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DETR, DSIL, Green Fund, local engineering.

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Financer des actions collectives de préventions de la perte d'autonomie Financement d'actions collectives de prévention de la perte d'autonomie (activité physique adaptée, prévention des chutes, nutrition, mobilité, soutie AuthorityRecurringSubsidyConseil départemental de l'Essonne + Financer des actions de prévention de la délinquance, la radicalisation, le séparatisme et les dérives sectaires La circulaire du 16 février 2023 relative aux orientations budgétaires du FIPD pour l'année 2023 fixe les orientations du gouvernement en matière de politi AuthorityRecurringSubsidySG-Comité interministériel de prévention de la délinquance et de la radicalisation + Financer des actions de prévention de la délinquance, la radicalisation, le séparatisme et les dérives sectaires - FIPD La circulaire du 16 février 2023 relative aux orientations budgétaires du FIPD pour l'année 2023 fixe les orientations du gouvernement en matière de politi AuthorityRecurringSubsidySG-Comité interministériel de prévention de la délinquance et de la radicalisation + Financer des actions de réutilisation des eaux non-conventionnelles Améliorer nos connaissances et développer l'expérimentation pour mieux anticiper et préparer l'avenir Limiter notre dépendance à l'eau, préserver AuthorityBusinessRecurringSubsidyAgence de l'eau Rhin-Meuse Jusqu'à 30 % de subvention + Financer des actions en faveur de la santé environnementale La santé environnementale comprend les aspects de la santé humaine, y compris la qualité de la vie, qui sont déterminés par les facteurs physiques, chimiques, b AuthorityBusinessSubsidyGAL Sud Gironde Jusqu'à 80 % de subvention + Financer des actions favorisant la présence, la visibilité et l'utilisation du français Les actions favorisant la présence, la visibilité et l'utilisation du français dans tous les domaines de la vie économique, scientifique, culturelle et soc AuthorityRecurringSubsidyMinistère de la Culture + Financer des actions hydro-économes Améliorer nos connaissances et développer l'expérimentation pour mieux anticiper et préparer l'avenir Limiter notre dépendance à l'eau, préserver AuthorityBusinessRecurringSubsidyAgence de l'eau Rhin-Meuse Jusqu'à 60 % de subvention + Financer des bornes de recharge électrique à proximité d'installations sportives Par l’intermédiaire de ce dispositif, et dans le cadre de son programme RSE, la FFF souhaite accompagner la mise en place de bornes de recharge pour véhicules é AuthorityRecurringSubsidyFédération Française de Football Jusqu'à 50 % de subvention + Financer des centres d'hébergement et d'insertion en faveur des personnes démunies ________________________________________________________________________ 🚩 Les financements décrits dans cette section respectent la réglementation relative au AuthorityIndividualRecurringLoanBanque des Territoires + Financer des dispositifs de mesure de la quantité d’eau (piézomètres, débitmètres, compteurs, …) Améliorer nos connaissances et développer l'expérimentation pour mieux anticiper et préparer l'avenir Limiter notre dépendance à l'eau, préserver AuthorityBusinessRecurringSubsidyAgence de l'eau Rhin-Meuse Jusqu'à 70 % de subvention + Financer des festivals d'arts de la scène La région Occitanie est une région particulièrement riche en festivals. Les festivals sont d'importants diffuseurs de la culture. Ils participent à la circ AuthorityRecurringSubsidyConseil régional d'Occitanie + Financer des formations à destination des professionnels ou collaborateurs occasionnels des médiathèques Les structures qui organisent des formations pour les personnels de bibliothèques, salariés ou occasionnels, ainsi que d'autres professionnels travaillant AuthorityBusinessRecurringSubsidyMinistère de la Culture + Financer des installations sportives relatives au football Par l'intermédiaire de ce dispositif, la Fédération Française de Football souhaite accompagner la mise en place de projets d'équipements visant à amél AuthorityIndividualRecurringSubsidyFédération Française de Football + Financer des investissements mobiliers et immobiliers dans les secteurs du spectacle vivant et des arts visuels Le ministère de la culture peut attribuer des aides à l'investissement, mobilier ou immobilier, à des structures de production, diffusion, enseignement spé AuthorityBusinessRecurringSubsidyMinistère de la Culture + Financer des investissements pour la transition énergétique : réseaux de chaleur, production d'énergies renouvelables et rénovation globale Le Fonds Energies a été instauré le 14 avril 2023. Il est doté de 100 millions d'euros d'ici 2030. Les