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Réinventer l'école de demain Le Cerema et la Banque des Territoires lancent un programme d'accompagnement expérimental à destination des communes rurales des Hauts-de-France, pour fair CollectivitéSubventionCerema + Rémunérer les stagiaires de la formation professionnelle Vous êtes en recherche d'emploi non indemnisé par France Travail et vous souhaitez suivre une formation pour élever vos compétences ? Avec la Rémunération CollectivitéRécurrenteSubventionConseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur + Rénover les logements sociaux Nature des projets Opérations de rénovation de logements non éligibles au FEDER, selon le Programme Opérationnel en vigueur sur le territoire où se situe l' CollectivitéEntrepriseSubventionConseil régional du Grand Est + Se faire accompagner sur les thématiques énergie et climat L'ALEC, outil opérationnel d'expertise et de proximité présent dans la durée, mobilise, informe, conseille, accompagne, et anticipe sur ces questions. CollectivitéEntrepriseRécurrenteIngénierieAgences Locales de l'Energie et du Climat (ALEC) + Se former aux aménagements de voirie : les nouveaux matériaux durables Les communes réalisent de nombreux aménagements sur leur territoire (VRD, espace public, sécurisation de cheminements piétons/cycles,. ) pour améliorer le cad CollectivitéRécurrenteIngénierieAssociation des Maires du Jura et des Présidents d'intercommunalité (AMJ) + Sensibilisation et formation dans les domaines de l’architecture, de l’urbanisme, du paysage et de l’environnement OPÉRATIONS CONCERNÉES Actions de sensibilisation et de formation des élus et personnels territoriaux aux sujets de l’aménagement des territoires et de l’urbanis CollectivitéRécurrenteIngénierieConseil départemental de la Drôme + Sensibiliser aux démarches collectives de l'Economie Sociale et Solidaire, mettre en situation le jeune public et construire des parcours éducatifs L’enjeu de la politique régionale dans le domaine de l’ESS est à la fois de permettre le développement des entreprises existantes en prenant en compte leur cycl CollectivitéRécurrenteSubventionConseil régional de Nouvelle-Aquitaine + Sensibiliser les citoyens aux émissions CO2 des déplacements Premier secteur émetteur de gaz à effet de serre avec 30% des émissions, le secteur des transports est un secteur clé de la transition écologique. Mais comment CollectivitéParticulierRécurrenteIngénierieADEME + Sensibiliser les citoyens sur leur empreinte climat Face aux nombreux défis environnementaux, comment (s')informer, (se) sensibiliser, (s')engager ? L'ADEME, en partenariat avec l'Association CollectivitéParticulierRécurrenteIngénierieADEME + Sensibiliser les publics à la mer Il s'agit de développer la sensibilisation des publics dans tous les domaines ayant traits à la mer et au littoral (préservation des espaces marins et litt CollectivitéParticulierRécurrenteSubventionConseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur + Soutenir dans le cadre du « Bouclier de sécurité », la modernisation des forces de police municipale d’Île-de-France et participer à la sécurisation des espaces publics La Région soutient, dans le cadre du « Bouclier de sécurité », la modernisation des forces de police municipale d'Île-de-France et participe à la sécurisat CollectivitéRécurrenteSubventionConseil régional d'Ile de France + Soutenir des projets de protection, de conservation, de préservation et de gestion des espèces Provence-Alpes-Côte d’Azur est la région de France métropolitaine la plus riche en termes d’espèces : elle abrite 60 à 90 % de la totalité des espèces recensées CollectivitéParticulierRécurrenteSubventionConseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur + Soutenir des projets de protection, de conservation, de préservation et de gestion des espèces. Provence-Alpes-Côte d’Azur est la région de France métropolitaine la plus riche en termes d’espèces : elle abrite 60 à 90 % de la totalité des espèces recensées CollectivitéParticulierRécurrenteSubventionConseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur + Soutenir des projets de R&D pour comprendre et améliorer la qualité de l’air intérieur et extérieur 1. Présentation générale du programme AQACIA Le programme « Amélioration de la Qualité de l’Air : Comprendre, Innover, Agir » (AQACIA) vise à soutenir des proje CollectivitéEntrepriseJ-31IngénierieADEME + Soutenir l'adaptation des littoraux au changement climatique et la gestion souple du trait de côte Soutenir l'adaptation des littoraux au changement climatique et la gestion souple du trait de côte pour faire face aux enjeux d’érosion des plages et de su CollectivitéParticulierRécurrenteSubventionConseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur + Soutenir l'aménagement des chemins dans le cadre du PDIPR DESCRIPTION DU DISPOSITIF Dans le cadre du schéma des espaces naturels, le Département souhaite apporter un soutien financier aux communes et établissements pub CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental de la Charente + Soutenir l'initiative économique LEADER (Liaison Entre Action de Développement de l'Economie Rurale) est un programme européen en faveur du développement rural qui permet un accompagnement CollectivitéEntrepriseRécurrenteSubventionGAL de la Pointe de Caux Jusqu'à 80 % de subvention + Soutenir l'installation de systèmes de vidéoprotection dans les communes Aider au financement des études et installations des systèmes de vidéoprotection des communes afin de favoriser la sécurisation des espaces et des bâtiments pub CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental de la Seine-Maritime Jusqu'à 30 % de subvention + Soutenir l'investissement des bibliothèques BENEFICIAIRES Communes EPCI n'ayant pas conclu de contrat d'investissement avec le Département DESCRIPTION DU DISPOSITIF Soutenir les bibliothèques : CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental de la Charente Jusqu'à 40 % de subvention + Soutenir l'investissement immobilier des entreprises du territoire La Communauté de communes Falaises du Talou, compétente en matière d'actions de développement économique, souhaite conforter le tissu économique territoria CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental de la Seine-Maritime, Communauté de communes des Falaises du Talou Jusqu'à 10 % de subvention + Soutenir l'organisation de projets d'animation développant la culture scientifique - AAP CSTI 2021 La Région Occitanie souhaite soutenir l'organisation de projets d'animation préparés en collaboration avec les laboratoires de recherche et les indust CollectivitéSubventionConseil régional d'Occitanie Jusqu'à 80 % de subvention + Soutenir la concertation et l’accompagnement des projets d’énergies renouvelables Objectifs Contribuer à l'atteinte des objectifs du SRADDET Substituer des énergies fossiles Réduire les émissions de gaz à effet de serre Soutenir la produ CollectivitéEntrepriseSubventionConseil régional du Grand Est Jusqu'à 70 % de subvention + Soutenir la construction, la rénovation ou l’équipement de solutions d’hébergements collectifs Vous êtes une entreprise ou une collectivité et vous rencontrez des difficultés liées à l'accueil de travailleurs saisonniers ? Avec Sud Saisonniers, la Ré CollectivitéParticulierRécurrenteSubventionConseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur + Soutenir la création et la requalification d'espaces verts Le dispositif d'appel à projets "Plan Vert", géré par Île-de-France Nature, soutient des projets de c réation et de requalification d'espaces CollectivitéEntrepriseRécurrenteSubventionIle-de-France Nature Jusqu'à 60 % de subvention + Soutenir la création et la valorisation d'Espaces, Sites & Itinéraires (ESI) de pratiques sportives de nature Création, aménagement, acquisition foncière, valorisation d'Espaces, Sites & Itinéraires (ESI) dans le cadre de la construction du PDESI. Pièces à four CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental de la Haute-Loire Jusqu'à 50 % de subvention + Soutenir la gestion durable des eaux pluviales - études préalables, travaux et acquisitions foncières Accompagner les collectivités pour les études préalables et les travaux favorisant une gestion à la source des eaux pluviales en soutenant des projets privilégi CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental de la Seine-Maritime + Soutenir la labellisation et la gestion d'espaces naturels d'intérêt régional La Région souhaite constituer un réseau régional de sites labellisés en réserve naturelle régionale (RNR) représentatif de la biodiversité complémentaire des ou CollectivitéEntrepriseRécurrenteSubventionConseil régional des Pays de la Loire + Soutenir la production d'offre de logements et d'hébergements pour les jeunes Le présent régime d'aide vise à soutenir la production d'une offre nouvelle, en neuf ou recyclage d'immeuble, pour les jeunes et la rénovation gl CollectivitéRécurrenteSubventionConseil régional de Nouvelle-Aquitaine + Soutenir la production de logements PLUS et PLA-I en acquisition - amélioration pour les personnes âgées DESCRIPTION DU DISPOSITIF Réaliser des logements individuels en petits collectifs, avec parties communes et propositions d'accompagnement des personnes âgé CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental de la Charente + Soutenir la protection des Espaces Naturels Sensibles ouverts au public - Volet investissement Environnement Ce fonds vise à : valoriser le patrimoine naturel auprès du public, pour le transmettre et garantir le cadre de vie et le développement durable du territoire, a CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental des Hautes-Pyrénées Jusqu'à 50 % de subvention + Soutenir la prévention des déchets et la tarification incitative Ce dispositif vise à accompagner spécifiquement les projets de prévention des déchets qui ciblent des gisements prioritaires, les projets d'économie circul CollectivitéParticulierRécurrenteSubventionConseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur + Soutenir la réhabilitation des zones d’activités économiques (ZAE) existantes Soutenir la requalification durable des zones d'activités économiques (ZAE) industrielles, tertiaires, artisanales et touristiques existantes dans le but d CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental de la Seine-Maritime Jusqu'à 30 % de subvention + Soutenir la transition écologique juste et solidaire dans le massif des Vosges Face aux impacts croissants du changement climatique et aux mutations économiques et sociales qui fragilisent les territoires de moyenne montagne, la Fondation CollectivitéSubventionFondation du Patrimoine + Soutenir la valorisation des itinéraires de randonnée et de leur environnement dans le cadre du PDIPR DESCRIPTION DU DISPOSITIF Dans le cadre du schéma des espaces naturels, le Département souhaite apporter un soutien financier aux communes et établissements pub CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental de la Charente + Soutenir la valorisation, l'embellissement et aménagement des espaces publics DESCRIPTION DU DISPOSITIF Amélioration du cadre de vie du territoire MODE DE CALCUL 30 % d'une dépense plafonnée à 153 000 € HT par tranche fonctionnelle d CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental de la Charente + Soutenir la végétalisation et l'aménagement des cimetières existants Accompagner les collectivités dans l'évolution des pratiques de gestion et d'entretien des cimetières existants afin de faciliter, sur ces espaces, l& CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental de la Seine-Maritime Jusqu'à 30 % de subvention + Soutenir le développement d'une mobilité décarbonée VOTRE BESOIN L'objectif de neutralité carbone à horizon 2050 implique d'importants changements sur l'organisation des systèmes de transports, les CollectivitéParticulierRécurrenteIngénierieCerema + Soutenir le développement économique équilibré du territoire Cette aide a pour objectif de répondre aux enjeux suivants : Préserver le levier productif en proposant un écosystème favorable à l’accueil et au développement CollectivitéEntrepriseIngénierieCentre Ouest Aveyron (PETR) Jusqu'à 64 % de subvention + Soutenir le logement locatif social et l'accession aidée par l'attribution de minoration foncière Cette aide vise à soutenir le logement locatif social et l'accession aidée par l'attribution de minoration foncière sur les logements locatifs sociaux CollectivitéEntrepriseIngénierieÉtablissement public foncier local de l'Oise et Aisne (EPFLO) Jusqu'à 50 % de subvention + Soutenir le logement social étudiant Le présent régime d'aide vise à soutenir la production d'une offre nouvelle, en neuf ou recyclage d'immeuble, pour les étudiants et la rénovation CollectivitéRécurrenteSubventionConseil régional de Nouvelle-Aquitaine + Soutenir le réseau régional de centres pour le livre et la lecture L’objectif de cette mesure est de structurer le territoire régional du livre et de la lecture en soutenant un réseau de centres de référence à l’échelle régiona CollectivitéParticulierRécurrenteSubventionConseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur + Soutenir le réseau régional de centres pour le livre et la lecture L’objectif de cette mesure est de structurer le territoire régional du livre et de la lecture en soutenant un réseau de centres de référence à l’échelle régiona CollectivitéParticulierRécurrenteSubventionConseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur + Soutenir le territoire pour la transition écologique et énergétique Le territoire est marqué par la présence de nombreuses entreprises et d'une dynamique d'installation d'activités économiques élevée. Le profil de CollectivitéSubventionGAL Via Domitia Jusqu'à 64 % de subvention + Soutenir le thermalisme et le bien être Vous souhaitez mener à bien un projet autour du thermalisme et bien être ? Bénéficiez de l’aide régionale pouvant aller jusqu’à 20 % des dépenses éligible. Pour CollectivitéEntrepriseSubventionConseil régional du Grand Est Jusqu'à 20 % de subvention + Soutenir le tourisme patrimonial Vous souhaitez mener à bien un projet de mise en tourisme d’un site culturel, de mémoire ou d’histoire (hors musée) ou un projet d’accueil du public au sein d’u CollectivitéEntrepriseSubventionConseil régional du Grand Est + Soutenir les acquisitions foncières dans le cadre du PDIPR DESCRIPTION DU DISPOSITIF Dans le cadre du schéma des espaces naturels, le Département souhaite apporter un soutien financier aux communes, établissements publi CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental de la Charente + Soutenir les acteurs du Nord Grande-Terre (CANGT) Le GAL NGT souhaite poursuivre la dynamique sur le territoire de la CANGT pour rendre la région attractive en s'appuyant sur son authenticité et ses hommes CollectivitéEntrepriseRécurrenteSubventionConseil régional de Guadeloupe Jusqu'à 100 % de subvention + Soutenir les actions en faveur de l'adaptation du territoire aux changements climatiques subvention aide plancher : 3000 € aide plafond: 30 000 € Objectifs stratégiques - Soutenir l’élaboration de politiques locales visant à adapter le territoire au CollectivitéEntrepriseIngénieriePays du Calaisis Jusqu'à 80 % de subvention + Soutenir les aménagements des cours d'eau et bassins versants BENEFICIAIRES Collectivités exerçant la compétence GEMAPI DESCRIPTION DU REGLEMENT Le Département apporte un soutien, sous réserve d’éligibilité, aux études et CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental de la Charente Jusqu'à 20 % de subvention + Soutenir les collectivités aux usages numériques Vous souhaitez mener à bien un projet de création ou d'extension d'un système de vidéoprotection sur l'espace public et vos caméras sont connecté CollectivitéRécurrenteSubventionConseil régional du Grand Est + Soutenir les dynamiques des territoires pour développer leur résilience face au changement climatique et à l’effondrement de la biodiversité Les territoires organisés et gérés par des collectivités (Communes, EPCI, Syndicats mixtes…) sont un des maillons essentiels pour déployer une politique dynamiq CollectivitéParticulierRécurrenteSubventionConseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur + Soutenir les démarches de préservation et de valorisation de l’espace marin Il s’agit de soutenir les démarches de préservation et de valorisation de l’espace marin à travers notamment les actions du Conservatoire du Littoral et des ges CollectivitéParticulierRécurrenteSubventionConseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur + Soutenir les démarches de préservation et de valorisation de l’espace marin à travers notamment les actions du Conservatoire du Littoral et des gestionnaires d’espaces naturels Il s’agit de soutenir les démarches de préservation et de valorisation de l’espace marin à travers notamment les actions du Conservatoire du Littoral et des ges CollectivitéParticulierRécurrenteSubventionConseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur + Soutenir les festivals et manifestations culturelles Une attention particulière sera portée aux manifestations organisées sur des secteurs géographiques isolés et/ou hors période estivale, ainsi qu'à celles œ CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental du Vaucluse + Soutenir les hostels Vous souhaitez mener à bien un projet de création, de réhabilitation ou d’extension d’équipements d’hébergements touristiques collectifs de type "hostels CollectivitéSubventionConseil régional du Grand Est + Soutenir les hébergements collectifs Vous souhaitez mener à bien un projet d’investissements permettant la création, la réhabilitation ou l’extension d’équipements dans des hébergements collectifs CollectivitéSubventionConseil régional du Grand Est Jusqu'à 20 % de subvention + Soutenir les investissements des communes rurales (FAL) Le Conseil départemental fixe chaque année au budget primitif le montant global de l’enveloppe dédiée au fonds d’aménagement local (FAL) et sa répartition par c CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental de la Haute-Marne Jusqu'à 50 % de subvention + Soutenir les investissements en faveur du recyclage et du réemploi des déchets La région Nouvelle-Aquitaine va permettre de disposer d'outils permettant de préparer et accompagner la transition vers l'économie circulaire (écoconc CollectivitéEntrepriseRécurrenteSubventionConseil régional de Nouvelle-Aquitaine, Commission européenne Jusqu'à 60 % de subvention + Soutenir les investissements structurants ("Fonds des projets innovants ou exceptionnels") Le Département accompagne financièrement les bénéficiaires dans leurs projets innovants et d’envergure participant à l’attractivité et au rayonnement du territo CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental de la Haute-Marne + Soutenir les investissements structurants (Fonds "Thématiques") Le Département accompagne financièrement les bénéficiaires dans leurs projets d’investissement structurants des collectivités. Le projet est étudié dans sa glob CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental de la Haute-Marne Jusqu'à 20 % de subvention +