Grants: Green transition

1812 French public grants for green transition: subsidies, tax credits, loans and bonuses, with amounts, deadlines and eligibility. Free, updated nightly.

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Réaliser des études de connaissance générale et prospective L’agence de l’eau Loire-Bretagne finance l’amélioration et le partage des connaissances ayant pour finalité de permettre des actions efficientes pour atteindre AuthoritySubsidyAgence de l'Eau Loire-Bretagne Jusqu'à 50 % de subvention + Réaliser des études de diagnostic et schémas directeurs d’assainissement des eaux usées L'agence de l'eau Loire-Bretagne accompagne financièrement les collectivités pour réaliser des études de diagnostic et d’élaboration du schéma directe AuthoritySubsidyAgence de l'Eau Loire-Bretagne Jusqu'à 50 % de subvention + Réaliser des études de délimitation et de vulnérabilité des aires d’alimentation de captages L'agence de l'eau soutient les études liées à la reconquête et à la protection des captages d'eau potable. Ces études permettent d'identifie AuthoritySubsidyAgence de l'Eau Loire-Bretagne Jusqu'à 50 % de subvention + Réaliser des études de filières L’agence de l’eau accompagne les études de filières (études d’opportunité technique et environnementale, études de faisabilité technico-économique, études de di AuthoritySubsidyAgence de l'Eau Loire-Bretagne Jusqu'à 50 % de subvention + Réaliser des études de mise en œuvre opérationnelle des outils fonciers L'agence de l'eau soutient les études liées à la reconquête et à la protection des captages d'eau potable. Ces études permettent d'identifie AuthoritySubsidyAgence de l'Eau Loire-Bretagne Jusqu'à 50 % de subvention + Réaliser des études d’aide à la décision relatives aux stations de traitement des eaux usées L'agence de l'eau Loire-Bretagne aide financièrement les collectivités pour réaliser des études opérationnelles d’aide à la décision en lien avec l’am AuthoritySubsidyAgence de l'Eau Loire-Bretagne Jusqu'à 50 % de subvention + Réaliser des études et bilan de la démarche territoriale L’agence de l’eau finance les études de territoire identifiant les enjeux locaux permettant l'élaboration d'une stratégie concertée et un programme d’ AuthoritySubsidyAgence de l'Eau Loire-Bretagne Jusqu'à 50 % de subvention + Réaliser des études et inventaires de milieux humides L’agence de l’eau Loire-Bretagne soutient financièrement la réalisation d’études visant à identifier les enjeux et les risques d’altérations fonctionnelles, des AuthoritySubsidyAgence de l'Eau Loire-Bretagne Jusqu'à 70 % de subvention + Réaliser des études et travaux de gestion intégrée et durable des eaux pluviales en milieu urbanisé existant L'Agence peut attribuer une participation financière aux collectivités territoriales ou à leurs groupements, aux établissements publics et aux associations AuthorityBusinessRecurringSubsidyAgence de l'eau Artois - Picardie Jusqu'à 70 % de subvention + Réaliser des études et travaux de gestion intégrée et durable des eaux pluviales en milieu urbanisé existant L'Agence peut attribuer une participation financière aux activités économiques hors agricoles qui réalisent des études et travaux d'aménagements en mi BusinessRecurringSubsidyAgence de l'eau Artois - Picardie Jusqu'à 35 % de subvention + Réaliser des études et travaux d’effacement et arasement d’obstacles L’agence de l’eau Loire-Bretagne aide financièrement les maîtres d’ouvrage à réaliser des études et des travaux pour restaurer la continuité écologique qui vise AuthoritySubsidyAgence de l'Eau Loire-Bretagne Jusqu'à 90 % de subvention + Réaliser des études et travaux pour des projets de bois énergie Dans le cadre du Contrat