Aides en Auvergne-Rhône-Alpes

Les aides nationales plus celles propres à cette région.

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Auvergne-Rhône-Alpes Tout effacer
Soutenir les salons, festivals et manifestations La démarche s'adresse aux porteurs de projets de manifestations littéraires sous diverses formes qui s'inscrivent dans les objectifs de la politique p CollectivitéRécurrenteSubventionMinistère de la Culture + Soutenir les secteurs du tourisme et de la culture Interreg France - Suisse (2021-2027) est un programme de l’Union européenne cofinancé par le Fonds européen de développement régional (FEDER), la Confédération CollectivitéEntrepriseSubventionConseil régional de Bourgogne-Franche-Comté Jusqu'à 80 % de subvention + Soutenir les structures qui participent au développement du livre et de la lecture dans les territoires Structures qui participent au développement du livre et de la lecture dans les territoires à travers des actions qui favorisent la valorisation des professionne CollectivitéRécurrenteSubventionMinistère de la Culture + Soutenir les structures régionales pour le livre Les structures régionales pour le livre sont des structures (associations, EPCC ou services de la Région) qui contribuent aux politiques publiques nationales en CollectivitéEntrepriseRécurrenteSubventionMinistère de la Culture + Soutenir les syndicats agricoles Objectif : Consolider des syndicats agricoles diversifiés et compétents, assurant des missions d'intérêt général pour les agriculteurs, et contribuant ains CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental de la Drôme + Soutenir les travaux connexes dans le cadre des procédures d’Aménagement Foncier Agricole et Forestier (AFAF) mis en œuvre par les communes ou les associations foncières Financement des programmes de travaux connexes décidés dans le cadre des procédures AFAF et mis en œuvre par les communes ou les associations foncières d'A CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental de la Haute-Loire + Soutenir les travaux d’innovation et de démonstration pour l'hydrogène Cet appel à projets (AAP) a pour objectif de soutenir les travaux d’innovation et de démonstration, permettant de développer ou d'améliorer les composants CollectivitéEntrepriseSubventionADEME + Soutenir les travaux et les études concernant l'alimentation en eau potable Accompagner l'effort d'investissement des collectivités bénéficiaires en matière d'études patrimoniales et de travaux pour la création, l'am CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental de la Haute-Loire Jusqu'à 20 % de subvention + Soutenir les travaux et les études concernant l’assainissement Accompagner l'effort d'investissement des collectivités bénéficiaires en matière d'études et de travaux en assainissement dans un objectif de pro CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental de la Haute-Loire Jusqu'à 20 % de subvention + Soutenir l’innovation dans le champ du vieillissement actif et en santé VIVA LAb repère et accompagne des solutions servicielles, technologiques ou organisationnelles à fort potentiel et ayant réussi leur preuve de concept (validati EntrepriseRécurrenteIngénierieFrance Active, Mutualité sociale agricole (MSA), Banque des Territoires, Caisse nationale d'assurance vieillesse (CNAV), Agirc-Arrco + Soutenir l’économie de la fonctionnalité et de la coopération Le contexte environnemental et social favorise l’émergence de nouveaux modèles de développement parmi lesquels l’économie de la fonctionnalité et de la coopérat CollectivitéEntrepriseIngénierieADEME + SOUTIEN A LA POLITIQUE JEUNESSE DES TERRITOIRES Objectif Soutien aux EPCI ayant choisi de prendre la compétence jeunesse pour le développement de la politique afférente en lien avec des professionnels du sect CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental de la Drôme + SOUTIEN A LA RENOVATION DE RESIDENCES SOCIALES Objectif Aider à la réhabilitation de logements conventionnés en PLAi, au titre de résidence sociale, intégrant un volet énergétique garantissant un niveau de r EntrepriseRécurrenteSubventionConseil départemental de la Drôme + SOUTIEN A LA VOIRIE COMMUNALE Objectif Soutenir les collectivités dans leurs projets d’investissements en matière de voirie communale et/ou communautaire, dans le cadre : d’une dotation forf CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental de la Drôme + SOUTIEN AUX OPERATIONS D'HABITAT GROUPE ADAPTE COMPORTANT UN ESPACE PARTAGE Objectif Aider les opérations groupées de logements locatifs conventionnés dédiés aux personnes âgées ou en situation de handicap, selon les dispositifs « Veill EntrepriseRécurrenteSubventionConseil départemental de la Drôme + SOUTIEN AUX PROJETS DES ORGANISMES DE DEFENSE ET DE GESTION DES SIGNES DE QUALITE Objectif Renforcer l’attractivité du Département de la Drôme en soutenant les Organismes de Défense et de Gestion (ODG) dans leurs projets visant à : valoriser CollectivitéEntrepriseRécurrenteSubventionConseil départemental de la Drôme + SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT en faveur des PERSONNES AGEES/PERSONNES HANDICAPEES Objectif Apporter un soutien financier au titre du fonctionnement de l’organisme en faveur des personnes âgées et personnes financier Opérations éligibles Toute CollectivitéEntrepriseRécurrenteSubventionConseil départemental de la Drôme + Surveiller et entretenir un système de recueil des données routières SIREDO - Formation DESCRIPTION : Le système de recueil des données routières SIREDO (capteurs et stations de mesure du trafic) a été mis en place depuis de nombreuses années afin CollectivitéRécurrenteIngénierieCerema + Surveiller et protéger vos ouvrages sensibles des véhicules en surcharge De nombreux ouvrages et infrastructures sensibles, pouvant être interdits aux véhicules les plus lourds, font l'objet de dépassement des conditions d' CollectivitéRécurrenteIngénierieCerema + Système d’Information Géographique (S.I.G) et Géoservices OPÉRATIONS CONCERNÉES Mise à disposition de données géographiques et de e-services cartographiques NIVEAU D'INTERVENTION OU DESCRIPTION DES INTERVENTIONS C CollectivitéRécurrenteIngénierieConseil départemental de la Drôme + Systèmes Informatiques et réseaux OPÉRATIONS CONCERNÉES Installation et maintenance d’équipements, infrastructures associées. NIVEAU D'INTERVENTION OU DESCRIPTION DES INTERVENTIONS Contact CollectivitéRécurrenteIngénierieConseil départemental de la Drôme + Sécuriser des fonds de tiers Pour aider les professionnels à maintenir une séparation entre les flux financiers venant de leurs clients et les fonds de fonctionnement pour les études ou off EntrepriseRécurrenteSubventionBanque des Territoires + Sécuriser les déplacements piétons et maintenir l'accessibilité : chantiers urbains et piétons (Formation) Cette formation vous permettra de sécuriser les déplacements piétons aux abords de vos chantiers et de maintenir la continuité des itinéraires accessibles. Aprè CollectivitéRécurrenteIngénierieCerema + Sécuriser les prêts des bailleurs sociaux avec la garantie financière des collectivités en ligne Lorsqu'un bailleur social souscrit un prêt auprès de la Banque des Territoires pour financer la construction de logements sociaux, la collectivité où est i CollectivitéParticulierRécurrenteIngénierieBanque des Territoires + Tester sur modèle physique le comportement des ouvrages en canal à houle Votre besoin La remontée du niveau des mers va aggraver les problèmes de protection des zones littorales. Les structures côtières seront soumises à des conditi CollectivitéRécurrenteIngénierieCerema + Tourisme Durable : filières touristiques, changement de pratique, attractivité des métiers touristiques 2.1/ Valorisation des filières touristiques via des actions collectives et innovantes : - Action d'animation, de promotion, de formation, de communication, CollectivitéEntrepriseSubventionGAL LEADER Ardèche Jusqu'à 80 % de subvention + Traiter les copropriétés fragiles et en difficulté 1. Mettre en place des dispositifs d'observation et de prévention La réhabilitation de copropriétés dégradées peut constituer une lourde charge pour votre CollectivitéParticulierRécurrenteIngénierieAgence Nationale de l'Habitat (ANAH) Jusqu'à 50 % de subvention + Traiter, numériser et valoriser les archives à l'échelle communale, départementale et régionale Le classement, la numérisation et la valorisation des archives assurent leur pérennité autant qu'ils en favorisent l'accès et contribuent à la diffusi CollectivitéRécurrenteSubventionMinistère de la Culture + TRANSFORMER ET VALORISER MES PRODUCTIONS AGRICOLES - Dispositif 302 du FEADER Objectifs Cette aide vise à apporter un soutien aux projets de transformation et/ou commercialisation de la production agricole en vue de sa valorisation direct CollectivitéEntrepriseRécurrenteSubventionConseil départemental de la Drôme + TRAVAUX CONNEXES A L'AMENAGEMENT FONCIER AGRICOLE FORESTIER ET ENVIRONNEMENTAL (A.F.A.F.E) Objectif Dans le cadre des opérations d’aménagement foncier agricole, forestier et environnemental, des travaux connexes sont réalisés pour rétablir les conditi CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental de la Drôme + TRAVAUX EN RIVIERES Objectif Participer à la réalisation de travaux permettant l’amélioration et la restauration du fonctionnement des cours d’eau et des milieux aquatiques, les tr CollectivitéEntrepriseRécurrenteSubventionConseil départemental de la Drôme + Trouver la plateforme de crowdfunding la plus adaptée pour faire financer mon projet Le financement participatif (ou crowdfunding) est un outil de collecte de fonds, opéré via une plateforme internet, permettant à un ensemble de contributeurs de CollectivitéParticulierRécurrenteIngénierieFinancement Participatif France + Trouver une offre de financement destinés aux Entreprises Publiques Locales ________________________________________________________________________ 🚩 Les financements (investissements et prêts) décrits dans cette section respectent le CollectivitéEntrepriseRécurrentePrêtBanque des Territoires + Valorisation et gestion d’espaces naturels et de sites paysagers remarquables OPÉRATIONS CONCERNÉES Pour les espaces naturels et sites paysagers remarquables : Connaissance et protection Acquisition foncière Gestion courante Mise en valeu CollectivitéRécurrenteIngénierieConseil départemental de la Drôme + Valoriser les archives et le patrimoine des communes et intercommunalités Le projet valorisation des archives et du patrimoine des communes s’adresse à l’ensemble des collectivités territoriales du département de Seine-et-Marne qui so CollectivitéRécurrenteIngénierieID77 + Valoriser les opérations de recyclage urbain avec des solutions techniques innovantes, expérimentales en production de logements L’édition 2026 de l’appel à projet a pour objectif de valoriser des opérations de recyclage urbain, en valorisant les solutions techniques innovantes, expérimen EntrepriseRécurrenteJ-12SubventionEPCI Agglo Montelimar Jusqu'à 25 % de subvention + Valoriser les produits alimentaires locaux auprès de l’ensemble des acteurs de votre territoire Vous souhaitez promouvoir l'artisanat alimentaire : Valoriser les territoires à travers les produits alimentaires ; Promouvoir des filières, productions et CollectivitéParticulierRécurrenteIngénierieChambres de métiers et de l'artisanat (CMA) + Valoriser les richesses patrimoniales - Toitures typiques Objectifs : Soutien aux travaux d'entretien de toitures chaume. Préservation des paysages et patrimoines emblématiques de la Haute-Loire. Valorisation des CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental de la Haute-Loire + Visualiser la consommation et la production électrique de votre territoire Enedis aide les collectivités à comprendre la dynamique de la transition énergétique leurs territoires Parce que la transition énergétique accélère et pour mieu CollectivitéRécurrenteIngénierieENEDIS + Visualiser le déploiement du numérique à l'école La Banque des Territoires met à votre disposition eCarto, un outil développé de manière collaborative par : La Caisse des Dépôts ; Le Ministère de l'Éducat CollectivitéParticulierRécurrenteIngénierieBanque des Territoires + Visualiser l’intérieur du béton précontraint avec la Gammagraphie Votre besoin La radiographie est l'unique méthode de contrôle non destructif (CND) permettant d'obtenir une image directe des éléments de structure à ParticulierRécurrenteIngénierieCerema + Visualiser sur une carte la puissance disponible du réseau Vous êtes une collectivité et vous souhaitez connaître la puissance disponible du réseau sur votre territoire ? L'outil cartographie des capacités du résea CollectivitéRécurrenteIngénierieENEDIS + Voirie communale OPÉRATIONS CONCERNÉES Projets d’aménagement de routes ou d’ouvrages d’art communaux neufs Diagnostics de sécurité ou autres missions en rapport avec la route NI CollectivitéRécurrenteIngénierieConseil départemental de la Drôme + Élaborer votre diagnostic territorial pour mettre en œuvre la Gemapi Votre besoin : La Gestion des milieux aquatiques et la prévention des inondations impliquent la connaissance objective des enjeux, milieux et spécificités de vo CollectivitéRécurrenteIngénierieCerema + Équipements pour l’approvisionnement de chaufferies bois du Fonds chaleur et/ou Plan de relance et/ou France 2030 Afin de mobiliser des gisements de biomasse en quantité et en qualité pour permettre leur valorisation en énergie, l’ADEME est susceptible de soutenir : la créa CollectivitéEntrepriseIngénierieADEME + Étendre et améliorer la couverture 4G en Outre-mer ________________________________________________________________________ 🚩 Les financements décrits dans cette section respectent la réglementation relative au CollectivitéParticulierRécurrenteSubventionBanque des Territoires + Étude d'aide à la décision pour les projets de géothermie de surface, d'aérothermie ou de thalassothermie L’ADEME invite les porteurs de projet à s’inscrire une démarche de type « EnR'Choix », en privilégiant la sobriété, la mutualisation des moyens de producti CollectivitéEntrepriseSubventionADEME + Études de faisabilité pour l'installation de récupération de chaleur fatale L’étude de faisabilité apporte au porteur de projet les éléments techniques, économiques, réglementaires et environnementaux lui permettant de se positionner su CollectivitéEntrepriseSubventionADEME + Études sur les réseaux de chaleur ou de froid alimentés par des EnR et/ou EnR&R Votre projet : Vous avez un projet de réseau de chaleur ou de froid entre plusieurs bâtiments. Vous souhaitez définir un schéma directeur des réseaux pour votre CollectivitéEntrepriseIngénierieADEME + Étudier le déploiement d'écosystèmes et d'usages de l'hydrogène V ous êtes intéressé par le potentiel de l’hydrogène bas carbone/renouvelable comme solution de substitution aux énergies fossiles pour vos activités industriel CollectivitéEntrepriseSubventionADEME + Étudier le potentiel de création ou d'extension de réseaux de chaleur sur mon territoire France Chaleur Urbaine est un service porté par le ministère de la transition écologique qui vise à accélérer le développement des réseaux de chaleur. Dans un c CollectivitéRécurrenteIngénierieMinistères de l'Aménagement du territoire et de la Transition écologique, France Chaleur Urbaine + Évaluer et atténuer la vulnérabilité sismique de votre patrimoine d'ouvrages d'art Votre besoin : Le Cadre national d'Actions pour la Prévention du Risque Sismique (CAPRiS) appelle les gestionnaires territoriaux à réduire la vulnérabilité CollectivitéRécurrenteIngénierieCerema + Évaluer vos projets d'infrastructures de transports Votre besoin L'évaluation des projets d'infrastructures de transport est au cœur de vos préoccupations et vous souhaitez bénéficier d'une assista CollectivitéRécurrenteIngénierieCerema + Évaluer votre service de transport basé sur des véhicules autonomes Votre besoin Vous souhaitez déployer un service de transport innovant pour répondre aux besoins de mobilité sur votre territoire ? Vous vous interrogez sur la p CollectivitéRécurrenteIngénierieCerema + Être accompagné au classement des archives dans les communes et EPCI OPÉRATIONS CONCERNÉES Toutes opérations portant sur les fonds d'archives publiques des communes et EPCI (documents papier et électroniques) : structuration CollectivitéRécurrenteIngénierieConseil départemental de la Drôme + Être accompagné au recrutement, à la qualification et à l’animation d’une équipe en bibliothèque OPÉRATIONS CONCERNÉES Recrutement, qualification et accompagnement à l'animation d'une équipe en bibliothèque. NIVEAU D'INTERVENTION OU DESCRIPTI CollectivitéRécurrenteIngénierieConseil départemental de la Drôme + Être accompagné dans l'amorçage d'un projet de transition écologique La Banque des Territoires propose SGREEN, une solution d'accompagnement pour amorcer un projet de transition écologique ou d'adaptation au changement CollectivitéParticulierRécurrenteIngénierieBanque des Territoires + Être accompagné dans l'exploitation du système d'alimentation en eau potable de la collectivité OPÉRATIONS CONCERNÉES Assistance et conseils pour l’exploitation des ouvrages d’eau potable (bon entretien, amélioration de leurs performances…) Réalisation de CollectivitéRécurrenteIngénierieConseil départemental de la Drôme + Être accompagné dans l'inclusion numérique du territoire La Banque des Territoires propose un accompagnement visant à l'inclusion numérique par le biais de 15 Hubs territoriaux. Il s'adresse aux : Acteurs de CollectivitéRécurrenteIngénierieBanque des Territoires + Être accompagné dans la gestion des boues d’épuration OPÉRATIONS CONCERNÉES Etude de périmètre d'épandage des boues d'épuration pour des ouvrages existants ou en projet. Accompagnement à la valorisation e CollectivitéRécurrenteIngénierieChambre d'agriculture de la Drôme +