Les aides

Aides pour : Collectivité

DETR, DSIL, Fonds vert, ingénierie territoriale.

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Collectivité Tout effacer
TEST - Aide test test CollectivitéSubventionAides-territoires + Tester sur modèle physique le comportement des ouvrages en canal à houle Votre besoin La remontée du niveau des mers va aggraver les problèmes de protection des zones littorales. Les structures côtières seront soumises à des conditi CollectivitéRécurrenteIngénierieCerema + Tourisme Durable : filières touristiques, changement de pratique, attractivité des métiers touristiques 2.1/ Valorisation des filières touristiques via des actions collectives et innovantes : - Action d'animation, de promotion, de formation, de communication, CollectivitéEntrepriseSubventionGAL LEADER Ardèche Jusqu'à 80 % de subvention + Traiter et requalifier des friches publiques Dans ce cadre la Région entend porter une politique ambitieuse d' anticipation, de traitement et de requalification des friches, en articulant les ambiti CollectivitéEntrepriseSubventionConseil régional du Grand Est Jusqu'à 50 % de subvention + Traiter les copropriétés fragiles et en difficulté 1. Mettre en place des dispositifs d'observation et de prévention La réhabilitation de copropriétés dégradées peut constituer une lourde charge pour votre CollectivitéParticulierRécurrenteSubventionAgence Nationale de l'Habitat (ANAH) Jusqu'à 50 % de subvention + Traiter les eaux usées y compris des sous-produits d’épuration et réduire à la source la pollution par les micropolluants L'agence de l'eau Loire-Bretagne aide financièrement les collectivités à mener des travaux d’amélioration, d’extension ou de reconstruction des ouvrag CollectivitéSubventionAgence de l'Eau Loire-Bretagne Jusqu'à 60 % de subvention + Traiter, numériser et valoriser les archives à l'échelle communale, départementale et régionale Le classement, la numérisation et la valorisation des archives assurent leur pérennité autant qu'ils en favorisent l'accès et contribuent à la diffusi CollectivitéRécurrenteSubventionMinistère de la Culture + Transformer des zones d’activités Star’Est Vous souhaitez mener à bien un projet de montée en gamme de votre zone d’activités ou de libération de foncier ? Bénéficiez de l’aide régionale pouvant aller ju CollectivitéEntrepriseSubventionConseil régional du Grand Est + TRANSFORMER ET VALORISER MES PRODUCTIONS AGRICOLES - Dispositif 302 du FEADER Objectifs Cette aide vise à apporter un soutien aux projets de transformation et/ou commercialisation de la production agricole en vue de sa valorisation direct CollectivitéEntrepriseRécurrenteSubventionConseil départemental de la Drôme + Transformer les produits de la pêche et de l'aquaculture Les objectifs de cette aide sont: Développement de la transformation des produits de la pêche et de l'aquaculture devant permettre l'amélioration de l CollectivitéRécurrenteSubventionConseil régional de Nouvelle-Aquitaine + Transformer les produits de la pêche et de l'aquaculture Les objectifs de cette aide sont: Développement de la transformation des produits de la pêche et de l'aquaculture devant permettre l'amélioration de l CollectivitéRécurrenteSubventionConseil régional de Nouvelle-Aquitaine + TRAVAUX CONNEXES A L'AMENAGEMENT FONCIER AGRICOLE FORESTIER ET ENVIRONNEMENTAL (A.F.A.F.E) Objectif Dans le cadre des opérations d’aménagement foncier agricole, forestier et environnemental, des travaux connexes sont réalisés pour rétablir les conditi CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental de la Drôme + Travaux de lutte contre le ruissellement et l'érosion : hydraulique douce et hydraulique structurante Sont aidées les actions qui contribuent à lutter contre l'érosion des sols, à maîtriser les flux d'eaux superficielles pour limiter leurs impacts sur CollectivitéRécurrenteSubventionAgence de l'eau Seine Normandie Jusqu'à 80 % de subvention + TRAVAUX EN RIVIERES Objectif Participer à la réalisation de travaux permettant l’amélioration et la restauration du fonctionnement des cours d’eau et des milieux aquatiques, les tr CollectivitéEntrepriseRécurrenteSubventionConseil départemental de la Drôme + Trouver la plateforme de crowdfunding la plus adaptée pour faire financer mon projet Le financement participatif (ou crowdfunding) est un outil de collecte de fonds, opéré via une plateforme internet, permettant à un ensemble de contributeurs de CollectivitéParticulierRécurrenteIngénierieFinancement Participatif France + Trouver une offre de financement destinés aux Entreprises Publiques Locales ________________________________________________________________________ 🚩 Les financements (investissements et prêts) décrits dans cette section respectent le CollectivitéEntrepriseRécurrentePrêtBanque des Territoires + Utiliser le bois local dans les projets de rénovation et constructions (LEADER / Fiche action 4) Compte-tenu de l'enveloppe restant à engager à ce jour, le GAL du Pays d'Epinal Cœur des Vosges dispose d'une enveloppe budgétaire de 965 227,72 CollectivitéEntrepriseRécurrenteSubventionPays d'Épinal Cœur des Vosges (PETR/GAL) + Utiliser les intelligences artificielles génératives dans sa pratique professionnelle ​​Les intelligences artificielles génératives offrent de nouvelles opportunités pour enrichir les ​pratiques professionnelles des personnels des services admini CollectivitéEntrepriseRécurrenteIngénierieRéseau Canopé : Atelier Canopé 21 Dijon, Réseau Canopé : Direction territoriale Bourgogne : Franche-Comté, Réseau Canopé : Atelier Canopé 90 Belfort, Réseau Canopé : Atelier Canopé 89 Auxerre, Réseau Canopé : Atelier Canopé 71 Macon, Réseau Canopé : Atelier Canopé 70 Vesoul, Réseau Canopé : Atelier Canopé 58 Nevers, Réseau Canopé : Atelier Canopé 39 Lons-le-Saunier, Réseau Canopé : Atelier Canopé 25 Besançon + Valorisation et gestion d’espaces naturels et de sites paysagers remarquables OPÉRATIONS CONCERNÉES Pour les espaces naturels et sites paysagers remarquables : Connaissance et protection Acquisition foncière Gestion courante Mise en valeu CollectivitéRécurrenteIngénierieConseil départemental de la Drôme + Valorisation et préservation des ressources naturelles locales Le Cœur Entre-deux-Mers, du fait de ses espaces naturels, se trouve aujourd’hui face à des enjeux d’étalement urbain et d’artificialisation des sols consommant CollectivitéEntrepriseSubventionGAL Coeur Entre-deux-Mers Jusqu'à 80 % de subvention + Valoriser et accompagner la commercialisation et la consommation des produits locaux issus de la pêche et de l’aquaculture Face à une demande des consommateurs pour les produits et services de qualité, cette 2ème fiche action est indissociable de la première pour garantir et mainten CollectivitéEntrepriseSubventionGALPA Fécamp & Côte d'Albâtre Jusqu'à 80 % de subvention + Valoriser et promouvoir le territoire et ses savoir-faire Un territoire est par de nombreux facteurs (géographie, biodiversité, patrimoine. ). Il s'agit à la fois de connaître, comprendre, valoriser et transmettr CollectivitéEntrepriseRécurrenteSubventionPloërmel - Cœur de Bretagne (PETR) Jusqu'à 50 % de subvention + Valoriser et préserver le patrimoine culturel et naturel Composé de deux communautés de communes, le Groupe d’Action Locale (GAL) du Pays de Coutances est un territoire rural qui se situe au centre du département de l CollectivitéEntrepriseSubventionGAL du Pays de Coutances Jusqu'à 80 % de subvention + Valoriser et préserver le patrimoine culturel mahorais L'aide LEADER est un financement des projets qui développe le territoire du GAL. Elle consiste aussi en un accompagnement des porteurs de projet pour le mo CollectivitéParticulierRécurrenteIngénierieGroupe d'action locale (GAL) Nord et Centre de Mayotte Jusqu'à 100 % de subvention + Valoriser l'omnipréssence de l'eau et de la nature (LEADER /Fiche action 5) Les objectifs sont multiples et visent à : permettre la découverte du territoire à travers les canaux, les cours d'eau et les circuits de randonnée souteni CollectivitéEntrepriseRécurrenteSubventionNord Haute-Marne (Syndicat mixte) + Valoriser la matière et l'énergie renouvelable, l'ADEME vous accompagne financièrement dans la création, l’extension ou à la modernisation d’un centre de tri de déchets Le tri industriel est une étape souvent essentielle afin de préparer à la valorisation matière ou énergétique des déchets issus de collecte séparée. Le parc act CollectivitéEntrepriseSubventionADEME + Valoriser la trame Verte et Bleue dans l’aménagement de son territoire Prendre en compte la TVB, participant à l'amélioration du paysage, du cadre de vie par l'établissement de diagnostic en matière de biodiversité et l&# CollectivitéRécurrenteIngénierieID77 + Valoriser le patrimoine L'objectif est la diversification de l'offre d'information en direction des publics, par des pratiques systématiques de diffusion des résultats d CollectivitéParticulierRécurrenteSubventionConseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur + Valoriser le patrimoine bâti Objectif : Le bâti d'intérêt patrimonial peut difficilement accueillir de nouveaux usages du fait des surcoûts engendrés par son adaptation. L'attribu CollectivitéEntrepriseIngénierieÉtablissement public foncier local de l'Oise et Aisne (EPFLO) Jusqu'à 50 % de subvention + Valoriser le patrimoine bâti ardennais visible de l’espace public et améliorer le cadre de vie et l’attractivité du département des Ardennes Vous souhaitez mener à bien un projet pour reconquérir et valoriser le patrimoine bâti ardennais visible de l'espace public et améliorer le cadre de vie et CollectivitéEntrepriseSubventionConseil régional du Grand Est + Valoriser le patrimoine classé au titre des monuments historiques Projets éligibles : Sont concernés les travaux de restauration du patrimoine protégé au titre des monuments historiques, à l'exclusion des travaux d'e CollectivitéRécurrenteSubventionConseil régional du Grand Est Jusqu'à 30 % de subvention + Valoriser le patrimoine labellisé d’intérêt régional La Région soutient les actions de valorisation qui visent à promouvoir le patrimoine labellisé d'intérêt régional. Cette démarche renforce l'attractiv CollectivitéRécurrenteJ-6SubventionConseil régional d'Ile de France + Valoriser le patrimoine local et les activités touristiques en améliorant les conditions d'accueil des visiteurs du GAL Loire CONTEXTE ET DESCRIPTIF DU DISPOSITIF 1. Contexte Cet appel à projets s'inscrit dans le cadre du programme LEADER Loire 2023-2027, qui a pour objectif de fa CollectivitéEntrepriseIngénierieGAL Loire Jusqu'à 80 % de subvention + Valoriser le patrimoine naturel et promouvoir les actions en termes d'EEDD et de sensibilisation à la préservation du patrimoine L'aide LEADER est un financement des projets qui développe le territoire du GAL. Elle consiste aussi en un accompagnement des porteurs de projet pour le mo CollectivitéParticulierRécurrenteSubventionGroupe d'action locale (GAL) Nord et Centre de Mayotte Jusqu'à 100 % de subvention + Valoriser le territoire à travers l’exploitation de données ouvertes [FORMATION] ​​En s’appuyant sur la méthodologie du Datasprint, les formateurs de Réseau Canopé accompagnent vos équipes à explorer les données produites sur un territoire e CollectivitéRécurrenteIngénierieRéseau Canopé : Atelier Canopé 58 Nevers, Réseau Canopé : Atelier Canopé 21 Dijon, Réseau Canopé : Atelier Canopé 25 Besançon, Réseau Canopé : Atelier Canopé 39 Lons-le-Saunier, Réseau Canopé : Atelier Canopé 70 Vesoul, Réseau Canopé : Atelier Canopé 71 Macon, Réseau Canopé : Atelier Canopé 89 Auxerre, Réseau Canopé : Atelier Canopé 90 Belfort, Réseau Canopé : Direction territoriale Bourgogne : Franche-Comté + Valoriser les archives et le patrimoine des communes et intercommunalités Le projet valorisation des archives et du patrimoine des communes s’adresse à l’ensemble