Grants and subsidies in Aveyron (12)
Every grant available in the Aveyron department (12): subsidies, tax credits, loans and bonuses, with amounts, deadlines and eligibility. Free.
717
grants available
40
departmental
615
national grants
Department Aveyron (12), part of the Occitanie region. Prefecture: Rodez.
40 grants are specific to the Aveyron department in our data (departmental council schemes, local calls for projects). They appear at the top of the list.
In France a grant can be national (it applies everywhere), regional or departmental. This page stacks those three levels actually available in 12: 40 departmental, the Occitanie grants and 615 national schemes.
Who funds what, for whom: Aveyron (12)
Computed on the 102 local grants listed (national schemes excluded). One grant can target several audiences.
By audience
- local authorities100
- businesses27
- individuals1
Main funders
- Conseil régional d'Occitanie49
- Agence départementale Aveyron Ingénierie40
- Établissement public foncier d'Occitanie (EPF)5
- ADEME3
- Ministère de la Culture2
- Fédération Française de Rugby1
By grant type
- subsidies53
- support (engineering)49
Examples of grants open to local authorities: Assister la réalisation d'actes juridiques courants; Etre accompagné pour planifier le développement des mobilités douces sur votre territoire; Etre accompagné dans la réalisation des opérations d’entretien de la voirie et de ses dépendances.
Frequently asked questions
- Which grants are available to local authorities in Aveyron (12)?
- Subventa lists 100 local grants open to local authorities (municipalities, inter-municipal bodies) for Aveyron (12), 49 of them engineering support (advice, project-owner assistance, project set-up). Main funders: Conseil régional d'Occitanie, Agence départementale Aveyron Ingénierie and Établissement public foncier d'Occitanie (EPF). National schemes come on top.
- Who are the local grants in Aveyron (12) for?
- Out of 102 local grants listed for Aveyron (12): 100 for local authorities, 27 for businesses and 1 for individuals. One grant can target several audiences, so these numbers do not add up. The 615 national grants apply on top, everywhere in France.
- What kinds of grants are there in Aveyron (12)?
- Among local grants: 53 subsidies and 49 support (engineering). The most frequent themes are ecological transition, local investment and housing. 40 are specific to the department, 62 are Occitanie regional grants.
Applicable grants
Local grants first, then national schemes. Showing 80 of 717, see every grant in Occitanie.
Accompagner la revitalisation des centres anciens
L'Établissement public foncier d'Occitanie intervient dans le cadre de projets d'intérêt public pour assurer une action foncière sur mesure, sans
+
Accompagner le développement de la pratique rugby sur son territoire
Dans le cadre de son projet fédéral et de sa réforme territoriale, la Fédération Française de Rugby a déployé auprès de ses clubs et sur l'ensemble de ses
+
Accompagner le développement du tourisme 4 saisons
L'Établissement public foncier d'Occitanie intervient dans le cadre de projets d'intérêt public pour assurer une action foncière sur mesure, sans
+
Accompagner les collectivités dans l’amélioration, la rénovation et la création de logements locatifs à vocation sociale
Contribuer au financement d'opérations de construction, d'amélioration et de rénovation de logements locatifs à vocation sociale communaux ou intercom
+
Aider à l'investissement pour des projets d'unités de production de biogaz.
