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Etudier, rechercher, innover et densifier la connaissance environnementale Les interventions de l’Agence au titre de la présente délibération visent les champs suivants : L’acquisition, le transfert et la valorisation de connaissance AuthorityBusinessSubsidyAgence de l'eau Artois - Picardie Jusqu'à 80 % de subvention + Evaluer et maîtriser les nuisances sonores Votre besoin Evaluer et maîtriser les nuisances sonores sur votre territoire La maîtrise des nuisances sonores contribue à améliorer l'attractivité du terr AuthorityIndividualRecurringEngineeringCerema + Evaluer la sécurité des aménagements pour l'insertion urbaine des tramways Votre besoin Depuis 2003, la réglementation impose aux Autorités Organisatrices de la Mobilité (AOM) de faire évaluer leurs projets de tramways (et autres trans AuthorityRecurringEngineeringCerema + Evaluer les Gisements, potentiels et impacts des énergies marines renouvelables Votre besoin L'industrie des énergies renouvelables en mer (éoliennes posées ou flottantes, hydroliennes, systèmes de récupération d'énergie thermique AuthorityBusinessRecurringEngineeringCerema + Expérimenter des pratiques pédagogiques innovantes - INNOV'EMPLOI La Région Occitanie s'est engagée de manière réactive dans le soutien aux projets innovants, expérimentaux et/ou partenariaux dans les domaines de l'e AuthorityRecurringSubsidyConseil régional d'Occitanie + Expérimenter; en conditions réelles, des solutions innovantes qui offrent des réponses concrètes aux enjeux de transition écologique La Région, Bpifrance et leurs partenaires accompagnent les TPE, PME et ETI d'Île-de-France qui expérimentent des solutions innovantes en réponse aux enjeux AuthorityRecurringSubsidyConseil régional d'Ile de France Jusqu'à 45 % de subvention + Faciliter la mise en œuvre de la planification de l'espace maritime dans l'UE volet 1 AuthoritySubsidyCommission européenne Jusqu'à 78 % de subvention + Faciliter l’accès des Petites Villes de Demain aux financements verts pour concrétiser leurs projets Les collectivités de moins de 20 000 habitants s'inscrivant dans le cadre du programme Petites villes de demain ayant signé la convention cadre PVD peuvent AuthorityRecurringEngineeringBanque des Territoires, Commission européenne + Faire appel à un Atelier et Chantier d’Insertion : restauration et aménagement du milieu naturel Favoriser l'insertion professionnelle grâce à des travaux d'intérêt social avec l'agence départementale d'insertion, Initiatives77. A propos AuthorityRecurringEngineeringID77, Agence départementale d'insertion - Initiatives77 + Faire connaître et valoriser des parcs et jardins ouverts au public et particulièrement bien entretenus - Label "Jardin remarquable". Mis en place en 2004, ce label d'État est accordé pour une durée de 5 ans aux parcs et jardins ouverts au public qui présentent un grand intérêt sur le pla AuthorityRecurringEngineeringMinistère de la Culture + Faire de la gare un lieu de services pour la revitalisation du territoire Objectif de l'aide : Favoriser l'implantation de services et d'activités en gare, afin de contribuer à la revitalisation des territoires et à l&# AuthorityRecurringEngineeringSNCF Gares et Connexions + Faire découvrir la richesse des espaces naturels sous compétence régionale Pour faire découvrir la richesse des espaces naturels sous compétence régionale, trois types d’actions sont soutenues : Développement d’activité de découvertes AuthorityIndividualRecurringSubsidyConseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur + Favoriser l'infiltration des eaux à la parcelle et favoriser la récupération des eaux pluviales des toitures et leur réutilisation Le Département d'Eure-et-Loir mène depuis le début des années 2000 une politique en faveur des Espaces Natures Sensibles. Propriétaire et gestionnaire de s AuthorityRecurringSubsidyConseil départemental d'Eure-et-Loir Jusqu'à 30 % de subvention + Favoriser l'intégration professionnelle des étudiants et des jeunes chercheurs Est considérée comme étudiant, toute personne effectuant des études post bac. *5 ans après la soutenance de thèse maximum Objectifs Le dispositif cible les doct AuthorityBusinessSubsidyConseil régional du Grand Est + Favoriser la mise en place d’éco-pâturage sur les espaces publics Accompagner les collectivités qui souhaitent mettre en place l'éco-pâturage sur certains de leurs espaces verts (hors espaces naturels d'intérêt écolo AuthorityRecurringSubsidyConseil départemental de la Seine-Maritime Jusqu'à 30 % de subvention + Favoriser la reconstruction du patrimoine naturel et de la biodiversité par la plantation de végétaux (haies, bosquets, plantes messicoles et mellifères) Le Département d'Eure-et-Loir mène depuis le début des années 2000 une politique en faveur des Espaces Natures Sensibles. Propriétaire et gestionnaire de s AuthorityRecurringSubsidyConseil départemental d'Eure-et-Loir Jusqu'à 30 % de subvention + Favoriser la revitalisation, dynamisation ou restructuration des centres-villes et centres-bourgs landais Pour solliciter l’aide du Département dans le cadre du dispositif « revitalisation, dynamisation ou restructuration de son centre-ville ou centre-bourg », la co AuthorityRecurringSubsidyConseil départemental des Landes + Favoriser la réalisation de projets d’aménagement des points d’arrêt ferroviaires et routiers relevant de la compétence de la Région Ce dispositif correspond à l'harmonisation des dispositifs qui existaient précédemment dans les Régions Alsace et Lorraine et intègre un volet spécifique « AuthoritySubsidyConseil régional du Grand Est + Favoriser la réduction des pollutions phytosanitaires Accompagner les collectivités dans l'évolution nécessaire et réglementaire des pratiques de gestion des espaces publics et l'abandon progressif d' AuthorityRecurringSubsidyConseil départemental de la Seine-Maritime Jusqu'à 30 % de subvention + Favoriser la végétalisation des cours d’écoles Aider les communes pour le réaménagement des cours d'écoles existantes en vue de l'adaptation au changement climatique : Mettre en place des îlots de AuthorityRecurringSubsidyConseil départemental de la Seine-Maritime Jusqu'à 30 % de subvention + Favoriser les actions en faveur de la pratique du vélo Aujourd’hui, l’adaptation des territoires aux enjeux du changement climatique pousse le Département d'Eure-et-Loir à mobiliser les acteurs du territoire po AuthorityRecurringSubsidyConseil départemental d'Eure-et-Loir Jusqu'à 30 % de subvention + Favoriser les actions en faveur du Plan départemental des itinéraires de promenade et de randonnée (PDIPR) Aujourd’hui, l’adaptation des territoires aux enjeux du changement climatique pousse le Département d'Eure-et-Loir à mobiliser les acteurs du territoire po AuthorityRecurringSubsidyConseil départemental d'Eure-et-Loir Jusqu'à 30 % de subvention + Favoriser l’attractivité des formations sanitaires et sociales et le rayonnement international des établissements régionaux La Région a été sélectionnée pour piloter jusqu’en 2027 un projet Erasmus+ de mobilité européenne et internationale dans le but de favoriser l’attractivité AuthoritySubsidyConseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur + Favoriser l’implantation d’entrepreneurs sur votre territoire Vous souhaitez favoriser le développement économique et l'emploi sur votre territoire, en permettant aux entreprises de se développer et de recruter les co AuthorityBusinessRecurringEngineeringChambres de commerce et d'industrie (CCI) + Favoriser une gestion intégrée de l’eau en ville et dans les infrastructures de transport Votre besoin Alors que les villes rassemblent 80 % de la population française, la gestion de l'eau en milieu urbain est un enjeu majeur pour les collectivi AuthorityRecurringEngineeringCerema + Favoriser une meilleure répartition entre les terres agricoles, la forêt, les espaces de nature ou de loisirs en accompagnant les communes sur la règlementation des boisements La réglementation des boisements est un outil d'aménagement du territoire mis à la disposition des communes ou des intercommunalités, financé intégralement AuthorityRecurringEngineeringConseil départemental de la Haute-Loire + EAFRD : European Agricultural Fund for Rural Development Second CAP pillar funding rural development and investments. FarmerAuthorityRecurringSubsidyRégions / État / ASP (cofinancement UE) Varies by measure (investments, agri-environmental schemes, installation…) + Financer de l'ingénierie aux territoires ruraux Par ce dispositif, le Région Grand Est décide de donner aux territoires ruraux des moyens d'animation et de mise en réseau des acteurs publics et privés af AuthorityBusinessRecurringSubsidyConseil régional du Grand Est Jusqu'à 50 % de subvention + Financer des actions de prévention de la délinquance, la radicalisation, le séparatisme et les dérives sectaires La circulaire du 16 février 2023 relative aux orientations budgétaires du FIPD pour l'année 2023 fixe les orientations du gouvernement en matière de politi AuthorityRecurringSubsidySG-Comité interministériel de prévention de la délinquance et de la radicalisation + Financer des actions de prévention de la délinquance, la radicalisation, le séparatisme et les dérives sectaires - FIPD La circulaire du 16 février 2023 relative aux orientations budgétaires du FIPD pour l'année 2023 fixe les orientations du gouvernement en matière de politi AuthorityRecurringSubsidySG-Comité interministériel de prévention de la délinquance et de la radicalisation + Financer des actions de réutilisation des eaux non-conventionnelles Améliorer nos connaissances et développer l'expérimentation pour mieux anticiper et préparer l'avenir Limiter notre dépendance à l'eau, préserver AuthorityBusinessRecurringSubsidyAgence de l'eau Rhin-Meuse Jusqu'à 30 % de subvention + Financer des actions en faveur de la santé environnementale La santé environnementale comprend les aspects de la santé humaine, y compris la qualité de la vie, qui sont déterminés par les facteurs physiques, chimiques, b AuthorityBusinessSubsidyGAL Sud Gironde Jusqu'à 80 % de subvention + Financer des actions hydro-économes Améliorer nos connaissances et développer l'expérimentation pour mieux anticiper et préparer l'avenir Limiter notre dépendance à l'eau, préserver AuthorityBusinessRecurringSubsidyAgence de l'eau Rhin-Meuse Jusqu'à 60 % de subvention + Financer des dispositifs de mesure de la quantité d’eau (piézomètres, débitmètres, compteurs, …) Améliorer nos connaissances et développer l'expérimentation pour mieux anticiper et préparer l'avenir Limiter notre dépendance à l'eau, préserver AuthorityBusinessRecurringSubsidyAgence de l'eau Rhin-Meuse Jusqu'à 70 % de subvention + Financer des installations sportives relatives au football Par l'intermédiaire de ce dispositif, la Fédération Française de Football souhaite accompagner la mise en place de projets d'équipements visant à amél AuthorityIndividualRecurringSubsidyFédération Française de Football + Financer des projets de valorisation et de protection de la biodiversité et de réhabilitation d'espaces naturels sensibles Depuis sa création, la Fondation du patrimoine agit pour rendre la France plus belle et ce en soutenant la restauration et la préservation de tous types de patr AuthorityRecurringSubsidyFondation du Patrimoine + Financer des projets de valorisation et de protection de la biodiversité et de réhabilitation d'espaces naturels sensibles Vous souhaitez trouver une aide financière complémentaire ou du mécénat pour des projets liés à la préservation du patrimoine naturel et la biodiversité. La Fon AuthorityRecurringSubsidyFondation du Patrimoine + Financer des projets expérimentaux autour de la ressource en eau Améliorer nos connaissances et développer l'expérimentation pour mieux anticiper et préparer l'avenir Limiter notre dépendance à l'eau, préserver AuthorityBusinessRecurringSubsidyAgence de l'eau Rhin-Meuse Jusqu'à 80 % de subvention + Financer des projets liés au développement rural LEADER (Liaison Entre Actions de Développement de l'Economie Rurale) est un programme européen issu de la Politique Agricole Commune (PAC) ayant pour objec AuthorityBusinessEngineeringGrand Beauvaisis (PETR) Jusqu'à 80 % de subvention + Financer des projets structurants favorisant la biodiversité et la nature en ville Le Fonds Biodiversité a été instauré le 14 avril 2023. Il est doté de 80 millions d'euros d'ici 2030. Le Fonds biodiversité témoigne de la volonté de AuthorityBusinessRecurringSubsidyMétropole du Grand Paris + Financer des services de mobilité durable en ville et en périphérie ________________________________________________________________________ 🚩 Les financements décrits dans cette section respectent la réglementation relative au AuthorityIndividualRecurringSubsidyBanque des Territoires + Financer des terrains de Futnet (Tennis ballon) Le Futnet (Tennis-ballon) est un sport en plein développement. Extrêmement complet, il requiert vitesse, précision et habileté. Il se pratique sur un terrain r AuthorityIndividualRecurringSubsidyFédération Française de Football Jusqu'à 50 % de subvention + Financer des terrains de Futsal (extérieurs ou intérieurs) Le développement du Futsal constitue une priorité stratégique pour la FFF. Discipline à part entière, le futsal s’inscrit pleinement dans la diversification de AuthorityIndividualRecurringSubsidyFédération Française de Football Jusqu'à 50 % de subvention + Financer des travaux de géothermie/thalassothermie Le cadre d’intervention régional chaleur et froid renouvelable vise le soutien à l’amorçage des projets de chaleur et de froid renouvelables et de récupération AuthorityIndividualRecurringSubsidyConseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur + Financer des travaux de modernisation de l'éclairage public et réduction de la pollution lumineuse La Région soutient les collectivités prêtes à contribuer à la création de la trame noire, qui vise à protéger la biodiversité nocturne. La Région subventionne l AuthorityRecurringSubsidyConseil régional d'Ile de France Jusqu'à 50 % de subvention + Financer des travaux de réseaux de chaleur et de froid Le cadre d’intervention régional chaleur et froid renouvelable vise le soutien à l’amorçage des projets de chaleur et de froid renouvelables et de récupération AuthorityIndividualRecurringSubsidyConseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur + Financer des études dans l'optique de limiter la dépendance à l’eau, restaurer les débits des cours d’eau et la recharge des nappes Améliorer nos connaissances et développer l'expérimentation pour mieux anticiper et préparer l'avenir Limiter notre dépendance à l'eau, préserver AuthorityBusinessRecurringSubsidyAgence de l'eau Rhin-Meuse Jusqu'à 70 % de subvention + Financer des études de faisabilité pour des projets de géothermie et thalassothermie Le cadre d’intervention régional chaleur et froid renouvelable vise le soutien à l’amorçage des projets de chaleur et de froid renouvelables et de récupération AuthorityIndividualRecurringSubsidyConseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur + Financer des études de faisabilité pour des réseaux de chaleur et de froid Le cadre d’intervention régional chaleur et froid renouvelable vise le soutien à l’amorçage des projets de chaleur et de froid renouvelables et de récupération AuthorityIndividualRecurringSubsidyConseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur + Financer la construction de bornes IRVE et de stations GNV et hydrogène ______________________________________________________________________ 🚩 Les financements décrits dans cette section respectent la réglementation relative aux AuthorityIndividualRecurringSubsidyBanque des Territoires + Financer la construction, la restauration, l’aménagement des musées et la numérisation des collections Les Musées franciliens disposent d'importantes collections. Ils constituent à ce titre des espaces privilégiés de valorisation du patrimoine. La Région s&# AuthorityRecurringSubsidyConseil régional d'Ile de France + Financer la gestion et la valorisation des cours d'eau et milieux humides associés Le Département est susceptible d'accorder aux communes (Titre IV uniquement), aux établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) et aux syndic AuthorityRecurringSubsidyConseil départemental des Landes Jusqu'à 20 % de subvention + Financer la préservation du patrimoine naturel Vous êtes une commune, un agriculteur, une société à objet agricole, une entreprise ou une associative environnementale de Seine Normandie Agglomération et vous AuthorityBusinessRecurringSubsidySeine Normandie Agglomération (SNA) Jusqu'à 80 % de subvention + Financer la rénovation thermique des bâtiments publics La Métropole du Grand Paris finance via son fonds d'investissement métropolitain (FIM) les rénovations thermiques de bâtiments publics des communes et étab AuthorityRecurringSubsidyMétropole du Grand Paris Jusqu'à 50 % de subvention + Financer la rénovation énergétique des bâtiments publics (ERP) Ce dispositif en faveur de la rénovation des bâtiments publics pour une meilleure performance énergétique s'inscrit dans le cadre de la nouvelle génération AuthorityRecurringSubsidyConseil régional d'Occitanie Jusqu'à 25 % de subvention + Financer la santé numérique et les services liés au prendre soin ________________________________________________________________________ 🚩 Les financements (investissements et prêts) décrits dans cette section respectent le AuthorityIndividualRecurringEngineeringBanque des Territoires + Financer les investissements dans les EHPAD et les résidences services _________________________________________________________________ 🚩 Les financements décrits dans cette section respectent la réglementation relative aux aides AuthorityIndividualRecurringSubsidyBanque des Territoires + Financer les projets autour de l’économie inclusive ________________________________________________________________________ 🚩 Les financements décrits dans cette section respectent la réglementation relative au AuthorityIndividualRecurringSubsidyBanque des Territoires + Financer les projets d'investissement portant sur des équipements publics collectifs via le fonds exceptionnel d'investissement (FEI) L'objectif du fonds exceptionnel d'investissement (FEI) est de favoriser et d'accélérer les projets d'investissements innovants et/ou struct AuthorityIndividualRecurringSubsidyMinistère des Outre-mer + Financer les projets d’agriculture et d’alimentation durable pour la transition alimentaire ________________________________________________________________________ 🚩 Les financements décrits dans cette section respectent la réglementation relative au AuthorityIndividualRecurringEngineeringBanque des Territoires +