cette étude a donc pour but d&#0 AuthorityIndividualRecurringSubsidyConseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur + Soutenir l'optimisation du potentiel photovoltaïque territorial La Région souhaite soutenir l'optimisation du potentiel photovoltaïque territorial, en équipant le plus de sites possible. Cette étude a donc pour but d&#0 AuthorityIndividualRecurringSubsidyConseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur + Soutenir l'organisation de projets d'animation développant la culture scientifique - AAP CSTI 2021 La Région Occitanie souhaite soutenir l'organisation de projets d'animation préparés en collaboration avec les laboratoires de recherche et les indust AuthoritySubsidyConseil régional d'Occitanie Jusqu'à 80 % de subvention + Soutenir l'écotourisme, la valorisation et l'accès au patrimoine naturel et culturel Via le programme européen de subvention LEADER 2023-2027, le GAL souhaite accompagner le développement de l’écotourisme sur son territoire. C’est un tourisme r AuthorityBusinessRecurringSubsidyGAL des Cévennes au Rhône Jusqu'à 64 % de subvention + Soutenir la concertation et l’accompagnement des projets d’énergies renouvelables Objectifs Contribuer à l'atteinte des objectifs du SRADDET Substituer des énergies fossiles Réduire les émissions de gaz à effet de serre Soutenir la produ AuthorityBusinessSubsidyConseil régional du Grand Est Jusqu'à 70 % de subvention + Soutenir la concrétisation de projets photovoltaïques grâce à l’AMO Opéra : Plan Solaire La Région Sud propose via le dispositif AMO OPÉRA, inscrit au plan solaire, une aide financière à l’accompagnement des territoires dans la phase majeure de conc AuthorityIndividualRecurringSubsidyConseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur + Soutenir la création de postes de Conseillers en énergie partagé (CEP) Aide - « Dispositif de soutien à la création de postes de Conseil en énergie partagé (CEP) », mis en place par l'ADEME Objectif : Le dispositif de Conseil AuthorityRecurringSubsidyADEME + Soutenir la filière hydrogène La dynamique européenne et nationale annonce l'hydrogène comme une solution pertinente à la décarbonation d'activité émettrice de gaz à effet de serre AuthorityIndividualRecurringSubsidyConseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur + Soutenir la gestion durable des eaux pluviales - études préalables, travaux et acquisitions foncières Accompagner les collectivités pour les études préalables et les travaux favorisant une gestion à la source des eaux pluviales en soutenant des projets privilégi AuthorityRecurringSubsidyConseil départemental de la Seine-Maritime + Soutenir la gestion durable des eaux pluviales - études, amélioration des connaissances et gestion patrimoniale Accompagner les collectivités pour les études d’aides à la décision et les équipements nécessaires à l’amélioration de la gestion des eaux pluviales en privilég AuthorityRecurringSubsidyConseil départemental de la Seine-Maritime Jusqu'à 50 % de subvention + Soutenir la gestion durable et l’alimentation en eau potable L'agence de l’eau soutient la gestion durable de la ressource et de l’alimentation en eau potable. Elle accompagne les collectivités dans la modernisation AuthoritySubsidyAgence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse Jusqu'à 70 % de subvention + Soutenir la gestion et l'investigation de réserves naturelles régionales Soutien à la gestion de Réserve naturelle régionale La Région soutient les coûts relatifs à la gestion, le gardiennage, la surveillance de la Réserve naturelle AuthorityIndividualRecurringSubsidyConseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur + Soutenir la Jeunesse en Bretagne Centre Vous avez un projet innovant en lien avec la jeunesse sur le territoire de Loudéac Communauté ! Avez-vous pensé au programme LEADER ? Il s'agit d'un p AuthorityBusinessRecurringSubsidyLoudéac Communauté Bretagne Centre Jusqu'à 75000 % de subvention + Soutenir la labellisation et la gestion d'espaces naturels d'intérêt régional La Région souhaite constituer un réseau régional de sites labellisés en réserve naturelle régionale (RNR) représentatif de la biodiversité complémentaire des ou AuthorityBusinessRecurringSubsidyConseil régional des Pays de la Loire + Soutenir la mise en valeur touristique du fleuve Charente BENEFICIAIRES Communes Etablissements publics de coopération intercommunale Maitres d'ouvrage privés DESCRIPTION