Les aides

Aides pour : Collectivité

DETR, DSIL, Fonds vert, ingénierie territoriale.

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Collectivité Tout effacer
Santé et Territoires Inciter les professionnels de santé à s'installer et à rester dans les territoires les moins bien dotés Développer et compléter le maillage des Maisons de CollectivitéRécurrenteSubventionConseil régional de Nouvelle-Aquitaine + Sauvegarder des églises, protégées au titre des monuments historiques ou non protégées La participation du conseil départemental intervient sur les types d'édifices suivants : les églises protégées au titre des monuments historiques, classées CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental de la Manche + Sauvegarder et mettre en valeur les arbres remarquables de Seine-et-Marne Inventaire, sauvegarde et mise en valeur des arbres remarquables. Conseils techniques permettant de sauvegarder et de mettre en valeur ces arbres. Repérage d&#0 CollectivitéRécurrenteIngénierieID77 + Sauvegarder et restaurer les milieux aquatiques ou humides et leurs milieux connectés Pour maintenir un fonctionnement naturel, les actions aidées sont : - les études pour connaître les milieux humides et littoraux afin de les protéger et d’agir CollectivitéEntrepriseRécurrenteSubventionAgence de l'eau Seine Normandie Jusqu'à 80 % de subvention + Sauvegarder le patrimoine maritime et les bateaux traditionnels NATURE DE L'AIDE Bateaux protégés au titre des Monuments historiques : communes, associations, établissements publics Bateaux labellisés « Bateau d'in CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental de la Manche Jusqu'à 10 % de subvention + Sauvegarder le patrimoine mobilier (objets mobiliers et œuvres d’art protégées et non protégées au titre des Monuments historiques) NATURE DE L'AIDE Objets mobiliers non protégés Monuments historiques (communes : de 5000 habitants) Objets mobiliers protégés Monuments historiques (commun CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental de la Manche + Sauvegarder le patrimoine mobilier (église, château, moulin, hôpital, etc.) NATURE DE L'AIDE Eglise protégée et non protégée Monument historique (communes - 5 000 habitants) Eglise protégée Monument historique (communes + 5 000 CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental de la Manche + Sauvegarder les variétés fruitières anciennes et régionales Vergers de sauvegarde Il s'agit de créer un verger de sauvegarde en replantant des arbres fruitiers en variétés anciennes, accompagné ou non d'arbuste CollectivitéRécurrenteSubventionConseil régional de Bourgogne-Franche-Comté Jusqu'à 70 % de subvention + Se déplacer au congrès annuel de l'AMF L'AMV 88 organise un déplacement "clés en main" afin de permettre à ses adhérents de se rendre au congrès annuel de l'AMF (Association des Mai CollectivitéRécurrenteIngénierieAssociation des maires et présidents de communautés des Vosges (AMV 88) + Se faire accompagner sur les thématiques énergie et climat L'ALEC, outil opérationnel d'expertise et de proximité présent dans la durée, mobilise, informe, conseille, accompagne, et anticipe sur ces questions. CollectivitéEntrepriseRécurrenteIngénierieAgences Locales de l'Energie et du Climat (ALEC) + Se former au PCS : Actualisation ou mise en place du Plan Communal de Sauvegarde Ma commune doit-elle obligatoirement disposer d'un PCS? Ma commune est-elle prête à réagir rapidement et efficacement en cas d’événement de sécurité civile CollectivitéRécurrenteIngénierieAssociation des Maires du Jura et des Présidents d'intercommunalité (AMJ) + Se former aux aménagements de voirie : les nouveaux matériaux durables Les communes réalisent de nombreux aménagements sur leur territoire (VRD, espace public, sécurisation de cheminements piétons/cycles,. ) pour améliorer le cad CollectivitéRécurrenteIngénierieAssociation des Maires du Jura et des Présidents d'intercommunalité (AMJ) + Se former aux diagnostics de sécurité sur les passages à niveau - Formation en présentiel DESCRIPTION : Les passages à niveaux (PN) sont les points de rencontre entre une voie ferrée et une route dont la gestion relève de mode très différents et repr CollectivitéRécurrenteIngénierieCerema + Se former aux financements de projets de son territoire par le mécénat Face à la baisse des financements publics et la hausse des taux d’intérêt, le mécénat permet aux communes et intercommunalités d’être soutenues dans la réalisat CollectivitéRécurrenteIngénierieAssociation des Maires du Jura et des Présidents d'intercommunalité (AMJ) + Se former sur l'urbanisme favorable à la santé [formation] Le module pédagogique sur l'urbanisme favorable à la santé du portail e-set BFC a pour objectif de donner des clés de lecture aux collectivités territorial CollectivitéRécurrenteIngénierieAgence régionale de santé (ARS) : Bourgogne-Franche-Comté + Se former à comment subventionner ses projets Avec la hausse des coûts et la non-indexation des recettes sur l’inflation, investir devient de plus en plus compliqué. Malgré les nombreux dispositifs d’aides CollectivitéRécurrenteIngénierieAssociation des Maires du Jura et des Présidents d'intercommunalité (AMJ) + Se former à l'architecture, l'urbanisme, l'environnement et le paysage Les CAUE vous forment en étant dégagés de tout intérêt dans la maîtrise d'oeuvre. Les Caue ont pour objet la promotion de la qualité de l'architecture CollectivitéParticulierRécurrenteIngénierieCAUE du Morbihan, CAUE de Mayotte, CAUE des Landes, CAUE des Vosges, CAUE de l'Ariège, CAUE de la Drôme, CAUE de la Meuse, CAUE de la Somme, CAUE de l'Yonne, CAUE du Maine-et-Loire, CAUE de l'Ardèche, CAUE de l'Aveyron, CAUE de l'Essonne, CAUE de l'Hérault, CAUE de la Creuse, CAUE de la Guyane, CAUE de la Manche, CAUE de la Vendée, CAUE du Lot, CAUE du Var, CAUE du Cher, CAUE du Gard, CAUE du Gers, CAUE du Tarn, CAUE d'Alsace, CAUE de Corse, CAUE de l'Ain, CAUE de l'Aude, CAUE de l'Oise, CAUE de l'Orne, CAUE du Cantal, CAUE du Loiret, CAUE de Corrèze, CAUE de l'Aisne, CAUE de l'Isère, CAUE de la Moselle, CAUE du Val d'Oise, CAUE de la Charente, CAUE de la Dordogne, CAUE du Calvados, CAUE de la Haute-Savoie, CAUE de la Haute-Vienne, CAUE de Rhône-Métropole, CAUE du Puy-de-Dôme, CAUE de la Sarthe, CAUE des Deux-Sèvres, CAUE du Loir-et-Cher, CAUE du Val-de-Marne, CAUE de la Martinique, CAUE des Hautes-Alpes, CAUE du Pas-de-Calais, CAUE de la Haute-Loire, CAUE de la Seine-Maritime, CAUE des Hauts-de-Seine, CAUE du Tarn-et-Garonne, CAUE de la Haute-Garonne, CAUE de la Savoie, CAUE de la Seine-et-Marne, CAUE Lot-et-Garonne, CAUE des Bouches-du-Rhône, CAUE de Meurthe-et-Moselle, CAUE de l'Île-de-la-Réunion, CAUE de la Charente-Maritime, CAUE des Pyrénées-Orientales, CAUE des Pyrénées-Atlantiques, Fédération Nationale des Conseils d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement, CAUE des Hautes-Pyrénées, Conseils d'architecture, d'urbanisme et d'environnement (CAUE), CAUE de la Côte-d'Or, CAUE de Guadeloupe, CAUE de la Gironde, CAUE de la Mayenne + Se former à l'urbanisme : rôles et responsabilités du maire et des conseillers municipaux En tant qu’élu (maire ou conseiller), connaissez-vous votre rôle et vos responsabilités en matière d’urbanisme ? Un élu propriétaire foncier peut-il siéger dans CollectivitéRécurrenteIngénierieAssociation des Maires du Jura et des Présidents d'intercommunalité (AMJ) + Se former à l'étranger - Accréditation Erasmus+ Le programme européen Erasmus+ finance des projets de mobilité dans les domaines de l’éducation, de la formation, de la jeunesse et du sport. Il est possibl CollectivitéEntrepriseRécurrenteJ-35SubventionAgence Erasmus+ France / Education & Formation Jusqu'à 100 % de subvention + Se former à la gestion des procédures de reprise de sépultures Manque de places ? Place aux reprises. Les problématiques de places se multiplient dans les cimetières, et la question de la reprise des sépultures devient de p CollectivitéRécurrenteIngénierieAssociation des Maires du Jura et des Présidents d'intercommunalité (AMJ) + Se former à l’urbanisme expérimental vivrier : récits, outils et méthodes de permanence architecturale et programmation ouverte L'École du terrain est une plateforme numérique regroupant des outils et ressources pour l'expérimentation architecturale, urbaine et paysagère. Elle CollectivitéParticulierRécurrenteIngénierieAides-territoires + SECTIONS SPORTIVES DES COLLEGES Objectif S’inscrire dans une continuité d’objectifs liés à l’Education et à la vie des collégiens, au développement de la pratique sportive scolaire et de la po CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental de la Drôme + Sensibilisation et formation dans les domaines de l’architecture, de l’urbanisme, du paysage et de l’environnement OPÉRATIONS CONCERNÉES Actions de sensibilisation et de formation des élus et personnels territoriaux aux sujets de l’aménagement des territoires et de l’urbanis CollectivitéRécurrenteIngénierieConseil départemental de la Drôme + Sensibiliser aux démarches collectives de l'Economie Sociale et Solidaire, mettre en situation le jeune public et construire des parcours éducatifs L’enjeu de la politique régionale dans le domaine de l’ESS est à la fois de permettre le développement des entreprises existantes en prenant en compte leur cycl CollectivitéRécurrenteSubventionConseil régional de Nouvelle-Aquitaine + Sensibiliser aux enjeux de l’eau Evènementiel (festival, concours, hackathon…), support physique, numérique ou artistique visant à sensibiliser tout public aux enjeux de la préservation des mil CollectivitéEntrepriseRécurrenteSubventionOffice de l'eau Réunion Jusqu'à 85 % de subvention + Sensibiliser et accompagner aux économies d'énergie dans les ZNI Le programme SEIZE est un dispositif d'accompagnement aux économies d'énergie dédié aux entreprises et Collectivités territoriales de Corse, Guadeloup CollectivitéParticulierRécurrenteSubventionEco CO2 + Sensibiliser et informer les citoyens au sujet de l’Europe - Europe Direct Seine-et-Marne Sensibiliser le grand public aux enjeux européens dans les communes et EPCI CollectivitéRécurrenteIngénierieID77 + Sensibiliser les citoyens aux émissions CO2 des déplacements Premier secteur émetteur de gaz à effet de serre avec 30% des émissions, le secteur des transports est un secteur clé de la transition écologique. Mais comment CollectivitéParticulierRécurrenteIngénierieADEME + Sensibiliser les citoyens sur leur empreinte climat Face aux nombreux défis environnementaux, comment (s')informer, (se) sensibiliser, (s')engager ? L'ADEME, en partenariat avec l'Association CollectivitéParticulierRécurrenteIngénierieADEME + Sensibiliser les collectivités territoriales et les acteurs économiques aux enjeux de la logistique urbaine Le Programme LUD+ vise à contribuer à l'accompagnement des acteurs publics et privés vers une logistique urbaine durable, à engager et accélérer la mis CollectivitéParticulierSubventionCerema, ROZO, Logistic Low Carbon + Sensibiliser les jeunes à l'économie sociale et solidaire (ESS) La Chambre Régionale de l'Économie Sociale et Solidaire : CRESS - Auvergne-Rhône-Alpes a pour objet : La représentation du champ de l'Économie Sociale CollectivitéRécurrenteIngénierieChambre régionale de l'Economie Sociale et Solidaire (CRESS) d'Auvergne-Rhône-Alpes + Sensibiliser les publics à la mer Il s'agit de développer la sensibilisation des publics dans tous les domaines ayant traits à la mer et au littoral (préservation des espaces marins et litt CollectivitéParticulierRécurrenteSubventionConseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur + Sensibiliser les scolaires à la transition énergétique Animation d'ateliers en classe de CE2, CM1 et CM2 des écoles de Gironde assurée par une association spécialisée. Par l'expérience et la participation, CollectivitéRécurrenteSubventionSyndicat Départemental Energies et Environnement de Gironde (SDEEG) Jusqu'à 100 % de subvention + Sensibiliser sur l'Histoire de la Shoah et sur les valeurs de la République Depuis 2000, un partenariat avec le Mémorial de la Shoah propose plusieurs actions de sensibilisation et d'information aux lycéens pour maintenir un esprit CollectivitéRécurrenteSubventionConseil régional d'Ile de France + Sensibiliser à la transition énergétique Pour les scolaires à partir du CM1 : Animation réalisée par le SDEC ENERGIE et ses partenaires autour de l'escape game pédagogique "Mission Energie" CollectivitéRécurrenteIngénierieSyndicat Départemental d'Energies du Calvados (SDEC ENERGIE) + Sensibiliser, éduquer et informer du public - Action de communication co-organisée avec l'agence de l'eau Contribuer à une prise en compte démultipliée des ressources en eau et des milieux aquatiques par les acteurs de terrain, les usagers, les jeunes, à la fois dan CollectivitéEntrepriseRécurrenteSubventionAgence de l'eau Rhin-Meuse Jusqu'à 50 % de subvention + Sensibiliser, éduquer et informer du public - Action ou programme de sensibilisation, de communication, d'information sur les enjeux de la politique de l'eau Contribuer à une prise en compte démultipliée des ressources en eau et des milieux aquatiques par les acteurs de terrain, les usagers, les jeunes, à la fois dan CollectivitéEntrepriseRécurrenteSubventionAgence de l'eau Rhin-Meuse Jusqu'à 40 % de subvention + Sensibiliser, éduquer et informer du public - Appel à projets "classes d'eau" Contribuer à une prise en compte démultipliée des ressources en eau et des milieux aquatiques par les acteurs de terrain, les usagers, les jeunes, à la fois dan CollectivitéRécurrenteSubventionAgence de l'eau Rhin-Meuse + Sensibiliser, éduquer et informer du public - Appel à projets ciblé Contribuer à une prise en compte démultipliée des ressources en eau et des milieux aquatiques par les acteurs de terrain, les usagers, les jeunes, à la fois dan CollectivitéEntrepriseRécurrenteSubventionAgence de l'eau Rhin-Meuse + Sensibiliser, éduquer et informer du public - Consultation du public Contribuer à une prise en compte démultipliée des ressources en eau et des milieux aquatiques par les acteurs de terrain, les usagers, les jeunes, à la fois dan CollectivitéEntrepriseRécurrenteSubventionAgence de l'eau Rhin-Meuse Jusqu'à 80 % de subvention + Sensibiliser, éduquer et informer du public - Programme éducatif et de sensibilisation des jeunes et des adultes dans les territoires Contribuer à une prise en compte démultipliée des ressources en eau et des milieux aquatiques par les acteurs de terrain, les usagers, les jeunes, à la fois dan CollectivitéRécurrenteSubventionAgence de l'eau Rhin-Meuse Jusqu'à 50 % de subvention + Sensibiliser, éduquer et informer du public - Équipement pédagogique et informatif de mise en valeur des milieux naturels Contribuer à une prise en compte démultipliée des ressources en eau et des milieux aquatiques par les acteurs de terrain, les usagers, les jeunes, à la fois dan CollectivitéEntrepriseRécurrenteSubventionAgence de l'eau Rhin-Meuse Jusqu'à 40 % de subvention + Sensibiliser, éduquer et informer du public - Évènement grand public Contribuer à une prise en compte démultipliée des ressources en eau et des milieux aquatiques par les acteurs de terrain, les usagers, les jeunes, à la fois dan CollectivitéEntrepriseRécurrenteSubventionAgence de l'eau Rhin-Meuse Jusqu'à 40 % de subvention + Sensibiliser, éduquer et informer du public - Évènement professionnel Contribuer à une prise en compte démultipliée des ressources en eau et des milieux aquatiques par les acteurs de terrain, les usagers, les jeunes, à la fois dan CollectivitéEntrepriseRécurrenteSubventionAgence de l'eau Rhin-Meuse Jusqu'à 40 % de subvention + Service d'Assistance Technique aux Exploitants de Station d'Epuration (SATESE) OPÉRATIONS CONCERNÉES Le SATESE Drôme Ardèche accompagne les collectivités dans l’exploitation de leurs systèmes d’assainissement collectif. Service existant en CollectivitéRécurrenteIngénierieConseil départemental de la Drôme + Service d'Assistance Technique à l'Assainissement Autonome (SATAA) OPÉRATIONS CONCERNÉES Le SATAA permet un échange de bonnes pratiques et la diffusion d’informations tout en construisant un état de la situation de l’ANC à l’éc CollectivitéRécurrenteIngénierieConseil départemental de la Drôme + Service d'Assistance Technique à l'Eau potable (SATEP) OPÉRATIONS CONCERNÉES Assistance et conseils pour l'exploitation des ouvrages d'eau potable (bon entretien, amélioration de leurs performances. ) Réa CollectivitéRécurrenteIngénierieConseil départemental de la Drôme + Servir les politiques énergie-climat des territoires du Rhône Créée par les communautés de communes et d'agglomération du Rhône, le Département du Rhône, la Région Auvergne-Rhône-Alpes, l'association Hespul et de CollectivitéRécurrenteIngénierieALTE 69 - Agence Locale de la Transition Énergétique du Rhône + Souenir l'investissement pour musiques, théâtre, arts du mouvement, arts visuels Ce dispositif doit soutenir nos partenaires culturels professionnels sur l’ensemble du territoire, offrir aux publics et aux artistes des conditions techniques CollectivitéParticulierRécurrenteSubventionConseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur + Soutenir la restauration et l’aménagement du patrimoine labellisé d’intérêt régional La Région contribue à préserver et favoriser l'ouverture des édifices ou ensembles labellisés d'intérêt régional. Cette démarche renforce l'attra CollectivitéRécurrenteSubventionConseil régional d'Ile de France Jusqu'à 30 % de subvention + Soutenir les structures gestionnaires des milieux aquatiques à l'échelle des bassins versants Pour tenir les objectifs d'atteinte du bon état des eaux, une implication de tous les acteurs du territoire est nécessaire. Pour atteindre cet objectif et CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental des Hautes-Pyrénées + Soutenir au recrutement de chargés d’études pour les opérations d'inventaire L'aide de la Région Nouvelle-Aquitaine porte sur le soutien au recrutement de chargés d'études. Objectifs : L'objectif est de placer la connaissa CollectivitéEntrepriseRécurrenteSubventionConseil régional de Nouvelle-Aquitaine Jusqu'à 70 % de subvention + Soutenir dans le cadre du « Bouclier de sécurité », la modernisation des forces de police municipale d’Île-de-France et participer à la sécurisation des espaces publics La Région soutient, dans le cadre du « Bouclier de sécurité », la modernisation des forces de police municipale d'Île-de-France et participe à la sécurisat CollectivitéRécurrenteSubventionConseil régional d'Ile de France + Soutenir des actions de solidarité à l’international L'agence de l’eau soutient des actions de solidarité à l’international, en mobilisant jusqu'à 1 % de ses recettes pour améliorer l'accès à l' CollectivitéEntrepriseSubventionAgence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse Jusqu'à 70 % de subvention + Soutenir des actions d’éducation aux médias et à l’information de rayonnement régional ou local pour un déploiement à compter de la rentrée 2023 ou l’année scolaire 2023-2024 L'éducation aux médias et à l'information doit donner aux citoyens et en particulier aux jeunes les moyens de se réapproprier l'information et la CollectivitéEntrepriseRécurrenteSubventionMinistère de la Culture Jusqu'à 50 % de subvention + Soutenir des associations, des collectivités dans leur fonctionnement ou au profit d'une action en faveur de la protection de l'enfance La subvention consiste à soutenir des associations, des collectivités dans leur fonctionnement ou au profit d'une action en faveur de la protection de l&#0 CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental de la Manche + Soutenir des ateliers de découverte des métiers pour tout public La Région Occitanie soutient les porteurs de projet qui proposent des actions de découverte des métiers en directions des scolaires de tous niveaux, demandeurs CollectivitéEntrepriseSubventionConseil régional d'Occitanie + Soutenir des centres d'accueil et d'hébergement dédiés aux femmes vulnérables en situation de précarité et de pauvreté La Région ambitionne de soutenir des centres d'accueil et d'hébergement dédiés aux femmes vulnérables en situation de précarité et de pauvreté sur l&# CollectivitéSubventionConseil régional d'Ile de France + Soutenir des dispositifs d’éducation artistique et culturelle Tous les dispositifs d'Education Artistique et Culturelle en direction des lycéens et apprentis de notre région: Lycées, CFA, GIP CollectivitéRécurrenteSubventionConseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur + Soutenir des investissements numériques dans le champ culturel Le dispositif de soutien à l'investissement culturel permet à la Région de soutenir des investissements numériques dans le champ culturel. Merci de contact CollectivitéRécurrenteSubventionConseil régional d'Ile de France +