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Soutenir les équipements culturels

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DESCRIPTION DU REGLEMENT Accompagnement, au cas par cas, des projets culturels en investissement en fonction de leur intérêt pour le territoire (construction, a

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DESCRIPTION DU REGLEMENT Accompagnement, au cas par cas, des projets culturels en investissement en fonction de leur intérêt pour le territoire (construction, aménagement, acquisition de matériels, équipement technique liés à un projet culturel clairement identifié) MODE DE CALCUL Pour les associations, l’autofinancement doit être égal ou supérieur à 20% du plan de financement 15 à 30% du montant des travaux réalisés HT (construction, aménagement, acquisition de matériels, équipement technique)

Conditions d'éligibilité

CRITÈRES D’INTERVENTION construction, aménagement, acquisition de matériels, équipement technique étude au cas par cas PIÈCES A FOURNIR un courrier sollicitant le concours du Département de la Charente les pièces structurelles du demandeur : statuts, rapport d’activité, membres… les documents financiers : budget, documents comptables, RIB… tout autre document complémentaire utile à l’appréciation de la demande pour les collectivités, l’extrait de la délibération précisant la nature de l’opération envisagée ainsi que le plan de financement prévu incluant la subvention sollicitée auprès du Département notice explicative (finalités du projet et, le cas échéant, spécificités en termes de développement durable) les copies des devis descriptifs et estimatifs des travaux / acquisitions envisagés le calendrier de réalisation pour les associations, le plan de financement prévisionnel faisant apparaître les différents partenaires publics sollicités le contrat d’engagement républicain signé (pour les associations) Il est demandé à chaque partenaire qui sollicite l’accompagnement et/ou le soutien financier du Département de la Charente de promouvoir l’égalité femmes-hommes dans la préparation,

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Les pièces généralement demandées. Cochez au fur et à mesure, votre progression est sauvegardée.

Liste indicative. Vérifiez les pièces exactes sur le site officiel du dispositif.

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