DU DISPOSITIF Soutenir le développement de AuthorityRecurringSubsidyConseil départemental de la Charente Jusqu'à 25 % de subvention + Soutenir la mobilisation des bois par câble La forêt de Provence-Alpes-Côte d’Azur couvre plus de 1,6 millions d’hectares, dont 1,38 millions sont disponibles pour la production de bois dont 56% sont clas AuthorityIndividualRecurringSubsidyConseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur + Soutenir la mobilisation des bois par câble La forêt de Provence-Alpes-Côte d’Azur couvre plus de 1,6 millions d’hectares, dont 1,38 millions sont disponibles pour la production de bois dont 56% sont clas AuthorityIndividualRecurringSubsidyConseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur + Soutenir la méthanisation Ce dispositif s'adresse à tous les projets d'unités de méthanisation, que la valorisation du biogaz soit en injection ou en cogénération, quelle que s AuthorityRecurringSubsidyConseil régional de Nouvelle-Aquitaine Jusqu'à 70 % de subvention + Soutenir la production d'offre de logements et d'hébergements pour les jeunes Le présent régime d'aide vise à soutenir la production d'une offre nouvelle, en neuf ou recyclage d'immeuble, pour les jeunes et la rénovation gl AuthorityRecurringSubsidyConseil régional de Nouvelle-Aquitaine + Soutenir la protection des Espaces Naturels Sensibles ouverts au public - Volet investissement Environnement Ce fonds vise à : valoriser le patrimoine naturel auprès du public, pour le transmettre et garantir le cadre de vie et le développement durable du territoire, a AuthorityRecurringSubsidyConseil départemental des Hautes-Pyrénées Jusqu'à 50 % de subvention + Soutenir la prévention des déchets et la tarification incitative Ce dispositif vise à accompagner spécifiquement les projets de prévention des déchets qui ciblent des gisements prioritaires, les projets d'économie circul AuthorityIndividualRecurringSubsidyConseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur + Soutenir la prévention des déchets et à la tarification incitative Ce dispositif vise à accompagner spécifiquement les projets de prévention des déchets qui ciblent des gisements prioritaires, les projets d'économie circul AuthorityIndividualRecurringSubsidyConseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur + Soutenir la restauration et la préservation des milieux aquatiques ainsi que l'amélioration de la gestion quantitative de la ressources en eau en période d'étiage Ce programme d'aide est destiné aux maîtres d'ouvrage qui souhaitent mettre en œuvre des projets d'intérêt général dans deux domaines : La restau AuthorityRecurringSubsidyConseil départemental de la Vendée Jusqu'à 50 % de subvention + Soutenir la réalisation de travaux forestiers Soutenir l'entretien des massifs forestiers dans le but de les préserver, d'en assurer une gestion satisfaisante et de leur maintenir une fonction éco AuthorityBusinessRecurringSubsidyConseil départemental du Vaucluse + Soutenir la réfection des dégâts sur voies communales consécutifs aux intempéries Aider de manière exceptionnelle les communes et EPCI suite à une catastrophe naturelle. AuthorityRecurringSubsidyConseil départemental de la Seine-Maritime Jusqu'à 50 % de subvention + Soutenir la rénovation énergétique des logements sociaux Le présent dispositif vise à soutenir les opérations de rénovation énergétique des logements sociaux communaux, de bâtiments à usage de logements communaux et d AuthorityRecurringSubsidyConseil régional de Nouvelle-Aquitaine + Soutenir la végétalisation et l'aménagement des cimetières existants Accompagner les collectivités dans l'évolution des pratiques de gestion et d'entretien des cimetières existants afin de faciliter, sur ces espaces, l& AuthorityRecurringSubsidyConseil départemental de la Seine-Maritime Jusqu'à 30 % de subvention + Soutenir le développement d'une mobilité décarbonée VOTRE BESOIN L'objectif de neutralité carbone à horizon 2050 implique d'importants changements sur l'organisation des systèmes de transports, les AuthorityIndividualRecurringEngineeringCerema + Soutenir le développement de campings de tourisme indépendants Cette aide accompagne les projets globaux de développement de campings indépendants (création, modernisation, extension) favorisant l'adaptation et la dive AuthorityRecurringSubsidyConseil régional de Nouvelle-Aquitaine + Soutenir le développement sylvicole et les besoins d’adaptation au changement