Les aides

Aides en Occitanie

Les aides nationales plus celles propres à cette région.

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Occitanie Tout effacer
Créer ou remobiliser, dans la citoyenneté, une assemblée d’enfants ou de jeunes En s'appuyant sur l'expertise acquise depuis plus de 20 ans avec le Conseil départemental des jeunes (CDJ), nous pouvons accompagner les collectivités CollectivitéRécurrenteIngénierieConseil départemental du Tarn + Créer ou rénover un musée - Accompagnement et conseil en conservation préventive des collections. - Conseils et aides à la définition des besoins, accompagnement à l'élaboration d&# CollectivitéRécurrenteIngénierieConseil départemental du Tarn + Créer ou rénover des terrains de Basket 3x3 (Nouvelle discipline olympique) - Plan INFRA FFBB Plan INFRA FFBB - Fonds Fédéral Le Plan INFRA mis en place par la FFBB a pour ambition de décliner territorialement FFBB 2024 comme véritable outil d'aména CollectivitéParticulierRécurrenteIngénierieFédération Française de Basketball + Créer ou transformer une salle de cinéma dans le cadre de son projet de territoire Accompagner la collectivité dans une stratégie de développement ou de création de son offre cinématographique : A. diagnostic d'un cinéma existant (environ CollectivitéEntrepriseRécurrenteIngénierieADRC - Agence nationale pour le développement du cinéma en régions + Créer ou étendre des structures d'accueil de la petite enfance Ce dispositif a comme objectif la création ou l'extension de structures multi accueil pour la petite enfance (0-3 ans) à vocation intercommunale, accessibl CollectivitéRécurrenteSubventionConseil régional d'Occitanie + Créer un site internet pour votre commune - Campagnol.fr CRÉEZ VOTRE SITE COMMUNAL AVEC CAMPAGNOL.FR "Faire du site internet communal, l'entrée vers tous les services au public." Campagnol.fr est un servi CollectivitéParticulierRécurrenteIngénierieAssociation des Maires Ruraux de France - AMRF + Créer, maintenir ou développer un service de proximité L'objectif de cette aide est d'assurer la création, le maintien ou le développement d'un service nécessaire à la satisfaction de la population en CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental de l'Aude Jusqu'à 35 % de subvention + Demander le financement des études de faisabilité pour l'installation de récupération de chaleur fatale L’étude de faisabilité apporte au porteur de projet les éléments techniques, économiques, réglementaires et environnementaux lui permettant de se positionner su CollectivitéEntrepriseSubventionADEME + Demander une aide financière pour la réalisation de votre installation de production de chaleur et de froid à partir de géothermie de surface ou d'aérothermie L’ADEME invite les porteurs de projet à s’inscrire une démarche de type « EnRChoix », en privilégiant la sobriété, la mutualisation des moyens de production et CollectivitéEntrepriseSubventionADEME + Demander une aide financière à la réalisation de votre installation de production de chaleur à partir de géothermie profonde L’ADEME invite les porteurs de projet à s’inscrire une démarche de type « EnRChoix », en privilégiant la sobriété, la mutualisation des moyens de production et CollectivitéEntrepriseSubventionADEME + Demander une aide financière à la réalisation de votre installation de production de chaud et de froid à partir d’une boucle d’eau tempérée « géothermique » L’ADEME invite les porteurs de projet à s’inscrire une démarche de type « EnRChoix », en privilégiant la sobriété, la mutualisation des moyens de production et CollectivitéEntrepriseSubventionADEME + Demander une contribution au test de réponse thermique, nécessaire pour caractériser les propriétés thermiques moyennes des terrains traversés L’ADEME vous accompagne dans le financement de test de réponse thermique, une procédure qui permet de caractériser : les propriétés thermiques moyennes des ter CollectivitéEntrepriseSubventionADEME + Diag Décarbon'Action (ADEME / Bpifrance) Bilan carbone subventionné et plan d'action pour les PME. EntrepriseAccompagnement / travauxSubventionBpifrance / ADEME Prestation ~10 000 € HT subventionnée à ~40 % (reste à charge ~6 000 €) + Diagnostiquer des potentialités touristiques d'un territoire et aider à la structuration d'un plan d'actions Grâce à son marché d'ingénierie, l'ANCT accompagne les territoires ayant un projet touristique à établir un diagnostic de l'offre et la demande e CollectivitéRécurrenteIngénierieAgence nationale de la cohésion des territoires (ANCT) + Diagnostiquer les vulnérabilités aux aléas climatiques actuels et futurs Votre besoin : Vous gérez un réseau d'infrastructures de transport et vous préoccupez de la continuité d'activité. Vous craignez que des aléas mal est CollectivitéRécurrenteIngénierieCerema + Diffuser et médiatiser notre histoire et notre patrimoine Aide au montage de tout projet de valorisation du patrimoine et de l'histoire locale : ouvrage, exposition, conférence ou journée d'études, médiation CollectivitéRécurrenteIngénierieConseil départemental du Tarn + Diffuser l'art contemporain en organisant des expositions, des résidences, des événements et des festivals Compte tenu de la richesse de l'art contemporain en région, mais aussi des fragilités identifiées dans ce secteur, la Région Occitanie a souhaité en faire CollectivitéRécurrenteSubventionConseil régional d'Occitanie + Donner vie à vos projets d'investissement grâce à un financement à moyen-long terme Donnez vie à vos projets ! Le prêt moyen long terme accompagne les différents projets d'investissements de tous les acteurs locaux. Il s'adresse à tou CollectivitéParticulierRécurrentePrêtLa Banque Postale + Dotation Départementale Rurale (DDR) Fonds à destination des micro-projets, dont le montant est situé entre 5 000€ HT et 100 000€ HT, portés par les communes et leurs groupements, hors EPCI à fisca CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental du Gers Jusqu'à 10 % de subvention + DSID : Dotation de soutien à l'investissement des départements Subvention de l'État pour les investissements des conseils départementaux. CollectivitéRécurrenteDotationÉtat / Préfecture de région Enveloppe nationale ~212 M€ (répartie en enveloppes régionales) + DSIL : Dotation de soutien à l'investissement local Subvention de l'État pour les projets structurants des communes et intercommunalités. CollectivitéAccompagnement / travauxRécurrenteDotationÉtat / Préfecture de région Enveloppe nationale ~570 M€/an ; taux de cofinancement variable + Débloquer des projets de revitalisation de friches - UrbanVitaliz UrbanVitaliz est un service humain et numérique gratuit qui permet de lever les blocages rencontrés par les collectivités en déficit d'ingénierie qui souha CollectivitéParticulierRécurrenteIngénierieÉtablissement Public Foncier des Hauts-de-France (EPF), Ministères de l'Aménagement du territoire et de la Transition écologique, Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT), Cerema + Déclaration de représentation(s), dans un but lucratif, avec participation d'artistes amateurs Présentation du dispositif Contexte La loi n° 2016-925 du 7 juillet 2016 relative à la liberté de la création, à l'architecture et au patrimoine précise à CollectivitéEntrepriseRécurrenteSubventionMinistère de la Culture + Définir un plan d'implantation de Pôles d'Echanges Multimodaux et leur faisabilité technique à destination des déplacements domicile-travail et touristiques Force d'une expertise et de retours d'expériences sur plusieurs de ses réseaux, PIM Mobility vous propose, en amont de tout déploiement, un accompagne CollectivitéEntrepriseRécurrenteIngénierieFrance Mobilités + Détecter et accompagner les ménages en situation de précarité énergétique Le programme Slime+ vise à organiser, outiller et co-financer les actions de lutte contre la précarité énergétique menées par les les collectivités territor CollectivitéParticulierRécurrenteSubventionCler solutions + Développer des actions d'éducation à l'environnement et au développement durable (fonctionnement) La loi « MAPTAM » de janvier 2014 et la Loi « NOTRe » d'août 2015 ont confié aux Régions des compétences renforcées relatives à l'aménagement et au dé CollectivitéEntrepriseRécurrenteSubventionConseil régional d'Occitanie Jusqu'à 70 % de subvention + Développer des chaufferies biomasse et des réseaux de chaleur Devenir "Région à Energie Positive" nécessite d'accompagner les maîtres d'ouvrage dans la réalisation d'investissements en faveur des éne CollectivitéRécurrenteSubventionConseil régional d'Occitanie + Développer des chaufferies biomasse et réseaux de chaleur La Région Occitanie agit en faveur des énergies renouvelables grâce au soutien des projets de chaufferies automatiques biomasse énergie et réseaux de chaleur. C CollectivitéEntrepriseRécurrenteSubventionConseil régional d'Occitanie Jusqu'à 50 % de subvention + Développer des installations géothermiques intermédiaires Devenir "Région à Energie Positive" nécessite d'accompagner les maîtres d'ouvrage dans la réalisation d'investissements en faveur des éne CollectivitéRécurrenteSubventionConseil régional d'Occitanie + Développer des installations solaires thermiques Devenir "Région à Energie Positive" nécessite d'accompagner les maîtres d'ouvrage dans la réalisation d'investissements en faveur des éne CollectivitéEntrepriseRécurrenteSubventionConseil régional d'Occitanie + Développer des réseaux collaboratifs européens de centres d'excellence professionnelle Les projets de centres d’excellence professionnelle Erasmus+ visent à répondre à la priorité sur l'excellence professionnelle en soutenant les réformes CollectivitéParticulierRécurrenteJ-9SubventionAgence exécutive européenne pour l’éducation et la culture (EACEA) Jusqu'à 80 % de subvention + Développer et améliorer l'Éclairage Public Pour obtenir une subvention, le projet doit concerner : renouvellement de lanternes à LED ou extension de points lumineux à LED installation de mâts solaires li CollectivitéRécurrenteSubventionTerritoire Energie Gard-SMEG Jusqu'à 30 % de subvention + Développer et mettre en valeur le tourisme artisanal sur votre territoire Vous souhaitez développer une offre touristique durable autour de la valorisation des produits et savoir-faire artisanaux proposés localement afin de renforcer CollectivitéParticulierRécurrenteIngénierieChambres de métiers et de l'artisanat (CMA) + Développer et professionnaliser les garages et loueurs solidaires Nous avons développé une expertise importante sur la création d'activité de mobilité solidaire. Nous proposons différentes formes d'accompagnements, a CollectivitéParticulierRécurrenteIngénierieRéseau Agil'ess + Développer l'agriculture urbaine ______________________________________________________________________ 🚩 Les financements décrits dans cette section respectent la réglementation relative aux CollectivitéParticulierRécurrenteSubventionBanque des Territoires + Développer l'industrie des Véhicules Intermédiaires (eXtrême Défi) Les projets éligibles à cet AAP concernent la fabrication, l’innovation portant sur des véhicules intermédiaires (catégories VAE et L). Le présent AAP est ouver CollectivitéEntrepriseIngénierieADEME + Développer l'offre de logement pour les jeunes Contexte et objectifs : Soutenir le développement de l'offre nouvelle (opération de construction neuve ou opération en acquisition-amélioration) de résiden CollectivitéEntrepriseRécurrenteSubventionConseil régional d'Occitanie + Développer l'offre de logements L'Établissement public foncier d'Occitanie intervient dans le cadre de projets d'intérêt public pour assurer une action foncière sur mesure, sans CollectivitéEntrepriseRécurrenteIngénierieÉtablissement public foncier d'Occitanie (EPF) + Développer l'offre de logements sociaux dédiés aux étudiant.e.s bénéficiaires de bourses Objectifs : Soutenir le développement de l'offre nouvelle (opération de construction neuve ou opération en acquisition-amélioration) de logements sociaux d CollectivitéRécurrenteSubventionConseil régional d'Occitanie Jusqu'à 3 % de subvention + Développer l'économie circulaire Notre offre vous soutient dans la mise en place de stratégies d'économie circulaire et de valorisation des déchets organiques. Nous proposons des solutions CollectivitéEntrepriseRécurrenteIngénierieChambres d'agriculture + Développer la marche en ville : enjeux, outils de planification et d'aménagement (formation) Que ce soit dans les centres métropolitains, les communes péri-urbaines ou encore les bourgs des territoires moins denses, le potentiel de développement de la m CollectivitéRécurrenteIngénierieCerema + Développer la pratique du sport scolaire Contexte et objectifs : Le sport est un domaine d'activité humaine qui intéresse beaucoup les citoyens et qui a une capacité énorme à les rassembler, s CollectivitéRécurrenteSubventionConseil régional d'Occitanie Jusqu'à 50 % de subvention + Développer la pratique sportive en favorisant sa promotion par des sportifs audois L'objectif de cette aide est de promouvoir la pratique sportive, notamment dans son rôle de cohésion sociale et d'épanouissement personnel. Le Départe CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental de l'Aude + Développer la transmission des langues catalane et occitane dans la société La Région souhaite soutenir la transmission des langues occitane et catalane ainsi que leur présence dans la société : en facilitant l'enseignement en mili CollectivitéRécurrenteSubventionConseil régional d'Occitanie + Développer le domaine de l'Eau et de l'Assainissement Ce projet formalise les objectifs et actions suivantes : Tendre vers une gestion concertée et intégrée de l'eau (schémas départementaux, structuration de l CollectivitéRécurrenteSubventionAgence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse, Conseil départemental de l'Aude + Développer le tourisme et le patrimoine Cette aide contient 3 objectifs d'action : Le traitement des abords des sites et des espaces publics La mise en valeur du monument, des espaces d'accu CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental de l'Aude + Développer les lieux de vie collectifs s'adressant à des retraités autonomes Cette aide poursuit 3 objectifs. A noter que les EHPAD ne relèvent pas des financements de l'Assurance Retraite. Aider les structures permettant l'amé CollectivitéParticulierRécurrenteSubventionCaisse nationale d'assurance vieillesse (CNAV) Jusqu'à 50 % de subvention + Développer les lieux de vie collectifs s'adressant à des retraités autonomes Cette aide poursuit 3 objectifs. A noter que les EHPAD ne relèvent pas des financements de l'Assurance Retraite. Aider les structures permettant l'amé CollectivitéParticulierRécurrenteSubventionCaisse nationale d'assurance vieillesse (CNAV) Jusqu'à 50 % de subvention + Développer les mobilités durables en territoires ruraux et moyennement denses Ambition écologique du projet financé Dans l’objectif d’améliorer le cadre de vie et de réduire l’impact environnemental des déplacements du quotidien des habit CollectivitéParticulierRécurrenteSubventionMinistères de l'Aménagement du territoire et de la Transition écologique Jusqu'à 80 % de subvention + Développer les pratiques culturelles en milieu rural en Ile-de-France Culture et ruralités en Ile-de-France Les pratiques artistiques et culturelles sont des leviers d'émancipation personnelle et de cohésion sociale. Pour aut CollectivitéSubventionMinistère de la Culture Jusqu'à 80 % de subvention + Développer les réseaux électriques et la transition énergétique en zone rurale La mission du FACÉ est d'apporter une aide au financement du développement des réseaux électriques des zones rurales, comprenant les lignes BT et les anten CollectivitéParticulierRécurrenteSubventionMinistères de l'Aménagement du territoire et de la Transition écologique + Développer les énergies renouvelables terrestres sur votre territoire Votre besoin Vous souhaitez développer votre production d'énergie renouvelable dans le contexte global de changement climatique, de mise en œuvre et déclin CollectivitéRécurrenteIngénierieCerema + Développer les équipements sportifs de proximité - Plan 5000 équipements : Génération 2024 Le Plan 5000 équipements sportifs : Génération 2024, s’inscrit dans la continuité du Plan 5000 terrains de sport (2022-2023) qui a connu un grand succès qualita CollectivitéParticulierRécurrenteSubventionAgence nationale du Sport (ANS) + Développer l’intermodalité sur votre territoire par l’aménagement de Pôles d’Echanges Multimodaux (PEM) Votre besoin Organiser la multimodalité au cœur des villes ou diversifier l'offre de mobilité des territoires peu denses nécessite l'aménagement de Pô CollectivitéRécurrenteIngénierieCerema + Développer l’usage des matériaux alternatifs en construction routière Votre besoin L'utilisation de matériaux alternatifs en substitution de matériaux naturels présente un enjeu majeur pour les acteurs de la construction. La CollectivitéParticulierRécurrenteIngénierieCerema + Développer un parc locatif privé à vocation sociale 1. Préparer votre intervention Vous souhaitez bâtir une politique locale de l'habitat dont l'un des objectifs est de produire des logements privés à d CollectivitéParticulierRécurrenteIngénierieAgence Nationale de l'Habitat (ANAH) Jusqu'à 50 % de subvention + Développer un projet MaaS : pour un accès unique aux services de mobilité du territoire (Formation) Le MaaS (pour Mobility-as-a-Service) vise un accès unique à l'ensemble de l'offre de mobilité. Il se développe fortement en France, grâce aux avancées CollectivitéRécurrenteIngénierieCerema + Développer un projet ou une politique culturelle Appui la mise en place d'un projet culturel de territoire ou projet d'action culturelle des collectivités s'inscrivant dans les orientations de l CollectivitéRécurrenteIngénierieConseil départemental du Tarn + Développer une école de conduite à statut associatif Les écoles de conduite à statut associatif sont des associations qui accueillent des publics en insertion sociale et/ou professionnelle, présentant des risques CollectivitéParticulierRécurrenteIngénierieMob'In France + Développer une économie plus innovante, plus compétitive, plus attractive pour le territoire Interreg France - Suisse (2021-2027) est un programme de l’Union européenne cofinancé par le Fonds européen de développement régional (FEDER), la Confédération CollectivitéEntrepriseSubventionConseil régional de Bourgogne-Franche-Comté Jusqu'à 80 % de subvention +