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Soutenir les lieux culturels et saisons DESCRIPTION DU DISPOSITIF Le Département apporte, via des conventions d'objectifs, un soutien en fonctionnement aux établissements culturels, répondant plu AuthorityRecurringSubsidyConseil départemental de la Charente + Soutenir les organismes du domaine des espaces naturels BENEFICIAIRES Associations Organismes de droit public Communes Etablissements publics de coopération intercommunale DESCRIPTION DU DISPOSITIF Le Département sou AuthorityRecurringSubsidyConseil départemental de la Charente + Soutenir les ports ou consortiums de ports souhaitant adapter leurs infrastructures pour accueillir les activités industrielles liées à l’éolien flottant Cet appel à projets vise à soutenir, à l’échelle des façades maritimes Méditerranée et Atlantique-Manche, les ports ou consortiums de ports souhaitant adapter l AuthorityBusinessSubsidyADEME + Soutenir les projets collaboratifs et citoyens pour accélérer les mutations et transitions du territoire Le territoire connait de grands défis à relever pour faire face aux adaptations de nos modes de vies, afin d'atténuer le changement climatique et ses consé AuthoritySubsidyGAL Via Domitia Jusqu'à 64 % de subvention + Soutenir les projets d'investissement des départements - Dotation de soutien à l'investissement des départements (DSID) La DSID est attribuée par le préfet de région sous forme de subventions d'investissement, dans le cadre d'une enveloppe régionale unique et dans les d AuthorityRecurringSubsidyPréfectures de région Jusqu'à 80 % de subvention + Soutenir les projets de création et d’ouverture au public de nouveaux espaces verts et de nature, et les projets d’amélioration de la qualité des espaces verts existants Dans le cadre de son Plan vert, la Région soutient les projets de création et d'ouverture au public de nouveaux espaces verts et de nature, et les projets AuthorityRecurringSubsidyConseil régional d'Ile de France + Soutenir les projets favorables à la transition écologique Le développement des projets favorables à la transition écologique soutenir des projets novateurs et exemplaires en lien avec la préservation de la biodiversité AuthoritySubsidyPETR Centre-Cher Jusqu'à 80 % de subvention + Soutenir les projets innovants, expérimentaux et/ou partenariaux dans les domaines de l'emploi, de la formation et de l'orientation La Région Occitanie s'engage pour la formation, l'orientation et l'emploi en soutenant des projets innovants. Contexte et objectifs La Région Occ AuthorityRecurringSubsidyConseil régional d'Occitanie + Soutenir les projets locaux d'espaces naturels sensibles Dans le cadre des 4 thématiques que sont la protection de la ressource en eau et des zones humides, les sites de sport et de nature, les jardins remarquables et AuthorityRecurringSubsidyConseil départemental de la Haute-Marne Jusqu'à 80 % de subvention + Soutenir les projets Petites villes de demain La Banque des Territoires propose un accompagnement financier pour les collectivités locales, les Sociétés d'Economie Mixte (SEM) et les Entreprises Publiq AuthorityIndividualRecurringEngineeringBanque des Territoires + Soutenir les refuges de montagne La CIMA s’inscrit dans une approche interrégionale qui détermine des orientations à l’échelle du massif des Alpes dans tous les secteurs d’activité à spécificit AuthorityIndividualRecurringSubsidyConseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur + Soutenir les refuges de montagne La CIMA s’inscrit dans une approche interrégionale qui détermine des orientations à l’échelle du massif des Alpes dans tous les secteurs d’activité à spécificit AuthorityIndividualRecurringSubsidyConseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur + Soutenir les réseaux professionnels qui mettent en œuvre la mise en réseau, la professionnalisation et l’animation des acteurs professionnels Les agences de la Région ont pour mission : Accompagner / professionnaliser les filières des arts de la scène, des arts visuels et du livre ; Programmer / promo AuthorityIndividualRecurringSubsidyConseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur + Soutenir les résidences territoriales artistiques et culturelles en milieu scolaire Les résidences d'artistes permettent de soutenir la démarche artistique personnelle et innovante d'un artiste ou d'un collectif, en ouvrant un es AuthorityBusinessRecurringSubsidyMinistère de la Culture Jusqu'à 80 % de subvention + Soutenir les structures d'animation de la vie sociale de Charente DESCRIPTION DU DISPOSITIF Le Département souhaite apporter son soutien aux structures d’animation de la vie sociale dans la conduite d’une