Les aides

Aides en Provence-Alpes-Côte d'Azur

Les aides nationales plus celles propres à cette région.

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Optimiser la gestion patrimoniale de vos ouvrages portuaires et fluviaux Votre besoin : L'histoire et la complexité de votre patrimoine d'ouvrages ne vous permet pas d'en connaître précisément l'étendue et l' CollectivitéRécurrenteIngénierieCerema + Optimiser la tenue de compte des sociétés _________________________________________________________________ 🚩 Les financements décrits dans cette section respectent la réglementation relative aux aides EntrepriseRécurrenteSubventionBanque des Territoires + Optimiser la viabilité hivernale en s’adaptant au changement climatique Votre besoin : Le référentiel français en matière de viabilité hivernale (VH) repose principalement sur une doctrine datant des années 1990. Plusieurs évolution CollectivitéEntrepriseRécurrenteIngénierieCerema + Optimiser le financement de vos projets en impliquant les citoyens dans votre action publique locale L'aide consiste à financer les investissements à des conditions optimisées pour les porteurs de projet public, tout en impliquant les citoyens dans la fabr CollectivitéParticulierRécurrentePrêtVillyz Prêt jusqu'à 5000000 + Optimiser l’usage des réseaux de transports Votre besoin Le développement de nouveaux modes de gestion du trafic, dynamiques et innovants, et des équipements associés (notamment des systèmes d'inform CollectivitéRécurrenteIngénierieCerema + Organiser les mobilités en territoires peu denses Votre besoin : Votre territoire est en milieu rural ou péri-urbain ? Vous représentez une commune petite ou moyenne et avez besoin d'appui pour imaginer de CollectivitéRécurrenteIngénierieCerema + Organiser un Forum Entreprendre dans la Culture Qu'est-ce que l'entrepreneuriat culturel ? L'entrepreneuriat culturel désigne l'action d'entreprendre et de mener à bien une initiative CollectivitéRécurrenteSubventionMinistère de la Culture + Organiser une logistique durable dans le développement de vos "circuits courts" Votre besoin Les acteurs du monde agricole sont confrontés à une demande de plus en plus importante de circuits d'approvisionnement alimentaires plus durab CollectivitéRécurrenteIngénierieCerema + Ouvrir les portes de votre mairie aux télétravailleurs avec RuraConnect Travailler à la campagne est une chance, saisissez-la ! « Imaginez un monde dans lequel chaque professionnel, où qu'il soit en France, puisse trouver et ré CollectivitéParticulierRécurrenteIngénierieAssociation des Maires Ruraux de France - AMRF + Participer au label national Territoires, Villes et Villages Internet Le Label national Territoires, Villes et Villages Internet est une évaluation des politiques publiques numériques territoriales, unique en Europe. La marque ter CollectivitéParticulierRécurrenteIngénierieVilles Internet + Participer aux dépenses de fonctionnement des aires d’accueil des gens du voyage Accueil des gens du voyage sur les aires et accompagnement aux démarches. CollectivitéRécurrenteSubventionConseil départemental du Vaucluse + Participer à Erasmus sanitaire et social La Région a été sélectionnée pour piloter jusqu’en 2027 un projet Erasmus+ de mobilité européenne et internationale dans le but de favoriser l’attractivité CollectivitéRécurrenteSubventionConseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur + Participer à un appel à projet du Grand Plan d'Investissement _________________________________________________________________ 🚩 Les financements décrits dans cette section respectent la réglementation relative aux aides CollectivitéRécurrenteSubventionBanque des Territoires + Permettre aux élèves et jeunes de l'enseignement Professionnel de découvrir de nouveaux domaines d’application aux savoir-faire Ce parcours professionnel invite à la découverte de l’opéra. Il est proposé à l’ensemble des lycées professionnels, des CFA de la Région SUD, rattachés aux Acad CollectivitéRécurrenteSubventionConseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur + Permettre de financer l’achat et la plantation d’arbres, d’arbustes et arbrisseaux en milieu urbain La présence de la nature en milieu urbain est reconnue dans son rôle de préservation de la biodiversité, d'amélioration du cadre de vie, d'attractivit CollectivitéParticulierRécurrenteSubventionConseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur + Permettre à des personnes mentalement ou physiquement défaillantes de découvrir un monde auquel elles ne pensaient jamais avoir accès ‘La Mer’ constitue un facteur avéré d’inclusion et permet à des personnes mentalement ou physiquement défaillantes de découvrir un monde auquel elles ne pensaie