Contexte et objectifs Devenir " Région à Energie Positive " nécessite d'accompagner les maîtres d'ouvrage dans la réalisation d'investiss
+
Aider le développement de la pratique du sport scolaire
La Région Occitanie soutient le développement de la pratique du sport scolaireLe sport est un domaine d'activité humaine qui intéresse beaucoup les citoyen
Jusqu'à 50 % de subvention
+
Améliorer et rénover des logements de communes à vocation sociale
Objectifs : Contribuer au financement d'opérations d'amélioration et de rénovation de logements communaux locatifs à vocation sociale Améliorer et req
+
Amener vos collaborateurs, élus, concitoyens à travailler en mode collaboratif
Vous souhaitez amener vos collaborateurs, élus, concitoyens à travailler en mode collaboratif. L'Agence vous propose : De faciliter vos projets, De fédérer
+
Animer des actions collectives en matière d'économie circulaire et de déchets
Contexte : La loi NOTRe a confié aux Régions l'élaboration du Plan Régional Prévention et de Gestion des Déchets (PRPGD) qui doit permettre d'atteindr
+
Arts de la Scène - Aide à la diffusion de proximité
Dans le cadre de sa politique de soutien au spectacle vivant, la Région met en place un système d'aide à la diffusion qui permet aux opérateurs de droit pr
+
Assister la réalisation d'actes juridiques courants
Assister à la rédaction de délibérations, arrêtés et actes divers concernant : Vie municipale et police des séances des conseils municipaux ; Police administrat
+
Assurer l'Assistance à Maitrise d’Usage (AMU) de votre projet
Vous souhaitez être accompagné dans le cadre d’une Assistance à Maitrise d’Usage (AMU) dans la réflexion de votre projet. L'Agence vous propose : Dans la p
+
Bénéficier d'un réseau au service de la santé du végétal et de la protection de l'environnement
FREDON Occitanie regroupe des experts en botanique, phytopathologie, agronomie et environnement. Des métiers portés par un ensemble de compétences internes et e
+
Bénéficier de conseils juridiques liés aux problématiques foncières
Conseil juridique et rédaction d'actes juridiques spécifiques : Convention d'occupation du domaine public ; Gestion des biens sans maîtres ; Gestion d
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Conforter l'attractivité économique des territoires
L'Établissement public foncier d'Occitanie intervient dans le cadre de projets d'intérêt public pour assurer une action foncière sur mesure, sans
+
Constituer les dossiers de demandes de subventions
Vous avez besoin d'être accompagné dans la constitution de vos dossiers de demandes de subventions ? La Mission Pilotage Financier de l'Agence Aveyron
+
Construire et rénover des équipements sportifs
La création ou la réhabilitation d'équipements sportifs contribue à favoriser l'accès pour tous à la pratique sportive tout en participant à l'am
Jusqu'à 50 % de subvention
+
Créer des outils pédagogiques, des supports d'éducation à l'environnement et au développement durable (investissement)
La loi « MAPTAM » de janvier 2014 et la Loi « NOTRe » d'août 2015 ont confié aux Régions des compétences renforcées relatives à l'aménagement et au dé
Jusqu'à 70 % de subvention
+
Créer ou étendre des structures d'accueil de la petite enfance
Ce dispositif a comme objectif la création ou l'extension de structures multi accueil pour la petite enfance (0-3 ans) à vocation intercommunale, accessibl
+
Développer des actions d'éducation à l'environnement et au développement durable (fonctionnement)
La loi « MAPTAM » de janvier 2014 et la Loi « NOTRe » d'août 2015 ont confié aux Régions des compétences renforcées relatives à l'aménagement et au dé
Jusqu'à 70 % de subvention
+
Développer des chaufferies biomasse et des réseaux de chaleur
Devenir "Région à Energie Positive" nécessite d'accompagner les maîtres d'ouvrage dans la réalisation d'investissements en faveur des éne
+
Développer des chaufferies biomasse et réseaux de chaleur
La Région Occitanie agit en faveur des énergies renouvelables grâce au soutien des projets de chaufferies automatiques biomasse énergie et réseaux de chaleur. C
Jusqu'à 50 % de subvention
+
Développer des installations géothermiques intermédiaires
Devenir "Région à Energie Positive" nécessite d'accompagner les maîtres d'ouvrage dans la réalisation d'investissements en faveur des éne
+
Développer des installations solaires thermiques
Devenir "Région à Energie Positive" nécessite d'accompagner les maîtres d'ouvrage dans la réalisation d'investissements en faveur des éne
+
Développer l'offre de logement pour les jeunes
Contexte et objectifs : Soutenir le développement de l'offre nouvelle (opération de construction neuve ou opération en acquisition-amélioration) de résiden
+
Développer l'offre de logements
L'Établissement public foncier d'Occitanie intervient dans le cadre de projets d'intérêt public pour assurer une action foncière sur mesure, sans
+
Développer l'offre de logements sociaux dédiés aux étudiant.e.s bénéficiaires de bourses
Objectifs : Soutenir le développement de l'offre nouvelle (opération de construction neuve ou opération en acquisition-amélioration) de logements sociaux d
Jusqu'à 3 % de subvention
+
Développer la pratique du sport scolaire
Contexte et objectifs : Le sport est un domaine d'activité humaine qui intéresse beaucoup les citoyens et qui a une capacité énorme à les rassembler, s
Jusqu'à 50 % de subvention
+
Développer la transmission des langues catalane et occitane dans la société
