Aides et subventions : Hauts-de-Seine (92)
Toutes les aides applicables dans le département Hauts-de-Seine (92) : subventions, crédits d'impôt, prêts et primes, avec montants, échéances et éligibilité. Gratuit.
759
aides applicables
1
départementales
615
aides nationales
Département Hauts-de-Seine (92), rattaché à la région Île-de-France. Préfecture : Nanterre.
1 aide est propre au département Hauts-de-Seine dans notre base (dispositifs du conseil départemental, appels à projets locaux). Elle apparaît en tête de liste.
En France, une aide peut être nationale (elle s'applique partout), régionale ou départementale. Cette page cumule ces trois niveaux réellement mobilisables dans le 92 : 1 départementale, les aides de Île-de-France et 615 dispositifs nationaux.
Qui finance quoi, pour qui : Hauts-de-Seine (92)
Calculé sur les 144 aides locales recensées (hors dispositifs nationaux). Une aide peut viser plusieurs publics.
Par public
- collectivités141
- entreprises25
- particuliers1
Principaux financeurs
- Conseil régional d'Ile de France130
- Aides-territoires4
- Ministère de la Culture3
- ADEME1
- Chambres de commerce et d'industrie (CCI)1
- Conseil départemental des Hauts-de-Seine1
Par type d'aide
- subventions138
- accompagnements (ingénierie)6
Exemples d'aides ouvertes aux collectivités : Créer de nouveaux espaces de nature et liaisons ; Soutenir des centres d'accueil et d'hébergement dédiés aux femmes vulnérables en situation de précarité et de pauvreté ; Elargir les horizons des jeunes filles lycéennes en leur faisant découvrir une variété de secteurs et de métiers.
Questions fréquentes
- Quelles aides pour les collectivités du département Hauts-de-Seine (92) ?
- Subventa recense 141 aides locales ouvertes aux collectivités (communes, intercommunalités) pour le département Hauts-de-Seine (92), dont 6 d'accompagnement en ingénierie (conseil, assistance à maîtrise d'ouvrage, montage de projet). Principaux porteurs : Conseil régional d'Ile de France, Aides-territoires et Ministère de la Culture. S'y ajoutent les dispositifs nationaux.
- À qui s'adressent les aides locales du département Hauts-de-Seine (92) ?
- Sur 144 aides locales recensées pour le département Hauts-de-Seine (92) : 141 pour les collectivités, 25 pour les entreprises et 1 pour les particuliers. Une même aide peut viser plusieurs publics, ces nombres ne s'additionnent donc pas. Les 615 aides nationales s'appliquent en plus, partout en France.
- Quels types d'aides locales du département Hauts-de-Seine (92) ?
- Parmi les aides locales : 138 subventions et 6 accompagnements (ingénierie). Les thèmes les plus représentés sont investissement local, action sociale et transition écologique. 1 est propre au département, 143 relèvent de la région Île-de-France.
Aides applicables
Aides locales en tête, puis dispositifs nationaux. 80 affichées sur 759, voir toutes les aides de la région Île-de-France.
