Territoire · Département 16 · Nouvelle-Aquitaine

Aides publiques : Charente (16)

Toutes les aides applicables dans le département Charente (16) : subventions, crédits d'impôt, prêts et primes, avec montants, échéances et éligibilité. Gratuit.

876
aides applicables
73
départementales
598
aides nationales

Département Charente (16), rattaché à la région Nouvelle-Aquitaine. Préfecture : Angoulême.

73 aides sont propres au département Charente dans notre base (dispositifs du conseil départemental, appels à projets locaux). Elles apparaissent en tête de liste.

En France, une aide peut être nationale (elle s'applique partout), régionale ou départementale. Cette page cumule ces trois niveaux réellement mobilisables dans le 16 : 73 départementales, les aides de Nouvelle-Aquitaine et 598 dispositifs nationaux.

Aides applicables

Aides locales en tête, puis dispositifs nationaux. 80 affichées sur 876 — voir toutes les aides.

Accompagner la gestion de l’éclairage public Accompagner les collectivités dans la gestion de leur éclairage public : création, entretien, réparation des points lumineux et réponse aux obligations en tant CollectivitéRécurrenteSubventionSyndicat Départemental Energies et Environnement de Gironde (SDEEG) Jusqu'à 20 % de subvention + Accompagner des Plateformes Mutualisées et Ouvertes de Recherche en Nouvelle-Aquitaine Ce dispositif vise à favoriser l’installation d’équipements partagés au sein des équipes ou communautés de recherche, pour la réalisation de programmes de reche CollectivitéRécurrenteSubventionConseil régional de Nouvelle-Aquitaine + Accompagner des projets collaboratifs entre les entreprises du territoire et les centres de transfert de technologies et de méthodologies et/ou laboratoires publics Dispositif d'accompagnement des projets collaboratifs de R&D portés par des entreprises. Les entreprises, positionnées sur leur marché et disposant d&# CollectivitéEntrepriseRécurrenteSubventionConseil régional de Nouvelle-Aquitaine + Accompagner et soutenir la mise en valeur des sentiers de découverte DESCRIPTION DU DISPOSITIF Mettre en valeur les Itinéraires de randonnées inscrits au Plan Départemental des itinéraires de Promenade et de Randonnée (PDIPR) Dév CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental de la Charente + Accompagner et soutenir la plantation de haies et d'arbres BENEFICIAIRES Collectivités territoriales charentaises (communes, EPCI, syndicats, etc.) Associations Agriculteurs (propriétaires ou fermiers) Particuliers (pro CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental de la Charente + Accompagner l'achat de véhicules à carburant alternatif Cet accompagnement concerne les besoins propres de la commune, ou un établissement public qui lui est rattaché (ex : CCAS ou EHPAD). Il diffère suivant le véhic CollectivitéRécurrenteIngénierieSyndicat Départemental Energies et Environnement de Gironde (SDEEG) + Accompagner l'élaboration d'un schéma directeur des énergies renouvelables (SDEnR) Appui à l’établissement d’un document stratégique et de planification qui vise à organiser, coordonner et optimiser le développement des énergies renouvelables CollectivitéRécurrenteIngénierieSyndicat Départemental Energies et Environnement de Gironde (SDEEG) Jusqu'à 40 % de subvention + Accompagner la création ou la modernisation de gîtes d'étape en zone massif Cette aide vise à accompagner la création ou la modernisation de gîtes d'étape en zone massif destinés notamment à une clientèle en itinérance pédestre, cy CollectivitéRécurrenteSubventionConseil régional de Nouvelle-Aquitaine + Accompagner la création ou la modernisation de gîtes d'étape en zone massif Cette aide vise à accompagner la création ou la modernisation de gîtes d'étape en zone massif (départements de la Creuse, Corrèze, Haute-Vienne et Pyrénées CollectivitéRécurrenteSubventionConseil régional de Nouvelle-Aquitaine + Accompagner la gestion de la Défense Extérieure Contre l'Incendie (DECI) Assurer la gestion de la compétence service public DECI à moindre coût : création, entretien, maintenance des Points d'eaux Incendie (PEI). MODALITES D &#0 CollectivitéRécurrenteIngénierieSyndicat Départemental Energies et Environnement de Gironde (SDEEG) + Accompagner la transition vers l’économie circulaire La région Nouvelle-Aquitaine va permettre de disposer