La Région souhaite soutenir la transmission des langues occitane et catalane ainsi que leur présence dans la société : en facilitant l'enseignement en mili
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Développer, restaurer et valoriser le patrimoine culturel
La Région Occitanie s'engage pour la restauration du patrimoine culturel. La région est riche d'un patrimoine historique allant de la préhistoire à l&
Jusqu'à 30 % de subvention
+
Diffuser l'art contemporain en organisant des expositions, des résidences, des événements et des festivals
Compte tenu de la richesse de l'art contemporain en région, mais aussi des fragilités identifiées dans ce secteur, la Région Occitanie a souhaité en faire
+
Enrichir et restaurer les collections des musées et fonds patrimoniaux des bibliothèques (FRAM, FRAR et FRRAB)
Le dispositif vise à favoriser la restauration et l'enrichissement des collections des « Musées de France » et des fonds patrimoniaux des bibliothèques d&#
+
Être accompagné à la mise en place d'un contrat de DSP (Délégation de Service Public) ou MPS (Marché Prestation de Services)
Une assistance à maitrise d’ouvrage (AMO) pour la rédaction des marchés, la consultation des entreprises et passation de contrats dans les domaines de l'ea
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Être accompagné à la rédaction d'actes juridiques relevant de procédures spécifiques
Conseil juridique et rédaction d'actes spécifiques tels que par exemple : Mise en sécurité / péril ; Concessions à l'état d'abandon ; Nomination
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Être accompagné au choix d'un montage juridique adapté
Cet accompagnement se caractérise par une aide au montage de projet par : des études d'opportunité et de faisabilité juridique d'opérations complexes
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Être accompagné dans l'élaboration des plans de financement afin de sécuriser la faisabilité financière de votre projet
Vous souhaitez avoir une vision affinée, pertinente et réaliste des taux d'intervention financière de chaque co-financeur public ? La Mission Pilotage Fina
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Être accompagné dans l’élaboration ou la modification d’un document d’urbanisme
L'agence départementale accompagne les collectivités dans la désignation des bureaux d'études, le pilotage de leurs missions, et la coordination des d
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Etre accompagné dans l'établissement de votre politique routière
L'agence vous propose un accompagnement dans les différentes étapes de l’établissement de votre politique routière : Recensement de la voirie (identificati
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Être accompagné dans la conception de vos projets de modernisation de vos infrastructures d'assainissement et d'eau potable
Une assistance à maitrise d’ouvrage (AMO) pour vous accompagner dans la conception de votre opération de modernisation de vos infrastructures d'eau et d�
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Être accompagné dans la gestion patrimoniale de votre service d’Assainissement et/ou d’eau potable
L’animation d’ateliers de réflexion stratégique pour vous aider à identifier les enjeux, définir vos objectifs de qualité de service et arrêter un programme d’a
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Être accompagné dans la gouvernance et la planification de votre service d’assainissement collectif et/ou d’alimentation en eau potable
Une assistance à maitrise d’ouvrage (AMO) visant à recruter un prestataire spécialisé (jusqu’à la réunion de lancement).
+
Être accompagné dans la planification pluriannuelle et la priorisation de vos projets d'investissements
Vous souhaitez être accompagné dans la mise en oeuvre d'une stratégie budgétaire et une planification de vos projets ? La Mission Pilotage Financier de l&#
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Être accompagné dans la prise de décision d’engager ou non la réalisation une opération de préservation et restauration des milieux aquatiques
Une assistance à maitrise d’ouvrage (AMO) pour formaliser vos besoins et définir les conditions de faisabilité d’une opération pour la gestion des milieux aquat
+
Être accompagné dans la prise de décision d'engager ou non la réalisation vos projets de modernisation de vos infrastructures d'assainissement et d'eau potable
Une assistance à maitrise d’ouvrage (AMO) pour formaliser vos besoins et définir les conditions de faisabilité d’une opération sur la modernisation d'infra
+
Etre accompagné dans la prise de décision de réaliser une opération en lien avec le patrimoine bâti, les équipements publics, les espaces publics, les mobilités
Une assistance à maitrise d’ouvrage (AMO) pour formaliser vos besoins et définir les conditions de faisabilité d’une opération (Projets neufs, rénovation énerg
+
Etre accompagné dans la réalisation d'une opération d'aménagement ou de création de voiries, mobilités douces ou ouvrages d'art
L'agence vous propose un accompagnement pour de petites opérations en lien avec les infrastructures routières, les mobilités douces et les ouvrages d'
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Etre accompagné dans la réalisation d'une opération en lien avec le patrimoine bâti, les équipements publics, les espaces publics, les mobilités
Une assistance à maitrise d’ouvrage (AMO) pour vous accompagner dans la réalisation de votre opération (Projets neufs, rénovation énergétique, réhabilitation,.