Accompagnement à la création et reprise d’activité
Ce projet vise à soutenir la création et la reprise d'activité. Il mobilise une enveloppe de 3 millions d'euros de la Chambre de Commerce et d’industr
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Accompagner la mise en place de la Trame Verte et la protection des continuités écologiques
Afin de faire face à l'effondrement de la biodiversité, il est impératif de protéger les espaces naturels existants et de favoriser le déplacement des espè
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Accompagner le développement de la pratique rugby sur son territoire
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La Région accompagne les collectivités franciliennes dans leurs projets d'investissement concourant à l'aménagement, au développement et à l'équi
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Accompagner les travaux des bâtiments culturels et les acquisitions d'équipements (mobilier, fonds initial d’une nouvelle bibliothèque, matériel numérique et scénographique)
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La Région soutient la politique d'acquisition des musées de France dont les collections sont constitutives du patrimoine francilien. Par cette action, elle
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Aider à la création d'un hébergement pour les soignants
Dans le cadre de sa politique Région solidaire, la Région Île-de-France propose aux collectivités une aide à la construction et à l'aménagement d'un h
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Le service Développement et Coopération Européenne de la Région Île-de-France propose de vous aider dans votre recherche de financements européens. Cette offre
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La Région accompagne, à travers une aide spécifique, les projets innovants en faveur du livre et de la lecture sur les territoires franciliens. Aide récurrente
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La Région s'engage à aider les structures innovantes dans les domaines du handicap et de la dépendance pour permettre à chaque individu d'être au cent
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Aménager et équiper des cafés musicaux et culturels
Ce dispositif de soutien s'adresse aux cafés situés en Île-de-France, proposant une programmation musicale et culturelle, qui souhaitent faire des travaux
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Construction et rénovation énergétique des logements étudiants
Cet appel à projets vise à soutenir la création et la rénovation énergétique de logements étudiants. Il mobilise une enveloppe de 10 millions d'euros au ti
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La Région entend réduire les carences en équipements aquatiques conformes aux besoins de la pratique. Et développer la pratique sportive, notamment des publics
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Contrat Énergie
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Contrat Énergie - Axe Développement des énergies renouvelables et de récupération (ENR&R)
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Contrat Énergie - Axe Efficacité énergétique et thermique du bâti et sobriété de l'éclairage public
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Contrat Vert et Bleu
Le contrat vert et bleu est un cadre d’engagement partenarial entre la Région Île-de-France et les communes et structures intercommunales qui portent un program
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Contrat Vert et Bleu - Axe Déchets et économie circulaire
L’axe « Déchet et économie circulaire » du contrat vert et bleu s’inscrit dans les objectifs du Plan régional de prévention et gestion des déchets et de la Stra
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Contrat Vert et Bleu (CVB) - Biodiversité, renaturation et solutions fondées sur la nature
L’axe biodiversité, renaturation et solutions fondées sur la nature du contrat vert et bleu s’inscrit dans le cadre des objectifs de la Région Île-de-France en
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Contrat Vert et Bleu (CVB) - Qualité de l'air, bruit et santé environnementale
La Région accompagne les collectivités via les contrats verts et bleus pour leur transition écologique. Vous trouverez ici les informations de l'axe « Qual
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Créer de nouveaux espaces de nature et liaisons
Objet de l'aide : Financer au cas par cas tout maitre d'ouvrage qui contribuerait à l'objectif de connexion des alto séquanais à la nature, par l
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Développer des énergies renouvelables électriques (installations photovoltaïques)
Cette aide vise à faciliter l'installation des panneaux et ombrières photovoltaïques dans toute la région Île-de-France. Pour les installations PV, le disp
Jusqu'à 50 % de subvention
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Développer des énergies renouvelables électriques (travaux solaire Ready)
Aide financière qui peut aller jusqu'à 50% de l'investissement en montant TTC ou HT en cas de récupération de la TVA, plafonnée à 200 000€ les projets
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Développer l'usage du vélo au quotidien
La Région souhaite développer l'usage du vélo au quotidien. Le Plan vélo vise au triplement de la pratique par l'apport de réponses concrètes aux usag
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Élargir les centres d’intérêt et les réflexions des élèves sur les grands débats de société
Par cette action, il s'agit d'élargir les centres d'intérêt et les réflexions des élèves sur les grands débats de société en leur donnant la paro
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Elargir les horizons des jeunes filles lycéennes en leur faisant découvrir une variété de secteurs et de métiers
Le programme RVL Découverte vise à élargir les horizons des jeunes filles lycéennes en leur faisant découvrir une variété de secteurs et de métiers.
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Encourager et soutenir les actions contribuant à préserver et restaurer les espèces, les milieux naturels, les continuités écologiques et les réservoirs de biodiversité
La Région et l'Agence régionale de la biodiversité (ARB) soutiennent les acteurs franciliens qui s'engagent en faveur de la biodiversité à travers un
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Encourager l'installation de bornes-fontaines publiques dans les communes franciliennes
La Région encourage l'installation de bornes-fontaines publiques dans les communes franciliennes.
