Grants
Grants: Local investment
1320 French public grants for local investment: subsidies, tax credits, loans and bonuses, with amounts, deadlines and eligibility. Free, updated nightly.
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Bénéficier d'un réseau au service de la santé du végétal et de la protection de l'environnement
FREDON Occitanie regroupe des experts en botanique, phytopathologie, agronomie et environnement. Des métiers portés par un ensemble de compétences internes et e
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Bénéficier d'un soutien financier pour l'archéologie préventive (FNAP)
Fonds national pour l'archéologie préventive (FNAP) Dans le cadre de la réalisation d'un projet d'aménagement, la fouille préventive vise, par de
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Bénéficier d'un soutien financier pour l'archéologie préventive (FNAP)
Fonds national pour l'archéologie préventive (FNAP) Dans le cadre de la réalisation d'un projet d'aménagement, la fouille préventive vise, par de
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Bénéficier d'une aide au projet ou au fonctionnement, spectacle vivant et arts visuels
Les aides au fonctionnement ou au projet ont comme objectif de soutenir la diversité des esthétiques, des expressions, des formes et des formats dans le champ d
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Bénéficier d'une aide à l’acquisition de véhicules utilitaires propres
Pour une aide directe en direction des entreprises de transport routier afin de les inciter à de nouvelles pratiques dans une logique de réduction des émissions
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Bénéficier d'une assistance à la recherche de subventions et au montage des dossiers
Moselle Agence Technique est une filiale du Département dont l'objet est d'apporter aux collectivités et aux EPCI adhérentes qui le demandent une assi
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Bénéficier d'une assistance à maîtrise d'ouvrage sur vos projets de rénovation ou construction de bâtiments
Moselle Agence Technique est une agence technique départementale, dont l'objectif est d'apporter à l'ensemble des collectivités et EPCI de Mosell
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Bénéficier d'une ingénierie technique et méthodologique pour engager des projets
FINISTERE INGENIERIE ASSISTANCE (FIA) est un établissement public d'ingénierie locale créé dès 2014 à l'initiative du Conseil départemental afin de ré
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Bénéficier d'une offre de services d'ingénierie portant sur l'étude et/ou la réalisation de projets liés à l'aménagement et au développement du territoire
réaliser toutes études, analyses et schémas directeurs pour assister à la définition de stratégie de développement et de promotion territoriale, assurer des mis
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Bénéficier de formations pluridisciplinaires
L'AMV 88 est organisme agréé depuis 1994 par le ministère chargé des collectivités territoriales pour la formation des élus. L'Association conçoit cha
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Bénéficier de l'accompagnement d'experts et de l'appui de centres de ressources
Vous voulez disposer d'un accompagnement plus continu de vos services en matière de de restauration et réaménagement urbain, de l'immeuble à la parcel
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Bénéficier de l’expertise d’un conseiller développement économique territorial implanté localement
Vous souhaitez bénéficier de l'accompagnement humain d'un conseil expert de votre territoire, pour élaborer et mettre en œuvre une stratégie de soutie
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Bénéficier de l’expertise d’un conseiller en développement de l’économie de proximité implanté localement
Vous souhaitez être accompagné dans la conception et la mise en œuvre de votre stratégie de développement et de promotion de l'artisanat de votre territoir
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Bénéficier de services et mobilités en montagne
La CIMA s’inscrit dans une approche interrégionale qui détermine des orientations à l’échelle du massif des Alpes dans tous les secteurs d’activité à spécificit
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Bénéficier du Fonds d'innovation pour la formation
Vous avez un projet d’innovation formative répondant aux besoins en compétences des filières et métiers stratégiques régionaux (filières fortement pourvoyeuses
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Bénéficier du fonds d’intervention d’urgence pour le patrimoine communal
Dispositif d'aide d'urgence pour une mise en sécurité du patrimoine communal ayant subi de graves dommages suite à un accident civil majeur, une catas
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Bénéficier d’un accompagnement de projets et d’une aide à la programmation sur le volet bâtiments et espaces publics
Établissement public administratif créé en 2012, Cantal Ingénierie & Territoires (CIT), propose aux Collectivités Territoriales et aux Établissements Public
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Bénéficier d’une assistance en matière de voirie et d’aménagements d’espace public et paysager
Moselle Agence Technique est une filiale du Département dont l'objet est d'apporter aux collectivités et aux EPCI adhérents qui le demandent une assis
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Bénéficier gratuitement de la compétence d'un architecte pour participer à son jury
La Mission interministérielle pour la qualité des constructions publiques (MIQCP) se fait assister par trente architectes consultants et consultantes en vue de
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Candidater à l'appel à manifestation d’intérêt pour l’occupation d’un bâtiment à Puget-Théniers (06)
Aux termes d’une convention avec l’Etat, approuvée par décret ministériel du 19 décembre 1972, le SYMA, Syndicat Mixte Méditerranée Alpes, avait reçu la concess
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Candidater à l’appel à manifestation d’intérêt pour l’occupation d’un bâtiment à Puget-Théniers (06)
Aux termes d’une convention avec l’Etat, approuvée par décret ministériel du 19 décembre 1972, le SYMA, Syndicat Mixte Méditerranée Alpes, avait reçu la concess
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CERV - Appel à propositions visant à prévenir et à lutter contre les violences liées au genre et les violences faites aux enfants - 2026
CERV - Programme Citoyenneté, Egalité, Droits et Valeurs - 2021-2027. 21 millions d'euros. Budget total de l’appel : 21 millions d'euros Mon
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CERV : Appel à propositions pour le jumelage de villes
CERV - Programme Citoyenneté, Egalité, Droits et Valeurs - 2021-2027. 6 millions d'euros. Budget total de l’appel : 6 millions d'euros Monta
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CERV : Soutenir l'application de la Charte des droits fondamentaux
CERV - Programme Citoyenneté, Egalité, Droits et Valeurs - 2021-2027. 26 millions d'euros. Budget total de l’appel : 26 millions d'euros Bud
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CERV : Soutenir l'application de la Charte des droits fondamentaux
CERV - Programme Citoyenneté, Egalité, Droits et Valeurs - 2021-2027. 26 millions d'euros. Budget total de l’appel : 26 millions d'euros Bud
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Classement des archives dans les communes et EPCI
OPÉRATIONS CONCERNÉES Toutes opérations portant sur les fonds d’archives publiques des communes et EPCI (documents papier et électroniques) : structuration, cla
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Co-construire votre projet de territoire intelligent avec l'ensemble des parties prenantes
Votre besoin : La transformation numérique représente une révolution culturelle. Elle constitue également un enjeu politique majeur pour la transition écologiqu
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Cofinancer des projets d'acquisition et de restauration patrimoniales d’intérêt national (ARPIN)
Qu’est-ce que le dispositif d’aide aux Acquisitions et restaurations patrimoniales d’intérêt national (ARPIN) ? Les subventions ARPIN permettent au ministère de
Jusqu'à 80 % de subvention
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Cofinancer les outils d'aide à la décision des territoires Avenir Montagnes
_________________________________________________________________ 🚩 Les financements décrits dans cette section respectent la réglementation relative aux aides
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Compléter les collections des musées régionaux
Fonds régional pour les acquisitions des musées (FRAM) Il vise à compléter les collections des musées régionaux dans le sens de la spécificité de chaque établis
Jusqu'à 80 % de subvention
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Comprendre et analyser pour agir sur les mobilités - Capamob
Le Cerema a mis en place un outil pour accompagner les collectivités en charge de l'organisation des mobilités dans la réalisation du diagnostic des mobili
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Conforter l'attractivité économique des territoires
L'Établissement public foncier d'Occitanie intervient dans le cadre de projets d'intérêt public pour assurer une action foncière sur mesure, sans
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Connaitre les bases des carrefours à feu (formation)
Les carrefours à feux sont par essence un lieu de croisement entre les flux des différents modes de déplacements dans un environnement bien souvent très contrai
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Connaitre les dispositifs de retenue routiers pour collectivités (formation)
La mise en œuvre des dispositifs de retenue est un élément essentiel de la sécurité des infrastructures routières, que ce soit sur des infrastructures neuves ou
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Connaître et prendre en compte de la biodiversité au niveau de la collectivité
Favoriser l'intégration de la trame verte et bleue en ville. Cette action vous permet d'améliorer les connaissances sur la biodiversité de votre colle
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Connaître et visualiser votre patrimoine de voiries
Votre besoin La gestion optimale de votre patrimoine de voiries (routes, rails, voies cyclables) implique une connaissance fine et à jour de vos réseaux et équi
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Connaître les aides et les solutions pour la relance économique
Vous souhaitez rester en lien avec vos entreprises et leur donner les clés pour se développer. Vous souhaitez disposer de toute information utile et à jour pour
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Conseiller et accompagner les bénévoles des associations sportives dans leurs démarches administratives et leurs projets
Le Comité Départemental Olympique et Sportif de Côte-d'Or par l'intermédiaire du Centre de Ressource et d' Information pour les Bénévoles dans le
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Conseiller et accompagner les collectivités sur leurs projets de gare routière à vocation scolaire
Accompagner la collectivité ou l'EPCI dans la conception d'un projet de gare routière scolaire et la recherche de subvention.
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Conseiller les collectivités en matière de sécurité routière, aménagements de voirie et modes actifs
Aider à la définition des contraintes et de solutions techniques et financières pour la sécurisation et l'aménagement de la voirie communale, de cheminemen
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Conseiller les collectivités pour la conservation et la gestion de leurs archives
Assistance et veille téléphonique Visites de conseil et/ou diagnostic Dans le cadre des prescriptions fixées par le Code du patrimoine et dans le prolongement d
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Conseiller les collectivités sur la création, le déplacement ou l'aménagement de points d'arrêt de lignes régulières de transport en commun (arrêt de bus)
Création / déplacement / aménagement de points d'arrêt de lignes régulières de transport en commun (arrêt de bus).
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Conseiller les collectivités à la conception et à la mise en réseau d'équipements culturels
Participer à la réalisation d'un diagnostic, permettant de définir les besoins, les cibles, les moyens, les stratégies d'aménagement. afin de mettre
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Conseiller les communes et les intercommunalités en matière juridique et administrative
Bénéficier d'assistance et de conseil dans les domaines juridiques et administratifs pour les questions liées à la gestion locale
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Conseiller les communes et les intercommunalités en matière technique et de financement de projets
Bénéficier d'assistance et de conseil dans les domaines techniques et de financement de projet pour les questions liées à la gestion locale
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Conseiller les territoires dans le cadre de projets d'aménagements - Ingénierie Territoriale de l'Etat / Nouveau conseil aux territoires (NCT)
4 missions de conseil dans le domaine de l'aménagement du territoire : Aide à l'émergence de projet de territoire Soutien à la mise en œuvre de politi
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Conserver et communiquer sur les archives publiques
Accompagnement des communes dans leurs obligations règlementaires de conservation et de communication de leurs archives. Prestation règlementaire sans participa
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Conserver et valoriser des collections muséales
Accompagner les communes et EPCI dans leur projet de création ou de développement d'un musée : Expertise Diagnostic Préconisations Mise à disposition de do
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Consolider et développer le réseau d'itinéraires cyclables
Cette aide accompagne les maitres d'ouvrages publics dans leurs projets en faveur de la pratique de l'itinérance cyclable répondant aux enjeux de prés
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Constituer les dossiers de demandes de subventions
Vous avez besoin d'être accompagné dans la constitution de vos dossiers de demandes de subventions ? La Mission Pilotage Financier de l'Agence Aveyron
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Construction et aménagement de locaux d’archives
OPÉRATIONS CONCERNÉES Construction, aménagement, rénovation de locaux destinés à la conservation d’archives publiques. Déménagement d’archives publiques. NIVEAU
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Construction et modernisation des bibliothèques
OPÉRATIONS CONCERNÉES Opérations de construction ou de modernisation d’une bibliothèque. NIVEAU D'INTERVENTION OU DESCRIPTION DES INTERVENTIONS Contact tél
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Construire et aménager une médiathèque
Construction ou rénovation et aménagement intérieur de bibliothèques ou médiathèques. Cette action correspond à la fiche N° 80 du catalogue du guide de l'i
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Construire collectivement une stratégie ou un projet d'aménagement et se doter d'un plan d'actions partagé à l'échelle d'un grand territoire (Atelier Local)
PRÉSENTATION OBJECTIFS L'Atelier Local vise à mobiliser, faire participer et fédérer les acteurs locaux autour d'une vision prospective, d'un pro
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Construire collectivement une stratégie ou un projet d'aménagement et se doter d'un plan d'actions partagé à l'échelle d'un quartier ou d'une commune (Atelier Flash)
PRÉSENTATION OBJECTIFS L'Atelier des territoires Flash vise à mobiliser, faire participer et fédérer les acteurs locaux autour d'une vision prospectiv
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Construire des aménagements de nature à limiter la vitesse et à sécuriser les déplacements piétons sur voies communales
Aménagement de nature à limiter la vitesse et à sécuriser les déplacements piétons sur voies communales (uniquement aux abords des équipements publics et des co
Jusqu'à 25 % de subvention
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Construire et aménager des locaux d’archives
OPÉRATIONS CONCERNÉES Construction, aménagement, rénovation de locaux destinés à la conservation d'archives publiques. Déménagement d'archives publiqu
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Construire et moderniser sa bibliothèque
OPÉRATIONS CONCERNÉES Opérations de construction ou de modernisation d'une bibliothèque. NIVEAU D'INTERVENTION OU DESCRIPTION DES INTERVENTIONS Consei
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Construire et restaurer des orgues à tuyaux
La Région soutient la préservation des orgues franciliens et le développement d'une programmation culturelle autour de ces instruments à destination du pub
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Construire et rénover des équipements sportifs
La création ou la réhabilitation d'équipements sportifs contribue à favoriser l'accès pour tous à la pratique sportive tout en participant à l'am
Jusqu'à 50 % de subvention
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