+
Etre accompagné dans la réalisation des opérations d’entretien de la voirie et de ses dépendances
L'agence vous propose un accompagnement pour les opérations d’entretien de la voirie et de ses dépendances. La mise en œuvre d’un programme annuel de réfec
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Être accompagné dans la rédaction des actes en la forme administrative et publicité foncière
Rédaction des actes en la forme administrative et publicité foncière : achats ; ventes ; échanges ; constitution de servitudes de passage ou de canalisation, de
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Être accompagné dans le suivi et la bonne exécution pour la gouvernance et la planification de votre service d’assainissement collectif et/ou d’alimentation en eau potable
Une assistance à maitrise d’ouvrage (AMO) destinée à assurer le suivi de la bonne exécution des études de gestion de vos systèmes d'eau potable et assainis
+
Être accompagné dans le traitement des friches
L'Établissement public foncier d'Occitanie intervient dans le cadre de projets d'intérêt public pour assurer une action foncière sur mesure, sans
+
Être accompagné dans une démarche d'identification exhaustive des subventions mobilisables
Vous recherchez des subventions pour financer vos projets quelle qu'en soit la thématique ? La Mission Pilotage Financier de l'Agence départementale A
+
Être accompagné en phase de réalisation du projet de modernisation de vos infrastructures d'assainissement et d'eau potable jusqu'à la fin des travaux
Une assistance à maitrise d’ouvrage (AMO) pour vous accompagner dans la réalisation de votre opération de modernisation de vos infrastructures d'eau potabl
+
Être accompagné et conseillé dans le champ de la commande publique
Assistance de la réunion de lancement à la signature du contrat de marché public Assistance dans le suivi et l'exécution du marché public après signature (
+
Être accompagné pour gérer la fin d’un contrat de DSP (Délégation de Service Public) ou MPS (Marché Prestation de Services)
Un accompagnement dans les demandes à réaliser par votre délégataire et le suivi des réponses pour optimiser cette phase de fin de contrat dans le domaine de l&
+
Être accompagné pour le suivi et la bonne exécution des études de gestion patrimoniale de votre service d’Assainissement et/ou d’Eau Potable
Une assistance à maitrise d’ouvrage (AMO) destinée à assurer le suivi de la bonne exécution des études de planification et de connaissance de votre patrimoine e
+
Etre accompagné pour planifier le développement des mobilités douces sur votre territoire
L'agence vous propose un accompagnement à l’élaboration d’un schéma directeur de développement des mobilités douces sur votre territoire : Assistance à la
+
Etre assisté dans le suivi et le contrôle de vos contrats de DSP (Délégation de Service Public) ou MPS (Marché Prestation de Services)
Une AMO pour vous guider dans votre mission de suivi et de contrôle de vos contrats de Délégation de Service Public (DSP) ou Marchés de Prestation de Service (M
+
Expérimenter des pratiques pédagogiques innovantes - INNOV'EMPLOI
La Région Occitanie s'est engagée de manière réactive dans le soutien aux projets innovants, expérimentaux et/ou partenariaux dans les domaines de l'e
+
Financer des festivals d'arts de la scène
La région Occitanie est une région particulièrement riche en festivals. Les festivals sont d'importants diffuseurs de la culture. Ils participent à la circ
+
Financer la mobilité européenne des élèves des filières sanitaires et sociales
La Région Occitanie soutient et accompagne les écoles relevant des filières sanitaires et sociales désirant intégrer dans leur offre de formation des stages en
Jusqu'à 80 % de subvention
+
Financer la production de logements sociaux
Objectifs : Contribuer au financement d'opérations de création de logements sociaux locatifs familiaux, conventionnés avec l'État ou les collectivités
+
Financer la rénovation énergétique des bâtiments publics (ERP)
Ce dispositif en faveur de la rénovation des bâtiments publics pour une meilleure performance énergétique s'inscrit dans le cadre de la nouvelle génération
Jusqu'à 25 % de subvention
+
Financer la valorisation du patrimoine culturel et l'archéologie
Contexte et objectifs Dans la chaîne opératoire du patrimoine, la mise en valeur se situe en continuité avec la connaissance (inventaire) et la conservation res
+
Financer le développement des installations solaires thermiques
La Région Occitanie soutient le développement de projets solaires thermiques auprès des entreprises, des collectivités, des établissements publics, des associat
+
Financer une partie de la saison artistique d'une communauté de communes assurant la diffusion de spectacles professionnels
La circulation des artistes et des œuvres est à la fois un outil de développement privilégié pour les équipes artistiques et un enjeu majeur pour l'aménage
+
Impulser une dynamique d'accompagnement financier de votre projet
Vous avez besoin d'un accompagnement afin d'identifier en amont et valoriser votre projet auprès des co-financeurs publics ? La Mission Pilotage Finan
+
Instruire les autorisations d’urbanisme
La commune confie par convention au service instructeur l'instruction des certificats d'urbanisme opérationnels, déclarations préalables, permis de co
+
Limiter le « risque inondation » et la pollution des milieux aquatiques
Une assistance à maitrise d’ouvrage (AMO) destinée à assurer le suivi de la bonne exécution des études de vos systèmes pluviaux jusqu’à son rendu final, ainsi q
+
Limiter le « risque inondation » et la pollution des milieux aquatiques
Un accompagnement général (administratif, juridique, règlementaire, technique) pour améliorer votre gestion des eaux pluviales. Une AMO visant à recruter un pre
+
Mener des actions de coopérations entre le secteur culturel et les milieux de santé
Le programme régional Culture et Santé offre l'opportunité aux établissements éligibles qui le souhaitent, d'inscrire une démarche artistique et cultu
+
Mener un projet de gestion durable de la ressource en eau
Omniprésente, l'eau contribue grandement à l'attractivité régionale. Cependant, le dynamisme démographique et touristique, associé à de nombreux usage
+
Mener une réflexion de territoire pour définir un projet
Vous souhaitez trouver une nouvelle destination à un patrimoine immobilier (social, tourisme, culture, sport,. ) ou mener une réflexion de territoire. L'
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Missions régionales chaleur renouvelable en Occitanie - 2027-2028
Votre projet concerne l’accompagnement régional d’une ou plusieurs filière(s) chaleur renouvelable, notamment par le biais du champ des missions suivantes : sou
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Organiser des manifestations sportives
Dans le cadre de sa politique sportive, la Région Occitanie / Pyrénées-Méditerranée soutient les organisations de manifestations sportives qui contribuent à l&#
+
Organiser une manifestation audiovisuelle
Les manifestations audiovisuelles occupent une place importante dans la diffusion des œuvres audiovisuelles et cinématographiques. Elles renforcent la cohésion
+
Préserver voire restaurer les habitats naturels exceptionnels de Méditerranée
Cadre d'intervention régional en faveur de l'environnement maritime Le littoral méditerranéen de la région constitue un atout formidable d'attrac
Jusqu'à 30 % de subvention
+
Programmer des spectacles présentés par des équipes artistiques régionales
Dans le cadre de sa politique de soutien au spectacle vivant, la Région met en place un système d'aide à la diffusion qui permet aux opérateurs de droit pr
+
Promouvoir des solutions de mobilité à forts co-bénéfices qualité de l’air et santé
Cet Appel à manifestation d’intérêt vise à accompagner des projets démonstrateurs ou des études opérationnelles, contribuant à la réduction des émissions de gaz
Jusqu'à 80 % de subvention
+
Promouvoir des solutions de mobilité à forts co-bénéfices qualité de l’air et santé en Occitanie - Dépôt
Cet AMI a pour objet de soutenir financièrement des projets qui permettront de promouvoir des solutions de mobilité à forts co-bénéfices qualité de l’air et san
+
Other departments in Occitanie
Ariège 09Aude 11Gard 30Haute-Garonne 31Gers 32Hérault 34Lot 46Lozère 48Hautes-Pyrénées 65Pyrénées-Orientales 66Tarn 81Tarn-et-Garonne 82
Territorial mapping: INSEE divisions + scope declared at source. Regional grants apply to every department of the region; a national grant applies everywhere.