Les aides

Aides : Transition écologique

1790 aides publiques françaises pour transition écologique : subventions, crédits d'impôt, prêts et primes, avec montants, échéances et éligibilité. Gratuit, mis à jour chaque nuit.

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Transition écologique Tout effacer
Financer des actions de réutilisation des eaux non-conventionnelles Améliorer nos connaissances et développer l'expérimentation pour mieux anticiper et préparer l'avenir Limiter notre dépendance à l'eau, préserver CollectivitéEntrepriseRécurrenteSubventionAgence de l'eau Rhin-Meuse Jusqu'à 30 % de subvention + Financer des actions en faveur de la santé environnementale La santé environnementale comprend les aspects de la santé humaine, y compris la qualité de la vie, qui sont déterminés par les facteurs physiques, chimiques, b CollectivitéEntrepriseSubventionGAL Sud Gironde Jusqu'à 80 % de subvention + Financer des actions hydro-économes Améliorer nos connaissances et développer l'expérimentation pour mieux anticiper et préparer l'avenir Limiter notre dépendance à l'eau, préserver CollectivitéEntrepriseRécurrenteSubventionAgence de l'eau Rhin-Meuse Jusqu'à 60 % de subvention + Financer des bornes de recharge électrique à proximité d'installations sportives Par l’intermédiaire de ce dispositif, et dans le cadre de son programme RSE, la FFF souhaite accompagner la mise en place de bornes de recharge pour véhicules é CollectivitéRécurrenteSubventionFédération Française de Football Jusqu'à 50 % de subvention + Financer des dispositifs de mesure de la quantité d’eau (piézomètres, débitmètres, compteurs, …) Améliorer nos connaissances et développer l'expérimentation pour mieux anticiper et préparer l'avenir Limiter notre dépendance à l'eau, préserver CollectivitéEntrepriseRécurrenteSubventionAgence de l'eau Rhin-Meuse Jusqu'à 70 % de subvention + Financer des investissements pour la transition énergétique : réseaux de chaleur, production d'énergies renouvelables et rénovation globale Le Fonds Energies a été instauré le 14 avril 2023. Il est doté de 100 millions d'euros d'ici 2030. Les dossiers de demande de subvention doivent être CollectivitéEntrepriseRécurrenteSubventionMétropole du Grand Paris + Financer des opérations de renouvellement urbain et d'aménagement ________________________________________________________________________ 🚩 Les financements décrits dans cette section respectent la réglementation relative au CollectivitéParticulierRécurrentePrêtBanque des Territoires + Financer des opérations situées dans les quartiers en veille active Vous souhaitez lancer des opérations de construction, de rénovation ou de transformation d'infrastructures ou d'équipements publics dans des quartiers CollectivitéParticulierRécurrentePrêtBanque des Territoires + Financer des projets contribuant au développement durable de la commune Le contrat Agglo-communes de Saint-Lô Agglo vise à impulser la mise en œuvre d'opérations structurantes à l'échelle du bassin de vie des communes. Il CollectivitéRécurrenteSubventionCommunauté d'Agglomération Saint-Lô Agglo Jusqu'à 50 % de subvention + Financer des projets contribuant à la préservation et la valorisation du cadre de vie Le contrat Agglo-communes de Saint-Lô Agglo vise à impulser la mise en œuvre d'opérations structurantes à l'échelle du bassin de vie des communes. Il CollectivitéRécurrenteSubventionCommunauté d'Agglomération Saint-Lô Agglo Jusqu'à 50 % de subvention + Financer des projets d'investissement des communes et groupements de communes - DSIL La dotation de soutien à l'investissement local (DSIL) soutient également les projets d'investissement des communes et de leurs groupements qui répond CollectivitéRécurrenteSubventionPréfectures de région Jusqu'à 80 % de subvention + Financer des projets d'investissement des communes et groupements de communes dans le milieu rural - DETR La dotation d'équipement des territoires ruraux (DETR) soutient les projets d'investissement des communes et de leurs groupements. Les priorités de fi CollectivitéRécurrenteSubventionPréfectures de département Jusqu'à 80 % de subvention + Financer des projets de préservation de l'environnement et de transition écologique L’objectif du programme LEADER sur le territoire Garrigues et Costières de Nîmes est de soutenir l'adaptation du territoire et des modes de vie face aux ch CollectivitéEntrepriseRécurrenteIngénieriePETR Garrigues et Costières de Nîmes Jusqu'à 64 % de subvention + Financer des projets de valorisation et de protection de la biodiversité et de réhabilitation d'espaces naturels sensibles Depuis sa création, la Fondation du patrimoine agit pour rendre la France plus belle et ce en soutenant la restauration et la préservation de tous types de patr CollectivitéRécurrenteSubventionFondation du Patrimoine + Financer des projets de valorisation et de protection de la biodiversité et de réhabilitation d'espaces naturels sensibles Vous souhaitez trouver une aide financière complémentaire ou du mécénat pour des projets liés à la préservation du patrimoine naturel et la biodiversité. La Fon CollectivitéRécurrenteSubventionFondation du Patrimoine + Financer des projets d’infrastructure de transport durable ________________________________________________________________________ 🚩 Les financements décrits dans cette section respectent la réglementation relative au CollectivitéParticulierRécurrenteSubventionBanque des Territoires + Financer des projets d’investissement sur les systèmes d’endiguement fluviaux du territoire pour prévenir les inondations liées aux cours d'eau et aux milieux humides associés Ce dispositif d'accompagnement financier s'inscrit dans le cadre de la solidarité territoriale menée par le Département des Landes, considérant l' CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental des Landes Jusqu'à 30 % de subvention + Financer des projets d’énergies renouvelables thermiques à partir de biomasse et présentant les meilleures performances environnementales, énergétiques et économiques. Ce dispositif a pour but de financer des projets d'énergies renouvelables thermiques à partir de biomasse et présentant les meilleures performances environ CollectivitéRécurrenteSubventionConseil régional d'Ile de France + Financer des projets expérimentaux autour de la ressource en eau Améliorer nos connaissances et développer l'expérimentation pour mieux anticiper et préparer l'avenir Limiter notre dépendance à l'eau, préserver CollectivitéEntrepriseRécurrenteSubventionAgence de l'eau Rhin-Meuse Jusqu'à 80 % de subvention + Financer des projets innovants de production de gaz renouvelables (études & travaux) Les démonstrateurs ou projets de la filière biogaz et hydrogène présentant des innovations sur les plans techniques, du portage juridique, social ou un fort car CollectivitéParticulierRécurrenteSubventionConseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur + Financer des projets liés au développement rural LEADER (Liaison Entre Actions de Développement de l'Economie Rurale) est un programme européen issu de la Politique Agricole Commune (PAC) ayant pour objec CollectivitéEntrepriseIngénierieGrand Beauvaisis (PETR) Jusqu'à 80 % de subvention + Financer des projets liés au développement rural Vous avez un projet sur le Plateau de Saclay ? Le programme LEADER, un dispositif de l'Union européenne, vise à soutenir financièrement des initiatives loc CollectivitéSubventionGAL du Plateau de Saclay Jusqu'à 80 % de subvention + Financer des projets liés au développement rural PRINCIPES GENERAUX DU PROGRAMME EUROPEEN LEADER LEADER est un programme de développement rural qui soutient des initiatives locales répondant aux besoins et enj CollectivitéEntrepriseIngénierieDinan Agglomération Jusqu'à 80 % de subvention + Financer des projets qui favorisent le partage des richesses culturelles et la vie locale L’objectif du programme LEADER sur le territoire Garrigues et Costières de Nîmes est de soutenir l’offre culturelle locale (dont le patrimoine), les services au CollectivitéEntrepriseIngénieriePETR Garrigues et Costières de Nîmes Jusqu'à 64 % de subvention + Financer des projets structurants favorisant la biodiversité et la nature en ville Le Fonds Biodiversité a été instauré le 14 avril 2023. Il est doté de 80 millions d'euros d'ici 2030. Le Fonds biodiversité témoigne de la volonté de CollectivitéEntrepriseRécurrenteSubventionMétropole du Grand Paris + Financer des travaux de création de haies à plat ou sur talus NATURE DE L'AIDE Travaux de création de haies à plat ou sur talus La politique d'aide du conseil départemental à la création de haies se décline de la CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental de la Manche + Financer des travaux de gestion du temps de pluie Reconquérir le bon état des masses d'eau et prévenir leur dégradation Réduire les pollutions toxiques et nouveaux polluants rejetés dans les réseaux d' CollectivitéEntrepriseRécurrenteSubventionAgence de l'eau Rhin-Meuse + Financer des travaux de géothermie/thalassothermie Le cadre d’intervention régional chaleur et froid renouvelable vise le soutien à l’amorçage des projets de chaleur et de froid renouvelables et de récupération CollectivitéParticulierRécurrenteSubventionConseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur + Financer des travaux de mise en conformité des installations d'assainissement non collectif Reconquérir le bon état des masses d'eau et prévenir leur dégradation Réduire les pollutions toxiques et nouveaux polluants rejetés dans les réseaux d' CollectivitéEntrepriseRécurrenteSubventionAgence de l'eau Rhin-Meuse + Financer des travaux de modernisation de l'éclairage public et réduction de la pollution lumineuse La Région soutient les collectivités prêtes à contribuer à la création de la trame noire, qui vise à protéger la biodiversité nocturne. La Région subventionne l CollectivitéRécurrenteSubventionConseil régional d'Ile de France Jusqu'à 50 % de subvention + Financer des travaux de rénovation énergétique des bâtiments de plus de deux ans Les certificats d'économie d'énergie sont un dispositif permettant de financer les travaux de rénovation énergétique des bâtiments de plus de deux ans CollectivitéEntrepriseRécurrenteSubventionSyndicat Départemental d'Energies du Tarn - SDET + Financer des travaux de rénovation énergétique à gain rapide, sur bâtiments publics La rénovation des bâtiments publics est un enjeu majeur de la transition énergétique. Le SIEDS accompagne les collectivités dans leurs travaux de rénovation éne CollectivitéRécurrenteSubventionSIEDS (Syndicat d'Énergie des Deux-Sèvres) + Financer des travaux de réseaux de chaleur et de froid Le cadre d’intervention régional chaleur et froid renouvelable vise le soutien à l’amorçage des projets de chaleur et de froid renouvelables et de récupération CollectivitéParticulierRécurrenteSubventionConseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur + Financer des équipements de réemploi, réparation et réutilisation Aide - « Financement des équipements de réemploi, réparation et réutilisation », mis en place par l'ADEME Objectif : Vous souhaitez investir pour assurer l CollectivitéEntrepriseRécurrenteSubventionADEME Jusqu'à 55 % de subvention + Financer des études en faveur de la préservation et de la restauration des milieux naturels et de la biodiversité Accorder une priorité à la restauration de la Trame Bleue et en particulier sur les masses d'eau dégradées Elargir et intensifier les actions de préservati CollectivitéEntrepriseRécurrenteSubventionAgence de l'eau Rhin-Meuse Jusqu'à 80 % de subvention + Financer des études d'opportunité multi-EnR&R L’étude d’opportunité permet au maitre d’ouvrage d’avoir une vision exhaustive des solutions de chaleur et de froids renouvelables compatibles techniquement ave CollectivitéEntrepriseSubventionADEME + Financer des études dans l'optique de limiter la dépendance à l’eau, restaurer les débits des cours d’eau et la recharge des nappes Améliorer nos connaissances et développer l'expérimentation pour mieux anticiper et préparer l'avenir Limiter notre dépendance à l'eau, préserver CollectivitéEntrepriseRécurrenteSubventionAgence de l'eau Rhin-Meuse Jusqu'à 70 % de subvention + Financer des études de connaissance de type inventaire historique urbain Poursuivre les interventions de lutte contre les pollutions toxiques ponctuelles et dispersées Eliminer 3 000 kg de substances toxiques pour la période 2025-203 CollectivitéEntrepriseRécurrenteSubventionAgence de l'eau Rhin-Meuse Jusqu'à 80 % de subvention + Financer des études de faisabilité pour des projets de géothermie et thalassothermie Le cadre d’intervention régional chaleur et froid renouvelable vise le soutien à l’amorçage des projets de chaleur et de froid renouvelables et de récupération CollectivitéParticulierRécurrenteSubventionConseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur + Financer des études de faisabilité pour des réseaux de chaleur et de froid Le cadre d’intervention régional chaleur et froid renouvelable vise le soutien à l’amorçage des projets de chaleur et de froid renouvelables et de récupération CollectivitéParticulierRécurrenteSubventionConseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur + Financer des études pour développer et améliorer les systèmes d'assainissement Reconquérir le bon état des masses d’eau et prévenir leur dégradation Réduire les pollutions toxiques et nouveaux polluants rejetés dans les réseaux d’assainiss CollectivitéEntrepriseRécurrenteSubventionAgence de l'eau Rhin-Meuse Jusqu'à 70 % de subvention + Financer des études pour favoriser l'eau et la nature en ville et village Favoriser des démarches globales et planifiées pour la reconquête du bon état des masses d'eau et prévenir leur dégradation Développer un urbanisme durable CollectivitéEntrepriseRécurrenteSubventionAgence de l'eau Rhin-Meuse Jusqu'à 70 % de subvention + Financer des études pour la rénovation énergétique des bâtiments publics pour les collectivités de moins de 20 000 habitants En déclinaison de sa Stratégie énergie-climat, la Région soutient les opérations de rénovation énergétique du patrimoine bâti public Cette aide vise à financer CollectivitéRécurrenteSubventionConseil régional d'Ile de France Jusqu'à 50 % de subvention + Financer des études sur la gouvernance, l'ingénierie financière et la tarification progressive Préserver et reconquérir la qualité des ressources en eau destinées à l'alimentation en eau potable Sécuriser l'approvisionnement en eau potable Lutte CollectivitéEntrepriseRécurrenteSubventionAgence de l'eau Rhin-Meuse Jusqu'à 70 % de subvention + Financer des études sur les réseaux de chaleur ou de froid alimentés par des EnR et/ou EnR&R Votre projet : Vous avez un projet de réseau de chaleur ou de froid entre plusieurs bâtiments. Vous souhaitez définir un schéma directeur des réseaux pour votre CollectivitéEntrepriseIngénierieADEME + Financer l'animation de bassins versants (frais de fonctionnement, d'études et de communication) NATURE DE L'AIDE Frais de fonctionnement, d'études et de communication des cellules en charge de SAGE (schéma d'aménagement et de gestion des eau CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental de la Manche + Financer l'entretien et la restauration des rivières NATURE DE L'AIDE Entretien des cours d'eau, aménagements facilitant la libre circulation des poissons migrateurs, études liées à la mise en valeur des CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental de la Manche Jusqu'à 25 % de subvention + Financer l'extension de la couverture THD ________________________________________________________________________ 🚩 Les financements décrits dans cette section respectent la réglementation relative au CollectivitéParticulierRécurrenteSubventionBanque des Territoires + Financer l'ingénierie pour la rénovation des bâtiments publics tertiaire - Ce programme est porté par la Fédération Nationale des Collectivités Concédantes et Régies (FNCCR). Il a pour objectif de mettre à disposition et financer des CollectivitéJ-7IngénierieTerritoire d'Energie Var - Symielec (TE83), Agence des politiques énergétiques du Var - Agence Locale de l'Energie et du Climat (ALEC), Fédération nationale des collectivités concédantes et régies (FNCCR) Jusqu'à 80 % de subvention + Financer la construction de bornes IRVE et de stations GNV et hydrogène ______________________________________________________________________ 🚩 Les financements décrits dans cette section respectent la réglementation relative aux CollectivitéParticulierRécurrenteSubventionBanque des Territoires + Financer la gestion et la valorisation des cours d'eau et milieux humides associés Le Département est susceptible d'accorder aux communes (Titre IV uniquement), aux établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) et aux syndic CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental des Landes Jusqu'à 20 % de subvention + Financer la préservation du patrimoine naturel Vous êtes une commune, un agriculteur, une société à objet agricole, une entreprise ou une associative environnementale de Seine Normandie Agglomération et vous CollectivitéEntrepriseRécurrenteSubventionSeine Normandie Agglomération (SNA) Jusqu'à 80 % de subvention + Financer la rénovation des ponts communaux L'AFL est la seule banque française 100% détenue par les collectivités locales françaises, qui leur soit 100% dédiée, quelle que soit leur taille ou leur s CollectivitéRécurrenteIngénierieAFL, la banque des collectivités locales + Financer la rénovation thermique des bâtiments publics La Métropole du Grand Paris finance via son fonds d'investissement métropolitain (FIM) les rénovations thermiques de bâtiments publics des communes et étab CollectivitéRécurrenteSubventionMétropole du Grand Paris Jusqu'à 50 % de subvention + Financer la rénovation énergétique des bâtiments publics (ERP) Ce dispositif en faveur de la rénovation des bâtiments publics pour une meilleure performance énergétique s'inscrit dans le cadre de la nouvelle génération CollectivitéRécurrenteSubventionConseil régional d'Occitanie Jusqu'à 25 % de subvention + Financer la transformation écologique et énergétique de votre territoire ________________________________________________________________________ 🚩 Les financements décrits dans cette section respectent la réglementation relative au CollectivitéParticulierRécurrentePrêtBanque des Territoires + Financer le développement d'aménagements cyclables Les aménagements portés par les collectivités territoriales ou leurs groupements de coopération intercommunale présentent un attrait touristique réel. Les liais CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental de l'Aude + Financer le développement des installations solaires thermiques La Région Occitanie soutient le développement de projets solaires thermiques auprès des entreprises, des collectivités, des établissements publics, des associat CollectivitéEntrepriseRécurrenteSubventionConseil régional d'Occitanie + Financer les actions en faveur du changement de mentalité en faveur de la transition écologique (action ponctuelle ou recrutement) Aide - « Actions en faveur de la transition écologique », mis en place par l'ADEME Objectif : soutien aux projets qui permettent de faire évoluer les menta CollectivitéEntrepriseRécurrenteSubventionADEME + Financer les analyses Hydrologie Milieux Usage Climat (HMUC) L’agence de l’eau finance les analyses Hydrologie Milieux Usage Climat (HMUC), indispensable pour mesurer les effets du dérèglement climatique et suivre les évo CollectivitéSubventionAgence de l'Eau Loire-Bretagne Jusqu'à 70 % de subvention +