Plan Etat Région, la Région finance déjà depuis plusieurs années les études et travaux permettant la fourniture du combustible bois éne AuthorityIndividualRecurringSubsidyConseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur + Réaliser des études liées au Sage Dans le cadre des schémas d’aménagement et de gestion des eaux (Sage), l’agence de l’eau Loire-Bretagne finance les études liées aux différentes étapes (élabora AuthoritySubsidyAgence de l'Eau Loire-Bretagne Jusqu'à 50 % de subvention + Réaliser des études patrimoniales et des campagnes de recherche de fuites des réseaux d'eau potable L’agence de l’eau accompagne les études et acquisitions d’équipements permettant de mieux gérer et diagnostiquer les fuites. En réponse à la mesure 14 du plan d AuthoritySubsidyAgence de l'Eau Loire-Bretagne Jusqu'à 50 % de subvention + Réaliser des études pour la gestion et la restauration des champs d'expansion de crues L’agence de l’eau soutient le déploiement des solutions fondées sur la nature visant à protéger, gérer de manière durable et restaurer des écosystèmes. L’aménag AuthoritySubsidyAgence de l'Eau Loire-Bretagne Jusqu'à 50 % de subvention + Réaliser des études préalables à la fiabilisation ou à la mise en œuvre de l’autosurveillance L'agence de l'eau Loire-Bretagne aide financièrement les collectivités pour réaliser les études préalables à la mise en œuvre de l’autosurveillance de AuthoritySubsidyAgence de l'Eau Loire-Bretagne Jusqu'à 50 % de subvention + Réaliser en interne des études gratuites pour les projets photovoltaïques Réalisation des études pour les projets photovoltaïques. Ces notes d'opportunités ont pour objectif d'évaluer un potentiel, les coûts d'investiss AuthorityRecurringSubsidyTerritoire Energie Gard-SMEG + Réaliser la phase d'études d’une opération d’entretien, de réparation ou de renforcement de chaussées routières Votre besoin Le renouvellement de votre patrimoine de chaussées routières est au cœur de vos préoccupations et vous souhaitez bénéficier d'une assistance c AuthorityRecurringEngineeringCerema + Réaliser les audits énergétiques du patrimoine communal Conseil en Énergie partagé (CEP) Les collectivités peuvent faire appel au Te61 pour auditer un ou plusieurs de leurs bâtiments publics. Le conseiller réalise un AuthorityRecurringEngineeringTerritoire d'Énergie Orne, ADEME + Réaliser les réseaux de distribution d’eau domestique Opérations visées : Toute opération de renouvellement, renforcement, dévoiement ou d’extension de réseaux d’eau domestique…, y compris les équipements connexes AuthorityRecurringSubsidyOffice de l'eau Réunion Jusqu'à 80 % de subvention + Réaliser son Atlas des Zones d’Activités Économiques Pour être en conformité avec la loi Climat & Résilience, les établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) doivent produire un inventaire de l AuthorityRecurringEngineeringBanque des Territoires + Réaliser tous types de travaux d'éclairage public : extension, mise en valeur, remplacement Rénover et développer l'éclairage public Nature de l'opération : Eclairage public Classement au regard du régime d'électrification : Communes Urb AuthorityRecurringEngineeringSIDEC du Jura (Syndicat mixte d’énergies, d’équipements et de e-communication) Jusqu'à 20 % de subvention + Réaliser un atlas de la biodiversité - Investissement matériel (matériel de prospection et d’analyse en lien direct avec l’objet de l’opération). - Dépenses de fonctionnement (salaires, déplacement AuthorityRecurringSubsidyConseil départemental de la Haute-Loire + Réaliser un audit énergétique sur patrimoine bâti communal Le SDES fait réaliser et finance pour le compte de ses communes adhérentes qui le souhaitent un ou plusieurs audits énergétiques sur leur patrimoine bâti. AuthorityRecurringEngineeringSyndicat Départemental d'Energie de la Savoie (SDES73) Jusqu'à 50 % de subvention + Réaliser un bilan énergétique du patrimoine communal Accompagner dans la transition énergétique Dispositif d'accompagnement : Conseil en Energie Partagé (CEP) Objectif: - établir un inventaire du patrimoine c AuthorityRecurringEngineeringSIDEC du Jura (Syndicat mixte d’énergies, d’équipements et de e-communication) + Réaliser un diagnostic du parc d'éclairage public communal Le SDES fait réaliser et finance pour le compte des communes adhérentes qui le souhaitent un diagnostic de leur parc d'éclairage public. Ce diagnostic à po AuthorityRecurringSubsidySyndicat Départemental d'Energie de la Savoie (SDES73) Jusqu'à 60 % de subvention + Réaliser un diagnostic du potentiel de déploiement de l’hydrogène sur votre territoire Aide - « Réalisez un diagnostic du potentiel de déploiement de l'hydrogène sur votre territoire », mis en place par l'ADEME Objectif : Une subvention AuthorityBusinessRecurringSubsidyADEME Jusqu'à 70 % de subvention + Réaliser un diagnostic ou des travaux dans le domaine de l’eau et de l’assainissement Moselle Agence Technique est une filiale du Département dont l'objet est d'apporter aux collectivités et aux EPCI adhérentes qui le demandent une assi AuthorityRecurringEngineeringMATEC (ATD 57 Moselle) + Réaliser un diagnostic ou des travaux dans le domaine de l’énergie Moselle Agence Technique est une filiale du Département dont l'objet est d'apporter aux collectivités et aux EPCI adhérentes qui le demandent une assi AuthorityRecurringEngineeringMATEC (ATD 57 Moselle) + Réaliser un plan de gestion de haie En cohérence avec les dispositifs d'aide aux haies bocagères et à la filière bois énergie, le Département s'engage dans la promotion de Plans de gesti AuthorityRecurringSubsidyConseil départemental du Calvados Jusqu'à 70 % de subvention + Réaliser un Schéma Directeur d'Aménagement Lumière (SDAL) du parc d'éclairage public Le SDES fait réaliser et finance pour le compte des collectivités adhérentes à la compétence éclairage public qui le souhaitent, un Schéma Directeur d'Amén AuthorityRecurringEngineeringSyndicat Départemental d'Energie de la Savoie (SDES73) Jusqu'à 100 % de subvention + Réaliser un Schéma Directeur Immobilier (SDI) et établir sa stratégie patrimoniale globale Appui à l’établissement d’un document stratégique fixant les orientations d’aménagement et de développement du patrimoine immobilier de la collectivité. Le SDI AuthorityBusinessRecurringEngineeringSyndicat Départemental Energies et Environnement de Gironde (SDEEG) Jusqu'à 40 % de subvention + Réaliser un schéma directeur Réseau de chaleur Votre besoin Le concept de schéma directeur s'inscrit dans une démarche d'anticipation dont l'objectif est d'aider chaque maître d'ouvr AuthorityIndividualRecurringEngineeringCerema + Réaliser une campagne de recherche de micropolluants et diagnostic amont L'agence de l'eau Loire-Bretagne aide financièrement les collectivités à réaliser les campagnes de recherche de micropolluants dans les eaux en entrée AuthoritySubsidyAgence de l'Eau Loire-Bretagne Jusqu'à 50 % de subvention + Réaliser une campagnes de diagnostics de branchements en domaine privé L'agence de l'eau Loire-Bretagne aide financièrement les collectivités pour réaliser des campagnes de diagnostics/contrôles de branchements destinées AuthoritySubsidyAgence de l'Eau Loire-Bretagne Jusqu'à 50 % de subvention + Réaliser une Inspection Auscultation Subaquatique des ouvrages d’art Votre besoin : La surveillance, l'évaluation, la programmation des actions de maintenance des parties immergées des ouvrages