des collectivités territoriales du département de Seine-et-Marne qui so CollectivitéRécurrenteIngénierieID77 + Valoriser les atouts culturels, touristiques et patrimoniaux du territoire Priorité stratégique : Avec sa démarche d’attractivité amorcée depuis 2019, le territoire des Coëvrons poursuit la valorisation des atouts du territoire. Ce der CollectivitéEntrepriseSubventionGAL des Coëvrons Jusqu'à 80 % de subvention + Valoriser les bonnes pratiques pour répondre à la double menace du changement climatique et de l’effondrement de la biodiversité Valoriser les bonnes pratiques pour répondre à la double menace du changement climatique et de l'effondrement de la biodiversité, et apporter un soutien fi CollectivitéRécurrenteSubventionFondation du Patrimoine + Valoriser les initiatives locales visant à faire des gares des sites attractifs, portes d'entrée du réseau régional et porte d'entrée de la ville. Objectif : Valoriser les initiatives locales visant à faire des gares des sites attractifs, portes d'entrée du réseau régional et porte d'entrée de la CollectivitéEntrepriseRécurrenteSubventionConseil régional des Pays de la Loire + Valoriser les milieux naturels et les espèces animales ou végétales d'intérêt patrimonial Objectifs de l'aide départementale : valoriser le patrimoine naturel auprès du public améliorer l'acquisition des connaissances et la définition des p CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental des Hautes-Pyrénées Jusqu'à 50 % de subvention + Valoriser les productions favorables à la ressource en eau L’objectif de ce dispositif est de permettre la valorisation de productions pour les filières et débouchés favorables à la ressource en eau (qualité de l’eau, e CollectivitéSubventionAgence de l'Eau Loire-Bretagne Jusqu'à 25 % de subvention + Valoriser les produits alimentaires locaux auprès de l’ensemble des acteurs de votre territoire Vous souhaitez promouvoir l'artisanat alimentaire : Valoriser les territoires à travers les produits alimentaires ; Promouvoir des filières, productions et CollectivitéParticulierRécurrenteIngénierieChambres de métiers et de l'artisanat (CMA) + Valoriser les ressources du territoire en circuit de proximité en toute sobriété Sur le territoire « Seine Normande », malgré des productions agricoles diversifiées (céréales, viande, lait, fruits, fibres. ) et des ressources forestières de CollectivitéEntrepriseRécurrenteIngénierieParc naturel régional des Boucles de la Seine Normande (PNR) + Valoriser les richesses patrimoniales - Toitures typiques Objectifs : Soutien aux travaux d'entretien de toitures chaume. Préservation des paysages et patrimoines emblématiques de la Haute-Loire. Valorisation des CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental de la Haute-Loire + Valoriser les travaux de performance énergétique Valoriser les économies d'énergie Dispositif d'accompagnement : Certificats d'Economie d'Energie (CEE) Objectif: - bénéficier d'une bon CollectivitéRécurrenteIngénierieSIDEC du Jura (Syndicat mixte d’énergies, d’équipements et de e-communication) + Valoriser votre projet pour optimiser son financement Vous aimeriez valoriser votre projet en impulsant une démarche permettant une identification qualitative et apportant une plus value dans l'accompagnement CollectivitéRécurrenteIngénierieAgence départementale Aveyron Ingénierie + Valoriser, préserver les ressources locales et atténuer le changement climatique DESCRIPTION GENERALE ET LOGIQUE D'INTERVENTION Le territoire présente un environnement peu dégradé, mais porte toutefois les traces d’activités anciennes q CollectivitéEntrepriseRécurrenteIngénieriePays Comminges Pyrénées Jusqu'à 64 % de subvention + Viser à la régulation des initiatives en matière d’inventaire du patrimoine matériel et à la mise en place de pratiques cohérentes Axer la politique patrimoniale sur la connaissance scientifique implique d'étendre et de renforcer cette connaissance afin qu'elle puisse fournir une CollectivitéParticulierRécurrenteSubventionConseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur + Visiter les ouvrages d'art et accompagner les Maître d'Ouvrage dans la gestion et l'entretien de leur patrimoine Créée en 2014, l'ATD 88, Agence Technique Départementale des Vosges, offre une ingénierie de proximité aux élus vosgiens afin de mener à bien leurs projets CollectivitéRécurrenteIngénierieAgence technique départementale (ATD) des Vosges + Visualiser la consommation et la production électrique de votre territoire Enedis aide les collectivités à comprendre la dynamique de la transition énergétique leurs territoires Parce que la transition énergétique accélère et pour mieu CollectivitéRécurrenteIngénierieENEDIS + Visualiser le déploiement du numérique à l'école La Banque des Territoires met à votre disposition eCarto, un outil développé de manière collaborative par : La Caisse des Dépôts ; Le Ministère de l'Éducat CollectivitéParticulierRécurrenteIngénierieBanque des Territoires + Visualiser sur une carte la puissance disponible du réseau Vous êtes une collectivité et vous souhaitez connaître la puissance disponible du réseau sur votre territoire ? L'outil cartographie des capacités du résea CollectivitéRécurrenteIngénierieENEDIS + Voirie communale OPÉRATIONS CONCERNÉES Projets d’aménagement de routes ou d’ouvrages d’art communaux neufs Diagnostics de sécurité ou autres missions en rapport avec la route NI CollectivitéRécurrenteIngénierieConseil départemental de la Drôme + Écrire, réaliser et diffuser un podcast ou une webradio en contexte éducatif [FORMATION] Réseau Canopé propose une formation de 2 jours (12 heures) en présentiel. ​Objectifs de formation : Créer et diffuser un podcast ou une webradio Utiliser différ CollectivitéRécurrenteIngénierieRéseau Canopé : Atelier Canopé 71 Macon, Réseau Canopé : Direction territoriale Bourgogne : Franche-Comté, Réseau Canopé : Atelier Canopé 39 Lons-le-Saunier, Réseau Canopé : Atelier Canopé 25 Besançon, Réseau Canopé : Atelier Canopé 90 Belfort, Réseau Canopé : Atelier Canopé 89 Auxerre, Réseau Canopé : Atelier Canopé 70 Vesoul, Réseau Canopé : Atelier Canopé 58 Nevers, Réseau Canopé : Atelier Canopé 21 Dijon + Élaborer des stratégies foncières en lien avec un projet de territoire (47) L'établissement public foncier de Nouvelle-Aquitaine (EPFNA) est un opérateur public de l'État au service des collectivités pour accompagner leurs pro CollectivitéRécurrenteIngénierieEtablissement public foncier de Nouvelle-Aquitaine (EPFNA) + Élaborer un plan de désherbage ou un plan de gestion différenciée Nature et montant de l'aide Financement public total Région-Agence de l'eau de 80 % Plafond de 4 200 € HT CollectivitéEntrepriseSubventionConseil régional du Grand Est + Élaborer votre diagnostic territorial pour mettre en œuvre la Gemapi Votre besoin : La Gestion des milieux aquatiques et la prévention des inondations impliquent la connaissance objective des enjeux, milieux et spécificités de vo CollectivitéRécurrenteIngénierieCerema + Élargir les centres d’intérêt et les réflexions des élèves sur les grands débats de société Par cette action, il s'agit d'élargir les centres d'intérêt et les réflexions des élèves sur les grands débats de société en leur donnant la paro CollectivitéRécurrenteSubventionConseil régional d'Ile de France + Équipements pour l’approvisionnement de chaufferies bois du Fonds chaleur et/ou Plan de relance et/ou France 2030 Afin de mobiliser des gisements de biomasse en quantité et en qualité pour permettre leur valorisation en énergie, l’ADEME est susceptible de soutenir : la créa CollectivitéEntrepriseIngénierieADEME + Étendre et améliorer la couverture 4G en Outre-mer ________________________________________________________________________ 🚩 Les financements décrits dans cette section respectent la réglementation relative au CollectivitéParticulierRécurrenteSubventionBanque des Territoires +