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Encourager les projets favorisant l’adaptation locale des territoires aux effets du changement climatique
La Région encourage les projets favorisant l'adaptation locale des territoires aux effets du changement climatique, en s'appuyant sur les solutions fo
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Engager les lycéens franciliens dans un parcours de réflexion et d'expérience autour des enjeux de la citoyenneté et des valeurs de la République
Le programme proposé par l'Association Citoyenneté Jeunesse vise à engager les lycéens franciliens dans un parcours de réflexion et d'expérience autou
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Equiper ma collectivité en vidéoprotection
La Région soutient, dans le cadre du « Bouclier de sécurité », le développement de la vidéoprotection pour lutter contre la délinquance de voie publique, et not
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Evaluer les projets de développement culturel et d'action territoriale
Chaque projet ayant bénéficié d'une subvention de l'État doit faire l'objet d'une évaluation. Celui-ci concerne l'évaluation des projet
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Expérimenter; en conditions réelles, des solutions innovantes qui offrent des réponses concrètes aux enjeux de transition écologique
La Région, Bpifrance et leurs partenaires accompagnent les TPE, PME et ETI d'Île-de-France qui expérimentent des solutions innovantes en réponse aux enjeux
Jusqu'à 45 % de subvention
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Faciliter l'achat de véhicules plus propres pour les communes et les professionnels
Ce dispositif a vocation à accompagner les entreprises et les communes dans l'achat de véhicules électriques, à hydrogène ou au gaz naturel. Afin de renfor
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Faciliter le déploiement, dans les territoires, des nouvelles technologies appliquées à la médecine apporter des réponses concrètes aux problèmes de désertification médicale
La Région souhaite faciliter le déploiement, dans les territoires, des nouvelles technologies appliquées à la médecine qui peuvent permettre, selon le contexte
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Faire réfléchir les élèves de lycées franciliens en utilisant le débat théâtral
Il s'agit de faire réfléchir et débattre les élèves de lycées franciliens en utilisant le débat théâtral et de débattre pendant 2 h sur des thèmes liés aux
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Favoriser la réalisation des infrastructures de recharge des véhicules électriques (IRVE)
Afin d’accélérer le développement de l’électromobilité sur son territoire, la Région s’engage à favoriser la réalisation des infrastructures de recharge des véh
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Financer des études pour la rénovation énergétique des bâtiments publics pour les collectivités de moins de 20 000 habitants
En déclinaison de sa Stratégie énergie-climat, la Région soutient les opérations de rénovation énergétique du patrimoine bâti public Cette aide vise à financer
Jusqu'à 50 % de subvention
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Financer des projets d’énergies renouvelables thermiques à partir de biomasse et présentant les meilleures performances environnementales, énergétiques et économiques.
Ce dispositif a pour but de financer des projets d'énergies renouvelables thermiques à partir de biomasse et présentant les meilleures performances environ
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Financer des travaux de modernisation de l'éclairage public et réduction de la pollution lumineuse
La Région soutient les collectivités prêtes à contribuer à la création de la trame noire, qui vise à protéger la biodiversité nocturne. La Région subventionne l
Jusqu'à 50 % de subvention
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Financer la construction, la restauration, l’aménagement des musées et la numérisation des collections
Les Musées franciliens disposent d'importantes collections. Ils constituent à ce titre des espaces privilégiés de valorisation du patrimoine. La Région s&#
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Financer la restauration et l’aménagement des maisons d’artistes remarquables
La Région contribue à préserver et favoriser l'ouverture des maisons d'artistes au public. Ces lieux sont constitutifs du patrimoine et témoins de la
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Fonds d'urgence canicule
Dans le contexte de la vague de chaleur sans précédent que connaît l'Île-de-France, la Région souhaite apporter son soutien aux lycées, communes et acteurs
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Former les jeunes citoyens à devenir critiques et responsables de leurs actes sur Internet
L'association e-Enfance aide à former les jeunes citoyens à devenir critiques et responsables de leurs actes sur Internet. Le programme se compose d'u
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Informer et donner accès aux droits en matière de sexualité, contraception et IVG
La politique Région Solidaire en Santé est investie dans le soutien aux problématiques de santé sexuelle et d'aide aux femmes confrontées à des grossesses
Jusqu'à 50 % de subvention
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Investir dans les nouvelles technologies pour améliorer la santé des Franciliens et le travail des soignants
Intelligence artificielle, télémédecine. Alors que le système de santé est en évolution rapide, la Région soutient les projets qui misent sur les nouvelles te
Jusqu'à 50 % de subvention
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Investir en faveur de l'accès à l'IVG (centre de planification, éducation familiale)
La Région Île-de-France promeut l'égal accès aux soins gynécologiques et obstétriques pour toutes les Franciliennes. Elle soutient l'équipement des ce
Jusqu'à 50 % de subvention
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Labelliser les projets susceptibles de bénéficier du FEDER au titre du soutien à la biodiversité et à la lutte contre les inondations sur le Bassin de la Seine
Le présent appel à projets, lancé par la Direction régionale et interdépartementale de l'environnement, de l'aménagement et des transports (DRIEAT), v
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Le présent appel à projets, lancé par la DRIEAT, vise à labelliser les projets susceptibles de bénéficier du FEDER au titre du soutien à la biodiversité et à la
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Mener des actions d’innovation en matière de logistique
La Région soutient l'émergence de solutions innovantes pour répondre aux enjeux d'une « smart logistique », vecteur de développement économique et soc
Jusqu'à 50 % de subvention
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Mener les jeunes vers une citoyenneté active et responsable
Cette action permet aux jeunes de devenir des citoyens actifs et responsables. Elle a pour but de maintenir, chez eux, un esprit de tolérance et de compréhensio
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Mettre en place des projets d'olympiade culturelle visant à faire participer les publics visés à des activités culturelles mêlant l'art et le sport
L'Olympiade culturelle a pour objectif de faire dialoguer art et sport, à travers des propositions artistiques invitant le public à participer aux différen
Jusqu'à 20 % de subvention
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Mettre en place le programme d’éducation au dessin de presse et à la citoyenneté avec Dessinez Créez Liberté
Le programme vise à donner toutes les clés de lecture et une méthode pour décrypter un dessin de presse, amener à réfléchir à l'intention de l'auteur.
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Mutualiser des services applicatifs en mode Saas
Mise à disposition de 40 applicatifs métiers à partir de notre propre Datacenter. Assistance à l'utilisation des produits, formations et clubs utilisateurs
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Organiser un concours d’éloquence sur la citoyenneté avec l'Association Trouve ta voix
Le programme permet aux élèves de révéler leur potentiel, de gagner confiance en eux, d'apprendre à s'écouter et de restituer un discours sur un sujet
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Participer à un concours de grec et de latin pour les lycéens franciliens avec l'Association ATHENA
En partenariat avec l'Association ATHENA, ce concours, destiné aux élèves qui étudient le grec ancien et le latin dans un lycée francilien, permet aux jeun
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Permettre à chaque lycée, de pouvoir conduire des actions éducatives correspondant à ses spécificités et à ses besoins
La Région propose, à travers ce dispositif, une structuration qui permet, à chaque lycée, de pouvoir conduire des actions éducatives correspondant à ses spécifi
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Permettre à de jeunes artistes de 18 à 30 ans d'être aidés financièrement et accompagnés pour leur première œuvre professionnelle en Île-de-France
Afin de soutenir la jeune création, la Région propose le Fonds régional pour les talents émergents, qui permet à de jeunes artistes de 18 à 30 ans d'être a
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Permettre à de jeunes artistes de 18 à 30 ans d'être aidés financièrement et accompagnés pour leur première œuvre professionnelle en Île-de-France
Afin de soutenir la jeune création, la Région a lancé le Fonds régional pour les talents émergents, qui permet à de jeunes artistes de 18 à 30 ans d'être a
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Porter un projet œuvrant à la valorisation des maisons d’artistes remarquables
Actions visant à valoriser et mieux faire connaître les maisons d'artistes qui, à forte dimension patrimoniale, témoignent de la présence de personnages re
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Préserver la biodiversité, restaurer les zones humides ainsi que la trame verte et bleue
La Région accompagne les projets de création et de restauration de mares sur tout le territoire francilien. Avec l'objectif de préserver la biodiversité, d
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Préserver le mobilier inscrit ou classé au titre des Monuments historiques
La Région préserve le mobilier inscrit ou classé au titre des Monuments historiques, qui contribue à l'attrait des sites patrimoniaux auprès du public. Ouv
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Autres départements de Île-de-France
Rattachement territorial : découpage INSEE + périmètre déclaré à la source. Les aides régionales s'appliquent à tous les départements de la région ; une aide nationale s'applique partout.