Toutes les aides

Filtrez parmi des milliers d'aides publiques françaises (subventions, primes, crédits d'impôt, prêts) par cible, thématique, région et échéance.

3490 résultat(s) page 25/59
Favoriser la coopération des acteurs du territoire La coopération a pour objectif de prolonger la stratégie de développement du territoire et de s'enrichir de l'expérience de partenaires, acquérir de n CollectivitéEntrepriseRécurrenteSubventionPays d'Épinal Cœur des Vosges (PETR/GAL) Jusqu'à 80 % de subvention + Favoriser la création des Maisons de Santé Pluri-professionnelles (MSP) ou de leurs annexes Le Département des Landes soutient, au titre de la solidarité territoriale, les projets d'investissement des collectivités, de leurs groupements et de leur CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental des Landes Jusqu'à 20 % de subvention + Favoriser la création et le développement des Jardins Ouvriers et Familiaux (JOF) et des Jardins Partagés Favoriser la création et le développement des Jardins Ouvriers et Familiaux (JOF) et des Jardins Partagés en les accompagnant dans leurs projets d'investis CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental de la Seine-Maritime Jusqu'à 30 % de subvention + Favoriser la création ou la modernisation des hébergements jacquaires Cette aide s'inscrit dans un objectif de tourisme durable, de mobilité douce et de promotion des activités respectueuses de l'environnement. Elle vise CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental des Landes Jusqu'à 20 % de subvention + Favoriser la création ou la réhabilitation des piscines dans les Landes CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental des Landes Jusqu'à 30 % de subvention + Favoriser la formation et l'insertion socioprofessionnelle dans le cadre de projets de restauration du patrimoine Vous souhaitez soutenir l'insertion et la formation professionnelle dans les métiers du patrimoine et favoriser la transmission des savoir-faire ? Via son CollectivitéRécurrenteSubventionFondation du Patrimoine + Favoriser la mise en place d’éco-pâturage sur les espaces publics Accompagner les collectivités qui souhaitent mettre en place l'éco-pâturage sur certains de leurs espaces verts (hors espaces naturels d'intérêt écolo CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental de la Seine-Maritime Jusqu'à 30 % de subvention + Favoriser la médiation entre le secteur public et les entreprises, contribuer à leur développement économique et au développement des territoires Conseil AMONT et ingénierie de PROJET : Diagnostic économique pour permettre aux collectivités de disposer de données statistiques sur l'artisanat de leur CollectivitéRécurrenteIngénierieChambre des métiers et de l'artisanat (CMA) Provence-Alpes-Côte d'Azur + Favoriser la plantation de haies Le Département du Calvados facilite la création ou la restauration de haies au travers d'aides aux collectivités, exploitants agricoles, associations et pa CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental du Calvados Jusqu'à 70 % de subvention + Favoriser la présence d’un artiste ou d’une équipe artistique dans un lieu de diffusion culturelle et sur un territoire Contrairement aux résidences de création portées habituellement par les structures culturelles, ces résidences artistiques et culturelles n'entraînent pas CollectivitéSubventionConseil régional du Grand Est + Favoriser la préservation du patrimoine naturel Inciter à la mise en œuvre d'opérations de restauration du patrimoine paysager et environnemental et à préserver la biodiversité. CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental de la Seine-Maritime Jusqu'à 50 % de subvention + Favoriser la reconstruction du patrimoine naturel et de la biodiversité par la plantation de végétaux (haies, bosquets, plantes messicoles et mellifères) Le Département d'Eure-et-Loir mène depuis le début des années 2000 une politique en faveur des Espaces Natures Sensibles. Propriétaire et gestionnaire de s CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental d'Eure-et-Loir Jusqu'à 30 % de subvention + Favoriser la restructuration lourde et la rénovation thermique des logements sociaux ultramarins Une fraction du parc locatif social ultramarin est aujourd'hui inadaptée aux besoins actuels, et nécessite des travaux de rénovation thermique, tant pour l CollectivitéEntrepriseRécurrenteSubventionMinistère des Outre-mer + Favoriser la restructuration lourde et la rénovation thermique des logements sociaux ultramarins Une fraction du parc locatif social ultramarin est aujourd'hui inadaptée aux besoins actuels, et nécessite des travaux de rénovation thermique, tant pour l CollectivitéEntrepriseRécurrenteSubventionMinistère des Outre-mer + Favoriser la restructuration lourde et la rénovation thermique des logements sociaux ultramarins Une fraction du parc locatif social ultramarin est aujourd'hui inadaptée aux besoins actuels, et