d'art sont tout aussi imp AuthorityBusinessRecurringEngineeringCerema + Réaliser une installation photovoltaïque en toiture Le SDEC ENERGIE étudie, finance, construit et exploite l'installation de production électrique photovoltaïque. Il intervient dans le cadre d'un transf AuthorityRecurringEngineeringSyndicat Départemental d'Energies du Calvados (SDEC ENERGIE) + Réaliser une mission d'assistance à maitrise d’ouvrage (AMO) pour votre opération de préservation et de restauration des milieux aquatiques jusqu'à l'achèvement des travaux Une assistance à maitrise d’ouvrage (AMO) pour vous accompagner dans la réalisation et le suivi de votre opération de gestion des milieux aquatiques : Conseil e AuthorityRecurringEngineeringAgence départementale Aveyron Ingénierie + Réaliser une mission d'assistance à maitrise d’ouvrage (AMO) pour vous accompagner dans votre opération de préservation et restauration des milieux aquatiques. Une assistance à maitrise d’ouvrage (AMO) pour vous accompagner dans la conception de votre opération de préservation et restauration des milieux aquatiques (ju AuthorityRecurringEngineeringAgence départementale Aveyron Ingénierie + Réaliser une étude hydro-morpho-sédimentaires en appui à la gestion du Trait de Côte Votre besoin Besoin d'une étude globale en Appui aux Politiques Publiques pour une meilleure gestion du Trait de Côte. risques de sédimentation, d'éro AuthorityRecurringEngineeringCerema + Réaliser votre projet de territoire Vous souhaitez être accompagné afin de réaliser votre projet défini. L'Agence vous propose de vous accompagner dans la rédaction des éléments de votre proj AuthorityRecurringEngineeringAgence départementale Aveyron Ingénierie + Réaliser votre projet solaire thermique en métropole grâce à l’accompagnement financier du Fonds Chaleur L’ADEME invite les porteurs de projet à s’inscrire une démarche de type « EnR'Choix », en privilégiant la sobriété, la mutualisation des moyens de producti AuthorityBusinessSubsidyADEME + Réalisez la réhabilitation et la renaturation de décharges littorales historiques présentant un risque de relargage de déchets en mer Le présent dispositif vise à accompagner les porteurs de projets de réhabilitation de décharges littorales historiques présentant des risques de relargage de dé AuthorityBusinessSubsidyADEME + Réalisez un projet de récupération de chaleur fatale avec l’aide du Fonds Chaleur de l’ADEME L’ADEME subventionne via le Fonds Chaleur les installations de récupération de chaleur fatale en fonction de conditions techniques : Quantité de chaleur récupér AuthorityBusinessSubsidyADEME + Réalisez votre projet de Pompe à Chaleur (PAC) solaire grâce à l’accompagnement financier du Fonds Chaleur L’ADEME invite les porteurs de projet à s’inscrire une démarche de type « EnR'Choix », en privilégiant la sobriété, la mutualisation des moyens de producti AuthorityBusinessEngineeringADEME + Réduction des pollutions et des pressions et études préalables aux travaux (études) Études permettant de définir les travaux de réduction de pollution (études d’acceptabilité du milieu récepteur, études diagnostics, études de faisabilité et d’a BusinessSubsidyAgence de l'Eau Loire-Bretagne Jusqu'à 50 % de subvention + Réduire l'impact des activités humaines sur l'environnement La Fondation UEM soutient des projets locaux et régionaux mais peut aussi accompagner des projets portant sur des problématiques plus vastes, dans un périmètre AuthorityBusinessRecurringSubsidyFondation UEM Jusqu'à 50 % de subvention + Réduire la production de déchets ménagers et assimilés Le SDED 52 dispose depuis le 1er janvier 2023 d'un programme local de prévention des déchets ménagers et assimilés qui poursuit