CollectivitéParticulierRécurrenteSubventionConseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur + Placer le territoire de coopération sur une trajectoire de neutralité carbone et de transition écologique Interreg France - Suisse (2021-2027) est un programme de l’Union européenne cofinancé par le Fonds européen de développement régional (FEDER), la Confédération CollectivitéEntrepriseSubventionConseil régional de Bourgogne-Franche-Comté Jusqu'à 80 % de subvention + Planter des arbres dans votre commune L'Agence Études de la Direction Territoriale Seine-Nord de l'Office National des Forêts propose son expertise autour de l'arbre pour concevoir de CollectivitéRécurrenteIngénierieOffice national des forêts (ONF) + Porter des projets de développement variés en phase avec le Schéma interrégional du Massif des Alpes La CIMA s’inscrit dans une approche interrégionale qui détermine des orientations à l’échelle du massif des Alpes dans tous les secteurs d’activité à spécificit CollectivitéParticulierRécurrenteSubventionConseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur + Poste FONJEP Aide au financement d'un poste de salarié dans une association de jeunesse et d'éducation populaire. AssociationRécurrenteSubventionFONJEP / État (JEP) ~7 164 €/an par poste, pour 3 ans renouvelables + Poursuivre le maillage du territoire en bornes de recharge publique et développer des projets innovants réduisant l'impact du véhicule électrique sur le réseau Pour poursuivre le maillage du territoire en bornes de recharge publique et développer des projets innovants réduisant l'impact du véhicule électrique sur CollectivitéParticulierRécurrenteSubventionConseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur + Prendre en compte les enjeux et exigences de la RE 2020 dans ses projets de construction neuve (Formation) Description Le respect des engagements de la France pris dans la lutte contre le changement climatique, récemment réaffirmés dans la loi Energie-Climat, suppose CollectivitéParticulierRécurrenteIngénierieCerema + Prenez les bonnes décisions pour mettre en œuvre votre projet avec l’ingénierie d’aide à la décision Vous êtes une collectivité locale, un satellite ou opérateur des collectivités (EPL, syndicats, etc.) et vous souhaitez un appui pour prioriser vos projets et p CollectivitéEntrepriseRécurrenteIngénierieBanque des Territoires + Produire des données sur la qualité de l'environnement pour expertiser une situation Votre besoin : Vous désirez récolter des données sur la qualité de votre environnement et vous souhaitez bénéficier d'une assistance pour vous accompagner. CollectivitéRécurrenteIngénierieCerema + Profiter d’un accès illimité à tous les réseaux de transport en commun du territoire métropolitain Aix-Marseille-Provence, TER inclus En février 2018, la Région et la Métropole Aix-Marseille-Provence lancent le Pass Intégral Aix-Marseille-Provence. Pour 73 € par mois (ou 68 € par mois en formu CollectivitéRécurrenteSubventionConseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur + Promouvoir la culture et le savoir-faire alpins La CIMA s’inscrit dans une approche interrégionale qui détermine des orientations à l’échelle du massif des Alpes dans tous les secteurs d’activité à spécificit CollectivitéParticulierRécurrenteSubventionConseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur + Promouvoir la culture et les savoir-faire alpins La cohésion du massif des Alpes repose sur la reconstruction d’une culture commune alpine s’appuyant sur les patrimoines culturels typiques à l’arc alpin et dan CollectivitéParticulierRécurrenteSubventionConseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur + Promouvoir le développement économique du centre-ville en développant le commerce local ________________________________________________________________________ 🚩 Les financements décrits dans cette section respectent la réglementation relative au CollectivitéParticulierRécurrenteSubventionBanque des Territoires + Promouvoir mes réseaux de chaleur et multiplier les raccordements France Chaleur Urbaine est un service porté par le Ministère de la transition écologique qui vise à accélérer le développement des réseaux de chaleur. Dans un c CollectivitéEntrepriseRécurrenteIngénierieFrance Chaleur Urbaine, Ministères de l'Aménagement du territoire et de la Transition écologique + Proposer aux lycéens des manuels scolaires gratuits en version numérique, consultables sur tablette tactile La Région Sud met tout en oeuvre pour que les élèves bénéficient des meilleures conditions d’apprentissage et poursuit la transition numérique des établissement CollectivitéRécurrenteSubventionConseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur + Proposer aux maires des