nécessite des travaux de rénovation thermique, tant pour l CollectivitéEntrepriseRécurrenteSubventionMinistère des Outre-mer + Favoriser la restructuration lourde et la rénovation thermique des logements sociaux ultramarins Une fraction du parc locatif social ultramarin est aujourd'hui inadaptée aux besoins actuels, et nécessite des travaux de rénovation thermique, tant pour l CollectivitéEntrepriseRécurrenteSubventionMinistère des Outre-mer + Favoriser la restructuration lourde et la rénovation thermique des logements sociaux ultramarins Une fraction du parc locatif social ultramarin est aujourd'hui inadaptée aux besoins actuels, et nécessite des travaux de rénovation thermique, tant pour l CollectivitéEntrepriseRécurrenteSubventionMinistère des Outre-mer + Favoriser la revitalisation, dynamisation ou restructuration des centres-villes et centres-bourgs landais Pour solliciter l’aide du Département dans le cadre du dispositif « revitalisation, dynamisation ou restructuration de son centre-ville ou centre-bourg », la co CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental des Landes + Favoriser la réalisation de projets d’aménagement des points d’arrêt ferroviaires et routiers relevant de la compétence de la Région Ce dispositif correspond à l'harmonisation des dispositifs qui existaient précédemment dans les Régions Alsace et Lorraine et intègre un volet spécifique « CollectivitéSubventionConseil régional du Grand Est + Favoriser la réalisation des infrastructures de recharge des véhicules électriques (IRVE) Afin d’accélérer le développement de l’électromobilité sur son territoire, la Région s’engage à favoriser la réalisation des infrastructures de recharge des véh CollectivitéRécurrenteSubventionConseil régional d'Ile de France + Favoriser la récupération et l'utilisation des eaux pluviales des bâtiments publics existants Accompagner les investissements nécessaires à la récupération des eaux de pluie des toitures des bâtiments publics existants afin de favoriser les économies d&# CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental de la Seine-Maritime Jusqu'à 30 % de subvention + Favoriser la réduction des pollutions phytosanitaires Accompagner les collectivités dans l'évolution nécessaire et réglementaire des pratiques de gestion des espaces publics et l'abandon progressif d' CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental de la Seine-Maritime Jusqu'à 30 % de subvention + Favoriser la réussite étudiante en Nouvelle-Aquitaine Dans son périmètre de compétences, et en interaction constante avec les parties prenantes du territoire, notamment les acteurs régionaux de l’Enseignement Supér CollectivitéRécurrenteSubventionConseil régional de Nouvelle-Aquitaine + Favoriser la santé des sols forestiers Le dispositif « Santé des sols forestiers » vise à soutenir des projets territoriaux dédiés à la démonstration et la diffusion des pratiques favorables à la san CollectivitéEntrepriseIngénierieADEME + Favoriser la végétalisation des cours d’écoles Aider les communes pour le réaménagement des cours d'écoles existantes en vue de l'adaptation au changement climatique : Mettre en place des îlots de CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental de la Seine-Maritime Jusqu'à 30 % de subvention + Favoriser le consommer local (LEADER /Fiche action 3) Les objectifs sont multiples et visent à relocaliser une partie de la consommation locale renforcer l'économie de proximité du territoire et les circuits-c CollectivitéEntrepriseRécurrenteSubventionNord Haute-Marne (Syndicat mixte) + Favoriser le déploiement de services liés aux modes de déplacements doux DESCRIPTION DU DISPOSITIF Favoriser le déploiement de services liés aux modes de déplacements doux (piétons, personnes à mobilité réduite, rollers, tous types d CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental de la Charente + Favoriser le développement de la pratique du vélo DESCRIPTION DU DISPOSITIF Favoriser le développement de la pratique du vélo, réduire les inégalités territoriales, générationnelles et sociales, homme/femme TAU CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental de la Charente + Favoriser le développement des circulations cyclables Soutenir l'investissement pour : La réalisation d'études visant à l'élaboration d'un schéma territorial d'aménagements cyclables. La ré CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental de la Seine-Maritime Jusqu'à 25 % de subvention + Favoriser le développement économique et l'emploi Depuis 2010, le Pays vit une profonde transformation de son tissu économique. Il s'appuyait sur une production agricole reconnue par les industriels, des u CollectivitéEntrepriseRécurrenteSubventionPloërmel - Cœur de Bretagne (PETR) Jusqu'à 50 % de subvention + Favoriser le renouvellement des générations en agriculture Nous soutenons les collectivités dans le renouvellement des générations en agriculture, en proposant des