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ACRE — Business creation/takeover aid Partial exemption from social contributions at the start of activity. BusinessDedicated calculatorExemptionUrssaf Partial exemption from social contributions (~12 months) + ARCE — Unemployment capital for business creation Lump-sum payment of part of your unemployment rights to create a business. BusinessDedicated calculatorAdvanceFrance Travail 60% of remaining ARE rights as capital, paid in two instalments + DJA — Young Farmers' grant Installation aid for young farmers (under 40). FarmerDedicated calculatorSupport / worksRecurringSubsidyRégions (FEADER) / ASP Adjusted flat amount, ~€100,000 cap depending on zone and project + JEI status — Young innovative company Status granting social and tax exemptions to young R&D companies. BusinessDedicated calculatorExemptionUrssaf / DGFiP Exemption from employer contributions on R&D staff (several years) + Accompagner la gestion de l’éclairage public Accompagner les collectivités dans la gestion de leur éclairage public : création, entretien, réparation des points lumineux et réponse aux obligations en tant AuthorityRecurringEngineeringSyndicat Départemental Energies et Environnement de Gironde (SDEEG) Jusqu'à 20 % de subvention + Accompagner dans la transition environnementale et énergétique 4.1 Soutenir des pratiques agricoles durables 4.1.1 Accompagner les productions et les filières locales 4.1.2 Accompagner l’installation dans le cadre d’une dém AuthoritySubsidyPETR Grand Quercy Jusqu'à 64 % de subvention + Accompagner des collectivités pour obtenir le label Station Verte Accompagner des communes touristiques à se positionner sur l'écotourisme en s'appuyant sur le label Station Verte, porteur de valeurs autour d'un AuthorityIndividualRecurringEngineeringFédération des Stations Vertes + Accompagner des Plateformes Mutualisées et Ouvertes de Recherche en Nouvelle-Aquitaine Ce dispositif vise à favoriser l’installation d’équipements partagés au sein des équipes ou communautés de recherche, pour la réalisation de programmes de reche AuthorityRecurringSubsidyConseil régional de Nouvelle-Aquitaine + Accompagner des projets collaboratifs entre les entreprises du territoire et les centres de transfert de technologies et de méthodologies et/ou laboratoires publics Dispositif d'accompagnement des projets collaboratifs de R&D portés par des entreprises. Les entreprises, positionnées sur leur marché et disposant d&# AuthorityBusinessRecurringSubsidyConseil régional de Nouvelle-Aquitaine + Accompagner des projets collaboratifs pour la rénovation énergétique des logements Objectifs Contribuer à l'atteinte des objectifs des Schémas Régionaux du Climat de l'Air et de l'Energie en matière d'efficacité énergétique AuthorityBusinessRecurringSubsidyConseil régional du Grand Est + Accompagner es collectivités avec un conseiller - Programme Territoire Engagé Transition Écologique (TETE) L’ADEME porte le programme Territoire Engagé Transition Écologique en proposant aux collectivités : deux référentiels thématiques ambitieux et progressifs dispo AuthorityBusinessSubsidyADEME + Accompagner et coordonner les différents acteurs pour la désimperméabilisation d'espaces publics La démarche de désimperméabilisation et de végétalisation des espaces publics (place, parking, cour d’école, aire de jeux,…) est devenue un enjeu dans un contex AuthorityRecurringEngineeringID77 + Accompagner financièrement les apiculteurs et apicultrices dans le cadre des investissements matériels Cette intervention a un caractère économique. Elle est réservée aux exploitations apicoles régionales qui doivent faire face à des défis climatiques et économiq AuthorityRecurringSubsidyConseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur + Accompagner l'élaboration d'une stratégie de transition écologique Seine-Maritime Attractivité accompagne les collectivités dans l'élaboration de leur stratégie de développement durable grâce à la démarche Trajectoire Dura AuthorityRecurringEngineeringSeine-Maritime Attractivité + Accompagner la création d'hôtellerie de plein air En vue de développer la capacité et la qualité de l'hébergement touristique sur le territoire haut-marnais, le conseil départemental apporte son soutien fi AuthorityRecurringSubsidyConseil départemental de la Haute-Marne Jusqu'à 35 % de subvention + Accompagner la création de circuits de randonnées Aménagement de circuits de randonnée inscrits au Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée (PDIPR). Dépenses éligibles : la fourniture de AuthorityRecurringSubsidyConseil départemental de la Haute-Marne + Accompagner la création de gîtes de groupes labellisés En vue de développer la capacité et la qualité de l'hébergement touristique sur le territoire haut-marnais, le conseil départemental apporte son soutien fi AuthorityRecurringSubsidyConseil départemental de la Haute-Marne Jusqu'à 35 % de subvention + Accompagner la création de meublés labellisés En vue de développer la capacité et la qualité de l'hébergement touristique sur le territoire haut-marnais, le conseil départemental apporte son soutien fi AuthorityRecurringSubsidyConseil départemental de la Haute-Marne Jusqu'à 35 % de subvention + Accompagner la création ou la modernisation de gîtes d'étape en zone massif Cette aide vise à accompagner la création ou la modernisation de gîtes d'étape en zone massif destinés notamment à une clientèle en itinérance pédestre, cy AuthorityRecurringSubsidyConseil régional de Nouvelle-Aquitaine + Accompagner la création ou la modernisation de gîtes d'étape en zone massif Cette aide vise à accompagner la création ou la modernisation de gîtes d'étape en zone massif (départements de la Creuse, Corrèze, Haute-Vienne et Pyrénées AuthorityRecurringSubsidyConseil régional de Nouvelle-Aquitaine + Accompagner la création ou le développement d’activités touristiques de sites culturels ou patrimoniaux ligériens Le développement de la filière du tourisme culturel et patrimonial est inscrit comme l’une des priorités du Schéma régional de développement du tourisme et des AuthorityBusinessSubsidyConseil régional des Pays de la Loire + Accompagner la démarche entrepreneuriale et responsable des agriculteurs, ainsi que la création d’entreprise et le développement de l’emploi Conseil AMONT : co-construire des diagnostics, stratégies et projets de territoire Expertise TECHNIQUE : accompagner les projets territorialisés, animer et stru AuthorityRecurringEngineeringChambre d'agriculture des Alpes-de-Haute-Provence + Accompagner la labellisation des espaces naturels sensibles en vue de soutenir leur préservation Schéma départemental des Espaces naturels Sensibles 2021-2026 Le Département de la Vendée a, depuis les années 1970, mené une politique de protection foncière d AuthorityRecurringSubsidyConseil départemental de la Vendée Jusqu'à 80 % de subvention + Accompagner la mise en oeuvre de la stratégie locale de développement 1. Soutenir et promouvoir une alimentation durable Soutenir la mise en œuvre du Projet Alimentaire Territorial Ventoux : animation, mise en réseau, changement d AuthorityBusinessRecurringEngineeringGAL Ventoux, Parc naturel régional du Mont-Ventoux Jusqu'à 90 % de subvention + Accompagner la mise en oeuvre de la transition alimentaire Subvention aide plancher : 3000 € aide plafond: 30 000 € Objectifs stratégiques - Encourager le déploiement de système globaux en matière de stratégies alimenta AuthorityBusinessEngineeringPays du Calaisis Jusqu'à 80 % de subvention + Accompagner la rénovation de l'éclairage public Dans le cadre d'une compétence optionnelle, le SIEL-Territoire d'Energie Loire assure les travaux neufs, la maintenance et le contrôle des factures d& AuthorityRecurringEngineeringSIEL-Territoire d’énergie Loire + Accompagner la rénovation énergétique du parc privé 1. Préparer votre intervention Pour définir une stratégie d'intervention efficace, qui permet de rassembler les partenaires autour du projet, des études pr AuthorityIndividualRecurringEngineeringAgence Nationale de l'Habitat (ANAH) Jusqu'à 50 % de subvention + Accompagner la sobriété énergétique et encourager la production d’énergies nouvelles Contexte : Le Pays Vitryat présente de solides atouts pour le développement de la transition énergétique, tels qu'une production importante d'énergies AuthorityBusinessSubsidySyndicat mixte ADEVA Pays Vitryat Jusqu'à 80 % de subvention + Accompagner la structuration des services de proximité Objectif stratégique : Equilibrer l'accès aux services dans une logique inclusive, tout en réduisant les déplacements Objectifs opérationnels : Equilibrer AuthorityBusinessRecurringEngineeringPays d'Épinal Cœur des Vosges (PETR/GAL) Jusqu'à 80 % de subvention + Accompagner la structuration et la mise en tourisme des Véloroutes et Voies Vertes L'ambition est de faire de la Région Grand Est une destination d'excellence pour l'itinérance à vélo en fédérant les acteurs et en qualifiant l&# AuthorityRecurringSubsidyConseil régional du Grand Est Jusqu'à 20 % de subvention + Accompagner la transformation numérique des collectivités territoriales Avec sa plate-forme Solaere et son pôle E-administration, le GIP RECIA offre un ensemble de services cohérents et innovants couvrant la chaine de dématérialisat AuthorityRecurringEngineeringGIP Recia (opérateur public de services numériques - OPSN) + Accompagner la transformation numérique des territoires Le SIEEEN, syndicat d’énergies solidaires, depuis 1946 Le Syndicat Intercommunal d’Énergies, d’Équipement et d’Environnement de la Nièvre (SIEEEN) est un établi AuthorityBusinessRecurringEngineeringSyndicat Intercommunal d’Energies, d'Equipement et d'Environnement de la Nièvre (SIEEEN) - Opérateur public de services numériques (OPSN) + Accompagner la transition vers l’économie circulaire La région Nouvelle-Aquitaine va permettre de disposer d'outils permettant de préparer et accompagner la transition vers l'économie circulaire (écoconc AuthorityBusinessRecurringSubsidyConseil régional de Nouvelle-Aquitaine Jusqu'à 70 % de subvention + Accompagner la transition écologique Priorité stratégique : Le territoire des Coëvrons est engagé depuis plusieurs années dans la transition écologique, qui se concrétise notamment à travers le Pla AuthorityBusinessSubsidyGAL des Coëvrons Jusqu'à 80 % de subvention + Accompagner la valorisation de circuits de randonnées Valorisation des circuits de randonnée inscrits au Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée (P.D.I.P.R.) Dépenses éligibles : aménagement AuthorityRecurringSubsidyConseil départemental de la Haute-Marne Jusqu'à 40 % de subvention + Accompagner le développement d'une production et d’une consommation responsables Priorité stratégique : Dans le cadre de sa démarche d’attractivité, le territoire des Coëvrons affirme sa volonté de construire une image d'un territoire d AuthorityBusinessSubsidyGAL des Coëvrons Jusqu'à 80 % de subvention + Accompagner le développement des territoires Avenir Montagnes _________________________________________________________________ 🚩 Les financements décrits dans cette section respectent la réglementation relative aux aides AuthorityRecurringSubsidyBanque des Territoires + Accompagner le développement du tourisme 4 saisons L'Établissement public foncier d'Occitanie intervient dans le cadre de projets d'intérêt public pour assurer une action foncière sur mesure, sans AuthorityBusinessRecurringEngineeringÉtablissement public foncier d'Occitanie (EPF) + Accompagner le développement global du camping indépendant Cette aide accompagne le développement global du camping indépendant, qu’il s’agisse de sa création, extension ou modernisation, tout en favorisant l’adaptation AuthorityRecurringSubsidyConseil régional de Nouvelle-Aquitaine + Accompagner le renforcement et la structuration de l'offre touristique durable du Calaisis Subvention aide plancher : 3000 € aide plafond: 30 000 € Objectifs stratégiques - Développer l’attractivité touristique du territoire tout au long de l’année - AuthorityBusinessEngineeringPays du Calaisis Jusqu'à 80 % de subvention + Accompagner les acteurs ligériens dans leurs candidatures européennes Dans le cadre de la programmation européenne 2021-2027 et en perspective de la période 2028-2034, la Région Pays de la Loire entend renforcer l’accompagnement d AuthorityBusinessEngineeringConseil régional des Pays de la Loire + Accompagner les acteurs touristiques dans le maintien et l'adaptation de l'offre d'hébergements de tourisme social Cette aide accompagne les acteurs touristiques dans le maintien et l'adaptation de l'offre d'hébergements de tourisme social. Maintenir un parc d AuthorityRecurringSubsidyConseil régional de Nouvelle-Aquitaine Jusqu'à 25 % de subvention + Accompagner les apprenants en situation de handicap : le rôle de la démarche d’accueil impulsée par la Région et l’AGEFIPH pour créer un réseau de professionnels à votre service Les candidats et stagiaires de la formation professionnelle peuvent contacter directement le référent handicap de leur centre ou organisme de formation. Le réfé AuthorityBusinessRecurringEngineeringConseil régional des Pays de la Loire + Accompagner les centralités et les intercommunalités du Calvados via les contrats de territoire 2022-2026 Avec près de 700 000 habitants, le Calvados connaît une croissance démographique régulière. Le Département, garant de la solidarité territoriale, subventionne d AuthorityRecurringSubsidyConseil départemental du Calvados Jusqu'à 80 % de subvention + Accompagner les collectivités ardennaises dans la concrétisation de leur projet Sur le territoire ardennais, les collectivités peuvent faire appel au dispositif ARDENNES INGENIERIE créé et animé par le Département. Le Conseil départemental AuthorityRecurringEngineeringConseil départemental des Ardennes, Ardennes Ingenierie + Accompagner les collectivités dans la compréhension des enjeux du Zéro Artificialisation Nette (ZAN) et du SDRIF-E et leur mise en œuvre au niveau local Accompagner les collectivités dans la compréhension de la mise en œuvre du ZAN et du SDRIF-E (schéma directeur environnemental) sur leur territoire : Mise à dis AuthorityRecurringEngineeringID77 + Accompagner les collectivités dans la définition des enjeux d'aménagement et de développement local Accompagner les collectivités dans leurs réflexions amont d'aménagement et d'urbanisme. Suite au diagnostic territorial (réalisable dans le cadre d&#0 AuthorityRecurringEngineeringID77 + Accompagner les collectivités dans le développement de leurs offres de lecture publique Accompagner les collectivités dans le développement d'une offre de lecture publique répondant aux besoins des populations. Création, rénovation, aménagemen AuthorityRecurringEngineeringID77 + Accompagner les collectivités dans leur transformation numérique Co-construction de solutions numériques AuthorityBusinessRecurringEngineeringAgence Landaise Pour l'Informatique (opérateur public de services numériques - OPSN) + Accompagner les collectivités dans leur transformation numérique L'Adico accompagne depuis 30 ans ses adhérents dans le déploiement du numérique et participe à la transformation numérique des collectivités locales. Pour AuthorityBusinessRecurringEngineeringADICO (opérateur public de services numériques - OPSN) + Accompagner les collectivités dans leur transformation numérique - Métiers support Le CDG 47 s'est investi en faveur de l'informatisation des collectivités lot-et-garonnaises au travers d'étapes importantes. L'accompagnemen AuthorityRecurringEngineeringCentre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de Lot et Garonne - CDG 47 (opérateur public de services numériques - OPSN) + Accompagner les collectivités dans l’amélioration, la rénovation et la création de logements locatifs à vocation sociale Contribuer au financement d'opérations de construction, d'amélioration et de rénovation de logements locatifs à vocation sociale communaux ou intercom AuthorityRecurringSubsidyConseil régional d'Occitanie + Accompagner les collectivités dans l’investissement et la mise en œuvre de la tarification incitative sur l’usage du service public des déchets ou de la diffusion de l’information La tarification incitative de votre service public des déchets diminue l’impact environnemental de votre collectivité. Pour ce faire, l’ADEME a mis en place une AuthorityBusinessEngineeringADEME + Accompagner les collectivités dans l’élaboration du projet de territoire, d’un programme d’actions et de la mise en œuvre de ce dernier Permettre à une collectivité,sur la base du diagnostic (réalisable dans ID77), de construire et d'élaborer un projet de territoire et le programme d'a AuthorityRecurringEngineeringID77 + Accompagner les collectivités et les porteurs de projet dans la recherche de financements et le montage des dossiers Le PETR propose une ingénierie territoriale au service des collectivités et des porteurs de projets, avec une équipe à leur service pour un accompagnement sur m AuthorityBusinessRecurringEngineeringCentre Ouest Aveyron (PETR) + Accompagner les collectivités et leurs groupements à la mise en oeuvre des projets énergies renouvelables Photovoltaïque sur bâtiments et ombrières de parkings publics : le SIEGE 27 accompagne les collectivités et leurs groupements pour des installations photovoltaï AuthorityRecurringEngineeringSyndicat Intercommunal de l'Electricité et du Gaz de l'Eure (SIEGE 27) + Accompagner les collectivités porteuses d'un projet au rayonnement intercommunal, contribuant au développement et à l’attractivité du territoire ligérien Soucieux d'accompagner les intercommunalités porteuses de projets contribuant au développement et à l'attractivité du territoire ligérien, le Départem AuthorityRecurringSubsidyConseil départemental de la Loire + Accompagner les collectivités pour la rénovation énergétique de bâtiments publics Conseil et accompagnement afin de prioriser les bâtiments les plus énergivores en fonction de leurs usages, et recherche de financement en vue de la rénovation AuthorityRecurringEngineeringID77 + Accompagner les collectivités pour le développement et à l'installation d'unités de méthanisation Au travers de la charte CAPMETHA77, le Département, avec ses 8 signataires, affirme les orientations et valeurs qui doivent guider les projets de méthanisation, AuthorityRecurringEngineeringID77 + Accompagner les collectivités sur l'utilisation du logiciel Berger Levrault Le Département a décidé de créer, depuis le 1er janvier 2011, une agence départementale d’ingénierie aux collectivités (INGENIERIE70). INGENIERIE70, établisseme AuthorityRecurringEngineeringAgence technique départementale (ATD) INGENIERIE70 + Accompagner les collectivités vers le LABEL "AMI DES AÎNÉS"® Sensibilisation aux enjeux de l'adaptation des territoires au vieillissement La démarche Villes Amies des Aînés (VADA), initiée par l'Organisation Mon AuthorityIndividualRecurringEngineeringRéseau francophone des villes amies des aînés + Accompagner les collectivités à la communication environnementale Faciliter la communication de la collectivité sur les actions environnementales. AuthorityRecurringEngineeringID77 + Accompagner les collectivités à la mobilisation des aides européennes pour les projets de developpement territorial Faciliter l'accès des collectivités locales et des EPCI aux sources de financements européens AuthorityRecurringEngineeringID77 + Accompagner les collectivités à la transformation numérique - Métiers support Depuis plus de 25 ans, l'ATD24 assiste les collectivités dans leur usage numérique quotidien et cherche les solutions innovantes pour faciliter la transfor AuthorityRecurringEngineeringAgence Technique Départementale 24 - ATD (opérateur public de services numériques - OPSN) + Accompagner les communes dans la recherche de financements pour la réalisation de leurs projets d’investissement Le PETR accompagne les communes de son territoire dans la recherche de financements. Il effectue une veille sur les appels à projets et les appels à manifestati AuthorityRecurringEngineeringPETR Garrigues et Costières de Nîmes + Accompagner les communes dans la réalisation de leurs projets d’investissement au travers d'un CONTRAT VAUCLUSE AMBITION 2023-2025 Accompagner les communes dans la réalisation de leurs projets d'investissement, visant ainsi à relever de nombreux enjeux : confortement des centres-bourgs AuthorityRecurringSubsidyConseil départemental du Vaucluse Jusqu'à 70 % de subvention + Accompagner les communes membres dans la transition énergétique Conseil amont : réalisation de note d'opportunité, avant- projet sommaire, 1er niveau de conseil Ingénierie de projet : réalisation de projets, de l'é AuthorityRecurringEngineeringSyndicat d'Énergie des Alpes-de-Haute-Provence (SDE04) + Accompagner les communes urbaines dans leurs projets structurants Au-delà des territoires ruraux, la Loire est également urbaine et le Département a à coeur d'accompagner également ces territoires. A cet effet, une envelo AuthorityRecurringSubsidyConseil départemental de la Loire + Accompagner les communes à l'obtention de la Première fleur du label "Villes et villages fleuris" L'accompagnement des communes à l'obtention de la première fleur du label « Villes et villages fleuris » a vocation à soutenir les communes souhaitant AuthorityRecurringEngineeringID77 + Accompagner les Communes à la connaissance des conditions de vie des populations de leur territoire Accompagner les Communes à la connaissance des conditions de vie des populations de leur territoire Durée : 15 jours à 1 mois AuthorityRecurringEngineeringID77 + Accompagner les diagnostics énergétiques et étude d'opportunité multi-EnR pour les serres Face au défi climatique et à la volatilité du prix des énergies fossiles, maîtriser son énergie et envisager la substitution de ses consommations résiduelles d’ AuthorityBusinessSubsidyADEME + Accompagner les domaines skiables afin qu’ils puissent atteindre la neutralité carbone dès 2030 avec zéro émission de CO2 Au travers de l'appel à manifestation d’intérêt “Contrat Stations 2030” (AMI), l'ambition de la Région Sud est triple : Poursuivre activement son acco AuthorityIndividualRecurringSubsidyConseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur + Accompagner les dynamiques durables de l'économie rurale Cette subvention a pour objectif de créer un contexte territorial favorable à l'innovation, aux dynamiques économiques durables et aux approches coopérativ AuthorityBusinessRecurringSubsidyAlbigeois et des Bastides (PETR) Jusqu'à 64 % de subvention + Accompagner les démarches d’écologie industrielle et territoriale en Nouvelle-Aquitaine (EITNA Démarches) Cet Appel à projets (AAP) vise à favoriser, en Nouvelle Aquitaine, l’émergence et le développement de nouvelles démarches d’écologie industrielle et territorial AuthorityBusinessEngineeringADEME + Accompagner les entreprises et les collectivités dans la mise en place de leur toiture ou ombrière solaire photovoltaïque en ACI, base de la valorisation du surplus en ACC ACI : Autoconsommation individuelle ACC : Autoconsommation collective Quand la consommation électrique de vos bâtiments, de vos équipements intervient essentiel AuthorityBusinessSubsidyADEME + Accompagner les filières agricoles pour favoriser les pratiques compatibles avec la préservation des captages et des milieux Les initiatives soutenues par l’agence visent à réduire la vulnérabilité des systèmes agricoles et des milieux, par le déploiement des pratiques agroécologiques AuthorityBusinessSubsidyAgence de l'eau Adour-Garonne Jusqu'à 80 % de subvention + Accompagner les filières agricoles à bas niveaux d'impacts, de l'amont à l'aval Les initiatives soutenues par l’Agence visent à accompagner les filières agricoles à Bas Niveau d’Impact (BNI), dont l’agriculture biologique, résilientes et co AuthorityBusinessSubsidyAgence de l'eau Adour-Garonne Jusqu'à 70 % de subvention + Accompagner les filières économiques et les acteurs en faveur de la valorisation des ressources locales L'économie des territoires ruraux s'est tournée depuis des dizaines d'années vers l'extérieur et demeure très dépendante de fluctuations sur AuthoritySubsidyGAL Via Domitia Jusqu'à 64 % de subvention + Accompagner les hôtels indépendants Cette aide vise à accompagner les projets globaux de développement d'hôtels indépendants (création, extension, modernisation) favorisant l'adaptation AuthorityRecurringSubsidyConseil régional de Nouvelle-Aquitaine + Accompagner les innovations dans le secteur de l’eau pour permettre d’accélérer les futures mises en marché de solutions Cet appel à projet ambitionne d'anticiper la transition hydrique en intégrant l'enjeu « eau » dans France 2030, et il contribuera à soutenir l'in AuthorityBusinessEngineeringADEME + Accompagner les lycéens dans leur orientation - Cordées de la réussite Les « cordées de la réussite » ont pour objet d'introduire une plus grande équité sociale dans l'accès aux formations de l'enseignement supérieur AuthorityRecurringSubsidyMinistère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche, Ministère de l'Éducation nationale et de la Jeunesse + Accompagner les maîtrises d'ouvrage publiques dans l'amélioration des performances énergétiques et environnementales de leurs projets de construction ou de rénovation de bâtiments Le PEEB Outre-Mer est une facilité d'assistance technique financée sur ressources du Fonds Outre-Mer visant à accompagner les maîtrises d'ouvrage publ AuthorityIndividualRecurringSubsidyADEME, Agence Française de Développement (AFD) + Accompagner les offices de tourisme à la transformation digitale Vous êtes un office de tourisme dans le Grand Est et vous souhaitez acquérir des solutions digitales et d’équipements innovants ? Bénéficiez de l’aide régionale AuthorityBusinessSubsidyConseil régional du Grand Est + Accompagner les opérations d’efficacité énergétique Accompagnement des communes dans l'identification des opérations d'efficacité énergétique et les inciter à réaliser ces opérations en contrepartie de AuthoritySubsidyTerritoire Energie Gard-SMEG + Accompagner les porteurs de projets touristiques privés et publics FTI projets structurants est un dispositif d'ingénierie lancé par la Banque des territoires, l'Agence Nationale pour la Cohésion des Territoires et At AuthorityBusinessRecurringEngineeringBanque des Territoires, Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT), Atout France + Accompagner les projets créateurs d'activités, d'emplois ou de services en milieu rural La formation-développement est une méthode d'accompagnement de projet, individuel ou collectif, construite autour de trois objectifs : L'acquisition d AuthorityRecurringEngineeringADEFPAT + Accompagner les projets de développement maîtrisé des sports de nature NIVEAU D'INTERVENTION OU DESCRIPTION DES INTERVENTIONS Contact téléphonique ou par mail Informations générales sur le cadre juridique, le contexte réglemen AuthorityRecurringEngineeringConseil départemental de la Drôme + Accompagner les projets de plantation de haies bocagères et de bosquets Plan Vendée Biodiversité Climat - Plantation de haies et de bosquets en zone rurale Le présent dispositif vise à accompagner l'élaboration de projets de pl AuthorityBusinessRecurringSubsidyConseil départemental de la Vendée Jusqu'à 80 % de subvention + Accompagner les projets de production de chaleur renouvelable et de récupération éligibles au Fonds Chaleur Territoire d'Énergie Somme s’engage à l’atteinte d’un objectif de production d’EnR&R, à minima 17 GWh et un nombre d’installations associées à faire ém AuthorityEngineeringTerritoire d'Energie Somme + Accompagner les projets de solidarité et de coopération internationales L'agence de l'eau Adour-Garonne, grâce au dispositif institué par la loi Oudin-Santini, participe à l'aide publique au développement française en AuthoritySubsidyAgence de l'eau Adour-Garonne Jusqu'à 80 % de subvention + Accompagner les projets de volontariats et d'échanges internationaux La Région souhaite accompagner les jeunes les plus éloignés de la mobilité et de l'engagement vers des projets ne nécessitant aucun prérequis académique da AuthorityRecurringSubsidyConseil régional de Nouvelle-Aquitaine + Accompagner les projets globaux de développement d'hôtel indépendant Cette aide vise à accompagner les projets globaux de développement d'hôtel indépendant (création, extension, modernisation) favorisant l'adaptation et AuthorityRecurringSubsidyConseil régional de Nouvelle-Aquitaine + Accompagner les projets innovants dans le cadre des Contrats de Relance et de Transition Ecologique (CRTE) Typologies d'opérations/ de projets éligibles : les travaux d'amélioration de la performance énergétique des bâtiments publics, la production d'é AuthoritySubsidyConseil départemental des Landes Jusqu'à 20 % de subvention + Accompagner les projets innovants des territoires AuthorityRecurringSubsidyConseil départemental des Landes Jusqu'à 20 % de subvention + Accompagner les projets liés au réemploi, la réduction et la substitution des emballages et contenants, notamment en plastique à usage unique Aide - « Réemploi, la réduction et la substitution des emballages et contenants, notamment en plastique à usage unique », mis en place par l'ADEME Objectif AuthorityRecurringSubsidyADEME + Accompagner les sites de visites et activités de loisirs Cette aide soutient les projets de création, diversification et modernisation de sites de visites ou d'activités de loisirs : lieu patrimonial, équipement AuthorityRecurringSubsidyConseil régional de Nouvelle-Aquitaine + Accompagner les territoires dans leur transition énergétique Le Portail Collectivités Locales vous accompagne dans votre transition énergétique de façon simple et performante. Il vous permet de diagnostiquer vos consommat AuthorityRecurringEngineeringENEDIS + Accompagner les territoires pour une logistique vecteur de développement local La Région accompagne les démonstrateurs ou projets pilotes élaborés dans une logique partenariale qui permettent d'inscrire la logistique dans les stratégi AuthorityRecurringSubsidyConseil régional d'Ile de France Jusqu'à 50 % de subvention + Accompagner les transitions écologiques et énergétiques Objectifs stratégiques : - Promouvoir l'agriculture et les productions locales dans les pratiques alimentaires du territoire ; - Encourager les entreprises AuthorityRecurringEngineeringRemiremont et ses Vallées (PETR) Jusqu'à 80 % de subvention + Accompagner les études de faisabilité pour des projets de méthanisation Les études de faisabilité de projet de méthanisation peuvent bénéficier, selon la nature du projet, d’un financement au titre du cadre d’intervention gaz renouv AuthorityIndividualRecurringSubsidyConseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur + Accompagner les études des centralités landaises pour la revitalisation, dynamisation et restructuration des centres-villes et centres-bourgs Une commune inscrite comme centralités à l'échelle départementale, engagée dans une démarche de revitalisation, dynamisation ou de restructuration de son c AuthorityRecurringSubsidyConseil départemental des Landes Jusqu'à 20 % de subvention + Accompagner les études d’écoconception des produits et des services L’ADEME propose une aide financière pour soutenir les projets d’écoconception, de production durable, et d’obtention de l’Écolabel européen. L’ADEME soutient : AuthorityBusinessEngineeringADEME + Accompagner les études et travaux de dépollution d’une friche – Fonds vert La reconquête des friches est essentielle pour concilier aménagement des villes et des territoires et trajectoire de « zéro artificialisation nette » (ZAN). Ell AuthorityBusinessSubsidyADEME + Accompagner l’adaptation et la mutation du foncier agricole Sur le Cœur Entre-deux-Mers le rythme d’artificialisation des sols est élevé notamment du fait du développement du logement individuel et des infrastructures (r AuthorityBusinessSubsidyGAL Coeur Entre-deux-Mers Jusqu'à 80 % de subvention + Accompagner l’inclusion des jeunes vers le monde professionnel La part des jeunes en formation (16 – 25 ans) est plus faible sur le territoire qu’en Gironde. Cela est dû à l’absence d’établissement d’enseignement supérieur AuthorityBusinessSubsidyGAL Coeur Entre-deux-Mers Jusqu'à 80 % de subvention + Accompagner l’installation d’activités artisanales sur votre territoire Vous souhaitez être accompagné dans l'installation, le développement d'activités artisanales et la préservation des services de proximité sur votre te AuthorityIndividualRecurringEngineeringChambres de métiers et de l'artisanat (CMA) + Accompagner l’ouverture de nouvelles places de formation dans le domaine de la petite enfance Cet appel à candidatures vise à accompagner le développement de formations d’auxiliaires de puériculture, et d’éducateurs de jeunes enfants, afin de répondre au AuthorityRecurringSubsidyConseil régional des Pays de la Loire + Accompagner l’élaboration des actions et projets en faveur de la biodiversité, portées par des collectivités. Afin d’aider les EPCI et leurs communes à faire émerger et mettre en place des projets transversaux en faveur de la biodiversité, la région propose aux collecti AuthorityBusinessSubsidyConseil régional des Pays de la Loire + Accompagner l’émergence d’une offre innovante, diversifiée et différenciante de tourisme durable en montagne Pour accompagner l’émergence d’une offre innovante, diversifiée et différenciante de tourisme durable en montagne (activités de pleine nature, bien-être et ress AuthorityIndividualRecurringSubsidyConseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur + Accompagner pendant 4 ans la collectivité dans la mise en œuvre de sa démarche de Transition Ecologique avec le programme Territoire engagé L'ADEME anime le dispositif Territoire Engagé Transition Écologique en proposant aux collectivités deux référentiels thématiques ambitieux et progressifs, AuthorityIndividualRecurringSubsidyADEME Jusqu'à 80 % de subvention + Accompagner son projet en amont sur les procédures réglementaires associées : le pôle projets Accompagnement et revue des procédures réglementaires associées à un projet : le pôle projets Dans une logique de simplification administrative, le pôle projets AuthorityBusinessRecurringEngineeringDDT de la Lozère + Accompagner vers un village intelligent et durable (rural) L'objectif est de favoriser l'émergence de territoires ruraux intelligents et durables pour améliorer la qualité des services à destination des usager AuthorityBusinessRecurringSubsidyConseil régional de Bourgogne-Franche-Comté Jusqu'à 60 % de subvention + Accompagner à la création, au développement, à la consolidation et à la professionalisation d'un garage solidaire -SOLIDARAUTO Contexte La mobilité au quotidien des personnes en situation de précarité et de recherche d'emploi est un enjeu majeur, surtout dans les zones péri-urbaine AuthorityIndividualRecurringEngineeringFédération Solidarauto + Accompagner à la rénovation énergétique des bâtiments publics Bénéficier d'un accompagnement par un économe de flux/conseiller énergie afin de : réaliser un inventaire de son patrimoine, analyser et suivre ses consomm AuthorityRecurringSubsidySyndicat Intercommunal de l'Electricité et du Gaz de l'Eure (SIEGE 27) + Accroître la compétitivité des PME pour faire face aux mutations économiques Soutenir le programme de formation-action " Dispositif intégré méthodologique pour l‘innovation et la compétitivité des entreprises (DINAMIC)" mais auss AuthorityBusinessRecurringSubsidyConseil régional des Pays de la Loire + Accueillir un tiers-lieu de formation numérique "Village Afpa" Vous souhaitez développer sur votre territoire un espace de formation numérique à destination de vos habitants et entreprises. L'AFPA propose de travailler AuthorityRecurringEngineeringAgence nationale pour la Formation Professionnelle des Adultes (AFPA) + Accueillir une association locale « L’Outil en Main » pour faire découvrir aux jeunes les métiers manuels et du patrimoine Vous souhaitez renforcer le lien intergénérationnel sur votre territoire et encourager les jeunes à découvrir les métiers manuels. L'Outil en Main France p AuthorityRecurringEngineeringAssociation L'Outil en Main + Accéder au préfinancement des subventions ou du FCTVA par le prêt relais Vous êtes dans l'attente de versement de subventions ? Du versement de FCTVA ? Des recettes d'une opération immobilière ? Le prêt relais préfinance vo AuthorityIndividualRecurringLoanLa Banque Postale + Accéder aux données de consommation et de production d'électricité L'espace "Mesures et Services" permet aux collectivités de devenir des acteurs clés de la transition énergétique dans les territoires L'Espace AuthorityRecurringEngineeringENEDIS + Accéder aux données mises à disposition par Enedis Les API Collectivités permettent de créer une connexion entre les systèmes d'informations d'une collectivité et ceux d'Enedis Les API permettent AuthorityRecurringEngineeringENEDIS + Accéder à un Système d’Information Géographique (S.I.G) et Géoservices OPÉRATIONS CONCERNÉES Mise à disposition de données géographiques et de e-services cartographiques Ouvre une nouvelle fenêtre Ouvre une nouvelle fenêtre NIVEAU AuthorityRecurringEngineeringConseil départemental de la Drôme + Accélérer la lutte contre la prolifération du moustique tigre Lancé pour accélérer la lutte contre la prolifération du moustique tigre dans le département des Bouches-du-Rhône, il cible : Les études et des expérimentations AuthorityJ-50SubsidyConseil départemental des Bouches-du-Rhône + Accélérer la redynamisation du commerce et de l'artisanat dans les territoires fragiles Ce fonds vise à faciliter la réalisation de projets immobiliers structurants, menés par des opérateurs qualifiés ou des collectivités locales en contribuant au AuthorityBusinessRecurringSubsidyAgence nationale de la cohésion des territoires (ANCT) Jusqu'à 50 % de subvention + Accélérer la transformation écologique et numérique des entreprises Afin de contribuer à la transition écologique de votre territoire, les associations Initiative France proposent : de sensibiliser les porteurs de projets dans v AuthorityRecurringEngineeringInitiative France + Accélérer la transition écologique et numérique : sciences du climat et réponses HORIZON-CL5-2024-D1-01 AuthorityIndividualSubsidyCommission européenne + Acheter et porter du foncier pour le compte des collectivités (16) L'établissement public foncier de Nouvelle-Aquitaine (EPFNA) est un opérateur public de l'État au service des collectivités pour accompagner leurs pro AuthorityRecurringEngineeringEtablissement public foncier de Nouvelle-Aquitaine (EPFNA) + Acheter et porter du foncier pour le compte des collectivités (17) L'établissement public foncier de Nouvelle-Aquitaine (EPFNA) est un opérateur public de l'État au service des collectivités pour accompagner leurs pro AuthorityRecurringEngineeringEtablissement public foncier de Nouvelle-Aquitaine (EPFNA) + Acheter et porter du foncier pour le compte des collectivités (19) L'établissement public foncier de Nouvelle-Aquitaine (EPFNA) est un opérateur public de l'État au service des collectivités pour accompagner leurs pro AuthorityRecurringEngineeringEtablissement public foncier de Nouvelle-Aquitaine (EPFNA) + Acheter et porter du foncier pour le compte des collectivités (23) L'établissement public foncier de Nouvelle-Aquitaine (EPFNA) est un opérateur public de l'État au service des collectivités pour accompagner leurs pro AuthorityRecurringEngineeringEtablissement public foncier de Nouvelle-Aquitaine (EPFNA) + Acheter et porter du foncier pour le compte des collectivités (24) L'établissement public foncier de Nouvelle-Aquitaine (EPFNA) est un opérateur public de l'État au service des collectivités pour accompagner leurs pro AuthorityRecurringEngineeringEtablissement public foncier de Nouvelle-Aquitaine (EPFNA) + Acheter et porter du foncier pour le compte des collectivités (33) L'établissement public foncier de Nouvelle-Aquitaine (EPFNA) est un opérateur public de l'État au service des collectivités pour accompagner leurs pro AuthorityRecurringEngineeringEtablissement public foncier de Nouvelle-Aquitaine (EPFNA) + Acheter et porter du foncier pour le compte des collectivités (47) L'établissement public foncier de Nouvelle-Aquitaine (EPFNA) est un opérateur public de l'État au service des collectivités pour accompagner leurs pro AuthorityRecurringEngineeringEtablissement public foncier de Nouvelle-Aquitaine (EPFNA) + Acheter et porter du foncier pour le compte des collectivités (79) L'établissement public foncier de Nouvelle-Aquitaine (EPFNA) est un opérateur public de l'État au service des collectivités pour accompagner leurs pro AuthorityRecurringEngineeringEtablissement public foncier de Nouvelle-Aquitaine (EPFNA) + Acheter et porter du foncier pour le compte des collectivités (86) L'établissement public foncier de Nouvelle-Aquitaine (EPFNA) est un opérateur public de l'État au service des collectivités pour accompagner leurs pro AuthorityRecurringEngineeringEtablissement public foncier de Nouvelle-Aquitaine (EPFNA) + Acheter et porter du foncier pour le compte des collectivités (87) L'établissement public foncier de Nouvelle-Aquitaine (EPFNA) est un opérateur public de l'État au service des collectivités pour accompagner leurs pro AuthorityRecurringEngineeringEtablissement public foncier de Nouvelle-Aquitaine (EPFNA) + Acquérir et bancariser des données sur les eaux souterraines et marines Il s'agit d'aider des maîtres d'ouvrage extérieurs (collectivités, services de l'Etat, organismes privés ou établissements publics, associat AuthorityBusinessRecurringSubsidyAgence de l'eau Seine Normandie Jusqu'à 80 % de subvention + Actions sectorielles et multisectorielles - Start-up La région Nouvelle-Aquitaine maintient une politique forte de soutien à la création d'entreprises innovantes. Elle repose notamment sur un appui significati AuthorityRecurringSubsidyConseil régional de Nouvelle-Aquitaine + Activer le déploiement opérationnel d’un projet de territoire Commune ou intercommunalité, votre territoire se réinvente perpétuellement pour rester attractif et préparer son avenir. Cette modernisation ou dynamisation s&# AuthorityRecurringEngineeringChambres de commerce et d'industrie (CCI) + Adapter l'offre de services et d'équipements de proximité aux besoins de la population DESCRIPTION GENERALE ET LOGIQUE D'INTERVENTION a) Objectif stratégique Face au renouveau démographique que connaît le territoire depuis les années 2000, le AuthorityBusinessRecurringSubsidyPays Comminges Pyrénées Jusqu'à 64 % de subvention + Adapter les stations de montagne au changement climatique Vous souhaitez mener à bien un projet touristique au sein d’une station de montagne dans une logique d’adaptation des activités ou de diversification et dessais AuthorityBusinessSubsidyConseil régional du Grand Est Jusqu'à 20 % de subvention + Agir contre la vacance commerciale en centre-bourgs (commerce, attractivité,proximité) Conseil en architecture et urbanisme L’objectif de l’agence est de mettre au service des collectivités, des propriétaires et des usagers mon expertise concernan AuthorityBusinessEngineeringAides-territoires + Agir en faveur de la réduction des pollutions industrielles L'agence de l’eau agit en faveur de la réduction des pollutions industrielles en soutenant les acteurs économiques dans leurs projets visant à diminuer les BusinessSubsidyAgence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse Jusqu'à 60 % de subvention + Agir pour la biodiversité, l'environnement et les paysages Nous vous aidons à préserver et valoriser la biodiversité, l'environnement et les paysages en lien avec les agriculteurs et les forestiers de votre territo AuthorityRecurringEngineeringChambres d'agriculture + Agir pour réduire et valoriser les déchets assimilés en Normandie - ASSTR Les déchets assimilés représentent pour la collectivité un enjeu majeur pour la maîtrise des coûts de collecte et de traitement , mais aussi un levier de servic AuthorityBusinessSubsidyADEME + Agir pour un territoire inclusif et développer la qualité de vie sur le territoire Le GAL (Groupe d'Action Locale) Via Domitia, a un territoire connaissant un solde migratoire positif (la population augmente de +1% par an en moyenne), AuthorityBusinessSubsidyGAL Via Domitia Jusqu'à 64 % de subvention + Agir sur la maîtrise de l'énergie de mon patrimoine public La collectivité est accompagnée dans le suivi énergétique de ses bâtiments publics et bénéficie d’un soutien technique dans la réalisation des travaux préconisé AuthorityRecurringEngineeringAlec métropole bordelaise et Gironde + Aide à la rénovation énergétique des bâtiments publics - SYDEV La rénovation énergétique des bâtiments est un axe majeur dans la transition énergétique et les collectivités territoriales ont un rôle prépondérant dans l&#039 AuthorityRecurringEngineeringSyndicat Départemental d’Énergie et d’équipement de Vendée (SYDEV) Jusqu'à 80 % de subvention + Aider au changement de comportement Vous souhaitez contribuer au déploiement des politiques de l’ADEME ? Les aides au changement de comportement visent à financer des projets de sensibilisation, d AuthorityBusinessEngineeringADEME + Aider au maintien et au développement des locaux d’animation polyvalents Aider au maintien et au développement des locaux d'animation polyvalents : salles polyvalentes, salles des fêtes, foyers ruraux, locaux publics mis à la di AuthorityRecurringSubsidyConseil départemental de la Seine-Maritime Jusqu'à 30 % de subvention + Aider au réemploi des emballages La loi relative à la lutte contre le gaspillage et à l’économie circulaire ( loi AGEC ), promulguée le 10 février 2020, et la loi portant lutte contre le dérègl AuthorityBusinessSubsidyADEME + Aider aux investissements des lycées agricoles privés et maisons familiales rurales La Région Sud est fortement mobilisée sur la formation des professionnels agricoles de demain. Pour cela, elle s'attache à avoir des exploitations agricole AuthorityRecurringSubsidyConseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur + Aider citoyens et collaborateurs à chiffrer les avantages du télétravail en termes d'émissions CO2 évitées Le télétravail a récemment pris une place importante dans bon nombre de structures. Changement fort tant côté employé que pour l'organisation dans son ense AuthorityIndividualRecurringEngineeringADEME + Aider des entreprises de l'économie sociale et solidaire (ESS) Le pacte territorial «Aude 2030 » fait de l'Economie sociale et solidaire (ESS) un enjeu majeur du développement économique Audois, source de préservation BusinessRecurringSubsidyConseil départemental de l'Aude + Aider en faveur de la filière houblon Vous souhaitez mener à bien un projet de renouvellement ou de construction de houblonnière ? Bénéficiez de l’aide régionale pouvant aller jusqu’à 40 % du montan AuthoritySubsidyConseil régional du Grand Est Jusqu'à 40 % de subvention + Aider en faveur de la sobriété foncière et de la limitation de l’artificialisation des sols dans les stratégies territoriales : planisols La sobriété foncière et la préservation des sols sont essentielles pour l’aménagement durable des territoires, permettant de tendre vers l’objectif de zéro arti AuthorityBusinessEngineeringADEME + Aider la structuration des offices de tourisme AuthorityRecurringSubsidyConseil départemental des Landes Jusqu'à 20 % de subvention + Aider le développement de pratiques numériques dans les bibliothèques/médiathèques Doter les bibliothèques/médiathèques de matériel informatique et/ou de lecture à même de lutter contre la fracture numérique, et encourager en leur sein le déve AuthorityRecurringSubsidyConseil départemental du Vaucluse Jusqu'à 20 % de subvention + Aider le gardiennage des estives par des éleveurs gardiens Le Conseil Départemental apporte une aide au gardiennage des estives par des éleveurs gardiens. Les bénéficiaires sont les éleveurs gardiens, les bergers stagia AuthorityRecurringSubsidyConseil départemental des Hautes-Pyrénées + Aider les citoyens à trouver que faire de leurs déchets « Poubelle ménagère ? recyclage ? déchèterie ? » 🤔 🚮 L'ADEME et l'Accélérateur de la Transition Écologique viennent de refondre l'outil Que Fai AuthorityBusinessRecurringEngineeringADEME + Aider les citoyens à trouver que faire de leurs objets inutilisés à l’échelle locale, et à consommer de façon responsable Comment se débarrasser de façon vertueuse ? Quelles alternatives à la consommation d'objets neufs ? 🤔 L'ADEME et l'Accélérateur de la Transition AuthorityBusinessRecurringEngineeringADEME + Aider les collectivités à l’installation de la vidéo-protection Accompagnement des élus dans l'analyse de leur territoire communal ou intercommunal, l'identification des besoins et l'élaboration d'un proj AuthorityRecurringEngineeringID77 + Aider les communes dans la gestion des obligations légales de débroussaillement Le principal objectif du débroussaillement est de réduire la quantité de combustible végétal, afin de diminuer l’intensité des incendies et limiter leur propaga AuthorityIndividualRecurringSubsidyConseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur + Aider les communes dans la gestion des obligations légales de débroussaillement Le principal objectif du débroussaillement est de réduire la quantité de combustible végétal, afin de diminuer l’intensité des incendies et limiter leur propaga AuthorityIndividualRecurringSubsidyConseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur + Aider les investissements des lycées agricoles publics La Région Sud est fortement mobilisée sur la formation des professionnels agricoles de demain. Pour cela, elle s'attache à avoir des exploitations agricole AuthorityRecurringSubsidyConseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur + Aider les investissements productifs dans l’agroalimentaire Votre entreprise transforme et commercialise des produits agricoles et, vous avez un projet d'investissements productifs ? L'aide aux investissements AuthorityBusinessRecurringLoanConseil régional de Nouvelle-Aquitaine + Aider les jeunes inscrits au Service Militaire Volontaire (SMV) de Marseille Vous êtes âgés de 18 à 25 ans, non indemnisé par France Travail et vous êtes inscrit au centre Service Militaire Volontaire (SMV) de Marseille ? Avec la Région, AuthorityRecurringSubsidyConseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur + Aider les jeunes pour bien vivre en montagne La CIMA s’inscrit dans une approche interrégionale qui détermine des orientations à l’échelle du massif des Alpes dans tous les secteurs d’activité à spécificit AuthorityIndividualRecurringSubsidyConseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur + Aider les projets EnR thermiques sur le territoire nivernais Le CCRt consiste à développer un partenariat avec l’ADEME et son agence régionale de BFC, pour le soutien au développement des projets EnR thermiques sur le ter AuthorityBusinessRecurringSubsidyADEME, Syndicat Intercommunal d’Energies, d'Equipement et d'Environnement de la Nièvre (SIEEEN) - Opérateur public de services numériques (OPSN) Jusqu'à 65 % de subvention + Aider les responsables de restauration collective à suivre leurs achats de bio et durable 🤔 Vous avez besoin d'outils pour mettre en oeuvre la transition alimentaire en proposant des repas de meilleurs qualité, et plus durable ? 💡 Commencez pa AuthorityIndividualRecurringEngineeringDirection Interministérielle du Numérique (DINUM), Ministère de l'Agriculture et de la Souveraineté alimentaire + Aider à l'accès, à l’économie et au pilotage de l’eau en agriculture Plan de prévention des risques liés à la sécheresse - AXEO Vous souhaitez mener à bien un projet individuel ou collectif d’étude ou d’investissements en matérie AuthorityBusinessSubsidyConseil régional du Grand Est + Aider à l'installation de production de chaleur biomasse/bois Aide - « Installation de production de chaleur biomasse/bois », mis en place par l'ADEME L'ADEME aide financièrement à la réalisation d'nstallati AuthorityBusinessRecurringSubsidyADEME + Aider à l'investissement en méthanisation Les travaux de projet de méthanisation peuvent bénéficier, selon la nature du projet, d’un financement réalisé au titre du cadre d’intervention gaz renouvelable AuthorityIndividualRecurringSubsidyConseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur + Aider à la création et l'aménagement de parcs d’activités Améliorer l'offre territoriale départementale en matière de développement économique. AuthorityRecurringSubsidyConseil départemental de l'Oise Jusqu'à 52 % de subvention + Aider à la mise en œuvre d’opérations de programmation foncière et études pré-opérationnelles Permettre aux communes et à leurs groupements de préparer la mise en œuvre d'opérations de renouvellement urbain et de densification par la programmation f AuthorityRecurringSubsidyConseil départemental de l'Oise Jusqu'à 42 % de subvention + Aider à la préservation, restauration et mise en valeur du patrimoine architectural et historique protégé et non protégé au titre des MH Aider à la préservation, restauration et mise en valeur du patrimoine architectural et historique protégé et non protégé au titre des Monuments Historiques. AuthorityRecurringSubsidyConseil départemental de l'Oise Jusqu'à 60 % de subvention + Aider à la recherche de financements européens Le service Développement et Coopération Européenne de la Région Île-de-France propose de vous aider dans votre recherche de financements européens. Cette offre AuthorityBusinessRecurringEngineeringConseil régional d'Ile de France + Aider à la reconquête agricole Financement des travaux de dessouchage et de débroussaillage. Public concerné : EPCI, communes, propriétaires et exploitant. Pièces à fournir : matrice cadastra AuthorityRecurringSubsidyConseil départemental de la Haute-Loire + Aider à la réalisation d'études pour la protection réglementaire des espaces agricoles La Région aide les études d'opportunité et de mise en œuvre des démarches règlementaires suivantes Zones agricoles protégées, définies à l'article L.1 AuthorityIndividualRecurringSubsidyConseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur + Aider à la réalisation d'études pour la protection réglementaire des espaces agricoles La Région aide les études d'opportunité et de mise en œuvre des démarches règlementaires suivantes Zones agricoles protégées, définies à l'article L.1 AuthorityIndividualRecurringSubsidyConseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur + Aider à la réalisation de diagnostics pastoraux Financement des coûts liés à la réalisation du travail d’expertise. Moderniser les activités pastorales en permettant d’améliorer les performances économiques d AuthorityIndividualRecurringSubsidyConseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur + Aider à la réalisation de diagnostics pastoraux Financement des coûts liés à la réalisation du travail d’expertise. Moderniser les activités pastorales en permettant d’améliorer les performances économiques d AuthorityIndividualRecurringSubsidyConseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur + Aider à la réalisation de Plan d'Occupation Pastorale Intercommunal Le POPI (Plan d’Occupation Pastorale Intercommunale), est conçu comme un outil de concertation visant à dynamiser le pastoralisme à l’échelle des intercommunali AuthorityIndividualRecurringSubsidyConseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur + Aider à la réalisation de Plan d'Occupation Pastorale Intercommunal Le POPI (Plan d’Occupation Pastorale Intercommunale), est conçu comme un outil de concertation visant à dynamiser le pastoralisme à l’échelle des intercommunali AuthorityIndividualRecurringSubsidyConseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur + Aider à la structuration de la filière truffes : animation, plantation, expérimentation, structuration de l’interprofession et commercialisation. La région Provence-Alpes-Côte d’Azur est le premier territoire français producteur de truffe. Outre sa renommée gastronomique, la trufficulture joue un rôle cru AuthorityIndividualRecurringSubsidyConseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur + Aider à la Structuration de Projets de Territoires (ASPT) Aider au démarrage, au diagnostic territorial ou à la définition d'une stratégie de développement, prenant en compte les études et coûts d'ingénierie AuthorityRecurringSubsidyConseil départemental du Vaucluse Jusqu'à 20 % de subvention + Aider à la transition énergétique du patrimoine bâti des collectivités Aider à la construction et à la rénovation du patrimoine bâti des collectivités en termes de performance énergétique, de développement des énergies renouvelable AuthorityRecurringSubsidyConseil départemental de l'Oise Jusqu'à 62 % de subvention + Allier mobilités alternatives et développement des proximités afin de désenclaver les territoires Objectifs stratégiques : - Lutter contre l'isolement géographique et social des populations ; - Mettre en valeur les productions et savoir-faire locaux du AuthorityRecurringEngineeringRemiremont et ses Vallées (PETR) Jusqu'à 80 % de subvention + Alléger le coût de la scolarité auprès des familles en difficulté, sur leurs dépenses d'hébergement, de restauration et de transport Objectifs : soutenir le pouvoir d'achat des familles en difficulté garantir l'égalité des chances Type de procédure : Papier → Les familles doivent pr AuthoritySubsidyConseil régional des Pays de la Loire + Amplifier la transition écologique et énergétique du territoire avec l'implication de tous Cette subvention a pour objectif de favoriser l'émergence d'activités et de pratiques en phase avec les défis de la transition. Les actions subvention AuthorityBusinessRecurringSubsidyAlbigeois et des Bastides (PETR) Jusqu'à 64 % de subvention + Améliorer l'efficacité énergétique de l'éclairage public et réduire son impact environnemental Le SDED 52 dispose de la compétence dite "éclairage public" depuis 2008, avec pour objectif de proposer aux collectivités adhérentes au Syndicat un serv AuthorityRecurringEngineeringSyndicat Départemental d'Énergie et des Déchets (SDED 52) + Améliorer l'efficacité énergétique de son patrimoine bâti avec le Conseil en Energie Partagé (CEP) Le Conseil en Energie Partagé (CEP) est un accompagnement pour améliorer la performance énergétique du patrimoine bâti des collectivités. Il se décline en 3 niv AuthorityRecurringSubsidySyndicat Départemental d'Energies du Calvados (SDEC ENERGIE) Jusqu'à 80 % de subvention + Améliorer la performance environnementale des produits et services suite à la réalisation d'un diagnostic écoconception ou d'une étude de faisabilité Les démarches d’amélioration de la performance environnementale des produits et services se déploient en France, au sein des entreprises. Elles contribuent à cr AuthorityBusinessSubsidyADEME + Améliorer la performance énergétique des bâtiments publics NIVEAU D'INTERVENTION OU DESCRIPTION DES INTERVENTIONS Contact téléphonique ou mail Rendez-vous et visite sur site Informations générales sur la réglementa AuthorityRecurringEngineeringService public Des Energies dans la Drôme (SDED) + Améliorer le bien vivre et favoriser le faire ensemble sur le territoire Via le programme européen de subvention LEADER 2023-2027, le GAL souhaite agir pour une meilleure qualité de vie et davantage de lien social sur son territoire. AuthorityBusinessRecurringSubsidyGAL des Cévennes au Rhône Jusqu'à 64 % de subvention + Améliorer le cadre de vie avec l'opération "Coeurs de village" L'objectif du Département de l'Aude est de financer un ensemble d'opérations d'aménagement dans un secteur déterminé, s'inscrivant dans AuthorityRecurringSubsidyConseil départemental de l'Aude Jusqu'à 35 % de subvention + Améliorer le cadre de vie par le développement du réseau des Espaces Naturels Sensibles Préserver un site naturel par la création d'un Espace naturel sensible communal et la définition d'orientations d'aménagement et de gestion : Ide AuthorityRecurringEngineeringID77 + Améliorer le potentiel pollinisateur des abeilles Objectif : Modifier les pratiques apicoles pour mieux mettre cette activité au service de la biodiversité végétale dans les zones de grandes cultures et dans le AuthoritySubsidyConseil régional des Pays de la Loire + Améliorer le regroupement et l accessibilité des propriétés pour une meilleure répartition entre les terres agricoles, la forêt, les espaces de nature Les ECIR ou ECIF permettent de réaliser à l'intérieur d'un périmètre d'aménagement des échanges et cessions amiables de propriétés afin d'am AuthorityRecurringSubsidyConseil départemental de la Haute-Loire + Améliorer les performances économiques des exploitations pastorales et en conjuguant une production de qualité, respectueuse de l’environnement Moderniser les activités pastorales en permettant d’améliorer les performances économiques des exploitations pastorales et en conjuguant une production de quali AuthorityIndividualRecurringSubsidyConseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur + Améliorer les performances économiques des exploitations pastorales et en conjuguant une production de qualité, respectueuse de l’environnement Moderniser les activités pastorales en permettant d’améliorer les performances économiques des exploitations pastorales et en conjuguant une production de quali AuthorityIndividualRecurringSubsidyConseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur + Améliorer les structures d’hébergement touristiques collectifs Afin d'encourager la transformation de l'offre en hébergements touristiques vers un tourisme plus responsable, plus respectueux de l'environnemen AuthoritySubsidyConseil régional du Grand Est Jusqu'à 20 % de subvention + Améliorer l’accessibilité touristique à destination des personnes en situation de handicap par l’acquisition d’équipements adaptés dans 100 entreprises touristiques Améliorer l'accessibilité touristique à destination des personnes en situation de handicap par l'acquisition d'équipements adaptés dans 100 entre AuthorityBusinessSubsidyConseil régional des Pays de la Loire + Améliorer vos politiques publiques grâce au partage de bonnes pratiques au sein d'un partenariat européen Le programme de coopération interrégionale Interreg Europe offre l'opportunité aux acteurs publics de l'Union européenne de développer des projets d&# AuthorityIndividualRecurringSubsidyCommission européenne Jusqu'à 80 % de subvention + Aménager des aires pour les loisirs et équipements touristiques (tout type d'aires, aménagements paysagers, restauration de lavoir...) Ce dispositif concerne principalement les aménagements et équipements suivants: les aires de loisirs ; les aires de jeux et de pique-nique ; les aires de servic AuthorityRecurringSubsidyConseil départemental de l'Aube Jusqu'à 15 % de subvention + Aménager des bassins versants (études) L’agence de l’eau soutient le déploiement des solutions fondées sur la nature visant à protéger, gérer de manière durable et restaurer des écosystèmes. L’aménag AuthoritySubsidyAgence de l'Eau Loire-Bretagne Jusqu'à 50 % de subvention + Aménager des dispositifs tampons dans le cadre du dispositif « Investissements agroenvironnementaux non productifs » du Plan stratégique national (PSN) L’agence de l’eau soutient le déploiement des solutions fondées sur la nature visant à protéger, gérer de manière durable et restaurer des écosystèmes. L’aménag AuthoritySubsidyAgence de l'Eau Loire-Bretagne Jusqu'à 50 % de subvention + Aménager des dispositifs tampons sous maitrise d’ouvrage publique ou associations L’agence de l’eau soutient le déploiement des solutions fondées sur la nature visant à protéger, gérer de manière durable et restaurer des écosystèmes. L’aménag AuthoritySubsidyAgence de l'Eau Loire-Bretagne Jusqu'à 50 % de subvention + Aménager et gérer durablement le littoral La Région apporte son soutien aux maîtres d'ouvrages publics pour un aménagement touristique des stations et des plages du littoral soumis à de fortes fréq AuthorityBusinessRecurringSubsidyConseil régional de Nouvelle-Aquitaine + Aménager et moderniser les stations de ski Aménagement des stations: Faciliter l'accès aux services touristiques des coeurs de stations tout au long de l'année, en favorisant une gestion raison AuthorityRecurringSubsidyConseil régional de Nouvelle-Aquitaine + Aménager et équiper des cafés musicaux et culturels Ce dispositif de soutien s'adresse aux cafés situés en Île-de-France, proposant une programmation musicale et culturelle, qui souhaitent faire des travaux AuthorityRecurringSubsidyConseil régional d'Ile de France Jusqu'à 70 % de subvention + Aménager l'espace en valorisant et préservant le foncier Notre offre vous permet d'appréhender les enjeux de l'agriculture locale dans vos projets d'aménagement. Nous élaborons avec vous une solution qu AuthorityRecurringEngineeringChambres d'agriculture + Aménager le territoire pour développer l’attractivité touristique Le Cœur Entre-deux-Mers est à proximité de différents sites d’intérêt touristique (littoral atlantique, Bordeaux, Saint-Emilion…) qui participent à l’attractivi AuthorityBusinessSubsidyGAL Coeur Entre-deux-Mers Jusqu'à 80 % de subvention + Aménager les quartiers d’activités économiques, les espaces économiques, les friches et créer de l’immobilier collectif Favoriser la création ou l'extension des quartiers d'activités économiques, la requalification d'espace économique, la réhabilitation de friches AuthorityRecurringSubsidyConseil départemental du Vaucluse Jusqu'à 80 % de subvention + Analyser les dynamiques de mon territoire L'ANCT propose aux acteurs des territoires des analyses territoriales et des outils produits par l'Observatoire des territoires : mise à disposition d AuthorityIndividualRecurringEngineeringAgence nationale de la cohésion des territoires (ANCT) + Animer des actions collectives en matière d'économie circulaire et de déchets Contexte : La loi NOTRe a confié aux Régions l'élaboration du Plan Régional Prévention et de Gestion des Déchets (PRPGD) qui doit permettre d'atteindr AuthorityRecurringSubsidyConseil régional d'Occitanie + Animer et structurer les filières agricoles L'animation et la structuration de filières agricoles en région Provence - Alpes - Côte d'Azur sont des enjeux majeurs puisque cela permet de mainteni AuthorityIndividualRecurringSubsidyConseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur + Animer les entreprises de votre territoire Vous souhaitez faire vivre votre centre-ville, revitaliser l'économie de proximité. Vous souhaitez développer le management de votre centre-ville, notammen AuthorityRecurringEngineeringChambres de commerce et d'industrie (CCI) + Animer un collectif [FORMATION] ​​Faire partie d’un groupe ou d’une équipe ne garantit pas une démarche collective. On peut être ensemble mais apprendre de différentes façons : en collaboratio AuthorityBusinessRecurringEngineeringRéseau Canopé : Atelier Canopé 71 Macon, Réseau Canopé : Direction territoriale Bourgogne – Franche-Comté, Réseau Canopé : Atelier Canopé 39 Lons-le-Saunier, Réseau Canopé : Atelier Canopé 25 Besançon, Réseau Canopé : Atelier Canopé 90 Belfort, Réseau Canopé : Atelier Canopé 89 Auxerre, Réseau Canopé : Atelier Canopé 70 Vesoul, Réseau Canopé : Atelier Canopé 58 Nevers, Réseau Canopé : Atelier Canopé 21 Dijon + Anticiper les mutations économiques Objectifs Meilleure prise en compte par l’ensemble des acteurs des enjeux relatifs à la Gestion des Emplois et des Parcours Professionnels ; Améliorer l’accès à AuthorityBusinessSubsidyDirection régionale de l’Economie, de l’Emploi, du Travail et des Solidarités (DREETS) — Normandie Jusqu'à 60 % de subvention + Apporter un appui financier régional au fonctionnement des Parcs Naturels Régionaux mais également à la mise en oeuvre de certaines opérations relevant de leur charte En tant que membre des syndicats mixtes de gestion, la Région Pays de la Loire apporte son concours financier au fonctionnement des Parcs Naturels Régionaux (pa AuthorityBusinessRecurringSubsidyConseil régional des Pays de la Loire + Apporter un soutien technique et financier à des projets locaux et des stratégies territoriales en faveur du bocage et de l’agroforesterie Les acteurs ligériens (Région, Etat, Agence de l'eau Loire Bretagne, Office français de la biodiversité, ADEME et AFAC régionale) lancent un appel à projet AuthorityBusinessRecurringSubsidyConseil régional des Pays de la Loire, Directions départementales des territoires (DDT) + Apporter un éclairage sur les documents d'urbanisme et d'aménagement L'adhésion des acteurs de proximité aux décisions d'urbanisme est une des principales clés de succès d'une stratégie d'aménagement local. En AuthorityRecurringEngineeringChambres de commerce et d'industrie (CCI) + Apporter une aide à des projets de tous secteurs soutenus par les 5 Groupes d’action locale (GAL) franciliens Avec pour objectif le développement des zones rurales et périurbaines, LEADER apporte une aide à des projets de tous secteurs soutenus par les 5 Groupes d’actio AuthorityBusinessRecurringSubsidyConseil régional d'Ile de France + Apporter une aide à des projets de tous secteurs soutenus par les 5 Groupes d’action locale (GAL) franciliens Avec pour objectif le développement des zones rurales et périurbaines, LEADER apporte une aide à des projets de tous secteurs soutenus par les 5 Groupes d’actio AuthorityRecurringSubsidyConseil régional d'Ile de France + Apporter une ingénierie publique et une aide à la décision Au sens de l'article L 5511-1 du Code général des collectivités territoriales, Cantal Ingénierie & Territoires est un établissement public dénommé agen AuthorityRecurringEngineeringAgence technique départementale : Cantal Ingénierie & Territoires – CIT (ATD) + Apprendre à utiliser les fichiers fonciers et DV3F (Formation) Description Le Cerema propose des formations pour les acteurs publics de l'aménagement du territoire pour apprendre à utiliser les fichiers fonciers et DV3 AuthorityRecurringEngineeringCerema + Approfondir la connaissance du territoire par un diagnostic territorial partagé Accompagner les collectivités dans la connaissance de leur territoire à travers la réalisation d'un diagnostic territorial transversal et multidisciplinair AuthorityRecurringEngineeringID77 + Appuyer au montage d’un projet de conciergerie de territoire Conjointement par la Chambre Régionale de l'Economie Sociale et Solidaire et l'entreprise Let's Co, propose d'appuyer l'émergence de no AuthorityBusinessRecurringEngineeringChambre régionale de l'Economie Sociale et Solidaire (CRESS) d'Auvergne-Rhône-Alpes + Appuyer les collectivités dans la définition et la mise en œuvre de leur projet architecturaux, d'urbanisme, d'aménagement, d'espaces publics, d'ouvrage d'art et des finances L'équipe de l'ADAC 37 est constituée d'architectes, de paysagistes, d'urbanistes, de juristes, de chargés de mission énergie et d'une s AuthorityRecurringEngineeringAgence Départementale d'Aide aux Collectivités (ADAC 37) + Appuyer les initiatives locales de développement solidaire et d’ECSI Ce dispositif finance des projets de solidarité internationale portés par des organismes néo-aquitains. Il soutient deux types de projets et est organisé en 2 a AuthorityRecurringSubsidyConseil régional de Nouvelle-Aquitaine + Appuyer l’émergence de coopérations La Chambre Régionale de l'Économie Sociale et Solidaire – CRESS - Auvergne-Rhône-Alpes a pour objet : La représentation du champ de l'Économie Sociale AuthorityBusinessRecurringEngineeringChambre régionale de l'Economie Sociale et Solidaire (CRESS) d'Auvergne-Rhône-Alpes + Asseoir un développement économique et social du territoire, tout en préservant et valorisant le patrimoine naturel, culturel et paysager Conseil AMONT : participation à l'élaboration de projets de territoires Ingénierie ADMINISTRATIVE : appui des collectivités pour répondre aux appels à proj AuthorityRecurringEngineeringParc naturel régional du LUBERON (PNR) + Assister les collectivités dans le dialogue avec les promoteurs Optimiser les conditions du dialogue avec les professionnels de l'immobilier : Analyse des enjeux (notamment environnementaux) Cadrage du dialogue avec les AuthorityRecurringEngineeringID77 + Assister les collectivités dans le pilotage et la coordination des projets d’aménagement : aide au suivi des procédures administratives et réglementaires Renforcer le pilotage de projets d'aménagement en régie : Assistance opérationnelle et juridique au pilotage d'une opération d'aménagement ou de AuthorityRecurringEngineeringID77 + Assister les collectivités dans un projet de requalification des anciennes zones d'activité Permettre à la collectivité d'optimiser ses arbitrages et de sécuriser ses investissements Aide à l'élaboration d'un diagnostic global de zones d AuthorityRecurringEngineeringID77 + Assister les collectivités dans un projet de requalification des friches industrielles et commerciales Permettre à la collectivité d'optimiser ses arbitrages financiers, urbanistiques et calendaires. Aide à l'élaboration d'un diagnostic de site. Le AuthorityRecurringEngineeringID77 + Assister les collectivités pour la valorisation et la commercialisation d'emprises foncières ou immobilières Expertise financière et immobilière : Analyse du contexte et des possibilités réglementaires Prise d'informations sur le marché local Constitution d'u AuthorityRecurringEngineeringID77 + Assister les élus du Jura de la conception à la réalisation des projets de leur collectivité L'Association des Maires et présidents d'intercommunalité du Jura vous accompagne dans vos démarches de montage de projet, répond à vos questions juri AuthorityRecurringEngineeringAssociation des Maires du Jura et des Présidents d'intercommunalité (AMJ) + Assurer la création ou la reprise d'une entreprise artisanale ou d'une exploitation agricole Aide - « Programme de formation à la reprise des entreprises artisanales ou des exploitations agricoles », mis en place par le CR-BFC Objectif : assurer la créa AuthorityRecurringSubsidyConseil régional de Bourgogne-Franche-Comté + Assurer la viabilité des salles de cinéma à court terme et à long terme - soutien automatique renforcé et avances à l'exploitation Les salles de cinéma sont durablement impactées par la mise en place des mesures sanitaires et les reports de tournages et de sorties de films, en particulier c AuthorityIndividualAdvanceCentre National du Cinéma et de l'image animée (CNC) + Assurer l’animation et la communication pour la réduction des émissions dispersées de micropolluants dans le cadre d’une opération collective Actions d’animation et de communication d’une opération groupée visant la réduction des émissions de micropolluants dispersées d’un ensemble d’acteurs économiqu BusinessSubsidyAgence de l'Eau Loire-Bretagne Jusqu'à 50 % de subvention + Attractivité touristique du territoire Vous souhaitez mener à bien des investissements ou aménagements touristiques structurants ou fluviaux (hors contrats de canaux) ? Bénéficiez de l’aide régionale AuthorityBusinessSubsidyConseil régional du Grand Est Jusqu'à 20 % de subvention + Autoconsommation Collective multi acteurs d’électricité renouvelable Par le soutien à l'Autoconsommation Collective (ACC), la Région entend offrir, sur la durée, aux acteurs d'un territoire une électricité renouvelable, AuthorityRecurringSubsidyConseil régional de Nouvelle-Aquitaine + Avoir un guichet unique pour les aides européennes en Bourgogne-Franche-Comté La période de démarrage d'une nouvelle programmation des FESI (fonds européens structurels et d'investissement) est généralement l'occasion de re AuthorityBusinessRecurringEngineeringConseil régional de Bourgogne-Franche-Comté + Bénéficier du Pass Sud Montagne Avec le Pass Sud Montagne, la Région Sud accompagne les lycéennes et lycéens scolarisés en Provence-Alpes-Côte d’Azur, grâce à une aide individuelle de 100€ par AuthorityIndividualRecurringSubsidyConseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur + Bénéficier d'expertises pour la mise en œuvre des projets de revitalisation Le Cerema, en partenariat financier avec l'ANCT, vous propose un accompagnement sur mesure des projets des collectivités, sous la forme de missions d' AuthorityIndividualRecurringEngineeringAgence nationale de la cohésion des territoires (ANCT), Cerema + Bénéficier d'expertises thématiques pour mettre en œuvre des projets de revitalisation Vous vous êtes engagés dans une démarche de revitalisation et avez identifié un besoin d'ingénierie pour concrétiser une action ou un projet précis. La Ban AuthorityRecurringEngineeringBanque des Territoires + Bénéficier d'investissements pour les Territoires d'Industrie ________________________________________________________________________ 🚩 Les financements décrits dans cette section respectent la réglementation relative au AuthorityIndividualRecurringSubsidyBanque des Territoires + Bénéficier d'un accompagnement AMO, MOE, de toutes assistances et conseils techniques et administratifs L'ADICA est l'Agence Technique Départementale de l'Aisne, Établissement Public Administratif géré de manière paritaire par les élus représentants AuthorityRecurringEngineeringADICA - Agence Technique Départementale de l'Aisne (ATD) + Bénéficier d'un accompagnement en ingénierie de données avec Dataviz La Banque des Territoires propose un service de centre de ressource aux collectivités. Ce service fournit des cartographies, infographies et autres modélisation AuthorityBusinessRecurringEngineeringBanque des Territoires + Bénéficier d'un accompagnement en matière de sécurité des systèmes d'information L'Agence d'Ingénierie des territoires de Haute-Loire peut être sollicitée en matière d'informatique sous l'angle de la sécurité des systèmes AuthorityRecurringEngineeringAgence d'ingénierie des territoires de Haute-Loire (Ingé43) + Bénéficier d'un accompagnement pour définir et lancer un projet de construction, de réhabilitation, d'extension d'équipements publics L'Agence d'Ingénierie des territoires de Haute-Loire peut être sollicitée en matière de projet de construction, réhabilitation, d'extension d&#03 AuthorityRecurringEngineeringAgence d'ingénierie des territoires de Haute-Loire (Ingé43) + Bénéficier d'un accompagnement pour définir et lancer un projet en matière d'équipements ou de stratégies touristiques L'Agence d'Ingénierie des territoires de Haute-Loire peut être sollicitée en matière d'équipement ou de stratégies touristiques pour donner des c AuthorityRecurringEngineeringAgence d'ingénierie des territoires de Haute-Loire (Ingé43) + Bénéficier d'un accompagnement pour le développement de circuits courts et de filières locales de qualité ________________________________________________________________________ 🚩 Les financements décrits dans cette section respectent la réglementation relative au AuthorityRecurringEngineeringBanque des Territoires + Bénéficier d'un accompagnement pour mettre en place une démarche d'innovation Pour accompagner les collectivités et les porteurs de projets tournés vers la transformation du tourisme local et la réduction de son empreinte carbone, la Banq AuthorityIndividualRecurringEngineeringBanque des Territoires + Bénéficier d'un accompagnement à la mise en oeuvre du RGPD Créée en 2014, l'ATD16, Agence Technique de la Charente, apporte soutien et ingénierie auprès des élus charentais afin de mener à bien les projets de leur AuthorityBusinessRecurringEngineeringAgence technique départementale de la Charente - ATD16 et opérateur public de services numériques (OPSN) + Bénéficier d'un accompagnement à la stratégie foncière et immobilière des Petites Villes de demain La Banque des Territoires propose aux collectivités une prise en charge de missions d'analyse foncière et immobilière pour vous aider à réaliser le volet u AuthorityBusinessRecurringEngineeringBanque des Territoires + Bénéficier d'un appui à la conception du projet de revitalisation des Petites Villes de demain La Banque des Territoires accompagnes les communes qui souhaitent élaborer une stratégie de revitalisation et définir un plan d'action, notamment pour la d AuthorityBusinessRecurringEngineeringBanque des Territoires + Bénéficier d'un co-financement des Assistances à maîtrise d’ouvrage (AMO) des Petites villes de demain ________________________________________________________________________ 🚩 Les financements décrits dans cette section respectent la réglementation relative au AuthorityRecurringEngineeringBanque des Territoires Jusqu'à 50 % de subvention + Bénéficier d'un co-financement des ingénieries locales stratégiques des Petites de Villes de demain ________________________________________________________________________ 🚩 Les financements décrits dans cette section respectent la réglementation relative au AuthorityBusinessRecurringSubsidyBanque des Territoires Jusqu'à 50 % de subvention + Bénéficier d'un marché de partenariat pour financer vos projets en optimisant les coûts La Banque des Territoires accompagne les collectivités territoriales dans leur projet d'investissement public à travers une catégorie spécifique du marché AuthorityRecurringEngineeringBanque des Territoires + Bénéficier d'un porter à connaissance énergie-climat Expertise énergie-climat dans la conception ou l’aménagement d’un projet urbain ou site à enjeux (éco-quartier, zone d’activités…), dans le but d’apprécier de f AuthorityRecurringEngineeringAlec métropole bordelaise et Gironde + Bénéficier d'un Service d'Assistance à la Gestion Energétique Les communes ou les groupements de communes membres du SIEL-Territoire d’énergie Loire peuvent adhérer à la compétence optionnelle « Service d’Assistance à la G AuthorityRecurringEngineeringSIEL-Territoire d’énergie Loire + Bénéficier d'un SIG (Système d'Information Géographique) et constituer des données cartographiques Créée en 2014, l'ATD16, Agence Technique de la Charente, apporte soutien et ingénierie auprès des élus charentais afin de mener à bien les projets de leur AuthorityBusinessRecurringEngineeringAgence technique départementale de la Charente - ATD16 et opérateur public de services numériques (OPSN) + Bénéficier d'une aide à la structuration des moyens des Petites Villes de demain La Banque des Territoires propose aux collectivités une prise en charge temporaire de missions d'aide à la structuration des moyens, lorsqu'un co-fina AuthorityBusinessRecurringEngineeringBanque des Territoires + Bénéficier d'une animation Fresque du Climat Animation d’une Fresque du Climat pour les élus, le personnel, les habitants et les associations de Gironde. Vous pouvez bénéficier d'un accompagnement par AuthorityRecurringSubsidySyndicat Départemental Energies et Environnement de Gironde (SDEEG) Jusqu'à 80 % de subvention + Bénéficier d'une assistance numérique Créée en 2014, l'ATD16, Agence Technique de la Charente, apporte soutien et ingénierie auprès des élus charentais afin de mener à bien les projets de leur AuthorityBusinessRecurringEngineeringAgence technique départementale de la Charente - ATD16 et opérateur public de services numériques (OPSN) + Bénéficier d'une assistance à la recherche de subventions et au montage des dossiers Moselle Agence Technique est une filiale du Département dont l'objet est d'apporter aux collectivités et aux EPCI adhérentes qui le demandent une assi AuthorityRecurringEngineeringMATEC (ATD 57 Moselle) + Bénéficier d'une expertise habitat (juridique, études, observations, formations) Les ADIL sont des associations agréées par le ministère en charge du logement (art. L.366-1 et suivants du CCH). Constituées d'une équipe de spécialistes d AuthorityIndividualRecurringEngineeringAgences départementales d'information sur le logement (ADIL) + Bénéficier d'une maintenance du parc informatique Créée en 2014, l'ATD16, Agence Technique de la Charente, apporte soutien et ingénierie auprès des élus charentais afin de mener à bien les projets de leur AuthorityBusinessRecurringEngineeringAgence technique départementale de la Charente - ATD16 et opérateur public de services numériques (OPSN) + Bénéficier d'une offre adaptée aux acteurs de l’Economie Sociale et Solidaire ________________________________________________________________________ 🚩 Les financements décrits dans cette section respectent la réglementation relative au AuthorityIndividualRecurringSubsidyBanque des Territoires + Bénéficier d'une offre de quasi-fonds propres hors actionnariat La Banque des Territoires vous accompagne pour vous permettre d'obtenir rapidement un financement par des quasi-fonds propres adapté à vos besoins. Un co-f AuthorityBusinessRecurringSubsidyBanque des Territoires + Bénéficier d'une offre de services d'ingénierie portant sur l'étude et/ou la réalisation de projets liés à l'aménagement et au développement du territoire réaliser toutes études, analyses et schémas directeurs pour assister à la définition de stratégie de développement et de promotion territoriale, assurer des mis AuthorityRecurringEngineeringAgence des territoires de la Sarthe + Bénéficier d'une sauvegarde informatique Le Département a décidé de créer, depuis le 1er janvier 2011, une agence départementale d’ingénierie aux collectivités (INGENIERIE70). INGENIERIE70, établisseme AuthorityRecurringEngineeringAgence technique départementale (ATD) INGENIERIE70 + Bénéficier d'une sauvegarde informatique et d'usage collaboratifs Créée en 2014, l'ATD16, Agence Technique de la Charente, apporte soutien et ingénierie auprès des élus charentais afin de mener à bien les projets de leur AuthorityBusinessRecurringEngineeringAgence technique départementale de la Charente - ATD16 et opérateur public de services numériques (OPSN) + Bénéficier d'une étude d'aide à la décision pour la rénovation énergétique des bâtiments publics Dans le cadre de l'adhésion à son service Energie Plus, Territoire d'énergie Drôme (SDED) a mis en place un accord cadre multi-attributaire pour la co AuthorityRecurringEngineeringService public Des Energies dans la Drôme (SDED) + Bénéficier de conseil en énergie partagé La communauté de communes Sauer-Pechelbronn porte le poste d'un ingénieur énergie qui accompagne les communes et autres collectivités dans leurs démarche d AuthorityRecurringEngineeringCommunauté de Communes Sauer-Pechelbronn + Bénéficier de conseils et de solutions pour accompagner vos administrés dans la maîtrise des consommations d'énergie, les énergies renouvelables et les aides financières existantes Les Espaces Info Énergie sont des services d'utilité publique de conseil à la rénovation créé par l'Ademe. Le CAUE du Tarn porte un Espace INFO-ÉNERGI AuthorityRecurringEngineeringCommission européenne, Ademe — Direction régionale — Occitanie, Conseil départemental du Tarn, Conseil régional d'Occitanie + Bénéficier de l'accompagnement d'experts et de l'appui de centres de ressources Vous voulez disposer d'un accompagnement plus continu de vos services en matière de de restauration et réaménagement urbain, de l'immeuble à la parcel AuthorityRecurringEngineeringSites & Cités remarquables de France + Bénéficier de la rémunération des stagiaires de la formation professionnelle Le principe et les conditions de rémunération de stagiaires de la formation professionnelle. Stagiaires de la formation professionnelle Pour bénéficier de la ré AuthorityRecurringSubsidyConseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur + Bénéficier de logiciels et d'applications de gestion OPÉRATIONS CONCERNÉES Mise à disposition de logiciels de gestion à l'échelle communale et intercommunale. NIVEAU D'INTERVENTION OU DESCRIPTION DES INT AuthorityRecurringEngineeringSyndicat Mixte Numérian (opérateur public de services numériques - OPSN) + Bénéficier de l’expertise d’un conseiller développement économique territorial implanté localement Vous souhaitez bénéficier de l'accompagnement humain d'un conseil expert de votre territoire, pour élaborer et mettre en œuvre une stratégie de soutie AuthorityRecurringEngineeringChambres de commerce et d'industrie (CCI) + Bénéficier de l’expertise d’un conseiller en développement de l’économie de proximité implanté localement Vous souhaitez être accompagné dans la conception et la mise en œuvre de votre stratégie de développement et de promotion de l'artisanat de votre territoir AuthorityIndividualRecurringEngineeringChambres de métiers et de l'artisanat (CMA) + Bénéficier de produits à des tarifs préférentiels pour faciliter ses commandes L'AMV 88 propose à ses adhérents des produits à des prix préférentiels et leur permet ainsi d'éviter de gérer le formalisme lié à la commande publique AuthorityRecurringEngineeringAssociation des maires et présidents de communautés des Vosges (AMV 88) + Bénéficier de retours d'expériences innovantes au Forum des solutions L'ANCT et le PUCA vous proposent de bénéficier des cycles de conférences « Forum des solutions ». Le Forum des solutions est une série de rendez-vous mensu AuthorityRecurringEngineeringAgence nationale de la cohésion des territoires (ANCT), Plan urbanisme construction architecture (PUCA) + Bénéficier de services et mobilités en montagne La CIMA s’inscrit dans une approche interrégionale qui détermine des orientations à l’échelle du massif des Alpes dans tous les secteurs d’activité à spécificit AuthorityIndividualRecurringSubsidyConseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur + Bénéficier des compétences d'un jeune diplômé (VTA) Le volontariat territorial en administration (VTA) permet aux collectivités territoriales rurales de bénéficier des compétences de jeunes diplômés le temps d&#0 AuthorityEngineeringAgence nationale de la cohésion des territoires (ANCT) + Bénéficier du dispositif Conseil en Energie Partagé (CEP) Le service « Conseil en Energie Partagé » (CEP) proposé par TE80 consiste à partager les compétences en énergie de 4 techniciens spécialisés. Cela permet aux co AuthorityRecurringEngineeringTerritoire d'Energie Somme + Bénéficier du Fonds d'innovation pour la formation Vous avez un projet d’innovation formative répondant aux besoins en compétences des filières et métiers stratégiques régionaux (filières fortement pourvoyeuses AuthorityRecurringSubsidyConseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur + Bénéficier d’un "Conseil en énergie partagée" Vous manquez de moyens humains et financiers pour vous engager dans une démarche de rénovation énergétique. Vous souhaitez réaliser des économie d'énergie AuthorityRecurringEngineeringADEME + Bénéficier d’un accompagnement de projets et d’une aide à la programmation sur le volet bâtiments et espaces publics Établissement public administratif créé en 2012, Cantal Ingénierie & Territoires (CIT), propose aux Collectivités Territoriales et aux Établissements Public AuthorityBusinessRecurringEngineeringAgence technique départementale : Cantal Ingénierie & Territoires – CIT (ATD) + Bénéficier d’un accompagnement pour une Assistance à Maîtrise d’Ouvrage (AMO) Être accompagné pour les projets d'aménagement urbain, paysager ou de construction publique, tout au long de leur réalisation : aide à la définition de la AuthorityRecurringEngineeringGironde Ressources (ATD) + Bénéficier d’un apport en quasi-fonds propres en complément de fonds propres La Banque des Territoires apporte des fonds propres et quasi-fonds propres à des projets qui renforcent l'attractivité ou la cohésion sociale et territoria BusinessRecurringSubsidyBanque des Territoires + Bénéficier d’une assistance en matière de voirie et d’aménagements d’espace public et paysager Moselle Agence Technique est une filiale du Département dont l'objet est d'apporter aux collectivités et aux EPCI adhérents qui le demandent une assis AuthorityRecurringEngineeringMATEC (ATD 57 Moselle) + Bénéficier d’une offre de financement en fonds propres ________________________________________________________________________ 🚩 Les financements (investissements et prêts) décrits dans cette section respectent le BusinessRecurringSubsidyBanque des Territoires + Bénéficier gratuitement de la compétence d'un architecte pour participer à son jury La Mission interministérielle pour la qualité des constructions publiques (MIQCP) se fait assister par trente architectes consultants et consultantes en vue de AuthorityRecurringEngineeringMission interministérielle pour la qualité des constructions publiques (MIQCP) + Cartographier les consommations énergétiques de votre parc immobilier avec Prioréno Vous êtes une collectivité et vous portez des projets de rénovation de votre parc immobilier ? La Banque des Territoires vous propose un outil d'aide à la AuthorityBusinessRecurringEngineeringBanque des Territoires + CERV – Appel à propositions pour le jumelage de villes CERV - Programme Citoyenneté, Egalité, Droits et Valeurs - 2021-2027 ----- 6 millions d'euros ----- Budget total de l’appel : 6 millions d'euros Monta AuthorityIndividualSubsidyCommission européenne + Choisir des objets connectés au service de votre collectivité Qui sommes-nous ? Le SIEL-Territoire d'énergie Loire a été créé en 1950 par les communes de la Loire afin d'assurer la bonne gestion de leurs réseaux AuthorityRecurringEngineeringSIEL-Territoire d’énergie Loire + Choisir une solution de chauffage gaz performante Réalisation d’études thermiques proposant une solution gaz, si la solution gaz est retenue : Jusqu’à 7 000 €, dans la limite de 80 % de subvention Un rendez-vou AuthoritySubsidyTerritoire d'Energie Alsace + Co-construire votre projet de territoire intelligent avec l'ensemble des parties prenantes Votre besoin : La transformation numérique représente une révolution culturelle. Elle constitue également un enjeu politique majeur pour la transition écologiqu AuthorityRecurringEngineeringCerema + Co-financer l'ingénierie opérationnelle pour les Petites Villes de demain ________________________________________________________________________ 🚩 Les financements décrits dans cette section respectent la réglementation relative au AuthorityBusinessRecurringEngineeringBanque des Territoires Jusqu'à 50 % de subvention + Cofinancer des projets visant à former des juges nationaux dans le cadre de l'application des règles de concurrence européennes SMP-COMP-2023-JUDG AuthorityBusinessSubsidyCommission européenne + Cofinancer les outils d'aide à la décision des territoires Avenir Montagnes _________________________________________________________________ 🚩 Les financements décrits dans cette section respectent la réglementation relative aux aides AuthorityRecurringSubsidyBanque des Territoires + Cofinancer un soutien à la maîtrise d'œuvre ou d'ouvrage ____________________________________________________________________ 🚩 Les financements décrits dans cette section respectent la réglementation relative aux ai AuthorityRecurringLoanBanque des Territoires + Conforter l'attractivité économique des territoires L'Établissement public foncier d'Occitanie intervient dans le cadre de projets d'intérêt public pour assurer une action foncière sur mesure, sans AuthorityBusinessRecurringEngineeringÉtablissement public foncier d'Occitanie (EPF) + Connaître et comprendre la situation énergie-climat de mon territoire La collectivité bénéficie des informations nécessaires et d’une connaissance fine de l’existant pour mettre en oeuvre une politique climat-air-énergie efficace. AuthorityRecurringEngineeringAlec métropole bordelaise et Gironde + Connaître la consommation et la production énergétique de son territoire Vous souhaitez connaître la consommation et la production de votre territoire ? Le service "Bilan de mon territoires" vous offre un rapport synthétique AuthorityRecurringEngineeringENEDIS + Connaître les aides et les solutions pour la relance économique Vous souhaitez rester en lien avec vos entreprises et leur donner les clés pour se développer. Vous souhaitez disposer de toute information utile et à jour pour AuthorityRecurringEngineeringChambres de commerce et d'industrie (CCI) + Conseiller et accompagner la transformation numérique des collectivités Somme Numérique accompagne ses membres le déploiement du numérique et participe à la transformation numérique des collectivités locales. Projets de dématérialis AuthorityRecurringEngineeringSomme Numérique (opérateur public de services numériques - OPSN) + Conseiller et accompagner la transformation numérique des collectivités territoriales Aide à la modernisation numérique des collectivités territoriales Aide à la mise en conformité RGS, RGI, RGAA et à la sécurisation des Systèmes d'informati AuthorityRecurringEngineeringSITIV (opérateur public de services numériques - OPSN) + Conseiller et accompagner la transformation numérique des collectivités territoriales Projets locaux, intercommunaux et public-privé. Conseil aux élus et aux cadres territoriaux sur la transformation numériques des collectivités (mairies, interco AuthorityBusinessRecurringEngineeringSOLURIS (opérateur public de services numériques - OPSN) + Conseiller et accompagner la transformation numérique des collectivités territoriales Nous accompagnons aujourd'hui les collectivités locales dans leur transformation numérique afin qu'elle profite à leurs services et à tous les acteurs AuthorityBusinessRecurringEngineeringAgence Alpine des Territoires (AGATE) - OPSN et CPIE + Conseiller et accompagner la transformation numérique des collectivités territoriales Le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Lot conseille et accompagne, dans le domaine du numérique, autour de 5 services : Protection des do AuthorityRecurringEngineeringPôle Numérique du CDG46 (opérateur public de services numériques - OPSN) + Conseiller les acheteurs publics pour des achats écologiquement responsables À titre expérimental, un service gratuit de conseil environnemental est proposé aux acheteurs publics dans le cadre du Plan National pour des Achats Durables 20 AuthorityIndividualRecurringEngineeringCommissariat Général au Développement Durable (CGDD) + Conseiller les collectivités en matière de bâtiments publics : école, installations sportives, ...(programme, construction, entretien, réhabilitation...) Permettre à la collectivité de piloter l'élaboration du projet d'équipement en maîtrisant les enjeux urbains, programmatiques, financiers et sociaux. AuthorityRecurringEngineeringID77 + Conseiller les collectivités pour la conservation et la gestion de leurs archives Assistance et veille téléphonique Visites de conseil et/ou diagnostic Dans le cadre des prescriptions fixées par le Code du patrimoine et dans le prolongement d AuthorityRecurringEngineeringID77 + Conseiller les communes et les intercommunalités en matière juridique et administrative Bénéficier d'assistance et de conseil dans les domaines juridiques et administratifs pour les questions liées à la gestion locale AuthorityRecurringEngineeringAgence technique départementale du Gard + Conseiller les communes et les intercommunalités en matière technique et de financement de projets Bénéficier d'assistance et de conseil dans les domaines techniques et de financement de projet pour les questions liées à la gestion locale AuthorityRecurringEngineeringAgence technique départementale du Gard + Conseiller les territoires dans le cadre de projets d'aménagements - Ingénierie Territoriale de l'Etat / Nouveau conseil aux territoires (NCT) 4 missions de conseil dans le domaine de l'aménagement du territoire : Aide à l'émergence de projet de territoire Soutien à la mise en œuvre de politi AuthorityBusinessRecurringEngineeringDDT du Tarn + Consigner des fonds pour garantir ses activités La Banque des Territoires accompagne les EPL par la consignation de fonds afin de garantir leurs actions dans le cadre d'un Plan de Prévention des Risques BusinessRecurringSubsidyBanque des Territoires + Consigner des sommes d'argent pour les collectivités locales _________________________________________________________________ 🚩 Les financements décrits dans cette section respectent la réglementation relative aux aides AuthorityRecurringSubsidyBanque des Territoires + Consolider et développer le réseau d'itinéraires cyclables Cette aide accompagne les maitres d'ouvrages publics dans leurs projets en faveur de la pratique de l'itinérance cyclable répondant aux enjeux de prés AuthorityBusinessRecurringSubsidyConseil régional de Nouvelle-Aquitaine + Constituer les dossiers de demandes de subventions Vous avez besoin d'être accompagné dans la constitution de vos dossiers de demandes de subventions ? La Mission Pilotage Financier de l'Agence Aveyron AuthorityRecurringEngineeringAgence départementale Aveyron Ingénierie + Construire collectivement une stratégie ou un projet d'aménagement et se doter d'un plan d'actions partagé à l'échelle d'un grand territoire (Atelier Local) PRÉSENTATION OBJECTIFS L'Atelier Local vise à mobiliser, faire participer et fédérer les acteurs locaux autour d'une vision prospective, d'un pro AuthorityIndividualRecurringEngineeringMinistères de l'Aménagement du territoire et de la Transition écologique + Construire collectivement une stratégie ou un projet d'aménagement et se doter d'un plan d'actions partagé à l'échelle d'un quartier ou d'une commune (Atelier Flash) PRÉSENTATION OBJECTIFS L'Atelier des territoires Flash vise à mobiliser, faire participer et fédérer les acteurs locaux autour d'une vision prospectiv AuthorityRecurringEngineeringMinistères de l'Aménagement du territoire et de la Transition écologique + Construire ou rénover des équipements sportifs et de loisirs Accompagner les propriétaires et / ou gestionnaires d'un équipement dans : - un projet de construction ou de rénovation - la définition puis la mise en œuv AuthorityRecurringEngineeringConseil départemental du Tarn + Construire une stratégie de développement économique territorial Vous souhaitez mettre en œuvre une stratégie de développement économique sur votre territoire afin de répondre aux enjeux futurs de celui-ci et gérer au mieux l AuthorityRecurringEngineeringFédération des agences d'attractivité, de développement et d'innovation (CNER) + Consulter les chefs d’entreprise de votre territoire En associant les entrepreneurs et commerçants de votre territoire à vos orientations, en recueillant leurs ressentis, leurs doutes, leurs réflexions sur les suj AuthorityRecurringEngineeringChambres de commerce et d'industrie (CCI) + Contrat Chaleur Renouvelable Le Contrat Chaleur Renouvelable (CCR) est un dispositif de financement territorial mis en place par l'ADEME (Agence de la Transition Écologique). Son objec AuthorityBusinessRecurringSubsidyAides-territoires Jusqu'à 70 % de subvention + Contribuer au développement des projets des territoires lotois Fonds d'Aide pour les solidarités territoriales (FAST) dans le Lot Le FAST rassemble en un seul fonds toutes les aides du Département à l'investisseme AuthorityRecurringSubsidyConseil départemental du Lot + Contribuer au développement local durable du territoire du Parc Ingénierie amont : rédaction de porter à connaissance pour plans, programmes et projets d'aménagement. Sensibilisation des acteurs. Contribution aux straté AuthorityRecurringEngineeringParc national du Mercantour + Contribuer au développement économique, à l’attractivité et à l’aménagement du territoire Conseil AMONT : réalisation de diagnostics de l'appareil commercial, et de diagnostics économiques (études, plan d'actions, recueil en concertation av AuthorityRecurringEngineeringChambre de commerce et d'industrie (CCI) des Alpes-de-Haute-Provence + Contribuer au premier équipement des jeunes en lycées professionnels, technologiques et agricoles Favoriser l'égalité des chances en matière d'éducation et de formation, en accordant un soutien particulier aux élèves de l'enseignement professi AuthorityLoanConseil régional des Pays de la Loire + Contribuer à des projets de réduction et de séquestration de carbone pour participer à l'objectif de neutralité carbone Contexte : Les acteurs publics et privés doivent s'engager dans une démarche de décarbonation, encadrée de manière réglementaire par le Green Deal Européen AuthorityIndividualRecurringEngineeringLeyton + Contribuer à la mise en œuvre de la stratégie locale de développement Objectif : Contribuer à la mise en œuvre de la stratégie locale de développement du GAL sélectionné au titre de l'appel à candidatures LEADER. Mesure perme AuthorityBusinessRecurringSubsidyConseil régional des Pays de la Loire + Contribuer à la réalisation d'une étude préalable pour la mise en œuvre ou l’extension de la tarification incitative Avec la tarification incitative, le montant de la taxe ou de la redevance d’enlèvement des ordures ménagères varie en fonction de la quantité de déchets produit AuthorityBusinessSubsidyADEME + Contribuer à la réussite de tous les jeunes avec les stages au Sud Ce nouvel outil comporte trois grandes parties. D’abord, une banque de données, les entreprises y déposent leurs offres de stages destinées aux élèves de troisi AuthorityIndividualRecurringSubsidyConseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur + Contrôler les services publics de distribution d'énergie Assurer des services publics de qualité et alimenter les usagers en électricité et en gaz Objectif: - contrôler le concessionnaire ENEDIS - contrôler le concess AuthorityRecurringEngineeringSIDEC du Jura (Syndicat mixte d’énergies, d’équipements et de e-communication) Jusqu'à 20 % de subvention + Coopérer avec d’autres territoires Priorité stratégique : Enrichir et renforcer la stratégie locale de développement grâce aux échanges et à la coopération interterritoriale et/ou transnationale. AuthorityBusinessSubsidyGAL des Coëvrons Jusqu'à 80 % de subvention + Coopérer et favoriser la concertation (LEADER) Le Pays de Ploërmel-Coeur de Bretagne développe des programmes de coopération depuis plus de 10 ans. Grâce à LEADER, il a pu initier une forte ouverture vers d& AuthorityBusinessRecurringSubsidyPloërmel - Cœur de Bretagne (PETR) Jusqu'à 70 % de subvention + Coopérer pour étendre son réseau et requestionner les modes de faire CONTEXTE ET DESCRIPTION DU DISPOSITIF Cet appel à projets s'inscrit dans le cadre du programme LEADER Loire 2023-2027, qui a pour objectif de favoriser la AuthorityBusinessEngineeringGAL Loire Jusqu'à 80 % de subvention + Coordonner les actions régionales des CAUE en matière culturelle sur la construction, l'architecture, l'urbanisme, le paysage et environnement L'Union régionale des CAUE (URCAUE) regroupe les CAUE volontaires de la région concernée. Elle a pour mission de : représenter et promouvoir les CAUE de sa AuthorityIndividualRecurringEngineeringUnion régionale des CAUE de Nouvelle-Aquitaine, Union régionale des CAUE des Pays de la Loire, Union régionale des CAUE d'Occitanie, Union régionale des CAUE d'Île-de-France, Union régionale des CAUE Bourgogne-Franche-Comté, Union régionale des CAUE d'Auvergne-Rhône-Alpes, Union régionale des CAUE Normands, Union régionale des CAUE des Hauts de France + Couvrir les dépenses engagées par les GAL en termes d’animation et de fonctionnement de leur stratégie locale de développement après la date de sélection des candidatures Les stratégies locales de développement requièrent une ingénierie performante dont le soutien est indispensable pour répondre aux exigences émises par LEADER. C AuthorityBusinessRecurringSubsidyConseil régional des Pays de la Loire Jusqu'à 25 % de subvention + Créer de nouvelles activités en économie circulaire La région Nouvelle-Aquitaine va permettre de disposer d'outils permettant de préparer et accompagner la transition vers l'économie circulaire (écoconc AuthorityBusinessRecurringSubsidyConseil régional de Nouvelle-Aquitaine Jusqu'à 60 % de subvention + Créer de nouvelles offres de formation ou d’accompagnement L'Etat et la Région ont décidé de poursuivre leur collaboration à travers le dispositif « Pays de la Loire – programme d’investissements d’avenir 4 ». Un a AuthoritySubsidyConseil régional des Pays de la Loire + Créer des aires de bivouacs dans les massifs Dispositif à titre expérimental, facilitant l'aménagement d'espaces délimités et sécurisés, permettant une halte et l'accès à différents services AuthorityRecurringSubsidyConseil régional de Nouvelle-Aquitaine + Créer des centres de formation ou développer de nouvelles formations pour accompagner l'innovation et la transformation digitale dans l'industrie _________________________________________________________________ 🚩 Les financements décrits dans cette section respectent la réglementation relative aux aides AuthorityRecurringSubsidyBanque des Territoires + Créer des itinéraires de randonnée Accompagner les communes et EPCI dans la création, la requalification, le suivi d'itinéraires de randonnées pédestre, VTT, équestre conformes à la démarche AuthorityRecurringEngineeringConseil départemental du Tarn + Créer des itinérance touristique et des boucles locales NATURE DES PROJETS ÉLIGIBLES Etude pour la réalisation d'un schéma d'itinéraires de randonnée, pour la définition de parcours de découverte sur le ter AuthorityRecurringSubsidyConseil départemental de la Manche + Créer des tiers-lieux d’innovation sociale pour contribuer au développement économique des territoires ________________________________________________________________________ 🚩 Les financements décrits dans cette section respectent la réglementation relative au AuthorityIndividualRecurringSubsidyBanque des Territoires + Créer ou transformer une salle de cinéma dans le cadre de son projet de territoire Accompagner la collectivité dans une stratégie de développement ou de création de son offre cinématographique : A. diagnostic d'un cinéma existant (environ AuthorityBusinessRecurringEngineeringADRC - Agence nationale pour le développement du cinéma en régions + Créer un Pôle Territorial de Coopération Economique (PTCE) Mettre en œuvre une stratégie commune et continue de mutualisation, de coopération ou de partenariat au service de projets économiques et sociaux innovants, por AuthorityBusinessSubsidyConseil régional des Pays de la Loire + Créer un site internet pour votre commune - Campagnol.fr CRÉEZ VOTRE SITE COMMUNAL AVEC CAMPAGNOL.FR "Faire du site internet communal, l'entrée vers tous les services au public." Campagnol.fr est un servi AuthorityIndividualRecurringEngineeringAssociation des Maires Ruraux de France - AMRF + Créer, diversifier et moderniser des sites de visites et des activités de loisirs Cette aide soutient les projets de création, diversification et modernisation de sites de visites ou d'activités de loisirs : lieu patrimonial, équipement AuthorityRecurringSubsidyConseil régional de Nouvelle-Aquitaine + Créer, maintenir ou développer un service de proximité L'objectif de cette aide est d'assurer la création, le maintien ou le développement d'un service nécessaire à la satisfaction de la population en AuthorityRecurringSubsidyConseil départemental de l'Aude Jusqu'à 35 % de subvention + Créer, réaménager et revitaliser des espaces publics en cœur de bourg, centre-ville ou quartier NATURE DES PROJETS ÉLIGIBLES Création, réaménagement et revitalisation d'espaces publics en cœur de bourg, centre-ville ou quartier. L'espace public d AuthorityRecurringSubsidyConseil départemental de la Manche + Créer, rénover et réhabiliter des gites publics individuels ou de groupe labéllisés Gîtes de France ou Clévacances Tout projet visant à la création, rénovation et réhabilitation de gites publics individuels ou de groupe labéllisés Gîtes de France ou Clévacances. Gîte public AuthorityRecurringSubsidyConseil départemental de la Manche Jusqu'à 40 % de subvention + Créer, rénover et réhabiliter l’hôtellerie de plein air et des aires de camping-cars publiques NATURE DES PROJETS ÉLIGIBLES Tout projet visant à la création, rénovation et réhabilitation d'hôtellerie de plein air et d'aires de camping-cars publi AuthorityRecurringSubsidyConseil départemental de la Manche + Créer, rénover, restructurer, étendre un pôle de santé (PSLA), une maison de santé (MSP) ou un centre de santé (CDS) NATURE DES PROJETS ÉLIGIBLES Tout projet immobilier portant sur la création, la rénovation, la restructuration, l'extension de pôle de santé (PSLA), de mai AuthorityRecurringSubsidyConseil départemental de la Manche + Créer, rénover, étendre des centres de vacances NATURE DES PROJETS ÉLIGIBLES Tout projet visant à la création, rénovation, extension d'équipements. Les centres de vacances (ou colonies de vacances) sont AuthorityRecurringSubsidyConseil départemental de la Manche + Créer, rénover, étendre l'immobilier destiné à accueillir un commerce (dernier commerce, seul commerce dans sa spécialité ou boutique éphémère) NATURE DES PROJETS ÉLIGIBLES Tout projet visant à la création, rénovation, extension d'immobilier destiné à accueillir un commerce (dernier commerce, seul AuthorityRecurringSubsidyConseil départemental de la Manche Jusqu'à 60 % de subvention + Créer, étendre ou rénover des tiers-lieux publics ou des espaces de travail dans un équipement public Nature des projets éligibles : Création, rénovation, extension de tiers-lieux publics ou d'espaces de travail dans un équipement public. Les tiers-lieux do AuthorityRecurringSubsidyConseil départemental de la Manche + Créer, étendre, rénover des locaux à destination des activités d’économie sociale et solidaire Nature des projets éligibles : Création, extension, rénovation de locaux à destination des activités d'économie sociale et solidaire. Modalités financières AuthorityRecurringSubsidyConseil départemental de la Manche Jusqu'à 60 % de subvention + Demander de l'aide pour financer votre étude préalable de faisabilité pour le réemploi-réutilisation et la réparation (hors emballages) L’ADEME peut accompagner toutes les structures impliquées dans l’économie circulaire, dans le financement d’un diagnostic de territoire ou d’étude préalable à u AuthorityBusinessEngineeringADEME + Demander du soutien financier pour le réemploi-réutilisation et la réparation (hors emballages) Les activités de réemploi-réutilisation et de réparation (RRR) allongent la durée de vie des produits et participent à la réduction de la consommation de ressou AuthorityBusinessEngineeringADEME + Demander un soutien financier les études de préfiguration d'une démarche d'écologie industrielle et territoriale L’Écologie Industrielle et Territoriale (EIT) a pour objectif d’ optimiser les ressources (matières, énergie, eau mais aussi locaux, équipements, expertise, etc AuthorityBusinessSubsidyADEME + Demander une cofinancement pour la création de postes de Conseil en énergie partagé (CEP) et obtenir un accompagnement à travers un parcours de formation dédié L'ADEME cofinance la création de postes CEP, pendant 3 ans. L’objectif est que les économies générées par le CEP contribuent à financer son poste au bout d AuthorityBusinessEngineeringADEME + Demander une contribution au financement de postes de chargés de mission, pour des projets d’envergure et structurants pour les territoires Vous souhaitez contribuer au déploiement des politiques de l’ADEME ? Les aides aux relais pourront vous permettre de recruter un poste de chargé de mission pour AuthorityBusinessSubsidyADEME + Demander une subvention au titre de la convention interrégionale du Massif central (CIMAC) 2021-2027 En subsidiarité aux aides de droit commun, la convention interrégionale du Massif central (CIMAC) 2021-2027 soutient les projets interrégionaux à l'échelle AuthorityBusinessRecurringSubsidyCommissariat du Massif Central Jusqu'à 80 % de subvention + Devenir éco-ambassadeur Les éco-ambassadeurs sont des jeunes volontaires, entre 2 et 5 par établissement, choisis pour impulser une dynamique collective. Si le nombre de candidats dépa AuthorityRecurringSubsidyConseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur + Diagnostiquer des potentialités touristiques d'un territoire et aider à la structuration d'un plan d'actions Grâce à son marché d'ingénierie, l'ANCT accompagne les territoires ayant un projet touristique à établir un diagnostic de l'offre et la demande e AuthorityRecurringEngineeringAgence nationale de la cohésion des territoires (ANCT) + Diagnostiquer les mutations de votre territoire avec Dataviz Dataviz Cœur de Ville est un service de datavisualisation permettant d'accéder à des données territorialisées, nécessaires pour l'élaboration d'u AuthorityIndividualRecurringEngineeringBanque des Territoires + Diagnostiquer énergétiquement vos bâtiments publics avec le programme ACTEE Vous souhaitez engager des travaux de rénovation énergétique sur un bâtiment public ? Vous vous interrogez sur les travaux à privilégier ? Sur les aides financi AuthorityRecurringSubsidySyndicat Départemental d'Energie 35 Jusqu'à 80 % de subvention + Diffuser l'art contemporain en organisant des expositions, des résidences, des événements et des festivals Compte tenu de la richesse de l'art contemporain en région, mais aussi des fragilités identifiées dans ce secteur, la Région Occitanie a souhaité en faire AuthorityRecurringSubsidyConseil régional d'Occitanie + DIGITAL EUROPE - Accélérer l'utilisation optimale de la technologie Programme pour une Europe Numérique 2021-2027 ----- 1 million d'euros ----- Budget total de l'appel : 1 million d'euros Montant de la subvention AuthorityIndividualSubsidyCommission européenne + DIGITAL EUROPE - Continent de l'IA - 2026 Programme pour une Europe Numérique 2021-2027 ----- 9 millions d'euros ----- Budget total de l’appel : 9 millions d'euros Montant de la subvention : 4 AuthorityIndividualSubsidyCommission européenne + DIGITAL EUROPE - Renforcer les compétences numériques avancées Programme pour une Europe Numérique 2021-2027 ----- 12,5 millions d'euros ----- Budget total de l’appel : 12,5 millions d'euros Budget par topic : DIG AuthorityIndividualSubsidyCommission européenne + DIGITAL EUROPE - Soutenir le programme Europe numérique Programme pour une Europe Numérique 2021-2027 ----- 1,8 million d'euros ----- Budget total de l'appel : 1,8 million d'euros Montant de la subvent AuthorityIndividualSubsidyCommission européenne + DIGITAL EUROPE – Continent de l'IA Programme pour une Europe Numérique 2021-2027 ----- 8,5 millions d'euros ----- Budget total de l'appel : 8,5 millions d'euros Montant de la subve AuthoritySubsidyCommission européenne + Disposer des chiffres clés des réalités sociodémographiques de son territoire Comprendre les réalités sociodémographiques de votre territoire avec les chiffres clés de l'Observatoire départemental. Les « chiffres clés » de l'Obs AuthorityRecurringEngineeringID77 + Diversifier l'offre de services des pôles de proximité pour accroître leur vitalité Accompagner l’émergence de nouvelles de service accessibles et adaptées aux usagers du territoire OBJECTIF STRATEGIQUE : Innover pour redynamiser les pôles de p AuthorityBusinessEngineeringGAL Seine-Eure Jusqu'à 80 % de subvention + Diversifier le tourisme durable Le dispositif "espace valléen" correspond au volet touristique de la convention interrégionale du massif des Alpes. Il couvre la période 2021-2027. Le s AuthorityBusinessRecurringEngineeringParc naturel régional des Baronnies Provençales (PNR) + Diversifier le tourisme toutes saisons des vallées de montagne La CIMA s’inscrit dans une approche interrégionale qui détermine des orientations à l’échelle du massif des Alpes dans tous les secteurs d’activité à spécificit AuthorityIndividualRecurringSubsidyConseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur + Diversifier les modèles agricoles et alimentaires locaux pour augmenter la capacité du territoire La viticulture est la 1ère filière agricole du Cœur Entre-deux-Mers. La place de cette filière est le fruit de plusieurs composantes : histoire, terroir, place AuthorityBusinessSubsidyGAL Coeur Entre-deux-Mers Jusqu'à 80 % de subvention + Diversifier les produits touristiques pour accueillir les visiteurs Le Cœur Entre-deux-Mers est à proximité de différents sites d’intérêt touristique (littoral atlantique, Bordeaux, Saint-Emilion…) qui participent à l’attractivi AuthorityBusinessSubsidyGAL Coeur Entre-deux-Mers Jusqu'à 80 % de subvention + Diversifier, valoriser et structurer une offre touristique durable à destination des habitants et des touristes dans le Pays d'Auge En alliant tourisme balnéaire, tourisme rural et forte identité culturelle, le Pays d’Auge bénéficie d’atouts touristiques indéniables. En plus de contribuer à AuthorityBusinessRecurringSubsidyConseil départemental du Calvados Jusqu'à 80 % de subvention + Donner aux jeunes les meilleures chances de réussite dans leurs études et leur future insertion professionnelle Erasmus + AuthorityRecurringSubsidyConseil régional de Nouvelle-Aquitaine + Donner vie à vos projets d'investissement grâce à un financement à moyen-long terme Donnez vie à vos projets ! Le prêt moyen long terme accompagne les différents projets d'investissements de tous les acteurs locaux. Il s'adresse à tou AuthorityIndividualRecurringLoanLa Banque Postale + Dotation Départementale Rurale (DDR) Fonds à destination des micro-projets, dont le montant est situé entre 5 000€ HT et 100 000€ HT, portés par les communes et leurs groupements, hors EPCI à fisca AuthorityRecurringSubsidyConseil départemental du Gers Jusqu'à 10 % de subvention + Dynamiser et accompagner l'agricultutre et l'alimentation locales Composé de deux communautés de communes, le Groupe d’Action Locale (GAL) du Pays de Coutances est un territoire rural qui se situe au centre du département de l AuthoritySubsidyGAL du Pays de Coutances Jusqu'à 80 % de subvention + Dynamiser le tissu économique en Comminges Pyrénées DESCRIPTION GENERALE ET LOGIQUE D'INTERVENTION Le paysage économique du Pays Comminges Pyrénées connaît depuis plusieurs décennies des évolutions profondes AuthorityBusinessRecurringSubsidyPays Comminges Pyrénées Jusqu'à 64 % de subvention + Dynamiser les bourgs-centres Un dispositif novateur et partenarial initié par le Conseil départemental Lors de ses séances des 25 juin (orientations générales) et 5 novembre 2018 (dispositi AuthorityRecurringSubsidyConseil départemental d'Eure-et-Loir + Débloquer des projets de revitalisation de friches - UrbanVitaliz UrbanVitaliz est un service humain et numérique gratuit qui permet de lever les blocages rencontrés par les collectivités en déficit d'ingénierie qui souha AuthorityIndividualRecurringEngineeringAgence nationale de la cohésion des territoires (ANCT), Établissement Public Foncier des Hauts-de-France (EPF), Ministères de l'Aménagement du territoire et de la Transition écologique, Cerema + Déployer des bornes de recharge pour véhicules électriques et accompagner leur exploitation Accompagnement des collectivités girondines en transfert de compétence IRVE. Déploiement de bornes : L'accompagnement diffère suivant la borne concernée et AuthorityRecurringSubsidySyndicat Départemental Energies et Environnement de Gironde (SDEEG) Jusqu'à 100 % de subvention + Déployer des projets via le parcours Sud Territoires intelligents Vous êtes un EPCI et vous souhaitez lancer des services numériques basés sur le socle commun de la data, en matière de mobilité, de développement économique loc AuthorityIndividualRecurringSubsidyConseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur + Déployer le réseau WIFI 43 Le Département finance un kit Wifi 43 comprenant l'activation et le matériel nécessaires au fonctionnement des bornes, soit un coût de 250€ HT pour le kit AuthorityRecurringEngineeringConseil départemental de la Haute-Loire + Détecter et accompagner les ménages en situation de précarité énergétique Le programme Slime+ vise à organiser, outiller et co-financer les actions de lutte contre la précarité énergétique menées par les les collectivités territor AuthorityIndividualRecurringSubsidyCler solutions + Développer de nouvelles formes d'habitat et de services aux publics en milieu rural La difficulté d’accès au logement, notamment en ce qui concerne les jeunes, est une problématique majeure du territoire. Les étudiants, saisonniers ou encore ap AuthorityBusinessRecurringSubsidyGAL La Rochelle-Ré-Aunis Jusqu'à 80 % de subvention + Développer de nouvelles formes d'habitat et de services aux publics en milieu urbain La difficulté d’accès au logement, notamment en ce qui concerne les jeunes, est une problématique majeure du territoire. Les étudiants, saisonniers ou encore ap AuthorityBusinessRecurringSubsidyGAL La Rochelle-Ré-Aunis + Développer des actions en faveur de la filière forêt-bois NIVEAU D'INTERVENTION OU DESCRIPTION DES INTERVENTIONS Contact téléphonique ou par mail Informations générales sur la stratégie forêt-bois du Département e AuthorityRecurringEngineeringConseil départemental de la Drôme + Développer des chaufferies biomasse et des réseaux de chaleur Devenir "Région à Energie Positive" nécessite d'accompagner les maîtres d'ouvrage dans la réalisation d'investissements en faveur des éne AuthorityRecurringSubsidyConseil régional d'Occitanie + Développer des installations géothermiques intermédiaires Devenir "Région à Energie Positive" nécessite d'accompagner les maîtres d'ouvrage dans la réalisation d'investissements en faveur des éne AuthorityRecurringSubsidyConseil régional d'Occitanie + Développer des installations solaires thermiques Devenir "Région à Energie Positive" nécessite d'accompagner les maîtres d'ouvrage dans la réalisation d'investissements en faveur des éne AuthorityBusinessRecurringSubsidyConseil régional d'Occitanie + Développer des projets agricoles en Seine Aval Le programme LEADER, axe du FEADER (Fonds Européen Agricole et de Développement de l'Espace Rural) est une initiative européenne qui signifie « Liaisons En AuthorityBusinessRecurringSubsidyCommission européenne Jusqu'à 80 % de subvention + Développer des projets d'installations photovoltaïques Territoire d'énergie Mayenne est l'interlocuteur privilégié des collectivités locales et des particuliers, pour tout ce qui concerne les réseaux gaz e AuthorityRecurringEngineeringTerritoire d'énergie Mayenne Jusqu'à 60 % de subvention + Développer des projets de méthanisation avec injection Territoire d'énergie Mayenne est l'interlocuteur privilégié des collectivités locales et des particuliers, pour tout ce qui concerne les réseaux gaz e AuthorityRecurringEngineeringTerritoire d'énergie Mayenne Jusqu'à 30 % de subvention + Développer des projets ruraux en Seine Aval Le programme LEADER, axe du FEADER (Fonds Européen Agricole et de Développement de l'Espace Rural) est une initiative européenne qui signifie « Liaisons En AuthorityBusinessRecurringSubsidyGAL Seine Aval Jusqu'à 100 % de subvention + Développer des pôles d'excellence pour renforcer les liens entre la science et les entreprises HORIZON-WIDERA-2023-ACCESS-07 AuthorityBusinessSubsidyCommission européenne + Développer des réseaux collaboratifs européens de centres d'excellence professionnelle Les projets de centres d’excellence professionnelle Erasmus+ visent à répondre à la priorité sur l'excellence professionnelle en soutenant les réformes AuthorityIndividualRecurringSubsidyAgence exécutive européenne pour l’éducation et la culture (EACEA) Jusqu'à 80 % de subvention + Développer des solutions innovantes nécessaires à la transformation du système alimentaire HORIZON-CL6-2024-GOVERNANCE-01 AuthorityIndividualSubsidyCommission européenne + Développer des systèmes performants de production de froid en Outre-mer et Corse Cet appel à projets a notamment pour objectifs de : Soutenir des systèmes de production de froid de confort à très haute efficacité à condensation à eau et pote AuthorityBusinessEngineeringADEME + Développer des technologies numériques et émergentes pour la compétitivité en adéquation avec le Pacte Vert HORIZON-CL4-2024-DIGITAL-EMERGING-01 AuthorityIndividualSubsidyCommission européenne + Développer des énergies renouvelables électriques (installations photovoltaïques) Cette aide vise à faciliter l'installation des panneaux et ombrières photovoltaïques dans toute la région Île-de-France. Pour les installations PV, le disp AuthorityBusinessRecurringSubsidyConseil régional d'Ile de France Jusqu'à 50 % de subvention + Développer des énergies renouvelables électriques (travaux solaire Ready) Aide financière qui peut aller jusqu'à 50% de l'investissement en montant TTC ou HT en cas de récupération de la TVA, plafonnée à 200 000€ les projets AuthorityBusinessRecurringSubsidyConseil régional d'Ile de France Jusqu'à 50 % de subvention + Développer et améliorer l'Éclairage Public Pour obtenir une subvention, le projet doit concerner : renouvellement de lanternes à LED ou extension de points lumineux à LED installation de mâts solaires li AuthorityRecurringSubsidyTerritoire Energie Gard-SMEG Jusqu'à 30 % de subvention + Développer et animer les territoires ruraux Le PETR dispose d'une enveloppe LEADER à destination d'acteurs privés ou publics qui porteraient des projets innovants et visant à développer les terr AuthorityEngineeringPETR Pays d'Auch Jusqu'à 64 % de subvention + Développer et diversifier l'offre des stations de montagne Par ce dispositif, la Région Grand Est décide de soutenir les projets situés sur le Massif des Vosges dans le Grand Est, afin de capter de nouvelles clientèles AuthorityBusinessRecurringSubsidyConseil régional du Grand Est Jusqu'à 20 % de subvention + Développer et mettre en valeur le tourisme artisanal sur votre territoire Vous souhaitez développer une offre touristique durable autour de la valorisation des produits et savoir-faire artisanaux proposés localement afin de renforcer AuthorityIndividualRecurringEngineeringChambres de métiers et de l'artisanat (CMA) + Développer et professionnaliser les garages et loueurs solidaires Nous avons développé une expertise importante sur la création d'activité de mobilité solidaire. Nous proposons différentes formes d'accompagnements, a AuthorityIndividualRecurringEngineeringRéseau Agil'ess + Développer et structurer une offre touristique rurale, diversifiée, innovante et décarbonée Développer une offre touristique durable en cohérence avec les ressources du territoire et les aspirations des touristes OBJECTIF STRATEGIQUE : Développer une i AuthorityBusinessEngineeringGAL Seine-Eure Jusqu'à 80 % de subvention + Développer et valoriser le territoire par le Slow Tourisme Enjeu Le territoire du GALest propice au développement d'un tourisme "différent" qui propose une découverte des milieux naturels, des produits loca AuthorityBusinessSubsidyPETR Forêt d'Orléans-Loire-Sologne Jusqu'à 80 % de subvention + Développer l'agriculture urbaine ______________________________________________________________________ 🚩 Les financements décrits dans cette section respectent la réglementation relative aux AuthorityIndividualRecurringSubsidyBanque des Territoires + Développer l'attractivité et l'identité du territoire L'objectif cette subvention est de développer les services, tout en favorisant l'innovation et les approches collaboratives pour renforcer l'attr AuthorityBusinessRecurringEngineeringAlbigeois et des Bastides (PETR) Jusqu'à 64 % de subvention + Développer l'e-administration et accompagner la transformation numérique des collectivités territoriales Le syndicat mixte régional e-Collectivités, opérateur public de services numériques, est une structure dédiée au développement de l'administration électron AuthorityRecurringEngineeringe-Collectivités (opérateur public de services numériques - OPSN) + Développer l'e-tourisme Appui au développement de solutions numériques innovantes pour enrichir l'expérience des visiteurs, renforcer la promotion des territoires et faciliter l&# AuthorityRecurringSubsidyConseil départemental des Landes Jusqu'à 20 % de subvention + Développer l'entreprenariat et expérimenter de nouveaux modèles économiques Le territoire montre une bonne dynamique de création d'entreprises, avec un taux de survie élevé (77% de taux de survie à 3 ans en 2018) et le taux de chôm AuthorityBusinessRecurringEngineeringParc naturel régional des Boucles de la Seine Normande (PNR) + Développer l'hydro-électricité Objectifs Contribuer à l'atteinte des objectifs du Schéma régional d'aménagement, de développement durable et d'égalité des territoires (SRADDET) AuthoritySubsidyConseil régional du Grand Est Jusqu'à 30 % de subvention + Développer l'économie 3.1 Contribuer à la pérennité et au développement du tissu économique local 3.1.1 Accompagner les entreprises et les associations dans les domaines des ressourc AuthoritySubsidyPETR Grand Quercy Jusqu'à 64 % de subvention + Développer l'économie circulaire Notre offre vous soutient dans la mise en place de stratégies d'économie circulaire et de valorisation des déchets organiques. Nous proposons des solutions AuthorityBusinessRecurringEngineeringChambres d'agriculture + Développer la chaleur renouvelable - Prime Chaleur d'Avenir La Chaleur Renouvelable, tout un programme... Avec le soutien de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'Energie (ADEME) et en coopéra AuthorityEngineeringALEC 42 - Agence Locale de l'Energie et du Climat, Ademe — Direction régionale — Auvergne-Rhône-Alpes, SIEL-Territoire d’énergie Loire Jusqu'à 80 % de subvention + Développer la Coopération Les actions de coopération permettent de saisir des opportunités de découverte et d'échanges, participant au développement d'un territoire. Le GAL sou AuthorityBusinessSubsidyGAL Castelroussin-Valençay Jusqu'à 60 % de subvention + Développer la coopération Interrégionale avec Emilie-Romagne Cet appel à projets s’inscrit dans le fonds de coopération entre plusieurs régions : l'Emilie-Romagne (en Italie), la Hesse (en Allemagne), la Moyenne Fran AuthorityRecurringSubsidyConseil régional de Nouvelle-Aquitaine Jusqu'à 50 % de subvention + Développer la dynamique culturelle sur le territoire (LEADER /Fiche action 2) Les objectifs sont multiples et visent à renforcer l'attractivité et le rayonnement du territoire notamment après des jeunes favoriser la mise en synergie AuthorityBusinessRecurringSubsidyNord Haute-Marne (Syndicat mixte) + Développer la gestion intégrée des eaux pluviales dans le domaine industriel L’Agence encourage l’infiltration de l’eau dans le sol et la gestion durable des eaux pluviales. Elle soutient le développement de la gestion intégrée des eaux AuthorityBusinessSubsidyAgence de l'eau Adour-Garonne Jusqu'à 80 % de subvention + Développer la géothermie de surface Objectifs contribuer à l'atteinte des objectifs des Schémas Régionaux Climat Air Energie (SRCAE), réduire le recours aux énergies fossiles, réduire les émi AuthorityBusinessSubsidyConseil régional du Grand Est + Développer la mobilité européenne des apprentis et des professionnels de l’insertion - ESCALE Vous souhaitez mener à bien un projet de mobilité pour vos apprentis de niveau 3 et 4 ou pour vos personnels, et vous êtes membres du consortium régional ESCALE AuthorityBusinessSubsidyConseil régional du Grand Est + Développer la recherche, l’animation et la reconnaissance du pastoralisme Le pastoralisme constitue une activité essentielle au « bon fonctionnement » de nombreux territoires ruraux de Provence-Alpes-Côte d'Azur et plus largement AuthorityRecurringSubsidyConseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur + Développer le bois énergie Objectifs Contribuer à l'atteinte des objectifs des Schémas Régionaux Climat Air Energie (SRCAE) Substituer des énergie fossiles ; Réduire les émissions de AuthorityBusinessSubsidyConseil régional du Grand Est Jusqu'à 50 % de subvention + Développer le photovoltaïque Objectifs Contribuer à l'atteinte des objectifs des Schémas Régionaux Climat Air Energie (SRCAE), Substituer des énergies fossiles, Réduire les émissions d AuthorityBusinessSubsidyConseil régional du Grand Est Jusqu'à 70 % de subvention + Développer le solaire thermique (production d'eau chaude par capteurs solaires) Objectifs Contribuer à l'atteinte des objectifs des Schémas Régionaux Climat Air Energie (SRCAE) Substituer des énergies fossiles Réduire les émissions de AuthorityBusinessSubsidyConseil régional du Grand Est + Développer le tourisme et le patrimoine Cette aide contient 3 objectifs d'action : Le traitement des abords des sites et des espaces publics La mise en valeur du monument, des espaces d'accu AuthorityRecurringSubsidyConseil départemental de l'Aude + Développer le volontariat et les échanges internationaux La Région Nouvelle-Aquitaine souhaite accompagner les jeunes les plus éloignés de la mobilité et de l’engagement vers des projets ne nécessitant aucun prérequis AuthorityRecurringSubsidyConseil régional de Nouvelle-Aquitaine + Développer les itinéraires cyclables inscrits aux schémas national ou régional des véloroutes Vous souhaitez mener à bien un projet d’aménagement d’un itinéraire cyclable inscrit aux schémas national ou régional des véloroutes ? Des dépenses remboursées AuthorityBusinessSubsidyConseil régional du Grand Est + Développer les mobilités responsables, accessibles à tou.te.s et structurées autour de pôles de proximité La mobilité dans le Pays du Bessin au Virois est très dépendante de l'automobile. Cette situation renforce la vulnérabilité des publics fragiles ou isolés AuthorityBusinessRecurringSubsidyConseil départemental du Calvados Jusqu'à 80 % de subvention + Développer les partenariats avec les filières professionnelles et les entreprises L’Agence soutient le développement d’actions collectives en associant les entreprises d’un territoire ou d’un secteur d’activité pour agir à une échelle pertine AuthorityBusinessSubsidyAgence de l'eau Adour-Garonne Jusqu'à 80 % de subvention + Développer les ports de pêche Le fonds européen pour les affaires maritimes, la pêche et l'aquaculture (FEAMPA) vise à soutenir le développement durable de la pêche, de l'aquacultu AuthorityBusinessRecurringSubsidyConseil départemental de la Vendée + Développer les refuges dans les zones de massifs Cette aide accompagne les entreprises touristiques en zones de montagne, dans l'adaptation et la diversification de l'offre d'hébergements, dans AuthorityRecurringSubsidyConseil régional de Nouvelle-Aquitaine Jusqu'à 25 % de subvention + Développer les services et les mobilités en montagne La CIMA s’inscrit dans une approche interrégionale qui détermine des orientations à l’échelle du massif des Alpes dans tous les secteurs d’activité à spécificit AuthorityIndividualRecurringSubsidyConseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur + Développer les usages innovants du numérique Pour favoriser leur duplicabilité et/ou leur extension par : • La mise en place ou le développement de projets expérimentaux, pilotes et/ou innovants • Le souti AuthorityBusinessSubsidyConseil régional de Bourgogne-Franche-Comté + Développer l’usage des matériaux alternatifs en construction routière Votre besoin L'utilisation de matériaux alternatifs en substitution de matériaux naturels présente un enjeu majeur pour les acteurs de la construction. La AuthorityIndividualRecurringEngineeringCerema + Développer mes aménagements urbains des Petites cités de caractère (PCC) Objectif : Aménager des places, embellir des bourgs, enfouir des réseaux, installer de la signalétique, dissimuler ou intégrer des points noirs, sanitaires (ext AuthorityBusinessRecurringSubsidyConseil régional des Pays de la Loire + Développer un Fablab – aide au repérage des matériels, accompagnement des usages L'installation d’un Fablab permet de stimuler le développement de la culture scientifique et technologique au sein d’un groupe ou d’une structure. Ce dispo AuthorityRecurringEngineeringRéseau Canopé : Atelier Canopé 70 Vesoul, Réseau Canopé : Direction territoriale Bourgogne – Franche-Comté, Réseau Canopé : Atelier Canopé 39 Lons-le-Saunier, Réseau Canopé : Atelier Canopé 25 Besançon, Réseau Canopé : Atelier Canopé 90 Belfort, Réseau Canopé : Atelier Canopé 89 Auxerre, Réseau Canopé : Atelier Canopé 58 Nevers, Réseau Canopé : Atelier Canopé 71 Macon, Réseau Canopé : Atelier Canopé 21 Dijon + Développer un projet de recherche, de développement ou d’innovation L'accompagnement par l'ADEME des projets de Recherche, de Développement, d'Innovation (RDI) s'inscrit majoritairement au travers d'appe AuthorityIndividualRecurringSubsidyADEME + Développer un territoire inclusif et cohésif Maintenir une offre de services adaptée aux besoins de la population : accompagner la réalisation de diagnostic des besoins faciliter l'installation et la AuthoritySubsidyPETR Centre-Cher Jusqu'à 80 % de subvention + Développer une action pour accompagner les personnes en difficulté quant à la maîtrise des charges liées au logement afin de prévenir les situations d'une précarité énergétique NATURE DE L'AIDE Si vous souhaitez développer une action pour accompagner les personnes en difficulté quant à la maîtrise des charges liées au logement afi AuthorityRecurringSubsidyConseil départemental de la Manche + Développer une agriculture durable et diversifiée, les circuits courts et le tourisme Développer une agriculture durable et diversifiée poursuivre l’accompagnement des exploitants agricoles (conversion, transformation des productions, logistique… AuthoritySubsidyPETR Centre-Cher Jusqu'à 80 % de subvention + Développer une alimentation de proximité OPÉRATIONS CONCERNÉES Actions favorisant l'accès aux produits alimentaires locaux issus de l'agriculture : accompagnement à la création de marchés de AuthorityRecurringEngineeringChambre d'agriculture de la Drôme + Développer une attractivité du territoire ciblée, soutenable et créatrice de liens La démographie du périmètre du GAL Alsace centrale démontre plusieurs phénomènes : une croissance démographique sur une majeure partie du territoire et une pert AuthorityBusinessRecurringSubsidyGAL Alsace Centrale Jusqu'à 80 % de subvention + Développer une offre culturelle et touristique valorisant les atouts du territoire Les milieux naturels de qualité (Site Ramsar Marais Vernier-Risle maritime, tourbière d'Heurteauville, réserve de l'estuaire de la Seine...), les forê AuthorityBusinessRecurringSubsidyParc naturel régional des Boucles de la Seine Normande (PNR) + Développer une offre d'hébergements insolites Par ce dispositif, la Région Grand Est décide de soutenir une offre innovante et différenciante autour de l'hébergement insolite. Il s'agit de souteni AuthorityRecurringSubsidyConseil régional du Grand Est Jusqu'à 20 % de subvention + Développer une offre de formation post-bac à distance dans un tiers lieu - AMI "Campus connectés A 2 PAS" La Région place le territoire au cœur de sa stratégie régionale ESRI 2021-2017 et souhaite rapprocher l'enseignement supérieur de tous les territoires. La AuthorityBusinessSubsidyConseil régional des Pays de la Loire + Développer une école de conduite à statut associatif Les écoles de conduite à statut associatif sont des associations qui accueillent des publics en insertion sociale et/ou professionnelle, présentant des risques AuthorityIndividualRecurringEngineeringMob'In France + Développer une économie plus innovante, plus compétitive, plus attractive pour le territoire Interreg France - Suisse (2021-2027) est un programme de l’Union européenne cofinancé par le Fonds européen de développement régional (FEDER), la Confédération AuthorityBusinessSubsidyConseil régional de Bourgogne-Franche-Comté Jusqu'à 80 % de subvention + Développer, restaurer et valoriser le patrimoine culturel La Région Occitanie s'engage pour la restauration du patrimoine culturel. La région est riche d'un patrimoine historique allant de la préhistoire à l& AuthorityBusinessRecurringSubsidyConseil régional d'Occitanie Jusqu'à 30 % de subvention + Echanger avec des villes européennes sur les enjeux urbains Le dispositif "City-to-City exchanges" de l'Initiative urbaine européenne permet à deux ou trois autorités urbaines de réaliser des visites de terr AuthorityRecurringSubsidyAides-territoires Jusqu'à 100 % de subvention + Economie de proximité et culture 3.1/ Emergence, développement et maintien de nouveaux modèles économiques ou dynamiques socio-professionnelles sur le territoire : - Etude, expertise, projet de AuthorityBusinessSubsidyGAL LEADER Ardèche Jusqu'à 80 % de subvention + Economiser et recycler l’eau des activités industrielles et de l'artisanat L’Agence de l’eau encourage les entreprises à économiser l’eau, à développer des solutions de recyclage dans leurs activités et à installer des systèmes en circ BusinessAdvanceAgence de l'eau Adour-Garonne Jusqu'à 80 % de subvention + Effectuer le diagnostic, l'accompagnement, le financement des entrepreneurs, commerçants, restaurateurs s’installant dans des locaux vacants (dont locaux communaux) Initiative France est le 1er réseau associatif de financement et d'accompagnement des créateurs, repreneurs et développeurs d'entreprise. Les 206 asso AuthorityRecurringEngineeringInitiative France + Elaborer des stratégies foncières en lien avec un projet de territoire (16) L'établissement public foncier de Nouvelle-Aquitaine (EPFNA) est un opérateur public de l'État au service des collectivités pour accompagner leurs pro AuthorityRecurringEngineeringEtablissement public foncier de Nouvelle-Aquitaine (EPFNA) + Elaborer des stratégies foncières en lien avec un projet de territoire (17) L'établissement public foncier de Nouvelle-Aquitaine (EPFNA) est un opérateur public de l'État au service des collectivités pour accompagner leurs pro AuthorityRecurringEngineeringEtablissement public foncier de Nouvelle-Aquitaine (EPFNA) + Elaborer des stratégies foncières en lien avec un projet de territoire (19) L'établissement public foncier de Nouvelle-Aquitaine (EPFNA) est un opérateur public de l'État au service des collectivités pour accompagner leurs pro AuthorityRecurringEngineeringEtablissement public foncier de Nouvelle-Aquitaine (EPFNA) + Elaborer des stratégies foncières en lien avec un projet de territoire (23) L'établissement public foncier de Nouvelle-Aquitaine (EPFNA) est un opérateur public de l'État au service des collectivités pour accompagner leurs pro AuthorityRecurringEngineeringEtablissement public foncier de Nouvelle-Aquitaine (EPFNA) + Elaborer des stratégies foncières en lien avec un projet de territoire (24) L'établissement public foncier de Nouvelle-Aquitaine (EPFNA) est un opérateur public de l'État au service des collectivités pour accompagner leurs pro AuthorityRecurringEngineeringEtablissement public foncier de Nouvelle-Aquitaine (EPFNA) + Elaborer des stratégies foncières en lien avec un projet de territoire (33) L'établissement public foncier de Nouvelle-Aquitaine (EPFNA) est un opérateur public de l'État au service des collectivités pour accompagner leurs pro AuthorityRecurringEngineeringEtablissement public foncier de Nouvelle-Aquitaine (EPFNA) + Elaborer des stratégies foncières en lien avec un projet de territoire (79) L'établissement public foncier de Nouvelle-Aquitaine (EPFNA) est un opérateur public de l'État au service des collectivités pour accompagner leurs pro AuthorityRecurringEngineeringEtablissement public foncier de Nouvelle-Aquitaine (EPFNA) + Elaborer des stratégies foncières en lien avec un projet de territoire (86) L'établissement public foncier de Nouvelle-Aquitaine (EPFNA) est un opérateur public de l'État au service des collectivités pour accompagner leurs pro AuthorityRecurringEngineeringEtablissement public foncier de Nouvelle-Aquitaine (EPFNA) + Elaborer des stratégies foncières en lien avec un projet de territoire (87) L'établissement public foncier de Nouvelle-Aquitaine (EPFNA) est un opérateur public de l'État au service des collectivités pour accompagner leurs pro AuthorityRecurringEngineeringEtablissement public foncier de Nouvelle-Aquitaine (EPFNA) + Elaborer un Agenda 2030 local L'Association Notre Village a été créée en 1992 dans le but de sauvegarder les communes face à l'exode rural. A partir des années 2000, nous avons fai AuthorityRecurringEngineeringAssociation Notre Village + Elargir les horizons des jeunes filles lycéennes en leur faisant découvrir une variété de secteurs et de métiers Le programme RVL Découverte vise à élargir les horizons des jeunes filles lycéennes en leur faisant découvrir une variété de secteurs et de métiers. AuthorityRecurringJ-3SubsidyConseil régional d'Ile de France + Encourager l'agriculture urbaine Notre offre vous aide dans le développement de projets d'agriculture urbaine, en apportant des solutions innovantes pour intégrer des espaces de production AuthorityRecurringEngineeringChambres d'agriculture + Encourager la mise en capacité des territoires de projets et des filières économiques du Massif des Alpe La CIMA s’inscrit dans une approche interrégionale qui détermine des orientations à l’échelle du massif des Alpes dans tous les secteurs d’activité à spécificit AuthorityIndividualRecurringSubsidyConseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur + Encourager le remplacement d’installations utilisant des énergies fossiles par la mise en place d’équipements de production de chaleur et de froid renouvelable Aides à l’accompagnement Des aides sont disponibles pour accompagner la conception de projets dans les domaines suivants : Faisabilité chaufferie biomasse, géot AuthorityRecurringSubsidyTerritoire Energie Gard-SMEG Jusqu'à 65 % de subvention + Encourager les initiatives locales, culturelles, patrimoniales et citoyennes subvention aide plancher: 3000 € aide plafond: 30 000 € Objectifs Stratégiques - Valoriser l’identité territoriale plurielle autour d’initiatives culturelles, p AuthorityBusinessSubsidyPays du Calaisis Jusqu'à 80 % de subvention + Encourager les innovations et nouvelles technologies numériques au service des transitions L'aide à l'innovation numérique responsable vise à encourager les innovations et nouvelles technologies numériques au service des transitions (innovat AuthorityRecurringSubsidyConseil régional de Nouvelle-Aquitaine + Encourager les usages numériques libres, ouverts et collaboratifs au sein des collectivités territoriales - Label Territoire Numérique Libre Depuis 2016, le label Territoire Numérique Libre encourage les usages numériques libres, ouverts et collaboratifs au sein des collectivités territoriales, en va AuthorityIndividualRecurringEngineeringADULLACT (Association des Développeurs et Utilisateurs de Logiciels Libres pour les Administrations et les Collectivités Territoriales) + Enfouir les réseaux aériens (éclairage public, réseau de télécommunication, fibre...) Le concessionnaire (ENEDIS) participe financièrement, à hauteur de 40%, aux projets d'intégration des ouvrages dans l'environnement, ainsi qu'à l AuthorityRecurringSubsidyTerritoire d'Energie Alsace Jusqu'à 80 % de subvention + Engager les lycéens franciliens dans un parcours de réflexion et d'expérience autour des enjeux de la citoyenneté et des valeurs de la République Le programme proposé par l'Association Citoyenneté Jeunesse vise à engager les lycéens franciliens dans un parcours de réflexion et d'expérience autou AuthorityRecurringJ-4SubsidyConseil régional d'Ile de France + Engager une démarche de résilience sur votre territoire Votre besoin : Responsable territorial, vous souhaitez engager vos services, les entreprises et les habitants autour d'une prise de conscience des vulnérab AuthorityRecurringEngineeringCerema + Engager une transition écologique au sein de ma collectivité : la mobilité douce Le programme « Territoire engagé pour la Nature » vise à faire émerger, reconnaître et accompagner des territoires engagés dans une démarche de progrès en faveu AuthorityRecurringEngineeringAgence Régionale de la Biodiversité (ARB) - Nouvelle-Aquitaine, Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT), Office Français de la Biodiversité (OFB), Agence Bretonne de la Biodiversité (ARBE), Agence Régionale de la Biodiversité (ARB) - Occitanie, Agence Régionale de la Biodiversité (ARB) - La Réunion, Agence régionale de la biodiversité Hauts-de-France (ARB HdF), Agence Régionale de la Biodiversité (ARB) - Centre-Val de Loire, Agence Régionale de la Biodiversité (ARB) - Bourgogne-Franche-Comté, Agence Régionale pour la Biodiversité et l'Environnement (ARBE) - Provence-Alpes-Côte d'Azur, Agence Normande de la Biodiversité et du Développement Durable (ANBDD) + Engager une transition écologique au sein de ma collectivité : la planification territoriale Basé sur des orientations partagées nationalement, « Territoires engagés pour la nature » se décline dans les régions volontaires avec un accompagnement local a AuthorityRecurringEngineeringAgence Normande de la Biodiversité et du Développement Durable (ANBDD), Agence Régionale de la Biodiversité (ARB) - Centre-Val de Loire, Agence Régionale de la Biodiversité (ARB) - Bourgogne-Franche-Comté, Agence Régionale de la Biodiversité (ARB) - Occitanie, Agence Bretonne de la Biodiversité (ARBE), Office Français de la Biodiversité (OFB), Agence Régionale pour la Biodiversité et l'Environnement (ARBE) - Provence-Alpes-Côte d'Azur, Agence régionale de la biodiversité Hauts-de-France (ARB HdF), Agence Régionale de la Biodiversité (ARB) - La Réunion, Agence Régionale de la Biodiversité (ARB) - Nouvelle-Aquitaine + Engager une transition écologique au sein de ma collectivité : la stratégie une seule santé Basé sur des orientations partagées nationalement, « Territoires engagés pour la nature » se décline dans les régions volontaires avec un accompagnement local a AuthorityRecurringEngineeringAgence Régionale de la Biodiversité (ARB) - Bourgogne-Franche-Comté, Agences régionales de santé (ARS), Agence Normande de la Biodiversité et du Développement Durable (ANBDD), Office Français de la Biodiversité (OFB), Agence Régionale pour la Biodiversité et l'Environnement (ARBE) - Provence-Alpes-Côte d'Azur, Agence Régionale de la Biodiversité (ARB) - Centre-Val de Loire, Agence Régionale de la Biodiversité (ARB) - Nouvelle-Aquitaine, Agence régionale de la biodiversité Hauts-de-France (ARB HdF), Agence Régionale de la Biodiversité (ARB) - Occitanie, Agence Régionale de la Biodiversité (ARB) - La Réunion, Agence Bretonne de la Biodiversité (ARBE) + Engager une transition écologique au sein de ma collectivité : réduire les ilots de chaleur grâce à la biodiversité Basé sur des orientations partagées nationalement, « Territoires engagés pour la nature » se décline dans les régions volontaires avec un accompagnement local a AuthorityRecurringEngineeringAgence Bretonne de la Biodiversité (ARBE), Agence Normande de la Biodiversité et du Développement Durable (ANBDD), Agence Régionale de la Biodiversité (ARB) - Occitanie, Agence Régionale de la Biodiversité (ARB) - La Réunion, Agence régionale de la biodiversité Hauts-de-France (ARB HdF), Agence Régionale de la Biodiversité (ARB) - Nouvelle-Aquitaine, Agence Régionale de la Biodiversité (ARB) - Centre-Val de Loire, Agence Régionale de la Biodiversité (ARB) - Bourgogne-Franche-Comté, Agence Régionale pour la Biodiversité et l'Environnement (ARBE) - Provence-Alpes-Côte d'Azur, Agence Normande de la Biodiversité et du Développement Durable (ANBDD), Office Français de la Biodiversité (OFB), Agence Régionale pour la Biodiversité et l'Environnement (ARBE) - Provence-Alpes-Côte d'Azur, Agence Bretonne de la Biodiversité (ARBE), Agence Régionale de la Biodiversité (ARB) - Bourgogne-Franche-Comté, Agence Régionale de la Biodiversité (ARB) - Centre-Val de Loire, Agence Régionale de la Biodiversité (ARB) - Nouvelle-Aquitaine, Agence régionale de la biodiversité Hauts-de-France (ARB HdF), Agence Régionale de la Biodiversité (ARB) - La Réunion, Agence Régionale de la Biodiversité (ARB) - Occitanie, Office Français de la Biodiversité (OFB), Agences de l'eau + Engins agricoles électriques – Programme CEE E-Trans Dans le cadre de ce dispositif, les dépenses éligibles à l’aide couvrent non seulement l’acquisition de l’engin et l’infrastructure de recharge, mais également AuthorityBusinessJ-4EngineeringADEME + Entretenir les sentiers cyclables d'intérêt départemental Ce dispositif vise à soutenir l'ensemble des travaux liés à l'entretien des sentiers cyclabble d'intérêt départemental en site propre. Montant ma AuthorityRecurringSubsidyConseil départemental de la Vendée Jusqu'à 50 % de subvention + Equiper les collectivités en Très haut débit ________________________________________________________________________ 🚩 Les financements décrits dans cette section respectent la réglementation relative au AuthorityIndividualRecurringSubsidyBanque des Territoires + ERASMUS + - Centres d'excellence professionnelle - 2026 Erasmus+ - 2021-2027 ----- 68 millions d'euros ----- Budget total de l'appel: 68 millions d'euros Montant de la subvention : maximum 4 millio AuthorityIndividualSubsidyCommission européenne + Etablir un diagnostic du réseau d'Eclairage Public Participation de la commune (urbaine ou rurale) à hauteur de 34 %. Plafond des dépenses subventionnables : 10 000 € HT AuthorityRecurringSubsidyTerritoire Energie Gard-SMEG Jusqu'à 66 % de subvention + Etendre le réseau d'éclairage public Le SDED 52 dispose de la compétence dite "éclairage public" depuis 2008, avec pour objectif de proposer aux collectivités adhérentes au Syndicat un serv AuthorityRecurringSubsidySyndicat Départemental d'Énergie et des Déchets (SDED 52) + Etendre le réseau électrique sur le domaine public - branchement long Le SIEDS subventionne les projets de raccordements publics exceptionnels du réseau électrique, contraints par des obligations d'éloignement, à la charge du AuthorityBusinessRecurringSubsidySIEDS (Syndicat d'Énergie des Deux-Sèvres) Jusqu'à 70 % de subvention + Etendre, renouveler ou améliorer l'efficacité énergétique de son éclairage public Les installations d'éclairage public concourent à la sécurité des biens et des personnes. La maîtrise des consommations énergétiques et la lutte contre la AuthorityRecurringEngineeringSyndicat Départemental d'Energies du Calvados (SDEC ENERGIE) Jusqu'à 60 % de subvention + Etre accompagné dans la définition du projet en finançant à l’échelle d’un territoire ou d’un site, des diagnostics et des études de faisabilité Le gaspillage alimentaire représente 10 millions de tonnes de produits perdus par an. Il entraîne la consommation inutile de ressources en énergie et en eau. De AuthorityBusinessEngineeringADEME + Etre accompagné dans la prise de décision de réaliser une opération en lien avec le patrimoine bâti, les équipements publics, les espaces publics, les mobilités Une assistance à maitrise d’ouvrage (AMO) pour formaliser vos besoins et définir les conditions de faisabilité d’une opération (Projets neufs , rénovation énerg AuthorityRecurringEngineeringAgence départementale Aveyron Ingénierie + Etre accompagné dans la réalisation d'une opération en lien avec le patrimoine bâti, les équipements publics, les espaces publics, les mobilités Une assistance à maitrise d’ouvrage (AMO) pour vous accompagner dans la réalisation de votre opération (Projets neufs, rénovation énergétique, réhabilitation, . AuthorityRecurringEngineeringAgence départementale Aveyron Ingénierie + Etre accompagné dans la réalisation d’un diagnostic des consommations d’énergie et des émissions de gaz à effet de serre des secteurs agricole et forestier La prestation de diagnostic doit être réalisée par un expert ClimAgri®. Les projets portant uniquement sur un seul des deux volets de la démarche, le diagnostic AuthorityBusinessEngineeringADEME + Etre accompagné dans le montage d’un projet de développement local dédié aux services et aux activités de proximité Descriptif : Identifier les problématiques, les enjeux et objectifs en matière de développement économique territorial et de maintien des services commerciaux r AuthorityRecurringEngineeringGironde Ressources (ATD) + Etre accompagné dans vos projets de construction et rénovation de bâtiments L'ASDER est un acteur majeur de la transition énergétique en Savoie depuis plus de 40 ans. Nous accompagnons les communes et territoires dans leur politiqu AuthorityRecurringEngineeringAssociation savoyarde pour le développement d'énergies renouvelables (ASDER) + Etre accompagné en ingénierie pour la rénovation énergétique des bâtiments publics La Banque des Territoires facilite les études nécessaires à la mise en œuvre des projets de rénovation énergétiques des collectivités. Nous pouvons également so AuthorityIndividualRecurringEngineeringBanque des Territoires + Etre accompagné financièrement et techniquement les collectivités et opérateurs du secteur tertiaire public grâce au Contrat de Performance Énergétique (CPE) L’ADEME vous aide à garantir les gains énergétiques des opérations de rénovation énergétique globales , en finançant une Assistance à Maîtrise d'Ouvrage (A AuthorityBusinessEngineeringADEME + Etre accompagné pendant 4 ans dans la mise en œuvre de sa démarche Territoire Engagé Transition Écologique L'ADEME anime le dispositif Territoire Engagé Transition Écologique en proposant aux collectivités deux référentiels thématiques ambitieux et progressifs, AuthorityBusinessSubsidyADEME + Etre aidé dans la mise en oeuvre des villes et territoires durables Les agences d'urbanisme vous aident dans la mise en oeuvre des villes et territoires durables Mettre en œuvre des villes et territoires durables, c'es AuthorityBusinessRecurringEngineeringAgences d'urbanisme + Etre aidé dans la réalisation d’actions culturelles sur la construction, l'architecture, urbanisme, le paysage et l'environnement Acteurs de la culture, les CAUE sont des centres de ressources, source de pédagogie et d'outils de sensibilisation. Présents depuis plus de 40 ans, ils met AuthorityIndividualRecurringEngineeringCAUE des Vosges, CAUE de Mayotte, CAUE de la Drôme, CAUE de l'Ariège, CAUE des Landes, CAUE du Pas-de-Calais, CAUE des Hautes-Alpes, CAUE de la Martinique, CAUE du Val-de-Marne, CAUE du Loir-et-Cher, Conseils d'architecture, d'urbanisme et d'environnement (CAUE), CAUE des Hautes-Pyrénées, CAUE Lot-et-Garonne, CAUE de la Seine-et-Marne, CAUE de la Haute-Loire, CAUE de la Charente, CAUE du Val d'Oise, CAUE de la Moselle, CAUE de la Mayenne, CAUE de la Gironde, CAUE des Deux-Sèvres, CAUE de la Côte-d'Or, CAUE de Guadeloupe, CAUE du Puy-de-Dôme, CAUE de la Haute-Garonne, CAUE des Pyrénées-Atlantiques, CAUE des Pyrénées-Orientales, CAUE de la Charente-Maritime, CAUE de l'Île-de-la-Réunion, CAUE de Meurthe-et-Moselle, CAUE des Bouches-du-Rhône, CAUE de la Dordogne, CAUE de l'Oise, CAUE du Lot, CAUE de la Savoie, CAUE du Tarn-et-Garonne, CAUE des Hauts-de-Seine, CAUE de Rhône-Métropole, CAUE de la Haute-Vienne, CAUE de la Haute-Savoie, CAUE de la Seine-Maritime, CAUE du Gard, CAUE du Var, CAUE de la Sarthe, CAUE du Morbihan, CAUE de l'Ain, CAUE de l'Isère, CAUE de l'Aisne, CAUE de Corrèze, CAUE du Loiret, CAUE de l'Ardèche, CAUE du Cher, CAUE du Maine-et-Loire, CAUE de l'Aude, CAUE de l'Yonne, CAUE de Corse, CAUE d'Alsace, CAUE du Tarn, CAUE du Gers, CAUE de l'Orne, CAUE du Calvados, CAUE de la Manche, CAUE de la Guyane, CAUE de la Creuse, CAUE de l'Hérault, CAUE de l'Essonne, CAUE de l'Aveyron, CAUE de la Vendée, CAUE du Cantal, CAUE de la Somme, CAUE de la Meuse + Etre aidé pour participer au débat territorial Les agences d'urbanisme aident à sensibiliser et animer le débat territorial L'agence d'urbanisme, grâce à son positionnement partenarial et sa n AuthorityBusinessRecurringEngineeringAgences d'urbanisme + Etre conseillé en amont d'un projet de construction, d'aménagement, d'architecture et paysage Prestation gratuite, sur RDV : Vous avez un projet de construction : Des architectes-conseils, missionnés par le Département, vous aident dans le choix de l&#03 AuthorityRecurringEngineeringConseil départemental de la Loire + Etre conseillé par un cadre expert de la DGFiP au niveau local (CDL) Conseiller aux décideurs locaux (CDL) Le conseiller aux décideurs locaux (CDL) est un cadre de la Direction générale des Finances publiques (DGFiP), expert du c AuthorityRecurringEngineeringDirection Générale des Finances Publiques (DGFiP) + Etre conseillé sur des sujets complexes en gestion financière, budgétaire, comptable et fiscale (MRCDP) Mission régionale de conseil aux décideurs publics (MRCDP Mission de conseil installée au niveau régional auprès de chaque Direction régionale des Finances publ AuthorityRecurringEngineeringDirection Générale des Finances Publiques (DGFiP) + Etre solidaire des communes rurales pour des projets ponctuels ou des travaux de modeste envergure L'enveloppe de solidarité permet de financer des projets ponctuels, des travaux d'envergure modeste, mais néanmoins tout à fait nécessaires voire indi AuthorityRecurringSubsidyConseil départemental de la Loire Jusqu'à 60 % de subvention + Etre solidaire des communes rurales pour leurs projets structurants Les enveloppes territorialisées doivent permettre d'accompagner des projets communaux d'envergure, même si tout projet est potentiellement éligible. N AuthorityRecurringSubsidyConseil départemental de la Loire + Etudes préalables aux opérations globales de valorisation de sites patrimoniaux La Région Nouvelle-Aquitaine, partenaire incontournable de la valorisation patrimoniale, accompagne les collectivités par une aide aux études – qu’elles soient AuthorityRecurringSubsidyConseil régional de Nouvelle-Aquitaine + Etudier, rechercher, innover et densifier la connaissance environnementale Les interventions de l’Agence au titre de la présente délibération visent les champs suivants : · L’acquisition, le transfert et la valorisation de connaissance AuthorityBusinessSubsidyAgence de l'eau Artois - Picardie Jusqu'à 80 % de subvention + EU Coopérer à une échelle interterritoriale et/ou transnationale Priorité stratégique : - Renforcer la coopération entre le GAL de l’Anjou Bleu et les autres territoires en France et en Europe. Objectifs opérationnels : - Men AuthorityBusinessRecurringSubsidyAides-territoires Jusqu'à 80 % de subvention + EUROPE CREATIVE - Réseaux de cinémas européens - 2026 CREA - Europe Créative - 2021-2027 ----- 17 467 470 euros ----- Budget total de l'appel : 17 467 470 euros Montant de l'aide : pas de limite Taux de f AuthorityBusinessJ-13SubsidyCommission européenne + Expérimenter des pratiques pédagogiques innovantes - INNOV'EMPLOI La Région Occitanie s'est engagée de manière réactive dans le soutien aux projets innovants, expérimentaux et/ou partenariaux dans les domaines de l'e AuthorityRecurringSubsidyConseil régional d'Occitanie + Expérimenter les solutions fondées sur la nature pour atténuer le changement climatique et ses conséquences Elévation du niveau marin, sécheresse, perturbation des précipitations, etc., le changement climatique est déjà une réalité en Normandie et sur le territoire « AuthorityBusinessRecurringEngineeringParc naturel régional des Boucles de la Seine Normande (PNR) + Expérimenter; en conditions réelles, des solutions innovantes qui offrent des réponses concrètes aux enjeux de transition écologique La Région, Bpifrance et leurs partenaires accompagnent les TPE, PME et ETI d'Île-de-France qui expérimentent des solutions innovantes en réponse aux enjeux AuthorityRecurringSubsidyConseil régional d'Ile de France Jusqu'à 45 % de subvention + Faciliter l'installation des créateurs, repreneurs, développeurs d'entreprise sur votre territoire par un fonds de prêt d'honneur et un accompagnement gratuit et qualifié Initiative France est le 1er réseau associatif de financement et d'accompagnement des créateurs, repreneurs et développeurs d'entreprise. Les 206 asso AuthorityRecurringLoanInitiative France + Faciliter l'économie circulaire et la gestion des déchets La dégradation de l'environnement côtier, notamment liée à l'accumulation des déchets est une menace forte sur les territoire littoraux. Des démarches AuthorityBusinessRecurringSubsidyConseil départemental du Calvados Jusqu'à 80 % de subvention + Faciliter la mise en œuvre de la planification de l'espace maritime dans l'UE EMFAF-2023-PIA-MSP AuthoritySubsidyCommission européenne Jusqu'à 78 % de subvention + Faciliter la mobilité du quotidien pour tous en Pays d'Auge au bénéfice des transports partagés et des modes de déplacement actifs La ruralité et la multipolarité du territoire du Pays d’Auge entrainent une forte dépendance des habitants à l’automobile. Alors que la crise écologique nécess AuthorityBusinessRecurringSubsidyConseil départemental du Calvados Jusqu'à 80 % de subvention + Faciliter le développement commercial et l’attractivité économique des cœurs de ville La Banque des Territoires aide les collectivités à la mise en place de foncières dédiées à la revitalisation des cœurs de ville. Cette offre vous accompagne dan AuthorityIndividualRecurringEngineeringBanque des Territoires + Faciliter le travail en mobilité (travail sur le terrain / multi-sites / télétravail...) L'ATD24 développe des applicatifs de gestion. Disponibles sur smartphone ou tablette, ils permettent de travailler en mobilité (travail sur le terrain / mu AuthorityRecurringEngineeringAgence Technique Départementale 24 - ATD (opérateur public de services numériques - OPSN) + Faciliter l’accès aux services publics digitalisés avec le programme France Services Dans le cadre de la digitalisation des services publics, la Banque des Territoires accompagne les collectivités territoriales et les associations dans la créati AuthorityIndividualRecurringSubsidyBanque des Territoires, Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT) + Faciliter l’accès des Petites Villes de Demain aux financements verts pour concrétiser leurs projets Les collectivités de moins de 20 000 habitants s'inscrivant dans le cadre du programme Petites villes de demain ayant signé la convention cadre PVD peuvent AuthorityRecurringEngineeringBanque des Territoires, Commission européenne + Faciliter l’implantation d'usines sur des sites nouveaux ou reconvertis ________________________________________________________________________ 🚩 Les financements décrits dans cette section respectent la réglementation relative au AuthorityIndividualRecurringSubsidyBanque des Territoires + Faire confiance au savoir-faire artisanal et impliquer les artisans dans vos projets Vous souhaitez être accompagné dans l'installation, le développement d'activités artisanales et la préservation des services de proximité sur votre te AuthorityIndividualRecurringEngineeringChambres de métiers et de l'artisanat (CMA) + Faire connaître et valoriser des parcs et jardins ouverts au public et particulièrement bien entretenus - Label "Jardin remarquable". Mis en place en 2004, ce label d'État est accordé pour une durée de 5 ans aux parcs et jardins ouverts au public qui présentent un grand intérêt sur le pla AuthorityRecurringEngineeringMinistère de la Culture + Faire de la gare un lieu de services pour la revitalisation du territoire Objectif de l'aide : Favoriser l'implantation de services et d'activités en gare, afin de contribuer à la revitalisation des territoires et à l&# AuthorityRecurringEngineeringSNCF Gares et Connexions + Faire des patrimoines l'axe majeur de mon projet de revitalisation Vous souhaitez vous appuyer sur un cadre méthodologique pour définir un projet de territoire qui place les patrimoines (culturels, naturels, immatériels, person AuthorityRecurringEngineeringAssociation Petites Cités de Caractère + Faire dialoguer agriculture et société Notre offre vous aide à favoriser le dialogue entre acteurs du monde agricole et les habitants de votre territoire. Nous soutenons la mise en place d'initi AuthorityRecurringEngineeringChambres d'agriculture + Faire réfléchir les élèves de lycées franciliens en utilisant le débat théâtral Il s'agit de faire réfléchir et débattre les élèves de lycées franciliens en utilisant le débat théâtral et de débattre pendant 2 h sur des thèmes liés aux AuthorityRecurringJ-4SubsidyConseil régional d'Ile de France + Faire un stage de parrainage en agriculture Fournir au candidat à l'installation une formation pratique sur la conduite de l'exploitation à reprendre ou dans laquelle il va s'associer, afin AuthoritySubsidyConseil régional des Pays de la Loire + Faire vivre nos territoires ruraux entre transitions et mutations : réinventons le vivre-ensemble bourbonnais Programme LEADER du GAL Auvergne-Rhône-Alpes des Terroirs Bourbonnais : LEADER (Liaison Entre Actions de Développement de l'Economie Rurale) est un program AuthorityBusinessSubsidyGAL Auvergne-Rhône-Alpes des Terroirs Bourbonnais Jusqu'à 80 % de subvention + Faire émerger des mobilités plus durables et multimodales Interreg France - Suisse (2021-2027) est un programme de l’Union européenne cofinancé par le Fonds européen de développement régional (FEDER), la Confédération AuthorityBusinessSubsidyConseil régional de Bourgogne-Franche-Comté Jusqu'à 80 % de subvention + Faire émerger des projets de R&D afin d’améliorer les connaissances et développer des techniques ou de nouveaux outils dans les domaines du traitement des sols Les enjeux techniques et scientifiques centraux de l'édition 2025 de l'appel à projets de recherche (APR) GESIPOL sont constitués de : L’amélioration AuthorityBusinessEngineeringADEME + Faire émerger des projets économiques au sein de sites patrimoniaux - Réinventer le Patrimoine Le programme « Réinventer le patrimoine » a pour ambition d’accompagner le développement d’activités économiques, touristiques et culturelles, au sein de bâtis AuthorityBusinessRecurringEngineeringBanque des Territoires, Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT), Atout France, Ministère de la Culture + Favoriser l'attractivité des Petites villes de demain et des bourgs structurants samariens Ce fonds s'inscrit dans la continuité des démarches déjà engagées par le Département, en partenariat avec l'État et la Banque des territoires, pour ac AuthoritySubsidyConseil départemental de la Somme Jusqu'à 40 % de subvention + Favoriser l'attractivité et la diversification des métiers de la pêche et de l’aquaculture Malgré un réel dynamisme, les métiers de la pêche et de l’aquaculture sont peu connus dans le département du Calvados. La main-d'œuvre est parfois limitant AuthorityBusinessRecurringSubsidyConseil départemental du Calvados Jusqu'à 80 % de subvention + Favoriser l'attractivité touristique orientée vers la culture maritime et la biodiversité De par son ancrage territorial et sa culture maritime, les activités de production de la pêche et de la conchyliculture constituent un atout important pour l’at AuthorityBusinessRecurringEngineeringConseil départemental du Calvados Jusqu'à 80 % de subvention + Favoriser l'excellence des produits de la pêche et de l'aquaculture Les filières pêche et aquaculture du Calvados fournissent des produits de très grande qualité, vivants, pour la majorité d’entre eux, et issus d’une production AuthorityBusinessRecurringEngineeringConseil départemental du Calvados Jusqu'à 80 % de subvention + Favoriser l'innovation L’innovation est nécessaire pour apporter les réponses les plus pertinentes possibles aux défis climatiques et enjeux émergents des territoires. L’Agence de l’e AuthorityBusinessSubsidyAgence de l'eau Adour-Garonne Jusqu'à 50 % de subvention + Favoriser l'intégration professionnelle des étudiants et des jeunes chercheurs Est considérée comme étudiant, toute personne effectuant des études post bac. *5 ans après la soutenance de thèse maximum Objectifs Le dispositif cible les doct AuthorityBusinessSubsidyConseil régional du Grand Est + Favoriser la coopération des acteurs du territoire La coopération a pour objectif de prolonger la stratégie de développement du territoire et de s'enrichir de l'expérience de partenaires, acquérir de n AuthorityBusinessRecurringEngineeringPays d'Épinal Cœur des Vosges (PETR/GAL) Jusqu'à 80 % de subvention + Favoriser la création et le développement des Jardins Ouvriers et Familiaux (JOF) et des Jardins Partagés Favoriser la création et le développement des Jardins Ouvriers et Familiaux (JOF) et des Jardins Partagés en les accompagnant dans leurs projets d'investis AuthorityRecurringSubsidyConseil départemental de la Seine-Maritime Jusqu'à 30 % de subvention + Favoriser la création ou la modernisation des hébergements jacquaires Cette aide s'inscrit dans un objectif de tourisme durable, de mobilité douce et de promotion des activités respectueuses de l'environnement. Elle vise AuthorityRecurringSubsidyConseil départemental des Landes Jusqu'à 20 % de subvention + Favoriser la mise en place d’éco-pâturage sur les espaces publics Accompagner les collectivités qui souhaitent mettre en place l'éco-pâturage sur certains de leurs espaces verts (hors espaces naturels d'intérêt écolo AuthorityRecurringSubsidyConseil départemental de la Seine-Maritime Jusqu'à 30 % de subvention + Favoriser la médiation entre le secteur public et les entreprises, contribuer à leur développement économique et au développement des territoires Conseil AMONT et ingénierie de PROJET : Diagnostic économique pour permettre aux collectivités de disposer de données statistiques sur l'artisanat de leur AuthorityRecurringEngineeringChambre des métiers et de l'artisanat (CMA) Provence-Alpes-Côte d'Azur + Favoriser la plantation de haies Le Département du Calvados facilite la création ou la restauration de haies au travers d'aides aux collectivités, exploitants agricoles, associations et pa AuthorityRecurringSubsidyConseil départemental du Calvados Jusqu'à 70 % de subvention + Favoriser la restructuration lourde et la rénovation thermique des logements sociaux ultramarins Une fraction du parc locatif social ultramarin est aujourd'hui inadaptée aux besoins actuels, et nécessite des travaux de rénovation thermique, tant pour l AuthorityBusinessRecurringSubsidyMinistère des Outre-mer + Favoriser la restructuration lourde et la rénovation thermique des logements sociaux ultramarins Une fraction du parc locatif social ultramarin est aujourd'hui inadaptée aux besoins actuels, et nécessite des travaux de rénovation thermique, tant pour l AuthorityBusinessRecurringSubsidyMinistère des Outre-mer + Favoriser la restructuration lourde et la rénovation thermique des logements sociaux ultramarins Une fraction du parc locatif social ultramarin est aujourd'hui inadaptée aux besoins actuels, et nécessite des travaux de rénovation thermique, tant pour l AuthorityBusinessRecurringSubsidyMinistère des Outre-mer + Favoriser la restructuration lourde et la rénovation thermique des logements sociaux ultramarins Une fraction du parc locatif social ultramarin est aujourd'hui inadaptée aux besoins actuels, et nécessite des travaux de rénovation thermique, tant pour l AuthorityBusinessRecurringSubsidyMinistère des Outre-mer + Favoriser la restructuration lourde et la rénovation thermique des logements sociaux ultramarins Une fraction du parc locatif social ultramarin est aujourd'hui inadaptée aux besoins actuels, et nécessite des travaux de rénovation thermique, tant pour l AuthorityBusinessRecurringSubsidyMinistère des Outre-mer + Favoriser la revitalisation, dynamisation ou restructuration des centres-villes et centres-bourgs landais Pour solliciter l’aide du Département dans le cadre du dispositif « revitalisation, dynamisation ou restructuration de son centre-ville ou centre-bourg », la co AuthorityRecurringSubsidyConseil départemental des Landes + Favoriser la réduction des pollutions phytosanitaires Accompagner les collectivités dans l'évolution nécessaire et réglementaire des pratiques de gestion des espaces publics et l'abandon progressif d&#039 AuthorityRecurringSubsidyConseil départemental de la Seine-Maritime Jusqu'à 30 % de subvention + Favoriser la santé des sols forestiers Le dispositif « Santé des sols forestiers » vise à soutenir des projets territoriaux dédiés à la démonstration et la diffusion des pratiques favorables à la san AuthorityBusinessJ-32EngineeringADEME + Favoriser le consommer local (LEADER /Fiche action 3) Les objectifs sont multiples et visent à relocaliser une partie de la consommation locale renforcer l'économie de proximité du territoire et les circuits-c AuthorityBusinessRecurringSubsidyNord Haute-Marne (Syndicat mixte) + Favoriser le développement économique et l'emploi Depuis 2010, le Pays vit une profonde transformation de son tissu économique. Il s'appuyait sur une production agricole reconnue par les industriels, des u AuthorityBusinessRecurringSubsidyPloërmel - Cœur de Bretagne (PETR) Jusqu'à 50 % de subvention + Favoriser le renouvellement des générations en agriculture Nous soutenons les collectivités dans le renouvellement des générations en agriculture, en proposant des solutions adaptées pour faciliter l'installation d AuthorityRecurringEngineeringChambres d'agriculture + Favoriser le renouvellement et le reboisement de la forêt ligérienne en accompagnant les propriétaires forestiers a établir un diagnostic des parcelles à exploiter et à renouveler Une dynamique de reboisement s'est mise en place en Pays de la Loire ces dernières années sous l'impulsion de plusieurs politiques publiques qui se so AuthorityBusinessSubsidyConseil régional des Pays de la Loire + Favoriser le réemploi des emballages et des contenants La loi relative à la lutte contre le gaspillage et à l’économie circulaire ( Loi AGEC ), promulguée le 10 février 2020, et la loi portant lutte contre le dérègl AuthorityBusinessEngineeringADEME + Favoriser les actions en faveur de la pratique du vélo Aujourd’hui, l’adaptation des territoires aux enjeux du changement climatique pousse le Département d'Eure-et-Loir à mobiliser les acteurs du territoire po AuthorityRecurringSubsidyConseil départemental d'Eure-et-Loir Jusqu'à 30 % de subvention + Favoriser les aménagements urbains liés au bien-être : thermalisme, remise en forme et équipements touristiques des stations Une aide pourra être accordée pour la réalisation de travaux d'aménagement urbains liés au thermalisme ainsi que pour la création ou la modernisation d&#03 AuthorityRecurringSubsidyConseil départemental des Landes Jusqu'à 20 % de subvention + Favoriser l’accès des jeunes à l’enseignement supérieur Ce dispositif, initié par l’Education Nationale, vise à favoriser l’accès des jeunes à l’enseignement supérieur quel que soit leur milieu socio-culturel, en leu AuthorityRecurringSubsidyConseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur + Favoriser l’accès des jeunes à l’enseignement supérieur quel que soit leur milieu socio-culturel, en leur donnant les clés pour s’engager avec succès dans les filières d’excellence Ce dispositif, initié par l’Education Nationale, vise à favoriser l’accès des jeunes à l’enseignement supérieur quel que soit leur milieu socio-culturel, en leu AuthorityRecurringSubsidyConseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur + Favoriser l’accès à l’eau potable et l’assainissement via des actions internationales pour un projet porté par une collectivité L’agence de l’eau Loire-Bretagne soutient des actions internationales menées par des collectivités dans le cadre de projets de solidarité et de coopération. Ell AuthoritySubsidyAgence de l'Eau Loire-Bretagne Jusqu'à 70 % de subvention + Favoriser l’attractivité des formations sanitaires et sociales et le rayonnement international des établissements régionaux La Région a été sélectionnée pour piloter jusqu’en 2027 un projet Erasmus+ de mobilité européenne et internationale dans le but de favoriser l’attractivité AuthorityJ-35SubsidyConseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur + Favoriser l’implantation d’entrepreneurs sur votre territoire Vous souhaitez favoriser le développement économique et l'emploi sur votre territoire, en permettant aux entreprises de se développer et de recruter les co AuthorityBusinessRecurringEngineeringChambres de commerce et d'industrie (CCI) + Favoriser un développement pérenne des sites touristiques exemplaires Vous êtes gestionnaire d'un site touristique emblématique, à fort potentiel de développement ou qui présente une urgence de préservation et vous souhaitez AuthorityIndividualSubsidyConseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur + Favoriser une meilleure répartition entre les terres agricoles, la forêt, les espaces de nature ou de loisirs en accompagnant les communes sur la règlementation des boisements La réglementation des boisements est un outil d'aménagement du territoire mis à la disposition des communes ou des intercommunalités, financé intégralement AuthorityRecurringEngineeringConseil départemental de la Haute-Loire + Favoriser une pêche durable et la restauration et la conservation des ressources biologiques aquatiques Il s'agira de : Favoriser une pêche durable et la restauration et la conservation des ressources biologiques aquatiques Encourager les activités aquacoles AuthorityIndividualRecurringSubsidyConseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur + Favoriser une pêche durable et la restauration et la conservation des ressources biologiques aquatiques Il s'agira de : Favoriser une pêche durable et la restauration et la conservation des ressources biologiques aquatiques Encourager les activités aquacoles AuthorityIndividualRecurringSubsidyConseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur + FEAMPA – Sensibiliser sur les communautés arctiques, y compris les peuples autochtones FEAMPA - Fonds européen pour les affaires maritimes et la pêche et l’aquaculture- 2021-2027 ----- 300 000 euros ----- Budget total de l’appel : 300 000 euros Mo AuthorityIndividualJ-55SubsidyCommission européenne + Financer des actions collectives dans le cadre de la politique de soutien aux filières régionales - Actions collectives sectorielles et multisectorielles Vous êtes un organisme (public ou privé) de soutien au développement des entreprises ? La Région peut vous aider à financer des actions collectives dans le cadr BusinessRecurringSubsidyConseil régional de Nouvelle-Aquitaine Jusqu'à 80 % de subvention + Financer des investissements pour la transition énergétique : réseaux de chaleur, production d'énergies renouvelables et rénovation globale Le Fonds Energies a été instauré le 14 avril 2023. Il est doté de 100 millions d'euros d'ici 2030. Les dossiers de demande de subvention doivent être AuthorityBusinessRecurringSubsidyMétropole du Grand Paris + Financer des outils financiers - Mon projet d’entreprise Engagée à renforcer l’entrepreneuriat en Provence-Alpes-Côte d'Azur, la Région Sud déploie depuis 2019 le parcours d’accompagnement et de financement " AuthorityRecurringSubsidyConseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur + Financer des projets contribuant au développement durable de la commune Le contrat Agglo-communes de Saint-Lô Agglo vise à impulser la mise en œuvre d'opérations structurantes à l'échelle du bassin de vie des communes. Il AuthorityRecurringSubsidyCommunauté d'Agglomération Saint-Lô Agglo Jusqu'à 50 % de subvention + Financer des projets contribuant à renforcer l'attractivité de la commune et de son territoire Le contrat Agglo-communes de Saint-Lô Agglo vise à impulser la mise en œuvre d'opérations structurantes à l'échelle du bassin de vie des communes. Il AuthorityRecurringSubsidyCommunauté d'Agglomération Saint-Lô Agglo Jusqu'à 50 % de subvention + Financer des projets d'investissement des communes et groupements de communes - DSIL La dotation de soutien à l'investissement local (DSIL) soutient également les projets d'investissement des communes et de leurs groupements qui répond AuthorityRecurringSubsidyPréfectures de région Jusqu'à 80 % de subvention + Financer des projets d'investissement des communes et groupements de communes dans le milieu rural - DETR La dotation d'équipement des territoires ruraux (DETR) soutient les projets d'investissement des communes et de leurs groupements. Les priorités de fi AuthorityRecurringSubsidyPréfectures de département Jusqu'à 80 % de subvention + Financer des projets de développement et d'attractivité économique locale L’objectif du programme LEADER sur le territoire Garrigues et Costières de Nîmes est de soutenir l'adaptation de l’offre commerciale aux nouveaux modes de AuthorityBusinessRecurringEngineeringPETR Garrigues et Costières de Nîmes Jusqu'à 64 % de subvention + Financer des projets de préservation de l'environnement et de transition écologique L’objectif du programme LEADER sur le territoire Garrigues et Costières de Nîmes est de soutenir l'adaptation du territoire et des modes de vie face aux ch AuthorityBusinessRecurringEngineeringPETR Garrigues et Costières de Nîmes Jusqu'à 64 % de subvention + Financer des projets liés au développement rural LEADER (Liaison Entre Actions de Développement de l'Economie Rurale) est un programme européen issu de la Politique Agricole Commune (PAC) ayant pour objec AuthorityBusinessEngineeringGrand Beauvaisis (PETR) Jusqu'à 80 % de subvention + Financer des projets liés au développement rural Vous avez un projet sur le Plateau de Saclay ? Le programme LEADER, un dispositif de l'Union européenne, vise à soutenir financièrement des initiatives loc AuthorityEngineeringGAL du Plateau de Saclay Jusqu'à 80 % de subvention + Financer des projets liés au développement rural PRINCIPES GENERAUX DU PROGRAMME EUROPEEN LEADER LEADER est un programme de développement rural qui soutient des initiatives locales répondant aux besoins et enj AuthorityBusinessEngineeringDinan Agglomération Jusqu'à 80 % de subvention + Financer des projets qui favorisent le partage des richesses culturelles et la vie locale L’objectif du programme LEADER sur le territoire Garrigues et Costières de Nîmes est de soutenir l’offre culturelle locale (dont le patrimoine), les services au AuthorityBusinessEngineeringPETR Garrigues et Costières de Nîmes Jusqu'à 64 % de subvention + Financer des travaux connexes liés aux opérations d’aménagement foncier L'aménagement foncier rural vise à améliorer les conditions d'exploitation des propriétés rurales agricoles ou forestières et dans ce but, le Départem AuthorityRecurringSubsidyConseil départemental de l'Aude + Financer des travaux de création de haies à plat ou sur talus NATURE DE L'AIDE Travaux de création de haies à plat ou sur talus La politique d'aide du conseil départemental à la création de haies se décline de la AuthorityRecurringSubsidyConseil départemental de la Manche + Financer des travaux de modernisation de l'éclairage public et réduction de la pollution lumineuse La Région soutient les collectivités prêtes à contribuer à la création de la trame noire, qui vise à protéger la biodiversité nocturne. La Région subventionne l AuthorityRecurringSubsidyConseil régional d'Ile de France Jusqu'à 50 % de subvention + Financer des travaux de rénovation énergétique des bâtiments de plus de deux ans Les certificats d'économie d'énergie sont un dispositif permettant de financer les travaux de rénovation énergétique des bâtiments de plus de deux ans AuthorityBusinessRecurringSubsidySyndicat Départemental d'Energies du Tarn - SDET + Financer des travaux de rénovation énergétique à gain rapide, sur bâtiments publics La rénovation des bâtiments publics est un enjeu majeur de la transition énergétique. Le SIEDS accompagne les collectivités dans leurs travaux de rénovation éne AuthorityRecurringSubsidySIEDS (Syndicat d'Énergie des Deux-Sèvres) + Financer des études de connaissance de type inventaire historique urbain Poursuivre les interventions de lutte contre les pollutions toxiques ponctuelles et dispersées Eliminer 3 000 kg de substances toxiques pour la période 2025-203 AuthorityBusinessRecurringSubsidyAgence de l'eau Rhin-Meuse Jusqu'à 80 % de subvention + Financer des études pour la rénovation énergétique des bâtiments publics pour les collectivités de moins de 20 000 habitants En déclinaison de sa Stratégie énergie-climat, la Région soutient les opérations de rénovation énergétique du patrimoine bâti public Cette aide vise à financer AuthorityRecurringSubsidyConseil régional d'Ile de France Jusqu'à 50 % de subvention + Financer des événements territoriaux à vocation économique (marchés, salons, manifestations) - hors filières agricoles Vous êtes un organisme (public ou privé) de soutien au développement des entreprises ? La Région peut vous aider à financer des événements territoriaux à vocati AuthorityRecurringSubsidyConseil régional de Nouvelle-Aquitaine + Financer l'extension de la couverture THD ________________________________________________________________________ 🚩 Les financements décrits dans cette section respectent la réglementation relative au AuthorityIndividualRecurringSubsidyBanque des Territoires + Financer l'ingénierie pour la rénovation des bâtiments publics tertiaire - Ce programme est porté par la Fédération Nationale des Collectivités Concédantes et Régies (FNCCR). Il a pour objectif de mettre à disposition et financer des AuthorityEngineeringTerritoire d'Energie Var - Symielec (TE83), Agence des politiques énergétiques du Var - Agence Locale de l'Energie et du Climat (ALEC), Fédération nationale des collectivités concédantes et régies (FNCCR) Jusqu'à 80 % de subvention + Financer la création d’écoles de production ________________________________________________________________________ 🚩 Les financements décrits dans cette section respectent la réglementation relative au AuthorityIndividualRecurringLoanBanque des Territoires + Financer la préservation du patrimoine naturel Vous êtes une commune, un agriculteur, une société à objet agricole, une entreprise ou une associative environnementale de Seine Normandie Agglomération et vous AuthorityBusinessRecurringSubsidySeine Normandie Agglomération (SNA) Jusqu'à 80 % de subvention + Financer la revitalisation des centres-villes _________________________________________________________________ 🚩 Les financements décrits dans cette section respectent la réglementation relative aux aides AuthorityBusinessRecurringLoanBanque des Territoires + Financer la rénovation thermique des bâtiments publics La Métropole du Grand Paris finance via son fonds d'investissement métropolitain (FIM) les rénovations thermiques de bâtiments publics des communes et étab AuthorityRecurringSubsidyMétropole du Grand Paris Jusqu'à 50 % de subvention + Financer la rénovation énergétique des bâtiments publics (ERP) Ce dispositif en faveur de la rénovation des bâtiments publics pour une meilleure performance énergétique s'inscrit dans le cadre de la nouvelle génération AuthorityRecurringSubsidyConseil régional d'Occitanie Jusqu'à 25 % de subvention + Financer la santé numérique et les services liés au prendre soin ________________________________________________________________________ 🚩 Les financements (investissements et prêts) décrits dans cette section respectent le AuthorityIndividualRecurringEngineeringBanque des Territoires + Financer la transformation écologique et énergétique de votre territoire ________________________________________________________________________ 🚩 Les financements décrits dans cette section respectent la réglementation relative au AuthorityIndividualRecurringLoanBanque des Territoires + Financer le développement d'aménagements cyclables Les aménagements portés par les collectivités territoriales ou leurs groupements de coopération intercommunale présentent un attrait touristique réel. Les liais AuthorityRecurringEngineeringConseil départemental de l'Aude + Financer le développement des installations solaires thermiques La Région Occitanie soutient le développement de projets solaires thermiques auprès des entreprises, des collectivités, des établissements publics, des associat AuthorityBusinessRecurringSubsidyConseil régional d'Occitanie + Financer le développement d’infrastructures numériques au sein des territoires ________________________________________________________________________ 🚩 Les financements décrits dans cette section respectent la réglementation relative au AuthorityIndividualRecurringEngineeringBanque des Territoires + Financer le projet de vie sociale et partagée des habitants qui font le choix de vivre dans un habitat inclusif (aide à la vie partagée) L'aide à la vie partagée est destinée aux personnes en situation de handicap et aux personnes âgées de plus de 65 ans qui font le choix de vivre dans un ha AuthorityRecurringSubsidyConseils départementaux + Financer les actions en faveur du changement de mentalité en faveur de la transition écologique (action ponctuelle ou recrutement) Aide - « Actions en faveur de la transition écologique », mis en place par l'ADEME Objectif : soutien aux projets qui permettent de faire évoluer les menta AuthorityBusinessRecurringSubsidyADEME + Financer les infrastructures du Petit Cycle de l’Eau _________________________________________________________________ 🚩 Les financements décrits dans cette section respectent la réglementation relative aux aides AuthorityRecurringSubsidyBanque des Territoires + Financer les opérations de rénovation thermique ________________________________________________________________________ 🚩 Les financements (investissements et prêts) décrits dans cette section respectent le BusinessRecurringLoanBanque des Territoires + Financer les projets autour de l’économie inclusive ________________________________________________________________________ 🚩 Les financements décrits dans cette section respectent la réglementation relative au AuthorityIndividualRecurringEngineeringBanque des Territoires + Financer les projets d'investissement portant sur des équipements publics collectifs via le fonds exceptionnel d'investissement (FEI) L'objectif du fonds exceptionnel d'investissement (FEI) est de favoriser et d'accélérer les projets d'investissements innovants et/ou struct AuthorityIndividualRecurringSubsidyMinistère des Outre-mer + Financer les projets de tourisme associatif et familial ________________________________________________________________________ 🚩 Les financements décrits dans cette section respectent la réglementation relative au BusinessRecurringSubsidyBanque des Territoires + Financer les projets de valorisation énergétique des ressources ________________________________________________________________________ 🚩 Les financements décrits dans cette section respectent la réglementation relative au AuthorityIndividualRecurringSubsidyBanque des Territoires + Financer les projets d’agriculture et d’alimentation durable pour la transition alimentaire ________________________________________________________________________ 🚩 Les financements décrits dans cette section respectent la réglementation relative au AuthorityIndividualRecurringEngineeringBanque des Territoires + Financer les projets d’hébergements et d’équipements touristiques ________________________________________________________________________ 🚩 Les financements décrits dans cette section respectent la réglementation relative au AuthorityIndividualRecurringSubsidyBanque des Territoires + Financer les projets d’infrastructures d’énergies renouvelables ________________________________________________________________________ 🚩 Les financements décrits dans cette section respectent la réglementation relative au AuthorityIndividualRecurringSubsidyBanque des Territoires + Financer les projets pour l’environnement (eau, économie circulaire, biodiversité, etc.) ________________________________________________________________________ 🚩 Les financements décrits dans cette section respectent la réglementation relative au AuthorityBusinessRecurringSubsidyBanque des Territoires + Financer les projets structurants des communes gersoises (DDR+) Fonds à destination des projets structurants des communes et leurs groupements, hors EPCI à fiscalité propre, d'un montant supérieur à 100.000€. Des critèr AuthorityRecurringSubsidyConseil départemental du Gers Jusqu'à 20 % de subvention + Financer les services numériques pour accélérer et sécuriser la transition numérique des territoires ________________________________________________________________________ 🚩 Les financements décrits dans cette section respectent la réglementation relative au AuthorityBusinessRecurringSubsidyBanque des Territoires + Financer les travaux de récupération de chaleur fatale Le cadre d’intervention régional chaleur et froid renouvelable vise le soutien à l’amorçage des projets de chaleur et de froid renouvelables et de récupération AuthorityIndividualRecurringSubsidyConseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur + Financer les travaux de vos copropriétés en difficulté avec le Prêt Copropriétés Dégradées _________________________________________________________________ 🚩 Les financements décrits dans cette section respectent la réglementation relative aux aides AuthorityIndividualRecurringLoanBanque des Territoires + Financer les travaux d’efficacité énergétique des bâtiments ________________________________________________________________________ 🚩 Les financements décrits dans cette section respectent la réglementation relative au AuthorityIndividualRecurringSubsidyBanque des Territoires + Financer les équipements pour l'approvisionnement de chaufferies bois du Fonds chaleur Afin de mobiliser des gisements de biomasse en quantité et en qualité pour permettre leur valorisation en énergie, l’ADEME est susceptible de soutenir : La créa AuthorityBusinessEngineeringADEME + Financer les équipements scientifiques des organismes publics de recherche et d’enseignement supérieur Vous êtes un organisme public de recherche et d'enseignement supérieur, lauréat de l'appels à projets LabCom et/ou Chaires Industrielles de l'Age AuthorityRecurringSubsidyConseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur + Financer les études de faisabilité pour des projets de récupération de chaleur fatale Le cadre d’intervention régional chaleur et froid renouvelable vise le soutien à l’amorçage des projets de chaleur et de froid renouvelables et de récupération AuthorityIndividualRecurringSubsidyConseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur + Financer les études de préfiguration d'une démarche d'écologie industrielle et territoriale Aide - « Étude de préfiguration d'une démarche d'écologie industrielle et territoriale », mis en place par l'ADEME Vous êtes un acteur privé, un AuthorityBusinessRecurringSubsidyADEME Jusqu'à 69 % de subvention + Financer les études et investissements structurants pour la gestion des déchets en Outre-mer et Corse Pour prendre en compte les spécificités en matière de gestion des déchets dans les Outre-mer et en Corse, l’ADEME peut aider les études, puis les investissement AuthorityBusinessSubsidyADEME + Financer les diagnostics de territoire et études préalables aux investissement de réemploi, réparation et réutilisation Aide - « Diagnostic de territoire ou d'étude préalable à un investissement de réemploi, réparation et réutilisation », mis en place par l'ADEME Object AuthorityIndividualRecurringSubsidyADEME Jusqu'à 70 % de subvention + Financer l’apprentissage tout au long de la vie _________________________________________________________________ 🚩 Les financements décrits dans cette section respectent la réglementation relative aux aides AuthorityBusinessRecurringSubsidyBanque des Territoires + Financer l’immobilier d’entreprise et d’aménagement au sein des territoires ________________________________________________________________________ 🚩 Les financements décrits dans cette section respectent la réglementation relative au AuthorityIndividualRecurringSubsidyBanque des Territoires + Financer l’immobilier industriel Pour soutenir la relocalisation industrielle en France, la Banque des Territoires accompagne les industriels et investisseurs, les entreprises publiques locales AuthorityBusinessRecurringSubsidyBanque des Territoires + Financer l’industrie locale avec le Prêt Gaïa Territorial ________________________________________________________________________ 🚩 Les financements décrits dans cette section respectent la réglementation relative au AuthorityIndividualRecurringLoanBanque des Territoires + Financer ses actions d'ingénierie en faveur de la transition énergétique La commune se voit attribuer une dotation annuelle pour financer ses actions d'ingénierie en faveur de la transition énergétique. Cette dotation peut conce AuthorityRecurringEngineeringSyndicat Départemental Energies et Environnement de Gironde (SDEEG) + Financer un portage de foncier agricole _________________________________________________________________ 🚩 Les financements décrits dans cette section respectent la réglementation relative aux aides BusinessRecurringLoanBanque des Territoires + Financer un projet dans le cadre d' « Espaces Nouveaux, Villages Innovants (ENVI) » Vous avez un projet créatif, exemplaire, innovant, avec les habitants, dans un village visant à : assurer les conditions du « vivre ensemble » : projet suscepti AuthorityRecurringSubsidyConseil régional de Bourgogne-Franche-Comté + Financer un projet favorable à la cohésion sociale avec le prêt social Pleinement engagées à créer du lien entre les citoyens, la mixité sociale et de l'inclusion, les collectivités locales renforcent leurs actions par un fina AuthorityIndividualRecurringLoanLa Banque Postale + Financer vos budgets d'investissement L'AFL est la seule banque française 100% détenue par les collectivités locales françaises qui leur soit 100% dédiée, quelle que soit leur taille ou leur si AuthorityIndividualRecurringEngineeringAFL, la banque des collectivités locales + Financer vos budgets d'investissements dans les Petites Villes L'AFL est la seule banque française 100% détenue par les collectivités locales françaises qui leur soit 100% dédiée, quelle que soit leur taille ou leur si AuthorityIndividualRecurringEngineeringAFL, la banque des collectivités locales + Financer vos budgets d’investissements dans les collectivités ultramarines L'AFL est la seule banque française 100% détenue par les collectivités locales françaises, qui leur soit 100% dédiée, quelle que soit leur taille ou leur s AuthorityIndividualRecurringLoanAFL, la banque des collectivités locales + Financer vos opérations situées dans les quartiers prioritaires de la politique de la ville avec le prêt PRU (QPV) ________________________________________________________________________ 🚩 Les financements (investissements et prêts) décrits dans cette section respectent le AuthorityIndividualRecurringLoanBanque des Territoires, Banque Européenne d'Investissement (BEI) + Financer vos projets d'investissement grâce au mécénat (dons d'entreprises et de particuliers) L'objectif de l'aide : financer vos projets en engageant les entreprises de votre territoire via le don défiscalisé Financer vos projets grâce au mécé AuthorityIndividualRecurringSubsidyVillyz Jusqu'à 100 % de subvention + Financer vos projets en faveur de la cohésion sociale et territoriale ________________________________________________________________________ 🚩 Les financements décrits dans cette section respectent la réglementation relative au AuthorityIndividualRecurringLoanBanque des Territoires + Financer vos projets en zone rurale (LEADER) LEADER, c’est l’acronyme de « Liaison Entre Actions de Développement de l’Économie Rurale ». C’ est un dispositif européen sous l’autorité de la Région Sud, qui AuthorityBusinessRecurringEngineeringGroupe d'action locale Alpes et Azur (GAL) Jusqu'à 90 % de subvention + Financer votre diagnostic énergétique afin de mettre en évidence les solutions de réduction des consommations d’énergie de vos serres Face au défi climatique et à la volatilité du prix des énergie fossiles, maîtriser son énergie et envisager la substitution de ses consommations résiduelles d&# AuthorityBusinessEngineeringADEME + Financer votre projet de centrale photovoltaïque en autoconsommation L'objectif est de faire émerger des projets exemplaires d’installations photovoltaïques en autoconsommation. Le SIEDS soutient donc ses membres sur les 2 p AuthorityRecurringEngineeringSIEDS (Syndicat d'Énergie des Deux-Sèvres) Jusqu'à 30 % de subvention + Financer votre projet de rénovation énergétique sur bâtiments publics Afin de renforcer et soutenir les projets des communes et des intercommunalités dans le domaine de la rénovation énergétique des bâtiments publics, le SIEDS et AuthorityRecurringSubsidySIEDS (Syndicat d'Énergie des Deux-Sèvres) Jusqu'à 30 % de subvention + Financer votre raccordement à un Réseau de chaleur Dans le cadre de la transition énergétique, le Gouvernement encourage activement le développement de modes de chauffage alimentés par des énergies renouvelables AuthorityIndividualSubsidySOBREN + Fonds Départemental de développement (F2D) Fonds à destination des projets sous maitrise d'ouvrage des EPCI à fiscalité propre portant des projets structurants pour leur territoire par essence. Il d AuthorityRecurringSubsidyConseil départemental du Gers Jusqu'à 20 % de subvention + FONDS EUROPEEN DE DEFENSE (FED) - Actions de recherche non-thématiques par les PME et les organismes de recherche - 2026 FED - Fonds Européen de Défense - 2021-2027 ----- 35 millions d'euros ----- Budget total de l’appel : 35 millions d'euros Montant de la subvention : m AuthoritySubsidyCommission européenne + FONDS EUROPEEN DE DEFENSE (FED) - Actions non-thématiques ciblant les technologies de rupture pour la défense - 2026 FED - Fonds Européen de Défense - 2021-2027 ----- 27 millions d'euros ----- Budget total de l’appel : 27 millions d'euros Montant de la subvention : j AuthoritySubsidyCommission européenne + FONDS EUROPEEN DE DEFENSE (FED) - Faciliter les achats dans le cadre du Programme FED - Fonds Européen de Défense - 2021-2027 ----- 90 millions d'euros ----- Budget total de l’appel : 90 millions d'euros Budget par topic : EDIP-P-20 AuthoritySubsidyCommission européenne + FONDS EUROPEEN DE DEFENSE - Actions de développement mises en œuvre au moyen de subventions forfaitaires ciblant les technologies de rupture pour la défense - 2026 FED - Fonds Européen de Défense - 2021-2027 ----- 29 millions d'euros ----- Budget total de l’appel : 29 millions d'euros Montant de la subvention : n AuthoritySubsidyCommission européenne + FONDS EUROPEEN DE DEFENSE - Actions de développement mises en œuvre grâce à des subventions au coût réel (appel accéléré) - 2026 FED - Fonds Européen de Défense - 2021-2027 ----- 100 millions d'euros ----- Budget total de l’appel : 100 millions d'euros Montant de la subvention : AuthoritySubsidyCommission européenne + FONDS EUROPEEN DE DEFENSE - Actions de développement mises en œuvre grâce à des subventions basées sur les coûts réels - 2026 FED - Fonds Européen de Défense - 2021-2027 ----- 422 millions d'euros ----- Budget total de l'appel : 422 millions d'euros Budget par topic : ED AuthorityIndividualSubsidyCommission européenne + FONDS EUROPEEN DE DEFENSE - Actions de recherche FED « Spin-in » mises en oeuvre via des subventions forfaitaires - 2026 FED - Fonds Européen de Défense - 2021-2027 ----- 50 millions d'euros ----- Budget total de l’appel : 50 millions d'euros Budget par topic : EDF-2026- AuthoritySubsidyCommission européenne + FONDS EUROPEEN DE DEFENSE - Actions de recherche mises en œuvre au moyen de subventions sur la base des coûts réels - 2026 FED - Fonds Européen de Défense - 2021-2027 ----- 110 millions d'euros ----- Budget total de l’appel : 110 millions d'euros Budget par topic : EDF-202 AuthoritySubsidyCommission européenne + FONDS EUROPEEN DE DEFENSE - Actions de recherche sous forme de défi technologique mises en œuvre au moyen de subventions forfaitaires - 2026 FED - Fonds Européen de Défense - 2021-2027 ----- 30 millions d'euros ----- Budget total de l’appel : 30 millions d'euros Budget par topic : EDF-2026- AuthoritySubsidyCommission européenne + FONDS SOCIAL EUROPEEN + – Détachement de travailleurs : renforcer la coopération administrative et l'accès à l'information FSE+ - Fonds Social Européen - 2021-2027 ----- 4 millions d'euros ----- Budget total de l’appel : 4 millions d'euros Montant de la subvention : en AuthorityIndividualSubsidyCommission européenne + FONDS SOCIAL EUROPEEN + – Promouvoir l'entrepreneuriat inclusif FSE+ - Fonds Social Européen - 2021-2027 ----- 1,5 million d'euros ----- Budget total de l'appel : 1,5 million d'euros Montant de la subventi BusinessSubsidyCommission européenne + Former des conseillers mobilité - Programme du Réseau Mob'In Le conseil en mobilité pour l'insertion s'affirme comme la fonction pivot des parcours et actions de mobilité inclusive sur les territoires. Mob' AuthorityBusinessRecurringSubsidyMob'In France + Former les jeunes citoyens à devenir critiques et responsables de leurs actes sur Internet L'association e-Enfance aide à former les jeunes citoyens à devenir critiques et responsables de leurs actes sur Internet. Le programme se compose d'u AuthorityRecurringJ-4EngineeringConseil régional d'Ile de France + Former les élus du Jura Former les maires, les présidents d'intercommunalités et leurs équipes sur tous les sujets en lien avec l'exercice de leur mandat ou les compétences d AuthorityRecurringEngineeringAssociation des Maires du Jura et des Présidents d'intercommunalité (AMJ) + Fournir une assistance à la conception d'un projet d'autoconsommation L'objectif est de faire émerger des projets exemplaires d’installations photovoltaïques en autoconsommation. Le SIEDS soutient donc ses membres sur les 2 p AuthorityRecurringSubsidySIEDS (Syndicat d'Énergie des Deux-Sèvres) + Fédérer les accompagnements en amont de projets de construction, architecture, urbanisme, énergie, paysage et environnement, culture L'Union régionale des CAUE (URCAUE) regroupe les CAUE volontaires de la région concernée. Elle a pour mission de : représenter et promouvoir les CAUE de sa AuthorityIndividualRecurringEngineeringUnion régionale des CAUE des Hauts de France, Union régionale des CAUE Normands, Union régionale des CAUE d'Auvergne-Rhône-Alpes, Union régionale des CAUE Bourgogne-Franche-Comté, Union régionale des CAUE d'Île-de-France, Union régionale des CAUE d'Occitanie, Union régionale des CAUE des Pays de la Loire, Union régionale des CAUE de Nouvelle-Aquitaine + Fédérer les domaines nordiques des Alpes du Sud et faire la promotion de la filière et des activités nordiques et de pleine nature sur le massif Conseil AMONT : études des attentes clientèles (touristes / locaux), de l'offre, analyse FFOM (force / faiblesse / opportunité / menace), mise à dispositio AuthorityRecurringEngineeringNordic Alpes du Sud + Gagner en efficacité opérationnelle grâce à la digitalisation de votre organisme ________________________________________________________________________ 🚩 Les financements décrits dans cette section respectent la réglementation relative au AuthorityRecurringSubsidyBanque des Territoires + Bpifrance guarantee (bank loan guarantee) Public guarantee covering part of your bank loan's risk. BusinessGuaranteeBpifrance Covers up to 60% of the loan (€2M risk cap per borrower) + Garantir la gratuité des manuels et des autres ressources pédagogiques aux familles Garantir la gratuité des manuels et des autres ressources pédagogiques aux familles : soutenir le pouvoir d'achat des familles en maintenant la gratuité de AuthoritySubsidyConseil régional des Pays de la Loire + Garantir ses opérations en sécurisant ses transactions La Banque des Territoires accompagne les acteurs de l'habitat social, les EPL et les professions juridiques en sécurisant leurs opérations financières. L&# BusinessRecurringSubsidyBanque des Territoires + Gouvernance innovante, observations environnementales et solutions numériques à l'appui du Green Deal HORIZON-CL6-2024-GOVERNANCE-01 AuthorityBusinessSubsidyCommission européenne + Gérer la ressource en eau, une approche quantitative Cette délibération présente les principes d’intervention et les objectifs de l’Agence en matière de gestion de la ressource en eau dans un contexte de changemen AuthorityBusinessAdvanceAgence de l'eau Artois - Picardie Jusqu'à 70 % de subvention + Gérer les archives communales et intercommunales numériques Accompagner les communes dans leurs obligations règlementaires de conservation et de communication de leurs documents numériques. Prestation réglementaire. Cham AuthorityRecurringEngineeringConseil départemental de l'Aube + Gérer vos données (cadastre, éclairage public, adressage) Qui sommes-nous ? Le SIEL-Territoire d'énergie Loire a été créé en 1950 par les communes de la Loire afin d'assurer la bonne gestion de leurs réseaux AuthorityRecurringEngineeringSIEL-Territoire d’énergie Loire + Habiter, se déplacer et travailler sur le territoire Sur le territoire, les trajets effectués par les habitants en particulier les trajets domicile-travail sont majoritairement réalisés en voiture. A l'heure AuthorityBusinessRecurringEngineeringParc naturel régional des Boucles de la Seine Normande (PNR) + HORIZON EUROPE - BATTERIES et ENERGIE - 2027 Horizon Europe - 2021-2027;Horizon Europe - Pilier 2 - Problématiques mondiales et compétitivité industrielle - 2021-2027 ----- 227,60 millions d'euros --- AuthorityIndividualSubsidyCommission européenne + HORIZON EUROPE - Action gérée indirectement par la CETC (2026) - 2026 Horizon Europe - 2021-2027;Horizon Europe - Pilier 3 - Europe innovante - 2021-2027 ----- 56,2 millions d'euros ----- Budget total de l'appel : 56,2 m AuthorityIndividualSubsidyCommission européenne + HORIZON EUROPE - Action gérée indirectement par l'ECCC - 2027 Horizon Europe - 2021-2027;Horizon Europe - Pilier 2 - Problématiques mondiales et compétitivité industrielle - 2021-2027 ----- 71,8 millions d'euros ----- AuthoritySubsidyCommission européenne + HORIZON EUROPE - Appel 01 - deux étapes (2027) - 2027 Horizon Europe - 2021-2027;Horizon Europe - Pilier 2 - Problématiques mondiales et compétitivité industrielle - 2021-2027 ----- 28 millions d'euros ----- B AuthorityBusinessSubsidyCommission européenne + HORIZON EUROPE - Appel 01 - une seule étape - 2027 Horizon Europe - 2021-2027;Horizon Europe - Pilier 2 - Problématiques mondiales et compétitivité industrielle - 2021-2027 ----- 261,8 millions d'euros ---- AuthorityBusinessSubsidyCommission européenne + HORIZON EUROPE - Appel 01 - une étape - 2026 Horizon Europe - 2021-2027;Horizon Europe - Pilier 2 - Problématiques mondiales et compétitivité industrielle - 2021-2027 ----- 210 millions d'euros ----- AuthorityBusinessSubsidyCommission européenne + HORIZON EUROPE - Appel 02 - deux étapes - 2027 Horizon Europe - 2021-2027;Horizon Europe - Pilier 2 - Problématiques mondiales et compétitivité industrielle - 2021-2027 ----- 35 millions d'euros ----- B AuthorityBusinessSubsidyCommission européenne + HORIZON EUROPE - Appel 02 - une étape (2027) - 2027 Horizon Europe - 2021-2027;Horizon Europe - Pilier 2 - Problématiques mondiales et compétitivité industrielle - 2021-2027 ----- 182,85 millions d'euros --- AuthorityIndividualSubsidyCommission européenne + HORIZON EUROPE - Appel 04 - une seule étape - 2026 Horizon Europe - 2021-2027;Horizon Europe - Pilier 2 - Problématiques mondiales et compétitivité industrielle - 2021-2027 ----- 23 millions d'euros ----- B AuthorityBusinessSubsidyCommission européenne + HORIZON EUROPE - Appel conjoint entre la nouvelle facilité « Bauhaus européen » et la mission « Pacte pour les sols en Europe » - 2027 Horizon Europe - 2021-2027 ----- 15 millions d'euros ----- Budget total de l'appel : 15 millions d'euros Montant de la subvention : environ 7,50 AuthorityIndividualSubsidyCommission européenne + HORIZON EUROPE - BATTERIES et MOBILITE - 2026 Horizon Europe - 2021-2027;Horizon Europe - Pilier 2 - Problématiques mondiales et compétitivité industrielle - 2021-2027 ----- 263 millions d'euros ----- AuthorityIndividualSubsidyCommission européenne + HORIZON EUROPE - BATTERIES et MOBILITÉ - 2027 Horizon Europe - 2021-2027;Horizon Europe - Pilier 2 - Problématiques mondiales et compétitivité industrielle - 2021-2027 ----- 53 millions d'euros ----- B BusinessSubsidyCommission européenne + HORIZON EUROPE - Bourses ERA - 2027 Horizon Europe - 2021-2027;Horizon Europe - Pilier transversal - Élargir la participation et renforcer l’espace européen de la recherche - 2021-2027 ----- 8 mil AuthoritySubsidyCommission européenne + HORIZON EUROPE - Cluster 1 - Santé (Deux étapes - 2027) -2027 Horizon Europe - 2021-2027;Horizon Europe - Pilier 2 - Problématiques mondiales et compétitivité industrielle - 2021-2027 ----- 186,6 millions d'euros ---- AuthoritySubsidyCommission européenne + HORIZON EUROPE - Cluster 1 - Santé (Étape unique - 2027/1) - 2027 Horizon Europe - Pilier 2 - Problématiques mondiales et compétitivité industrielle - 2021-2027;Horizon Europe - 2021-2027 ----- 341,6 millions d'euros ---- AuthoritySubsidyCommission européenne + HORIZON EUROPE - Cluster 1 - Santé (Étape unique - 2027/2) - 2027 Horizon Europe - 2021-2027;Horizon Europe - Pilier 2 - Problématiques mondiales et compétitivité industrielle - 2021-2027 ----- 81,5 millions d'euros ----- AuthorityIndividualSubsidyCommission européenne + HORIZON EUROPE - Cluster 5 - ENERGIE et BATTERIES - 2026 Horizon Europe - 2021-2027;Horizon Europe - Pilier 2 - Problématiques mondiales et compétitivité industrielle - 2021-2027 ----- 223,20 millions d'euros --- AuthoritySubsidyCommission européenne + HORIZON EUROPE - Culture, créativité et société inclusive 2026 - 2026 Horizon Europe - 2021-2027;Horizon Europe - Pilier 2 - Problématiques mondiales et compétitivité industrielle - 2021-2027 ----- 298,50 millions d'euros --- AuthorityIndividualSubsidyCommission européenne + HORIZON EUROPE - Des modèles innovants pour des quartiers alliant beauté, inclusivité et durabilité - 2027 Horizon Europe - 2021-2027 ----- 93,76 millions d'euros ----- Budget total de l'appel : 93,76 millions d'euros Budget par topic : HORIZON-NEB-202 AuthorityIndividualSubsidyCommission européenne + HORIZON EUROPE - Des quartiers beaux, inclusifs et durables pour les communautés - 2026 Horizon Europe - 2021-2027 ----- 101,10 millions d'euros ----- Budget total de l'appel : 101,10 millions d'euros Budget par topic : HORIZON-NEB-2 AuthorityIndividualSubsidyCommission européenne + HORIZON EUROPE - EIC - EIC Transition Horizon Europe - 2021-2027;Horizon Europe - Pilier 3 - Europe innovante - 2021-2027 ----- 100 millions d'euros ----- Budget total de l'appel : 100 mil AuthoritySubsidyCommission européenne + HORIZON EUROPE - EIC STEP Scale Up - 2026 Horizon Europe - 2021-2027;Horizon Europe - Pilier 3 - Europe innovante - 2021-2027 ----- 300 millions d'euros ----- Budget total de l'appel : 300 mil AuthoritySubsidyCommission européenne + HORIZON EUROPE - ENERGIE - 2026 Horizon Europe - 2021-2027;Horizon Europe - Pilier 2 - Problématiques mondiales et compétitivité industrielle - 2021-2027 ----- 131,5 millions d'euros ---- AuthoritySubsidyCommission européenne + HORIZON EUROPE - ENERGIE - 2027 Horizon Europe - 2021-2027;Horizon Europe - Pilier 2 - Problématiques mondiales et compétitivité industrielle - 2021-2027 ----- 179 millions d'euros ----- AuthoritySubsidyCommission européenne + HORIZON EUROPE - ESPACE - 2026 Horizon Europe - 2021-2027;Horizon Europe - Pilier 2 - Problématiques mondiales et compétitivité industrielle - 2021-2027 ----- 90,97 millions d'euros ---- AuthorityIndividualSubsidyCommission européenne + HORIZON EUROPE - ESPACE - 2027 Horizon Europe - 2021-2027;Horizon Europe - Pilier 2 - Problématiques mondiales et compétitivité industrielle - 2021-2027 ----- 66,16 millions d'euros ---- AuthorityIndividualSubsidyCommission européenne + HORIZON EUROPE - EURATOM - Nouvelles actions pour les compétences et aptitudes nécessaires à l'utilisation sûre des technologies nucléaires actuelles et futures - 2026 Horizon Europe - 2021-2027 ----- 1,6 million d'euros ----- Budget total de l'appel : 1,6 millions d'euros ----- Certains budgets Horizon Europe s AuthorityBusinessSubsidyCommission européenne + HORIZON EUROPE - EURATOM - Recherche et formation dans le domaine du nucléaire - 2026 Horizon Europe - 2021-2027 ----- 35,75 millions d'euros ----- Budget total de l’appel : 35,75 millions d'euros Budget par topic : HORIZON-EURATOM2026- AuthoritySubsidyCommission européenne + HORIZON EUROPE - IA dans la Science - 2027 Horizon Europe - 2021-2027;Horizon Europe - Pilier 1 - Excellence scientifique - 2021-2027 ----- 32 millions d'euros ----- Budget total de l'appel : 3 AuthorityBusinessSubsidyCommission européenne + HORIZON EUROPE - INDUSTRIE - 2027 Horizon Europe - 2021-2027;Horizon Europe - Pilier 2 - Problématiques mondiales et compétitivité industrielle - 2021-2027 ----- 224 millions d'euros ----- AuthoritySubsidyCommission européenne + HORIZON EUROPE - INDUSTRIE deux étapes - 2027 ----- 82,5 millions d'euros ----- Budget total de l'appel : 82,50 millions d'euros Budget partopic: HORIZON-CL4-2027-02-MAT-PROD-32- two-stage: 5 AuthorityIndividualSubsidyCommission européenne + HORIZON EUROPE - INDUSTRIE-FTRI - 2027 Horizon Europe - 2021-2027;Horizon Europe - Pilier 2 - Problématiques mondiales et compétitivité industrielle - 2021-2027 ----- 1 ----- Budget total de l’appel AuthoritySubsidyCommission européenne + HORIZON EUROPE - Infrastructures de recherche 2027 - 2027 Horizon Europe - 2021-2027;Horizon Europe - Pilier 1 - Excellence scientifique - 2021-2027 ----- 339.50 millions d'euros ----- Budget total de l'appel AuthoritySubsidyCommission européenne + HORIZON EUROPE - MOBILITE - 2027 Horizon Europe - 2021-2027;Horizon Europe - Pilier 2 - Problématiques mondiales et compétitivité industrielle - 2021-2027 ----- Budget total de l'appel : 1 AuthorityIndividualSubsidyCommission européenne + HORIZON EUROPE - MSCA - Bourses postdoctorales MSCA 2026 - 2026 Horizon Europe - 2021-2027;Horizon Europe - Pilier 1 - Excellence scientifique - 2021-2027 ----- 399,05 millions d'euros ----- Budget total de l’appel : 39 AuthoritySubsidyCommission européenne + HORIZON EUROPE - Partenariats dans de domaine de la santé (2026/1) - 2026 Horizon Europe - 2021-2027;Horizon Europe - Pilier 2 - Problématiques mondiales et compétitivité industrielle - 2021-2027 ----- 1 ----- Budget total de l’appel AuthoritySubsidyCommission européenne + HORIZON EUROPE - Partenariats dans le domaine de la santé (2026/2) - 2027 Horizon Europe - 2021-2027;Horizon Europe - Pilier 2 - Problématiques mondiales et compétitivité industrielle - 2021-2027 ----- 33 millions d'euros ----- B AuthorityIndividualSubsidyCommission européenne + HORIZON EUROPE - R&I en faveur du pacte pour une industrie propre - 2027 Horizon Europe - 2021-2027 ----- 265 millions d'euros ----- Budget total de l’appel : 265 millions d'euros Budget par topic : HORIZON-CID-2027-01-01 : AuthoritySubsidyCommission européenne + HORIZON EUROPE - Recherche et innovation au service du pacte industriel propre - 2026 Horizon Europe - 2021-2027 ----- 275 millions d'euros ----- Budget total de l'appel : 275 millions d'euros Budget par topic : HORIZON-CID-2026-01 AuthorityIndividualSubsidyCommission européenne + HORIZON EUROPE - Soutenir la mise en oeuvre de la Mission Restaurer notre océan et nos eaux - 2026 Horizon Europe - 2021-2027 ----- 115,3 millions d'euros ----- Budget total de l’appel : 115,3 millions d'euros Budget par topic : HORIZON-MISS-2026-03 AuthorityIndividualSubsidyCommission européenne + HORIZON EUROPE - Soutenir la mise en œuvre de la mission « Accord sur les sols pour l'Europe » - 2026 Horizon Europe - 2021-2027 ----- 33 millions d'euros ----- Budget total de l’appel : 33 millions d'euros Budget par topic : HORIZON-MISS-2026-05-SOIL- AuthoritySubsidyCommission européenne + HORIZON EUROPE - Soutenir la mise en œuvre de la mission « Accord sur les sols pour l'Europe » - 2027 Horizon Europe - 2021-2027;Horizon Europe - Pilier 2 - Problématiques mondiales et compétitivité industrielle - 2021-2027 ----- 94,8 millions d'euros ----- AuthorityBusinessSubsidyCommission européenne + HORIZON EUROPE - Soutenir la mise en œuvre de la mission « Cancer » - 2026 Horizon Europe - 2021-2027 ----- 124,19 millions d'euros ----- Budget total de l’appel : 124,19 millions d'euros Budget par topic : HORIZON-MISS-2026- AuthoritySubsidyCommission européenne + HORIZON EUROPE - Soutenir la mise en œuvre de la mission « Villes intelligentes et neutres sur le plan climatique » - 2026 Horizon Europe - 2021-2027 ----- 85,5 millions d'euros ----- Budget total de l'appel : 85,5 millions d'euros Budget par topic : HORIZON-MISS-2026 AuthorityBusinessSubsidyCommission européenne + HORIZON EUROPE - Soutenir la mise en œuvre de la mission « Villes intelligentes et neutres sur le plan climatique » - 2027 Horizon Europe - 2021-2027 ----- 92,32 millions d'euros ----- Budget total de l'appel : 92,32 millions d'euros Budget par topic : HORIZON-MISS-20 AuthorityIndividualSubsidyCommission européenne + HORIZON EUROPE - Sécurité civile pour la société - 2026 Horizon Europe - 2021-2027;Horizon Europe - Pilier 2 - Problématiques mondiales et compétitivité industrielle - 2021-2027 ----- 131 millions d'euros ----- AuthoritySubsidyCommission européenne + HORIZON EUROPE - Sécurité civile pour la société 2027 - 2027 Horizon Europe - 2021-2027;Horizon Europe - Pilier 2 - Problématiques mondiales et compétitivité industrielle - 2021-2027 ----- 129,50 millions d'euros --- AuthorityIndividualSubsidyCommission européenne + HORIZON EUROPE - WIDERA - Bourses EER (Espace Européen de la Recherche) - 2026 Horizon Europe - 2021-2027;Horizon Europe - Pilier transversal - Élargir la participation et renforcer l’espace européen de la recherche - 2021-2027 ----- 8 mil AuthoritySubsidyCommission européenne + HORIZON EUROPE - WIDERA - Facilité de gestion de la recherche - 2026 Horizon Europe - 2021-2027;Horizon Europe - Pilier transversal - Élargir la participation et renforcer l’espace européen de la recherche - 2021-2027 ----- 7 mil AuthoritySubsidyCommission européenne + HORIZON EUROPE - WIDERA - Synergies d'équipe - 2026 Horizon Europe - 2021-2027;Horizon Europe - Pilier transversal - Élargir la participation et renforcer l’espace européen de la recherche - 2021-2027 ----- 7 mil AuthoritySubsidyCommission européenne + HORIZON EUROPE – Accélérer le développement de solutions innovantes d’origine biologique Horizon Europe - 2021-2027 ----- 170 760 699 euros ----- Budget total de l’appel : 170 760 699 euros Budget par topic : HORIZON-JU-CBE-2026-RIA-01: 6,5 millions AuthoritySubsidyCommission européenne + HORIZON EUROPE – Appel conjoint entre la Mission Sol et la Mission Adaptation au changement climatique Horizon Europe - 2021-2027;Horizon Europe - Pilier 2 - Problématiques mondiales et compétitivité industrielle - 2021-2027 ----- 20 millions d'euros ----- B AuthorityIndividualSubsidyCommission européenne + Identifier des solutions numériques innovantes et bénéficier d’un appui méthodologique à l’innovation Vous êtes une collectivité territoriale ou un opérateur des collectivités, et vous souhaitez mettre en place une démarche d'innovation, l'utilisation AuthorityBusinessRecurringEngineeringBanque des Territoires + Identifier et aider des opérations d’amélioration de l’expérience client de sites emblématiques Ce dispositif vise à identifier et aider des opérations d’amélioration de l’expérience client de sites emblématiques forts, ou à fort potentiel de développement AuthorityIndividualRecurringSubsidyConseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur + Identifier et développer des activités économiques à impact social avec la Fabrique à initiatives La Fabrique à initiatives est un dispositif d'ingénierie territoriale créé en 2010 par l' Avise - agence d'ingénierie pour entreprendre autrement AuthorityIndividualRecurringEngineeringAvise + Identifier le potentiel en économies d'énergie et en énergies renouvelables de mon territoire Identification et quantification des potentiels de réduction des consommations d’énergie et de développement des énergies renouvelables, en lien avec les démarc AuthorityRecurringEngineeringAlec métropole bordelaise et Gironde + Identifier les zones de précarité énergétique Enedis contribue à la lutte contre la précarité énergétique L'entreprise accompagne les collectivités locales dans l'identification des zones de préca AuthorityRecurringEngineeringENEDIS + Impact CO2 - L’impact sur le climat des objets et gestes de quotidien On parle de plus en plus de kilos ou de tonnes de CO2, et tant mieux. Mais concrètement, quelles sont les émissions nécessaires pour fabriquer et consommer les AuthorityIndividualRecurringEngineeringADEME + Impulser le changement avec les habitants Le programme européen LEADER est porté par Fougères Agglomération. La zone couverte associe Fougères Agglomération et Couesnon Marches de Bretagne. Principes es AuthorityBusinessSubsidyFougères Agglomération, L'Europe s'engage en Bretagne + Impulser une dynamique d'accompagnement financier de votre projet Vous avez besoin d'un accompagnement afin d'identifier en amont et valoriser votre projet auprès des co-financeurs publics ? La Mission Pilotage Finan AuthorityRecurringEngineeringAgence départementale Aveyron Ingénierie + Inciter les internes en médecine à pratiquer dans des zones fragilisées en créer des lieux d'hébergement Aides incitatives à la pratique en zones fragilisées des internes en médecine : soutien à la création de lieux d'hébergement La loi du 23 février 2005 rela AuthorityBusinessSubsidyConseil régional du Grand Est + Inciter les TPE et PME ligériennes à recourir à des conseils extérieurs en participant financièrement au coût facturé par le consultant sélectionné par l’entreprise Dans un environnement économique en mutation, le recours à une expertise extérieure est un atout pour les TPE et PME dans leur prise de décision en termes de cr AuthorityBusinessSubsidyConseil régional des Pays de la Loire Jusqu'à 50 % de subvention + Informatiser la gestion des bibliothèques Informatiser la gestion des bibliothèques dans un souci de plus grande fiabilité et d'automatisation de l'ensemble des tâches de gestion. Aide à haute AuthorityRecurringSubsidyConseil départemental du Vaucluse Jusqu'à 35 % de subvention + Informer et conseiller les administrés du territoire sur l'habitat Les ADIL sont des associations agréées par le ministère en charge du logement et constituées d'une équipe pluridisciplinaire. Elles offrent un conseil obje AuthorityBusinessRecurringEngineeringAgences départementales d'information sur le logement (ADIL) + Informer les élus Informer les élus et leurs équipes sur l'actualité du secteur public local et leur donner un accès privilégié aux partenaires de l'association. Modali AuthorityRecurringEngineeringAssociation des Maires du Jura et des Présidents d'intercommunalité (AMJ) + Informer sur la mise en œuvre des usages numériques. Accompagner pour le développement du numérique éducatif. Proposer un accès gratuit à des plateformes de dématérialisation. Établissement public administratif créé en 2012, Cantal Ingénierie & Territoires (CIT), propose aux Collectivités Territoriales et aux Établissements Public AuthorityRecurringEngineeringAgence technique départementale : Cantal Ingénierie & Territoires – CIT (ATD) + Innover dans la poursuite du Projet Alimentaire Territorial Maintenir une diversité agricole garante d’une richesse paysagère Développer des filières locales agricoles, et alimentaires permettant de s’adapter aux effets AuthorityBusinessRecurringSubsidyChâteaux (Syndicat mixte) Jusqu'à 80 % de subvention + Innover en rééquilibrant une offre touristique qui consolide l’identité du territoire « On est tous un peu touriste chez soi ». Cet enjeu trouve un écho, avec l’évolution des pratiques touristiques (familles urbaines le temps d’un week-end), des AuthoritySubsidyIsle en Périgord (Syndicat mixte) Jusqu'à 80 % de subvention + Innover en soutenant une production et une consommation locale Un atout majeur du Pays de l’Isle en Périgord réside dans une qualité de vie, portée par une alimentation saine et de proximité. Étant donné sa place dans l’éco AuthoritySubsidyIsle en Périgord (Syndicat mixte) Jusqu'à 80 % de subvention + Innover et fédérer pour renforcer les services à la personne (LEADER /Fiche action 1) Les objectifs sont multiples et visent à renforcer l'équilibre territorial en matière de services à la personne, répondre aux enjeux sociétaux du territoir AuthorityBusinessRecurringSubsidyNord Haute-Marne (Syndicat mixte) + Innvover en milieu rural sur les thématiques suivantes : développement économique, consommation de produits locaux, préservation du patrimoine agro-environnemental et tourisme Pour la période de programmation 2014-2020, le Groupe d'Action Locale (GAL), composé d'élus et d'acteurs locaux, a fait le choix d'axer l&#0 AuthorityRecurringSubsidyCommunauté de communes de la Dombes Jusqu'à 80 % de subvention + Installer et maintenir des systèmes informatiques et réseaux OPÉRATIONS CONCERNÉES Installation et maintenance d'équipements, infrastructures associées. NIVEAU D'INTERVENTION OU DESCRIPTION DES INTERVENTIONS Con AuthorityRecurringEngineeringSyndicat Mixte Numérian (opérateur public de services numériques - OPSN) + Installer une borne publique de recharge pour véhicules électriques Le SDED 52 dispose de la compétence dite "installation et exploitation d'infrastructures de recharge pour véhicules électriques" depuis 2018, avec AuthorityRecurringEngineeringSyndicat Départemental d'Énergie et des Déchets (SDED 52) + INSTRUMENT I3 – Investissements d'Innovation Interrégionale Volet 1 I3 - Investissements interrégionaux dans l’innovation - 2021-2027 ----- 28,2 millions d'euros ----- Budget total de l’appel : 28,2 millions d'euros Mo AuthorityIndividualSubsidyCommission européenne + INSTRUMENT I3 – Investissements d'Innovation Interrégionale Volet 2a I3 - Investissements interrégionaux dans l’innovation - 2021-2027 ----- 30,2 millions d'euros ----- Budget total de l’appel : 30,2 millions d'euros Mo AuthorityIndividualSubsidyCommission européenne + Intervenir en faveur du développement de l'agriculture, notamment en matière de bois énergie Disposant d'une importante surface boisée largement sous exploitée, le Département de l'Aude a adopté en 2006 le Plan Bois Energie ayant pour objectif AuthorityRecurringSubsidyConseil départemental de l'Aude Jusqu'à 20 % de subvention + Intégrer l'économie circulaire dans vos projets de construction et d'aménagement (Label 2EC) Votre besoin Label 2ECEngager une démarche d'économie circulaire dans le BTP répond à de fortes attentes sociétales. En tant que porteur de projet, votre l AuthorityIndividualRecurringEngineeringCerema + Intégrer le numérique dans le quotidien des artisans Vous souhaitez que les artisans s'engagent dans une démarche de développement numérique pour accroître leur compétitivité et adapter leurs services aux att AuthorityRecurringEngineeringChambres de métiers et de l'artisanat (CMA) + Investir dans des projets de formation professionnelle ________________________________________________________________________ 🚩 Les financements décrits dans cette section respectent la réglementation relative au AuthorityRecurringSubsidyBanque des Territoires + Investir dans l'innovation pour la formation professionnelle ________________________________________________________________________ 🚩 Les financements décrits dans cette section respectent la réglementation relative au AuthorityRecurringSubsidyBanque des Territoires + Investir dans la rénovation des bâtiments grâce au dispositif Intracting ________________________________________________________________________ 🚩 Les financements décrits dans cette section respectent la réglementation relative au AuthorityIndividualRecurringEngineeringBanque des Territoires + Investir dans le développement d'une dynamique territoriale autour de l’alimentation durable ________________________________________________________________________ 🚩 Les financements décrits dans cette section respectent la réglementation relative au AuthorityIndividualRecurringSubsidyBanque des Territoires + Investir dans les lycées agricoles privés et maisons familiales rurales La Région Sud est fortement mobilisée sur la formation des professionnels agricoles de demain. Pour cela, elle s'attache à avoir des exploitations agricole AuthorityRecurringSubsidyConseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur + Investir dans les lycées agricoles publics La Région Sud est fortement mobilisée sur la formation des professionnels agricoles de demain. Pour cela, elle s'attache à avoir des exploitations agricole AuthorityRecurringSubsidyConseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur + Investir dans les nouvelles technologies pour améliorer la santé des Franciliens et le travail des soignants Intelligence artificielle, télémédecine... Alors que le système de santé est en évolution rapide, la Région soutient les projets qui misent sur les nouvelles te AuthoritySubsidyConseil régional d'Ile de France Jusqu'à 50 % de subvention + Investir en faveur de l’efficacité énergétique et des énergies renouvelables dans le bâti et les transports urbains innovants - ELENA Le mécanisme ELENA fournit une assistance technique pour les investissements en faveur de l'efficacité énergétique et des énergies renouvelables dans le bâ AuthorityIndividualRecurringEngineeringCommission européenne + Investir et équiper des établissements de formations sanitaires et sociales La Région est en charge de l'investissement et de l'équipement des établissements de formation. Pour les formations sociales, le Conseil régional défi AuthoritySubsidyConseil régional des Pays de la Loire + Investir pour conforter la dynamique de lieux hybrides La crise sanitaire et sociale liée au COVID a amplifié un mouvement quant à la réorganisation du travail dans notre société, en regroupant diverses tendances : AuthoritySubsidyIsle en Périgord (Syndicat mixte) Jusqu'à 60 % de subvention + Investir pour la cybersécurité et la souveraineté numérique ________________________________________________________________________ 🚩 Les financements décrits dans cette section respectent la réglementation relative au AuthorityIndividualRecurringSubsidyBanque des Territoires + Investir pour soutenir des démarches en faveur du commerce, de l’artisanat et des services A l’échelle du Pays, la principale fragilité du secteur artisanal, dont l’inscription spatiale est diffuse (notamment dans les territoires ruraux), est d’assure AuthoritySubsidyIsle en Périgord (Syndicat mixte) Jusqu'à 60 % de subvention + Investissements d’écoconception pour améliorer la performance environnementale Les démarches d’amélioration de la performance environnementale des produits et services se déploient en France au sein des entreprises. Elles contribuent à cré AuthorityBusinessEngineeringADEME + Isoler les combles perdus Isoler, rénover Objectifs : - maîtriser les dépenses de fonctionnement - gagner en performance énergétique AuthorityRecurringEngineeringSIDEC du Jura (Syndicat mixte d’énergies, d’équipements et de e-communication) + Labelliser les matériels et outils d’auscultation des chaussées routières Votre besoin Face à une offre foisonnante de matériels d'auscultation des chaussées, les gestionnaires de réseaux d'infrastructures de transport s&#03 AuthorityRecurringEngineeringCerema + Libérer l’initiative économique dans les territoires Vous souhaitez : favoriser la création ou le développement d'entreprises sur votre territoire en communiquant sur les aides accessibles aux créateurs d&#03 AuthorityIndividualRecurringEngineeringAssociation pour le Droit à l'Initiative Economique (ADIE) + LIFE – Action pour le climat - Projets d'action standard (SAP) LIFE - Programme pour l’environnement et l’action pour le climat - 2021-2027 ----- 60 millions d'euros ----- Budget total de l’appel : 60 millions d’euros AuthorityIndividualSubsidyCommission européenne + LIFE – Assistance technique pour la préparation des SIP/SNaP LIFE - Programme pour l’environnement et l’action pour le climat - 2021-2027 ----- 1 million d'euro ----- Budget total de l’appel : 1 million d’euro Budget AuthorityIndividualSubsidyCommission européenne + LIFE – Nature et biodiversité - Projets d'action standard (SAP) – 2026 LIFE - Programme pour l’environnement et l’action pour le climat - 2021-2027 ----- 173,5 millions d'euros ----- Budget total de l’appel : 173,5 millions d’ AuthorityIndividualSubsidyCommission européenne + LIFE – Projets Nature Stratégiques et Projets Intégrés (SNAP/SIP) LIFE - Programme pour l’environnement et l’action pour le climat - 2021-2027 ----- 163 millions d'euros ----- Budget total de l’appel : 163 millions d&#039 AuthorityIndividualSubsidyCommission européenne + LIFE – Projets pour répondre aux priorités législatives et politiques ad hoc (PLP) LIFE - Programme pour l’environnement et l’action pour le climat - 2021-2027 ----- 18 millions d'euros ----- Budget total de l’appel : 18 millions d’euros AuthorityIndividualSubsidyCommission européenne + LIFE – Transition énergétique propre LIFE - Programme pour l’environnement et l’action pour le climat - 2021-2027 ----- 85,5 millions d'euros ----- Budget total de l’appel : 85,5 millions d’eu AuthorityIndividualSubsidyCommission européenne + LIFE – Économie circulaire et qualité de vie - Projets d'action standard (SAP) LIFE - Programme pour l’environnement et l’action pour le climat - 2021-2027 ----- 85,5 millions d'euros ----- Budget total de l’appel : 85,5 millions d’eu AuthorityIndividualSubsidyCommission européenne + Localiser et s'informer sur les logements inoccupés Vous souhaitez mettre en œuvre une opération de dynamisation du territoire, un projet de lutte contre la précarité énergétique ou de rénovation ? Ce service vou AuthorityRecurringEngineeringENEDIS + Lutter contre la pollutions des activités économiques hors agricole Les activités économiques hors agricoles existantes et leur développement peuvent impliquer des pressions sur la ressource en eau et les milieux aquatiques. L’A AuthorityBusinessSubsidyAgence de l'eau Artois - Picardie Jusqu'à 50 % de subvention + Lutter contre les micropolluants Les effets du changement climatique aggraveront le déficit en eau, accentuant les impacts des polluants et rendant les solutions pour préserver la qualité de l’ AuthoritySubsidyAgence de l'eau Adour-Garonne Jusqu'à 80 % de subvention + Lutter contre les pollutions d'origine agricole - Aides aux changement de systèmes, assolements, pratiques - Autres dispositifs Protéger et préserver les ressources en eau destinées à l'alimentation en eau potable Prévenir la dégradation de la qualité des eaux superficielles et sout AuthorityBusinessRecurringSubsidyAgence de l'eau Rhin-Meuse Jusqu'à 100 % de subvention + Lutter contre les pollutions d'origine agricole - Aides aux changement de systèmes, assolements, pratiques - Investissements Protéger et préserver les ressources en eau destinées à l'alimentation en eau potable Prévenir la dégradation de la qualité des eaux superficielles et sout AuthorityBusinessRecurringSubsidyAgence de l'eau Rhin-Meuse Jusqu'à 40 % de subvention + Lutter contre les pollutions d'origine agricole - Aides aux changement de systèmes, assolements, pratiques - MAEC Protéger et préserver les ressources en eau destinées à l'alimentation en eau potable Prévenir la dégradation de la qualité des eaux superficielles et sout AuthorityBusinessRecurringSubsidyAgence de l'eau Rhin-Meuse Jusqu'à 100 % de subvention + Lutter contre les pollutions d'origine agricole - Aides aux changement de systèmes, assolements, pratiques - PSE Protéger et préserver les ressources en eau destinées à l'alimentation en eau potable Prévenir la dégradation de la qualité des eaux superficielles et sout AuthorityBusinessRecurringSubsidyAgence de l'eau Rhin-Meuse Jusqu'à 80 % de subvention + Lutter contre les pollutions d'origine agricole - Filières agricoles Protéger et préserver les ressources en eau destinées à l'alimentation en eau potable Prévenir la dégradation de la qualité des eaux superficielles et sout AuthorityBusinessRecurringSubsidyAgence de l'eau Rhin-Meuse Jusqu'à 80 % de subvention + Lutter contre les pollutions d'origine agricole - Opérations foncières Protéger et préserver les ressources en eau destinées à l'alimentation en eau potable Prévenir la dégradation de la qualité des eaux superficielles et sout AuthorityBusinessRecurringSubsidyAgence de l'eau Rhin-Meuse Jusqu'à 80 % de subvention + Lutter contre les pollutions d'origine agricole - Réduction des pollutions ponctuelles Protéger et préserver les ressources en eau destinées à l'alimentation en eau potable Prévenir la dégradation de la qualité des eaux superficielles et sout AuthorityBusinessRecurringSubsidyAgence de l'eau Rhin-Meuse Jusqu'à 40 % de subvention + Lutter contre les pollutions d'origine agricole - Réduction des transferts vers la ressource en eau - Mise en place de zones tampons Protéger et préserver les ressources en eau destinées à l'alimentation en eau potable Prévenir la dégradation de la qualité des eaux superficielles et sout AuthorityBusinessRecurringSubsidyAgence de l'eau Rhin-Meuse Jusqu'à 80 % de subvention + Lutter contre les pollutions d'origine agricole - Réduction des transferts vers la ressource en eau - système irrigué Protéger et préserver les ressources en eau destinées à l'alimentation en eau potable Prévenir la dégradation de la qualité des eaux superficielles et sout AuthorityBusinessRecurringSubsidyAgence de l'eau Rhin-Meuse Jusqu'à 70 % de subvention + Lutter contre les pollutions d'origine agricole - Études Protéger et préserver les ressources en eau destinées à l'alimentation en eau potable Prévenir la dégradation de la qualité des eaux superficielles et sout AuthorityBusinessRecurringSubsidyAgence de l'eau Rhin-Meuse Jusqu'à 70 % de subvention + Lutter contre les pressions d'origine agricole Les objectifs poursuivis sont multiples : atteindre le bon état des masses d’eau, garantir la disponibilité de la ressource en eau, prévenir et gérer les crues AuthorityBusinessSubsidyAgence de l'eau Artois - Picardie Jusqu'à 100 % de subvention + Maintenir et exploiter le réseau d'éclairage public Entretenir l'éclairage public Assurer un fonctionnement performant Objectif: - gagner en performance - assurer la continuité du fonctionnement - maitriser AuthorityRecurringEngineeringSIDEC du Jura (Syndicat mixte d’énergies, d’équipements et de e-communication) Jusqu'à 20 % de subvention + Maintenir le dernier commerce ou service marchand en milieu rural Le Département des Landes soutient, au titre de la solidarité territoriale, les projets d’investissement des collectivités, de leurs groupements et de leurs éta AuthorityRecurringSubsidyConseil départemental des Landes Jusqu'à 20 % de subvention + Maintenir les jeunes sur le territoire Les études démographiques montrent une tendance au vieillissement du territoire, une stagnation de l'arrivée de nouveaux habitants et des naissances. Pour AuthorityBusinessRecurringSubsidyPloërmel - Cœur de Bretagne (PETR) Jusqu'à 50 % de subvention + Manger local dans les restaurants scolaires des lycées Accompagner les services de restauration des lycées publics dans leurs pratiques responsables d'achat de proximité et de qualité et de sensibilisation des AuthorityRecurringEngineeringConseil régional des Pays de la Loire + Maîtriser l'énergie dans les bâtiments publics Territoire d'énergie Mayenne est l'interlocuteur privilégié des collectivités locales et des particuliers, pour tout ce qui concerne les réseaux gaz e AuthorityRecurringSubsidyTerritoire d'énergie Mayenne Jusqu'à 60 % de subvention + Maîtriser la qualité de la ressource et des équipements thermaux Cette aide s'inscrit dans l'objectif de garantir que l'utilisation des ressources naturelles, telles que l'eau thermale, soit durable et res AuthorityRecurringSubsidyConseil départemental des Landes Jusqu'à 30 % de subvention + Mener des actions de mutualisation des opérations d'inventaire général du patrimoine culturel Par ce dispositif, la Région Grand Est décide de renforcer la connaissance et la reconnaissance du patrimoine culturel régional, matériel et immatériel, par la AuthorityBusinessRecurringSubsidyConseil régional du Grand Est Jusqu'à 50 % de subvention + Mener des actions de transition agricole pour l'eau L'objectif est l'accompagnement d'actions dans le secteur agricole permettant des changements de pratiques ou de systèmes de culture, dont le dév AuthorityBusinessRecurringSubsidyAgence de l'eau Seine Normandie + Mener des actions d’innovation en matière de logistique La Région soutient l'émergence de solutions innovantes pour répondre aux enjeux d'une « smart logistique », vecteur de développement économique et soc AuthorityRecurringSubsidyConseil régional d'Ile de France Jusqu'à 50 % de subvention + Mener des missions d'animation Mener des missions d'animation territoriale portées par les maitres d'ouvrages locaux Mener des missions d'animation sectorielle ou territoriale AuthorityBusinessRecurringSubsidyAgence de l'eau Rhin-Meuse Jusqu'à 50 % de subvention + Mener des Opérations d’Aménagement Foncier Agricole Forestier et Environnemental (AFAFE) et d’Echanges et Cessions d’Immeubles OPÉRATIONS CONCERNÉES Opérations d'Aménagement Foncier Agricole Forestier et Environnemental (AFAFE) et d'Echanges et Cessions d'Immeubles Ruraux AuthorityRecurringEngineeringConseil départemental de la Drôme + Mener des projets de coopération bilatéraux (entre 2 régions) ou multilatéraux (entre 3 ou 4 régions), sur diverses thématiques - Coopération Québec / Hesse / Emilie-Romagne Cette aide vise à renforcer les échanges entre la Nouvelle-Aquitaine et le Québec, la Hesse et l'Emilie-Romagne, en accompagnant les acteurs de chaque terr AuthorityBusinessRecurringSubsidyConseil régional de Nouvelle-Aquitaine Jusqu'à 50 % de subvention + Mener des projets de développement touristique OPÉRATIONS CONCERNÉES Mise en place de stratégies de développement touristique à l'échelle des territoires. Accompagnement à la création ou au développemen AuthorityRecurringEngineeringConseil départemental de la Drôme + Mener des recherches et expérimentations agricoles L’objectif de ce dispositif est de faciliter la mise en œuvre des actions régionales de recherche expérimentation en agriculture, dernière étape expérimentale a AuthorityRecurringSubsidyConseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur + Mener des études de faisabilité méthanisation Objectifs Contribuer à l'atteinte des objectifs des Schémas Régionaux Climat Air Energie (SRCAE) Substituer des énergies fossiles Réduire les émissions de AuthorityBusinessAdvanceConseil régional du Grand Est Jusqu'à 70 % de subvention + Mener des études en matière de connaissance générale - études d'intérêt général Les actions consistent en la collecte de données (qualité du milieu, pressions, …) dès lors qu’elles répondent aux priorités de l’Agence de l’eau et qu’elles so AuthorityBusinessRecurringSubsidyAgence de l'eau Rhin-Meuse Jusqu'à 80 % de subvention + Mener des études en matière de connaissance générale : acquisition de données Les actions consistent en la collecte de données (qualité du milieu, pressions, …) dès lors qu’elles répondent aux priorités de l’Agence de l’eau et qu’elles so AuthorityBusinessRecurringSubsidyAgence de l'eau Rhin-Meuse Jusqu'à 80 % de subvention + Mener les jeunes vers une citoyenneté active et responsable Cette action permet aux jeunes de devenir des citoyens actifs et responsables. Elle a pour but de maintenir, chez eux, un esprit de tolérance et de compréhensio AuthorityRecurringJ-4SubsidyConseil régional d'Ile de France + Mener un projet s'intégrant dans la stratégie régionale de l'eau L'ampleur des enjeux identifiés par la Région dans sa Stratégie Régionale de l'Eau ainsi que l'urgence d'atteindre les objectifs fixés par l AuthorityBusinessRecurringSubsidyConseil régional de Nouvelle-Aquitaine, Commission européenne + Mener une opération collective de modernisation de l’artisanat, du commerce et des services (politique territoriale 22-28) NATURE DES PROJETS ÉLIGIBLES Sont éligibles tout artisan et commerçant sédentaire inscrit au Registre national des entreprises (RNE), en société ou en nom propr AuthorityRecurringSubsidyConseil départemental de la Manche + Mener à bien un projet de création ou d’extension d’un système de vidéoprotection sur l’espace public et vos caméras sont connectées par fibre optique Vous souhaitez mener à bien un projet de création ou d'extension d'un système de vidéoprotection sur l'espace public et vos caméras sont connecté AuthoritySubsidyConseil régional du Grand Est + Mener à bien un projet de développement du tourisme fluvial/fluvestre dans une perspective de promotion d’un tourisme durable, proche de la nature et connecté à son patrimoine Bénéficiez d'une subvention régionale pouvant aller : jusqu'à 30 000 € pour les études d'opportunité et de faisabilité, études avant travaux (tau AuthorityBusinessSubsidyConseil régional du Grand Est + Mener à bien un projet de formation au sein d’un GRETA Vous souhaitez mener à bien un projet de formation au sein d’un GRETA de la Région Grand Est ? Bénéficiez de l’aide régionale pouvant aller jusqu’à 100% du coût AuthorityBusinessSubsidyConseil régional du Grand Est + Mener à bien un projet visant à anticiper les manques d’eau et les sècheresses à venir Vous souhaitez mener à bien un projet visant à anticiper les manques d'eau et les sècheresses à venir ? Bénéficiez de l'aide régionale pouvant aller j AuthorityBusinessAdvanceConseil régional du Grand Est + Mesurer la faisabilité d’un projet de création ou de développement d’une activité commerciale OPÉRATIONS CONCERNÉES La création ou le développement de projets commerciaux de type commerce, café, hôtel, camping, multiservices, alimentation. NIVEAU D' AuthorityRecurringEngineeringChambre de Commerce et d'Industrie (CCI) de la Drôme + Mesurer les retombées touristiques NIVEAU D'INTERVENTION OU DESCRIPTION DES INTERVENTIONS Contact téléphonique ou par mail Informations générales Conseil sur la méthodologie Accompagnement e AuthorityRecurringEngineeringConseil départemental de la Drôme + Mettre en oeuvre des démarches énergie-climat territoriales structurantes Expertise énergie-climat pour mettre en place une stratégie territoriale de réduction des consommations d’énergie et des émissions de gaz à effet de serre et de AuthorityRecurringEngineeringAlec métropole bordelaise et Gironde + Mettre en oeuvre la stratégie régionale de l'eau L’ampleur des enjeux identifiés par la Région dans sa Stratégie Régionale de l’Eau ainsi que l’urgence d’atteindre les objectifs fixés par la Directive Cadre su AuthorityRecurringSubsidyConseil régional de Nouvelle-Aquitaine + Mettre en oeuvre le programme Ambition Eleveurs – Investissement Vous êtes inscrit dans le programme Ambition Eleveurs et avez réalisé votre conseil technico-économique ? Bénéficiez de l’aide aux investissements pouvant aller AuthorityBusinessSubsidyConseil régional du Grand Est Jusqu'à 40 % de subvention + Mettre en place d'un abri sur un point d'arrêt de ligne scolaire La Région des Pays de la Loire, en tant qu'Autorité Organisatrice des Mobilités (AOM), assure la responsabilité de l'organisation et du fonctionnement AuthorityBusinessRecurringSubsidyConseil régional des Pays de la Loire + Mettre en place des actions pour développer l'agriculture audoise La stratégie départementale en matière de développement agricole émane d'une réflexion portée par l'ensemble des acteurs dans le cadre d'Aude 203 AuthorityRecurringSubsidyConseil départemental de l'Aude, Chambre d'agriculture de l'Aude + Mettre en place des process de dématérialisation et des téléprocédures (e-administration) OPÉRATIONS CONCERNÉES Dématérialisation et téléprocédures. NIVEAU D'INTERVENTION OU DESCRIPTION DES INTERVENTIONS Conseil (intervention gratuite) : Contact AuthorityRecurringEngineeringSyndicat Mixte Numérian (opérateur public de services numériques - OPSN) + Mettre en place l'émergence et la consolidation d'une économie circulaire en Outre-mer et Corse Dans le cadre de l’émergence et de la consolidation d’une économie circulaire en Outre-mer et Corse, l’ADEME pourra aider les projets : contribuant à la lutte c AuthorityBusinessSubsidyADEME + Mettre en place le programme d’éducation au dessin de presse et à la citoyenneté avec Dessinez Créez Liberté Le programme vise à donner toutes les clés de lecture et une méthode pour décrypter un dessin de presse, amener à réfléchir à l'intention de l'auteur. BusinessRecurringJ-4SubsidyConseil régional d'Ile de France + Mettre en place un service de transport à l’aide de véhicules autonomes Votre besoin : Vous souhaitez innover pour répondre à un besoin de mobilité non couvert sur votre territoire ? Vous envisagez d'initier une démarche pilote AuthorityBusinessRecurringEngineeringCerema + Mettre en place une politique d'économie d'énergie pour les citoyens (hors PTRE) Favoriser la rénovation énergétique du parc privé. Cet accompagnement vise à inciter les particuliers à faire des travaux d'économie d'énergie. Cela p AuthorityRecurringEngineeringID77 + Mettre en valeur le patrimoine local *** EFFETS ATTENDUS • La définition d’une identité touristique commune à tout le territoire • L’augmentation du nombre de sites patrimoniaux ouverts à la visite AuthorityBusinessRecurringSubsidySoissonnais (PETR) Jusqu'à 80 % de subvention + Mettre en œuvre des actions de protection, connaissance et/ou mobilisation pour la préserver la biodiversité marine Le Parc naturel marin dispose d'une enveloppe dédiée aux projets visant à mobiliser la population, développer durablement les activités, améliorer les conn AuthorityBusinessRecurringSubsidyOffice Français de la Biodiversité (OFB), Parc Naturel Marin de Mayotte Jusqu'à 80 % de subvention + Mettre en œuvre d’un schéma directeur des énergies Les collectivités territoriales sont des acteurs clés dans l’atteinte des objectifs de transition énergétique . Elles sont au cœur du processus de transition à AuthorityBusinessEngineeringADEME + Mettre en œuvre la rénovation énergétique des bâtiments publics locaux Ambition écologique du projet financé Le Fonds vert soutient la rénovation énergétique des bâtiments appartenant aux collectivités locales et leurs groupements, AuthorityIndividualRecurringSubsidyMinistères de l'Aménagement du territoire et de la Transition écologique Jusqu'à 80 % de subvention + Mettre en œuvre un aménagement foncier agricole, forestier et environnemental (AFAFE) En application du titre II du livre 1er du code rural et de la pêche maritime, différents modes d'aménagement foncier rural (ex-remembrements agricoles, éc AuthorityRecurringSubsidyConseil départemental de la Haute-Marne Jusqu'à 80 % de subvention + Mettre en œuvre un aménagement foncier, agricole ou forestier Améliorer les conditions d'exploitations des propriétés rurales agricoles ou forestières, la mise en valeur des espaces naturels ruraux et l'aménageme AuthorityRecurringEngineeringID77 + Mettre en œuvre un schéma directeur des énergies Les collectivités territoriales sont des acteurs clés dans l’atteinte des objectifs de transition énergétique . Elles sont au cœur du processus de transition à AuthorityBusinessEngineeringADEME + MIE - Connectivité de base pour les stratégies «Global Gateway» numériques - 2026 MIE - Mécanisme pour l’Interconnexion en Europe - 2021-2027 ----- 180 millions d'euros ----- Budget total de l’appel : 180 millions d'euros Montant de AuthorityJ-4SubsidyCommission européenne + MIE - Équipements pour des systèmes européens de câbles intelligents - 2026 MIE - Mécanisme pour l’Interconnexion en Europe - 2021-2027 ----- 20 millions d'euros ----- Budget total de l’appel : 20 millions d'euros Montant de l AuthorityJ-4SubsidyCommission européenne + MIE – MIE 2 Énergie - Projets d'intérêt commun et mutuel MIE - Mécanisme pour l’Interconnexion en Europe - 2021-2027 ----- 600 millions d'euros ----- Budget total de l’appel : 600 millions d'euros Montant de AuthorityIndividualSubsidyCommission européenne + Mieux-vivre ensemble dans une ruralité attractive et dynamique LEADER est un programme européen de développement rural, destiné à soutenir des projets portés par les acteurs locaux. Il a été attribué une enveloppe de 1,2 mi AuthorityRecurringSubsidyCommunauté Coeur de Beauce, Pays Dunois Jusqu'à 80 % de subvention + Mobiliser le territoire face aux enjeux écologiques Les acteurs du territoire se mobilisent autour des plans climat-air-énergie territoriaux et des initiatives se développent sur la gestion des impacts du changem AuthorityBusinessRecurringSubsidyConseil départemental du Calvados Jusqu'à 80 % de subvention + Mobiliser les atouts du territoire pour lutter et d'adapter au changement climatique et à l'urgence énergétique La situation géographique du PETR Sélestat Alsace Central et de la communauté de communes du Canton d'Erstein en bordure du Rhin et à la confluence de nomb AuthorityBusinessRecurringSubsidyGAL Alsace Centrale Jusqu'à 80 % de subvention + Mobiliser les ressources durables des villages du territoire Le Cœur Entre-deux-Mers, à l’image de la Gironde, consomme et produit peu d’énergies renouvelables dans son mix énergétique. Par ailleurs le ralentissement de l AuthorityBusinessSubsidyGAL Coeur Entre-deux-Mers Jusqu'à 80 % de subvention + Mobiliser un établissement public foncier Les Établissements publics fonciers (EPF) vous proposent de contribuer aux études pré-opérationnelles, de réaliser les acquisitions foncières (négociation amiab AuthorityRecurringSubsidyÉtablissements publics fonciers d'Etat et établissements publics fonciers locaux (EPF/EPFL) + Mobiliser une équipe pluridisciplinaire d'étudiants pour imaginer un projet local Accueillez des étudiants pour repenser l'avenir de votre territoire ! Vous souhaitez bénéficier d'un accompagnement en ingénierie, d'une analyse AuthorityIndividualRecurringEngineeringMinistère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche, Fédération des parcs naturels régionaux de France, Ministère de la Culture, Ministères de l'Aménagement du territoire et de la Transition écologique, Office Français de la Biodiversité (OFB) + Moderniser l'éclairage public Éclairage public Étant l’une des premières sources de consommation d’électricité, l’éclairage public représente un enjeu financier et environnemental fort pour AuthorityRecurringSubsidyTerritoire d'Énergie Orne + Moderniser les activités pastorales : héliportages en alpages d’accès difficile Moderniser les activités pastorales en permettant d’améliorer les performances économiques des exploitations pastorales et en conjuguant une production de quali AuthorityIndividualRecurringSubsidyConseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur + Moderniser les activités pastorales : médiation territoriale sur les estives Moderniser les activités pastorales en permettant d’améliorer les performances économiques des exploitations pastorales et en conjuguant une production de quali AuthorityIndividualRecurringSubsidyConseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur + Moderniser les infrastructures touristiques, culturelles et patrimoniales L’objectif premier est de poursuivre le développement et la modernisation des infrastructures et services touristiques au travers du soutien aux équipements, à AuthorityBusinessSubsidyGAL Sud Gironde Jusqu'à 80 % de subvention + Moderniser les instituts de formations sanitaires sociales Le secteur de la santé et de l’action sociale joue un rôle majeur pour le développement du territoire régional. Compétence forte de la Région, les formations sa AuthorityRecurringSubsidyConseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur + Moderniser les instituts de formations sanitaires sociales Le secteur de la santé et de l’action sociale joue un rôle majeur pour le développement du territoire régional. Compétence forte de la Région, les formations sa AuthorityRecurringSubsidyConseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur + Montagne pour tous En complémentarité avec les aides déjà existantes à la Région, le cadre d’intervention « Montagne pour tous » s’articule autour de 4 axes d’intervention : Dével AuthorityIndividualRecurringSubsidyConseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur + Mutualiser des services applicatifs en mode Saas Mise à disposition de 40 applicatifs métiers à partir de notre propre Datacenter. Assistance à l'utilisation des produits, formations et clubs utilisateurs AuthorityRecurringEngineeringINFOCOM'94 (opérateur public de services numériques - OPSN) + Mutualiser un responsable des services informatiques Le GIP RECIA propose aux collectivités qui le désirent de mutualiser la direction des services informatiques (DSI) afin d'optimiser les ressources numériqu AuthorityRecurringEngineeringGIP Recia (opérateur public de services numériques - OPSN) + Obtenir de l'aide en ingénierie La Direction départementale des Territoires du département du Jura (39) propose aux collectivités locales une aide en ingénierie pour leurs projets. Par exemple AuthorityRecurringEngineeringDirection départementales des territoires du Jura (DDT) + Obtenir de l'aide pour les projets de Recherche, Développement ou Innovation (RDI) Vous avez un projet pour faire avancer la recherche en appui à la Transition énergétique et environnementale ? Notre dispositif peut vous aider. Il s’adresse au AuthorityBusinessEngineeringADEME + Obtenir de nouvelles antennes du Conservatoire national des arts et métiers (CNAM) dans les territoires ______________________________________________________________________ 🚩 Les financements décrits dans cette section respectent la réglementation relative aux AuthorityIndividualRecurringSubsidyBanque des Territoires + Obtenir des subventions CEE liées aux travaux de rénovation énergétique Le Syane propose un guichet centralisé associant subvention des travaux et aide à l’ingénierie pour obtenir des subventions CEE liées aux travaux de rénovation AuthorityEngineeringSyndicat des énergies et de l'aménagement numérique de la Haute-Savoie (SYANE) + Obtenir du soutien dans vos démarches d’amélioration de la performance environnementale de vos produits L’ADEME propose une aide financière pour soutenir les projets d’écoconception, de production durable, et d’obtention de l’Ecolabel européen. L’ADEME soutient le AuthorityBusinessSubsidyADEME + Obtenir un appui pour faire émerger des stratégies globales de territoires Du fait de leur proximité avec les élus et de leur connaissance des territoires, les services appropriés selon le domaine concerné, ou en cas de domaines multip AuthorityRecurringEngineeringDirection départementale des Territoires et de la Mer (DDTM) du Finistère + Obtenir un appui pour faire émerger vos projets de territoires Les services spécialisés de la Direction Départementale des Territoires de l’Aube, selon le domaine concerné, sont les interlocuteurs de proximité des élus qui AuthorityBusinessRecurringEngineeringDDT de l'Aube + Obtenir un appui technique de proximité à la mise en oeuvre des politiques publiques prioritaires et un accompagnement amont sur les procédures réglementaires associées Les services appropriés selon le domaine concerné, ou en cas de domaines multiples l'Atelier « Inter-services Territoires Politiques Publiques, Partenaires AuthorityRecurringEngineeringDirection départementale des Territoires et de la Mer (DDTM) du Finistère + Obtenir un financement et une expertise pour construire un projet de territoire appuyé sur une démarche paysagère Vous souhaitez développer votre projet de territoire à partir d'une démarche paysagère. Le plan de paysage est un outil à votre disposition pour renforcer AuthorityRecurringSubsidyMinistères de l'Aménagement du territoire et de la Transition écologique + Obtenir un paiement pour service environnementaux Dans le cadre de son 12e programme Sauvons l’eau 2025-2030, l’agence de l’eau a lancé le 1er juillet 2025 un appel à manifestation d’intérêt doté d’une envelopp AuthorityBusinessSubsidyAgence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse Jusqu'à 80 % de subvention + Obtenir une minoration foncière dans le cadre de projets "Petites Villes de Demain" ou "Action Cœur de Ville" Objectif : Les projets de revitalisation de centres villes portent sur des fonciers complexes rendant difficile la réalisation des projets. Afin d'accompag AuthoritySubsidyÉtablissement public foncier local de l'Oise et Aisne (EPFLO) Jusqu'à 25 % de subvention + Obtenir une offre pour la rénovation des bâtiments publics de centre-ville ____________________________________________________________________ 🚩 Les financements décrits dans cette section respectent la réglementation relative aux ai AuthorityIndividualRecurringLoanBanque des Territoires + Oeuvrer pour un territoire de proximité, solidaire et inclusif Les modes de vie, les aspirations, les besoins de mobilité et d’habitat des habitants du territoire ont évolué ces dernières années sans qu’il n’y ait de change AuthorityBusinessSubsidyPloërmel - Cœur de Bretagne (PETR) Jusqu'à 80 % de subvention + Offrir les meilleures chances de réussite aux jeunes en leur mettant à disposition un ordinateur portable fourni par la Région dès la seconde et la 1ère année de CAP Offrir les meilleures chances de réussite aux jeunes en leur mettant à disposition un ordinateur portable fourni par la Région dès la seconde et la 1ère année d AuthorityRecurringSubsidyConseil régional des Pays de la Loire + Optimiser l'éclairage public Le syndicat du Parc naturel régional des Baronnies provençales apporte son appui aux communes du Parc qui souhaitent s'engager dans la modernisation / rédu AuthorityRecurringEngineeringParc naturel régional des Baronnies Provençales (PNR) + Optimiser la gestion de votre patrimoine d’ouvrages d’art Votre besoin La bonne gestion de votre patrimoine permet de répondre aux enjeux de libre circulation et de sécurité des usagers, tout en maîtrisant les dépenses AuthorityRecurringEngineeringCerema + Optimiser la gestion des opérations bancaires ________________________________________________________________________ 🚩 Les financements décrits dans cette section respectent la réglementation relative au BusinessRecurringSubsidyBanque des Territoires + Optimiser le financement de vos projets en impliquant les citoyens dans votre action publique locale L'aide consiste à financer les investissements à des conditions optimisées pour les porteurs de projet public, tout en impliquant les citoyens dans la fabr AuthorityIndividualRecurringLoanVillyz Prêt jusqu'à 5000000 + Optimiser le fonctionnement des chaufferies par l'optimisation des réglages Faire des économies d'énergie Dispositif d'accompagnement : Action Flash Chauffage Objectif: - gagner en performance - maitriser les dépenses de fonct AuthorityRecurringEngineeringSIDEC du Jura (Syndicat mixte d’énergies, d’équipements et de e-communication) + Organiser des événements territoriaux favorisant la rencontre des acteurs de l'écosystème Cette action vise à soutenir l'organisation d'événements territoriaux, sectoriels ou multisectoriels, favorisant la rencontre des acteurs de l'éc BusinessRecurringSubsidyConseil régional de Nouvelle-Aquitaine + Organiser un concours d’éloquence sur la citoyenneté avec l'Association Trouve ta voix Le programme permet aux élèves de révéler leur potentiel, de gagner confiance en eux, d'apprendre à s'écouter et de restituer un discours sur un sujet BusinessRecurringJ-4SubsidyConseil régional d'Ile de France + Organiser un Forum Entreprendre dans la Culture Qu'est-ce que l'entrepreneuriat culturel ? L'entrepreneuriat culturel désigne l'action d'entreprendre et de mener à bien une initiative AuthorityRecurringSubsidyMinistère de la Culture + Organiser une logistique durable dans le développement de vos "circuits courts" Votre besoin Les acteurs du monde agricole sont confrontés à une demande de plus en plus importante de circuits d'approvisionnement alimentaires plus durab AuthorityRecurringEngineeringCerema + Organiser une planification énergie-climat territoriale Expertise à l’échelle des intercommunalités / communes / quartiers dans l’élaboration et la mise en œuvre des politiques publiques de planification territoriale AuthorityRecurringEngineeringAlec métropole bordelaise et Gironde + Ouvrir les portes de votre mairie aux télétravailleurs avec RuraConnect Travailler à la campagne est une chance, saisissez-la ! « Imaginez un monde dans lequel chaque professionnel, où qu'il soit en France, puisse trouver et ré AuthorityIndividualRecurringEngineeringAssociation des Maires Ruraux de France - AMRF + Participer au financement des études de planification urbaine Les études de planification urbaine à caractère intercommunal peuvent prétendre à une aide départementale. AuthorityRecurringSubsidyConseil départemental des Landes + Participer au financement des études structurantes des territoires de projets Les études structurantes des territoires portées à l’échelle d’un EPCI, d’un PETR ou d’un groupement d’EPCI peuvent être subventionnées lorsqu’elles répondent à AuthorityRecurringSubsidyConseil départemental des Landes Jusqu'à 20 % de subvention + Participer au label national Territoires, Villes et Villages Internet Le Label national Territoires, Villes et Villages Internet est une évaluation des politiques publiques numériques territoriales, unique en Europe. La marque ter AuthorityIndividualRecurringEngineeringVilles Internet + Participer au programme Ambition Eleveurs – Parcours d’accompagnement Vous souhaitez pouvoir bénéficier d’un parcours individuel de transformation dans le cadre du programme Ambition Eleveurs ? Bénéficiez de l’accompagnement de la AuthorityBusinessSubsidyConseil régional du Grand Est + Participer au Projet Alimentaire Territorial Le PAT des Baronnies provençales est reconnu de niveau I: il est en phase d'élaboration (élaboration d'un diagnostic partagé, définition d'une st AuthorityBusinessRecurringEngineeringParc naturel régional des Baronnies Provençales (PNR) + Participer à Erasmus sanitaire et social La Région a été sélectionnée pour piloter jusqu’en 2027 un projet Erasmus+ de mobilité européenne et internationale dans le but de favoriser l’attractivité AuthorityRecurringSubsidyConseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur + Participer à l'adaptation et à la résilience environnementale Cette aide a pour objectif de répondre aux enjeux suivants : faire de la transition énergétique un levier de développement économique du territoire soutenir la AuthorityBusinessEngineeringCentre Ouest Aveyron (PETR) Jusqu'à 64 % de subvention + Participer à l’adaptation des exploitations et des territoires agricoles à la raréfaction de la ressource en eau et préserver la ressource en participant à une gestion équilibrée Le dispositif soutient l'amélioration d'une (ou d'un élément d'une) infrastructure existante et le développement de l'irrigation. AuthorityRecurringSubsidyConseil départemental de la Haute-Loire Jusqu'à 70 % de subvention + Participer à un appel à projet du Grand Plan d'Investissement _________________________________________________________________ 🚩 Les financements décrits dans cette section respectent la réglementation relative aux aides AuthorityRecurringSubsidyBanque des Territoires + Participer à un concours de grec et de latin pour les lycéens franciliens avec l'Association ATHENA En partenariat avec l'Association ATHENA, ce concours, destiné aux élèves qui étudient le grec ancien et le latin dans un lycée francilien, permet aux jeun AuthorityRecurringJ-4SubsidyConseil régional d'Ile de France + Permettre aux communes de réaliser les travaux en lien avec leur éclairage public 2 cas possibles : La commune a transféré la compétence à Te Gard : - pour le renouvellement : 70 % du montant HT - pour les extensions ou l'enfouissement : AuthorityRecurringSubsidyTerritoire Energie Gard-SMEG Jusqu'à 70 % de subvention + Permettre aux demandeurs d'emplois sans qualification d'accéder à une formation Vous êtes demandeur d'emploi, sans qualification et vous souhaitez vous former pour accéder à une certification ? La Région vous aide avec le Service Publi BusinessRecurringSubsidyConseil régional de Nouvelle-Aquitaine + Permettre aux stagiaires de la formation professionnelle continue de réaliser des stages à l'étranger pendant la période de formation professionnelle La Région des Pays de la Loire développe une politique volontariste en faveur de la mobilité internationale. Elle favorise ainsi à travers des subventions les s AuthorityRecurringSubsidyConseil régional des Pays de la Loire + Permettre un développement économique durable fondé sur la valorisaiton qualitative et cohérente des ressources locales Via le programme européen de subvention LEADER 2023-2027, le GAL souhaite accompagner le développement économique local, une économie durable en lien avec la va AuthorityBusinessRecurringSubsidyGAL des Cévennes au Rhône Jusqu'à 64 % de subvention + Permettre une offre d'alimentation de qualité, accessible à tous, et soutenir une production agricole durable Valoriser une agriculture locale et durable au service d’une alimentation de qualité accessible à tous OBJECTIF STRATEGIQUE : Renforcer l’ancrage local des prod AuthorityBusinessSubsidyGAL Seine-Eure Jusqu'à 80 % de subvention + Permettre à chaque lycée, de pouvoir conduire des actions éducatives correspondant à ses spécificités et à ses besoins La Région propose, à travers ce dispositif, une structuration qui permet, à chaque lycée, de pouvoir conduire des actions éducatives correspondant à ses spécifi AuthorityRecurringJ-19SubsidyConseil régional d'Ile de France + Placer le territoire de coopération sur une trajectoire de neutralité carbone et de transition écologique Interreg France - Suisse (2021-2027) est un programme de l’Union européenne cofinancé par le Fonds européen de développement régional (FEDER), la Confédération AuthorityBusinessSubsidyConseil régional de Bourgogne-Franche-Comté Jusqu'à 80 % de subvention + PPPA - Préserver le patrimoine numérique d'origine européen PPPA - Projets Pilotes et Actions Préparatoires - 2021-2027 ----- 1 985 000 euros ----- Budget total de l’appel : 1 985 000 euros Montant de la subvention : max AuthorityIndividualJ-20SubsidyCommission européenne + PPPA – Promouvoir le tourisme durable (Sentiers de Grande Randonnée) PPPA - Projets Pilotes et Actions Préparatoires - 2021-2027 ----- 1,5 million d'euros ----- Budget total de l’appel : 1,5 million d'euros Montant de l AuthorityIndividualSubsidyCommission européenne + PPPA – Terminaux utilisateurs innovants pour le service européen de communication satellite sécurisée – 2026 PPPA - Projets Pilotes et Actions Préparatoires - 2021-2027 ----- 20 millions d'euros ----- Budget total de l'appel : 20 millions d'euros Montant AuthoritySubsidyCommission européenne + Prendre en compte les enjeux environnementaux dans les sports de nature Accompagnement des collectivités dans l'analyse et la prise en compte des enjeux environnementaux (paysage, milieux naturels, propriété et usages de l&#039 AuthorityRecurringEngineeringConseil départemental du Tarn + Prendre en compte les enjeux et exigences de la RE 2020 dans ses projets de construction neuve (Formation) Description Le respect des engagements de la France pris dans la lutte contre le changement climatique, récemment réaffirmés dans la loi Energie-Climat, suppose AuthorityIndividualRecurringEngineeringCerema + Prioriser la rénovation énergétique des bâtiments publics Le service Prioréno permet aux collectivités d'identifier les rénovations énergétiques à mener en priorité sur leur parc immobilier public. Prioréno met à AuthorityRecurringEngineeringGRDF, ENEDIS, Banque des Territoires + Produire des données sur la qualité de l'environnement pour expertiser une situation Votre besoin : Vous désirez récolter des données sur la qualité de votre environnement et vous souhaitez bénéficier d'une assistance pour vous accompagner. AuthorityRecurringEngineeringCerema + Professionnaliser les acteurs du développement rural , favoriser l'innovation dans les territoires ruraux et stimuler la mise en réseaux et les synergies entre acteurs Cap Rural est un c entre de ressources spécialisé dans les pratiques et les métiers du développement rural . Son action est articulé autour de trois grands axes AuthorityRecurringEngineeringCap Rural + Programme « Lycéens franciliens pour la citoyenneté ! » avec l’Association ÉVEIL Programme de sensibilisations aux lycées franciliens aux valeurs de la République, notamment à la laïcité, et à favoriser l'usage citoyen d'internet e AuthorityRecurringJ-4SubsidyConseil régional d'Ile de France + Programmes de devoir de mémoire avec le Musée de la Grande Guerre du Pays de Meaux Programme de sensibilisation à l'histoire de la 1ère guerre mondiale pour les lycéens franciliens avec le Musée de la Grande Guerre du Pays de Meaux Lieu o AuthorityRecurringJ-4SubsidyConseil régional d'Ile de France + Projeter la destination Blois-Chambord-Val de Loire et ses acteurs vers un tourisme d’avenir Objectifs opérationnels : Favoriser les projets à faible empreinte carbone (dont tourisme pédestre, équestre, « Châteaux à vélo », « Loire à Vélo », etc.) S&#03 AuthorityBusinessEngineeringChâteaux (Syndicat mixte) Jusqu'à 80 % de subvention + Promouvoir des pratiques innovantes et l’économie sociale et solidaire La stratégie accompagnera les initiatives sociales, écologiques, solidaires et citoyennes pour porter des projets expérimentaux d’innovation sociale et écologiq AuthorityBusinessSubsidyGAL Sud Gironde Jusqu'à 80 % de subvention + Promouvoir l'agritourisme et l'écotourisme L'aide LEADER est un financement des projets qui développe le territoire du GAL. Elle consiste aussi en un accompagnement des porteurs de projet pour le mo AuthorityIndividualRecurringEngineeringGroupe d'action locale (GAL) Nord et Centre de Mayotte Jusqu'à 100 % de subvention + Promouvoir l'efficience, la sobriété et les économies d'eau en agriculture Promouvoir l’efficience, la sobriété et les économies d’eau en agriculture, grâce notamment à la transition agroécologique. Améliorer la gestion collective et l AuthoritySubsidyAgence de l'eau Adour-Garonne Jusqu'à 70 % de subvention + Promouvoir la culture et le savoir-faire alpins La CIMA s’inscrit dans une approche interrégionale qui détermine des orientations à l’échelle du massif des Alpes dans tous les secteurs d’activité à spécificit AuthorityIndividualRecurringSubsidyConseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur + Promouvoir la culture et les savoir-faire alpins La cohésion du massif des Alpes repose sur la reconstruction d’une culture commune alpine s’appuyant sur les patrimoines culturels typiques à l’arc alpin et dan AuthorityIndividualRecurringSubsidyConseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur + Promouvoir le développement commercial et économique des professionnels adhérents à la marque Pays Cathare La marque Pays cathare, propriété du département depuis plus de 20 ans est née d'une initiative collective en direction des professionnels du tourisme et d AuthorityRecurringEngineeringConseil départemental de l'Aude + Promouvoir le développement économique du centre-ville en développant le commerce local ________________________________________________________________________ 🚩 Les financements décrits dans cette section respectent la réglementation relative au AuthorityIndividualRecurringSubsidyBanque des Territoires + Promouvoir le territoire via l’activité touristique et écotouristique Objectif stratégique : Valoriser les patrimoines naturel et bâti dans un développement vertueux, y compris au travers du tourisme Objectifs opérationnels : Stru AuthorityBusinessRecurringEngineeringPays d'Épinal Cœur des Vosges (PETR/GAL) Jusqu'à 80 % de subvention + Promouvoir les circuits courts qualitatifs Circuits courts qualitatifs : Promouvoir la consommation durable et l'achat local : Ex: campagnes de sensibilisation et développer la marque de territoire AuthorityRecurringEngineeringPays Vichy Auvergne Jusqu'à 80 % de subvention + Promouvoir les métiers en mer comme à terre et les produits issus de la pêche et de l’aquaculture Cette aide met l’accent sur la promotion des métiers de la mer et des produits, un pilier incontournable pour garder un territoire vivant et attractif. Il vise AuthorityBusinessSubsidyGALPA Fécamp & Côte d'Albâtre Jusqu'à 80 % de subvention + Promouvoir les savoir-faire DESCRIPTION DU DISPOSITIF Le Département souhaite apporter son soutien aux organismes porteurs d'une action œuvrant pour la promotion des savoir-faire et p AuthorityRecurringSubsidyConseil départemental de la Charente + Promouvoir les solutions de mobilité existantes, coordonner et réduire les besoins en déplacement Le territoire bénéficie d'une position de carrefour régional, interrégional et transfrontalier et profite d'un réseau d'infrastructures qui le tr AuthorityBusinessRecurringSubsidyGAL Alsace Centrale Jusqu'à 80 % de subvention + Promouvoir les Technologies et les vecteurs énergétiques innovants FEDER AuthorityRecurringSubsidyConseil régional de Nouvelle-Aquitaine + Promouvoir les énergies renouvelables : "Technologies et vecteurs énergétiques innovants" L'appel à projets "Technologies et vecteurs énergétiques innovants" vise à promouvoir et à accompagner de nouvelles technologies et/ou de nouveaux AuthoritySubsidyConseil régional de Nouvelle-Aquitaine + Promouvoir un développement territorial sobre et résilient La crise du Covid-19 a mis en exergue la forte capacité de résilience collective des habitants et acteurs du Pays de Ploërmel. Les unités économiques, agricoles AuthorityBusinessSubsidyPloërmel - Cœur de Bretagne (PETR) Jusqu'à 80 % de subvention + Promouvoir un territoire sobre et résilient LEADER (Liaison Entre Action de Développement de l'Economie Rurale) est un programme européen en faveur du développement rural qui permet un accompagnement AuthorityBusinessRecurringEngineeringGAL de la Pointe de Caux Jusqu'à 80 % de subvention + Promouvoir une alimentation territoriale et durable L’action publique permettra de cibler des financements sur des thématiques de transitions, notamment alimentaires, ainsi que d’accompagner des initiatives de re AuthorityBusinessSubsidyGAL Sud Gironde Jusqu'à 80 % de subvention + Promouvoir une collaboration internationale, intersectorielle et interdisciplinaire innovante dans le domaine de la recherche et de l'innovation HORIZON-MSCA-2023-SE-01 AuthoritySubsidyCommission européenne + Promouvoir une économie locale et touristique diversifiée valorisant les ressources, savoir-faire et acteurs locaux Le Pays du Bessin dispose d'un tissu économique inégalement réparti et dynamique, fragilisé par l'évolution des modes de consommation, la concurrence AuthorityBusinessRecurringSubsidyConseil départemental du Calvados Jusqu'à 80 % de subvention + Proposer des paiements pour services environnementaux (PSE) L’objet de ce dispositif d’aide est de rémunérer les agriculteurs pour les services environnementaux rendus, via la mise en place de pratiques agricoles et d’am AuthoritySubsidyAgence de l'Eau Loire-Bretagne Jusqu'à 90 % de subvention + Proposer des temps d’échanges afin de favoriser l’écoute de l’autre et développer les valeurs de respect avec l'Association Femmes Solidaires Un programme destiné aux personnels éducatifs et aux lycéens franciliens pour proposer des temps d'échanges afin de favoriser l'écoute de l'autre AuthorityRecurringJ-4SubsidyConseil régional d'Ile de France + Proposer un parcours pédagogique autour de l’engagement intitulé « Dans les pas de Charles de Gaulle » Le programme propose l'animation d'un parcours pédagogique consacré au thème de l'engagement à partir de la vie et l'action du Général de Ga AuthorityRecurringJ-4EngineeringConseil régional d'Ile de France + Proposer une offre pour insérer les jeunes dans le monde économique Les jeunes actifs sont le public le plus durement touché sur le territoire du Cœur Entre-deux-Mers par le chômage et la précarité économique. Il convient donc d AuthorityBusinessSubsidyGAL Coeur Entre-deux-Mers Jusqu'à 80 % de subvention + Proposer à des porteurs de projets des locaux vacants dans les gares Participez à la dynamique économique de nos territoires en proposant des projets innovants et utiles au sein des petites et moyennes gares françaises. Sur l&#03 AuthorityIndividualRecurringSubsidySNCF Gares et Connexions + Protéger des espaces agricoles, naturels et forestiers et la transparence du marché foncier rural Conseil amont : connaissance territoriale de la structure foncière et des dynamiques agricoles. Aide à la définition d'une stratégie foncière rurale Ingéni AuthorityRecurringEngineeringSociété d'aménagement foncier et d'établissement rural (SAFER) Provence-Alpes-Côte d'Azur + Préparer et accompagner la transition vers l’économie circulaire La région Nouvelle-Aquitaine va permettre de disposer d'outils permettant de préparer et accompagner la transition vers l'économie circulaire (écoconc AuthorityBusinessRecurringSubsidyConseil régional de Nouvelle-Aquitaine + Préparer et mettre en oeuvre des activités de coopération LEADER (Liaison Entre Action de Développement de l'Economie Rurale) est un programme européen en faveur du développement rural qui permet un accompagnement AuthorityBusinessRecurringSubsidyGAL de la Pointe de Caux Jusqu'à 80 % de subvention + Préparer et simuler le raccordement de vos nouvelles installations Enedis propose une simulation en ligne, afin de visualiser l'impact du raccordement de nouvelles installations ! Ce dispositif a pour objectif de vous perm AuthorityRecurringEngineeringENEDIS + Préparer le territoire aux enjeux climatiques de demain La stratégie du GAL spécifique à cet appel à projets - « Préparer le territoire aux enjeux climatiques de demain » La stratégie de la fiche action n°3 du progra AuthorityBusinessSubsidyGAL Castelroussin-Valençay Jusqu'à 60 % de subvention + Préserver et restaurer le patrimoine non protégé Par ce dispositif, la région Grand Est décide de préserver et restaurer le patrimoine architectural non protégé et les édifices inscrit au titre des Monuments H AuthorityRecurringSubsidyConseil régional du Grand Est Jusqu'à 40 % de subvention + Préserver et valoriser le patrimoine naturel et culturel dans le Massif du Jura Le Massif du Jura connaît des changements climatiques impactant son patrimoine naturel et donc son développement économique et social, basé sur ce patrimoine. D AuthorityBusinessRecurringSubsidyConseil régional de Bourgogne-Franche-Comté Jusqu'à 60 % de subvention + Préserver et valoriser les ressources naturelles et patrimoniales Objectifs stratégiques : - Préserver la qualité des paysages du territoire ; - Faire de notre cadre de vie un facteur d'attractivité ; - Favoriser un dével AuthorityRecurringEngineeringRemiremont et ses Vallées (PETR) Jusqu'à 80 % de subvention + Préserver la biodiversité et sensibiliser tous les publics aux enjeux du futur Développer la préservation de la biodiversité (ordinaire, en péril, trame verte, trame bleue, trame brune, …) Préserver et valoriser le patrimoine naturel et pe AuthorityBusinessRecurringSubsidyChâteaux (Syndicat mixte) Jusqu'à 80 % de subvention + Préserver le patrimoine communal des chemins ruraux (PDIPR) et établir des liaisons douces Préserver le patrimoine communal des chemins ruraux, leur maillage, la prise en compte des déplacements doux : Accompagnement technique pour l'inventaire d AuthorityRecurringEngineeringID77 + Préserver le patrimoine naturel, agricole, culturel et architectural (LEADER / Fiche action 6) Compte-tenu de l'enveloppe restant à engager à ce jour, le GAL du Pays d'Epinal Cœur des Vosges dispose d'une enveloppe budgétaire de 965 227,72 AuthorityBusinessRecurringSubsidyPays d'Épinal Cœur des Vosges (PETR/GAL) + Préserver les patrimoines et conforter l’offre touristique Contexte : Le Pays Vitryat est un territoire riche en patrimoines bâti, historique, naturel et culturel. Toutefois, on constate leur dégradation, ce qui rend né AuthorityBusinessSubsidySyndicat mixte ADEVA Pays Vitryat Jusqu'à 80 % de subvention + Préserver voire restaurer les habitats naturels exceptionnels de Méditerranée Cadre d'intervention régional en faveur de l'environnement maritime Le littoral méditerranéen de la région constitue un atout formidable d'attrac AuthorityBusinessRecurringSubsidyConseil régional d'Occitanie Jusqu'à 30 % de subvention + Préserver, accompagner et valoriser le développement des secteurs économiques du territoire favorisant l’ancrage d’activités de proximité Objectif stratégique : Ancrer l'activité économique au niveau local dans une optique de transition écologique Objectifs opérationnels : Equilibrer l'a AuthorityBusinessRecurringEngineeringPays d'Épinal Cœur des Vosges (PETR/GAL) Jusqu'à 80 % de subvention + Prévenir et gérer les déchets de chantier du BTP - Anticiper pour s’engager dans l’économie circulaire (Formation) Description Les déchets du BTP représentent le principal flux de déchets de l'Union Européenne. Leurs prévention et gestion est en enjeu incontournable pou AuthorityIndividualRecurringEngineeringCerema + Prévenir les impacts des activités maritimes et littorales dans une démarche d'économie circulaire La pêche et l’aquaculture contribuant aux déchets générés, le GALPA a un rôle à jouer en favorisant la transition vers une économie circulaire. Ce type d’économ AuthorityBusinessSubsidyGALPA Fécamp & Côte d'Albâtre Jusqu'à 80 % de subvention + Prêt Cohésion Territoriale pour la modernisation des infrastructures touristiques ________________________________________________________________________ 🚩 Les financements décrits dans cette section respectent la réglementation relative au AuthorityBusinessRecurringLoanBanque des Territoires + Honour loan (Initiative France / Réseau Entreprendre) Personal zero-interest loan, no collateral, to strengthen the founder's contribution. BusinessLoanInitiative France / Réseau Entreprendre From ~€3,000 to €50,000 (up to €90,000 for major projects), at 0% + Rassembler les acteurs autour de l’économie circulaire et la valorisation de nos ressources locales Développer l’utilisation et la disponibilité des agromatériaux et bois locaux Sensibiliser et accompagner tous les acteurs à l’intérêt des filières d’agromatéri AuthorityBusinessRecurringSubsidyChâteaux (Syndicat mixte) Jusqu'à 80 % de subvention + Reconvertir des stations de moyennes montagnes dans le Massif du Jura Le Massif du Jura connaît des changements climatiques impactant son patrimoine naturel et donc son développement économique et social, basé sur ce patrimoine. D AuthorityBusinessRecurringSubsidyConseil régional de Bourgogne-Franche-Comté Jusqu'à 60 % de subvention + Recruter et accueillir des conseillers numériques Cet appel à manifestation d'intérêt est lancé pour la première vague de candidatures des collectivités territoriales et leurs groupements au recrutement et AuthorityIndividualRecurringSubsidyAgence nationale de la cohésion des territoires (ANCT) + Recycler le foncier et les friches Cette aide vise à faciliter la résorption des friches et le recyclage foncier, pour valoriser l'existant et limiter l'étalement urbain Travaux et étud AuthoritySubsidyÉtablissement public foncier local de l'Oise et Aisne (EPFLO) Jusqu'à 100 % de subvention + Redynamiser les communes via des démarches participatives : logements collectifs innovants, concertation nouvelles formes urbaines, éco mobilité 1.1/ Création et développement de nouvelles formes d'habitat pour des logements collectifs innovants : Etude, expertise, projet de recherche, action d&#039 AuthorityBusinessSubsidyGAL LEADER Ardèche Jusqu'à 80 % de subvention + Rejoindre le groupement d'achat d'électricité Le groupement de commandes, dont Territoire d'énergie Var - Symielec est le coordonnateur, est constitué de 137 membres. Un accord-cadre, ayant pour objet AuthorityBusinessSubsidyTerritoire d'Energie Var - Symielec (TE83) + Rejoindre le Réseau régional des incubateurs et accélérateurs franciliens La Région ouvre au fil de l'eau un appel à manifestation d’intérêt (AMI) permettant de candidater pour rejoindre le futur « Réseau régional des incubateurs AuthorityRecurringSubsidyConseil régional d'Ile de France + Relocaliser l'alimentation et valoriser les produits locaux Nous vous aidons à développer l'approvisionnement local et à animer des dynamiques territoriales avec les acteurs des filières alimentaires locales. Nous p AuthorityIndividualRecurringEngineeringChambres d'agriculture + Rendre attrayante une mobilité sobre Objectifs : -Penser l’accès aux services par une mobilité sobre, douce et/ou réduite -Imaginer la mutualisation, la mutation, la réversibilité et/ou la recyclab AuthorityBusinessRecurringSubsidyChâteaux (Syndicat mixte) Jusqu'à 80 % de subvention + RENEWFM - Mécanisme de financement des énergies renouvelables technologie spécifique - 2026 ----- 54,9 millions d'euros ----- Budget total de l’appel : 54,9 millions d'euros Montant de la subvention : voir les détails dans le document d' AuthoritySubsidyCommission européenne + Renforcer l'attractivité par l'offre de services LEADER (Liaison Entre Action de Développement de l'Economie Rurale) est un programme européen en faveur du développement rural qui permet un accompagnement AuthorityBusinessRecurringEngineeringGAL de la Pointe de Caux Jusqu'à 80 % de subvention + Renforcer l'habitabilité du territoire Habiter sur un territoire dépasse les dimensions domestique (manger, dormir) et économique (travailler). Les autres aspects de la vie en société varient en fonc AuthorityBusinessRecurringSubsidyPloërmel - Cœur de Bretagne (PETR) Jusqu'à 50 % de subvention + Renforcer la coopération pour mutualiser les moyens et révéler les opportunités du territoire La coopération constitue l'un des principes fondamentaux du programme LEADER ; elle représente un des éléments essentiels de valeur ajoutée en matière de d AuthorityBusinessRecurringSubsidyGAL Alsace Centrale Jusqu'à 80 % de subvention + Renforcer le cœur des villages par une offre de services adaptée aux différents parcours de vie Le territoire est maillé d'un bon réseau de pôles de services, mais quelques communes restent à plus de 15 minutes de distance des équipements de la vie co AuthorityBusinessRecurringEngineeringParc naturel régional des Boucles de la Seine Normande (PNR) + Renforcer les filières agricoles et développer les circuits courts L'aide LEADER est un financement des projets qui développe le territoire du GAL. Elle consiste aussi en un accompagnement des porteurs de projet pour le mo AuthorityIndividualRecurringEngineeringGroupe d'action locale (GAL) Nord et Centre de Mayotte Jusqu'à 100 % de subvention + Renforcer les services de proximité et aménager le territoire pour un cadre de vie accueillant et dynamique Le Pays du Bessin en Virois bénéficie d'une qualité de vie en lien avec un environnement perçu comme préservé et encore peu sensible aux aléas climatiques AuthorityBusinessRecurringSubsidyGAL Pays du Bessin au Virois Jusqu'à 80 % de subvention + Renforcer les échanges entre les acteurs associatifs, économiques et institutionnels de Nouvelle-Aquitaine et ceux d'Emilie-Romagne en Italie Cet appel à projets s’inscrit dans le fonds de coopération Emilie-Romagne (Italie) - Hesse (Allemagne) – Moyenne Franconie (Allemagne) - Québec (Canada). Le fon AuthorityRecurringSubsidyConseil régional de Nouvelle-Aquitaine + Renforcer les échanges entre les acteurs associatifs, économiques et institutionnels de Nouvelle-Aquitaine et ceux du Québec Cet appel à projets s’inscrit dans le fonds de coopération Emilie-Romagne (Italie) - Hesse (Allemagne) – Moyenne Franconie (Allemagne) - Québec (Canada). Il vis AuthorityRecurringSubsidyConseil régional de Nouvelle-Aquitaine Prêt jusqu'à 50 + Renforcer les échanges les acteurs de la Nouvelle-Aquitaine et ceux de la Hesse Cet appel à projets s’inscrit dans le fonds de coopération Emilie-Romagne (Italie) - Hesse (Allemagne) – Moyenne Franconie (Allemagne) - Québec (Canada). Le fon AuthorityRecurringSubsidyConseil régional de Nouvelle-Aquitaine + Renforcer l’appui en ingénierie auprès des collectivités ligériennes Le préfet de la Loire est le délégué territorial de l’ANCT . Il est assisté d e cinq délégués territoriaux adjoints : le secrétaire général de la préfecture, le AuthorityRecurringEngineeringCerema, ADEME, Agence Nationale de l'Habitat (ANAH), Agences de l'eau, Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT), ALEC 42 - Agence Locale de l'Energie et du Climat, Agence Nationale pour la Rénovation Urbaine (ANRU), SIEL-Territoire d’énergie Loire, Banque des Territoires, Conseil départemental de la Loire, Commissariat du Massif Central, Office Français de la Biodiversité (OFB), DDT de la Loire + Renforcer l’attractivité commerciale d’un centre bourg, d’un centre ville OPÉRATIONS CONCERNÉES Mise en place d'une stratégie de renforcement de l'attractivité des centres bourgs et villes et élaboration d'un plan d&#03 AuthorityRecurringEngineeringChambre de Commerce et d'Industrie (CCI) de la Drôme + Renforcer l’attractivité et le rayonnement économique et touristique des Alpes-de-Haute-Provence Conseil Amont : pour cibler les enjeux du projet et son impact sur le territoire. Données de l'Observatoire touristique. Ingénierie de projet et financière AuthorityRecurringEngineeringAgence de développement 04 + Renforcer l’image de marque du territoire Comminges Pyrénées DESCRIPTION GENERALE ET LOGIQUE D'INTERVENTION Objectif stratégique Grâce à une richesse et une diversité des milieux naturels du territoire, le Comminges AuthorityBusinessRecurringEngineeringPays Comminges Pyrénées Jusqu'à 64 % de subvention + Renforcer une politique économique locale basée sur les spécificités du territoire La stratégie du GAL spécifique à cet appel à projets - « Renforcer une politique économique locale basée sur les spécificités du territoire » La stratégie de la AuthorityBusinessSubsidyGAL Castelroussin-Valençay Jusqu'à 60 % de subvention + Repenser les façons d'habiter Vous avez un projet de transition écologique en lien avec la qualité de vie & l' habitat sur le pays de Saint-Malo ? Peut-être pouvez-vous bénéficier d AuthorityBusinessRecurringSubsidyPETR des Communautés du pays de Saint-Malo + Requalifier une zone d’activités ou une zone industrielle Dans le cadre de son soutien aux activités économiques, l'Etablissement Public Foncier Hauts de France peut intervenir pour requalifier les zones d'ac AuthorityRecurringEngineeringÉtablissement Public Foncier des Hauts-de-France (EPF) + Restaurer des cours d'eau (études et travaux) L’agence de l’eau Loire-Bretagne aide financièrement les maîtres d’ouvrage à réaliser des travaux pour restaurer et recréer les fonctionnalités des milieux aqua AuthoritySubsidyAgence de l'Eau Loire-Bretagne Jusqu'à 50 % de subvention + Restaurer des édifices religieux non protégés Objectif : Mettre hors d'eau et hors d'air les édifices religieux non protégés ainsi que les décors portés d'édifices religieux d'intérêt pa AuthorityBusinessRecurringSubsidyConseil régional des Pays de la Loire + Restaurer et valoriser des sites patrimoniaux Le patrimoine doit être considéré comme une ressource pour les territoires, parfois la seule dans les zones rurales, dans une perspective d'aménagement et AuthorityBusinessRecurringSubsidyConseil régional de Nouvelle-Aquitaine + Restaurer les milieux et développer nos connaissances sur la biodiversité marine Cette fiche action est aujourd’hui un pilier incontournable pour garder une filière pêche et aquaculture attractive et en bon état écologique. Elle repose sur u AuthorityBusinessSubsidyGALPA Fécamp & Côte d'Albâtre Jusqu'à 80 % de subvention + Restructurer les logements locatifs sociaux en centre-ville Financement mixte (prêt/subvention) accordé par Action Logement dans le cadre du programme national Action Coeur de Ville pour accompagner des opérations de res BusinessLoanAction Logement + Revitaliser votre centre-bourg : améliorer l'offre de logement et l'accès aux services et aux activités marchandes. Conforter leur rôle de centralité des villes moyennes, renforcer le maillage du territoire et leur permettre de faire face à des enjeux démographiques, économiq AuthorityBusinessRecurringSubsidyConseil régional des Pays de la Loire Jusqu'à 30 % de subvention + Réalisation d'installations de récupération de chaleur fatale L’ADEME subventionne via le Fonds Chaleur les installations de récupération de chaleur fatale en fonction de conditions techniques : quantité de chaleur récupér AuthorityBusinessEngineeringADEME + Réaliser des actions, études et travaux par les moyens propres du maitre d'ouvrage - Etudes de maitrise d'oeuvre La présente fiche arrête les dispositions relatives à la prise en charge et à la justification des actions, études et travaux réalisés par les moyens propres du AuthorityBusinessRecurringSubsidyAgence de l'eau Rhin-Meuse + Réaliser des actions, études et travaux par les moyens propres du maitre d'ouvrage - Etudes, prestations intellectuelles ou d'intérêt général La présente fiche arrête les dispositions relatives à la prise en charge et à la justification des actions, études et travaux réalisés par les moyens propres du AuthorityBusinessRecurringSubsidyAgence de l'eau Rhin-Meuse + Réaliser des actions, études et travaux par les moyens propres du maitre d'ouvrage - Travaux La présente fiche arrête les dispositions relatives à la prise en charge et à la justification des actions, études et travaux réalisés par les moyens propres du AuthorityBusinessRecurringSubsidyAgence de l'eau Rhin-Meuse + Réaliser des actions, études et travaux par les moyens propres du maitre d'ouvrages - Actions d'animation La présente fiche arrête les dispositions relatives à la prise en charge et à la justification des actions, études et travaux réalisés par les moyens propres du AuthorityBusinessRecurringSubsidyAgence de l'eau Rhin-Meuse + Réaliser des actions, études et travaux par les moyens propres du maitre d'ouvrages - Actions de communication, sensibilisation, éducation La présente fiche arrête les dispositions relatives à la prise en charge et à la justification des actions, études et travaux réalisés par les moyens propres du AuthorityBusinessRecurringSubsidyAgence de l'eau Rhin-Meuse + Réaliser des diagnostics et des conseils sur la santé animale, l'hygiène et la sécurité alimentaire en restauration collective Mise à disposition, sur demande, d'une gamme complète de services pour accompagner les collectivités face à leurs obligations en matière de surveillance ép AuthorityRecurringEngineeringConseil départemental de l'Aube + Réaliser des diagnostics territoriaux de l'ESS - Observatoire de l'ESS La Chambre Régionale de l'Économie Sociale et Solidaire – CRESS - Auvergne-Rhône-Alpes a pour objet : La représentation du champ de l'Économie Sociale AuthorityBusinessRecurringEngineeringChambre régionale de l'Economie Sociale et Solidaire (CRESS) d'Auvergne-Rhône-Alpes + Réaliser des installations de méthanisation L’aide de l’ADEME est apportée principalement sous forme de forfait de subvention par unité de capacité de production annuelle (€/MWh) : 45 €/MWh PCS (pouvoir c AuthorityBusinessSubsidyADEME + Réaliser des installations de production de chaleur biomasse/bois L’ADEME invite les porteurs de projet à s’inscrire une démarche de type « EnRChoix » , en privilégiant la sobriété, la mutualisation des moyens de production et AuthorityBusinessEngineeringADEME + Réaliser des petits travaux de rénovation énergétique sur patrimoine bâti communal Le SDES participe financièrement aux petits travaux d'actions à faible investissement et gain rapide sur le patrimoine bâti de ses communes adhérentes. Act AuthorityRecurringSubsidySyndicat Départemental d'Energie de la Savoie (SDES73) Jusqu'à 75 % de subvention + Réaliser des projets locaux en matière d'économie circulaire et de déchets Contexte et objectifs : La loi NOTRe a confié aux Régions l'élaboration du Plan Régional Prévention et de Gestion des Déchets (PRPGD) qui doit permettre d& AuthorityBusinessRecurringSubsidyConseil régional d'Occitanie + Réaliser des travaux d'investissement sur l'éclairage public performant A compter du 1er janvier 2026, la participation financière du SDES pour les travaux d'investissement pour l'éclairage public, est remplacée par la pri AuthorityRecurringEngineeringSyndicat Départemental d'Energie de la Savoie (SDES73) + Réaliser des travaux d'économies d'énergie Territoire d'Énergie Drôme - SDED propose un coup de pouce décisif pour vous faire passer à l'action. Lorsque les collectivités adhèrent à son service AuthorityRecurringEngineeringService public Des Energies dans la Drôme (SDED) Jusqu'à 50 % de subvention + Réaliser des travaux de réduction des rejets macropolluants par traitement Travaux visant la réduction des macropolluants (azote, carbone, phosphore) via l’amélioration/ la mise en place de systèmes de traitement ou de prétraitement en BusinessSubsidyAgence de l'Eau Loire-Bretagne Jusqu'à 50 % de subvention + Réaliser des travaux de réduction des rejets micropolluants par traitement Travaux visant la réduction des micropolluants via l’amélioration / la mise en place de systèmes de traitement ou de prétraitement en sortie du site de l’entrep BusinessSubsidyAgence de l'Eau Loire-Bretagne Jusqu'à 70 % de subvention + Réaliser des travaux de réduction des rejets à la source Travaux visant la réduction de la pollution au niveau du process, voire avant qu’elle n’arrive sur le site/ l’usine, afin d’éviter qu’elle ne soit envoyée vers BusinessSubsidyAgence de l'Eau Loire-Bretagne Jusqu'à 70 % de subvention + Réaliser des travaux de rénovation batîmentaire Aménager le patrimoine bâti des collectivités Objectifs : - gérer, optimiser les usages - améliorer les performances énergétiques - mettre en accessibilité - ma AuthorityRecurringEngineeringSIDEC du Jura (Syndicat mixte d’énergies, d’équipements et de e-communication) + Réaliser des travaux de rénovation globale des bâtiments publics Pour accompagner les collectivités dans la rénovation de leurs bâtiments et faciliter le passage à l’acte, le Syane lance le dispositif Sy’nergies : un kit tech AuthorityAdvanceSyndicat des énergies et de l'aménagement numérique de la Haute-Savoie (SYANE) + Réaliser des travaux de rénovation énergétique du patrimoine bâti communal Le SDES participe financièrement aux travaux d'investissement de rénovation énergétique du patrimoine bâti de ses communes adhérentes. AuthorityRecurringSubsidySyndicat Départemental d'Energie de la Savoie (SDES73) Jusqu'à 60 % de subvention + Réaliser des économies d'énergie et d'eau sur votre patrimoine Energies Solidaires porte plusieurs dispositifs de service public de la rénovation énergétique sur les Yvelines et accompagne les acteurs locaux au plus près de AuthorityRecurringEngineeringEnergies Solidaires association + Réaliser des économies d'énergie sur votre patrimoine Avec le Conseil Energie, le Syane accompagne les collectivités de Haute-Savoie dans leurs démarches de maitrise de l'énergie pour leur patrimoine bâti. Ave AuthorityRecurringEngineeringSyndicat des énergies et de l'aménagement numérique de la Haute-Savoie (SYANE) + Réaliser des économies d'énergie sur votre éclairage public via un conseil en énergie partage (CEP) Eclairage public : un gisement d'économies d'énergie. Pour aider les collectivités à rénover leurs installations, l'ADEME met à disposition plusi AuthorityIndividualRecurringEngineeringADEME + Réaliser des études de filières L’agence de l’eau accompagne les études de filières (études d’opportunité technique et environnementale, études de faisabilité technico-économique, études de di AuthoritySubsidyAgence de l'Eau Loire-Bretagne Jusqu'à 50 % de subvention + Réaliser des études et travaux de gestion intégrée et durable des eaux pluviales en milieu urbanisé existant L'Agence peut attribuer une participation financière aux activités économiques hors agricoles qui réalisent des études et travaux d'aménagements en mi BusinessRecurringSubsidyAgence de l'eau Artois - Picardie Jusqu'à 35 % de subvention + Réaliser en interne des études gratuites pour les projets photovoltaïques Réalisation des études pour les projets photovoltaïques. Ces notes d'opportunités ont pour objectif d'évaluer un potentiel, les coûts d'investiss AuthorityRecurringSubsidyTerritoire Energie Gard-SMEG + Réaliser le diagnostic de l’appareil commercial de votre territoire Vos opérations de revitalisation territoriale sont contraintes par divers facteurs tels que l'essor des zones commerciales périphériques, la diminution de AuthorityRecurringEngineeringChambres de commerce et d'industrie (CCI) + Réaliser les audits énergétiques du patrimoine communal Conseil en Énergie partagé (CEP) Les collectivités peuvent faire appel au Te61 pour auditer un ou plusieurs de leurs bâtiments publics. Le conseiller réalise un AuthorityRecurringEngineeringTerritoire d'Énergie Orne, ADEME + Réaliser son Atlas des Zones d’Activités Économiques Pour être en conformité avec la loi Climat & Résilience, les établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) doivent produire un inventaire de l AuthorityRecurringEngineeringBanque des Territoires + Réaliser un audit énergétique sur patrimoine bâti communal Le SDES fait réaliser et finance pour le compte de ses communes adhérentes qui le souhaitent un ou plusieurs audits énergétiques sur leur patrimoine bâti. AuthorityRecurringEngineeringSyndicat Départemental d'Energie de la Savoie (SDES73) Jusqu'à 50 % de subvention + Réaliser un bilan énergétique du patrimoine communal Accompagner dans la transition énergétique Dispositif d'accompagnement : Conseil en Energie Partagé (CEP) Objectif: - établir un inventaire du patrimoine c AuthorityRecurringEngineeringSIDEC du Jura (Syndicat mixte d’énergies, d’équipements et de e-communication) + Réaliser un diagnostic agricole de territoire OPÉRATIONS CONCERNÉES Diagnostic agricole préalable à l'élaboration du PLU ou PLUI ou de tout autre projet d'aménagement. NIVEAU D'INTERVENTION O AuthorityRecurringEngineeringChambre d'agriculture de la Drôme + Réaliser un diagnostic du parc d'éclairage public communal Le SDES fait réaliser et finance pour le compte des communes adhérentes qui le souhaitent un diagnostic de leur parc d'éclairage public. Ce diagnostic à po AuthorityRecurringSubsidySyndicat Départemental d'Energie de la Savoie (SDES73) Jusqu'à 60 % de subvention + Réaliser un diagnostic du potentiel de déploiement de l’hydrogène sur votre territoire Aide - « Réalisez un diagnostic du potentiel de déploiement de l'hydrogène sur votre territoire », mis en place par l'ADEME Objectif : Une subvention AuthorityBusinessRecurringSubsidyADEME Jusqu'à 70 % de subvention + Réaliser un diagnostic ou des travaux dans le domaine de l’énergie Moselle Agence Technique est une filiale du Département dont l'objet est d'apporter aux collectivités et aux EPCI adhérentes qui le demandent une assi AuthorityRecurringEngineeringMATEC (ATD 57 Moselle) + Réaliser un diagnostic pour évaluer votre niveau de maturité en cybersécurité et définir un plan d’actions Vous vous interrogez sur la capacité de votre organisation à faire face aux cyberattaques ? Réalisez un diagnostic pour évaluer votre niveau de maturité en cybe AuthorityBusinessSubsidyConseil régional du Grand Est + Réaliser un plan de gestion de haie En cohérence avec les dispositifs d'aide aux haies bocagères et à la filière bois énergie, le Département s'engage dans la promotion de Plans de gesti AuthorityRecurringSubsidyConseil départemental du Calvados Jusqu'à 70 % de subvention + Réaliser un Schéma Directeur d'Aménagement Lumière (SDAL) du parc d'éclairage public Le SDES fait réaliser et finance pour le compte des collectivités adhérentes à la compétence éclairage public qui le souhaitent, un Schéma Directeur d'Amén AuthorityRecurringEngineeringSyndicat Départemental d'Energie de la Savoie (SDES73) Jusqu'à 100 % de subvention + Réaliser un Schéma Directeur Immobilier (SDI) et établir sa stratégie patrimoniale globale Appui à l’établissement d’un document stratégique fixant les orientations d’aménagement et de développement du patrimoine immobilier de la collectivité. Le SDI AuthorityBusinessRecurringSubsidySyndicat Départemental Energies et Environnement de Gironde (SDEEG) Jusqu'à 40 % de subvention + Réaliser un schéma directeur Réseau de chaleur Votre besoin Le concept de schéma directeur s'inscrit dans une démarche d'anticipation dont l'objectif est d'aider chaque maître d'ouvr AuthorityIndividualRecurringEngineeringCerema + Réaliser une Enquête Mobilité Certifiée Cerema (EMC²) sur votre territoire Votre besoin La mobilité, enjeu incontournable du territoire, se construit et s'organise à partir de données fiables. Les Enquêtes Mobilité Certifiées Cere AuthorityRecurringEngineeringCerema + Réaliser une étude d'implantation commerciale L'attractivité de votre territoire passe par un développement coordonné et équilibré entre votre centre-ville et vos zones commerciales périurbaines. Mener AuthorityRecurringEngineeringChambres de commerce et d'industrie (CCI) + Réaliser une étude de faisabilité d'un projet d'aménagement d'ensemble pour accompagner les collectivités dans leur démarche prospective Accompagner les collectivités dans leur réflexion amont sur un projet d'aménagement. AuthorityRecurringEngineeringID77 + Réaliser une étude de revitalisation de centre-bourg, centre-ville, quartier, projet de territoire NATURE DES PROJETS ÉLIGIBLES Réalisation d'étude de revitalisation de centre-bourg, centre-ville, quartier, établissement d'un projet de territoire. M AuthorityRecurringSubsidyConseil départemental de la Manche + Réaliser une étude sur-mesure de l'activité économique Vous devez réaliser un état des lieux de l'économie et de certains secteurs d'activité de votre territoire ? Vous souhaitez optimiser l'attractiv AuthorityBusinessRecurringEngineeringChambres de commerce et d'industrie (CCI) + Réalisez un projet de récupération de chaleur fatale avec l’aide du Fonds Chaleur de l’ADEME L’ADEME subventionne via le Fonds Chaleur les installations de récupération de chaleur fatale en fonction de conditions techniques : Quantité de chaleur récupér AuthorityBusinessSubsidyADEME + Réduction des pollutions et des pressions et études préalables aux travaux (études) Études permettant de définir les travaux de réduction de pollution (études d’acceptabilité du milieu récepteur, études diagnostics, études de faisabilité et d’a BusinessSubsidyAgence de l'Eau Loire-Bretagne Jusqu'à 50 % de subvention + Réduire la production de déchets ménagers et assimilés Le SDED 52 dispose depuis le 1er janvier 2023 d'un programme local de prévention des déchets ménagers et assimilés qui poursuit plusieurs objectifs à l&#03 AuthorityRecurringEngineeringSyndicat Départemental d'Énergie et des Déchets (SDED 52) + Réduire les obstacles à la frontière franco-suisse Interreg France - Suisse (2021-2027) est un programme de l’Union européenne cofinancé par le Fonds européen de développement régional (FEDER), la Confédération AuthorityBusinessSubsidyConseil régional de Bourgogne-Franche-Comté Jusqu'à 80 % de subvention + Réduire les pollutions agricoles L'agence de l’eau aide la réduction des pollutions agricoles, en priorité sur les aires d’alimentation des captages prioritaires et ressources stratégiques AuthoritySubsidyAgence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse Jusqu'à 70 % de subvention + Réduire les pollutions des activités industrielles et artisanales La réduction des pollutions industrielles et artisanales est un objectif essentiel de l’agence de l’eau Adour-Garonne pour préserver la qualité de l'eau. P AuthorityBusinessSubsidyAgence de l'eau Adour-Garonne Jusqu'à 80 % de subvention + Référencer des offres d’accompagnement en RSE Dans le cadre de la feuille de route Néo Terra et des éco-socio-conditionnalités des aides, la Région Nouvelle-Aquitaine lance un Appel à Manifestation d’Intérê AuthorityRecurringSubsidyConseil régional de Nouvelle-Aquitaine + Référencer les Labels RSE Dans le cadre de la feuille de route Néo Terra et des éco-socio-conditionnalités des aides, la Région Nouvelle-Aquitaine lance un Appel à Manifestation d’Intérê AuthorityRecurringSubsidyConseil régional de Nouvelle-Aquitaine + Réhabiliter et construire des bâtiments publics Créée en 2014, l'ATD 88, Agence Technique Départementale des Vosges, offre une ingénierie de proximité aux élus vosgiens afin de mener à bien leurs projets AuthorityRecurringEngineeringAgence technique départementale (ATD) des Vosges + Réinventer l'école de demain Le Cerema et la Banque des Territoires lancent un programme d'accompagnement expérimental à destination des communes rurales des Hauts-de-France, pour fair AuthorityJ-17SubsidyCerema + Réinvestir, protéger, valoriser le patrimoine bâti du Pays d'Auge dans ses dimensions culturelles et énergétiques Le patrimoine bâti du Pays d’Auge est un marqueur fort de son identité, image d’Épinal de la Normandie. Ce patrimoine fait aujourd’hui face à un enjeu de conser AuthorityBusinessRecurringSubsidyConseil départemental du Calvados Jusqu'à 80 % de subvention + Rémunérer les stagiaires de la formation professionnelle Vous êtes en recherche d'emploi non indemnisé par France Travail et vous souhaitez suivre une formation pour élever vos compétences ? Avec la Rémunération AuthorityRecurringSubsidyConseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur + Rémunérer les stagiaires de la formation professionnelle La Région a la responsabilité politique et légale de faciliter les conditions de réalisation des formations à destination des jeunes et des adultes à la recherc BusinessRecurringSubsidyConseil régional de Nouvelle-Aquitaine + Rénover et construire durablement un bâtiment public Contribution à la réflexion en amont du projet et aide à la programmation et aux études préalables pour : limiter le coût d’investissement en optimisant les cho AuthorityRecurringEngineeringAlec métropole bordelaise et Gironde + Rénover le patrimoine bâti communal Aide à l'amélioration énergétique des bâtiments publics. Subvention calculée par poste de travaux : 50% des dépenses HT d'investissement sur les premi AuthorityRecurringSubsidyTerritoire d'Energie Isère (TE38) Jusqu'à 50 % de subvention + Rénover les bâtiments En plus de son accompagnement technique (voir fiche "Conseil en Energie Partagé"), Territoire d’Énergie Somme propose un fonds de concours à ses adhéren AuthorityRecurringSubsidyTerritoire d'Energie Somme + Rénover les bâtiments de votre collectivité avec Effilogis : basse consommation et biosourcés Mobilisez l'aide à la rénovation de bâtiments publics performants sur le plan énergétique et biosourcés. Aide financière : Jusqu'à 60 000 € pour la pr AuthorityRecurringSubsidyConseil régional de Bourgogne-Franche-Comté + Rénover les logements sociaux Nature des projets Opérations de rénovation de logements non éligibles au FEDER, selon le Programme Opérationnel en vigueur sur le territoire où se situe l&#039 AuthorityBusinessSubsidyConseil régional du Grand Est + Rénover énergétiquement vos bâtiments publics via le programme SERENE Vous souhaitez engager des travaux de rénovation énergétique sur un bâtiment public ? Vous vous interrogez sur les travaux à privilégier ? Sur les aides financi AuthorityRecurringEngineeringSyndicat Départemental d'Energie 35 + Répartir entre les communes (moins de 10 000 habitants) les recettes des amendes de police Objectifs Les sommes allouées en application des articles R. 2334-10 et R. 2334-11 du Code Général des Collectivités Territoriales sont utilisées au financement AuthorityRecurringSubsidyConseil départemental de la Haute-Loire Jusqu'à 50 % de subvention + S'approvisionner en produits locaux avec la plateforme Agrilocal OPÉRATIONS CONCERNÉES Achat de denrées locales pour la restauration collective publique. NIVEAU D'INTERVENTION OU DESCRIPTION DES INTERVENTIONS Conseil (in AuthorityRecurringEngineeringConseil départemental de la Drôme + S'engager pour la sobriété foncière Votre besoin En réaffirmant l'objectif de zéro artificialisation nette à l'horizon 2050 et la diminution de moitié du rythme annuel de consommation fo AuthorityRecurringEngineeringCerema + S'enrichir aux regards des autres par la coopération nationale ou transnationale Enjeu La coopération est une réelle opportunité pour enrichir la stratégie LEADER du territoire du GAL et ouvrir de nouvelles perspectives. Cette ouverture revê AuthorityBusinessSubsidyPETR Forêt d'Orléans-Loire-Sologne Jusqu'à 80 % de subvention + S'inscrire à la 48e compétition des métiers Worldskills Vous êtes passionné par votre métier ? Vous souhaitez vous affirmer comme l’un des meilleurs professionnels ? Relevez le défi de l’excellence ! Créée en 1946, l AuthorityRecurringSubsidyConseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur + Sauvegarder les variétés fruitières anciennes et régionales Vergers de sauvegarde Il s'agit de créer un verger de sauvegarde en replantant des arbres fruitiers en variétés anciennes, accompagné ou non d'arbuste AuthorityRecurringSubsidyConseil régional de Bourgogne-Franche-Comté Jusqu'à 70 % de subvention + Se faire accompagner sur les thématiques énergie et climat L'ALEC, outil opérationnel d'expertise et de proximité présent dans la durée, mobilise, informe, conseille, accompagne, et anticipe sur ces questions. AuthorityBusinessRecurringEngineeringAgences Locales de l'Energie et du Climat (ALEC) + Se former aux financements de projets de son territoire par le mécénat Face à la baisse des financements publics et la hausse des taux d’intérêt, le mécénat permet aux communes et intercommunalités d’être soutenues dans la réalisat AuthorityRecurringEngineeringAssociation des Maires du Jura et des Présidents d'intercommunalité (AMJ) + Se former à comment subventionner ses projets Avec la hausse des coûts et la non-indexation des recettes sur l’inflation, investir devient de plus en plus compliqué. Malgré les nombreux dispositifs d’aides AuthorityRecurringEngineeringAssociation des Maires du Jura et des Présidents d'intercommunalité (AMJ) + Se former à l'architecture, l'urbanisme, l'environnement et le paysage Les CAUE vous forment en étant dégagés de tout intérêt dans la maîtrise d'oeuvre. Les Caue ont pour objet la promotion de la qualité de l'architecture AuthorityIndividualRecurringEngineeringCAUE du Morbihan, CAUE de la Seine-Maritime, CAUE de la Haute-Loire, CAUE du Pas-de-Calais, CAUE des Hautes-Alpes, CAUE de la Martinique, CAUE du Val-de-Marne, CAUE du Loir-et-Cher, CAUE des Deux-Sèvres, CAUE de la Sarthe, CAUE du Puy-de-Dôme, CAUE de la Dordogne, CAUE de la Charente, CAUE du Val d'Oise, CAUE de la Moselle, CAUE de la Mayenne, CAUE de la Gironde, CAUE de Guadeloupe, CAUE de la Côte-d'Or, Conseils d'architecture, d'urbanisme et d'environnement (CAUE), CAUE des Hautes-Pyrénées, Fédération Nationale des Conseils d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement, CAUE des Pyrénées-Atlantiques, CAUE des Pyrénées-Orientales, CAUE de la Charente-Maritime, CAUE de l'Île-de-la-Réunion, CAUE de Meurthe-et-Moselle, CAUE des Bouches-du-Rhône, CAUE Lot-et-Garonne, CAUE de la Seine-et-Marne, CAUE de la Savoie, CAUE de la Haute-Garonne, CAUE du Tarn-et-Garonne, CAUE des Hauts-de-Seine, CAUE de Rhône-Métropole, CAUE de la Haute-Vienne, CAUE de la Haute-Savoie, CAUE du Calvados, CAUE de l'Isère, CAUE de l'Aisne, CAUE de Corrèze, CAUE du Loiret, CAUE du Cantal, CAUE de l'Orne, CAUE de l'Oise, CAUE de l'Aude, CAUE de l'Ain, CAUE de Corse, CAUE d'Alsace, CAUE du Tarn, CAUE du Gers, CAUE du Gard, CAUE du Cher, CAUE du Var, CAUE du Lot, CAUE de la Vendée, CAUE de la Manche, CAUE de la Guyane, CAUE de la Creuse, CAUE de l'Hérault, CAUE de l'Essonne, CAUE de l'Aveyron, CAUE de l'Ardèche, CAUE du Maine-et-Loire, CAUE de l'Yonne, CAUE de la Somme, CAUE de la Meuse, CAUE de la Drôme, CAUE de l'Ariège, CAUE des Vosges, CAUE des Landes, CAUE de Mayotte + Se former à l'urbanisme : rôles et responsabilités du maire et des conseillers municipaux En tant qu’élu (maire ou conseiller), connaissez-vous votre rôle et vos responsabilités en matière d’urbanisme ? Un élu propriétaire foncier peut-il siéger dans AuthorityRecurringEngineeringAssociation des Maires du Jura et des Présidents d'intercommunalité (AMJ) + Se former à l'étranger - Accréditation Erasmus+ Le programme européen Erasmus+ finance des projets de mobilité dans les domaines de l’éducation, de la formation, de la jeunesse et du sport. Il est possibl AuthorityBusinessRecurringSubsidyAgence Erasmus+ France / Education & Formation Jusqu'à 100 % de subvention + Se former à l’urbanisme expérimental vivrier : récits, outils et méthodes de permanence architecturale et programmation ouverte L'École du terrain est une plateforme numérique regroupant des outils et ressources pour l'expérimentation architecturale, urbaine et paysagère. Elle AuthorityIndividualRecurringEngineeringAides-territoires + Sensibiliser aux démarches collectives de l'Economie Sociale et Solidaire, mettre en situation le jeune public et construire des parcours éducatifs L’enjeu de la politique régionale dans le domaine de l’ESS est à la fois de permettre le développement des entreprises existantes en prenant en compte leur cycl AuthorityRecurringSubsidyConseil régional de Nouvelle-Aquitaine + Sensibiliser et accompagner aux économies d'énergie dans les ZNI Le programme SEIZE est un dispositif d'accompagnement aux économies d'énergie dédié aux entreprises et Collectivités territoriales de Corse, Guadeloup AuthorityIndividualRecurringSubsidyEco CO2 + Sensibiliser les citoyens aux émissions CO2 des déplacements Premier secteur émetteur de gaz à effet de serre avec 30% des émissions, le secteur des transports est un secteur clé de la transition écologique. Mais comment AuthorityIndividualRecurringEngineeringADEME + Sensibiliser les citoyens sur leur empreinte climat Face aux nombreux défis environnementaux, comment (s')informer, (se) sensibiliser, (s')engager ? L'ADEME, en partenariat avec l'Association AuthorityIndividualRecurringEngineeringADEME + Sensibiliser les jeunes à l'économie sociale et solidaire (ESS) La Chambre Régionale de l'Économie Sociale et Solidaire – CRESS - Auvergne-Rhône-Alpes a pour objet : La représentation du champ de l'Économie Sociale AuthorityRecurringEngineeringChambre régionale de l'Economie Sociale et Solidaire (CRESS) d'Auvergne-Rhône-Alpes + Sensibiliser les scolaires à la transition énergétique Animation d'ateliers en classe de CE2, CM1 et CM2 des écoles de Gironde assurée par une association spécialisée. Par l'expérience et la participation, AuthorityRecurringSubsidySyndicat Départemental Energies et Environnement de Gironde (SDEEG) Jusqu'à 100 % de subvention + Sensibiliser sur l'Histoire de la Shoah et sur les valeurs de la République Depuis 2000, un partenariat avec le Mémorial de la Shoah propose plusieurs actions de sensibilisation et d'information aux lycéens pour maintenir un esprit AuthorityRecurringJ-4SubsidyConseil régional d'Ile de France + Sensibiliser à la transition énergétique Pour les scolaires à partir du CM1 : Animation réalisée par le SDEC ENERGIE et ses partenaires autour de l'escape game pédagogique "Mission Energie&#34 AuthorityRecurringEngineeringSyndicat Départemental d'Energies du Calvados (SDEC ENERGIE) + Sensibiliser, éduquer et informer du public - Action de communication co-organisée avec l'agence de l'eau Contribuer à une prise en compte démultipliée des ressources en eau et des milieux aquatiques par les acteurs de terrain, les usagers, les jeunes, à la fois dan AuthorityBusinessRecurringSubsidyAgence de l'eau Rhin-Meuse Jusqu'à 50 % de subvention + Sensibiliser, éduquer et informer du public - Action ou programme de sensibilisation, de communication, d'information sur les enjeux de la politique de l'eau Contribuer à une prise en compte démultipliée des ressources en eau et des milieux aquatiques par les acteurs de terrain, les usagers, les jeunes, à la fois dan AuthorityBusinessRecurringSubsidyAgence de l'eau Rhin-Meuse Jusqu'à 40 % de subvention + Sensibiliser, éduquer et informer du public - Consultation du public Contribuer à une prise en compte démultipliée des ressources en eau et des milieux aquatiques par les acteurs de terrain, les usagers, les jeunes, à la fois dan AuthorityBusinessRecurringSubsidyAgence de l'eau Rhin-Meuse Jusqu'à 80 % de subvention + Sensibiliser, éduquer et informer du public - Équipement pédagogique et informatif de mise en valeur des milieux naturels Contribuer à une prise en compte démultipliée des ressources en eau et des milieux aquatiques par les acteurs de terrain, les usagers, les jeunes, à la fois dan AuthorityBusinessRecurringSubsidyAgence de l'eau Rhin-Meuse Jusqu'à 40 % de subvention + Sensibiliser, éduquer et informer du public - Évènement grand public Contribuer à une prise en compte démultipliée des ressources en eau et des milieux aquatiques par les acteurs de terrain, les usagers, les jeunes, à la fois dan AuthorityBusinessRecurringSubsidyAgence de l'eau Rhin-Meuse Jusqu'à 40 % de subvention + Sensibiliser, éduquer et informer du public - Évènement professionnel Contribuer à une prise en compte démultipliée des ressources en eau et des milieux aquatiques par les acteurs de terrain, les usagers, les jeunes, à la fois dan AuthorityBusinessRecurringSubsidyAgence de l'eau Rhin-Meuse Jusqu'à 40 % de subvention + Servir les politiques énergie-climat des territoires du Rhône Créée par les communautés de communes et d'agglomération du Rhône, le Département du Rhône, la Région Auvergne-Rhône-Alpes, l'association Hespul et de AuthorityRecurringEngineeringALTE 69 - Agence Locale de la Transition Énergétique du Rhône + Soutenir des actions de solidarité à l’international L'agence de l’eau soutient des actions de solidarité à l’international, en mobilisant jusqu'à 1 % de ses recettes pour améliorer l'accès à l&#039 AuthorityBusinessSubsidyAgence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse Jusqu'à 70 % de subvention + Soutenir des ateliers de découverte des métiers pour tout public La Région Occitanie soutient les porteurs de projet qui proposent des actions de découverte des métiers en directions des scolaires de tous niveaux, demandeurs AuthorityBusinessSubsidyConseil régional d'Occitanie + Soutenir des investissements numériques dans le champ culturel Le dispositif de soutien à l'investissement culturel permet à la Région de soutenir des investissements numériques dans le champ culturel. Nature de l&#039 AuthorityRecurringSubsidyConseil régional d'Ile de France Jusqu'à 40 % de subvention + Soutenir des projet de coopération CONTRIBUTIONS AUX OBJECTIFS DE LA STRATEGIE : La coopération constitue l’un des principes fondamentaux du programme LEADER ; elle représente un des éléments ess AuthorityBusinessSubsidySyndicat mixte ADEVA Pays Vitryat Jusqu'à 80 % de subvention + Soutenir des projets de développement rural Leader est une initiative de l'Union européenne pour soutenir des projets de développement rural lancés au niveau local afin de revitaliser les zones rural AuthorityBusinessRecurringSubsidyParc naturel régional de la FORET d'ORIENT (PNR) + Soutenir et aider le recrutement de professionnels de bibliothèques Soutenir et aider le recrutement de professionnels de bibliothèques dans les communes ou les intercommunalités relevant du réseau du Service Livre et Lecture (S AuthorityRecurringSubsidyConseil départemental du Vaucluse Jusqu'à 50 % de subvention + Soutenir et viabiliser les formations dans les CFA pour des raisons géographiques ou économiques, constituer un fonds social, aider à la mobilité nationale ou internationales La Région intervient dans le fonctionnement des Centres de formation d'apprentis (CFA), en majorant la prise en charge des contrats d'apprentissage. L AuthoritySubsidyConseil régional des Pays de la Loire + Soutenir financièrement la mise en place de "Guichet Unique de l'Habitat" par les EPCI Territoire d'Energie Somme participe à la lutte contre la précarité énergétique des ménages les plus modestes du territoire, en soutenant financièrement la AuthorityRecurringSubsidyTerritoire d'Energie Somme + Soutenir financièrement les commerces et services du quotidien présents dans les centres-bourgs Soutenir : L'activité économique des centres-bourgs des communes appartenant au territoire La Rochefoucauld Porte du Périgord ; Les investissements immobil AuthorityRecurringSubsidyCommunauté de Communes La Rochefoucauld Porte du Périgord Jusqu'à 50 % de subvention + Soutenir l Aménagement Foncier Agricole et Forestier (AFAF) (regroupements de parcelles) L'aménagement foncier agricole, forestier et environnemental, applicable aux propriétés rurales non bâties, se fait au moyen d'une nouvelle distributi AuthorityRecurringSubsidyConseil départemental de la Haute-Loire + Soutenir l'achat et la mise en place de panneaux d'information en zone pastorale Le Conseil Départemental soutient l'achat et mise en place de panneaux d'information en zone pastorale. AuthorityRecurringSubsidyConseil départemental des Hautes-Pyrénées + Soutenir l'action "Manger local et bio en Haute-Loire" dans les collèges - Aide aux repas Aide aux repas pour semaine "manger local et bio", ouvert aux collèges participants, 20cts/repas Public concerné : Collèges publics Pièces à fournir : t AuthorityRecurringSubsidyConseil départemental de la Haute-Loire Jusqu'à 50 % de subvention + Soutenir l'action "Manger local et bio en Haute-Loire" dans les collèges - Aide à l'achat de matériel Aide à l'achat de matériel pour la mise en place d'actions pédagogiques autour de l'alimentation durable. Public concerné : Collèges publics Pièc AuthorityRecurringSubsidyConseil départemental de la Haute-Loire Jusqu'à 100 % de subvention + Soutenir l'action des associations et EPCI en faveur de la Politique de la Ville Objectifs : Permettre l'égalité des chances et l'accès aux droits pour toutes et tous, Contribuer au développement social et économique des quartiers AuthorityRecurringSubsidyConseil régional d'Occitanie + Soutenir l'amélioration de la desserte des zones logistiques La Région accompagne les gestionnaires de voirie/zone qui améliorent, par des aménagements, le stationnement ou les dessertes logistiques près de routes d' AuthorityBusinessRecurringSubsidyConseil régional d'Ile de France Jusqu'à 50 % de subvention + Soutenir l'implantation d'infrastructures de carburants alternatifs Développer des stations de ravitaillement en BioGNV, en hydrogène bas-carbone ou renouvelable, ainsi que des infrastructures de recharge électrique pour véhicul AuthorityBusinessRecurringSubsidyConseil régional de Normandie Jusqu'à 60 % de subvention + Soutenir l'ingénierie des collectivités pour leurs projets de transition écologique Ambition écologique du projet financé Le Fonds vert apporte aux collectivités territoriales un appui en ingénierie de stratégie ou de planification ou en ingéni AuthorityIndividualRecurringSubsidyMinistères de l'Aménagement du territoire et de la Transition écologique Jusqu'à 80 % de subvention + Soutenir l'initiative économique LEADER (Liaison Entre Action de Développement de l'Economie Rurale) est un programme européen en faveur du développement rural qui permet un accompagnement AuthorityBusinessRecurringEngineeringGAL de la Pointe de Caux Jusqu'à 80 % de subvention + Soutenir l'investissement dans les quartiers prioritaires de la politique de la ville - Dotation politique de la ville (DPV) La dotation politique de la ville (DPV) bénéficie chaque année aux communes urbaines de métropole et d'outre-mer particulièrement défavorisées et présentan AuthorityRecurringSubsidyPréfectures de département Jusqu'à 80 % de subvention + Soutenir l'investissement des EPCI - CAP43 Interco Acquisition (foncier et bâtiments), création et réhabilitation d'équipements visant à améliorer le cadre de vie ou renforcer les services à la population ( AuthorityRecurringSubsidyConseil départemental de la Haute-Loire + Soutenir l'investissement immobilier des entreprises du territoire La Communauté de communes Falaises du Talou, compétente en matière d'actions de développement économique, souhaite conforter le tissu économique territoria AuthorityRecurringSubsidyCommunauté de communes des Falaises du Talou, Conseil départemental de la Seine-Maritime Jusqu'à 10 % de subvention + Soutenir l'offre de formation musiques, danse, théâtre, art du mouvement, arts visuels Consciente de la complexité et de la précarité inhérente au secteur d’activité de la Culture, les enjeux de développement de la qualification, de création et de AuthorityRecurringSubsidyConseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur + Soutenir l'offre de logement social en ruralité Le présent régime d'aide vise à soutenir la création d'une offre nouvelle de logements communaux conventionnés ou sociaux, en recyclage immobilier, da AuthorityRecurringSubsidyConseil régional de Nouvelle-Aquitaine + Soutenir l'organisation de colloques liés à la recherche dans le domaine du patrimoine et des fouilles archéologiques BENEFICIAIRES Etablissements publics (Universités, Ecoles d'enseignement supérieur...) Organismes de recherche Communes Etablissements publics de coopérati AuthorityRecurringSubsidyConseil départemental de la Charente Jusqu'à 40 % de subvention + Soutenir l'organisation de manifestations sportives Afin de renforcer l'attractivité sportive du territoire et de favoriser la pratique du sport pour le plus grand nombre, l'appui à la création et au dé AuthorityRecurringSubsidyConseil départemental de la Somme + Soutenir l'organisation de projets d'animation développant la culture scientifique - AAP CSTI 2021 La Région Occitanie souhaite soutenir l'organisation de projets d'animation préparés en collaboration avec les laboratoires de recherche et les indust AuthoritySubsidyConseil régional d'Occitanie Jusqu'à 80 % de subvention + Soutenir l'économie sociale et solidaire et l'économie circulaire Composé de deux communautés de communes, le Groupe d’Action Locale (GAL) du Pays de Coutances est un territoire rural qui se situe au centre du département de l AuthorityBusinessSubsidyGAL du Pays de Coutances Jusqu'à 80 % de subvention + Soutenir l'écotourisme, la valorisation et l'accès au patrimoine naturel et culturel Via le programme européen de subvention LEADER 2023-2027 , le GAL souhaite accompagner le développement de l’écotourisme sur son territoire. C’est un tourisme r AuthorityBusinessRecurringSubsidyGAL des Cévennes au Rhône Jusqu'à 64 % de subvention + Soutenir la construction, la rénovation ou l’équipement de solutions d’hébergements collectifs Vous êtes une entreprise ou une collectivité et vous rencontrez des difficultés liées à l'accueil de travailleurs saisonniers ? Avec Sud Saisonniers, la Ré AuthorityIndividualRecurringSubsidyConseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur + Soutenir la coopération entre les sociétés de production européennes qui développent des oeuvres avec un fort potentiel d'audience internationale CREA-MEDIA-2024-CODEV AuthorityBusinessSubsidyCommission européenne + Soutenir la création d'épiceries solidaires Dans le cadre de France Relance , et avec le soutien de ses partenaires, le réseau des épiceries solidaires ANDES soutient massivement la création de nouvelles AuthorityIndividualRecurringSubsidyAssociation Nationale Des Epiceries Solidaires (ANDES) + Soutenir la création de postes de Conseillers en énergie partagé (CEP) Aide - « Dispositif de soutien à la création de postes de Conseil en énergie partagé (CEP) », mis en place par l'ADEME Objectif : Le dispositif de Conseil AuthorityRecurringSubsidyADEME + Soutenir la création et la rénovation de sentiers cyclables Ce dispositif vise à développer le réseau cyclable d'intérêt départemental par la création ou la rénovation d'infrastructures de niveau départemental AuthorityRecurringSubsidyConseil départemental de la Vendée Jusqu'à 50 % de subvention + Soutenir la création et le développement des tiers-lieux Vous êtes un collectif avec un projet de tiers-lieu dans un territoire de Nouvelle-Aquitaine où il n'y en a pas encore ? Votre tiers-lieu est déjà ouvert e AuthorityBusinessEngineeringConseil régional de Nouvelle-Aquitaine Jusqu'à 50 % de subvention + Soutenir la création et le développement des tiers-lieux Vous êtes un collectif avec un projet de tiers-lieu dans un territoire où il n'y en a pas encore ? Votre tiers-lieu est déjà ouvert et vous souhaitez dével AuthorityRecurringSubsidyConseil régional de Nouvelle-Aquitaine + Soutenir la dynamique agricole et valoriser l’alimentation locale Enjeu Le territoire du GAL Forêt d'Orléans-Loire-Sologne présente une diversité de productions agricoles, à préserver et valoriser dans un contexte de dérè AuthorityBusinessSubsidyPETR Forêt d'Orléans-Loire-Sologne Jusqu'à 80 % de subvention + Soutenir la Jeunesse en Bretagne Centre Vous avez un projet innovant en lien avec la jeunesse sur le territoire de Loudéac Communauté ! Avez-vous pensé au programme LEADER ? Il s'agit d'un p AuthorityBusinessRecurringSubsidyLoudéac Communauté Bretagne Centre Jusqu'à 75000 % de subvention + Soutenir la labellisation et la gestion d'espaces naturels d'intérêt régional La Région souhaite constituer un réseau régional de sites labellisés en réserve naturelle régionale (RNR) représentatif de la biodiversité complémentaire des ou AuthorityBusinessRecurringSubsidyConseil régional des Pays de la Loire + Soutenir la mise en place des projets spécifiques- Actions éducatives Nouvelle-Aquitaine - Volet 3 : Projets spécifiques La Région Nouvelle-Aquitaine, en complément des missions qui lui sont confiées par la loi, souhaite mener une action volontariste en faveur de l'éducation, AuthorityRecurringSubsidyConseil régional de Nouvelle-Aquitaine Jusqu'à 50 % de subvention + Soutenir la mise en valeur touristique du fleuve Charente BENEFICIAIRES Communes Etablissements publics de coopération intercommunale Maitres d'ouvrage privés DESCRIPTION DU DISPOSITIF Soutenir le développement de AuthorityRecurringSubsidyConseil départemental de la Charente Jusqu'à 25 % de subvention + Soutenir la mise en œuvre d’actions innovantes en matière d’usages et de services numériques Actions (y compris études préalables) relatives aux réponses à améliorer en matière de services offerts aux habitants grâce à des services et outils numériques AuthorityRecurringSubsidyConseil départemental du Vaucluse + Soutenir la méthanisation Ce dispositif s'adresse à tous les projets d'unités de méthanisation, que la valorisation du biogaz soit en injection ou en cogénération, quelle que s AuthorityRecurringSubsidyConseil régional de Nouvelle-Aquitaine Jusqu'à 70 % de subvention + Soutenir la production d'offre de logements et d'hébergements pour les jeunes Le présent régime d'aide vise à soutenir la production d'une offre nouvelle, en neuf ou recyclage d'immeuble, pour les jeunes et la rénovation gl AuthorityRecurringSubsidyConseil régional de Nouvelle-Aquitaine + Soutenir la production de logement social en réutilisant le foncier Le présent dispositif vise à offrir des solutions de logement locatifs sociaux en centre-ville/centre-bourg à proximité des services en réutilisant des bâtis ou AuthorityRecurringSubsidyConseil départemental de la Vendée + Soutenir la programmation artistique de la saison (arts de la scène) Contexte et objectifs : La circulation des artistes et des œuvres est à la fois un outil de développement privilégié pour les équipes artistiques et un enjeu ma AuthorityBusinessRecurringSubsidyConseil régional d'Occitanie Jusqu'à 50 % de subvention + Soutenir la promotion et l’innovation des activités économiques locales Le Cœur Entre-deux-Mers possède un tissu économique essentiellement constitué de très petites entreprises. Le nombre d’emplois locaux augmente bien que les acti AuthorityBusinessSubsidyGAL Coeur Entre-deux-Mers Jusqu'à 80 % de subvention + Soutenir la Prévention et Actions en Région Nouvelle-Aquitaine (PREVA'NA) : "Faire de la Nouvelle-Aquitaine un territoire de bonne santé" Cet AMI vise à soutenir des actions structurantes en matière de prévention et de promotion de la santé en misant sur l'activité physique, en s'adressa AuthorityRecurringSubsidyConseil régional de Nouvelle-Aquitaine + Soutenir la recherche archéologique et historique DESCRIPTION DU DISPOSITIF Partenaire de la recherche archéologique et paléontologique, le Département apporte son soutien aux opérations organisées sur le terri AuthorityRecurringSubsidyConseil départemental de la Charente + Soutenir la recherche scientifique DESCRIPTION DU DISPOSITIF Financement accordé sur dépôt de dossier en vue du recrutement de chercheurs.ses post-doctorant.es développant une thématique de reche AuthorityBusinessRecurringSubsidyConseil départemental de la Charente + Soutenir la restauration du patrimoine immobilier non protégé Le présent dispositif vise à soutenir la préservation et la sauvegarde du patrimoine immobilier non protégé tels que les édifices qu'ils soient religieux o AuthorityRecurringSubsidyConseil départemental de la Vendée Jusqu'à 50 % de subvention + Soutenir la restauration du patrimoine immobilier protégé Le présent dispositif vise à soutenir la restauration des monuments historiques classés ou inscrits à l'Inventaire. Bénéficiaires publics : taux de base : AuthorityRecurringSubsidyConseil départemental de la Vendée Jusqu'à 40 % de subvention + Soutenir la restauration et la mise en valeur du patrimoine mobilier décoratif et funéraire Le présent dispositif vise à soutenir la restauration et la mise en valeur du patrimoine mobilier, décoratif et funéraire sur tout le territoire de la Vendée. L AuthorityRecurringSubsidyConseil départemental de la Vendée Jusqu'à 75 % de subvention + Soutenir la réhabilitation des zones d’activités économiques (ZAE) existantes Soutenir la requalification durable des zones d'activités économiques (ZAE) industrielles, tertiaires, artisanales et touristiques existantes dans le but d AuthorityRecurringSubsidyConseil départemental de la Seine-Maritime Jusqu'à 30 % de subvention + Soutenir la rénovation énergétique des logements sociaux Le présent dispositif vise à soutenir les opérations de rénovation énergétique des logements sociaux communaux, de bâtiments à usage de logements communaux et d AuthorityRecurringSubsidyConseil régional de Nouvelle-Aquitaine + Soutenir le commerce rural En réponse au constat de perte d’attractivité commerciale de certains territoires principalement ruraux (d’après l’Insee, en 2021, plus de 21 000 communes ne di AuthorityBusinessRecurringSubsidyAgence nationale de la cohésion des territoires (ANCT) Jusqu'à 50 % de subvention + Soutenir le commerce rural de proximité Financer des opérations d'investissement en faveur des entreprises de services marchands (multiservices, alimentation générale, commerces de bouche...) néc AuthorityRecurringSubsidyConseil départemental de la Seine-Maritime Jusqu'à 30 % de subvention + Soutenir le déploiement des outils et projets numériques au service du développement touristique Les acteurs du tourisme, afin de mieux répondre aux attentes des visiteurs et renouveler les expériences de découverte des sites et lieux qu'ils promeuvent AuthorityBusinessRecurringSubsidyConseil départemental du Vaucluse + Soutenir le développement agricole Le Conseil Départemental soutient les organismes professionnels pour : l'accompagnement technique des agriculteurs et le développement agricole, le dévelop AuthorityRecurringSubsidyConseil départemental des Hautes-Pyrénées + Soutenir le développement d'une offre touristique de qualité Appels à projets bisannuels publiés sur le site internet du Département à destination des Pôles touristiques des Hautes-Pyrénées : Lourdes, Gavarnie, Cauterets- AuthorityRecurringSubsidyConseil départemental des Hautes-Pyrénées + Soutenir le développement de campings de tourisme indépendants Cette aide accompagne les projets globaux de développement de campings indépendants (création, modernisation, extension) favorisant l'adaptation et la dive AuthorityRecurringSubsidyConseil régional de Nouvelle-Aquitaine + Soutenir le développement des musées de pays et les manifestations touristiques SOUTIEN AUX MUSEES RURAUX Dans le cadre de sa politique en faveur du développement et à l’aménagement touristique du territoire, le Département apporte un souti AuthorityBusinessRecurringSubsidyConseil départemental du Doubs + Soutenir le développement des Organismes de Défense et de Gestion (ODG) et des Organismes de Producteurs (OP) Dans un objectif de structuration des filières agricoles, la Région accompagne les Organismes de Défense et de Gestion (ODG) et les Organismes de Producteurs (O AuthorityIndividualRecurringSubsidyConseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur + Soutenir le développement du thermalisme Une aide pourra être accordée pour la réalisation d'études ayant pour objet la validation médicale et scientifique du thermalisme, le diagnostic des équipe AuthorityRecurringSubsidyConseil départemental des Landes Jusqu'à 30 % de subvention + Soutenir le développement économique équilibré du territoire Cette aide a pour objectif de répondre aux enjeux suivants : Préserver le levier productif en proposant un écosystème favorable à l’accueil et au développement AuthorityBusinessSubsidyCentre Ouest Aveyron (PETR) Jusqu'à 64 % de subvention + Soutenir le financement d'études pour inventorier les friches industrielles, identifier le risque de pollution, déterminer les potentiels de mutabilité La reconquête des friches est essentielle pour l’aménagement durable des territoires et pour tendre vers l’objectif de Zéro Artificialisation Nette (ZAN). La mi AuthorityBusinessSubsidyADEME + Soutenir le logement social étudiant Le présent régime d'aide vise à soutenir la production d'une offre nouvelle, en neuf ou recyclage d'immeuble, pour les étudiants et la rénovation AuthorityRecurringSubsidyConseil régional de Nouvelle-Aquitaine + Soutenir le rayonnement international des établissements d’enseignement supérieur de la région Provence-Alpes-Côte d’Azur par l’octroi d’une aide à la mobilité internationale La Région Provence-Alpes-Côte d'Azur propose de soutenir le rayonnement international des établissements d’enseignement supérieur de la région Provence-Alp AuthorityRecurringSubsidyConseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur + Soutenir le territoire pour la transition écologique et énergétique Le territoire est marqué par la présence de nombreuses entreprises et d'une dynamique d'installation d'activités économiques élevée. Le profil de AuthoritySubsidyGAL Via Domitia Jusqu'à 64 % de subvention + Soutenir le thermalisme et le bien être Vous souhaitez mener à bien un projet autour du thermalisme et bien être ? Bénéficiez de l’aide régionale pouvant aller jusqu’à 20 % des dépenses éligible. Pour AuthorityBusinessSubsidyConseil régional du Grand Est Jusqu'à 20 % de subvention + Soutenir le tourisme patrimonial Vous souhaitez mener à bien un projet de mise en tourisme d’un site culturel, de mémoire ou d’histoire (hors musée) ou un projet d’accueil du public au sein d’u AuthorityBusinessSubsidyConseil régional du Grand Est + Soutenir le tri, la collecte et la valorisation des biodéchets alimentaires Cet appel à projets vise à soutenir le tri, la collecte des biodéchets, ainsi que la valorisation des biodéchets alimentaires par compostage, en lien avec les o AuthorityIndividualSubsidyConseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur + Soutenir les acteurs du Nord Grande-Terre (CANGT) Le GAL NGT souhaite poursuivre la dynamique sur le territoire de la CANGT pour rendre la région attractive en s'appuyant sur son authenticité et ses hommes AuthorityBusinessRecurringSubsidyConseil régional de Guadeloupe Jusqu'à 100 % de subvention + Soutenir les actions de mise en œuvre des documents d’objectifs Soutenir les actions de mise en œuvre des documents d'objectifs. La Région soutient la collectivité désignée par le comité de pilotage du site Natura 2000 AuthorityBusinessRecurringSubsidyConseil régional des Pays de la Loire + Soutenir les actions d’intégration et d’accompagnement dans la vie étudiante et valoriser les engagements et les mouvements étudiants Soutien à l'animation de la vie étudiante Objectif : Soutenir les actions d'intégration et d'accompagnement dans la vie étudiante et valoriser le AuthoritySubsidyConseil régional du Grand Est Jusqu'à 50 % de subvention + Soutenir les actions en faveur de l'adaptation du territoire aux changements climatiques subvention aide plancher : 3000 € aide plafond: 30 000 € Objectifs stratégiques - Soutenir l’élaboration de politiques locales visant à adapter le territoire au AuthorityBusinessSubsidyPays du Calaisis Jusqu'à 80 % de subvention + Soutenir les actions en faveur de la transition écologique : l'aide aux actions ponctuelles d’animation, de communication et/ou de formation Vous souhaitez contribuer au déploiement des politiques de l’ADEME ? Les aides aux actions ponctuelles pourront financer vos actions ponctuelles d’animation, de AuthorityBusinessEngineeringADEME + Soutenir les actions locales en faveur de la transition énergétique et écologique Subvention aide plancher : 3000 € aide plafond : 30 000 € Objectifs stratégiques - Accompagner la prise de conscience des enjeux de transition énergétique et éc AuthorityBusinessSubsidyPays du Calaisis Jusqu'à 80 % de subvention + Soutenir les activités des sites de visite, de loisirs et de pleine nature Cette aide accompagne les maîtres d'ouvrages privés et publics dans leurs offres d'activités de sites de visite, de loisirs et de pleine nature ainsi AuthorityBusinessRecurringSubsidyConseil régional de Nouvelle-Aquitaine + Soutenir les aménagements de sentiers pédestres labellisés par le Département de la Vendée Schéma départemental de développement touristique 2022 - 2028 Le Plan Départemental des Itinéraires de Promenades et de Randonnées (P.D.I.P.R.) est l'outil AuthorityRecurringSubsidyConseil départemental de la Vendée Jusqu'à 60 % de subvention + Soutenir les aménagements, équipements et hébergements à vocation touristique Accompagner la création, l'amélioration, l'extension ou la réhabilitation de sites, d'aménagements et d'hébergements touristiques. AuthorityRecurringSubsidyConseil départemental de la Seine-Maritime Jusqu'à 40 % de subvention + Soutenir les audits énergétiques de bâtiments publics et les schémas directeurs immobiliers énergétiques Aider les collectivités à mieux connaître la consommation énergétique de leurs bâtiments et à identifier et prioriser les travaux de rénovation à réaliser dans AuthorityRecurringSubsidyConseil départemental de la Seine-Maritime Jusqu'à 50 % de subvention + Soutenir les besoins en ressources humaines des entreprises (Pass RH) Pass RH - La Région Occitanie soutient les entreprises dans leurs besoins RH avec ce Pass. Objectif Définir les besoins et les enjeux liés aux ressources humain BusinessRecurringSubsidyConseil régional d'Occitanie Jusqu'à 100 % de subvention + Soutenir les chaires industrielles La Région Grand Est souhaite amplifier les passerelles entre la recherche académique et les entreprises, en créant un environnement de recherche de haut niveau. AuthorityBusinessSubsidyConseil régional du Grand Est Jusqu'à 30 % de subvention + Soutenir les collectivités aux usages numériques Vous souhaitez mener à bien un projet de création ou d'extension d'un système de vidéoprotection sur l'espace public et vos caméras sont connecté AuthorityRecurringSubsidyConseil régional du Grand Est + Soutenir les démarches agricoles locales de développement (Projet Alimentaire Territorial, ...) Soutien aux démarches locales de développement (au cas par cas). Pièces à fournir : Formulaire de demande et pièces précisées en annexe de l'APP Cliquer ic AuthorityRecurringSubsidyConseil départemental de la Haute-Loire + Soutenir les entreprises dans leur développement Vous souhaitez dynamiser le développement des TPE et commerces de votre territoire, encourager la création d'entreprise ou accompagner vos entreprises loca AuthorityBusinessRecurringEngineeringChambres de commerce et d'industrie (CCI) + Soutenir les festivals et manifestations de spectacle vivant d'envergure Objectifs : participer au rééquilibrage du territoire en termes d'offre culturelle, faciliter la rencontre entre créateurs, diffuseurs et publics, soutenir AuthorityRecurringSubsidyConseil régional du Grand Est + Soutenir les filières de la pêche et de l’aquaculture sur la période 2021 – 2027 au travers du FEAMPA L’Union Européenne et la Région Nouvelle-Aquitaine soutiennent les filières de la pêche et de l’aquaculture sur la période 2021 – 2027 au travers du FEAMPA (Fon AuthorityRecurringSubsidyConseil régional de Nouvelle-Aquitaine + Soutenir les filières locales chanvre En 2025, Le Fonds SEA lance un nouvel appel à projets dédié à la structuration des filières locales chanvre, s’inscrivant ainsi dans l’impulsion donnée par la r AuthorityBusinessSubsidyAides-territoires + Soutenir les hostels Vous souhaitez mener à bien un projet de création, de réhabilitation ou d’extension d’équipements d’hébergements touristiques collectifs de type "hostels&#3 AuthoritySubsidyConseil régional du Grand Est + Soutenir les investissements des collèges privés Aide à l'investissement des collèges privés (travaux, équipement numérique ...) Public concerné : Collèges privés Pièces à fournir : Tableau et devis Récur AuthorityRecurringSubsidyConseil départemental de la Haute-Loire Jusqu'à 10 % de subvention + Soutenir les investissements des communes rurales (FAL) Le Conseil départemental fixe chaque année au budget primitif le montant global de l’enveloppe dédiée au fonds d’aménagement local (FAL) et sa répartition par c AuthorityRecurringSubsidyConseil départemental de la Haute-Marne Jusqu'à 50 % de subvention + Soutenir les investissements en faveur du recyclage et du réemploi des déchets La région Nouvelle-Aquitaine va permettre de disposer d'outils permettant de préparer et accompagner la transition vers l'économie circulaire (écoconc AuthorityBusinessRecurringSubsidyConseil régional de Nouvelle-Aquitaine, Commission européenne Jusqu'à 60 % de subvention + Soutenir les investissements pour le réemploi-réutilisation et la réparation (hors emballages) Les activités de réemploi-réutilisation et de réparation (RRR) allongent la durée de vie des produits . Elles participent à la réduction de la consommation de r AuthorityBusinessEngineeringADEME + Soutenir les investissements structurants ("Fonds des projets innovants ou exceptionnels") Le Département accompagne financièrement les bénéficiaires dans leurs projets innovants et d’envergure participant à l’attractivité et au rayonnement du territo AuthorityRecurringSubsidyConseil départemental de la Haute-Marne + Soutenir les investissements structurants (Fonds "Thématiques") Le Département accompagne financièrement les bénéficiaires dans leurs projets d’investissement structurants des collectivités. Le projet est étudié dans sa glob AuthorityRecurringSubsidyConseil départemental de la Haute-Marne Jusqu'à 20 % de subvention + Soutenir les jeunes chercheurs post doctorants La Région Provence-Alpes-Côte d'Azur, en lien avec les établissements d'enseignement supérieur et de recherche, soutient les jeunes docteurs en leur a AuthorityJ-4SubsidyConseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur + Soutenir les lieux et les projets d'arts visuels structurants Objectifs : soutenir les lieux permanents professionnels et les projets annuels structurants des arts visuels, ancrés localement et de rayonnement régional, jou AuthorityRecurringSubsidyConseil régional du Grand Est + Soutenir les manifestations agricoles et Pêche Ce dispositif vise à soutenir les manifestations agricoles à envergure locale, régionale ou nationale. Valoriser des produits et des pratiques agricoles Accompa AuthorityRecurringSubsidyConseil régional de Nouvelle-Aquitaine + Soutenir les manifestations culturelles à vocation touristiques sur la destination Blois - Chambord - Val de Loire Le fonds de soutien aux manifestations touristiques du Pays des Châteaux aide à soutenir les manifestations publiques ou privées, qui concourent à l’attractivit AuthorityBusinessRecurringEngineeringChâteaux (Syndicat mixte) + Soutenir les manifestations touristiques structurantes de la destination Somme À travers cette aide, le Département encourage le développement des événements dont la nature et les thématiques peuvent être variées mais ayant un effet levier AuthoritySubsidyConseil départemental de la Somme Jusqu'à 25 % de subvention + Soutenir les mobilités innovantes et décarbonées Face à l’émergence de nouveaux besoins en termes de services de mobilités (véhicules décarbonés et/ou partagés, optimisation des chaînes d’approvisionnement), l AuthorityIndividualSubsidyConseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur + Soutenir les opérations favorisant le développement local dans l'Oise - FNADT L'objectif du fonds national d'aménagement et de développement du territoire (FNADT) est de soutenir des opérations favorisant le développement local, AuthorityRecurringSubsidyPréfecture de région — Hauts-de-France Jusqu'à 80 % de subvention + Soutenir les organisations professionnelles agricoles pour des actions de développement agricole Soutien aux Organisations Professionnelles agricoles pour des actions de développement agricole. Pièces à fournir : Formulaire et pièces précisées dans dossier AuthorityRecurringSubsidyConseil départemental de la Haute-Loire + Soutenir les organismes touristiques DESCRIPTION DU DISPOSITIF Soutien aux acteurs œuvrant pour l'attractivité touristique du Département MODE DE CALCUL Le montant de la subvention est attribu AuthorityRecurringSubsidyConseil départemental de la Charente + Soutenir les partenaires du Département CRITERES D'INTERVENTION En dehors des dispositifs de subventions existants, le Département est susceptible d'accorder son soutien aux organismes parte AuthorityRecurringSubsidyConseil départemental de la Charente + Soutenir les projets collaboratifs et citoyens pour accélérer les mutations et transitions du territoire Le territoire connait de grands défis à relever pour faire face aux adaptations de nos modes de vies, afin d'atténuer le changement climatique et ses consé AuthoritySubsidyGAL Via Domitia Jusqu'à 64 % de subvention + Soutenir les projets d'aménagements hydrauliques multifonctions Aide "Eau et territoire, aménagement hydraulique multifonctions" Bénéficiaires Collectivités et leurs groupements. Etablissements publics Associations D AuthorityBusinessSubsidyConseil régional du Grand Est Jusqu'à 40 % de subvention + Soutenir les projets d'information et de débat sur l'Europe en Ile-de-France La Région soutient les actions de valorisation de l'action européenne sur le territoire francilien (essentiellement des actions de pédagogie, d'inform AuthorityRecurringSubsidyConseil régional d'Ile de France Jusqu'à 50 % de subvention + Soutenir les projets d'investissement des départements - Dotation de soutien à l'investissement des départements (DSID) La DSID est attribuée par le préfet de région sous forme de subventions d'investissement, dans le cadre d'une enveloppe régionale unique et dans les d AuthorityRecurringSubsidyPréfectures de région Jusqu'à 80 % de subvention + Soutenir les projets d'économie de proximité dans le contexte de mutation socio-économiques du territoire Subvention européenne . plancher d'aide : 3000 € Plafond d'aide : 30 000 € Objectifs stratégiques - Stimuler les démarches de modernisation des entrep AuthorityBusinessSubsidyPays du Calaisis Jusqu'à 80 % de subvention + Soutenir les projets dans le domaine du tourisme - Fonds d'Intervention Touristique (FIT 43) C'est un dispositif financier, qui permet de répondre aux objectifs du Schéma touristique de développement Touristique (Haute-Loire) et qui propose de conc AuthoritySubsidyConseil départemental de la Haute-Loire Jusqu'à 20 % de subvention + Soutenir les projets de coopération interterritoriale et transnationale Composé de deux communautés de communes, le Groupe d’Action Locale (GAL) du Pays de Coutances est un territoire rural qui se situe au centre du département de l AuthorityBusinessSubsidyGAL du Pays de Coutances Jusqu'à 80 % de subvention + Soutenir les projets de foyers jeunes travailleurs et résidences étudiantes / jeunes actifs BENEFICIAIRES Bailleurs publics DESCRIPTION DU DISPOSITIF Afin de conforter sa politique menée en faveur de la jeunesse et de l'enseignement supérieur, le AuthorityRecurringSubsidyConseil départemental de la Charente + Soutenir les projets de plantation de haies et éléments de végétation arbustive et / arborée Barrière au ruissellement des eaux, stabilisation des sols, protection des routes dans les zones à congères, élément de trame verte paysagère, contribution agro AuthorityRecurringSubsidyConseil départemental de la Haute-Marne Jusqu'à 80 % de subvention + Soutenir les projets de plantation de vergers fruitiers et/ou truffiers Une forte baisse de la densité de vergers fruitiers est constatée dans nos campagnes, en raison du vieillissement des arbres et des tempêtes qui amènent une dis AuthorityRecurringSubsidyConseil départemental de la Haute-Marne Jusqu'à 80 % de subvention + Soutenir les projets de recherche collaboratifs public/privé L'objectif est de permettre aux entreprises d'augmenter leur compétitivité en soutenant leurs démarches de recherche en collaboration avec des centres AuthorityBusinessRecurringSubsidyConseil régional de Nouvelle-Aquitaine, Commission européenne Jusqu'à 80 % de subvention + Soutenir les projets de reconversion de friches par le financement d’études et de travaux de dépollution, dans le respect de la méthodologie nationale de gestion des sites et sols La reconquête des friches est essentielle pour concilier aménagement des villes et des territoires et trajectoire de Zéro Artificialisation Nette (ZAN). Elle né AuthorityBusinessEngineeringADEME + Soutenir les projets de restauration et de numérisation d’œuvre d’un fonds patrimonial identifié La Région soutient la préservation et la conservation d'œuvres issues d'un fonds identifié. Constitutives du patrimoine matériel et immatériel, ces ar AuthorityBusinessRecurringSubsidyConseil régional d'Ile de France + Soutenir les projets favorables à la transition écologique Le développement des projets favorables à la transition écologique soutenir des projets novateurs et exemplaires en lien avec la préservation de la biodiversité AuthoritySubsidyPETR Centre-Cher Jusqu'à 80 % de subvention + Soutenir les projets industriels écologiques dans les Territoires d’industrie Ambition écologique du projet financé Le Fonds vert soutient des projets d’investissements industriels structurants et ambitieux sur le plan environnemental. Le AuthorityRecurringSubsidyMinistères de l'Aménagement du territoire et de la Transition écologique Jusqu'à 80 % de subvention + Soutenir les projets innovants de production de gaz renouvelables (études & travaux) Les démonstrateurs ou projets de la filière biogaz et hydrogène présentant des innovations sur les plans techniques, du portage juridique, social ou un fort car AuthorityIndividualRecurringSubsidyConseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur + Soutenir les projets innovants, expérimentaux et/ou partenariaux dans les domaines de l'emploi, de la formation et de l'orientation La Région Occitanie s'engage pour la formation, l'orientation et l'emploi en soutenant des projets innovants. Contexte et objectifs La Région Occ AuthorityRecurringSubsidyConseil régional d'Occitanie + Soutenir les projets Petites villes de demain La Banque des Territoires propose un accompagnement financier pour les collectivités locales, les Sociétés d'Economie Mixte (SEM) et les Entreprises Publiq AuthorityIndividualRecurringEngineeringBanque des Territoires + Soutenir les projets touristiques du territoire Par les actions qu'ils portent, les acteurs touristiques publics locaux participent au rayonnement du territoire, à la crédibilité de la destination, au re AuthorityBusinessRecurringSubsidyConseil départemental du Vaucluse + Soutenir les publications liés à la recherche dans le domaine du patrimoine BENEFICIAIRES Associations Communes Etablissements publics de coopération intercommunale Autres établissements publics DESCRIPTION DU DISPOSITIF La publication, AuthorityRecurringSubsidyConseil départemental de la Charente Jusqu'à 40 % de subvention + Soutenir les refuges de montagne La CIMA s’inscrit dans une approche interrégionale qui détermine des orientations à l’échelle du massif des Alpes dans tous les secteurs d’activité à spécificit AuthorityIndividualRecurringSubsidyConseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur + Soutenir les refuges de montagne La CIMA s’inscrit dans une approche interrégionale qui détermine des orientations à l’échelle du massif des Alpes dans tous les secteurs d’activité à spécificit AuthorityIndividualRecurringSubsidyConseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur + Soutenir les secteurs du tourisme et de la culture Interreg France - Suisse (2021-2027) est un programme de l’Union européenne cofinancé par le Fonds européen de développement régional (FEDER), la Confédération AuthorityBusinessSubsidyConseil régional de Bourgogne-Franche-Comté Jusqu'à 80 % de subvention + Soutenir les structures relais qui accompagnent le développement des filières d’énergies renouvelables Les structures relais ont pour objectif de : Sensibiliser et informer les collectivités et les entreprises sur l'ensemble des énergies renouvelables, Infor AuthorityBusinessRecurringSubsidyConseil régional des Pays de la Loire + Soutenir les travaux connexes dans le cadre des procédures d’Aménagement Foncier Agricole et Forestier (AFAF) mis en œuvre par les communes ou les associations foncières Financement des programmes de travaux connexes décidés dans le cadre des procédures AFAF et mis en œuvre par les communes ou les associations foncières d'A AuthorityRecurringSubsidyConseil départemental de la Haute-Loire + Soutenir les travaux de voirie pastorale et d'améliorations pastorales Le Conseil Départemental soutient les travaux de voirie pastorale et d'améliorations pastorales (clôtures, parcs de tri, rénovation cabanes, aménagement po AuthorityRecurringSubsidyConseil départemental des Hautes-Pyrénées Jusqu'à 70 % de subvention + Soutenir les études et diagnostics pour le réemploi-réutilisation et la réparation (hors emballages) L’ADEME peut accompagner toutes les structures impliquées dans l’économie circulaire dans le financement d’un diagnostic de territoire ou d’étude préalable à un AuthorityBusinessSubsidyADEME + Soutenir les études relatives aux grands villages pour demain (GVD) DESCRIPTION DU DISPOSITIF Perspectives de revitalisation des petites villes dans le cadre de la réalisation d'études nécessaires pour élaborer et mener à b AuthorityRecurringSubsidyConseil départemental de la Charente + Soutenir les études relatives aux petites ville de demain (PVD) BENEFICIAIRES Communes Etablissements publics de coopération intercommunale retenus au titre du programme d'appui de l'Agence Nationale de Cohésion Te AuthorityRecurringSubsidyConseil départemental de la Charente Jusqu'à 15 % de subvention + Soutenir les évènements ou manifestations renforçant l’attractivité du territoire Les manifestations et évènements organisés à l'échelle locale peuvent concourir au renforcement de l'attractivité du territoire y compris hors de la s AuthorityRecurringSubsidyConseil départemental du Vaucluse + Soutenir les événements de forte envergure touristique Par ce dispositif, la Région Grand Est décide de soutenir les évènements de forte envergure dont l'impact touristique est avéré. Il s'agit donc de fai AuthorityRecurringSubsidyConseil régional du Grand Est Jusqu'à 20 % de subvention + Soutenir les événements territoriaux à vocation économique Vous êtes un organisme (public ou privé) de soutien au développement des entreprises ? La Région peut vous aider à financer des événements territoriaux à vocati AuthorityBusinessRecurringSubsidyConseil régional de Nouvelle-Aquitaine + Soutenir l’acquisition d’instruments de musique Ce dispositif accompagne les musiciens, qu’ils soient amateurs ou futurs professionnels. Il finance l’acquisition d’instruments de musique par les conservatoire AuthorityIndividualRecurringSubsidyConseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur + Soutenir l’acquisition d’instruments de musique : INSTRUMENTARIUM Ce dispositif accompagne les musiciens, qu’ils soient amateurs ou futurs professionnels. Il finance l’acquisition d’instruments de musique par les conservatoire AuthorityIndividualRecurringSubsidyConseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur + Soutenir l’animation d’ateliers collectifs de médiation numérique sur le territoire du département de Vaucluse Animation d'ateliers collectifs de médiation numérique comportant : La mise en place d'ateliers collectifs de médiation numérique par la structure sub AuthorityRecurringSubsidyConseil départemental du Vaucluse + Soutenir l’artisanat local et les commerces de proximité du Pays d'Auge tout en encourageant les circuits courts et les modes de consommation responsables Bien qu’étant un territoire très attractif, le Pays d’Auge souffre de disparités en matière de dynamisme économique et d’accès pour tous à des services marchand AuthorityBusinessRecurringSubsidyConseil départemental du Calvados Jusqu'à 80 % de subvention + Soutenir l’innovation dans la formation Vous avez un projet d’innovation formative répondant aux besoins en compétences des filières et métiers stratégiques régionaux (filières fortement pourvoyeuses AuthorityRecurringSubsidyConseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur + Soutenir l’innovation dans le champ du vieillissement actif et en santé VIVA LAb repère et accompagne des solutions servicielles, technologiques ou organisationnelles à fort potentiel et ayant réussi leur preuve de concept (validati BusinessRecurringSubsidyBanque des Territoires, Mutualité sociale agricole (MSA), France Active, Agirc-Arrco, Caisse nationale d'assurance vieillesse (CNAV) + Soutenir l’organisation de salons, forums et opérations d’information sur les métiers, les emplois et la formation L'aide régionale aux salons et forums d'information sur les métiers et les formations s'inscrit dans le cadre plus général des missions d'in AuthorityBusinessRecurringSubsidyConseil régional des Pays de la Loire + Soutenir l’économie avec des animations ou équipements collectifs Les actifs du Cœur Entre-deux-Mers travaillent essentiellement hors du territoire sur les pôles urbains. La balance emplois / actifs du territoire est donc défi AuthorityBusinessSubsidyGAL Coeur Entre-deux-Mers Jusqu'à 80 % de subvention + Soutenir l’économie locale Contexte : Le Pays Vitryat est un territoire où l’agriculture et les entreprises artisanales participent encore majoritairement aux fondements de l’économie loc AuthorityBusinessSubsidySyndicat mixte ADEVA Pays Vitryat Jusqu'à 80 % de subvention + Soutenir un programme annuel d’action(s) ou le fonctionnement général de structures de culture scientifique Objectifs : Dans le cadre de sa stratégie CSTI 2019-2022, la Région s'appuie sur un réseau d'acteurs à la fois divers et complémentaires, qui particip AuthorityBusinessSubsidyConseil régional des Pays de la Loire + Soutien à l'obtention ou au renouvellement du label « Tourisme et Handicap » Accompagner le développement du label « Tourisme & Handicap » en Seine- Maritime. Aider au financement d'aménagements permettant d'obtenir ou de r AuthorityRecurringSubsidyConseil départemental de la Seine-Maritime Jusqu'à 50 % de subvention + Soutien à l'offre de formation musiques, danse, théâtre, art du mouvement, arts visuels Consciente de la complexité et de la précarité inhérente au secteur d’activité de la Culture, les enjeux de développement de la qualification, de création et de AuthorityRecurringSubsidyConseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur + Structurer la filière truffes : animation, plantation, expérimentation, structuration de l’interprofession et commercialisation La région Provence-Alpes-Côte d’Azur est le premier territoire français producteur de truffe. Outre sa renommée gastronomique, la trufficulture joue un rôle cru AuthorityIndividualRecurringSubsidyConseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur + Structurer la filière vrac et Consigne L'Appel à Projets s’attache à cibler les briques manquantes de la chaîne de valeur du "Vrac et de la consigne" à l’échelle des territoires en soute AuthorityIndividualRecurringSubsidyConseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur + Structurer les destinations touristiques ligériennes pour améliorer leur notoriété CONTEXTE ET DESCRIPTIF DU DISPOSITIF https://www.loireforez.fr/wp-content/uploads/2026/03/20260204_AAP_2.2_DESTINATIONS_approuve_2026.pdf 1. Contexte Cet appel AuthorityBusinessEngineeringGAL Loire Jusqu'à 80 % de subvention + Structurer les filières prioritaires et permettre l'émergence d'activités particulièrement innovantes CONTEXTE ET DESCRIPTION DU DISPOSITIF Cet appel à projets s'inscrit dans le cadre du programme LEADER Loire 2023-2027, qui a pour objectif de favoriser la AuthorityBusinessEngineeringGAL Loire Jusqu'à 80 % de subvention + Subventionner l'achat d'équipements de lutte contre le gaspillage Le gaspillage alimentaire représente 10 millions de tonnes de produits perdus par an . Il entraîne la consommation inutile de ressources en énergie et en eau, e AuthorityBusinessEngineeringADEME + Subventionner le développement territorial et monter des dossiers d'investissement Renseignement et orientation vers toutes les aides financières figurant au guide des subventions aux collectivités. Elles concernent les domaines suivants : eau AuthorityRecurringSubsidyConseil départemental du Tarn + S’engager dans les contrats stations 2030 Au travers de l'appel à manifestation d’intérêt “Contrat Stations 2030” (AMI), l'ambition de la Région Sud est triple : Poursuivre activement son acco AuthorityIndividualRecurringSubsidyConseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur + S’engager dans une démarche éco-responsable ​​En complément de son offre de formation gratuite et ouverte à tous, dédiée à la sensibilisation aux enjeux de l’éducation à la transition écologique et solida AuthorityRecurringEngineeringRéseau Canopé : Atelier Canopé 21 Dijon, Réseau Canopé : Direction territoriale Bourgogne – Franche-Comté, Réseau Canopé : Atelier Canopé 39 Lons-le-Saunier, Réseau Canopé : Atelier Canopé 25 Besançon, Réseau Canopé : Atelier Canopé 90 Belfort, Réseau Canopé : Atelier Canopé 89 Auxerre, Réseau Canopé : Atelier Canopé 70 Vesoul, Réseau Canopé : Atelier Canopé 58 Nevers, Réseau Canopé : Atelier Canopé 71 Macon + S’inscrire à la 48e compétition des métiers WorldSkills Vous êtes passionné par votre métier ? Vous souhaitez vous affirmer comme l’un des meilleurs professionnels ? Relevez le défi de l’excellence ! Créée en 1946, l AuthorityRecurringSubsidyConseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur + Tourisme Durable : filières touristiques, changement de pratique, attractivité des métiers touristiques 2.1/ Valorisation des filières touristiques via des actions collectives et innovantes : - Action d'animation, de promotion, de formation, de communication, AuthorityBusinessSubsidyGAL LEADER Ardèche Jusqu'à 80 % de subvention + Traiter, numériser et valoriser les archives à l'échelle communale, départementale et régionale Le classement, la numérisation et la valorisation des archives assurent leur pérennité autant qu'ils en favorisent l'accès et contribuent à la diffusi AuthorityRecurringSubsidyMinistère de la Culture + Transformer des zones d’activités Star’Est Vous souhaitez mener à bien un projet de montée en gamme de votre zone d’activités ou de libération de foncier ? Bénéficiez de l’aide régionale pouvant aller ju AuthorityBusinessSubsidyConseil régional du Grand Est + Transformer les produits de la pêche et de l'aquaculture Les objectifs de cette aide sont: Développement de la transformation des produits de la pêche et de l'aquaculture devant permettre l'amélioration de l AuthorityRecurringSubsidyConseil régional de Nouvelle-Aquitaine + Trouver la plateforme de crowdfunding la plus adaptée pour faire financer mon projet Le financement participatif (ou crowdfunding) est un outil de collecte de fonds, opéré via une plateforme internet, permettant à un ensemble de contributeurs de AuthorityIndividualRecurringEngineeringFinancement Participatif France + Trouver une offre de financement destinés aux Entreprises Publiques Locales ________________________________________________________________________ 🚩 Les financements (investissements et prêts) décrits dans cette section respectent le AuthorityBusinessRecurringLoanBanque des Territoires + Utiliser le bois local dans les projets de rénovation et constructions (LEADER / Fiche action 4) Compte-tenu de l'enveloppe restant à engager à ce jour, le GAL du Pays d'Epinal Cœur des Vosges dispose d'une enveloppe budgétaire de 965 227,72 AuthorityBusinessRecurringSubsidyPays d'Épinal Cœur des Vosges (PETR/GAL) + Utiliser les intelligences artificielles génératives dans sa pratique professionnelle ​​Les intelligences artificielles génératives offrent de nouvelles opportunités pour enrichir les ​pratiques professionnelles des personnels des services admini AuthorityBusinessRecurringEngineeringRéseau Canopé : Atelier Canopé 21 Dijon, Réseau Canopé : Direction territoriale Bourgogne – Franche-Comté, Réseau Canopé : Atelier Canopé 90 Belfort, Réseau Canopé : Atelier Canopé 89 Auxerre, Réseau Canopé : Atelier Canopé 71 Macon, Réseau Canopé : Atelier Canopé 70 Vesoul, Réseau Canopé : Atelier Canopé 58 Nevers, Réseau Canopé : Atelier Canopé 39 Lons-le-Saunier, Réseau Canopé : Atelier Canopé 25 Besançon + Valoriser et accompagner la commercialisation et la consommation des produits locaux issus de la pêche et de l’aquaculture Face à une demande des consommateurs pour les produits et services de qualité, cette 2ème fiche action est indissociable de la première pour garantir et mainten AuthorityBusinessSubsidyGALPA Fécamp & Côte d'Albâtre Jusqu'à 80 % de subvention + Valoriser et préserver le patrimoine culturel et naturel Composé de deux communautés de communes, le Groupe d’Action Locale (GAL) du Pays de Coutances est un territoire rural qui se situe au centre du département de l AuthorityBusinessSubsidyGAL du Pays de Coutances Jusqu'à 80 % de subvention + Valoriser l'omnipréssence de l'eau et de la nature (LEADER /Fiche action 5) Les objectifs sont multiples et visent à : permettre la découverte du territoire à travers les canaux, les cours d'eau et les circuits de randonnée souteni AuthorityBusinessRecurringSubsidyNord Haute-Marne (Syndicat mixte) + Valoriser le patrimoine classé au titre des monuments historiques Projets éligibles : Sont concernés les travaux de restauration du patrimoine protégé au titre des monuments historiques, à l'exclusion des travaux d'e AuthorityRecurringSubsidyConseil régional du Grand Est Jusqu'à 30 % de subvention + Valoriser le patrimoine local et les activités touristiques en améliorant les conditions d'accueil des visiteurs du GAL Loire CONTEXTE ET DESCRIPTIF DU DISPOSITIF 1. Contexte Cet appel à projets s'inscrit dans le cadre du programme LEADER Loire 2023-2027, qui a pour objectif de fa AuthorityBusinessSubsidyGAL Loire Jusqu'à 80 % de subvention + Valoriser le territoire à travers l’exploitation de données ouvertes [FORMATION] ​​En s’appuyant sur la méthodologie du Datasprint, les formateurs de Réseau Canopé accompagnent vos équipes à explorer les données produites sur un territoire e AuthorityRecurringEngineeringRéseau Canopé : Atelier Canopé 21 Dijon, Réseau Canopé : Direction territoriale Bourgogne – Franche-Comté, Réseau Canopé : Atelier Canopé 90 Belfort, Réseau Canopé : Atelier Canopé 89 Auxerre, Réseau Canopé : Atelier Canopé 71 Macon, Réseau Canopé : Atelier Canopé 70 Vesoul, Réseau Canopé : Atelier Canopé 58 Nevers, Réseau Canopé : Atelier Canopé 39 Lons-le-Saunier, Réseau Canopé : Atelier Canopé 25 Besançon + Valoriser les atouts culturels, touristiques et patrimoniaux du territoire Priorité stratégique : Avec sa démarche d’attractivité amorcée depuis 2019, le territoire des Coëvrons poursuit la valorisation des atouts du territoire. Ce der AuthorityBusinessSubsidyGAL des Coëvrons Jusqu'à 80 % de subvention + Valoriser les initiatives locales visant à faire des gares des sites attractifs, portes d'entrée du réseau régional et porte d'entrée de la ville. Objectif : Valoriser les initiatives locales visant à faire des gares des sites attractifs, portes d'entrée du réseau régional et porte d'entrée de la AuthorityBusinessRecurringSubsidyConseil régional des Pays de la Loire + Valoriser les produits alimentaires locaux auprès de l’ensemble des acteurs de votre territoire Vous souhaitez promouvoir l'artisanat alimentaire : Valoriser les territoires à travers les produits alimentaires ; Promouvoir des filières, productions et AuthorityIndividualRecurringEngineeringChambres de métiers et de l'artisanat (CMA) + Valoriser les ressources du territoire en circuit de proximité en toute sobriété Sur le territoire « Seine Normande », malgré des productions agricoles diversifiées (céréales, viande, lait, fruits, fibres...) et des ressources forestières de AuthorityBusinessRecurringEngineeringParc naturel régional des Boucles de la Seine Normande (PNR) + Valoriser les travaux de performance énergétique Valoriser les économies d'énergie Dispositif d'accompagnement : Certificats d'Economie d'Energie (CEE) Objectif: - bénéficier d'une bon AuthorityRecurringEngineeringSIDEC du Jura (Syndicat mixte d’énergies, d’équipements et de e-communication) + Valoriser votre projet pour optimiser son financement Vous aimeriez valoriser votre projet en impulsant une démarche permettant une identification qualitative et apportant une plus value dans l'accompagnement AuthorityRecurringEngineeringAgence départementale Aveyron Ingénierie + Valoriser, préserver les ressources locales et atténuer le changement climatique DESCRIPTION GENERALE ET LOGIQUE D'INTERVENTION Le territoire présente un environnement peu dégradé, mais porte toutefois les traces d’activités anciennes q AuthorityBusinessRecurringEngineeringPays Comminges Pyrénées Jusqu'à 64 % de subvention + Visualiser la consommation et la production électrique de votre territoire Enedis aide les collectivités à comprendre la dynamique de la transition énergétique leurs territoires Parce que la transition énergétique accélère et pour mieu AuthorityRecurringEngineeringENEDIS + Visualiser sur une carte la puissance disponible du réseau Vous êtes une collectivité et vous souhaitez connaître la puissance disponible du réseau sur votre territoire ? L'outil cartographie des capacités du résea AuthorityRecurringEngineeringENEDIS + Élaborer des stratégies foncières en lien avec un projet de territoire (47) L'établissement public foncier de Nouvelle-Aquitaine (EPFNA) est un opérateur public de l'État au service des collectivités pour accompagner leurs pro AuthorityRecurringEngineeringEtablissement public foncier de Nouvelle-Aquitaine (EPFNA) + Élaborer un plan de désherbage ou un plan de gestion différenciée Nature et montant de l'aide Financement public total Région-Agence de l'eau de 80 % Plafond de 4 200 € HT AuthorityBusinessSubsidyConseil régional du Grand Est + Élargir les centres d’intérêt et les réflexions des élèves sur les grands débats de société Par cette action, il s'agit d'élargir les centres d'intérêt et les réflexions des élèves sur les grands débats de société en leur donnant la paro AuthorityRecurringJ-4SubsidyConseil régional d'Ile de France + Étendre et améliorer la couverture 4G en Outre-mer ________________________________________________________________________ 🚩 Les financements décrits dans cette section respectent la réglementation relative au AuthorityIndividualRecurringSubsidyBanque des Territoires + Études et Assistance à Maitrise d’Ouvrage pour l’Autoconsommation Collective multi-acteurs d’électricité renouvelable La Région Nouvelle-Aquitaine s’engage activement dans le développement de l’autoconsommation collective, une démarche visant à favoriser les circuits courts et AuthorityBusinessRecurringSubsidyConseil régional de Nouvelle-Aquitaine + Être accompagné dans l'inclusion numérique du territoire La Banque des Territoires propose un accompagnement visant à l'inclusion numérique par le biais de 15 Hubs territoriaux. Il s'adresse aux : Acteurs de AuthorityRecurringEngineeringBanque des Territoires + Être accompagné dans l'élaboration des plans de financement afin de sécuriser la faisabilité financière de votre projet Vous souhaitez avoir une vision affinée, pertinente et réaliste des taux d'intervention financière de chaque co-financeur public ? La Mission Pilotage Fina AuthorityRecurringEngineeringAgence départementale Aveyron Ingénierie + Être accompagné dans la planification pluriannuelle et la priorisation de vos projets d'investissements Vous souhaitez être accompagné dans la mise en oeuvre d'une stratégie budgétaire et une planification de vos projets ? La Mission Pilotage Financier de l&# AuthorityRecurringEngineeringAgence départementale Aveyron Ingénierie + Être accompagné dans la recherche et l'obtention de subventions avec Subzen Bénéficiez d'un accompagnement à l'obtention de subventions pour vos projets d'investissement ! La Banque Postale vous propose l'offre Subze AuthorityIndividualRecurringEngineeringLa Banque Postale + Être accompagné dans la rénovation du patrimoine remarquable La Banque des Territoires propose un accompagnement des projets de rénovation du patrimoine remarquable. Vous pouvez y prétendre si vous remplissez les deux con AuthorityIndividualRecurringEngineeringBanque des Territoires + Être accompagné dans la rénovation énergétique du patrimoine public ________________________________________________________________________ 🚩 Les financements décrits dans cette section respectent la réglementation relative au AuthorityIndividualRecurringEngineeringBanque des Territoires + Être accompagné dans le développement d'entreprises d'insertion ________________________________________________________________________ 🚩 Les financements décrits dans cette section respectent la réglementation relative au AuthorityRecurringEngineeringBanque des Territoires + Être accompagné dans le développement des villes _________________________________________________________________ 🚩 Les financements décrits dans cette section respectent la réglementation relative aux aides AuthorityBusinessRecurringSubsidyBanque des Territoires + Être accompagné dans le recrutement et l’accueil d’un salarié en contrat aidé Faciliter l'accueil d'un salarié en contrat aidé en accompagnant une collectivité ou un établissement public. A propos d'Initiatives77 : Créé en AuthorityRecurringEngineeringID77 + Être accompagné dans le traitement des friches L'Établissement public foncier d'Occitanie intervient dans le cadre de projets d'intérêt public pour assurer une action foncière sur mesure, sans AuthorityBusinessRecurringEngineeringÉtablissement public foncier d'Occitanie (EPF) + Être accompagné dans l’application du droit du sol Club ADS : Accompagner les collectivités dans l'application du droit du sol et échanger sur les bonnes pratiques et difficultés AuthorityIndividualRecurringEngineeringDirection Générale des Territoires et de la Mer (Guyane) + Être accompagné dans une démarche d'identification exhaustive des subventions mobilisables Vous recherchez des subventions pour financer vos projets quelle qu'en soit la thématique ? La Mission Pilotage Financier de l'Agence départementale A AuthorityRecurringEngineeringAgence départementale Aveyron Ingénierie + Être accompagné en amont de projets de construction, architecture, urbanisme, aménagement, énergie, paysage et environnement et culture Les CAUE vous apportent une aide et un conseil gratuit, neutre et personnalisé à partir de vos questions, de vos idées et de vos besoins. Leurs équipes sont plu AuthorityIndividualRecurringEngineeringCAUE de l'Ardèche, CAUE de la Charente-Maritime, CAUE de la Seine-Maritime, CAUE de la Haute-Savoie, Fédération Nationale des Conseils d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement, CAUE de l'Essonne, CAUE des Vosges, CAUE de la Haute-Vienne, CAUE de la Vendée, CAUE des Deux-Sèvres, CAUE du Pas-de-Calais, CAUE de la Somme, CAUE de l'Orne, CAUE de la Savoie, CAUE de la Sarthe, CAUE de Rhône-Métropole, CAUE des Pyrénées-Orientales, CAUE des Hautes-Pyrénées, CAUE des Pyrénées-Atlantiques, CAUE de la Seine-et-Marne, CAUE de Mayotte, CAUE de la Moselle, CAUE de Meurthe-et-Moselle, CAUE de la Mayenne, CAUE de la Manche, CAUE du Maine-et-Loire, CAUE Lot-et-Garonne, CAUE du Lot, CAUE de la Haute-Loire, Conseils d'architecture, d'urbanisme et d'environnement (CAUE), CAUE de l'Isère, CAUE de l'Hérault, CAUE de la Gironde, CAUE de la Haute-Garonne, CAUE du Gard, CAUE de l'Oise, CAUE de la Drôme, CAUE de l'Aude, CAUE de Corrèze, CAUE du Cher, CAUE de la Charente, CAUE du Cantal, CAUE du Calvados, CAUE des Bouches-du-Rhône, CAUE de l'Aveyron, CAUE du Puy-de-Dôme, CAUE des Landes, CAUE de l'Ariège, CAUE des Hautes-Alpes, CAUE de l'Aisne, CAUE de l'Ain, CAUE du Gers, CAUE de la Meuse, CAUE du Tarn, CAUE de la Dordogne, CAUE de l'Yonne, CAUE d'Alsace, CAUE du Morbihan, CAUE du Loiret, CAUE du Loir-et-Cher, CAUE de la Creuse, CAUE de Corse, CAUE des Hauts-de-Seine, CAUE de la Côte-d'Or, CAUE du Tarn-et-Garonne, CAUE du Var, CAUE de l'Île-de-la-Réunion, CAUE de la Guyane, CAUE de la Martinique, CAUE de Guadeloupe, CAUE du Val d'Oise, CAUE du Val-de-Marne + Être accompagné par la DDT de la Mayenne au service de l'aménagement durable de votre territoire Service déconcentré de l'État au niveau départemental, la Direction Départementale de la Mayenne (DDT) constitue un service technique de référence auprès d AuthorityBusinessRecurringEngineeringDDT de Mayenne + Être accompagné pour créer un observatoire des secteurs prioritaires de précarité énergétique Les logements dont les consommations énergétiques et/ou les émissions de gaz à effet de serre sont élevées (classés E, F, G), vont progressivement faire l' AuthorityIndividualRecurringEngineeringAgences d'urbanisme + Être accompagné pour ouvrir une épicerie participative L'équipe de Monépi accompagne depuis 2017 les Épis de la création à la gestion au quotidien, développe et adapte la plateforme monepi.fr en fonction des re AuthorityRecurringEngineeringMonépi + Être accompagné pour réaliser un inventaire des zones d'activités économiques (ZAE) Dans un contexte de rareté du foncier, les zones d'activités économiques (ZAE) représentent une part importante de foncier artificialisé dont les usages so AuthorityIndividualRecurringEngineeringAgences d'urbanisme + Être accompagné pour ses projets de développement territorial La Banque des Territoires propose un service d'accompagnement aux communes portant un projet de développement territorial. Pour cela, nous mettons à votre AuthorityIndividualRecurringEngineeringBanque des Territoires + Être accompagné sur l'efficacité énergétique des bâtiments publics Répondre aux enjeux de la transition énergétique en bénéficiant d'un accompagnement technique et financier ajusté à ses besoins. Niveau 1 de l'accompa AuthorityRecurringEngineeringSyndicat Départemental Energies et Environnement de Gironde (SDEEG) Jusqu'à 40 % de subvention + Être accompagné sur l'étude d’impact agricole et le protocole de sur-inondation OPÉRATIONS CONCERNÉES Réalisation d'ouvrages destinés à réduire la vulnérabilité des biens et des personnes face au risque inondation par la sur-inondation AuthorityRecurringEngineeringConseil départemental de la Drôme, Chambre d'agriculture de la Drôme + Être accompagné à l'informatisation de sa bibliothèque OPÉRATIONS CONCERNÉES Opérations d'informatisation ou de ré-informatisation de bibliothèque ou de réseau de bibliothèques. NIVEAU D'INTERVENTION OU DE AuthorityRecurringEngineeringConseil départemental de la Drôme + Être aidé pour bâtir des stratégies territoriales Les agences d'urbanisme participent à la construction des stratégies territoriales Les dynamiques territoriales et les transitions en cours questionnent le AuthorityBusinessRecurringEngineeringAgences d'urbanisme + Être aidé pour observer les territoires Les agences d'urbanisme participent à l'observation des territoires Pour élaborer leurs stratégies d'intervention et leurs mises en oeuvre, les c AuthorityIndividualRecurringEngineeringAgences d'urbanisme + Être aidé pour réaliser des documents de planification (SCoT, PLUI...) LES OUTILS DE PLANIFICATION TERRITORIALE Les missions de l'agence d'urbanisme se structurent principalement autour d'un travail de mise en commun AuthorityBusinessRecurringEngineeringAgences d'urbanisme + Être aidé pour un projet d'immobilier d'entreprise dans une zone d'activité Il s'agit d'aider les entreprise qui ont besoin d'un immobilier d'entreprise dans une zone d'activité (soit sur Treignac, soit sur Cham BusinessRecurringSubsidyCommunauté de communes Vézère Monédières Millesources Jusqu'à 16 % de subvention + Être assisté dans le management des projets Avenir Montagnes La Banque des Territoires propose une assistance aux chefs de projet des territoires Avenir Montagnes afin d'être aidé dans votre démarche visant à dévelop AuthorityRecurringEngineeringBanque des Territoires + Être conseillé et accompagné sur les thématiques du développement économique et de l'attractivité (CNER Expertise) Lancé le 1er mars 2017 avec le soutien de la Caisse des dépôts et des consignations, CNER Expertise apporte à l'ensemble des acteurs du développement terri AuthorityIndividualRecurringEngineeringFédération des agences d'attractivité, de développement et d'innovation (CNER) + Être formé dans les domaines du paysage, de l’urbanisme, de l’aménagement, des espaces publics, de la qualité architecturale (élus et personnels territoriaux) OPÉRATIONS CONCERNÉES Formation dans les domaines du paysage, de l’urbanisme, de l’aménagement, des espaces publics, de la qualité architecturale et environneme AuthorityRecurringEngineeringConseil départemental de la Drôme + Être informé des opportunités transfrontalières Vous souhaitez connaître vos opportunités transfrontalières ? La Mission Opérationnelle Transfrontalière vous propose un appui individualisé afin d'identif AuthorityRecurringEngineeringMission opérationnelle transfrontalière (MOT) + Œuvrer en faveur de l’innovation pour l’éducation ________________________________________________________________________ 🚩 Les financements décrits dans cette section respectent la réglementation relative au AuthorityRecurringSubsidyBanque des Territoires + Œuvrer pour la transition énergétique, le climat et la qualité de l'air Nous vous soutenons dans le développement de projets d'énergies renouvelables locales et l'amélioration de la résilience du territoire face aux enjeux AuthorityRecurringEngineeringChambres d'agriculture + Œuvrer pour une biodiversité cultivée : espèces fruitières anciennes Accompagnement technique pour l'installation et l'entretien d'arbres fruitiers issus de variétés anciennes locales sur des espaces communaux. Cet AuthorityRecurringEngineeringConseil départemental du Tarn +