plusieurs objectifs à l AuthorityRecurringEngineeringSyndicat Départemental d'Énergie et des Déchets (SDED 52) + Réduire le nombre de dépôts sauvages de déchets et éradiquer certains « points noirs » Avec le Fonds propreté, la Région soutient les acteurs franciliens qui s'engagent dans la prévention et la lutte contre les dépôts sauvages, afin de réduir AuthorityRecurringSubsidyConseil régional d'Ile de France + Réduire les apports de macrodéchets dans les milieux dans le domaine de l'assainissement Les actions de réduction des apports de macrodéchets dans les cours d’eau concourent à maîtriser et réduire le plus en amont possible les pollutions domestiques AuthorityBusinessSubsidyAgence de l'eau Adour-Garonne Jusqu'à 70 % de subvention + Réduire les besoins en eau (études et travaux) À travers des études et des travaux, ce dispositif aide à identifier et mettre en place des solutions pour diminuer la consommation d'eau, comme l'ado AuthoritySubsidyAgence de l'Eau Loire-Bretagne Jusqu'à 70 % de subvention + Réduire les obstacles à la frontière franco-suisse Interreg France - Suisse (2021-2027) est un programme de l’Union européenne cofinancé par le Fonds européen de développement régional (FEDER), la Confédération AuthorityBusinessSubsidyConseil régional de Bourgogne-Franche-Comté Jusqu'à 80 % de subvention + Réduire les pollutions des activités industrielles et artisanales La réduction des pollutions industrielles et artisanales est un objectif essentiel de l’agence de l’eau Adour-Garonne pour préserver la qualité de l'eau. P AuthorityBusinessSubsidyAgence de l'eau Adour-Garonne Jusqu'à 80 % de subvention + Réduire les prélèvements en eau existants (études et travaux) L'objectif de ce dispositif est de promouvoir une démarche globale de sobriété hydrique, essentielle face à la diminution de la disponibilité en eau, en in AuthoritySubsidyAgence de l'Eau Loire-Bretagne Jusqu'à 50 % de subvention + Réduire les rejets polluants par temps de pluie en zone urbaine et gérer à la source les eaux de pluie Sont aidés les études, les travaux et l’animation relatifs à : - la gestion à la source des eaux de pluie par déraccordement ; - l’autosurveillance des systèmes AuthorityBusinessRecurringAdvanceAgence de l'eau Seine Normandie Jusqu'à 30 % de subvention + Réduire l’impact de la pollution lumineuse et permettre la création de la trame noire La Région souhaite réduire l'impact de la pollution lumineuse et permettre la création de la trame noire. Ce dispositif est éligible au budget participatif AuthorityRecurringSubsidyConseil régional d'Ile de France + Réduire ou éviter les pressions sur les habitats littoraux et marins (études et travaux) L’agence de l’eau accompagne la réalisation d’opérations ambitieuses visant à préserver ou restaurer des habitats naturels marins fonctionnels. Ces opérations d AuthoritySubsidyAgence de l'Eau Loire-Bretagne Jusqu'à 50 % de subvention + Référencer des offres d’accompagnement en RSE Dans le cadre de la feuille de route Néo Terra et des éco-socio-conditionnalités des aides, la Région Nouvelle-Aquitaine lance un Appel à Manifestation d’Intérê AuthorityRecurringSubsidyConseil régional de Nouvelle-Aquitaine + Référencer des offres d’accompagnement en RSE Dans le cadre de la feuille de route Néo Terra et des éco-socio-conditionnalités des aides, la Région Nouvelle-Aquitaine lance un Appel à Manifestation d’Intérê AuthorityRecurringSubsidyConseil régional de Nouvelle-Aquitaine + Référencer les Labels RSE Dans le cadre de la feuille de route Néo Terra et des éco-socio-conditionnalités des aides, la Région Nouvelle-Aquitaine lance un Appel à Manifestation d’Intérê AuthorityRecurringSubsidyConseil régional de Nouvelle-Aquitaine +