d'outils permettant de préparer et accompagner la transition vers l'économie circulaire (écoconc CollectivitéEntrepriseRécurrenteSubventionConseil régional de Nouvelle-Aquitaine Jusqu'à 70 % de subvention + Accompagner le développement de la pratique rugby sur son territoire Dans le cadre de son projet fédéral et de sa réforme territoriale, la Fédération Française de Rugby a déployé auprès de ses clubs et sur l'ensemble de ses CollectivitéRécurrenteIngénierieFédération Française de Rugby + Accompagner le développement global du camping indépendant Cette aide accompagne le développement global du camping indépendant, qu’il s’agisse de sa création, extension ou modernisation, tout en favorisant l’adaptation CollectivitéRécurrenteSubventionConseil régional de Nouvelle-Aquitaine + Accompagner les acteurs touristiques dans le maintien et l'adaptation de l'offre d'hébergements de tourisme social Cette aide accompagne les acteurs touristiques dans le maintien et l'adaptation de l'offre d'hébergements de tourisme social. Maintenir un parc d CollectivitéRécurrenteSubventionConseil régional de Nouvelle-Aquitaine Jusqu'à 25 % de subvention + Accompagner les collectivités à la transformation numérique - Métiers support Depuis plus de 25 ans, l'ATD24 assiste les collectivités dans leur usage numérique quotidien et cherche les solutions innovantes pour faciliter la transfor CollectivitéRécurrenteIngénierieAgence Technique Départementale 24 - ATD (opérateur public de services numériques - OPSN) + Accompagner les collectivités dans leur transformation numérique Co-construction de solutions numériques CollectivitéEntrepriseRécurrenteIngénierieAgence Landaise Pour l'Informatique (opérateur public de services numériques - OPSN) + Accompagner les collectivités dans leur transformation numérique - Métiers support Le CDG 47 s'est investi en faveur de l'informatisation des collectivités lot-et-garonnaises au travers d'étapes importantes. L'accompagnemen CollectivitéRécurrenteIngénierieCentre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de Lot et Garonne - CDG 47 (opérateur public de services numériques - OPSN) + Accompagner les collectivités vers une politique d'éclairage public économe et performant Le SIEDS accompagne les collectivités dans une politique d'éclairage public économe et performante en favorisant la LED tout en répondant aux nouvelles exi CollectivitéRécurrenteSubventionSIEDS (Syndicat d'Énergie des Deux-Sèvres) Jusqu'à 80 % de subvention + Accompagner les démarches d’écologie industrielle et territoriale en Nouvelle-Aquitaine (EITNA Démarches) Cet Appel à projets (AAP) vise à favoriser, en Nouvelle Aquitaine, l’émergence et le développement de nouvelles démarches d’écologie industrielle et territorial CollectivitéEntrepriseIngénierieADEME + Accompagner les études des centralités landaises pour la revitalisation, dynamisation et restructuration des centres-villes et centres-bourgs Une commune inscrite comme centralités à l'échelle départementale, engagée dans une démarche de revitalisation, dynamisation ou de restructuration de son c CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental des Landes Jusqu'à 20 % de subvention + Accompagner les hôtels indépendants Cette aide vise à accompagner les projets globaux de développement d'hôtels indépendants (création, extension, modernisation) favorisant l'adaptation CollectivitéRécurrenteSubventionConseil régional de Nouvelle-Aquitaine + Accompagner les projets d’habitats regroupés à visée inclusive Le Département des Landes souhaite s'engager dans le développement d'une offre d'habitat partagé, au titre de laquelle figure l'habitat incl CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental des Landes + Accompagner les projets de volontariats et d'échanges internationaux La Région souhaite accompagner les jeunes les plus éloignés de la mobilité et de l'engagement vers des projets ne nécessitant aucun prérequis académique da CollectivitéRécurrenteSubventionConseil régional de Nouvelle-Aquitaine + Accompagner les projets globaux de développement d'hôtel indépendant Cette aide vise à accompagner les projets globaux de développement d'hôtel indépendant (création, extension, modernisation) favorisant l'adaptation et CollectivitéRécurrenteSubventionConseil régional de Nouvelle-Aquitaine + Accompagner les projets innovants dans le cadre des Contrats de Relance et de Transition Ecologique (CRTE) Typologies d'opérations/ de projets éligibles : les travaux d'amélioration de la performance énergétique des bâtiments publics, la production d'é CollectivitéSubventionConseil départemental des Landes Jusqu'à 20 % de subvention + Accompagner les projets innovants des territoires CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental des Landes Jusqu'à 20 % de subvention + Accompagner les sites de visites et activités de loisirs Cette aide soutient les projets de création, diversification et modernisation de sites de visites ou d'activités de loisirs : lieu patrimonial, équipement CollectivitéRécurrenteSubventionConseil régional de Nouvelle-Aquitaine + Accompagner les Villes et Pays d'Art et d'Histoire Accompagner les Villes et Pays d'Art et d'Histoire dans la valorisation et l'animation du patrimoine, au plus près des citoyens, grâce à leurs pr CollectivitéRécurrenteSubventionConseil régional de Nouvelle-Aquitaine + Acheter et porter du foncier pour le compte des collectivités (16) L'établissement public foncier de Nouvelle-Aquitaine (EPFNA) est un opérateur public de l'État au service des collectivités pour accompagner leurs pro CollectivitéRécurrenteIngénierieEtablissement public foncier de Nouvelle-Aquitaine (EPFNA) + Acheter et porter du foncier pour le compte des collectivités (17) L'établissement public foncier de Nouvelle-Aquitaine (EPFNA) est un opérateur public de l'État au service des collectivités pour accompagner leurs pro CollectivitéRécurrenteIngénierieEtablissement public foncier de Nouvelle-Aquitaine (EPFNA) + Acheter et porter du foncier pour le compte des collectivités (19) L'établissement public foncier de Nouvelle-Aquitaine (EPFNA) est un opérateur public de l'État au service des collectivités pour accompagner leurs pro CollectivitéRécurrenteIngénierieEtablissement public foncier de Nouvelle-Aquitaine (EPFNA) + Acheter et porter du foncier pour le compte des collectivités (23) L'établissement public foncier de Nouvelle-Aquitaine (EPFNA) est un opérateur public de l'État au service des collectivités pour accompagner leurs pro CollectivitéRécurrenteIngénierieEtablissement public foncier de Nouvelle-Aquitaine (EPFNA) + Acheter et porter du foncier pour le compte des collectivités (24) L'établissement public foncier de Nouvelle-Aquitaine (EPFNA) est un opérateur public de l'État au service des collectivités pour accompagner leurs pro CollectivitéRécurrenteIngénierieEtablissement public foncier de Nouvelle-Aquitaine (EPFNA) + Acheter et porter du foncier pour le compte des collectivités (33) L'établissement public foncier de Nouvelle-Aquitaine (EPFNA) est un opérateur public de l'État au service des collectivités pour accompagner leurs pro CollectivitéRécurrenteIngénierieEtablissement public foncier de Nouvelle-Aquitaine (EPFNA) + Acheter et porter du foncier pour le compte des collectivités (79) L'établissement public foncier de Nouvelle-Aquitaine (EPFNA) est un opérateur public de l'État au service des collectivités pour accompagner leurs pro CollectivitéRécurrenteIngénierieEtablissement public foncier de Nouvelle-Aquitaine (EPFNA) + Acheter et porter du foncier pour le compte des collectivités (86) L'établissement public foncier de Nouvelle-Aquitaine (EPFNA) est un opérateur public de l'État au service des collectivités pour accompagner leurs pro CollectivitéRécurrenteIngénierieEtablissement public foncier de Nouvelle-Aquitaine (EPFNA) + Acheter et porter du foncier pour le compte des collectivités (87) L'établissement public foncier de Nouvelle-Aquitaine (EPFNA) est un opérateur public de l'État au service des collectivités pour accompagner leurs pro CollectivitéRécurrenteIngénierieEtablissement public foncier de Nouvelle-Aquitaine (EPFNA) + Acquérir, gérer et valoriser les espaces naturels sensibles BENEFICIAIRES Communes Établissements Publics de Coopération Intercommunale Établissements Publics à caractère Industriel et Commercial Établissements Publics à CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental de la Charente + Actions sectorielles et multisectorielles - Start-up La région Nouvelle-Aquitaine maintient une politique forte de soutien à la création d'entreprises innovantes. Elle repose notamment sur un appui significati CollectivitéRécurrenteSubventionConseil régional de Nouvelle-Aquitaine + Agir pour l'environnement et le développement durable en Charente DESCRIPTION DU DISPOSITIF Dans le cadre de sa politique en faveur de l'environnement, le Département encourage la sensibilisation de tous les publics, en s CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental de la Charente + Agir sur la maîtrise de l'énergie de mon patrimoine public La collectivité est accompagnée dans le suivi énergétique de ses bâtiments publics et bénéficie d’un soutien technique dans la réalisation des travaux préconisé CollectivitéRécurrenteIngénierieAlec métropole bordelaise et Gironde + Aide à l'acquisition initiale de matériel servant à la mise en oeuvre d'une activité culturelle CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental des Landes + Aide au développement de peupleraies de qualité en alignement dans le Marais Poitevin La Région soutient le boisement et la qualité des peupliers en Nouvelle-Aquitaine dans le respect des réglementations environnementales en vigueur et des pratiq CollectivitéRécurrenteSubventionConseil régional de Nouvelle-Aquitaine + Aider à l'édition d'ouvrages Éligibilité Les projets aidés doivent présenter un intérêt départemental, soit par la thématique abordée ou le lien avec la politique culturelle du Département. CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental des Landes Jusqu'à 30 % de subvention + Aider à la commande artistique dans le domaine des arts contemporains La commande publique dans le domaine des arts contemporains offre une double opportunité : mettre à la disposition des artistes les moyens de réaliser des proje CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental des Landes Jusqu'à 45 % de subvention + Aider à la construction et à la réhabilitation d'un équipement culturel Dans le cadre de sa politique dédiée au développement culturel, le Département soutient la construction d'équipements à vocation exclusivement culturelle o CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental des Landes Jusqu'à 20 % de subvention + Aider à la construction, l'aménagement et l'équipement de salles de cinéma Typologie « Projets d’investissement structurants ». Sont susceptibles d’être subventionnés les travaux d’aménagement et d’équipement de salles de spectacle cin CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental des Landes Jusqu'à 20 % de subvention + Aider à la construction, la restructuration ou la réhabilitation d’équipements sportifs de proximité La promotion de l'activité physique et sportive a été déclarée Grande Cause Nationale 2024, ceci afin de lutter contre la sédentarité et mettre le sport au CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental des Landes Jusqu'à 20 % de subvention + Aider à la construction, la restructuration ou la réhabilitation des bâtiments scolaires du 1er degré Le Département peut accorder une subvention pour des travaux de construction, restructuration tendant à une adaptation aux normes pédagogiques ou de simple réha CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental des Landes Jusqu'à 20 % de subvention + Aider à la construction, la restructuration ou la réhabilitation et à l'équipement des lieux dédiés à l'information de la jeunesse Une collectivité peut être support d'un Point Information Jeunesse (PIJ). Ces lieux ont pour mission d'offrir aux jeunes un espace d'accueil et d CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental des Landes Jusqu'à 60 % de subvention + Aider à la diffusion du spectacle vivant : festivals, saisons culturelles Dans le domaine de la diffusion du spectacle vivant, quelle que soit la discipline proposée, l'intervention de la collectivité départementale vise à souten CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental des Landes Jusqu'à 40 % de subvention + Aider à la restauration du patrimoine culturel des communes ou de leurs groupements Au titre de sa politique dédiée au patrimoine culturel, le Département soutient la réalisation de travaux de restauration et d'entretien des objets mobilie CollectivitéRécurrenteIngénierieConseil départemental des Landes Jusqu'à 20 % de subvention + Aider au déplacement de collégiens pour des manifestations liées à l'information sur l'orientation La Région Nouvelle-Aquitaine met en place une aide aux transports destinée aux collégiens dans le cadre des engagements de la Charte régionale de l'informa CollectivitéRécurrenteSubventionConseil régional de Nouvelle-Aquitaine + Aider au développement des médiathèques du réseau départemental de lecture publique Descriptif du dispositif et lien avec une politique départementale : Dans le cadre de sa politique dédiée au patrimoine culturel, le Département soutient la réa CollectivitéRécurrenteIngénierieConseil départemental des Landes + Aider la création et la restauration d’« Itinéraires de Promenades thématiques » (inscrits au Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée) CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental des Landes + Aider la structuration des offices de tourisme CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental des Landes Jusqu'à 20 % de subvention + Aider les investissements patrimoniaux (hors Musées de France) Une aide départementale pourra être octroyée pour des opérations destinées à assurer la conservation, l'inventaire, l'étude du patrimoine public landa CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental des Landes Jusqu'à 45 % de subvention + Aider les investissements productifs dans l’agroalimentaire Votre entreprise transforme et commercialise des produits agricoles et, vous avez un projet d'investissements productifs ? L'aide aux investissements CollectivitéEntrepriseRécurrenteSubventionConseil régional de Nouvelle-Aquitaine + Améliorer l'aspect visuel du cadre de vie dans un projet d'aménagement de bourg (effacement des réseaux aériens) BENEFICIAIRES Etablissements publics ayant la compétence en matière d'effacement des réseaux aériens Collectivités territoriales DESCRIPTION DU DISPOSITIF CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental de la Charente + Aménager et gérer durablement le littoral La Région apporte son soutien aux maîtres d'ouvrages publics pour un aménagement touristique des stations et des plages du littoral soumis à de fortes fréq CollectivitéEntrepriseRécurrenteSubventionConseil régional de Nouvelle-Aquitaine + Aménager et moderniser les stations de ski Aménagement des stations: Faciliter l'accès aux services touristiques des coeurs de stations tout au long de l'année, en favorisant une gestion raison CollectivitéRécurrenteSubventionConseil régional de Nouvelle-Aquitaine + Appuyer les initiatives locales de développement solidaire et d’ECSI Ce dispositif finance des projets de solidarité internationale portés par des organismes néo-aquitains. Il soutient deux types de projets et est organisé en 2 a CollectivitéRécurrenteSubventionConseil régional de Nouvelle-Aquitaine + Autoconsommation Collective multi acteurs d’électricité renouvelable Par le soutien à l'Autoconsommation Collective (ACC), la Région entend offrir, sur la durée, aux acteurs d'un territoire une électricité renouvelable, CollectivitéRécurrenteSubventionConseil régional de Nouvelle-Aquitaine + Bénéficier d’un accompagnement à la désignation et au suivi de la maîtrise d’oeuvre Disposer d'une assistance et d'une aide à la décision pour le choix de l'équipe de maîtrise d'oeuvre Modalités de l'accompagnement : Sé CollectivitéRécurrenteIngénierieGironde Ressources (ATD) + Bénéficier d'un accompagnement à la mise en oeuvre du RGPD Créée en 2014, l'ATD16, Agence Technique de la Charente, apporte soutien et ingénierie auprès des élus charentais afin de mener à bien les projets de leur CollectivitéEntrepriseRécurrenteIngénierieAgence technique départementale de la Charente - ATD16 et opérateur public de services numériques (OPSN) + Bénéficier d’un accompagnement pour une Assistance à Maîtrise d’Ouvrage (AMO) Être accompagné pour les projets d'aménagement urbain, paysager ou de construction publique, tout au long de leur réalisation : aide à la définition de la CollectivitéRécurrenteIngénierieGironde Ressources (ATD) + Bénéficier d'un appui dans la conduite de projets Descriptif Être aidé pour réaliser les objectifs d'un projet en prenant en compte les différentes contraintes techniques, réglementaires, financières Ident CollectivitéRécurrenteIngénierieGironde Ressources (ATD) + Bénéficier d’un avis sur les procédures d’achat ou sur l’exécution d’un marché public Bénéficier d'un accompagnement pour le choix de la procédure d'achat Être assisté dans