dossiers de demande de subvention doivent être AuthorityBusinessRecurringSubsidyMétropole du Grand Paris + Financer des logements sociaux avec le Prêt haut de bilan (PHB 2.0) _________________________________________________________________ 🚩 Les financements décrits dans cette section respectent la réglementation relative aux aides AuthorityBusinessRecurringLoanBanque des Territoires + Financer des opérations de renouvellement urbain et d'aménagement ________________________________________________________________________ 🚩 Les financements décrits dans cette section respectent la réglementation relative au AuthorityIndividualRecurringLoanBanque des Territoires + Financer des opérations situées dans les quartiers en veille active Vous souhaitez lancer des opérations de construction, de rénovation ou de transformation d'infrastructures ou d'équipements publics dans des quartiers AuthorityIndividualRecurringLoanBanque des Territoires + Financer des outils financiers - Mon projet d’entreprise Engagée à renforcer l’entrepreneuriat en Provence-Alpes-Côte d'Azur, la Région Sud déploie depuis 2019 le parcours d’accompagnement et de financement " AuthorityRecurringSubsidyConseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur + Financer des places d'aires permanentes d'accueil pour les gens du voyage La subvention de l'État s'élève à 70 % de la dépense totale hors taxes, dans la limite d'un plafond subventionnable de 15 245 € par place de rési AuthorityRecurringSubsidyMinistères de l'Aménagement du territoire et de la Transition écologique + Financer des places de terrains familiaux locatifs pour les gens du voyage La subvention de l'État s'élève à 70 % de la dépense totale hors taxes, dans la limite d'un plafond subventionnable de 15 245 € par place de rési AuthorityRecurringSubsidyMinistères de l'Aménagement du territoire et de la Transition écologique + Financer des projets contribuant au développement durable de la commune Le contrat Agglo-communes de Saint-Lô Agglo vise à impulser la mise en œuvre d'opérations structurantes à l'échelle du bassin de vie des communes. Il AuthorityRecurringSubsidyCommunauté d'Agglomération Saint-Lô Agglo Jusqu'à 50 % de subvention + Financer des projets contribuant à la préservation et la valorisation du cadre de vie Le contrat Agglo-communes de Saint-Lô Agglo vise à impulser la mise en œuvre d'opérations structurantes à l'échelle du bassin de vie des communes. Il AuthorityRecurringSubsidyCommunauté d'Agglomération Saint-Lô Agglo Jusqu'à 50 % de subvention + Financer des projets contribuant à renforcer l'attractivité de la commune et de son territoire Le contrat Agglo-communes de Saint-Lô Agglo vise à impulser la mise en œuvre d'opérations structurantes à l'échelle du bassin de vie des communes. Il AuthorityRecurringSubsidyCommunauté d'Agglomération Saint-Lô Agglo Jusqu'à 50 % de subvention + Financer des projets d'investissement des communes et groupements de communes - DSIL La dotation de soutien à l'investissement local (DSIL) soutient également les projets d'investissement des communes et de leurs groupements qui répond AuthorityRecurringSubsidyPréfectures de région Jusqu'à 80 % de subvention + Financer des projets d'investissement des communes et groupements de communes dans le milieu rural - DETR La dotation d'équipement des territoires ruraux (DETR) soutient les projets d'investissement des communes et de leurs groupements. Les priorités de fi AuthorityRecurringSubsidyPréfectures de département Jusqu'à 80 % de subvention + Financer des projets de développement et d'attractivité économique locale L’objectif du programme LEADER sur le territoire Garrigues et Costières de Nîmes est de soutenir l'adaptation de l’offre commerciale aux nouveaux modes de AuthorityBusinessRecurringEngineeringPETR Garrigues et Costières de Nîmes Jusqu'à 64 % de subvention + Financer des projets de préservation de l'environnement et de transition écologique L’objectif du programme LEADER sur le territoire Garrigues et Costières de Nîmes est de soutenir l'adaptation du territoire et des modes de vie face aux ch AuthorityBusinessRecurringEngineeringPETR Garrigues et Costières de Nîmes Jusqu'à 64 % de subvention + Financer des projets de valorisation et de protection de la biodiversité et de réhabilitation d'espaces naturels sensibles Depuis sa création, la Fondation du patrimoine agit pour rendre la France plus belle et ce en soutenant la restauration et la préservation de tous types de patr AuthorityRecurringSubsidyFondation du Patrimoine + Financer des projets de valorisation et de protection de la biodiversité et de réhabilitation d'espaces naturels sensibles Vous souhaitez trouver une aide financière complémentaire ou du mécénat pour des projets liés à la préservation du patrimoine naturel et la biodiversité. La Fon AuthorityRecurringSubsidyFondation du Patrimoine + Financer des projets d’infrastructure de transport durable ________________________________________________________________________ 🚩 Les financements décrits dans cette section respectent la réglementation relative au AuthorityIndividualRecurringSubsidyBanque des Territoires + Financer des projets d’investissement sur les systèmes d’endiguement fluviaux du territoire pour prévenir les inondations liées aux cours d'eau et aux milieux humides associés Ce dispositif d'accompagnement financier s'inscrit dans le cadre de la solidarité territoriale menée par le Département des Landes, considérant l' AuthorityRecurringSubsidyConseil départemental des Landes Jusqu'à 30 % de subvention + Financer des projets d’énergies renouvelables thermiques à partir de biomasse et présentant les meilleures performances environnementales, énergétiques et économiques. Ce dispositif a pour but de financer des projets d'énergies renouvelables thermiques à partir de biomasse et présentant les meilleures performances environ AuthorityRecurringSubsidyConseil régional d'Ile de France + Financer des projets expérimentaux autour de la ressource en eau Améliorer nos connaissances et développer l'expérimentation pour mieux anticiper et préparer l'avenir Limiter notre dépendance à l'eau, préserver AuthorityBusinessRecurringSubsidyAgence de l'eau Rhin-Meuse Jusqu'à 80 % de subvention + Financer des projets immobiliers pour des populations spécifiques ________________________________________________________________________ 🚩 Les financements décrits dans cette section respectent la réglementation relative au AuthorityIndividualRecurringLoanBanque des Territoires + Financer des projets innovants de production de gaz renouvelables (études & travaux) Les démonstrateurs ou projets de la filière biogaz et hydrogène présentant des innovations sur les plans techniques, du portage juridique, social ou un fort car AuthorityIndividualRecurringSubsidyConseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur + Financer des projets liés au développement rural LEADER (Liaison Entre Actions de Développement de l'Economie Rurale) est un programme européen issu de la Politique Agricole Commune (PAC) ayant pour objec AuthorityBusinessEngineeringGrand Beauvaisis (PETR) Jusqu'à 80 % de subvention + Financer des projets liés au développement rural Vous avez un projet sur le Plateau de Saclay ? Le programme LEADER, un dispositif de l'Union européenne, vise à soutenir financièrement des initiatives loc AuthoritySubsidyGAL du Plateau de Saclay Jusqu'à 80 % de subvention + Financer des projets liés au développement rural PRINCIPES GENERAUX DU PROGRAMME EUROPEEN LEADER LEADER est un programme de développement rural qui soutient des initiatives locales répondant aux besoins et enj AuthorityBusinessEngineeringDinan Agglomération Jusqu'à 80 % de subvention + Financer des projets qui favorisent le partage des richesses culturelles et la vie locale L’objectif du programme LEADER sur le territoire Garrigues et Costières de Nîmes est de soutenir l’offre culturelle locale (dont le patrimoine), les services au AuthorityBusinessEngineeringPETR Garrigues et Costières de Nîmes Jusqu'à 64 % de subvention + Financer des projets structurants favorisant la biodiversité et la nature en ville Le Fonds Biodiversité a été instauré le 14 avril 2023. Il est doté de 80 millions d'euros d'ici 2030. Le Fonds biodiversité témoigne de la volonté de AuthorityBusinessRecurringSubsidyMétropole du Grand Paris + Financer des services de mobilité durable en ville et en périphérie ________________________________________________________________________ 🚩 Les financements décrits dans cette section respectent la réglementation relative au AuthorityIndividualRecurringSubsidyBanque des Territoires + Financer des terrains de Foot5, éclairés, en gazon synthétique avec palissades Dispositif Fonds d'Aide au Football Amateur : Chapitre Équipement (Nouvelle pratique : Foot5) Le Foot5, fer de lance du programme de développement du footb AuthorityIndividualEngineeringFédération Française de Football Jusqu'à 50 % de subvention + Financer des terrains de Futnet (Tennis ballon) Le Futnet (Tennis-ballon) est un sport en plein développement. Extrêmement complet, il requiert vitesse, précision et habileté. Il se pratique sur un terrain r AuthorityIndividualRecurringSubsidyFédération Française de Football Jusqu'à 50 % de subvention + Financer des terrains de Futsal (extérieurs ou intérieurs) Le développement du Futsal constitue une priorité stratégique pour la FFF. Discipline à part entière, le futsal s’inscrit pleinement dans