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DETR, DSIL, Green Fund, local engineering.

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Recycler une friche L'Etablissement Public Foncier Hauts de France (EPF) a été créé pour recycler les friches. Agissant pour le compte des collectivités, l'EPF acquiert c AuthorityRecurringEngineeringÉtablissement Public Foncier des Hauts-de-France (EPF) + Recycler une friche L'EPF d'Alsace accompagne les collectivités dans l'acquisition et le portage des friches économique (industrielles, commerciales, artisanales, mi AuthorityRecurringSubsidyÉtablissement public foncier local d'Alsace (EPFL) + Redynamisation de l’offre de Soins OPÉRATIONS CONCERNÉES Accompagnement des projets de regroupement de professionnels de santé (dont à minima un médecin généraliste) prioritairement dans les terr AuthorityRecurringEngineeringConseil départemental de la Drôme + Redynamiser les communes via des démarches participatives : logements collectifs innovants, concertation nouvelles formes urbaines, éco mobilité 1.1/ Création et développement de nouvelles formes d'habitat pour des logements collectifs innovants : Etude, expertise, projet de recherche, action d' AuthorityBusinessSubsidyGAL LEADER Ardèche Jusqu'à 80 % de subvention + Redynamiser l’offre de Soins NIVEAU D'INTERVENTION OU DESCRIPTION DES INTERVENTIONS En lien étroit avec le service des relations avec les collectivités et les services de l'état : AuthorityRecurringEngineeringConseil départemental de la Drôme + Redynamiser mon centre-ville Dans les cœurs de villes ou de villages, l'Établissement Public Foncier Hauts de France contribue à apporter une nouvelle dynamique et à renforcer l'a AuthorityRecurringEngineeringÉtablissement Public Foncier des Hauts-de-France (EPF) + Redynamiser votre centre-ville ou centre-bourg et faciliter le démarrage de nouvelles activités commerciales dans des conditions sécurisantes pour les entrepreneurs Vous souhaitez redynamiser votre centre-ville ou centre-bourg et faciliter le démarrage de nouvelles activités commerciales dans des conditions sécurisantes pou AuthorityIndividualRecurringSubsidyConseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur + REGLEMENT SCHEMA DEPARTEMENTAL DES ENSEIGNEMENTS ARTISTIQUES Objectif Donner accès à un enseignement artistique diversifié, de qualité et de proximité au plus grand nombre en soutenant les structures d’enseignement artist AuthorityRecurringSubsidyConseil départemental de la Drôme + REHABILITATION DE LOGEMENTS LOCATIFS COMMUNAUX (OU INTERCOMMUNAUX) CONVENTIONNES Objectif Aider à la réhabilitation de logements communaux ou intercommunaux déjà conventionnés depuis au moins 10 ans. Opérations éligibles Logements communaux AuthorityRecurringSubsidyConseil départemental de la Drôme + Rejoindre le groupement d'achat d'électricité Le groupement de commandes, dont Territoire d'énergie Var - Symielec est le coordonnateur, est constitué de 137 membres. Un accord-cadre, ayant pour objet AuthorityBusinessSubsidyTerritoire d'Energie Var - Symielec (TE83) + Rejoindre le Réseau régional des incubateurs et accélérateurs franciliens La Région ouvre au fil de l'eau un appel à manifestation d’intérêt (AMI) permettant de candidater pour rejoindre le futur « Réseau régional des incubateurs AuthorityRecurringSubsidyConseil régional d'Ile de France + Relocaliser l'alimentation et valoriser les produits locaux Nous vous aidons à développer l'approvisionnement local et à animer des dynamiques territoriales avec les acteurs des filières alimentaires locales. Nous p AuthorityIndividualRecurringEngineeringChambres d'agriculture + Rembourser l'achat de matériel à visée de prévention des risques Le dispositif s'adresse aux employeurs de moins de 50 affiliés Le remboursement est destiné au financement de tout type de matériel ayant trait à la préven AuthorityIndividualRecurringSubsidyCaisse nationale de retraites des agents des collectivités locales (CNRACL) Jusqu'à 80 % de subvention + Remplacer des canalisations fuyardes en zone de répartition des eaux (solidarité urbain-rural) ainsi que pour les Îles du bassin Loire-Bretagne non alimentées par le continent L'agence de l'eau Loire-Bretagne soutient le remplacement des canalisations fuyardes pour réduire les pertes d'eau potable. Cette initiative, ins AuthoritySubsidyAgence de l'Eau Loire-Bretagne Jusqu'à 50 % de subvention + Remplacer les tronçons de conduites en PVC relarguant du chlorure de vinyle monomère CVM (travaux) - Solidarité urbain-rural Dans le cadre de la solidarité urbain rural, l’agence de l’eau Loire-Bretagne accompagne les collectivités les plus défavorisées qui souhaitent maîtriser le ris AuthoritySubsidyAgence de l'Eau Loire-Bretagne Jusqu'à 50 % de subvention + Renaturer les villes et les villages Ambition écologique du projet financé Les zones urbanisées sont particulièrement sensibles aux effets du changement climatique (îlot de chaleurs, inondations, p AuthorityIndividualRecurringSubsidyMinistères de l'Aménagement du territoire et de la Transition écologique Jusqu'à 80 % de subvention + Rendre accessibles les bâtiments publics Bénéficier d'une aide à la décision pour les travaux d'accessibilité des établissements recevant du public (ERP) Modalités de l'accompagnement : AuthorityRecurringEngineeringGironde Ressources (ATD) + Rendre accessibles vos bâtiments, espaces publics et transports Votre besoin : Assurer l'accessibilité de la chaîne des déplacements renforce l'attractivité du territoire et répond à une exigence sociale croissante AuthorityBusinessRecurringEngineeringCerema + Rendre attrayante une mobilité sobre Objectifs : -Penser l’accès aux services par une mobilité sobre, douce et/ou réduite -Imaginer la mutualisation, la mutation, la réversibilité et/ou la recyclab AuthorityBusinessRecurringSubsidyChâteaux (Syndicat mixte) Jusqu'à 80 % de subvention + Rendre compatible son toit à l’installation de panneaux photovoltaïques Afin de continuer son appui aux installations photovoltaïques et avec le constat qu’en dépit des conditions d’achat de ce nouvel arrêté, la solarisation de toit AuthorityIndividualRecurringSubsidyConseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur + RENEWFM - Mécanisme de financement des énergies renouvelables technologie spécifique - 2026 54,9 millions d'euros. Budget total de l’appel : 54,9 millions d'euros Montant de la subvention : voir les détails dans le document d' AuthoritySubsidyCommission européenne + Renforcer et diversifier les actions collectives de prévention et de développement du lien social Participation de la Branche retraite aux actions collectives de prévention, au développement du partenariat interrégimes et autres projets visant à renforcer et AuthorityIndividualRecurringSubsidyCaisse nationale d'assurance vieillesse (CNAV) + Renforcer globalement la résilience du territoire régional et ses fonctionnalités écologiques Dans le contexte de changement climatique et plus généralement des changements globaux, les espaces naturels de Provence-Alpes-Côte d’Azur subissent des pressio AuthorityIndividualRecurringSubsidyConseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur + Renforcer l'attractivité par l'offre de services LEADER (Liaison Entre Action de Développement de l'Economie Rurale) est un programme européen en faveur du développement rural qui permet un accompagnement AuthorityBusinessRecurringEngineeringGAL de la Pointe de Caux Jusqu'à 80 % de subvention + Renforcer l'habitabilité du territoire Habiter sur un territoire dépasse les dimensions domestique (manger, dormir) et économique (travailler). Les autres aspects de la vie en société varient en fonc AuthorityBusinessRecurringSubsidyPloërmel - Cœur de Bretagne (PETR) Jusqu'à 50 % de subvention + Renforcer l'équilibre économique des écosystèmes hydrogène par l’usage mobilité Ce dispositif vise à renforcer l’équilibre économique des projets de stations de distribution d’hydrogène pour la mobilité lourde s’inscrivant dans la stratégie AuthorityRecurringSubsidyConseil régional de Nouvelle-Aquitaine + Renforcer la coopération pour mutualiser les moyens et révéler les opportunités du territoire La coopération constitue l'un des principes fondamentaux du programme LEADER ; elle représente un des éléments essentiels de valeur ajoutée en matière de d AuthorityBusinessRecurringSubsidyGAL Alsace Centrale Jusqu'à 80 % de subvention + Renforcer la filière TLC : textile, linge de maison, chaussures La Région entend proposer un soutien financier en investissement aux acteurs locaux dont les projets structurants permettraient de consolider l’écosystème régio AuthorityRecurringSubsidyConseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur + Renforcer la mobilité au plus près des territoires, en améliorant la desserte des lycées et des îles de loisirs La Région renforce la mobilité au plus près des territoires, en améliorant la desserte des lycées et des îles de loisirs. AuthorityRecurringSubsidyConseil régional d'Ile de France + Renforcer la protection des bâtiments des collectivités d'outre-mer contre les vents cycloniques Ambition écologique du projet financé Dans un objectif d’adaptation au changement climatique, le fonds vert accompagne les territoires d’outre-mer pour réduire AuthorityRecurringSubsidyMinistères de l'Aménagement du territoire et de la Transition écologique Jusqu'à 80 % de subvention + Renforcer le cœur des villages par une offre de services adaptée aux différents parcours de vie Le territoire est maillé d'un bon réseau de pôles de services, mais quelques communes restent à plus de 15 minutes de distance des équipements de la vie co AuthorityBusinessRecurringEngineeringParc naturel régional des Boucles de la Seine Normande (PNR) + Renforcer le lien entre les politiques de l’eau et de l’aménagement du territoire Les projets d’urbanisme de planification ou opérationnels devront prendre en compte les effets du changement climatique, en particulier ceux portant sur la gest AuthoritySubsidyAgence de l'eau Adour-Garonne Jusqu'à 50 % de subvention + Renforcer le réseau électrique Travaux de renforcement Toutes les communes de l'Orne adhèrent au Territoire d'énergie Orne pour sa compétence fondatrice : autorité organisatrice de AuthorityRecurringSubsidyTerritoire d'Énergie Orne + Renforcer les actions de Fond SDIS Les services départementaux d’incendie et de secours (SDIS) contribuent activement à la prévention et à la lutte contre les incendies et sont essentiels à la mi AuthorityIndividualRecurringSubsidyConseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur + Renforcer les capacités de tests des communes, EPCI et établissements d'enseignement supérieur La Région accompagne les collectivités territoriales et les établissements d'enseignement supérieur qui mettent en place des centres de vaccination anti-Co AuthorityRecurringSubsidyConseil régional d'Ile de France + Renforcer les filières agricoles et développer les circuits courts L'aide LEADER est un financement des projets qui développe le territoire du GAL. Elle consiste aussi en un accompagnement des porteurs de projet pour le mo AuthorityIndividualRecurringSubsidyGroupe d'action locale (GAL) Nord et Centre de Mayotte Jusqu'à 100 % de subvention + Renforcer les services de proximité et aménager le territoire pour un cadre de vie accueillant et dynamique Le Pays du Bessin en Virois bénéficie d'une qualité de vie en lien avec un environnement perçu comme préservé et encore peu sensible aux aléas climatiques AuthorityBusinessRecurringSubsidyGAL Pays du Bessin au Virois Jusqu'à 80 % de subvention + Renforcer les échanges entre les acteurs associatifs, économiques et institutionnels de Nouvelle-Aquitaine et ceux d'Emilie-Romagne en Italie Cet appel à projets s’inscrit dans le fonds de coopération Emilie-Romagne (Italie) - Hesse (Allemagne) : Moyenne Franconie (Allemagne) - Québec (Canada). Le fon AuthorityRecurringSubsidyConseil régional de Nouvelle-Aquitaine + Renforcer les échanges entre les acteurs associatifs, économiques et institutionnels de Nouvelle-Aquitaine et ceux du Québec Cet appel à projets s’inscrit dans le fonds de coopération Emilie-Romagne (Italie) - Hesse (Allemagne) : Moyenne Franconie (Allemagne) - Québec (Canada). Il vis AuthorityRecurringSubsidyConseil régional de Nouvelle-Aquitaine Prêt jusqu'à 50 + Renforcer les échanges les acteurs de la Nouvelle-Aquitaine et ceux de la Hesse Cet appel à projets s’inscrit dans le fonds de coopération Emilie-Romagne (Italie) - Hesse (Allemagne) : Moyenne Franconie (Allemagne) - Québec (Canada). Le fon AuthorityRecurringSubsidyConseil régional de Nouvelle-Aquitaine + Renforcer l’accompagnement des services publics d'assainissement Les études techniques, financières et de planification jouent un rôle essentiel pour anticiper les impacts du changement climatique. À la lumière des possibles AuthorityBusinessSubsidyAgence de l'eau Adour-Garonne Jusqu'à 80 % de subvention + Renforcer l’appui en ingénierie auprès des collectivités ligériennes Le préfet de la Loire est le délégué territorial de l’ANCT. Il est assisté d e cinq délégués territoriaux adjoints : le secrétaire général de la préfecture, le AuthorityRecurringEngineeringCerema, ADEME, Agence Nationale de l'Habitat (ANAH), Agences de l'eau, Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT), ALEC 42 - Agence Locale de l'Energie et du Climat, Agence Nationale pour la Rénovation Urbaine (ANRU), SIEL-Territoire d’énergie Loire, Banque des Territoires, Conseil départemental de la Loire, Commissariat du Massif Central, Office Français de la Biodiversité (OFB), DDT de la Loire + Renforcer l’attractivité commerciale d’un centre bourg ou d’un centre ville OPÉRATIONS CONCERNÉES Mise en place d’une stratégie de renforcement de l’attractivité des centres bourgs et villes et élaboration d’un plan d’actions opérationn AuthorityRecurringEngineeringConseil départemental de la Drôme + Renforcer l’attractivité commerciale d’un centre bourg, d’un centre ville OPÉRATIONS CONCERNÉES Mise en place d'une stratégie de renforcement de l'attractivité des centres bourgs et villes et élaboration d'un plan d AuthorityRecurringEngineeringChambre de Commerce et d'Industrie (CCI) de la Drôme + Renforcer l’attractivité et le rayonnement économique et touristique des Alpes-de-Haute-Provence Conseil Amont : pour cibler les enjeux du projet et son impact sur le territoire. Données de l'Observatoire touristique. Ingénierie de projet et financière AuthorityRecurringEngineeringAgence de développement 04 + Renforcer l’efficacité et la sécurité des bus à haut niveau de service VOTRE BESOIN : L'évaluation de votre projet de bus à haut niveau de service (BHNS) par un organisme expert est importante pour garantir son bon fonctionnem AuthorityRecurringEngineeringCerema + Renforcer l’image de marque du territoire Comminges Pyrénées DESCRIPTION GENERALE ET LOGIQUE D'INTERVENTION Objectif stratégique Grâce à une richesse et une diversité des milieux naturels du territoire, le Comminges AuthorityBusinessRecurringEngineeringPays Comminges Pyrénées Jusqu'à 64 % de subvention + Renforcer l’implantation de logements sociaux sur votre territoire avec le prêt Gaïa ________________________________________________________________________ 🚩 Les financements décrits dans cette section respectent la réglementation relative au AuthorityIndividualRecurringLoanBanque des Territoires + Renforcer l’intégration des citoyens dans la conception et le suivi des politiques publiques Développer les partenariats entre acteurs du territoire Soutenir les initiatives de formation des acteurs associatifs et économiques à la coopération (gestion c AuthoritySubsidyPETR Centre-Cher Jusqu'à 80 % de subvention + Renforcer une politique économique locale basée sur les spécificités du territoire La stratégie du GAL spécifique à cet appel à projets - « Renforcer une politique économique locale basée sur les spécificités du territoire » La stratégie de la AuthorityBusinessSubsidyGAL Castelroussin-Valençay Jusqu'à 60 % de subvention + Renouveler du gros matériel de cuisine des cantines scolaires de regroupement pédagogique Renouvellement du gros matériel de cuisine des cantines scolaires de regroupement pédagogique. Ne sont pris en compte ni le matériel et le mobilier des salles d AuthorityRecurringSubsidyConseil départemental de l'Aube Jusqu'à 50 % de subvention + Renouveler le matériel et le mobilier pour les cantines scolaires Renouvellement du matériel et du mobilier des cantines scolaires et regroupement pédagogique. 12,80€ par ayant droit (valeur 2015). AuthorityRecurringSubsidyConseil départemental de l'Aube + Repenser les façons d'habiter Vous avez un projet de transition écologique en lien avec la qualité de vie & l' habitat sur le pays de Saint-Malo ? Peut-être pouvez-vous bénéficier d AuthorityBusinessRecurringSubsidyPETR des Communautés du pays de Saint-Malo + Replacer la nature au cœur des aménagements Un dispositif global qui accompagne techniquement et financièrement les communes et intercommunalités qui placent la nature au cœur de leurs projets et aménagem AuthorityRecurringEngineeringConseil départemental de l'Eure Jusqu'à 80 % de subvention + Reprendre la structure de chaussée en cas d’aménagement ponctuel ayant pour objectif de limiter la vitesse sur routes Départementales Reprise de structure de chaussée en cas d'aménagement ponctuel ayant pour objectif de limiter la vitesse sur routes Départementales. AuthorityRecurringSubsidyConseil départemental de l'Aube Jusqu'à 60 % de subvention + Représenter les maires et les présidents d'intercommunalité Représenter les maires et les présidents d'intercommunalités de Gironde auprès des services de l'Etat, des commissions et des groupes de travail dépar AuthorityRecurringEngineeringAssociation des Maires et des présidents d’intercommunalités de Gironde + Représenter les maires et les présidents d'intercommunalité Représenter les maires et les présidents d'intercommunalités du Jura auprès des services de l'Etat, des commissions et des groupes de travail départem AuthorityRecurringEngineeringAssociation des Maires du Jura et des Présidents d'intercommunalité (AMJ) + Représenter les maires et les présidents d'intercommunalités Représenter les maires et les présidents d'intercommunalités de la Seine-Maritime auprès des services de l'Etat, des commissions et des groupes de tra AuthorityRecurringEngineeringAssociation des Maires et Présidents d'EPCI de la Seine-Maritime (ADM76) + Représenter les maires et les présidents d'intercommunalités Représenter les maires et les présidents d'intercommunalité de la Haute-Loire auprès des services de l'Etat, des commissions et des groupes de travail AuthorityRecurringEngineeringAssociation des Maires et des Présidents d'intercommunalité de la Haute-Loire (AMF43) + Représenter les maires et les présidents de communautés Représenter les maires et les présidents de communautés de l'Ardèche auprès des services de l'Etat, des commissions et des groupes de travail départem AuthorityRecurringEngineeringAssociation des maires et des présidents de communautés de l'Ardèche +