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DETR, DSIL, Green Fund, local engineering.

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Favoriser l'eau et la nature en ville et village - Économie d'eau Favoriser des démarches globales et planifiées pour la reconquête du bon état des masses d'eau et prévenir leur dégradation Développer un urbanisme durable AuthorityBusinessRecurringSubsidyAgence de l'eau Rhin-Meuse Jusqu'à 60 % de subvention + Favoriser l'excellence des produits de la pêche et de l'aquaculture Les filières pêche et aquaculture du Calvados fournissent des produits de très grande qualité, vivants, pour la majorité d’entre eux, et issus d’une production AuthorityBusinessRecurringSubsidyConseil départemental du Calvados Jusqu'à 80 % de subvention + Favoriser l'inclusion et l'épanouissement des habitants LEADER (Liaison Entre Action de Développement de l'Economie Rurale) est un programme européen en faveur du développement rural qui permet un accompagnement AuthorityBusinessRecurringEngineeringGAL de la Pointe de Caux Jusqu'à 80 % de subvention + Favoriser l'inclusion numérique des TPE au sein du territoire La Banque des Territoires propose une offre d'accompagnement pour favoriser l'inclusion numérique des TPE au sein du territoire. À cet effet, un AMI ( AuthorityRecurringEngineeringBanque des Territoires + Favoriser l'infiltration des eaux à la parcelle et favoriser la récupération des eaux pluviales des toitures et leur réutilisation Le Département d'Eure-et-Loir mène depuis le début des années 2000 une politique en faveur des Espaces Natures Sensibles. Propriétaire et gestionnaire de s AuthorityRecurringSubsidyConseil départemental d'Eure-et-Loir Jusqu'à 30 % de subvention + Favoriser l'innovation L’innovation est nécessaire pour apporter les réponses les plus pertinentes possibles aux défis climatiques et enjeux émergents des territoires. L’Agence de l’e AuthorityBusinessSubsidyAgence de l'eau Adour-Garonne Jusqu'à 50 % de subvention + Favoriser l'intermodalité aux points d'arrêts des transports en commun en site propre - Faciliter l'accès aux TCSP au moyen d'équipements favorables à l'intermodalité - Rendre les transports publics plus compétitifs et attractifs q AuthoritySubsidyConseil régional de Normandie + Favoriser l'intégration professionnelle des étudiants et des jeunes chercheurs Est considérée comme étudiant, toute personne effectuant des études post bac. *5 ans après la soutenance de thèse maximum Objectifs Le dispositif cible les doct AuthorityBusinessSubsidyConseil régional du Grand Est + Favoriser la conservation du patrimoine Opérations de conservation et / ou de restauration du patrimoine culturel, public et privé, mobilier et immobilier, protégé ou non au titre des Monuments Histor AuthorityBusinessRecurringSubsidyConseil départemental du Vaucluse Jusqu'à 80 % de subvention + Favoriser la coopération des acteurs du territoire La coopération a pour objectif de prolonger la stratégie de développement du territoire et de s'enrichir de l'expérience de partenaires, acquérir de n AuthorityBusinessRecurringSubsidyPays d'Épinal Cœur des Vosges (PETR/GAL) Jusqu'à 80 % de subvention + Favoriser la création des Maisons de Santé Pluri-professionnelles (MSP) ou de leurs annexes Le Département des Landes soutient, au titre de la solidarité territoriale, les projets d'investissement des collectivités, de leurs groupements et de leur AuthorityRecurringSubsidyConseil départemental des Landes Jusqu'à 20 % de subvention + Favoriser la création et le développement des Jardins Ouvriers et Familiaux (JOF) et des Jardins Partagés Favoriser la création et le développement des Jardins Ouvriers et Familiaux (JOF) et des Jardins Partagés en les accompagnant dans leurs projets d'investis AuthorityRecurringSubsidyConseil départemental de la Seine-Maritime Jusqu'à 30 % de subvention + Favoriser la création ou la modernisation des hébergements jacquaires Cette aide s'inscrit dans un objectif de tourisme durable, de mobilité douce et de promotion des activités respectueuses de l'environnement. Elle vise AuthorityRecurringSubsidyConseil départemental des Landes Jusqu'à 20 % de subvention + Favoriser la création ou la réhabilitation des piscines dans les Landes AuthorityRecurringSubsidyConseil départemental des Landes Jusqu'à 30 % de subvention + Favoriser la formation et l'insertion socioprofessionnelle dans le cadre de projets de restauration du patrimoine Vous souhaitez soutenir l'insertion et la formation professionnelle dans les métiers du patrimoine et favoriser la transmission des savoir-faire ? Via son AuthorityRecurringSubsidyFondation du Patrimoine + Favoriser la mise en place d’éco-pâturage sur les espaces publics Accompagner les collectivités qui souhaitent mettre en place l'éco-pâturage sur certains de leurs espaces verts (hors espaces naturels d'intérêt écolo AuthorityRecurringSubsidyConseil départemental de la Seine-Maritime Jusqu'à 30 % de subvention + Favoriser la médiation entre le secteur public et les entreprises, contribuer à leur développement économique et au développement des territoires Conseil AMONT et ingénierie de PROJET : Diagnostic économique pour permettre aux collectivités de disposer de données statistiques sur l'artisanat de leur AuthorityRecurringEngineeringChambre des métiers et de l'artisanat (CMA) Provence-Alpes-Côte d'Azur + Favoriser la plantation de haies Le Département du Calvados facilite la création ou la restauration de haies au travers d'aides aux collectivités, exploitants agricoles, associations et pa AuthorityRecurringSubsidyConseil départemental du Calvados Jusqu'à 70 % de subvention + Favoriser la présence d’un artiste ou d’une équipe artistique dans un lieu de diffusion culturelle et sur un territoire Contrairement aux résidences de création portées habituellement par les structures culturelles, ces résidences artistiques et culturelles n'entraînent pas AuthoritySubsidyConseil régional du Grand Est + Favoriser la préservation du patrimoine naturel Inciter à la mise en œuvre d'opérations de restauration du patrimoine paysager et environnemental et à préserver la biodiversité. AuthorityRecurringSubsidyConseil départemental de la Seine-Maritime Jusqu'à 50 % de subvention + Favoriser la reconstruction du patrimoine naturel et de la biodiversité par la plantation de végétaux (haies, bosquets, plantes messicoles et mellifères) Le Département d'Eure-et-Loir mène depuis le début des années 2000 une politique en faveur des Espaces Natures Sensibles. Propriétaire et gestionnaire de s AuthorityRecurringSubsidyConseil départemental d'Eure-et-Loir Jusqu'à 30 % de subvention + Favoriser la restructuration lourde et la rénovation thermique des logements sociaux ultramarins Une fraction du parc locatif social ultramarin est aujourd'hui inadaptée aux besoins actuels, et nécessite des travaux de rénovation thermique, tant pour l AuthorityBusinessRecurringSubsidyMinistère des Outre-mer + Favoriser la restructuration lourde et la rénovation thermique des logements sociaux ultramarins Une fraction du parc locatif social ultramarin est aujourd'hui inadaptée aux besoins actuels, et nécessite des travaux de rénovation thermique, tant pour l AuthorityBusinessRecurringSubsidyMinistère des Outre-mer + Favoriser la restructuration lourde et la rénovation thermique des logements sociaux ultramarins Une fraction du parc locatif social ultramarin est aujourd'hui inadaptée aux besoins actuels, et nécessite des travaux de rénovation thermique, tant pour l AuthorityBusinessRecurringSubsidyMinistère des Outre-mer + Favoriser la restructuration lourde et la rénovation thermique des logements sociaux ultramarins Une fraction du parc locatif social ultramarin est aujourd'hui inadaptée aux besoins actuels, et nécessite des travaux de rénovation thermique, tant pour l AuthorityBusinessRecurringSubsidyMinistère des Outre-mer + Favoriser la restructuration lourde et la rénovation thermique des logements sociaux ultramarins Une fraction du parc locatif social ultramarin est aujourd'hui inadaptée aux besoins actuels, et nécessite des travaux de rénovation thermique, tant pour l AuthorityBusinessRecurringSubsidyMinistère des Outre-mer + Favoriser la revitalisation, dynamisation ou restructuration des centres-villes et centres-bourgs landais Pour solliciter l’aide du Département dans le cadre du dispositif « revitalisation, dynamisation ou restructuration de son centre-ville ou centre-bourg », la co AuthorityRecurringSubsidyConseil départemental des Landes + Favoriser la réalisation de projets d’aménagement des points d’arrêt ferroviaires et routiers relevant de la compétence de la Région Ce dispositif correspond à l'harmonisation des dispositifs qui existaient précédemment dans les Régions Alsace et Lorraine et intègre un volet spécifique « AuthoritySubsidyConseil régional du Grand Est + Favoriser la réalisation des infrastructures de recharge des véhicules électriques (IRVE) Afin d’accélérer le développement de l’électromobilité sur son territoire, la Région s’engage à favoriser la réalisation des infrastructures de recharge des véh AuthorityRecurringSubsidyConseil régional d'Ile de France + Favoriser la récupération et l'utilisation des eaux pluviales des bâtiments publics existants Accompagner les investissements nécessaires à la récupération des eaux de pluie des toitures des bâtiments publics existants afin de favoriser les économies d&# AuthorityRecurringSubsidyConseil départemental de la Seine-Maritime Jusqu'à 30 % de subvention + Favoriser la réduction des pollutions phytosanitaires Accompagner les collectivités dans l'évolution nécessaire et réglementaire des pratiques de gestion des espaces publics et l'abandon progressif d' AuthorityRecurringSubsidyConseil départemental de la Seine-Maritime Jusqu'à 30 % de subvention + Favoriser la réussite étudiante en Nouvelle-Aquitaine Dans son périmètre de compétences, et en interaction constante avec les parties prenantes du territoire, notamment les acteurs régionaux de l’Enseignement Supér AuthorityRecurringSubsidyConseil régional de Nouvelle-Aquitaine + Favoriser la santé des sols forestiers Le dispositif « Santé des sols forestiers » vise à soutenir des projets territoriaux dédiés à la démonstration et la diffusion des pratiques favorables à la san AuthorityBusinessEngineeringADEME + Favoriser la végétalisation des cours d’écoles Aider les communes pour le réaménagement des cours d'écoles existantes en vue de l'adaptation au changement climatique : Mettre en place des îlots de AuthorityRecurringSubsidyConseil départemental de la Seine-Maritime Jusqu'à 30 % de subvention + Favoriser le consommer local (LEADER /Fiche action 3) Les objectifs sont multiples et visent à relocaliser une partie de la consommation locale renforcer l'économie de proximité du territoire et les circuits-c AuthorityBusinessRecurringSubsidyNord Haute-Marne (Syndicat mixte) + Favoriser le déploiement de services liés aux modes de déplacements doux DESCRIPTION DU DISPOSITIF Favoriser le déploiement de services liés aux modes de déplacements doux (piétons, personnes à mobilité réduite, rollers, tous types d AuthorityRecurringSubsidyConseil départemental de la Charente + Favoriser le développement de la pratique du vélo DESCRIPTION DU DISPOSITIF Favoriser le développement de la pratique du vélo, réduire les inégalités territoriales, générationnelles et sociales, homme/femme TAU AuthorityRecurringSubsidyConseil départemental de la Charente + Favoriser le développement des circulations cyclables Soutenir l'investissement pour : La réalisation d'études visant à l'élaboration d'un schéma territorial d'aménagements cyclables. La ré AuthorityRecurringSubsidyConseil départemental de la Seine-Maritime Jusqu'à 25 % de subvention + Favoriser le développement économique et l'emploi Depuis 2010, le Pays vit une profonde transformation de son tissu économique. Il s'appuyait sur une production agricole reconnue par les industriels, des u AuthorityBusinessRecurringSubsidyPloërmel - Cœur de Bretagne (PETR) Jusqu'à 50 % de subvention + Favoriser le renouvellement des générations en agriculture Nous soutenons les collectivités dans le renouvellement des générations en agriculture, en proposant des solutions adaptées pour faciliter l'installation d AuthorityRecurringEngineeringChambres d'agriculture + Favoriser le renouvellement et le reboisement de la forêt ligérienne en accompagnant les propriétaires forestiers a établir un diagnostic des parcelles à exploiter et à renouveler Une dynamique de reboisement s'est mise en place en Pays de la Loire ces dernières années sous l'impulsion de plusieurs politiques publiques qui se so AuthorityBusinessSubsidyConseil régional des Pays de la Loire + Favoriser le réemploi des emballages et des contenants La loi relative à la lutte contre le gaspillage et à l’économie circulaire ( Loi AGEC ), promulguée le 10 février 2020, et la loi portant lutte contre le dérègl AuthorityBusinessSubsidyADEME + Favoriser le sport et les loisirs pour tous (contrat départemental d'animation) BENEFICIAIRES Communautés de communes Communautés d'agglomérations Communes ou syndicats mixtes labellisés stations sports nature DESCRIPTION DU DISPOSITIF AuthorityRecurringSubsidyConseil départemental de la Charente + Favoriser les actions en faveur de la pratique du vélo Aujourd’hui, l’adaptation des territoires aux enjeux du changement climatique pousse le Département d'Eure-et-Loir à mobiliser les acteurs du territoire po AuthorityRecurringSubsidyConseil départemental d'Eure-et-Loir Jusqu'à 30 % de subvention + Favoriser les actions en faveur du Plan départemental des itinéraires de promenade et de randonnée (PDIPR) Aujourd’hui, l’adaptation des territoires aux enjeux du changement climatique pousse le Département d'Eure-et-Loir à mobiliser les acteurs du territoire po AuthorityRecurringSubsidyConseil départemental d'Eure-et-Loir Jusqu'à 30 % de subvention + Favoriser les aménagements urbains liés au bien-être : thermalisme, remise en forme et équipements touristiques des stations Une aide pourra être accordée pour la réalisation de travaux d'aménagement urbains liés au