Grants: Social

768 French public grants for social: subsidies, tax credits, loans and bonuses, with amounts, deadlines and eligibility. Free, updated nightly.

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PROGRAMME DU MARCHE UNIQUE - Améliorer les mesures sur le gaspillage alimentaire SMP - Programme du Marché Unique - 2021-2027 Budget total de l’appel : 4 millions d'euros Montant de la subvention : environ 300 000 euros La subvention ac AuthorityBusinessSubsidyCommission européenne + PROGRAMME JUSTICE : Appel à propositions pour des subventions d'action destinées à soutenir des projets transnationaux dans les domaines de la justice en ligne, des droits des victimes et des droits procéduraux (2026) JUST - Programme Justice -2021-2027. 9,4 millions d'euros. Budget total de l'appel : 9,4 millions d'euros Montant de la subvention : en AuthorityIndividualSubsidyCommission européenne + Programme « Lycéens franciliens pour la citoyenneté ! » avec l’Association ÉVEIL Programme de sensibilisations aux lycées franciliens aux valeurs de la République, notamment à la laïcité, et à favoriser l'usage citoyen d'internet e AuthorityRecurringSubsidyConseil régional d'Ile de France + Programmes de devoir de mémoire avec le Musée de la Grande Guerre du Pays de Meaux Programme de sensibilisation à l'histoire de la 1ère guerre mondiale pour les lycéens franciliens avec le Musée de la Grande Guerre du Pays de Meaux Lieu o AuthorityRecurringSubsidyConseil régional d'Ile de France + Projeter la destination Blois-Chambord-Val de Loire et ses acteurs vers un tourisme d’avenir Objectifs opérationnels : Favoriser les projets à faible empreinte carbone (dont tourisme pédestre, équestre, « Châteaux à vélo », « Loire à Vélo », etc.) S AuthorityBusinessSubsidyChâteaux (Syndicat mixte) Jusqu'à 80 % de subvention + Promouvoir des pratiques innovantes et l’économie sociale et solidaire La stratégie accompagnera les initiatives sociales, écologiques, solidaires et citoyennes pour porter des projets expérimentaux d’innovation sociale et écologiq AuthorityBusinessSubsidyGAL Sud Gironde Jusqu'à 80 % de subvention + Promouvoir le développement commercial et économique des professionnels adhérents à la marque Pays Cathare La marque Pays cathare, propriété du département depuis plus de 20 ans est née d'une initiative collective en direction des professionnels du tourisme et d AuthorityRecurringEngineeringConseil départemental de l'Aude + Promouvoir l’accès des élèves d’écoles élémentaires aux piscines du Département Promouvoir l'accès des élèves d'écoles élémentaires aux piscines du Département et des Départements limitrophes, dans le cadre du tiers-temps pédagogi AuthorityRecurringSubsidyConseil départemental de la Haute-Marne + Promouvoir une alimentation territoriale et durable L’action publique permettra de cibler des financements sur des thématiques de transitions, notamment alimentaires, ainsi que d’accompagner des initiatives de re AuthorityBusinessSubsidyGAL Sud Gironde Jusqu'à 80 % de subvention + Promouvoir une vie culturelle et sportive créative et la valorisation du patrimoine Le territoire du Bessin en Virois est riche - d'un dynamisme culturel qui s’illustre par une augmentation du nombre d’initiatives locales, - d'un patr AuthorityBusinessRecurringSubsidyConseil départemental du Calvados Jusqu'à 80 % de subvention + Promouvoir une économie locale et touristique diversifiée valorisant les ressources, savoir-faire et acteurs locaux Le Pays du Bessin dispose d'un tissu économique inégalement réparti et dynamique, fragilisé par l'évolution des modes de consommation, la concurrence AuthorityBusinessRecurringSubsidyConseil départemental du Calvados Jusqu'à 80 % de subvention + Proposer aux lycéens des manuels scolaires gratuits en version numérique, consultables sur tablette tactile La Région Sud met tout en oeuvre pour que les élèves bénéficient des meilleures conditions d’apprentissage et poursuit la transition numérique des établissement AuthorityRecurringSubsidyConseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur + Proposer aux maires des communes concernées et aux professionnels de santé une palette de dispositifs, d’aides et d’outils Pour proposer aux maires des communes concernées et aux professionnels de santé une palette de dispositifs, d’aides et d’outils, articulés autour de quatre vole AuthorityRecurringSubsidyConseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur + Proposer des temps d’échanges afin de favoriser l’écoute de l’autre et développer les valeurs de respect avec l'Association Femmes Solidaires Un programme destiné aux personnels éducatifs et aux lycéens franciliens pour proposer des temps d'échanges afin de favoriser l'écoute de l'autre AuthorityRecurringSubsidyConseil régional d'Ile de France + Proposer un appui juridique et financier aux petites collectivités Vous êtes une petite collectivité de moins de 5 000 habitants, ou une intercommunalité de moins de 50 000 habitants et vous vous posez des questions sur des suj AuthorityIndividualRecurringEngineeringBanque des Territoires + Proposer un kit de lutte contre les déserts médicaux Face à la progression des déserts médicaux, qui n’épargne aujourd’hui aucune région française, l’exécutif régional souhaite renforcer sa politique de santé en s AuthorityIndividualRecurringSubsidyConseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur + Proposer un parcours pédagogique autour de l’engagement intitulé « Dans les pas de Charles de Gaulle » Le programme propose l'animation d'un parcours pédagogique consacré au thème de l'engagement à partir de la vie et l'action du Général de Ga AuthorityRecurringEngineeringConseil régional d'Ile de France + Proposer une offre pour insérer les jeunes dans le monde économique Les jeunes actifs sont le public le plus durement touché sur le territoire du Cœur Entre-deux-Mers par le chômage et la précarité économique. Il convient donc d AuthorityBusinessSubsidyGAL Coeur Entre-deux-Mers Jusqu'à 80 % de subvention + Proposer à des porteurs de projets des locaux vacants dans les gares Participez à la dynamique économique de nos territoires en proposant des projets innovants et utiles au sein des petites et moyennes gares françaises. Sur l AuthorityIndividualRecurringSubsidySNCF Gares et Connexions + Protection de la santé des usagers & sécurité sanitaire des aliments OPÉRATIONS CONCERNÉES Prélèvements et analyses d’échantillons d’eau, d’air, de sol et d’aliments dans le cadre d’analyses règlementaires (ARS, DDPP, Agences de AuthorityRecurringEngineeringConseil départemental de la Drôme + Protéger par une offre de services sur mesure Vous souhaitez : Améliorer la sécurité du quotidien pour une meilleure qualité de vie au sein de votre territoire Engager votre commune dans une " sécurité AuthorityRecurringSubsidyDirection générale de la gendarmerie nationale (DGGN) + Préparer et mettre en oeuvre des activités de coopération LEADER (Liaison Entre Action de Développement de l'Economie Rurale) est un programme européen en faveur du développement rural qui permet un accompagnement AuthorityBusinessRecurringEngineeringGAL de la Pointe de Caux Jusqu'à 80 % de subvention + Préserver et dynamiser un maillage de centres-bourgs vivants, structures de la ruralité ligérienne - Ingénierie et aménagement de l'espace public et mobilité active CONTEXTE ET DESCRIPTIF DU DISPOSITIF Cet appel à projets s'inscrit dans le cadre du programme LEADER Loire 2023-2027, qui a pour objectif de favoriser la t AuthorityBusinessJ-42EngineeringGAL Loire Jusqu'à 80 % de subvention + Préserver et valoriser des espèces et des espaces naturels A travers son Schéma Départemental des Espaces Naturels (SDEN) le Département des Pyrénées Orientales a identifié un réseau d’une centaine d’espaces naturels pr AuthorityRecurringEngineeringConseil Départemental des Pyrénées Orientales + Préserver l'autonomie et améliorer la qualité de vie des seniors - Innov'up Expérimentation Vieillir en bonne santé est un enjeu de taille. En France, les 60 ans et plus représentent aujourd'hui 1/4 de la population française, un chiffre qui devra AuthorityBusinessRecurringSubsidyConseil régional d'Ile de France, Bpifrance, Cap Digital + Préserver la biodiversité et sensibiliser tous les publics aux enjeux du futur Développer la préservation de la biodiversité (ordinaire, en péril, trame verte, trame bleue, trame brune, …) Préserver et valoriser le patrimoine naturel et pe AuthorityBusinessRecurringSubsidyChâteaux (Syndicat mixte) Jusqu'à 80 % de subvention + Préserver le patrimoine naturel, agricole, culturel et architectural (LEADER / Fiche action 6) Compte-tenu de l'enveloppe restant à engager à ce jour, le GAL du Pays d'Epinal Cœur des Vosges dispose d'une enveloppe budgétaire de 965 227,72 AuthorityBusinessRecurringSubsidyPays d'Épinal Cœur des Vosges (PETR/GAL) + Préserver, accompagner et valoriser le développement des secteurs économiques du territoire favorisant l’ancrage d’activités de proximité Objectif stratégique : Ancrer l'activité économique au niveau local dans une optique de transition écologique Objectifs opérationnels : Equilibrer l'a AuthorityBusinessRecurringSubsidyPays d'Épinal Cœur des Vosges (PETR/GAL) Jusqu'à 80 % de subvention + Préserver, valoriser et gérer durablement le patrimoine naturel du Pays d'Auge Le Pays d’Auge se distingue par la qualité́ et la diversité́ de son patrimoine naturel : bocages, prairies, forêts, littoral, faune, flore, ressources en eau, e AuthorityBusinessRecurringSubsidyConseil départemental du Calvados Jusqu'à 80 % de subvention + Prévenir la perte d'autonomie des personnes âgées Mise à disposition de données statistiques (liste des établissements présents ou en projets, indicateurs sur les spécificités démographiques et sociales de la p AuthorityRecurringEngineeringConseil départemental de l'Aube + Prévenir la perte d'autonomie des résidents en EHPAD L'objectif de cet appel à projets est de prévenir la perte d'autonomie des résidents en EHPAD. Nature des projets éligibles Les critères d'attrib AuthorityRecurringSubsidyConseil départemental de la Manche + Prévenir la perte d'autonomie à destination des personnes âgées de 60 ans et plus ou des proches aidants Si vous souhaitez développer ou poursuivre un projet dans le domaine de la prévention de la perte d'autonomie à destination des personnes âgées de 60 ans e AuthorityRecurringSubsidyConseil départemental de la Manche + Prévenir les impacts des activités maritimes et littorales dans une démarche d'économie circulaire La pêche et l’aquaculture contribuant aux déchets générés, le GALPA a un rôle à jouer en favorisant la transition vers une économie circulaire. Ce type d’économ AuthorityBusinessSubsidyGALPA Fécamp & Côte d'Albâtre Jusqu'à 80 % de subvention + Rassembler les acteurs autour de l’économie circulaire et la valorisation de nos ressources locales Développer l’utilisation et la disponibilité des agromatériaux et bois locaux Sensibiliser et accompagner tous les acteurs à l’intérêt des filières d’agromatéri AuthorityBusinessRecurringSubsidyChâteaux (Syndicat mixte) Jusqu'à 80 % de subvention + Recruter et accueillir des conseillers numériques Cet appel à manifestation d'intérêt est lancé pour la première vague de candidatures des collectivités territoriales et leurs groupements au recrutement et AuthorityIndividualRecurringSubsidyAgence nationale de la cohésion des territoires (ANCT) + Redynamisation de l’offre de Soins OPÉRATIONS CONCERNÉES Accompagnement des projets de regroupement de professionnels de santé (dont à minima un médecin généraliste) prioritairement dans les terr AuthorityRecurringEngineeringConseil départemental de la Drôme + Redynamiser l’offre de Soins NIVEAU D'INTERVENTION OU DESCRIPTION DES INTERVENTIONS En lien étroit avec le service des relations avec les collectivités et les services de l'état : AuthorityRecurringEngineeringConseil départemental de la Drôme + Rejoindre le Réseau régional des incubateurs et accélérateurs franciliens La Région ouvre au fil de l'eau un appel à manifestation d’intérêt (AMI) permettant de candidater pour rejoindre le futur « Réseau régional des incubateurs AuthorityRecurringSubsidyConseil régional d'Ile de France + Relocaliser l'alimentation et valoriser les produits locaux Nous vous aidons à développer l'approvisionnement local et à animer des dynamiques territoriales avec les acteurs des filières alimentaires locales. Nous p AuthorityIndividualRecurringEngineeringChambres d'agriculture + Rendre accessibles vos bâtiments, espaces publics et transports Votre besoin : Assurer l'accessibilité de la chaîne des déplacements renforce l'attractivité du territoire et répond à une exigence sociale croissante AuthorityBusinessRecurringEngineeringCerema + Rendre attrayante une mobilité sobre Objectifs : -Penser l’accès aux services par une mobilité sobre, douce et/ou réduite -Imaginer la mutualisation, la mutation, la réversibilité et/ou la recyclab AuthorityBusinessRecurringSubsidyChâteaux (Syndicat mixte) Jusqu'à 80 % de subvention + Renforcer et diversifier les actions collectives de prévention et de développement du lien social Participation de la Branche retraite aux actions collectives de prévention, au développement du partenariat interrégimes et autres projets visant à renforcer et AuthorityIndividualRecurringSubsidyCaisse nationale d'assurance vieillesse (CNAV) + Renforcer l'attractivité par l'offre de services LEADER (Liaison Entre Action de Développement de l'Economie Rurale) est un programme européen en faveur du développement rural qui permet un accompagnement AuthorityBusinessRecurringEngineeringGAL de la Pointe de Caux Jusqu'à 80 % de subvention + Renforcer l'habitabilité du territoire Habiter sur un territoire dépasse les dimensions domestique (manger, dormir) et économique (travailler). Les autres aspects de la vie en société varient en fonc AuthorityBusinessRecurringSubsidyPloërmel - Cœur de Bretagne (PETR) Jusqu'à 50 % de subvention + Renforcer la coopération pour mutualiser les moyens et révéler les opportunités du territoire La coopération constitue l'un des principes fondamentaux du programme LEADER ; elle représente un des éléments essentiels de valeur ajoutée en matière de d AuthorityBusinessRecurringSubsidyGAL Alsace Centrale Jusqu'à 80 % de subvention + Renforcer le cœur des villages par une offre de services adaptée aux différents parcours de vie Le territoire est maillé d'un bon réseau de pôles de services, mais quelques communes restent à plus de 15 minutes de distance des équipements de la vie co AuthorityBusinessRecurringEngineeringParc naturel régional des Boucles de la Seine Normande (PNR) + Renforcer le programme d'humanisation des structures d'hébergement Le programme d'humanisation vise la réhabilitation de structures d'hébergement existantes. Son objectif premier est d'accroître significativement BusinessRecurringSubsidyAgence Nationale de l'Habitat (ANAH) Jusqu'à 50 % de subvention + Renforcer les capacités de tests des communes, EPCI et établissements d'enseignement supérieur La Région accompagne les collectivités territoriales et les établissements d'enseignement supérieur qui mettent en place des centres de vaccination anti-Co AuthorityRecurringSubsidyConseil régional d'Ile de France + Renforcer les services de proximité et aménager le territoire pour un cadre de vie accueillant et dynamique Le Pays du Bessin en Virois bénéficie d'une qualité de vie en lien avec un environnement perçu comme préservé et encore peu sensible aux aléas climatiques AuthorityBusinessRecurringSubsidyGAL Pays du Bessin au Virois Jusqu'à 80 % de subvention + Renforcer l’attractivité commerciale d’un centre bourg ou d’un centre ville OPÉRATIONS CONCERNÉES Mise en place d’une stratégie de renforcement de l’attractivité des centres bourgs et villes et élaboration d’un plan d’actions opérationn AuthorityRecurringEngineeringConseil départemental de la Drôme + Renforcer l’efficacité et la sécurité des bus à haut niveau de service VOTRE BESOIN : L'évaluation de votre projet de bus à haut niveau de service (BHNS) par un organisme expert est importante pour garantir son bon fonctionnem AuthorityRecurringEngineeringCerema + Renforcer l’intégration des citoyens dans la conception et le suivi des politiques publiques Développer les partenariats entre acteurs du territoire Soutenir les initiatives de formation des acteurs associatifs et économiques à la coopération (gestion c AuthoritySubsidyPETR Centre-Cher Jusqu'à 80 % de subvention + Renouveler du gros matériel de cuisine des cantines scolaires de regroupement pédagogique Renouvellement du gros matériel de cuisine des cantines scolaires de regroupement pédagogique. Ne sont pris en compte ni le matériel et le mobilier des salles d AuthorityRecurringSubsidyConseil départemental de l'Aube Jusqu'à 50 % de subvention + Renouveler le matériel et le mobilier pour les cantines scolaires Renouvellement du matériel et du mobilier des cantines scolaires et regroupement pédagogique. 12,80€ par ayant droit (valeur 2015). AuthorityRecurringSubsidyConseil départemental de l'Aube + Réaliser des diagnostics et des conseils sur la santé animale, l'hygiène et la sécurité alimentaire en restauration collective Mise à disposition, sur demande, d'une gamme complète de services pour accompagner les collectivités face à leurs obligations en matière de surveillance ép AuthorityRecurringEngineeringConseil départemental de l'Aube + Réaliser des diagnostics territoriaux de l'ESS - Observatoire de l'ESS La Chambre Régionale de l'Économie Sociale et Solidaire : CRESS - Auvergne-Rhône-Alpes a pour objet : La représentation du champ de l'Économie Sociale AuthorityBusinessRecurringEngineeringChambre régionale de l'Economie Sociale et Solidaire (CRESS) d'Auvergne-Rhône-Alpes + Réaliser des espaces de téléconsultation NATURE DES PROJETS ÉLIGIBLES Tout projet immobilier visant à aménager des espaces de téléconsultation permettant l'amélioration de l'accès aux soins s AuthorityRecurringSubsidyConseil départemental de la Manche + Réaliser des installations de méthanisation L’aide de l’ADEME est apportée principalement sous forme de forfait de subvention par unité de capacité de production annuelle (€/MWh) : 45 €/MWh PCS (pouvoir c AuthorityBusinessSubsidyADEME + Réaliser des économies d'énergie et d'eau sur votre patrimoine Energies Solidaires porte plusieurs dispositifs de service public de la rénovation énergétique sur les Yvelines et accompagne les acteurs locaux au plus près de AuthorityRecurringEngineeringEnergies Solidaires association + Réaliser un diagnostic pour évaluer votre niveau de maturité en cybersécurité et définir un plan d’actions Vous vous interrogez sur la capacité de votre organisation à faire face aux cyberattaques ? Réalisez un diagnostic pour évaluer votre niveau de maturité en cybe AuthorityBusinessSubsidyConseil régional du Grand Est +