climatique Le cycle forestier présente la caractéristique d’être en mesure de générer à la fois plus-value économique grâce à la valorisation des produits bois et bénéfice AuthorityIndividualRecurringSubsidyConseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur + Soutenir le développement sylvicole et l’adaptation au changement climatique Le cycle forestier présente la caractéristique d’être en mesure de générer à la fois plus-value économique grâce à la valorisation des produits bois et bénéfice AuthorityIndividualRecurringSubsidyConseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur + Soutenir le financement d'études pour inventorier les friches industrielles, identifier le risque de pollution, déterminer les potentiels de mutabilité La reconquête des friches est essentielle pour l’aménagement durable des territoires et pour tendre vers l’objectif de Zéro Artificialisation Nette (ZAN). La mi AuthorityBusinessSubsidyADEME + Soutenir le logement social étudiant Le présent régime d'aide vise à soutenir la production d'une offre nouvelle, en neuf ou recyclage d'immeuble, pour les étudiants et la rénovation AuthorityRecurringSubsidyConseil régional de Nouvelle-Aquitaine + Soutenir le réemploi des emballages et développer la vente en vrac et la consigne Ce dispositif s’inscrit dans le cadre de la délégation à la Région d’une partie du Fonds économie circulaire de l’ADEME. Il permet d’accompagner des projets d’i AuthorityIndividualRecurringSubsidyConseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur + Soutenir le réemploi, la réparation et/ou la réutilisation Vous souhaitez mener à bien un projet de création d'activité de réemploi, réparation et/ou réutilisation ? Bénéficiez de l'aide régionale pouvant alle AuthoritySubsidyConseil régional du Grand Est + Soutenir le territoire pour la transition écologique et énergétique Le territoire est marqué par la présence de nombreuses entreprises et d'une dynamique d'installation d'activités économiques élevée. Le profil de AuthoritySubsidyGAL Via Domitia Jusqu'à 64 % de subvention + Soutenir le tri, la collecte et la valorisation des biodéchets alimentaires Cet appel à projets vise à soutenir le tri, la collecte des biodéchets, ainsi que la valorisation des biodéchets alimentaires par compostage, en lien avec les o AuthorityJ-24SubsidyConseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur + Soutenir le verdissement des flottes professionnelles par l’acquisition de véhicules propres Les véhicules éligibles sont les véhicules de transports de voyageurs et de marchandises suivants : - Véhicules de transport de personnes : De catégorie M1 (au AuthorityBusinessRecurringSubsidyConseil régional de Normandie Jusqu'à 50 % de subvention + Soutenir les acteurs franciliens qui s’engagent en faveur de la biodiversité à travers un appel à projets dédié La Région et l'Agence régionale de la biodiversité (ARB) soutiennent les acteurs franciliens qui s'engagent en faveur de la biodiversité à travers un AuthorityRecurringSubsidyConseil régional d'Ile de France + Soutenir les actions de prévention routière DESCRIPTION DU DISPOSITIF Le Département souhaite apporter son soutien aux porteurs d'actions de prévention routière. MODE DE CALCUL Le montant de la subve AuthorityRecurringSubsidyConseil départemental de la Charente + Soutenir les actions de sensibilisation, d'éducation ou de formation à la transition écologique et énergétique La Région Occitanie aux côtés des acteurs de l'éducation à l'environnement et au développement durable (EEDD) pour sensibilisé tous les publics aux en AuthorityBusinessRecurringSubsidyConseil régional d'Occitanie Jusqu'à 70 % de subvention + Soutenir les actions en faveur de l'adaptation du territoire aux changements climatiques subvention aide plancher : 3000 € aide plafond: 30 000 € Objectifs stratégiques - Soutenir l’élaboration de politiques locales visant à adapter le territoire au AuthorityBusinessSubsidyPays du Calaisis Jusqu'à 80 % de subvention + Soutenir les actions en faveur de la transition écologique : l'aide aux actions ponctuelles d’animation, de communication et/ou de formation Vous souhaitez contribuer au déploiement des politiques de l’ADEME ? Les aides aux actions ponctuelles pourront financer vos actions ponctuelles d’animation, de AuthorityBusinessSubsidyADEME + Soutenir les actions locales en faveur de la transition énergétique et écologique Subvention aide plancher : 3000 € aide plafond : 30 000 € Objectifs stratégiques - Accompagner la prise de conscience des enjeux de transition énergétique et éc AuthorityBusinessEngineeringPays du Calaisis Jusqu'à 80 % de subvention + Soutenir les actions sportives permettant de promouvoir l’inclusion sociale, l’insertion, la solidarité, la citoyenneté et la santé Ce dispositif vise à aider les actions qui, par le sport, permettent de promouvoir l'inclusion sociale, l'insertion, la solidarité, la citoyenneté et AuthorityBusinessRecurringSubsidyConseil départemental du Vaucluse Jusqu'à 30 % de subvention + Soutenir les aménagements de sécurité routière BENEFICIAIRES Communes de moins de 10 000 habitants Etablissements publics de coopération intercommunale de moins de 10 000 habitants DESCRIPTION DU DISPOSITIF AuthorityRecurringSubsidyConseil départemental de la Charente + Soutenir les aménagements de sécurité routière des communes et groupements de communes Le produit des amendes de police relatives à la circulation routière est collecté par l'Etat puis réparti par le Département, au bénéfice des communes ou l AuthorityRecurringSubsidyConseil départemental de la Loire Jusqu'à 60 % de subvention + Soutenir les aménagements des cours d'eau et bassins versants BENEFICIAIRES Collectivités exerçant la compétence GEMAPI DESCRIPTION DU REGLEMENT Le Département apporte un soutien, sous réserve d’éligibilité, aux études et AuthorityRecurringSubsidyConseil départemental de la Charente Jusqu'à 20 % de subvention + Soutenir les audits et la réhabilitation d’installations solaires thermiques collectives (installations existantes) L’objectif est de porter assistance aux Maîtres d’ouvrages qui font face à des installations présentant des dysfonctionnements, en les accompagnant techniquemen AuthorityIndividualRecurringSubsidyConseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur + Soutenir les audits et réhabilitation d’installations solaires thermiques collectives (installations existantes) L’objectif est de porter assistance aux Maîtres d’ouvrages qui font face à des installations présentant des dysfonctionnements, en les accompagnant techniquemen AuthorityIndividualRecurringSubsidyConseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur + Soutenir les audits énergétiques de bâtiments publics et les schémas directeurs immobiliers énergétiques Aider les collectivités à mieux connaître la consommation énergétique de leurs bâtiments et à identifier et prioriser les travaux de rénovation à réaliser dans AuthorityRecurringSubsidyConseil départemental de la Seine-Maritime Jusqu'à 50 % de subvention + Soutenir les collectivités dans leurs investissements sur le domaine public garantissant la sécurité des usagers en matière de circulation routière et de transports en commun L'objectif est de soutenir les collectivités dans leurs d'investissements sur le domaine public garantissant la sécurité des usagers en matière de cir AuthorityRecurringSubsidyConseil départemental de la Drôme + Soutenir les communes de l'ouest de la Guyane Assistances aux collectivités dans l'Ouest de la Guyane par l'intermédiaire d'une unité « appui aux collectivités : aménagements » AuthorityIndividualRecurringEngineeringDirection Générale des Territoires et de la Mer (Guyane) + Soutenir les dynamiques des territoires pour développer leur résilience face au changement climatique et à l’effondrement de la biodiversité Les territoires organisés et gérés par des collectivités (Communes, EPCI, Syndicats mixtes…) sont un des maillons essentiels pour déployer une politique dynamiq AuthorityIndividualRecurringSubsidyConseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur + Soutenir les démarches de préservation et de valorisation de l’espace marin Il s’agit de soutenir les démarches de préservation et de valorisation de l’espace marin à travers notamment les actions du Conservatoire du Littoral et des ges AuthorityIndividualRecurringSubsidyConseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur + Soutenir les démarches de préservation et de valorisation de l’espace marin à travers notamment les actions du Conservatoire du Littoral et des gestionnaires d’espaces naturels Il s’agit de soutenir les démarches de préservation et de valorisation de l’espace marin à travers notamment les actions du Conservatoire du Littoral et des ges AuthorityIndividualRecurringSubsidyConseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur +