Grants
Grants for Authority
DETR, DSIL, Green Fund, local engineering.
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Déployer le réseau WIFI 43
Le Département finance un kit Wifi 43 comprenant l'activation et le matériel nécessaires au fonctionnement des bornes, soit un coût de 250€ HT pour le kit
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Déployer un dispositif d’accompagnement aux énergies renouvelables thermiques pour les collectivités, entreprises, bailleurs et associations
Approuvé en février 2021, le Plan Climat Air Energie Territorial (PCAET) permet de développer fortement les énergies renouvelables et de récupération (EnR&R
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Déployer une offre d’accueil, sportive, culturelle et artistique notamment à destination des jeunes du territoire
Dans la population du Cœur Entre-deux-Mers, la part des jeunes jusqu’à 18 ans est relativement importante du fait de la présence de nombreux ménages jeunes-prim
Jusqu'à 80 % de subvention
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Déployer une politique dynamique d’adaptation face aux changements globaux (changement climatique, érosion de la biodiversité…)
Les territoires organisés et gérés par des collectivités (Communes, EPCI, Syndicats mixtes…) sont un des maillons essentiels pour déployer une politique dynamiq
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Dépolluer les industries et autres activités économiques non agricoles : Technologies Propres et Opérations Pilotes
Dépollution des industries et autres activités économiques non agricoles : Technologies Propres et Opérations Pilotes Une technologie propre correspond soit à u
Jusqu'à 70 % de subvention
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Dépollution des industries et autres activités économiques non agricoles : Etudes Petites Entreprises
Etudes générales, études d’orientation, études diagnostics de la conformité des raccordements, études préalables d’aide à la décision pour réaliser des travaux
Jusqu'à 80 % de subvention
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Dépollution des industries et autres activités économiques non agricoles : Gestion à la source des eaux pluviales Moyennes Entreprises
Sont éligibles les travaux justifiés par des études portant sur la pertinence technique et économique des actions et par les améliorations attendues. Les condit
Jusqu'à 50 % de subvention
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Dépollution des industries et autres activités économiques non agricoles : Gestion à la source des eaux pluviales Petites Entreprises
Sont éligibles les travaux justifiés par des études portant sur la pertinence technique et économique des actions et par les améliorations attendues. Les condit
Jusqu'à 60 % de subvention
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Dépollution des industries et autres activités économiques non agricoles : Travaux d'épuration Moyennes Entreprises
Sont éligibles : - les actions de réduction des pollutions chroniques : dispositifs de collecte, épuration ou prétraitement des effluents pollués, traitement de
Jusqu'à 50 % de subvention
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Détecter et accompagner les ménages en situation de précarité énergétique
Le programme Slime+ vise à organiser, outiller et co-financer les actions de lutte contre la précarité énergétique menées par les les collectivités territor
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Développement d’une alimentation de proximité
OPÉRATIONS CONCERNÉES Actions favorisant l’accès aux produits alimentaires locaux issus de l’agriculture : accompagnement à la création de marchés de producteur
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Développer de nouvelles formes d'habitat et de services aux publics en milieu rural
La difficulté d’accès au logement, notamment en ce qui concerne les jeunes, est une problématique majeure du territoire. Les étudiants, saisonniers ou encore ap
Jusqu'à 80 % de subvention
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Développer de nouvelles formes d'habitat et de services aux publics en milieu urbain
La difficulté d’accès au logement, notamment en ce qui concerne les jeunes, est une problématique majeure du territoire. Les étudiants, saisonniers ou encore ap
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Développer des actions d'éducation artistique et culturelle à destination des habitants des quartiers prioritaires de la politique de la ville
Le dispositif Culture et lien social a pour but de développer des actions d'éducation artistique et culturelle à destination des habitants des quartiers pr
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Développer des actions d'éducation à l'environnement et au développement durable (fonctionnement)
La loi « MAPTAM » de janvier 2014 et la Loi « NOTRe » d'août 2015 ont confié aux Régions des compétences renforcées relatives à l'aménagement et au dé
Jusqu'à 70 % de subvention
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Développer des actions en faveur de la filière forêt-bois
NIVEAU D'INTERVENTION OU DESCRIPTION DES INTERVENTIONS Contact téléphonique ou par mail Informations générales sur la stratégie forêt-bois du Département e
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Développer des chaufferies biomasse et des réseaux de chaleur
Devenir "Région à Energie Positive" nécessite d'accompagner les maîtres d'ouvrage dans la réalisation d'investissements en faveur des éne
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Développer des chaufferies biomasse et réseaux de chaleur
La Région Occitanie agit en faveur des énergies renouvelables grâce au soutien des projets de chaufferies automatiques biomasse énergie et réseaux de chaleur. C
Jusqu'à 50 % de subvention
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Développer des compétences psychosociales (CPS) au service de l’estime de soi chez l’enfant / le jeune [FORMATION]
Durée : 14 heures de formation découpées comme suit : 6h en présence (possible en 2 x 3h) Puis 2 cycles d’accompagnement de 4h chacun (soit 8h) composé d’un
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Développer des compétences psychosociales (CPS) au service de relations professionnelles de qualité [FORMATION]
Deux modules de formation sont proposés. Ils sont dissociables. Module 1 : Vers le développement des compétences émotionnelles et cognitives Durée : 3 x 3h Obje
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Développer des infrastructures cyclables de façon massive
L’objectif est de développer des infrastructures cyclables de façon massive pour qu’une plus grande part des trajets du quotidien s’effectuent à vélo. Le dispos
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Développer des infrastructures cyclables de façon massive pour qu’une plus grande part des trajets du quotidien s’effectuent à vélo
L’objectif est de développer des infrastructures cyclables de façon massive pour qu’une plus grande part des trajets du quotidien s’effectuent à vélo. Le dispos
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Développer des installations géothermiques intermédiaires
Devenir "Région à Energie Positive" nécessite d'accompagner les maîtres d'ouvrage dans la réalisation d'investissements en faveur des éne
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Développer des installations solaires thermiques
Devenir "Région à Energie Positive" nécessite d'accompagner les maîtres d'ouvrage dans la réalisation d'investissements en faveur des éne
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Développer des mobilités alternatives et durables
Sur le Cœur Entre-deux-Mers, territoire périurbain mais aussi rural, la mobilité est essentiellement vécue comme une pratique individuelle, ancrée dans le quot
Jusqu'à 80 % de subvention
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Développer des opération d'aménagement et de renouvellement urbain
NIVEAU D'INTERVENTION OU DESCRIPTION DES INTERVENTIONS Contact téléphonique, mail Rendez-vous et visite des sites Information générale sur la réglementatio
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Développer des projets agricoles en Seine Aval
Le programme LEADER, axe du FEADER (Fonds Européen Agricole et de Développement de l'Espace Rural) est une initiative européenne qui signifie « Liaisons En
Jusqu'à 80 % de subvention
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Développer des projets d'installations photovoltaïques
Territoire d'énergie Mayenne est l'interlocuteur privilégié des collectivités locales et des particuliers, pour tout ce qui concerne les réseaux gaz e
Jusqu'à 60 % de subvention
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Développer des projets de méthanisation avec injection
Territoire d'énergie Mayenne est l'interlocuteur privilégié des collectivités locales et des particuliers, pour tout ce qui concerne les réseaux gaz e
Jusqu'à 30 % de subvention
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Développer des projets ruraux en Seine Aval
Le programme LEADER, axe du FEADER (Fonds Européen Agricole et de Développement de l'Espace Rural) est une initiative européenne qui signifie « Liaisons En
Jusqu'à 100 % de subvention
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Développer des pôles d'excellence pour renforcer les liens entre la science et les entreprises
volet 1
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Développer des réseaux collaboratifs européens de centres d'excellence professionnelle
Les projets de centres d’excellence professionnelle Erasmus+ visent à répondre à la priorité sur l'excellence professionnelle en soutenant les réformes
Jusqu'à 80 % de subvention
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Développer des services à la population et contribuer à un territoire inclusif en milieu rural
La stratégie du GAL spécifique à cet appel à projets - « Développer des services à la population et contribuer à un territoire inclusif en milieu rural » La str
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Développer des solutions de mobilité durable (fiche-action 2)
Composé de deux communautés de communes, le Groupe d’Action Locale (GAL) du Pays de Coutances est un territoire rural qui se situe au centre du département de l
Jusqu'à 80 % de subvention
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Développer des solutions innovantes nécessaires à la transformation du système alimentaire
volet 1
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Développer des systèmes performants de production de froid en Outre-mer et Corse
Cet appel à projets a notamment pour objectifs de : Soutenir des systèmes de production de froid de confort à très haute efficacité à condensation à eau et pote
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Développer des technologies numériques et émergentes pour la compétitivité en adéquation avec le Pacte Vert
volet 1
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Développer des énergies renouvelables électriques (installations photovoltaïques)
Cette aide vise à faciliter l'installation des panneaux et ombrières photovoltaïques dans toute la région Île-de-France. Pour les installations PV, le disp
Jusqu'à 50 % de subvention
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Développer des énergies renouvelables électriques (travaux solaire Ready)
Aide financière qui peut aller jusqu'à 50% de l'investissement en montant TTC ou HT en cas de récupération de la TVA, plafonnée à 200 000€ les projets
Jusqu'à 50 % de subvention
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Développer et améliorer l'Éclairage Public
Pour obtenir une subvention, le projet doit concerner : renouvellement de lanternes à LED ou extension de points lumineux à LED installation de mâts solaires li
Jusqu'à 30 % de subvention
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Développer et améliorer les réseaux d'assainissement- Travaux d'économies d'eau
Reconquérir le bon état des masses d'eau et prévenir leur dégradation Réduire les pollutions toxiques et nouveaux polluants rejetés dans les réseaux d'
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Développer et améliorer les réseaux d'assainissement- Travaux de gestion du temps de pluie - Autosurveillance
Reconquérir le bon état des masses d'eau et prévenir leur dégradation Réduire les pollutions toxiques et nouveaux polluants rejetés dans les réseaux d'
Jusqu'à 40 % de subvention
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Développer et améliorer les systèmes d'assainissement
Reconquérir le bon état des masses d'eau et prévenir leur dégradation Réduire les pollutions toxiques et nouveaux polluants rejetés dans les réseaux d'
Jusqu'à 50 % de subvention
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Développer et améliorer les systèmes d'assainissement - Amélioration des systèmes d'assainissement - Hygiénisation des boues
Reconquérir le bon état des masses d'eau et prévenir leur dégradation Réduire les pollutions toxiques et nouveaux polluants rejetés dans les réseaux d'
Jusqu'à 50 % de subvention
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Développer et améliorer les systèmes d'assainissement - Amélioration des systèmes d'assainissement - Réhabilitation filière boues
Reconquérir le bon état des masses d'eau et prévenir leur dégradation Réduire les pollutions toxiques et nouveaux polluants rejetés dans les réseaux d'
Jusqu'à 50 % de subvention
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Développer et améliorer les systèmes d'assainissement - Amélioration des systèmes d'assainissement - Réhabilitation filière boues - traitement sous produits
Reconquérir le bon état des masses d'eau et prévenir leur dégradation Réduire les pollutions toxiques et nouveaux polluants rejetés dans les réseaux d'
Jusqu'à 50 % de subvention
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Développer et améliorer les systèmes d'assainissement - Réduction des rejets de phosphore
Reconquérir le bon état des masses d'eau et prévenir leur dégradation Réduire les pollutions toxiques et nouveaux polluants rejetés dans les réseaux d'
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Développer et améliorer les systèmes d'assainissement - Réutilisation des eaux usées traitées
Reconquérir le bon état des masses d'eau et prévenir leur dégradation Réduire les pollutions toxiques et nouveaux polluants rejetés dans les réseaux d'
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Développer et améliorer les systèmes d'assainissement - Économies d'énergie
Reconquérir le bon état des masses d'eau et prévenir leur dégradation Réduire les pollutions toxiques et nouveaux polluants rejetés dans les réseaux d'
Jusqu'à 50 % de subvention
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Développer et améliorer les systèmes d'assainissement grâce à des solutions curatives
Reconquérir le bon état des masses d'eau et prévenir leur dégradation Réduire les pollutions toxiques et nouveaux polluants rejetés dans les réseaux d'
Jusqu'à 40 % de subvention
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Développer et améliorer les systèmes d’assainissement
Objectifs de la politique : Reconquérir le bon état des masses d'eau et prévenir leur dégradation Réduire les pollutions toxiques et nouveaux polluants rej
Jusqu'à 40 % de subvention
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Développer et animer les territoires ruraux
Le PETR dispose d'une enveloppe LEADER à destination d'acteurs privés ou publics qui porteraient des projets innovants et visant à développer les terr
Jusqu'à 64 % de subvention
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Développer et diversifier l'offre des stations de montagne
Par ce dispositif, la Région Grand Est décide de soutenir les projets situés sur le Massif des Vosges dans le Grand Est, afin de capter de nouvelles clientèles
Jusqu'à 20 % de subvention
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Développer et mettre en valeur le tourisme artisanal sur votre territoire
Vous souhaitez développer une offre touristique durable autour de la valorisation des produits et savoir-faire artisanaux proposés localement afin de renforcer
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Développer et professionnaliser les garages et loueurs solidaires
Nous avons développé une expertise importante sur la création d'activité de mobilité solidaire. Nous proposons différentes formes d'accompagnements, a
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Développer et structurer l'éducation à l'environnement sur le volet « eau »
L'agence de l'eau soutient les actions visant à développer et à structurer l'éducation à l'environnement à l'échelle régionale autour d
Jusqu'à 50 % de subvention
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Développer et structurer une offre touristique rurale, diversifiée, innovante et décarbonée
Développer une offre touristique durable en cohérence avec les ressources du territoire et les aspirations des touristes OBJECTIF STRATEGIQUE : Développer une i
Jusqu'à 80 % de subvention
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Développer et valoriser le territoire par le Slow Tourisme
Enjeu Le territoire du GALest propice au développement d'un tourisme "différent" qui propose une découverte des milieux naturels, des produits loca
Jusqu'à 80 % de subvention
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Développer l'agriculture urbaine
______________________________________________________________________ 🚩 Les financements décrits dans cette section respectent la réglementation relative aux
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Développer l'attractivité du territoire en dynamisant l'offre de services et le cadre de vie
Contexte : Le Pays Vitryat cherche activement à renforcer son attrait et sa compétitivité en améliorant son cadre de vie et en dynamisant son offre de services.
Jusqu'à 80 % de subvention
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