mission « d’aller ver AuthorityRecurringSubsidyConseil départemental de la Charente + Soutenir les travaux de géothermie/thalassothermie Le cadre d’intervention régional chaleur et froid renouvelable vise le soutien à l’amorçage des projets de chaleur et de froid renouvelables et de récupération AuthorityIndividualRecurringSubsidyConseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur + Soutenir les travaux de récupération de chaleur fatale Le cadre d’intervention régional chaleur et froid renouvelable vise le soutien à l’amorçage des projets de chaleur et de froid renouvelables et de récupération AuthorityIndividualRecurringSubsidyConseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur + Soutenir les travaux de voirie pastorale et d'améliorations pastorales Le Conseil Départemental soutient les travaux de voirie pastorale et d'améliorations pastorales (clôtures, parcs de tri, rénovation cabanes, aménagement po AuthorityRecurringSubsidyConseil départemental des Hautes-Pyrénées Jusqu'à 70 % de subvention + Soutenir les équipements des stations sports de nature DESCRIPTION DU DISPOSITIF Le Département déploie depuis 2018 un réseau de stations labellisées réparti sur l'ensemble du territoire charentais. Pour obteni AuthorityRecurringSubsidyConseil départemental de la Charente + Soutenir les études de faisabilité pour des projets de récupération de chaleur fatale Le cadre d’intervention régional chaleur et froid renouvelable vise le soutien à l’amorçage des projets de chaleur et de froid renouvelables et de récupération AuthorityIndividualRecurringSubsidyConseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur + Soutenir les études de faisabilité pour des réseaux de chaleur et de froid Le cadre d’intervention régional chaleur et froid renouvelable vise le soutien à l’amorçage des projets de chaleur et de froid renouvelables et de récupération AuthorityIndividualRecurringSubsidyConseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur + Soutenir les études et travaux d'aménagement foncier agricole forestier et environnemental (AFAFE) BENEFICIAIRES Commune Commission communale ou intercommunale d'aménagement foncier (CCAF ou CIAF) Association foncière d'aménagement foncier agricole AuthorityRecurringSubsidyConseil départemental de la Charente + Soutenir les études relatives aux investigations pour la création de nouvelle réserves naturelles régionales Soutien aux investigations de nouvelles Réserves naturelles régionales La Région soutient les études relatives aux investigations pour la création de nouvelle r AuthorityIndividualRecurringSubsidyConseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur + Soutenir les événements de forte envergure touristique Par ce dispositif, la Région Grand Est décide de soutenir les évènements de forte envergure dont l'impact touristique est avéré. Il s'agit donc de fai AuthorityRecurringSubsidyConseil régional du Grand Est Jusqu'à 20 % de subvention + Soutenir l’animation d’ateliers collectifs de médiation numérique sur le territoire du département de Vaucluse Animation d'ateliers collectifs de médiation numérique comportant : La mise en place d'ateliers collectifs de médiation numérique par la structure sub AuthorityRecurringSubsidyConseil départemental du Vaucluse + Soutenir l’économie avec des animations ou équipements collectifs Les actifs du Cœur Entre-deux-Mers travaillent essentiellement hors du territoire sur les pôles urbains. La balance emplois / actifs du territoire est donc défi AuthorityBusinessSubsidyGAL Coeur Entre-deux-Mers Jusqu'à 80 % de subvention + Soutenir l’économie de la fonctionnalité et de la coopération Le contexte environnemental et social favorise l’émergence de nouveaux modèles de développement, parmi lesquels l’économie de la fonctionnalité et de la coopér AuthorityBusinessEngineeringADEME + Soutenir l’économie de la fonctionnalité et de la coopération Le contexte environnemental et social favorise l’émergence de nouveaux modèles de développement parmi lesquels l’économie de la fonctionnalité et de la coopérat AuthorityBusinessEngineeringADEME + Soutenir un développement qualitatif et vertueux de l'hôtellerie de plein air et des gîtes d'étape Contexte et descriptif du dispositif 1. Contexte Cet appel à projets s'inscrit dans le cadre du programme LEADER Loire 2023-2027, qui a pour objectif de fa AuthorityEngineeringGAL Loire Jusqu'à 80 % de subvention + Soutenir à la rénovation énergetique de l'habitat privé - deploiement d'un réseau de plateformes Considérant le nouveau schéma de gouvernance du Service Public de Rénovation de l'Habitat (SPRH) mis en place en 2025, s'appuyant sur la signature de AuthorityRecurringSubsidyConseil