thermalisme ainsi que pour la création ou la modernisation d AuthorityRecurringSubsidyConseil départemental des Landes Jusqu'à 20 % de subvention + Favoriser les mobilités du quotidien : schémas, infrastructures, équipements et services NATURE DES PROJETS ÉLIGIBLES Réalisation d'un schéma directeur vélo ou d'un schéma directeur des mobilités actives Un schéma directeur vélo permet de AuthorityRecurringSubsidyConseil départemental de la Manche + Favoriser les projets d'aménagement des pôles d'échanges multimodaux La participation financière concerne les seules gares où convergent de nombreux modes de transports et plusieurs réseaux de transport (régional et/ou départemen AuthorityBusinessRecurringSubsidyConseil régional des Pays de la Loire + Favoriser les projets d'aménagement des pôles d'échanges multimodaux La participation financière concerne les seules gares où convergent de nombreux modes de transports et plusieurs réseaux de transport (régional et/ou départemen AuthorityBusinessRecurringSubsidyConseil régional des Pays de la Loire + Favoriser les recensements des indices de cavités souterraines ainsi que leurs mises à jour Subventionner les recensements des indices de cavités souterraines ainsi que leurs mises à jour menés par des bureaux d'études spécialisés, notamment dans AuthorityRecurringSubsidyConseil départemental de la Seine-Maritime Jusqu'à 70 % de subvention + Favoriser les équipements sociaux et médico-sociaux La mise en place de règlements d'intervention s'inscrit pleinement dans le projet AUDEVANT et notamment dans l'enjeu intitulé « les solidarités, AuthorityRecurringSubsidyConseil départemental de l'Aude Jusqu'à 80 % de subvention + Favoriser les établissements muséaux et les centres d'interprétation Le dispositif vise à favoriser les établissements muséaux et les centres d'interprétation répondant aux attentes du public en terme de qualité scientifique AuthorityIndividualRecurringSubsidyConseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur + favoriser les établissements muséaux et les centres d'interprétation Le dispositif vise à favoriser les établissements muséaux et les centres d'interprétation répondant aux attentes du public en terme de qualité scientifique AuthorityIndividualRecurringSubsidyConseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur + Favoriser l’accession sociale à la propriété Dans le contexte plus ou moins tendu que connaissent certaines régions, les ménages ont de moins en moins de possibilités d’accéder à la propriété et se voient AuthorityEngineeringÉtablissement public foncier local (EPFL) Doubs BFC + Favoriser l’accès des jeunes à l’enseignement supérieur Ce dispositif, initié par l’Education Nationale, vise à favoriser l’accès des jeunes à l’enseignement supérieur quel que soit leur milieu socio-culturel, en leu AuthorityRecurringSubsidyConseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur + Favoriser l’accès des jeunes à l’enseignement supérieur quel que soit leur milieu socio-culturel, en leur donnant les clés pour s’engager avec succès dans les filières d’excellence Ce dispositif, initié par l’Education Nationale, vise à favoriser l’accès des jeunes à l’enseignement supérieur quel que soit leur milieu socio-culturel, en leu AuthorityRecurringSubsidyConseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur + Favoriser l’accès à l’eau potable et l’assainissement via des actions internationales pour un projet porté par une collectivité L’agence de l’eau Loire-Bretagne soutient des actions internationales menées par des collectivités dans le cadre de projets de solidarité et de coopération. Ell AuthoritySubsidyAgence de l'Eau Loire-Bretagne Jusqu'à 70 % de subvention + Favoriser l’aménagement d’infrastructures cyclables hors agglomération pour la pratique du vélo au quotidien Ce dispositif vise à favoriser le développement de la pratique du vélo au quotidien, en particulier dans le cadre des déplacements domicile-travail, par l’accom AuthorityRecurringSubsidyConseil départemental de la Vendée Jusqu'à 80 % de subvention + Favoriser l’approche intégrée de l’eau à la bonne échelle territoriale Accompagner les territoires pour réduire leur vulnérabilité face au changement climatique est l’une des priorités de l’agence de l’eau Adour-Garonne. L’aide de AuthoritySubsidyAgence de l'eau Adour-Garonne Jusqu'à 80 % de subvention + Favoriser l’attractivité des formations sanitaires et sociales et le rayonnement international des établissements régionaux La Région a été sélectionnée pour piloter jusqu’en 2027 un projet Erasmus+ de mobilité européenne et internationale dans le but de favoriser l’attractivité AuthoritySubsidyConseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur +