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Financer une partie de la saison artistique d'une communauté de communes assurant la diffusion de spectacles professionnels La circulation des artistes et des œuvres est à la fois un outil de développement privilégié pour les équipes artistiques et un enjeu majeur pour l'aménage CollectivitéRécurrenteSubventionConseil régional d'Occitanie + Financer une étude de faisabilité de récupération de chaleur fatale Aide - « Financement d'une étude de faisabilité de récupération de chaleur fatale », mis en place par l'ADEME Objectif : avant d'investir dans un CollectivitéEntrepriseRécurrenteSubventionADEME + Financer vos budgets d'investissement L'AFL est la seule banque française 100% détenue par les collectivités locales françaises qui leur soit 100% dédiée, quelle que soit leur taille ou leur si CollectivitéParticulierRécurrenteIngénierieAFL, la banque des collectivités locales + Financer vos budgets d'investissements dans les Petites Villes L'AFL est la seule banque française 100% détenue par les collectivités locales françaises qui leur soit 100% dédiée, quelle que soit leur taille ou leur si CollectivitéParticulierRécurrenteIngénierieAFL, la banque des collectivités locales + Financer vos budgets d’investissements dans les collectivités ultramarines L'AFL est la seule banque française 100% détenue par les collectivités locales françaises, qui leur soit 100% dédiée, quelle que soit leur taille ou leur s CollectivitéParticulierRécurrenteIngénierieAFL, la banque des collectivités locales + Financer vos opérations situées dans les quartiers prioritaires de la politique de la ville avec le prêt PRU (QPV) ________________________________________________________________________ 🚩 Les financements (investissements et prêts) décrits dans cette section respectent le CollectivitéParticulierRécurrentePrêtBanque des Territoires, Banque Européenne d'Investissement (BEI) + Financer vos projets d'investissement grâce au mécénat (dons d'entreprises et de particuliers) Financer vos projets grâce au mécénat de votre territoire Le mécénat citoyen permet aux porteurs de projets d'intérêt général de mobiliser les entreprises CollectivitéParticulierRécurrenteSubventionVillyz Jusqu'à 100 % de subvention + Financer vos projets de construction, rénovation et transformation des bâtiments éducatifs ________________________________________________________________________ 🚩 Les financements décrits dans cette section respectent la réglementation relative au CollectivitéParticulierRécurrentePrêtBanque des Territoires + Financer vos projets en faveur de la cohésion sociale et territoriale ________________________________________________________________________ 🚩 Les financements décrits dans cette section respectent la réglementation relative au CollectivitéParticulierRécurrentePrêtBanque des Territoires + Financer vos projets en zone rurale (LEADER) LEADER, c’est l’acronyme de « Liaison Entre Actions de Développement de l’Économie Rurale ». C’ est un dispositif européen sous l’autorité de la Région Sud, qui CollectivitéEntrepriseRécurrenteJ-52IngénierieGroupe d'action locale Alpes et Azur (GAL) Jusqu'à 90 % de subvention + Financer votre diagnostic énergétique afin de mettre en évidence les solutions de réduction des consommations d’énergie de vos serres Face au défi climatique et à la volatilité du prix des énergie fossiles, maîtriser son énergie et envisager la substitution de ses consommations résiduelles d&# CollectivitéEntrepriseSubventionADEME + Financer votre projet de centrale photovoltaïque en autoconsommation L'objectif est de faire émerger des projets exemplaires d’installations photovoltaïques en autoconsommation. Le SIEDS soutient donc ses membres sur les 2 p CollectivitéRécurrenteSubventionSIEDS (Syndicat d'Énergie des Deux-Sèvres) Jusqu'à 30 % de subvention + Financer votre projet de rénovation énergétique sur bâtiments publics Afin de renforcer et soutenir les projets des communes et des intercommunalités dans le domaine de la rénovation énergétique des bâtiments publics, le SIEDS et CollectivitéRécurrenteSubventionSIEDS (Syndicat d'Énergie des Deux-Sèvres) Jusqu'à 30 % de subvention + Financer votre raccordement à un Réseau de chaleur Dans le cadre de la transition énergétique, le Gouvernement encourage activement le développement de modes de chauffage alimentés par des énergies renouvelables CollectivitéParticulierSubventionSOBREN + Financer votre étude de faisabilité, étape nécessaire avant d'investir dans la conception d'une installation solaire thermique L’ADEME invite les porteurs de projet à s’inscrire une démarche de type « EnR'Choix », en privilégiant la sobriété, la mutualisation des moyens de producti CollectivitéEntrepriseSubventionADEME + Foncier : Protection et préservation des espaces naturels OPÉRATIONS CONCERNÉES Le service Environnement Sport Nature vous accompagne dans la protection et la préservation des espaces naturels. NIVEAU D'INTERVENTI CollectivitéRécurrenteIngénierieConseil départemental de la Drôme + Foncier : Protection et pérennisation des chemins ruraux OPÉRATIONS CONCERNÉES Le service Environnement Sport Nature vous accompagne dans la protection et la pérennisation de vos chemins ruraux, composante majeure des CollectivitéRécurrenteIngénierieConseil départemental de la Drôme + Fond de concours aux communes pour l'adaptation des espaces publics au changement climatique Avec l’accentuation brutale du changement climatique sur les 5 dernières années, la part de population touchée et vulnérable augmente fortement sur le territoir CollectivitéRécurrenteSubventionAides-territoires Jusqu'à 50 % de subvention + FOND SOCIAL EUROPEEN+ (FSE+) : Dialogue structuré avec des personnes ayant vécu l'expérience de la pauvreté (2026) FSE+ - Fonds Social Européen - 2021-2027. 900 000 euros. Budget total de l'appel : 900 000 euros Montant de la subvention : jusqu'à 900 CollectivitéJ-10SubventionCommission européenne + Fonds d'urgence canicule Dans le contexte de la vague de chaleur sans précédent que connaît l'Île-de-France, la Région souhaite apporter son soutien aux lycées, communes et acteurs CollectivitéRécurrenteSubventionConseil régional d'Ile de France + Fonds Départemental de développement (F2D) Fonds à destination des projets sous maitrise d'ouvrage des EPCI à fiscalité propre portant des projets structurants pour leur territoire par essence. Il d CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental du Gers Jusqu'à 20 % de subvention + FONDS EUROPEEN DE DEFENSE (FED) - 1er appel à propositions pour des actions de renforcement industriel dans le cadre de l'Instrument de soutien à l'Ukraine - 2026 FED - Fonds Européen de Défense - 2021-2027 Budget total de l’appel : 184,5 millions d'euros Montant de la subvention : maximum 30 millions d'euros La CollectivitéSubventionCommission européenne + FONDS EUROPEEN DE DEFENSE (FED) - 2e appel à propositions pour des actions de renforcement industriel dans le cadre du programme - 2027 FED - Fonds Européen de Défense - 2021-2027 Budget total de l’appel : 275 millions d'euros Budget par volet : volet 1: 122,25 millions d CollectivitéSubventionCommission européenne + FONDS EUROPEEN DE DEFENSE (FED) - 2ème appel à propositions pour des actions de renforcement industriel dans le cadre de l'Instrument de soutien à l'Ukraine - 2027 FED - Fonds Européen de Défense - 2021-2027 Budget total de l’appel : 82 millions d'euros Montant de la subvention : maximum 10 millions d'euros La su CollectivitéSubventionCommission européenne + FONDS EUROPEEN DE DEFENSE (FED) - Actions de recherche non-thématiques par les PME et les organismes de recherche - 2026 FED - Fonds Européen de Défense - 2021-2027. 35 millions d'euros. Budget total de l’appel : 35 millions d'euros Montant de la subvention : m CollectivitéSubventionCommission européenne + FONDS EUROPEEN DE DEFENSE (FED) - Actions non-thématiques ciblant les technologies de rupture pour la défense - 2026 FED - Fonds Européen de Défense - 2021-2027. 27 millions d'euros. Budget total de l’appel : 27 millions d'euros Montant de la subvention : j CollectivitéSubventionCommission européenne + FONDS EUROPEEN DE DEFENSE (FED) - Faciliter les achats dans le cadre du Programme FED - Fonds Européen de Défense - 2021-2027. 90 millions d'euros. Budget total de l’appel : 90 millions d'euros Budget par topic : EDIP-P-20 CollectivitéSubventionCommission européenne + FONDS EUROPEEN DE DEFENSE (FED) - Faciliter les achats dans le cadre du Programme FED - Fonds Européen de Défense - 2021-2027. 90 millions d'euros. Budget total de l’appel : 90 millions d'euros Budget par topic : EDIP-P-20 CollectivitéSubventionCommission européenne + FONDS EUROPEEN DE DEFENSE (FED) : 2ème appel à propositions pour des actions d'approvisionnement commun dans le cadre du Programme (2027) FED - Fonds Européen de Défense - 2021-2027 Budget total de l’appel : 150 millions d'euros Budget par volet : volet 1: 60 millions d' CollectivitéSubventionCommission européenne + FONDS EUROPEEN DE DEFENSE - Actions de développement mises en œuvre au moyen de subventions forfaitaires ciblant les technologies de rupture pour la défense - 2026 FED - Fonds Européen de Défense - 2021-2027. 29 millions d'euros. Budget total de l’appel : 29 millions d'euros Montant de la subvention : n CollectivitéSubventionCommission européenne + FONDS EUROPEEN DE DEFENSE - Actions de développement mises en œuvre grâce à des subventions au coût réel (appel accéléré) - 2026 FED - Fonds Européen de Défense - 2021-2027. 100 millions d'euros. Budget total de l’appel : 100 millions d'euros Montant de la subvention : CollectivitéSubventionCommission européenne + FONDS EUROPEEN DE DEFENSE - Actions de développement mises en œuvre grâce à des subventions basées sur les coûts réels - 2026 FED - Fonds Européen de Défense - 2021-2027. 422 millions d'euros. Budget total de l'appel : 422 millions d'euros Budget par topic : ED CollectivitéParticulierSubventionCommission européenne + FONDS EUROPEEN DE DEFENSE - Actions de recherche FED « Spin-in » mises en oeuvre via des subventions forfaitaires - 2026 FED - Fonds Européen de Défense - 2021-2027. 50 millions d'euros. Budget total de l’appel : 50 millions d'euros Budget par topic : EDF-2026- CollectivitéSubventionCommission européenne + FONDS EUROPEEN DE DEFENSE - Actions de recherche mises en œuvre au moyen de subventions sur la base des coûts réels - 2026 FED - Fonds Européen de Défense - 2021-2027. 110 millions d'euros. Budget total de l’appel : 110 millions d'euros Budget par topic : EDF-202 CollectivitéSubventionCommission européenne + FONDS EUROPEEN DE DEFENSE - Actions de recherche sous forme de défi technologique mises en œuvre au moyen de subventions forfaitaires - 2026 FED - Fonds Européen de Défense - 2021-2027. 30 millions d'euros. Budget total de l’appel : 30 millions d'euros Budget par topic : EDF-2026- CollectivitéSubventionCommission européenne + FONDS IAE INNOV 26 : fonds départemental de soutien a l’innovation et à la mutualisation du secteur de l’insertion par l’activité économique Objectif Accompagner et soutenir financièrement les réorganisations, les mutualisations entre structures d’insertion par l’activité économique (SIAE), les proje EntrepriseRécurrenteSubventionConseil départemental de la Drôme + Fonds local pour l’adaptation en Guadeloupe (FLAG) 2.0 Le FLAG, un dispositif de financement pour l’adaptation Le Fonds local pour l’adaptation en Guadeloupe (FLAG) est un dispositif de financement créé par l’ADEME CollectivitéEntrepriseJ-22SubventionADEME + FONDS POUR LA SECURITE INTERIEURE (FSI) : Lutter contre la corruption FSI - Fonds pour la Sécurité Intérieure - 2021-2027. 5 millions d'euros. Budget total de l’appel : 5 millions d'euros Montant de la subventi CollectivitéParticulierSubventionCommission européenne + FONDS POUR LA SECURITE INTERIEURE (FSI) : Lutter contre le crime organisé FSI - Fonds pour la Sécurité Intérieure - 2021-2027. 16,55 millions d'euros. Budget total de l’appel : 16,55 millions d'euros Budget par top CollectivitéParticulierSubventionCommission européenne + FONDS SOCIAL EUROPEEN + : Détachement de travailleurs : renforcer la coopération administrative et l'accès à l'information FSE+ - Fonds Social Européen - 2021-2027. 4 millions d'euros. Budget total de l’appel : 4 millions d'euros Montant de la subvention : en CollectivitéParticulierSubventionCommission européenne + FONDS SOCIAL EUROPEEN + : Détachement de travailleurs : renforcer la coopération administrative et l'accès à l'information FSE+ - Fonds Social Européen - 2021-2027. 4 millions d'euros. Budget total de l’appel : 4 millions d'euros Montant de la subvention : en CollectivitéParticulierSubventionCommission européenne + FONDS SOCIAL EUROPEEN + : Promouvoir l'entrepreneuriat inclusif FSE+ - Fonds Social Européen - 2021-2027. 1,5 million d'euros. Budget total de l'appel : 1,5 million d'euros Montant de la subventi EntrepriseSubventionCommission européenne + FONDS SOCIAL EUROPEEN + : Promouvoir l'entrepreneuriat inclusif FSE+ - Fonds Social Européen - 2021-2027. 1,5 million d'euros. Budget total de l'appel : 1,5 million d'euros Montant de la subventi EntrepriseSubventionCommission européenne + Fonds social régional pour la restauration et l'hébergement des lycées Permettre aux familles bénéficiaires de la tarification solidaire de bénéficier d’une aide pour les frais de restauration et d’hébergement, quelle que soit leur CollectivitéRécurrenteSubventionConseil régional de Nouvelle-Aquitaine + Former des conseillers mobilité - Programme du Réseau Mob'In Le conseil en mobilité pour l'insertion s'affirme comme la fonction pivot des parcours et actions de mobilité inclusive sur les territoires. Mob' CollectivitéEntrepriseRécurrenteIngénierieMob'In France + Former les citoyens de demain à une gestion durable et concertée de l’eau Interventions pédagogiques en milieu scolaire, périscolaire et extrascolaire visant la préservation des milieux aquatiques, de la biodiversité aquatique, de la CollectivitéEntrepriseRécurrenteSubventionOffice de l'eau Réunion Jusqu'à 85 % de subvention + Former les jeunes citoyens à devenir critiques et responsables de leurs actes sur Internet L'association e-Enfance aide à former les jeunes citoyens à devenir critiques et responsables de leurs actes sur Internet. Le programme se compose d'u CollectivitéRécurrenteIngénierieConseil régional d'Ile de France + Former les élus Former les élus locaux sur tous les sujets en lien avec l'exercice de leur mandat ou les compétences de leur collectivité. L'AMF 43 dispose d'un CollectivitéRécurrenteIngénierieAssociation des Maires et des Présidents d'intercommunalité de la Haute-Loire (AMF43) + Former les élus Former les maires, les présidents de communautés de communes et d'agglomération sur tous les sujets en lien avec l'exercice de leur mandat ou les comp CollectivitéRécurrenteIngénierieAssociation des maires et des présidents de communautés de l'Ardèche + Former les élus Former les maires, les présidents d'intercommunalités et leurs équipes sur tous les sujets en lien avec l'exercice de leur mandat ou les compétences d CollectivitéRécurrenteIngénierieAssociation des Maires et des présidents d’intercommunalités de Gironde + Former les élus du Jura Former les maires, les présidents d'intercommunalités et leurs équipes sur tous les sujets en lien avec l'exercice de leur mandat ou les compétences d CollectivitéRécurrenteIngénierieAssociation des Maires du Jura et des Présidents d'intercommunalité (AMJ) + Former pour elaborer le zonage pluvial, un outil essentiel pour votre territoire (Formation) L'urbanisation et l'imperméabilisation croissante des sols engendrent et accentuent les phénomènes d'inondations et de pollutions des milieux aqu CollectivitéRécurrenteIngénierieCerema + Former sur les diagnostics de sécurité des passages à niveau - en distanciel (Formation) Les passages à niveaux (PN) sont les points de rencontre entre une voie ferrée et une route dont la gestion relève de mode très différents et représentent en co CollectivitéRécurrenteIngénierieCerema + Former à l'aménagement des routes principales (ARP) : prendre en compte les évolutions apportées par le guide Cerema de 2022 (Formation) Les routes principales à 2 voies, 3 voies ou 2x2 voies, situées hors agglomération et équipées de carrefours plans, constituent un patrimoine d'environ 100 CollectivitéRécurrenteIngénierieCerema + Fournir une assistance à la conception d'un projet d'autoconsommation L'objectif est de faire émerger des projets exemplaires d’installations photovoltaïques en autoconsommation. Le SIEDS soutient donc ses membres sur les 2 p CollectivitéRécurrenteIngénierieSIEDS (Syndicat d'Énergie des Deux-Sèvres) + France Num : Diagnostic numérique Diagnostic numérique gratuit pour aider les TPE/PME à se digitaliser. EntrepriseAccompagnement / travauxIngénierieFrance Num (DGE) Diagnostic gratuit (aides à la numérisation variables selon la région) + Fédérer des acteurs et des projets pour une valorisation raisonnée de la ressource forêt Qu’est-ce que le LEADER ? LEADER (Liaison Entre Actions de Développement de l’Economie Rurale) est un programme Européen qui s’inscrit dans le second pilier de CollectivitéEntrepriseSubventionSeine-et-Marne Attractivité + Fédérer le réseau des acteurs du patrimoine régional Patrimoine Aurhalpin, association régionale pour la sensibilisation et la valorisation de tous les patrimoines en Auvergne-Rhône-Alpes, a pour vocation de fédér CollectivitéEntrepriseRécurrenteIngénierieFédération du patrimoine Aurhalpin + Fédérer les accompagnements en amont de projets de construction, architecture, urbanisme, énergie, paysage et environnement, culture L'Union régionale des CAUE (URCAUE) regroupe les CAUE volontaires de la région concernée. Elle a pour mission de : représenter et promouvoir les CAUE de sa CollectivitéParticulierRécurrenteIngénierieUnion régionale des CAUE des Hauts de France, Union régionale des CAUE Normands, Union régionale des CAUE d'Auvergne-Rhône-Alpes, Union régionale des CAUE Bourgogne-Franche-Comté, Union régionale des CAUE d'Île-de-France, Union régionale des CAUE d'Occitanie, Union régionale des CAUE des Pays de la Loire, Union régionale des CAUE de Nouvelle-Aquitaine + Fédérer les acteurs locaux autour d'une démarche partagée de valorisation du patrimoine (LEADER /Fiche action 4) Les objectifs sont multiples et visent à valoriser le patrimoine du territoire dans le cadre d'une démarche collective renforcer l'appropriation des p CollectivitéEntrepriseRécurrenteSubventionNord Haute-Marne (Syndicat mixte) +