communes concernées et aux professionnels de santé une palette de dispositifs, d’aides et d’outils Pour proposer aux maires des communes concernées et aux professionnels de santé une palette de dispositifs, d’aides et d’outils, articulés autour de quatre vole CollectivitéRécurrenteSubventionConseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur + Proposer un appui juridique et financier aux petites collectivités Vous êtes une petite collectivité de moins de 5 000 habitants, ou une intercommunalité de moins de 50 000 habitants et vous vous posez des questions sur des suj CollectivitéParticulierRécurrenteIngénierieBanque des Territoires + Proposer un kit de lutte contre les déserts médicaux Face à la progression des déserts médicaux, qui n’épargne aujourd’hui aucune région française, l’exécutif régional souhaite renforcer sa politique de santé en s CollectivitéParticulierRécurrenteSubventionConseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur + Proposer à des porteurs de projets des locaux vacants dans les gares Participez à la dynamique économique de nos territoires en proposant des projets innovants et utiles au sein des petites et moyennes gares françaises. Sur l CollectivitéParticulierRécurrenteSubventionSNCF Gares et Connexions + Protéger des espaces agricoles, naturels et forestiers et la transparence du marché foncier rural Conseil amont : connaissance territoriale de la structure foncière et des dynamiques agricoles. Aide à la définition d'une stratégie foncière rurale Ingéni CollectivitéRécurrenteIngénierieSociété d'aménagement foncier et d'établissement rural (SAFER) Provence-Alpes-Côte d'Azur + Protéger par une offre de services sur mesure Vous souhaitez : Améliorer la sécurité du quotidien pour une meilleure qualité de vie au sein de votre territoire Engager votre commune dans une " sécurité CollectivitéRécurrenteSubventionDirection générale de la gendarmerie nationale (DGGN) + Protéger un immeuble ou un objet mobilier au titre des monuments historiques Protection d’un immeuble ou d’un objet mobilier au titre des monuments historiques Certains biens : immeubles ou objets mobiliers, présentent un intérêt histor CollectivitéEntrepriseRécurrenteSubventionMinistère de la Culture + Préparer un projet de maitrise foncière L'Établissement Public Foncier Local des territoires Oise et Aisne accompagne ses adhérents pour la mise en œuvre de projet d'acquisitions foncière en CollectivitéRécurrenteIngénierieÉtablissement public foncier local de l'Oise et Aisne (EPFLO) + Préparer un projet de rénovation énergétique Intégralement pris en charge par la Banque des Territoires, le Diagnostic énergétique des bâtiments publics s'adresse aux communes souhaitant : Rénover des CollectivitéRécurrenteIngénierieBanque des Territoires + Préserver et restaurer la biodiversité marine Pour une région à l’identité méditerranéenne et maritime profonde, la résilience face au changement climatique et la transition souhaitée vers un modèle de déve CollectivitéParticulierRécurrenteSubventionConseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur + Préserver et restaurer la biodiversité marine Pour une région à l’identité méditerranéenne et maritime profonde, la résilience face au changement climatique et la transition souhaitée vers un modèle de déve CollectivitéParticulierRécurrenteSubventionConseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur + Préserver l'autonomie et améliorer la qualité de vie des seniors - Innov'up Expérimentation Vieillir en bonne santé est un enjeu de taille. En France, les 60 ans et plus représentent aujourd'hui 1/4 de la population française, un chiffre qui devra CollectivitéEntrepriseRécurrenteSubventionBpifrance, Conseil régional d'Ile de France, Cap Digital + Préserver les milieux naturels remarquables et prévenir les risques d'incendie dans le cadre du dispositif « Guerre du feu » Pour les jeunes âgés de 18 à 25 ans, la Région Sud crée la Garde régionale forestière. Un dispositif qui s'inscrit dans le cadre du Plan climat, pour prése CollectivitéRécurrenteSubventionConseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur + Préserver, maintenir et restaurer les continuités écologiques Dans le contexte de changement climatique et plus généralement des changements globaux, les espaces naturels de Provence-Alpes-Côte d’Azur subissent des pressio CollectivitéParticulierRécurrenteSubventionConseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur + Prévenir et gérer les déchets de chantier du BTP - Anticiper pour s’engager dans l’économie circulaire (Formation) Description Les déchets du BTP représentent le principal flux de déchets de l'Union Européenne. Leurs prévention et gestion est en enjeu incontournable pou CollectivitéParticulierRécurrenteIngénierieCerema + Prévenir et gérer les risques naturels terrestres Votre besoin Le changement climatique amplifie l'intensité et la fréquence des phénomènes naturels, engendrant des problématiques majeures de sécurité et u CollectivitéRécurrenteIngénierieCerema + Prévenir les inondations Ambition écologique du projet financé Dans un objectif d’adaptation au changement climatique, le Fonds vert contribue à mieux protéger les territoires face aux CollectivitéRécurrenteSubventionMinistères de l'Aménagement du territoire et de la Transition écologique Jusqu'à 80 % de subvention + Prévenir les risques d'incendies de forêt et de végétation Ambition écologique du projet financé Le changement climatique contribue à accroître le risque d'incendie de forêt et de végétation dans les zones déjà suj CollectivitéRécurrenteSubventionMinistères de l'Aménagement du territoire et de la Transition écologique Jusqu'à 80 % de subvention + Prévenir les risques naturels en montagne : avalanches, mouvements de terrains, chutes de blocs, crues torrentielles… Expertise technique : observation et amélioration des connaissances ; étude pour des travaux de protection ; appui à la gestion de crise Conseil amont : mise à CollectivitéRécurrenteIngénierieOffice national des forêts (ONF) + Prêt Cohésion Territoriale pour la modernisation des infrastructures touristiques ________________________________________________________________________ 🚩 Les financements décrits dans cette section respectent la réglementation relative au CollectivitéEntrepriseRécurrentePrêtBanque des Territoires + Prêt d'honneur (Initiative France / Réseau Entreprendre) Prêt personnel à taux zéro, sans garantie, pour renforcer l'apport du créateur. EntreprisePrêtInitiative France / Réseau Entreprendre De ~3 000 à 50 000 € (jusqu'à 90 000 € pour les projets structurants), à 0 % + Recenser et cartographier les cavités souterraines Votre besoin La sécurisation de votre domaine public est au cœur de vos préoccupations et vous souhaitez faire les meilleurs choix en matière d'aménagement CollectivitéRécurrenteIngénierieCerema + Recruter et accueillir des conseillers numériques Cet appel à manifestation d'intérêt est lancé pour la première vague de candidatures des collectivités territoriales et leurs groupements au recrutement et CollectivitéParticulierRécurrenteSubventionAgence nationale de la cohésion des territoires (ANCT) + Recycler les friches Ambition écologique du projet financé La mobilisation des zones en friches dans les centres urbains et les périphériques des villes constitue un moyen de lutter CollectivitéParticulierRécurrenteSubventionMinistères de l'Aménagement du territoire et de la Transition écologique Jusqu'à 80 % de subvention + Redynamiser votre centre-ville ou centre-bourg et faciliter le démarrage de nouvelles activités commerciales dans des conditions sécurisantes pour les entrepreneurs Vous souhaitez redynamiser votre centre-ville ou centre-bourg et faciliter le démarrage de nouvelles activités commerciales dans des conditions sécurisantes pou CollectivitéParticulierRécurrenteSubventionConseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur + Rejoindre le groupement d'achat d'électricité Le groupement de commandes, dont Territoire d'énergie Var - Symielec est le coordonnateur, est constitué de 137 membres. Un accord-cadre, ayant pour objet CollectivitéEntrepriseJ-7SubventionTerritoire d'Energie Var - Symielec (TE83) + Relocaliser l'alimentation et valoriser les produits locaux Nous vous aidons à développer l'approvisionnement local et à animer des dynamiques territoriales avec les acteurs des filières alimentaires locales. Nous p CollectivitéParticulierRécurrenteIngénierieChambres d'agriculture + Rembourser l'achat de matériel à visée de prévention des risques Le dispositif s'adresse aux employeurs de moins de 50 affiliés Le remboursement est destiné au financement de tout type de matériel ayant trait à la préven CollectivitéParticulierRécurrenteSubventionCaisse nationale de retraites des agents des collectivités locales (CNRACL) Jusqu'à 80 % de subvention + Renaturer les villes et les villages Ambition écologique du projet financé Les zones urbanisées sont particulièrement sensibles aux effets du changement climatique (îlot de chaleurs, inondations, p CollectivitéParticulierRécurrenteSubventionMinistères de l'Aménagement du territoire et de la Transition écologique Jusqu'à 80 % de subvention + Rendre accessibles vos bâtiments, espaces publics et transports Votre besoin : Assurer l'accessibilité de la chaîne des déplacements renforce l'attractivité du territoire et répond à une exigence sociale croissante CollectivitéEntrepriseRécurrenteIngénierieCerema +