Les aides

Toutes les aides

Filtrez parmi des milliers d'aides publiques françaises (subventions, primes, crédits d'impôt, prêts) par cible, thématique, région et échéance.

3432 résultat(s) page 13/58
Bénéficier d'une assistance juridique Créée en 2014, l'ATD16, Agence Technique de la Charente, apporte soutien et ingénierie auprès des élus charentais afin de mener à bien les projets de leur CollectivitéEntrepriseRécurrenteIngénierieAgence technique départementale de la Charente - ATD16 et opérateur public de services numériques (OPSN) + Bénéficier d'une assistance numérique Créée en 2014, l'ATD16, Agence Technique de la Charente, apporte soutien et ingénierie auprès des élus charentais afin de mener à bien les projets de leur CollectivitéEntrepriseRécurrenteIngénierieAgence technique départementale de la Charente - ATD16 et opérateur public de services numériques (OPSN) + Bénéficier d'une assistance à la recherche de subventions et au montage des dossiers Moselle Agence Technique est une filiale du Département dont l'objet est d'apporter aux collectivités et aux EPCI adhérentes qui le demandent une assi CollectivitéRécurrenteIngénierieMATEC (ATD 57 Moselle) + Bénéficier d'une assistance à maîtrise d'oeuvre Le Département a décidé de créer, depuis le 1er janvier 2011, une agence départementale d’ingénierie aux collectivités (INGENIERIE70). INGENIERIE70, établisseme CollectivitéRécurrenteIngénierieAgence technique départementale (ATD) INGENIERIE70 + Bénéficier d'une assistance à maîtrise d'ouvrage Le Département a décidé de créer, depuis le 1er janvier 2011, une agence départementale d’ingénierie aux collectivités (INGENIERIE70). INGENIERIE70, établisseme CollectivitéRécurrenteIngénierieAgence technique départementale (ATD) INGENIERIE70 + Bénéficier d'une assistance à maîtrise d'ouvrage sur vos projets d'espaces publics et de bâtiments publics Créée en 2014, l'ATD16, Agence Technique de la Charente, apporte soutien et ingénierie auprès des élus charentais afin de mener à bien les projets de leur CollectivitéRécurrenteIngénierieAgence technique départementale de la Charente - ATD16 et opérateur public de services numériques (OPSN) + Bénéficier d'une assistance à maîtrise d'ouvrage sur vos projets de rénovation ou construction de bâtiments Moselle Agence Technique est une agence technique départementale, dont l'objectif est d'apporter à l'ensemble des collectivités et EPCI de Mosell CollectivitéRécurrenteIngénierieMATEC (ATD 57 Moselle) + Bénéficier d'une Délégation de Matrise d'Ouvrage "Clé en main" Le Département a décidé de créer, depuis le 1er janvier 2011, une agence départementale d’ingénierie aux collectivités (INGENIERIE70). INGENIERIE70, établisseme CollectivitéRécurrenteIngénierieAgence technique départementale (ATD) INGENIERIE70 + Bénéficier d'une expertise habitat (juridique, études, observations, formations) Les ADIL sont des associations agréées par le ministère en charge du logement (art. L.366-1 et suivants du CCH). Constituées d'une équipe de spécialistes d CollectivitéParticulierRécurrenteIngénierieAgences départementales d'information sur le logement (ADIL) + Bénéficier d'une expertise sur les différents domaines de l'urbanisme et du développement territorial Conseil amont : prospective et observation des territoires Ingénierie de concertation Ingénierie de projet Ingénierie foncière : aide à l'élaboration de st CollectivitéRécurrenteIngénierieAgence d'urbanisme du Pays d'Aix-Durance + Bénéficier d'une ingénierie technique et méthodologique pour engager des projets FINISTERE INGENIERIE ASSISTANCE (FIA) est un établissement public d'ingénierie locale créé dès 2014 à l'initiative du Conseil départemental afin de ré CollectivitéRécurrenteIngénierieFinistère Ingénierie Assistance (FIA) - ATD + Bénéficier d'une maintenance du parc informatique Créée en 2014, l'ATD16, Agence Technique de la Charente, apporte soutien et ingénierie auprès des élus charentais afin de mener à bien les projets de leur CollectivitéEntrepriseRécurrenteIngénierieAgence technique départementale de la Charente - ATD16 et opérateur public de services numériques (OPSN) + Bénéficier d'une maîtrise d'oeuvre urbaine et sociale pour l'accompagnement du développement de l'habitat des gens du voyage La maîtrise d'œuvre urbaine et sociale (MOUS) à destination des gens du voyage a pour objectif de promouvoir l'accès à l'habitat adapté ou au log CollectivitéRécurrenteSubventionMinistères de l'Aménagement du territoire et de la Transition écologique + Bénéficier d'une mission d'assistance aux maîtres d'ouvrage (AMO) pour la réalisation de projets, d'études ou de travaux OPÉRATIONS CONCERNÉES La mission d’ingénierie vous accompagne pour : Réaliser une étude : vous accompagne de votre réflexion initiale à sa finalisation pour vou CollectivitéRécurrenteIngénierieConseil départemental de la Drôme + Bénéficier d'une offre adaptée aux acteurs de l’Economie Sociale et Solidaire ________________________________________________________________________ 🚩 Les financements décrits dans cette section respectent la réglementation relative au CollectivitéParticulierRécurrenteSubventionBanque des Territoires + Bénéficier d'une offre de fiducie En fonction de vos besoins, la Banque des Territoires peut vous proposer une offre de fiducie dans l'optique de : Mener à bien des projets de développement CollectivitéEntrepriseRécurrenteIngénierieBanque des Territoires + Bénéficier d'une offre de quasi-fonds propres hors actionnariat La Banque des Territoires vous accompagne pour vous permettre d'obtenir rapidement un financement par des quasi-fonds propres adapté à vos besoins. Un co-f CollectivitéEntrepriseRécurrenteIngénierieBanque des Territoires + Bénéficier d'une offre de services d'ingénierie portant sur l'étude et/ou la réalisation de projets liés à l'aménagement et au développement du territoire réaliser toutes études, analyses et schémas directeurs pour assister à la définition de stratégie de développement et de promotion territoriale, assurer des mis CollectivitéRécurrenteIngénierieAgence des territoires de la Sarthe + Bénéficier d'une sauvegarde informatique Le Département a décidé de créer, depuis le 1er janvier 2011, une agence départementale d’ingénierie aux collectivités (INGENIERIE70). INGENIERIE70, établisseme CollectivitéRécurrenteIngénierieAgence technique départementale (ATD) INGENIERIE70 + Bénéficier d'une sauvegarde informatique et d'usage collaboratifs Créée en 2014, l'ATD16, Agence Technique de la Charente, apporte soutien et ingénierie auprès des élus charentais afin de mener à bien les projets de leur CollectivitéEntrepriseRécurrenteIngénierieAgence technique départementale de la Charente - ATD16 et opérateur public de services numériques (OPSN) + Bénéficier d'une surveillance des ouvrages d'art communaux Créée en 2014, l'ATD16, Agence Technique de la Charente, apporte soutien et ingénierie auprès des élus charentais afin de mener à bien les projets de leur CollectivitéRécurrenteIngénierieAgence technique départementale de la Charente - ATD16 et opérateur public de services numériques (OPSN) + Bénéficier d'une étude d'aide à la décision pour la rénovation énergétique des bâtiments publics Dans le cadre de l'adhésion à son service Energie Plus, Territoire d'énergie Drôme (SDED) a mis en place un accord cadre multi-attributaire pour la co CollectivitéRécurrenteSubventionService public Des Energies dans la Drôme (SDED) + Bénéficier de conseil en énergie partagé La communauté de communes Sauer-Pechelbronn porte le poste d'un ingénieur énergie qui accompagne les communes et autres collectivités dans leurs démarche d CollectivitéRécurrenteIngénierieCommunauté de Communes Sauer-Pechelbronn + Bénéficier de conseils en solaire photovoltaïque Un conseiller financé par l'ADEME est à votre disposition pour vous accompagner dans vos projets. Sa mission : Identifier les points clés du développement CollectivitéRécurrenteIngénierieTerritoire d'Energie Somme + Bénéficier de conseils et de solutions pour accompagner vos administrés dans la maîtrise des consommations d'énergie, les énergies renouvelables et les aides financières existantes Les Espaces Info Énergie sont des services d'utilité publique de conseil à la rénovation créé par l'Ademe. Le CAUE du Tarn porte un Espace INFO-ÉNERGI CollectivitéRécurrenteIngénierieCommission européenne, Conseil départemental du Tarn, Conseil régional d'Occitanie, Ademe : Direction régionale, Occitanie + Bénéficier de conseils fonciers en matière de chemins ruraux et voirie communale Descriptif : Être informé sur la législation et la réglementation en matière de voiries (chemins d'exploitations, chemins ruraux, voiries communales. ) Êt CollectivitéRécurrenteIngénierieGironde Ressources (ATD) + Bénéficier de conseils juridiques Bénéficier d'une analyse des problématiques juridiques, des pièces et documents afférents selon les réglementations applicables Se voir proposer des soluti CollectivitéRécurrenteIngénierieGironde Ressources (ATD) + Bénéficier de conseils juridiques C onseiller les maires et présidents de communautés sur les questionnements juridiques précis qu'ils se posent : réglementation applicable régularité jurid CollectivitéRécurrenteIngénierieAssociation des maires et présidents de communautés des Vosges (AMV 88) + Bénéficier de conseils juridiques liés aux problématiques foncières Conseil juridique et rédaction d'actes juridiques spécifiques : Convention d'occupation du domaine public ; Gestion des biens sans maîtres ; Gestion d CollectivitéRécurrenteIngénierieAgence départementale Aveyron Ingénierie + Bénéficier de conseils pour une Déclaration d’Utilité Publique (DUP) Descriptif : Être informé sur la législation et la réglementation en matière de Déclaration d'Utilité Publique Être conseiller dans la mise en oeuvre de la CollectivitéRécurrenteIngénierieGironde Ressources (ATD) + Bénéficier de Conseils, d'Assistance Technique (AT) et d'Assistance à Maîtrise d’Ouvrage (AMO) pour les problématiques quotidiennes des collectivités adhérentes Conseils "amont" sur l'ensemble des domaines d'intervention couverts (eau, route, bâtiment) Ingénierie de projet dans le domaine de l'eau CollectivitéRécurrenteIngénierieIngénierie et Territoires 04 + Bénéficier de formations pluridisciplinaires L'AMV 88 est organisme agréé depuis 1994 par le ministère chargé des collectivités territoriales pour la formation des élus. L'Association conçoit cha CollectivitéRécurrenteIngénierieAssociation des maires et présidents de communautés des Vosges (AMV 88) + Bénéficier de l'accompagnement d'experts et de l'appui de centres de ressources Vous voulez disposer d'un accompagnement plus continu de vos services en matière de de restauration et réaménagement urbain, de l'immeuble à la parcel CollectivitéRécurrenteIngénierieSites & Cités remarquables de France + Bénéficier de l'accompagnement du service d'assistance technique à l'assainissement autonome (SATAA) IL S’AGIT D’UNE MISSION D’ANIMATION À DESTINATION DES ÉLUS ET AGENTS EN CHARGE DE L’ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF (ANC). LE SATAA PERMET UN ÉCHANGE DE BONNES PRA CollectivitéRécurrenteIngénierieConseil départemental de la Drôme + Bénéficier de l'aide aux communes pour les forces de l'ordre Le dispositif « Région sûre » permet aux communes éligibles de solliciter un cofinancement régional pour l’acquisition d’équipements pour les services de police CollectivitéParticulierRécurrenteSubventionConseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur + Bénéficier de l'aide aux familles pour les frais de restauration collective des collègiens Aide aux familles des élèves boursiers pour faire face aux frais de restauration collective (versée aux collèges publics et privés qui déduisent sur les facture CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental de la Haute-Loire + Bénéficier de la rémunération des stagiaires de la formation professionnelle Le principe et les conditions de rémunération de stagiaires de la formation professionnelle. Stagiaires de la formation professionnelle Pour bénéficier de la ré CollectivitéRécurrenteSubventionConseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur + Bénéficier de logiciels et d'applications de gestion OPÉRATIONS CONCERNÉES Mise à disposition de logiciels de gestion à l'échelle communale et intercommunale. NIVEAU D'INTERVENTION OU DESCRIPTION DES INT CollectivitéRécurrenteIngénierieSyndicat Mixte Numérian (opérateur public de services numériques - OPSN) + Bénéficier de l’expertise d’un conseiller développement économique territorial implanté localement Vous souhaitez bénéficier de l'accompagnement humain d'un conseil expert de votre territoire, pour élaborer et mettre en œuvre une stratégie de soutie CollectivitéRécurrenteIngénierieChambres de commerce et d'industrie (CCI) + Bénéficier de l’expertise d’un conseiller en développement de l’économie de proximité implanté localement Vous souhaitez être accompagné dans la conception et la mise en œuvre de votre stratégie de développement et de promotion de l'artisanat de votre territoir CollectivitéParticulierRécurrenteIngénierieChambres de métiers et de l'artisanat (CMA) + Bénéficier de prestations d’assistance et de conseil dans les domaines administratif et juridique pour les questions liées à la gestion locale Établissement public administratif créé en 2012, Cantal Ingénierie & Territoires (CIT), propose aux Collectivités Territoriales et aux Établissements Public CollectivitéRécurrenteIngénierieAgence technique départementale : Cantal Ingénierie & Territoires : CIT (ATD) + Bénéficier de produits à des tarifs préférentiels pour faciliter ses commandes L'AMV 88 propose à ses adhérents des produits à des prix préférentiels et leur permet ainsi d'éviter de gérer le formalisme lié à la commande publique CollectivitéRécurrenteIngénierieAssociation des maires et présidents de communautés des Vosges (AMV 88) + Bénéficier de retours d'expériences innovantes au Forum des solutions L'ANCT et le PUCA vous proposent de bénéficier des cycles de conférences « Forum des solutions ». Le Forum des solutions est une série de rendez-vous mensu CollectivitéRécurrenteIngénieriePlan urbanisme construction architecture (PUCA), Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT) + Bénéficier de services et mobilités en montagne La CIMA s’inscrit dans une approche interrégionale qui détermine des orientations à l’échelle du massif des Alpes dans tous les secteurs d’activité à spécificit CollectivitéParticulierRécurrenteSubventionConseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur + Bénéficier de subvention pour l'étude de faisabilité pour des projets de solaire thermique (eau chaude sanitaire, chaleur) Les études de faisabilité technico-économique pour des projets d’installations solaires centralisées de production d’eau chaude peuvent bénéficier d’un soutien CollectivitéParticulierRécurrenteSubventionConseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur + Bénéficier des aides au titre du Plan départemental des espaces, sites et itinéraires relatifs aux sports de nature (PDESI) Modalités et montant de l’aide : Financement de l‘aménagement et de la gestion des espaces, sites et itinéraires (ESI) relatifs aux sports de nature, sous réser CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental de l'Essonne Jusqu'à 70 % de subvention + Bénéficier des compétences d'un jeune diplômé (VTA) Le volontariat territorial en administration (VTA) permet aux collectivités territoriales rurales de bénéficier des compétences de jeunes diplômés le temps d&#0 CollectivitéIngénierieAgence nationale de la cohésion des territoires (ANCT) + Bénéficier des meilleurs prix du marché (électricité, gaz naturel et/ou bois-énergie) Le SIEL-Territoire d'énergie Loire a été créé en 1950 par les communes de la Loire afin d'assurer la bonne gestion de leurs réseaux électriques. Syndi CollectivitéRécurrenteIngénierieSIEL-Territoire d’énergie Loire + Bénéficier du dispositif Conseil en Energie Partagé (CEP) Le service « Conseil en Energie Partagé » (CEP) proposé par TE80 consiste à partager les compétences en énergie de 4 techniciens spécialisés. Cela permet aux co CollectivitéRécurrenteIngénierieTerritoire d'Energie Somme + Bénéficier du Dispositif Tremplin jeune citoyen : aide à la mobilisation de jeunes dans la vie locale en développant leur engagement citoyen par la participation à des projets communaux ou associatifs. Modalités et montant de l’aide : Mobilisation et accueil de jeunes âgés de 15 à 21 ans dans le cadre de projets / actions portés par la collectivité. Les missio CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental de l'Essonne + Bénéficier du Fonds d'innovation pour la formation Vous avez un projet d’innovation formative répondant aux besoins en compétences des filières et métiers stratégiques régionaux (filières fortement pourvoyeuses CollectivitéRécurrenteSubventionConseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur + Bénéficier du fonds d’intervention d’urgence pour le patrimoine communal Dispositif d'aide d'urgence pour une mise en sécurité du patrimoine communal ayant subi de graves dommages suite à un accident civil majeur, une catas CollectivitéParticulierRécurrenteSubventionConseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur + Bénéficier du soutien et de l'accompagnement en matière d'ingénierie publique en bâtiment / maîtrise de l'énergie L'ATDR 69 conseille, coordonne, accompagne. Les niveaux d'intervention pour la thématique bâtiment / maîtrise de l'énergie sont les suivants : CO CollectivitéRécurrenteIngénierieAgence Technique du Département du Rhône (ATDR) + Bénéficier du soutien et de l'accompagnement en matière d'ingénierie publique en eau / assainissement / cours d'eau L'ATDR 69 conseille, coordonne, accompagne. Les niveaux d'intervention pour la thématique bâtiment / maîtrise de l'énergie sont les suivants : CO CollectivitéRécurrenteIngénierieAgence Technique du Département du Rhône (ATDR) + Bénéficier du soutien et de l'accompagnement en matière d'ingénierie publique en voirie / aménagement de l'espace public L'ATDR 69 conseille, coordonne, accompagne. Les niveaux d'intervention pour la thématique voirie/aménagement de l'espace public sont les suivants CollectivitéRécurrenteIngénierieAgence Technique du Département du Rhône (ATDR) + Bénéficier d’informations et de conseils juridiques Moselle Agence Technique est une filiale du Département dont l'objet est d'apporter aux collectivités et aux EPCI adhérentes qui le demandent une assi CollectivitéRécurrenteIngénierieMATEC (ATD 57 Moselle) + Bénéficier d’un "Conseil en énergie partagée" Vous manquez de moyens humains et financiers pour vous engager dans une démarche de rénovation énergétique. Vous souhaitez réaliser des économie d'énergie CollectivitéRécurrenteIngénierieADEME + Bénéficier d’un accompagnement de projets et d’une aide à la programmation sur le volet bâtiments et espaces publics Établissement public administratif créé en 2012, Cantal Ingénierie & Territoires (CIT), propose aux Collectivités Territoriales et aux Établissements Public CollectivitéEntrepriseRécurrenteIngénierieAgence technique départementale : Cantal Ingénierie & Territoires : CIT (ATD) + Bénéficier d’un accompagnement pour la mise en conformité aux exigences du RGPD Établissement public administratif créé en 2012, Cantal Ingénierie & Territoires (CIT), propose aux Collectivités Territoriales et aux Établissements Public CollectivitéRécurrenteIngénierieAgence technique départementale : Cantal Ingénierie & Territoires : CIT (ATD) + Bénéficier d’un accompagnement pour une Assistance à Maîtrise d’Ouvrage (AMO) Être accompagné pour les projets d'aménagement urbain, paysager ou de construction publique, tout au long de leur réalisation : aide à la définition de la CollectivitéRécurrenteIngénierieGironde Ressources (ATD) +