All grants

Filter thousands of French public grants (subsidies, bonuses, tax credits, loans) by audience, theme, region and deadline.

3490 result(s) page 11/59
Aménager les quartiers d’activités économiques, les espaces économiques, les friches et créer de l’immobilier collectif Favoriser la création ou l'extension des quartiers d'activités économiques, la requalification d'espace économique, la réhabilitation de friches AuthorityRecurringSubsidyConseil départemental du Vaucluse Jusqu'à 80 % de subvention + Aménager les sites de nature ordinaire Lors de sa séance du 5 février 2018, le Conseil départemental a approuvé la révision de son schéma départemental des espaces naturels sensibles et proposé de no AuthorityRecurringSubsidyConseil départemental du Calvados Jusqu'à 40 % de subvention + Aménager ou réhabiliter les aires d’accueil des gens du voyage, les aires de grand passage ainsi que les terrains familiaux locatifs NATURE DES PROJETS ÉLIGIBLES Tout projet visant à aménager ou réhabiliter les aires d'accueil des gens du voyage, les aires de grand passage ainsi que les AuthorityRecurringSubsidyConseil départemental de la Manche + Aménager ponctuellement le réseau routier communal ou intercommunal La mission consiste à apporter une aide, d'une part dans l'analyse des enjeux de circulation, et d'autre part dans la définition des besoins d&#0 AuthorityRecurringEngineeringConseil départemental du Tarn + Aménager une bibliothèque (mobilier) OPÉRATIONS CONCERNÉES Aménagement ou réaménagement mobilier d'une bibliothèque, signalétique. NIVEAU D'INTERVENTION OU DESCRIPTION DES INTERVENTIONS C AuthorityRecurringEngineeringConseil départemental de la Drôme + Aménager une voirie impliquant le réseau routier départemental Confrontés à des difficultés de circulation, la commune ou la communauté de communes peut être amenée à s'interroger sur la réalisation d'aménagements AuthorityRecurringEngineeringConseil départemental du Tarn + Analyser l'opportunité d'installer une production d'énergie renouvelable Une analyse d'opportunité consiste à étudier le potentiel de production d'énergie renouvelable sur un (ou plusieurs) élément(s) de patrimoine, que ce AuthorityRecurringEngineeringAssociation savoyarde pour le développement d'énergies renouvelables (ASDER) + Analyser les dynamiques de mon territoire L'ANCT propose aux acteurs des territoires des analyses territoriales et des outils produits par l'Observatoire des territoires : mise à disposition d AuthorityIndividualRecurringEngineeringAgence nationale de la cohésion des territoires (ANCT) + Analyser les pollutions et contaminants dans les bâtiments, terrains, plans d'eaux NIVEAU D'INTERVENTION OU DESCRIPTION DES INTERVENTIONS Contact téléphonique ou par mail Animation de réunion de sensibilisation Rendez-vous et visite sur s AuthorityRecurringEngineeringLa Drôme Laboratoire + Analyses environnementales OPÉRATIONS CONCERNÉES Prélèvements et analyses environnementales Nous réalisons des prélèvements et analyses d’eau, d’air, de sol et de biote dans le cadre : de AuthorityRecurringEngineeringConseil départemental de la Drôme + Analyses environnementales et maitrise des risques dans les bâtiments publics OPÉRATIONS CONCERNÉES Le laboratoire d’analyses TERANA accompagne les collectivités dans la surveillance de l’environnement, la maîtrise des risques sanitaires AuthorityRecurringEngineeringConseil départemental de la Drôme + Animation de la politique de l'eau OPÉRATIONS CONCERNÉES Sensibilisation & communications avec des temps de rencontre et d’échange Lettres d’information, veilles technique et réglementaire An AuthorityRecurringEngineeringConseil départemental de la Drôme + Animation des groupes d’action locale (GAL) 2021-2027 Dans le cadre des Contrats de développement et de transitions, la Région soutient l’animation nécessaire à la mise en œuvre des stratégies territoriales dans le AuthorityRecurringSubsidyConseil régional de Nouvelle-Aquitaine + ANIMATION TERRITORIALE SPORTS DE NATURE Objectif Soutenir les moyens d’animation nécessaires à la mise en œuvre des compétences sports de nature des territoires. Opérations éligibles Moyens humains né AuthorityRecurringSubsidyConseil départemental de la Drôme + Animer des actions collectives en matière d'économie circulaire et de déchets Contexte : La loi NOTRe a confié aux Régions l'élaboration du Plan Régional Prévention et de Gestion des Déchets (PRPGD) qui doit permettre d'atteindr AuthorityRecurringSubsidyConseil régional d'Occitanie + Animer des actions collectives ou au titre de l’écologie industrielle territoriale - Dépollution des industries et autres activités économiques non agricoles Dépollution des industries et autres activités économiques non agricoles : Animation des actions collectives ou au titre de l'écologie industrielle territo AuthorityBusinessRecurringSubsidyAgence de l'eau Seine Normandie Jusqu'à 40 % de subvention + Animer des actions collectives pour la