la diversification de AuthorityIndividualRecurringSubsidyFédération Française de Football Jusqu'à 50 % de subvention + Financer des terrains permanents ou saisonniers de beach soccer Dispositif Fonds d'Aide au Football Amateur - Chapitre Équipement (Nouvelle pratique : Beach Soccer) Le Beach Soccer est en plein essor à la Fédération Fra AuthorityIndividualRecurringSubsidyFédération Française de Football Jusqu'à 50 % de subvention + Financer des travaux connexes liés aux opérations d’aménagement foncier L'aménagement foncier rural vise à améliorer les conditions d'exploitation des propriétés rurales agricoles ou forestières et dans ce but, le Départem AuthorityRecurringSubsidyConseil départemental de l'Aude + Financer des travaux de création de haies à plat ou sur talus NATURE DE L'AIDE Travaux de création de haies à plat ou sur talus La politique d'aide du conseil départemental à la création de haies se décline de la AuthorityRecurringSubsidyConseil départemental de la Manche + Financer des travaux de gestion du temps de pluie Reconquérir le bon état des masses d'eau et prévenir leur dégradation Réduire les pollutions toxiques et nouveaux polluants rejetés dans les réseaux d' AuthorityBusinessRecurringSubsidyAgence de l'eau Rhin-Meuse + Financer des travaux de géothermie/thalassothermie Le cadre d’intervention régional chaleur et froid renouvelable vise le soutien à l’amorçage des projets de chaleur et de froid renouvelables et de récupération AuthorityIndividualRecurringSubsidyConseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur + Financer des travaux de mise en conformité des installations d'assainissement non collectif Reconquérir le bon état des masses d'eau et prévenir leur dégradation Réduire les pollutions toxiques et nouveaux polluants rejetés dans les réseaux d' AuthorityBusinessRecurringSubsidyAgence de l'eau Rhin-Meuse + Financer des travaux de modernisation de l'éclairage public et réduction de la pollution lumineuse La Région soutient les collectivités prêtes à contribuer à la création de la trame noire, qui vise à protéger la biodiversité nocturne. La Région subventionne l AuthorityRecurringSubsidyConseil régional d'Ile de France Jusqu'à 50 % de subvention + Financer des travaux de rénovation énergétique des bâtiments de plus de deux ans Les certificats d'économie d'énergie sont un dispositif permettant de financer les travaux de rénovation énergétique des bâtiments de plus de deux ans AuthorityBusinessRecurringSubsidySyndicat Départemental d'Energies du Tarn - SDET + Financer des travaux de rénovation énergétique à gain rapide, sur bâtiments publics La rénovation des bâtiments publics est un enjeu majeur de la transition énergétique. Le SIEDS accompagne les collectivités dans leurs travaux de rénovation éne AuthorityRecurringSubsidySIEDS (Syndicat d'Énergie des Deux-Sèvres) + Financer des travaux de réseaux de chaleur et de froid Le cadre d’intervention régional chaleur et froid renouvelable vise le soutien à l’amorçage des projets de chaleur et de froid renouvelables et de récupération AuthorityIndividualRecurringSubsidyConseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur + Financer des équipements de réemploi, réparation et réutilisation Aide - « Financement des équipements de réemploi, réparation et réutilisation », mis en place par l'ADEME Objectif : Vous souhaitez investir pour assurer l AuthorityBusinessRecurringSubsidyADEME Jusqu'à 55 % de subvention + Financer des études en faveur de la préservation et de la restauration des milieux naturels et de la biodiversité Accorder une priorité à la restauration de la Trame Bleue et en particulier sur les masses d'eau dégradées Elargir et intensifier les actions de préservati AuthorityBusinessRecurringSubsidyAgence de l'eau Rhin-Meuse Jusqu'à 80 % de subvention + Financer des études d'opportunité multi-EnR&R L’étude d’opportunité permet au maitre d’ouvrage d’avoir une vision exhaustive des solutions de chaleur et de froids renouvelables compatibles techniquement ave AuthorityBusinessSubsidyADEME + Financer des études dans l'optique de limiter la dépendance à l’eau, restaurer les débits des cours d’eau et la recharge des nappes Améliorer nos connaissances et développer l'expérimentation pour mieux anticiper et préparer l'avenir Limiter notre dépendance à l'eau, préserver AuthorityBusinessRecurringSubsidyAgence de l'eau Rhin-Meuse Jusqu'à 70 % de subvention + Financer des études de connaissance de type inventaire historique urbain Poursuivre les interventions de lutte contre les pollutions toxiques ponctuelles et dispersées Eliminer 3 000 kg de substances toxiques pour la période 2025-203 AuthorityBusinessRecurringSubsidyAgence de l'eau Rhin-Meuse Jusqu'à 80 % de subvention +