Les aides
Aides pour : Collectivité
DETR, DSIL, Fonds vert, ingénierie territoriale.
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HORIZON EUROPE : Partenariats du Cluster 2 (2026)
Horizon Europe - 2021-2027 Budget total de l’appel : 60 millions d'euros Montant de la subvention : environ 60 millions d'euros Taux de co-financement
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HORIZON EUROPE : Réseaux doctoraux MSCA 2026 (2026)
Horizon Europe - 2021-2027. Horizon Europe - Pilier 1 - Excellence scientifique - 2021-2027 Budget total de l’appel : 593,03 millions d'euros Taux de co-fin
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HORIZON EUROPE : Réseaux doctoraux RAISE pour l'IA en science (2026)
Horizon Europe - 2021-2027 Budget total de l’appel : 30 millions d'euros Taux de co-financement : jusqu’à 100% du total des coûts éligibles. Certains
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HORIZON EUROPE : Soutenir la mise en œuvre de la Mission d'adaptation au changement climatique (2026)
Horizon Europe - 2021-2027; Pilier 2 - Problématiques mondiales et compétitivité industrielle Budget total de l’appel : 82,19 millions d'euros Budget par t
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HORIZON EUROPE : WIDERA - Facilité Hop-on (2026)
Horizon Europe - 2021-2027; Pilier transversal - Élargir la participation et renforcer l’espace européen de la recherche Budget total de l’appel : 30 millions d
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Humaniser et améliorer les conditions d'accueil des structures d'hébergement
L'Anah aide financièrement les structures d'hébergement qui s'engagent dans un projet de travaux qui permet l'humanisation et l'amélior
Jusqu'à 90 % de subvention
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Identifier des solutions numériques innovantes et bénéficier d’un appui méthodologique à l’innovation
Vous êtes une collectivité territoriale ou un opérateur des collectivités, et vous souhaitez mettre en place une démarche d'innovation, l'utilisation
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Identifier et aider des opérations d’amélioration de l’expérience client de sites emblématiques
Ce dispositif vise à identifier et aider des opérations d’amélioration de l’expérience client de sites emblématiques forts, ou à fort potentiel de développement
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Identifier et développer des innovations sociales avec la Fabrique à initiatives
La Fabrique à initiatives est un dispositif d'ingénierie territoriale créé en 2010 par l' Avise et qui permet de répondre aux défis rencontrés par les
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Identifier et réaliser des travaux de restauration et de valorisation du petit patrimoine non protégé au titre des monuments historiques
NATURE DES PROJETS ÉLIGIBLES Identification et travaux de restauration et de valorisation du petit patrimoine non protégé au titre des monuments historiques : p
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Identifier le gisement foncier de mon territoire, de ma commune
Dans un objectif de sobriété foncière, l'Etablissement Public Foncier Hauts de France accompagne les collectivités dans l'identification des gisements
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Identifier le potentiel en économies d'énergie et en énergies renouvelables de mon territoire
Identification et quantification des potentiels de réduction des consommations d’énergie et de développement des énergies renouvelables, en lien avec les démarc
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Identifier les zones de précarité énergétique
Enedis contribue à la lutte contre la précarité énergétique L'entreprise accompagne les collectivités locales dans l'identification des zones de préca
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Impact CO2 - L’impact sur le climat des objets et gestes de quotidien
On parle de plus en plus de kilos ou de tonnes de CO2, et tant mieux. Mais concrètement, quelles sont les émissions nécessaires pour fabriquer et consommer les
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Implanter une micro-folie
Le ministère de la Culture et le Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales vous proposent : Un accompagneme
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Impulser le changement avec les habitants
Le programme européen LEADER est porté par Fougères Agglomération. La zone couverte associe Fougères Agglomération et Couesnon Marches de Bretagne. Principes es
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Impulser une dynamique d'accompagnement financier de votre projet
Vous avez besoin d'un accompagnement afin d'identifier en amont et valoriser votre projet auprès des co-financeurs publics ? La Mission Pilotage Finan
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Inciter le raccordement au réseau d’assainissement collectif
Les opérations groupées de raccordement des évacuations d’eaux usées domestiques au réseau de collecte public (hors eaux pluviales) concernant la partie privati
Jusqu'à 80 % de subvention
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Inciter les internes en médecine à pratiquer dans des zones fragilisées en créer des lieux d'hébergement
Aides incitatives à la pratique en zones fragilisées des internes en médecine : soutien à la création de lieux d'hébergement La loi du 23 février 2005 rela
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Inciter les TPE et PME ligériennes à recourir à des conseils extérieurs en participant financièrement au coût facturé par le consultant sélectionné par l’entreprise
Dans un environnement économique en mutation, le recours à une expertise extérieure est un atout pour les TPE et PME dans leur prise de décision en termes de cr
Jusqu'à 50 % de subvention
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Indemniser les servitudes engagées dans les périmètres de protection rapprochés (PPR)
Les indemnisations de servitudes engagées dans les périmètres de protection rapprochés (PPR) visent à compenser les pertes économiques liées aux restrictions im
Jusqu'à 50 % de subvention
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Indemniser pour changements de pratiques ou de systèmes agricoles dans le cadre d'une démarche territoriale
Les indemnisations pour le développement ou la pérennisation des surfaces en agriculture biologique sont éligibles pour les parcelles agricoles, situées sur le
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Infiltrer des eaux pluviales urbaines majoritairement dans des aménagements de pleine terre
L’agence de l’eau Loire-Bretagne aide les travaux de déraccordement des eaux pluviales des réseaux de collecte pour leur infiltration dans les sols au plus près
Jusqu'à 50 % de subvention
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Informatisation de la bibliothèque
OPÉRATIONS CONCERNÉES Opérations d’informatisation ou de ré-informatisation de bibliothèque ou de réseau de bibliothèques. NIVEAU D'INTERVENTION OU DESCRIP
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Informatiser la gestion des bibliothèques
Informatiser la gestion des bibliothèques dans un souci de plus grande fiabilité et d'automatisation de l'ensemble des tâches de gestion. Aide à haute
Jusqu'à 35 % de subvention
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Informer et conseiller les administrés du territoire sur l'habitat
Les ADIL sont des associations agréées par le ministère en charge du logement et constituées d'une équipe pluridisciplinaire. Elles offrent un conseil obje
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Informer et donner accès aux droits en matière de sexualité, contraception et IVG
La politique Région Solidaire en Santé est investie dans le soutien aux problématiques de santé sexuelle et d'aide aux femmes confrontées à des grossesses
Jusqu'à 50 % de subvention
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Informer les élus
Informer les élus et leurs équipes sur l'actualité du secteur public local
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Informer les élus
Informer les élus et leurs équipes sur l'actualité du secteur public local
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Informer les élus
Informer les élus et leurs équipes sur l'actualité du secteur public local et leur donner un accès privilégié aux partenaires de l'association. Modali
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Informer les élus
Informer les élus et leurs équipes sur l'actualité du secteur public local. Modalités d'accompagnement : Réunions d'information (visio et/ou prés
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Informer les élus
Informer les élus et leurs équipes sur l'actualité du secteur public local et leur donner un accès privilégié aux partenaires de l'association. Modali
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Informer sur la mise en œuvre des usages numériques. Accompagner pour le développement du numérique éducatif. Proposer un accès gratuit à des plateformes de dématérialisation.
Établissement public administratif créé en 2012, Cantal Ingénierie & Territoires (CIT), propose aux Collectivités Territoriales et aux Établissements Public
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Ingénierie Eau et Assainissement
OPÉRATIONS CONCERNÉES La mission d’ingénierie vous accompagne pour : Réaliser une étude : vous accompagne de votre réflexion initiale à sa finalisation pour vou
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Ingénierie territoriale
Financer l'ingénierie territoriale qui a vocation à : Assurer l'animation et la coordination du Contrat de développement et de transitions ; Renforcer
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Innover dans la poursuite du Projet Alimentaire Territorial
Maintenir une diversité agricole garante d’une richesse paysagère Développer des filières locales agricoles, et alimentaires permettant de s’adapter aux effets
Jusqu'à 80 % de subvention
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Innover dans les territoires ruraux
Programme européen LEADER "Le Perche ornais, Résilient par nature" accompagne les projets publics et privés sur les thématiques suivantes : Adaptation a
Jusqu'à 80 % de subvention
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Innover en encourageant de nouvelles pratiques pour les mobilités
L’objectif de cette fiche-action est de réfléchir collectivement pour initier et consolider des solutions alternatives pour les mobilités du quotidien, soit à l
Jusqu'à 80 % de subvention
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Innover en rééquilibrant une offre touristique qui consolide l’identité du territoire
« On est tous un peu touriste chez soi ». Cet enjeu trouve un écho, avec l’évolution des pratiques touristiques (familles urbaines le temps d’un week-end), des
Jusqu'à 80 % de subvention
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Innover en soutenant et en développant des projets préservant une vie locale dynamique et attractive, proches de l’environnement
L’offre culturelle, sportive et de loisirs est à la fois peu nombreuse et qualitativement en retrait au regard des besoins attendus par la population du Pays (e
Jusqu'à 80 % de subvention
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Innover en soutenant une production et une consommation locale
Un atout majeur du Pays de l’Isle en Périgord réside dans une qualité de vie, portée par une alimentation saine et de proximité. Étant donné sa place dans l’éco
Jusqu'à 80 % de subvention
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Innover et fédérer pour renforcer les services à la personne (LEADER /Fiche action 1)
Les objectifs sont multiples et visent à renforcer l'équilibre territorial en matière de services à la personne, répondre aux enjeux sociétaux du territoir
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Innvover en milieu rural sur les thématiques suivantes : développement économique, consommation de produits locaux, préservation du patrimoine agro-environnemental et tourisme
Pour la période de programmation 2014-2020, le Groupe d'Action Locale (GAL), composé d'élus et d'acteurs locaux, a fait le choix d'axer l�
Jusqu'à 80 % de subvention
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Installaler des stations d’alertes et opérations de protection des usines ou des forages d’eau potable
L'agence de l'eau Loire-Bretagne accompagne les collectivités dans la sécurisation de la distribution de l'eau potable face aux risques climatiqu
Jusqu'à 50 % de subvention
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Installer des chauffages à énergie renouvelable
Objectifs Soutenir financièrement les projets d'énergies renouvelables thermiques. Ce dispositif national est géré par Grenoble Alpes Métropole sur son ter
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Installer des équipements d’énergies renouvelables, électriques ou thermiques, au sein de refuges de moyenne et haute montagne en site isolé
Ce dispositif intervient, en phase étude ou travaux, sur l’installation d’équipements d’énergies renouvelables, électriques ou thermiques, au sein de refuges de
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Installer des équipements pour l'amélioration de la sécurité routière
Le Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales transfère tous les ans aux départements le soin de répartir une envelop
Jusqu'à 27 % de subvention
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Installer et maintenir des systèmes informatiques et réseaux
OPÉRATIONS CONCERNÉES Installation et maintenance d'équipements, infrastructures associées. NIVEAU D'INTERVENTION OU DESCRIPTION DES INTERVENTIONS Con
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Installer un défibrilateur cardiaque automatique
Procédure à suivre si vous souhaitez équiper votre commune de cet appareil : Chaque commune qui souhaite s'équiper d'un défibrillateur pourra informer
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Installer une borne de recharge publique pour véhicules électriques
S’inscrivant dans une démarche pour la transition énergétique et en faveur de la mobilité durable, TE83 a créé en 2011 une compétence relative aux Infrastructur
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Installer une borne publique de recharge pour véhicules électriques
Le SDED 52 dispose de la compétence dite "installation et exploitation d'infrastructures de recharge pour véhicules électriques" depuis 2018, avec
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Installer une chaufferie bois énergie, substituer son système de chauffage par du bois énergie
Étude et réalisation d'une chaufferie bois alimentant un ou plusieurs bâtiments d'une même collectivité. Le SDEC ENERGIE étudie, finance, mobilise d&#
Jusqu'à 30 % de subvention
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Instruire des actes d'urbanisme
Champs d'intervention : - Instruction des demandes d'actes d'urbanisme : Autorisations d'urbanisme Permis de construire, permis d'aména
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Instruire les acte d'urbanisme
Créée en 2014, l'ATD 88, Agence Technique Départementale des Vosges, offre une ingénierie de proximité aux élus vosgiens afin de mener à bien leurs projets
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Instruire les autorisations d’urbanisme
La commune confie par convention au service instructeur l'instruction des certificats d'urbanisme opérationnels, déclarations préalables, permis de co
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INSTRUMENT I3 : Investissements d'Innovation Interrégionale Volet 1
I3 - Investissements interrégionaux dans l’innovation - 2021-2027. 28,2 millions d'euros. Budget total de l’appel : 28,2 millions d'euros Mo
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INSTRUMENT I3 : Investissements d'Innovation Interrégionale Volet 2a
I3 - Investissements interrégionaux dans l’innovation - 2021-2027. 30,2 millions d'euros. Budget total de l’appel : 30,2 millions d'euros Mo
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Intervenir en faveur des arts plastiques et visuels
Le Département de l'Aude met en place plusieurs dispositifs dans le domaine des arts plastiques et visuels: Subventions en direction des arts plastiques et
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Intervenir en faveur du développement de l'agriculture, notamment en matière de bois énergie
Disposant d'une importante surface boisée largement sous exploitée, le Département de l'Aude a adopté en 2006 le Plan Bois Energie ayant pour objectif
Jusqu'à 20 % de subvention
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Intervenir en faveur du spectacle vivant
Le projet de règlement se présente sous la forme de 3 dispositifs visant une réponse globale aux attentes des acteurs et aux spécificités du domaine : Aides à l
Jusqu'à 20 % de subvention
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