départemental des Landes + Soutenir, dans le cadre du « Bouclier de sécurité », la modernisation des forces de police municipale d’Île-de-France et participer à la sécurisation des espaces publics La Région soutient, dans le cadre du « Bouclier de sécurité », la modernisation des forces de police municipale d'Île-de-France et participe à la sécurisat AuthorityRecurringSubsidyConseil régional d'Ile de France + SOUTIEN AUX OPERATIONS D'HABITAT GROUPE ADAPTE COMPORTANT UN ESPACE PARTAGE Objectif Aider les opérations groupées de logements locatifs conventionnés dédiés aux personnes âgées ou en situation de handicap, selon les dispositifs « Veill BusinessRecurringSubsidyConseil départemental de la Drôme + Structurer la gouvernance en vue de déboucher sur une gestion quantitative des eaux durable Améliorer nos connaissances et développer l'expérimentation pour mieux anticiper et préparer l'avenir Limiter notre dépendance à l'eau, préserver AuthorityBusinessRecurringSubsidyAgence de l'eau Rhin-Meuse Jusqu'à 80 % de subvention + Substituer les prélèvements vers des ressources moins fragiles Améliorer nos connaissances et développer l'expérimentation pour mieux anticiper et préparer l'avenir Limiter notre dépendance à l'eau, préserver AuthorityBusinessRecurringSubsidyAgence de l'eau Rhin-Meuse Jusqu'à 30 % de subvention + Surveiller et protéger vos ouvrages sensibles des véhicules en surcharge De nombreux ouvrages et infrastructures sensibles, pouvant être interdits aux véhicules les plus lourds, font l'objet de dépassement des conditions d' AuthorityRecurringEngineeringCerema + Sécuriser les déplacements piétons et maintenir l'accessibilité : chantiers urbains et piétons (Formation) Cette formation vous permettra de sécuriser les déplacements piétons aux abords de vos chantiers et de maintenir la continuité des itinéraires accessibles. Aprè AuthorityRecurringEngineeringCerema + S’engager dans les contrats stations 2030 Au travers de l'appel à manifestation d’intérêt “Contrat Stations 2030” (AMI), l'ambition de la Région Sud est triple : Poursuivre activement son acco AuthorityIndividualRecurringSubsidyConseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur + Tester sur modèle physique le comportement des ouvrages en canal à houle Votre besoin La remontée du niveau des mers va aggraver les problèmes de protection des zones littorales. Les structures côtières seront soumises à des conditi AuthorityRecurringEngineeringCerema + Traiter et requalifier des friches publiques Dans ce cadre la Région entend porter une politique ambitieuse d' anticipation, de traitement et de requalification des friches, en articulant les ambiti AuthorityBusinessSubsidyConseil régional du Grand Est Jusqu'à 50 % de subvention + Traiter les copropriétés fragiles et en difficulté 1. Mettre en place des dispositifs d'observation et de prévention La réhabilitation de copropriétés dégradées peut constituer une lourde charge pour votre AuthorityIndividualRecurringEngineeringAgence Nationale de l'Habitat (ANAH) Jusqu'à 50 % de subvention + Traiter les eaux usées y compris des sous-produits d’épuration et réduire à la source la pollution par les micropolluants L'agence de l'eau Loire-Bretagne aide financièrement les collectivités à mener des travaux d’amélioration, d’extension ou de reconstruction des ouvrag AuthoritySubsidyAgence de l'Eau Loire-Bretagne Jusqu'à 60 % de subvention + Transformer des zones d’activités Star’Est Vous souhaitez mener à bien un projet de montée en gamme de votre zone d’activités ou de libération de foncier ? Bénéficiez de l’aide régionale pouvant aller ju AuthorityBusinessSubsidyConseil régional du Grand Est + TRAVAUX CONNEXES A L'AMENAGEMENT FONCIER AGRICOLE FORESTIER ET ENVIRONNEMENTAL (A.F.A.F.E) Objectif Dans le cadre des opérations d’aménagement foncier agricole, forestier et environnemental, des travaux connexes sont réalisés pour rétablir les conditi AuthorityRecurringSubsidyConseil départemental de la Drôme + Travaux de lutte contre le ruissellement et l'érosion : hydraulique douce et hydraulique structurante Sont aidées les actions qui contribuent à lutter contre l'érosion des sols, à maîtriser les flux d'eaux superficielles pour limiter leurs impacts sur AuthorityRecurringSubsidyAgence de l'eau Seine Normandie Jusqu'à 80 % de subvention + Valorisation et gestion d’espaces naturels et de sites paysagers remarquables OPÉRATIONS CONCERNÉES Pour les espaces naturels et sites paysagers remarquables : Connaissance et protection Acquisition foncière Gestion courante Mise en valeu AuthorityRecurringEngineeringConseil départemental de la Drôme + Valorisation et préservation des ressources naturelles locales Le Cœur Entre-deux-Mers, du fait de ses espaces naturels, se trouve aujourd’hui face à des enjeux d’étalement urbain et d’artificialisation des sols consommant AuthorityBusinessSubsidyGAL Coeur Entre-deux-Mers Jusqu'à 80 % de subvention + Valoriser et préserver le patrimoine culturel mahorais L'aide LEADER est un financement des projets qui développe le territoire du GAL. Elle consiste aussi en un accompagnement des porteurs de projet pour le mo AuthorityIndividualRecurringSubsidyGroupe d'action locale (GAL) Nord et Centre de Mayotte Jusqu'à 100 % de subvention + Valoriser la matière et l'énergie renouvelable, l'ADEME vous accompagne financièrement dans la création, l’extension ou à la modernisation d’un centre de tri de déchets Le tri industriel est une étape souvent essentielle afin de préparer à la valorisation matière ou énergétique des déchets issus de collecte séparée. Le parc act AuthorityBusinessEngineeringADEME + Valoriser le patrimoine L'objectif est la diversification de l'offre d'information en direction des publics, par des pratiques systématiques de diffusion des résultats d AuthorityIndividualRecurringSubsidyConseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur + Valoriser le patrimoine bâti ardennais visible de l’espace public et améliorer le cadre de vie et l’attractivité du département des Ardennes Vous souhaitez mener à bien un projet pour reconquérir et valoriser le patrimoine bâti ardennais visible de l'espace public et améliorer le cadre de vie et AuthorityBusinessSubsidyConseil régional du Grand Est + Valoriser le patrimoine local et les activités touristiques en améliorant les conditions d'accueil des visiteurs du GAL Loire CONTEXTE ET DESCRIPTIF DU DISPOSITIF 1. Contexte Cet appel à projets s'inscrit dans le cadre du programme LEADER Loire 2023-2027, qui a pour objectif de fa AuthorityBusinessJ-42EngineeringGAL Loire Jusqu'à 80 % de subvention + Valoriser le patrimoine naturel et promouvoir les actions en termes d'EEDD et de sensibilisation à la préservation du patrimoine L'aide LEADER est un financement des projets qui développe le territoire du GAL. Elle consiste aussi en un accompagnement des porteurs de projet pour le mo AuthorityIndividualRecurringSubsidyGroupe d'action locale (GAL) Nord et Centre de Mayotte Jusqu'à 100 % de subvention + Valoriser les atouts culturels, touristiques et patrimoniaux du territoire Priorité stratégique : Avec sa démarche d’attractivité amorcée depuis 2019, le territoire des Coëvrons poursuit la valorisation des atouts du territoire. Ce der AuthorityBusinessSubsidyGAL des Coëvrons Jusqu'à 80 % de subvention + Valoriser les bonnes pratiques pour répondre à la double menace du changement climatique et de l’effondrement de la biodiversité Valoriser les bonnes pratiques pour répondre à la double menace du changement climatique et de l'effondrement de la biodiversité, et apporter un soutien fi AuthorityRecurringSubsidyFondation du Patrimoine + Valoriser les opérations de recyclage urbain avec des solutions techniques innovantes, expérimentales en production de logements L’édition 2026 de l’appel à projet a pour objectif de valoriser des opérations de recyclage urbain, en valorisant les solutions techniques innovantes, expérimen BusinessRecurringJ-12SubsidyEPCI Agglo Montelimar Jusqu'à 25 % de subvention + Valoriser, préserver les ressources locales et atténuer le changement climatique DESCRIPTION GENERALE ET LOGIQUE D'INTERVENTION Le territoire présente un environnement peu dégradé, mais porte toutefois les traces d’activités anciennes q AuthorityBusinessRecurringEngineeringPays Comminges Pyrénées Jusqu'à 64 % de subvention + Visualiser la consommation et la production électrique de votre territoire Enedis aide les collectivités à comprendre la dynamique de la transition énergétique leurs territoires Parce que la transition énergétique accélère et pour mieu AuthorityRecurringEngineeringENEDIS + Visualiser sur une carte la puissance disponible du réseau Vous êtes une collectivité et vous souhaitez connaître la puissance disponible du réseau sur votre territoire ? L'outil cartographie des capacités du résea AuthorityRecurringEngineeringENEDIS + Élaborer votre diagnostic territorial pour mettre en œuvre la Gemapi Votre besoin : La Gestion des milieux aquatiques et la prévention des inondations impliquent la connaissance objective des enjeux, milieux et spécificités de vo AuthorityRecurringEngineeringCerema + Études de faisabilité pour l'installation de récupération de chaleur fatale L’étude de faisabilité apporte au porteur de projet les éléments techniques, économiques, réglementaires et environnementaux lui permettant de se positionner su AuthorityBusinessSubsidyADEME +