l'exécution d'un marché, la gestion des évènements mo CollectivitéRécurrenteIngénierieGironde Ressources (ATD) + Bénéficier d'un porter à connaissance énergie-climat Expertise énergie-climat dans la conception ou l’aménagement d’un projet urbain ou site à enjeux (éco-quartier, zone d’activités…), dans le but d’apprécier de f CollectivitéRécurrenteIngénierieAlec métropole bordelaise et Gironde + Bénéficier d'un SIG (Système d'Information Géographique) et constituer des données cartographiques Créée en 2014, l'ATD16, Agence Technique de la Charente, apporte soutien et ingénierie auprès des élus charentais afin de mener à bien les projets de leur CollectivitéEntrepriseRécurrenteIngénierieAgence technique départementale de la Charente - ATD16 et opérateur public de services numériques (OPSN) + Bénéficier d’une analyse de la dette et de la trésorerie Connaître son niveau d'endettement, la composition de sa dette, les possibilités de renégociation Analyser son niveau de trésorerie, son évolution, les pos CollectivitéRécurrenteIngénierieGironde Ressources (ATD) + Bénéficier d’une analyse foncière Bénéficier d'une analyse foncière sur une thématique particulière (agriculture, habitat, commerce, environnement...) Bénéficier de conseils : - en acquisit CollectivitéRécurrenteIngénierieGironde Ressources (ATD) + Bénéficier d'une animation Fresque du Climat Animation d’une Fresque du Climat pour les élus, le personnel, les habitants et les associations de Gironde. Vous pouvez bénéficier d'un accompagnement par CollectivitéRécurrenteIngénierieSyndicat Départemental Energies et Environnement de Gironde (SDEEG) Jusqu'à 80 % de subvention + Bénéficier d'une assistance à maîtrise d'ouvrage sur vos projets d'espaces publics et de bâtiments publics Créée en 2014, l'ATD16, Agence Technique de la Charente, apporte soutien et ingénierie auprès des élus charentais afin de mener à bien les projets de leur CollectivitéRécurrenteIngénierieAgence technique départementale de la Charente - ATD16 et opérateur public de services numériques (OPSN) + Bénéficier d'une assistance juridique Créée en 2014, l'ATD16, Agence Technique de la Charente, apporte soutien et ingénierie auprès des élus charentais afin de mener à bien les projets de leur CollectivitéEntrepriseRécurrenteIngénierieAgence technique départementale de la Charente - ATD16 et opérateur public de services numériques (OPSN) + Bénéficier d'une assistance numérique Créée en 2014, l'ATD16, Agence Technique de la Charente, apporte soutien et ingénierie auprès des élus charentais afin de mener à bien les projets de leur CollectivitéEntrepriseRécurrenteIngénierieAgence technique départementale de la Charente - ATD16 et opérateur public de services numériques (OPSN) + Bénéficier d'une maintenance du parc informatique Créée en 2014, l'ATD16, Agence Technique de la Charente, apporte soutien et ingénierie auprès des élus charentais afin de mener à bien les projets de leur CollectivitéEntrepriseRécurrenteIngénierieAgence technique départementale de la Charente - ATD16 et opérateur public de services numériques (OPSN) + Bénéficier d'une sauvegarde informatique et d'usage collaboratifs Créée en 2014, l'ATD16, Agence Technique de la Charente, apporte soutien et ingénierie auprès des élus charentais afin de mener à bien les projets de leur CollectivitéEntrepriseRécurrenteIngénierieAgence technique départementale de la Charente - ATD16 et opérateur public de services numériques (OPSN) + Bénéficier d'une surveillance des ouvrages d'art communaux Créée en 2014, l'ATD16, Agence Technique de la Charente, apporte soutien et ingénierie auprès des élus charentais afin de mener à bien les projets de leur CollectivitéRécurrenteIngénierieAgence technique départementale de la Charente - ATD16 et opérateur public de services numériques (OPSN) + Bénéficier de conseils fonciers en matière de chemins ruraux et voirie communale Descriptif : Être informé sur la législation et la réglementation en matière de voiries (chemins d'exploitations, chemins ruraux, voiries communales...) Êt CollectivitéRécurrenteIngénierieGironde Ressources (ATD) +

Autres départements de Nouvelle-Aquitaine

Rattachement territorial : découpage INSEE + périmètre déclaré à la source. Les aides régionales s'appliquent à tous les départements de la région ; une aide nationale s'applique partout.