solutions adaptées pour faciliter l'installation d CollectivitéRécurrenteIngénierieChambres d'agriculture + Favoriser le renouvellement et le reboisement de la forêt ligérienne en accompagnant les propriétaires forestiers a établir un diagnostic des parcelles à exploiter et à renouveler Une dynamique de reboisement s'est mise en place en Pays de la Loire ces dernières années sous l'impulsion de plusieurs politiques publiques qui se so CollectivitéEntrepriseSubventionConseil régional des Pays de la Loire + Favoriser le réemploi des emballages et des contenants La loi relative à la lutte contre le gaspillage et à l’économie circulaire ( Loi AGEC ), promulguée le 10 février 2020, et la loi portant lutte contre le dérègl CollectivitéEntrepriseSubventionADEME + Favoriser le sport et les loisirs pour tous (contrat départemental d'animation) BENEFICIAIRES Communautés de communes Communautés d'agglomérations Communes ou syndicats mixtes labellisés stations sports nature DESCRIPTION DU DISPOSITIF CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental de la Charente + Favoriser les actions en faveur de la pratique du vélo Aujourd’hui, l’adaptation des territoires aux enjeux du changement climatique pousse le Département d'Eure-et-Loir à mobiliser les acteurs du territoire po CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental d'Eure-et-Loir Jusqu'à 30 % de subvention + Favoriser les actions en faveur du Plan départemental des itinéraires de promenade et de randonnée (PDIPR) Aujourd’hui, l’adaptation des territoires aux enjeux du changement climatique pousse le Département d'Eure-et-Loir à mobiliser les acteurs du territoire po CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental d'Eure-et-Loir Jusqu'à 30 % de subvention + Favoriser les aménagements urbains liés au bien-être : thermalisme, remise en forme et équipements touristiques des stations Une aide pourra être accordée pour la réalisation de travaux d'aménagement urbains liés au thermalisme ainsi que pour la création ou la modernisation d CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental des Landes Jusqu'à 20 % de subvention + Favoriser les mobilités du quotidien : schémas, infrastructures, équipements et services NATURE DES PROJETS ÉLIGIBLES Réalisation d'un schéma directeur vélo ou d'un schéma directeur des mobilités actives Un schéma directeur vélo permet de CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental de la Manche + Favoriser les projets d'aménagement des pôles d'échanges multimodaux La participation financière concerne les seules gares où convergent de nombreux modes de transports et plusieurs réseaux de transport (régional et/ou départemen CollectivitéEntrepriseRécurrenteSubventionConseil régional des Pays de la Loire + Favoriser les projets d'aménagement des pôles d'échanges multimodaux La participation financière concerne les seules gares où convergent de nombreux modes de transports et plusieurs réseaux de transport (régional et/ou départemen CollectivitéEntrepriseRécurrenteSubventionConseil régional des Pays de la Loire + Favoriser les recensements des indices de cavités souterraines ainsi que leurs mises à jour Subventionner les recensements des indices de cavités souterraines ainsi que leurs mises à jour menés par des bureaux d'études spécialisés, notamment dans CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental de la Seine-Maritime Jusqu'à 70 % de subvention + Favoriser les équipements sociaux et médico-sociaux La mise en place de règlements d'intervention s'inscrit pleinement dans le projet AUDEVANT et notamment dans l'enjeu intitulé « les solidarités, CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental de l'Aude Jusqu'à 80 % de subvention + Favoriser les établissements muséaux et les centres d'interprétation Le dispositif vise à favoriser les établissements muséaux et les centres d'interprétation répondant aux attentes du public en terme de qualité scientifique CollectivitéParticulierRécurrenteSubventionConseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur + favoriser les établissements muséaux et les centres d'interprétation Le dispositif vise à favoriser les établissements muséaux et les centres d'interprétation répondant aux attentes du public en terme de qualité scientifique CollectivitéParticulierRécurrenteSubventionConseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur + Favoriser l’accession sociale à la propriété Dans le contexte plus ou moins tendu que connaissent certaines régions, les ménages ont de moins en moins de possibilités d’accéder à la propriété et se voient CollectivitéIngénierieÉtablissement public foncier local (EPFL) Doubs BFC + Favoriser l’accès des jeunes à l’enseignement supérieur Ce dispositif, initié par l’Education Nationale, vise à favoriser l’accès des jeunes à l’enseignement supérieur quel que soit leur milieu socio-culturel, en leu CollectivitéRécurrenteSubventionConseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur + Favoriser l’accès des jeunes à l’enseignement supérieur quel que soit leur milieu socio-culturel, en leur donnant les clés pour s’engager avec succès dans les filières d’excellence Ce dispositif, initié par l’Education Nationale, vise à favoriser l’accès des jeunes à l’enseignement supérieur quel que soit leur milieu socio-culturel, en leu CollectivitéRécurrenteSubventionConseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur + Favoriser l’accès à l’eau potable et l’assainissement via des actions internationales pour un projet porté par une collectivité L’agence de l’eau Loire-Bretagne soutient des actions internationales menées par des collectivités dans le cadre de projets de solidarité et de coopération. Ell CollectivitéSubventionAgence de l'Eau Loire-Bretagne Jusqu'à 70 % de subvention + Favoriser l’aménagement d’infrastructures cyclables hors agglomération pour la pratique du vélo au quotidien Ce dispositif vise à favoriser le développement de la pratique du vélo au quotidien, en particulier dans le cadre des déplacements domicile-travail, par l’accom CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental de la Vendée Jusqu'à 80 % de subvention + Favoriser l’approche intégrée de l’eau à la bonne échelle territoriale Accompagner les territoires pour réduire leur vulnérabilité face au changement climatique est l’une des priorités de l’agence de l’eau Adour-Garonne. L’aide de CollectivitéSubventionAgence de l'eau Adour-Garonne Jusqu'à 80 % de subvention + Favoriser l’attractivité des formations sanitaires et sociales et le rayonnement international des établissements régionaux La Région a été sélectionnée pour piloter jusqu’en 2027 un projet Erasmus+ de mobilité européenne et internationale dans le but de favoriser l’attractivité CollectivitéSubventionConseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur + Favoriser l’implantation d’entrepreneurs sur votre territoire Vous souhaitez favoriser le développement économique et l'emploi sur votre territoire, en permettant aux entreprises de se développer et de recruter les co CollectivitéEntrepriseRécurrenteIngénierieChambres de commerce et d'industrie (CCI) + Favoriser l’intermodalité entre les différents modes de transports en commun - Faciliter les déplacements en transports en commun en incitant au transfert modal des automobilistes, - Créer des pôles d'échanges le long ou au terminus CollectivitéRécurrenteSubventionConseil régional de Normandie + Favoriser l’élaboration des projets territoriaux dans les domaines de la transformation écologique et de la cohésion sociale et territoriale Vous êtes un acteur du développement territorial (collectivité territoriale, EPL, syndicat, etc.) et vous souhaitez structurer vos projets territoriaux ? La Ban CollectivitéEntrepriseRécurrenteIngénierieBanque des Territoires + Favoriser un développement pérenne des sites touristiques exemplaires Vous êtes gestionnaire d'un site touristique emblématique, à fort potentiel de développement ou qui présente une urgence de préservation et vous souhaitez CollectivitéParticulierSubventionConseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur + Favoriser une gestion intégrée de l’eau en ville et dans les infrastructures de transport Votre besoin Alors que les villes rassemblent 80 % de la population française, la gestion de l'eau en milieu urbain est un enjeu majeur pour les collectivi CollectivitéRécurrenteIngénierieCerema + Favoriser une meilleure répartition entre les terres agricoles, la forêt, les espaces de nature ou de loisirs en accompagnant les communes sur la règlementation des boisements La réglementation des boisements est un outil d'aménagement du territoire mis à la disposition des communes ou des intercommunalités, financé intégralement CollectivitéRécurrenteIngénierieConseil départemental de la Haute-Loire + Favoriser une présence artistique dans les territoires - Education Artistique et Culturelle Soutenir une présence artistique dans les territoires. Cliquer ici pour télécharger le catalogue des aides du Département de la Haute-Loire (format pdf) CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental de la Haute-Loire + Favoriser une pêche durable et la restauration et la conservation des ressources biologiques aquatiques Il s'agira de : Favoriser une pêche durable et la restauration et la conservation des ressources biologiques aquatiques Encourager les activités aquacoles CollectivitéParticulierRécurrenteSubventionConseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur + Favoriser une pêche durable et la restauration et la conservation des ressources biologiques aquatiques Il s'agira de : Favoriser une pêche durable et la restauration et la conservation des ressources biologiques aquatiques Encourager les activités aquacoles CollectivitéParticulierRécurrenteSubventionConseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur +