Grants
Grants: Local investment
1320 French public grants for local investment: subsidies, tax credits, loans and bonuses, with amounts, deadlines and eligibility. Free, updated nightly.
1320 result(s) page 12/22
Financer les services numériques pour accélérer et sécuriser la transition numérique des territoires
________________________________________________________________________ 🚩 Les financements décrits dans cette section respectent la réglementation relative au
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Financer les équipements liés au cadre de vie
Sont subventionnés : les travaux de rénovation d'éclairage public et/ou d'enfouissement des lignes téléphoniques, les schémas et les réserves liés à l
Jusqu'à 15 % de subvention
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Financer les études préalables pour les opérations globales de valorisation de sites patrimoniaux
L'accompagnement financier de ces opérations a pour but de favoriser l'émergence de projets viables. Ces études ont pour objectif d'analyser les
Jusqu'à 25 % de subvention
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Financer l’acquisition de véhicules à motorisation décarbonée
________________________________________________________________________ 🚩 Les financements décrits dans cette section respectent la réglementation relative au
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Financer l’immobilier d’entreprise et d’aménagement au sein des territoires
________________________________________________________________________ 🚩 Les financements décrits dans cette section respectent la réglementation relative au
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FINANCER MON PROJET DE DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE
Objectifs Le Département de la Drôme a adopté en juin 2023 une stratégie d’attractivité touristique et résidentielle 2023-2028 « Une Terre d’Hospitalité, un Dép
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Financer un portage de foncier agricole
_________________________________________________________________ 🚩 Les financements décrits dans cette section respectent la réglementation relative aux aides
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Financer un projet favorable à la cohésion sociale avec le prêt social
Pleinement engagées à créer du lien entre les citoyens, la mixité sociale et de l'inclusion, les collectivités locales renforcent leurs actions par un fina
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Financer une opération d’archéologie programmée terrestre/subaquatique ou sous-marine
Les opérations d'archéologie programmée visent à étudier, suivant des objectifs de recherche scientifique, des sites et vestiges non menacés par des projet
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Financer une partie de la saison artistique d'une communauté de communes assurant la diffusion de spectacles professionnels
La circulation des artistes et des œuvres est à la fois un outil de développement privilégié pour les équipes artistiques et un enjeu majeur pour l'aménage
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Financer vos budgets d'investissement
L'AFL est la seule banque française 100% détenue par les collectivités locales françaises qui leur soit 100% dédiée, quelle que soit leur taille ou leur si
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Financer vos budgets d'investissements dans les Petites Villes
L'AFL est la seule banque française 100% détenue par les collectivités locales françaises qui leur soit 100% dédiée, quelle que soit leur taille ou leur si
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Financer vos budgets d’investissements dans les collectivités ultramarines
L'AFL est la seule banque française 100% détenue par les collectivités locales françaises, qui leur soit 100% dédiée, quelle que soit leur taille ou leur s
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Financer vos projets d'investissement grâce au mécénat (dons d'entreprises et de particuliers)
L'objectif de l'aide : financer vos projets en engageant les entreprises de votre territoire via le don défiscalisé Financer vos projets grâce au mécé
Jusqu'à 100 % de subvention
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Financer vos projets en zone rurale (LEADER)
LEADER, c’est l’acronyme de « Liaison Entre Actions de Développement de l’Économie Rurale ». C’ est un dispositif européen sous l’autorité de la Région Sud, qui
Jusqu'à 90 % de subvention
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Fonds Départemental de développement (F2D)
Fonds à destination des projets sous maitrise d'ouvrage des EPCI à fiscalité propre portant des projets structurants pour leur territoire par essence. Il d
Jusqu'à 20 % de subvention
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FONDS IAE INNOV 26 : fonds départemental de soutien a l’innovation et à la mutualisation du secteur de l’insertion par l’activité économique
Objectif Accompagner et soutenir financièrement les réorganisations, les mutualisations entre structures d’insertion par l’activité économique (SIAE), les proje
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FONDS POUR LA SECURITE INTERIEURE (FSI) : Lutter contre la corruption
FSI - Fonds pour la Sécurité Intérieure - 2021-2027. 5 millions d'euros. Budget total de l’appel : 5 millions d'euros Montant de la subventi
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FONDS POUR LA SECURITE INTERIEURE (FSI) : Lutter contre le crime organisé
FSI - Fonds pour la Sécurité Intérieure - 2021-2027. 16,55 millions d'euros. Budget total de l’appel : 16,55 millions d'euros Budget par top
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Former des conseillers mobilité - Programme du Réseau Mob'In
Le conseil en mobilité pour l'insertion s'affirme comme la fonction pivot des parcours et actions de mobilité inclusive sur les territoires. Mob'
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Former sur les diagnostics de sécurité des passages à niveau - en distanciel (Formation)
Les passages à niveaux (PN) sont les points de rencontre entre une voie ferrée et une route dont la gestion relève de mode très différents et représentent en co
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Fédérer le réseau des acteurs du patrimoine régional
Patrimoine Aurhalpin, association régionale pour la sensibilisation et la valorisation de tous les patrimoines en Auvergne-Rhône-Alpes, a pour vocation de fédér
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Fédérer les accompagnements en amont de projets de construction, architecture, urbanisme, énergie, paysage et environnement, culture
L'Union régionale des CAUE (URCAUE) regroupe les CAUE volontaires de la région concernée. Elle a pour mission de : représenter et promouvoir les CAUE de sa
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Fédérer les acteurs locaux autour d'une démarche partagée de valorisation du patrimoine (LEADER /Fiche action 4)
Les objectifs sont multiples et visent à valoriser le patrimoine du territoire dans le cadre d'une démarche collective renforcer l'appropriation des p
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Fédérer les domaines nordiques des Alpes du Sud et faire la promotion de la filière et des activités nordiques et de pleine nature sur le massif
Conseil AMONT : études des attentes clientèles (touristes / locaux), de l'offre, analyse FFOM (force / faiblesse / opportunité / menace), mise à dispositio
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Bpifrance guarantee (bank loan guarantee)
Public guarantee covering part of your bank loan's risk.
Covers up to 60% of the loan (€2M risk cap per borrower)
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Garantir la qualité et l'accessibilité des services de proximité sur l'ensemble du territoire du Pays d'Auge
Le vieillissement de la population, l’exode des jeunes et l’installation massive de nouveaux ménages (couples avec ou sans enfants) dans le Pays d’Auge font éme
Jusqu'à 80 % de subvention
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Gestion de collections documentaires
OPÉRATIONS CONCERNÉES Toutes opérations de gestion des collections : acquisition et sélection des documents, catalogage, désherbage, récolement, valorisation de
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Gouvernance innovante, observations environnementales et solutions numériques à l'appui du Green Deal
volet 1
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Gérer des archives communales
Classement et inventaire, conservation, tri et élimination, communication au public, mise en valeur ; reliure et restauration des documents ; construction et am
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Gérer et faire vivre une médiathèque
Conseils et accompagnement pour la gestion et le fonctionnement des bibliothèques et médiathèques : fonds documentaires, animations, informatiques et numériques
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Gérer la ressource en eau, une approche quantitative
Cette délibération présente les principes d’intervention et les objectifs de l’Agence en matière de gestion de la ressource en eau dans un contexte de changemen
Jusqu'à 70 % de subvention
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Gérer les archives communales et intercommunales numériques
Accompagner les communes dans leurs obligations règlementaires de conservation et de communication de leurs documents numériques. Prestation réglementaire. Cham
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Gérer les collections d'un musée
- Accompagnement et conseil en conservation préventive des collections. - Accompagnement à l'inventaire des collections, logiciel SKIN MUSEUM Cette action
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Gérer un patrimoine mobilier protégé ou non au titre des monuments historiques
Connaissance, protection, restauration, mise en sécurité, valorisation du patrimoine mobilier ayant un intérêt artistique, historique, scientifique ou technique
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Habiter, se déplacer et travailler sur le territoire
Sur le territoire, les trajets effectués par les habitants en particulier les trajets domicile-travail sont majoritairement réalisés en voiture. A l'heure
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HORIZON EUROPE - Appel 01 - deux étapes (2027) - 2027
Horizon Europe - 2021-2027. Horizon Europe - Pilier 2 - Problématiques mondiales et compétitivité industrielle - 2021-2027. 28 millions d'euros. B
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HORIZON EUROPE - Appel 01 - une seule étape - 2027
Horizon Europe - 2021-2027. Horizon Europe - Pilier 2 - Problématiques mondiales et compétitivité industrielle - 2021-2027. 261,8 millions d'euros.
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HORIZON EUROPE - Appel 01 - une étape - 2026
Horizon Europe - 2021-2027. Horizon Europe - Pilier 2 - Problématiques mondiales et compétitivité industrielle - 2021-2027. 210 millions d'euros.
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HORIZON EUROPE - Appel 02 - deux étapes - 2027
Horizon Europe - 2021-2027. Horizon Europe - Pilier 2 - Problématiques mondiales et compétitivité industrielle - 2021-2027. 35 millions d'euros. B
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HORIZON EUROPE - Appel 02 - une étape (2027) - 2027
Horizon Europe - 2021-2027. Horizon Europe - Pilier 2 - Problématiques mondiales et compétitivité industrielle - 2021-2027. 182,85 millions d'euros.
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HORIZON EUROPE - Appel 04 - une seule étape - 2026
Horizon Europe - 2021-2027. Horizon Europe - Pilier 2 - Problématiques mondiales et compétitivité industrielle - 2021-2027. 23 millions d'euros. B
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HORIZON EUROPE - Appel conjoint entre la nouvelle facilité « Bauhaus européen » et la mission « Pacte pour les sols en Europe » - 2027
Horizon Europe - 2021-2027. 15 millions d'euros. Budget total de l'appel : 15 millions d'euros Montant de la subvention : environ 7,50
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HORIZON EUROPE - Culture, créativité et société inclusive 2026 - 2026
Horizon Europe - 2021-2027. Horizon Europe - Pilier 2 - Problématiques mondiales et compétitivité industrielle - 2021-2027. 298,50 millions d'euros.
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HORIZON EUROPE - Des modèles innovants pour des quartiers alliant beauté, inclusivité et durabilité - 2027
Horizon Europe - 2021-2027. 93,76 millions d'euros. Budget total de l'appel : 93,76 millions d'euros Budget par topic : HORIZON-NEB-202
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HORIZON EUROPE - Des quartiers beaux, inclusifs et durables pour les communautés - 2026
Horizon Europe - 2021-2027. 101,10 millions d'euros. Budget total de l'appel : 101,10 millions d'euros Budget par topic : HORIZON-NEB-2
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HORIZON EUROPE - Soutenir la mise en œuvre de la mission « Accord sur les sols pour l'Europe » - 2027
Horizon Europe - 2021-2027. Horizon Europe - Pilier 2 - Problématiques mondiales et compétitivité industrielle - 2021-2027. 94,8 millions d'euros.
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HORIZON EUROPE - Soutenir la mise en œuvre de la mission « Villes intelligentes et neutres sur le plan climatique » - 2026
Horizon Europe - 2021-2027. 85,5 millions d'euros. Budget total de l'appel : 85,5 millions d'euros Budget par topic : HORIZON-MISS-2026
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HORIZON EUROPE - Soutenir la mise en œuvre de la mission « Villes intelligentes et neutres sur le plan climatique » - 2027
Horizon Europe - 2021-2027. 92,32 millions d'euros. Budget total de l'appel : 92,32 millions d'euros Budget par topic : HORIZON-MISS-20
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HORIZON EUROPE - Sécurité civile pour la société - 2026
Horizon Europe - 2021-2027. Horizon Europe - Pilier 2 - Problématiques mondiales et compétitivité industrielle - 2021-2027. 131 millions d'euros.
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Identifier et aider des opérations d’amélioration de l’expérience client de sites emblématiques
Ce dispositif vise à identifier et aider des opérations d’amélioration de l’expérience client de sites emblématiques forts, ou à fort potentiel de développement
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Identifier et développer des innovations sociales avec la Fabrique à initiatives
La Fabrique à initiatives est un dispositif d'ingénierie territoriale créé en 2010 par l' Avise et qui permet de répondre aux défis rencontrés par les
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Identifier et réaliser des travaux de restauration et de valorisation du petit patrimoine non protégé au titre des monuments historiques
NATURE DES PROJETS ÉLIGIBLES Identification et travaux de restauration et de valorisation du petit patrimoine non protégé au titre des monuments historiques : p
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Impact CO2 - L’impact sur le climat des objets et gestes de quotidien
On parle de plus en plus de kilos ou de tonnes de CO2, et tant mieux. Mais concrètement, quelles sont les émissions nécessaires pour fabriquer et consommer les
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Implanter une micro-folie
Le ministère de la Culture et le Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales vous proposent : Un accompagneme
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Impulser le changement avec les habitants
Le programme européen LEADER est porté par Fougères Agglomération. La zone couverte associe Fougères Agglomération et Couesnon Marches de Bretagne. Principes es
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Impulser une dynamique d'accompagnement financier de votre projet
Vous avez besoin d'un accompagnement afin d'identifier en amont et valoriser votre projet auprès des co-financeurs publics ? La Mission Pilotage Finan
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Inciter les TPE et PME ligériennes à recourir à des conseils extérieurs en participant financièrement au coût facturé par le consultant sélectionné par l’entreprise
Dans un environnement économique en mutation, le recours à une expertise extérieure est un atout pour les TPE et PME dans leur prise de décision en termes de cr
Jusqu'à 50 % de subvention
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Informatisation de la bibliothèque
OPÉRATIONS CONCERNÉES Opérations d’informatisation ou de ré-informatisation de bibliothèque ou de réseau de bibliothèques. NIVEAU D'INTERVENTION OU DESCRIP
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Informatiser la gestion des bibliothèques
Informatiser la gestion des bibliothèques dans un souci de plus grande fiabilité et d'automatisation de l'ensemble des tâches de gestion. Aide à haute
Jusqu'à 35 % de subvention
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