dépollution des industries et autres activités économiques non agricoles Est éligible l'animation auprès des collectivités locales et des entreprises. Peut être au titre de l'écologie industrielle territoriale. AuthorityBusinessRecurringSubsidyAgence de l'eau Seine Normandie Jusqu'à 50 % de subvention + Animer des contrats de territoire et des contrats de partenariat L'animation stricto sensu consiste en l'affectation d'au moins une personne chargée de dynamiser, susciter, organiser, faire émerger et suivre le AuthorityBusinessRecurringSubsidyAgence de l'eau Seine Normandie Jusqu'à 50 % de subvention + Animer des SAGE (schémas d’aménagement et de gestion des eaux) L'agence de l'eau soutient l'élaboration des SAGE en participant au financement de l'animation et des études structurantes correspondantes. AuthorityBusinessRecurringSubsidyAgence de l'eau Seine Normandie Jusqu'à 70 % de subvention + Animer et communiquer pour la réduction des besoins en eau et des prélèvements dans le cadre d’opérations collectives L’agence de l’eau soutient les opérations collectives visant à encourager les pratiques économes en eau, à travers des campagnes d'information, des événeme AuthoritySubsidyAgence de l'Eau Loire-Bretagne Jusqu'à 50 % de subvention + Animer et mettre en réseau les acteurs de la politique de l'eau IL S’AGIT D’UNE MISSION D’ANIMATION DE RÉSEAUX D’ACTEURS, PARTAGE ET DIFFUSION DE LA CONNAISSANCE, INFORMATION / SENSIBILISATION GÉNÉRALE DE TOUS LES ACTEURS, F AuthorityRecurringEngineeringConseil départemental de la Drôme + Animer et structurer les filières agricoles L'animation et la structuration de filières agricoles en région Provence - Alpes - Côte d'Azur sont des enjeux majeurs puisque cela permet de mainteni AuthorityIndividualRecurringSubsidyConseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur + Animer les entreprises de votre territoire Vous souhaitez faire vivre votre centre-ville, revitaliser l'économie de proximité. Vous souhaitez développer le management de votre centre-ville, notammen AuthorityRecurringEngineeringChambres de commerce et d'industrie (CCI) + Animer les opérations d'assainissement non collectif Assainissement non collectif - Animation Est éligible : l'animation portée par une collectivité permettant de porter à la connaissance de la population du AuthorityRecurringSubsidyAgence de l'eau Seine Normandie + Animer un collectif [FORMATION] ​​Faire partie d’un groupe ou d’une équipe ne garantit pas une démarche collective. On peut être ensemble mais apprendre de différentes façons : en collaboratio AuthorityBusinessRecurringEngineeringRéseau Canopé : Atelier Canopé 71 Macon, Réseau Canopé : Direction territoriale Bourgogne : Franche-Comté, Réseau Canopé : Atelier Canopé 39 Lons-le-Saunier, Réseau Canopé : Atelier Canopé 25 Besançon, Réseau Canopé : Atelier Canopé 90 Belfort, Réseau Canopé : Atelier Canopé 89 Auxerre, Réseau Canopé : Atelier Canopé 70 Vesoul, Réseau Canopé : Atelier Canopé 58 Nevers, Réseau Canopé : Atelier Canopé 21 Dijon + Animer un plan d’actions de réduction des émissions de micropolluants L’agence de l’eau Loire-Bretagne aide financièrement l’animation du plan d’action de réduction des micropolluants afin d’assurer le portage du plan d’actions et AuthoritySubsidyAgence de l'Eau Loire-Bretagne Jusqu'à 50 % de subvention + Anticiper l'évolution des comportements de mobilité VOTRE BESOIN : Anticiper l'évolution des comportements de mobilité et prévoir l'impact d'un projet ou d'une politique de transport sont une AuthorityRecurringEngineeringCerema + Anticiper les mutations économiques Objectifs Meilleure prise en compte par l’ensemble des acteurs des enjeux relatifs à la Gestion des Emplois et des Parcours Professionnels ; Améliorer l’accès à AuthorityBusinessSubsidyDirection régionale de l’Economie, de l’Emploi, du Travail et des Solidarités (DREETS) : Normandie Jusqu'à 60 % de subvention + Appel à manifestation d'intérêt pour l’expérimentation d'ouverture de flottes en autopartage L’appel à structures volontaires vise à tester, dans le cadre de l’expérimentation nationale, l’ouverture de flotte auprès des salariés voire auprès des habitan AuthorityIndividualJ-28EngineeringADEME + Appel à manifestation d'intérêt Territoires de Santé La Banque des Territoires, en partenariat avec la Fédération des Elus des EPL, lance un appel à manifestation d’intérêt pour accompagner le développement de str BusinessSubsidyBanque des Territoires + Appel à projet "publics et pratiques artistiques" : Financer mon projet de pratique artistique Objectif L’appel à projet « Publics & pratiques artistiques » est destiné à : favoriser la rencontre entre des publics impliqués dans une pratique artistiqu AuthorityRecurringSubsidyConseil départemental de la Drôme + ADEME calls for projects (Heat Fund, Circular Economy…) ADEME aids for ecological transition projects of authorities and companies. AuthorityBusinessSupport / worksRecurringSubsidyADEME (national + directions régionales) Varies; Heat Fund ~€800M and Circular Economy ~€95M (2026 envelopes) + Appliquer les nouvelles règles sur la visibilité en conception routière (formation) Les règles de conception géométrique des infrastructures routières sont basées sur des fondements, généralement anciens, dont certains ont fait l'objet dep AuthorityRecurringEngineeringCerema + Apporter un soutien aux projets d'expérimentations - Collectivités - eXtrême Défi Logistique L’appel à projets (AAP) Expérimentations Collectivités de l’eXtrême Défi Logistique apporte un soutien aux projets d’expérimentations territorialisées de collab AuthorityBusinessSubsidyADEME + Apporter de la visibilité aux orientations à prendre pour soutenir la filière hydrogène en région Provence-Alpes-Côte d'Azur La dynamique européenne et nationale annonce l'hydrogène comme une solution pertinente à la décarbonation d'activité émettrice de gaz à effet de serre AuthorityIndividualRecurringSubsidyConseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur + Apporter un appui financier régional au fonctionnement des Parcs Naturels Régionaux mais également à la mise en oeuvre de certaines opérations relevant de leur charte En tant que membre des syndicats mixtes de gestion, la Région Pays de la Loire apporte son concours financier au fonctionnement des Parcs Naturels Régionaux (pa AuthorityBusinessRecurringSubsidyConseil régional des Pays de la Loire + Apporter un appui technique aux gestionnaires d’ouvrages de protection contre les inondations Votre besoin La sécurité et la fonctionnalité des ouvrages hydrauliques de protection contre les inondations sont au cœur de vos préoccupations et vous souhaite AuthorityRecurringEngineeringCerema + Apporter un conseil et un accompagnement à l'instruction des actes Le Département a décidé de créer, depuis le 1er janvier 2011, une agence départementale d’ingénierie aux collectivités (INGENIERIE70). INGENIERIE70, établisseme AuthorityRecurringEngineeringAgence technique départementale (ATD) INGENIERIE70 + Apporter un conseil et une assistance à maîtrise d'ouvrage aux collectivités Le Département a décidé de créer, depuis le 1er janvier 2011, une agence départementale d’ingénierie aux collectivités (INGENIERIE70). INGENIERIE70, établisseme AuthorityRecurringEngineeringAgence technique départementale (ATD) INGENIERIE70 + Apporter un conseil et une assistance à maîtrise d'ouvrage aux collectivités sous forme d'ingénierie publique L'Agence technique départementale propose ses compétences aux collectivités adhérentes pour du conseil technique et des missions d'ASSISTANCE A MAÎTRI AuthorityRecurringEngineeringAgence technique départementale de l'Yonne (ATD 89) + Apporter un soutien aux études d’idéation et de conception réalisées dans l’objectif de créer des solutions de logistique des premiers ou derniers kilomètres Dans le cadre de l'eXtrême Défi Logistique (XDL), cet AAP (Appel à projets) apporte un soutien aux études d’idéation et de conception réalisées dans l’obje AuthorityBusinessSubsidyADEME + Apporter un soutien technique et financier à des projets locaux et des stratégies territoriales en faveur du bocage et de l’agroforesterie Les acteurs ligériens (Région, Etat, Agence de l'eau Loire Bretagne, Office français de la biodiversité, ADEME et AFAC régionale) lancent un appel à projet AuthorityBusinessRecurringSubsidyConseil régional des Pays de la Loire, Directions départementales des territoires (DDT) + Apporter un éclairage sur les documents d'urbanisme et d'aménagement L'adhésion des acteurs de proximité aux décisions d'urbanisme est une des principales clés de succès d'une stratégie d'aménagement local. En AuthorityRecurringEngineeringChambres de commerce et d'industrie (CCI) + Apporter une aide à des projets de tous secteurs soutenus par les 5 Groupes d’action locale (GAL) franciliens Avec pour objectif le développement des zones rurales et périurbaines, LEADER apporte une aide à des projets de tous secteurs soutenus par les 5 Groupes d’actio AuthorityBusinessRecurringSubsidyConseil régional d'Ile de France + Apporter une aide à des projets de tous secteurs soutenus par les 5 Groupes d’action locale (GAL) franciliens Avec pour objectif le développement des zones rurales et périurbaines, LEADER apporte une aide à des projets de tous secteurs soutenus par les 5 Groupes d’actio AuthorityRecurringSubsidyConseil régional d'Ile de France + Apporter une ingénierie publique et une aide à la décision Au sens de l'article L 5511-1 du Code général des collectivités territoriales, Cantal Ingénierie & Territoires est un établissement public dénommé agen AuthorityRecurringEngineeringAgence technique départementale : Cantal Ingénierie & Territoires : CIT (ATD) + Apporter une solution d'accompagnement et renforcer notre engagement sur la transition énergétique AAP Photovoltaïques : Accompagnement des communes pour leurs projets photovoltaïques Subvention jusqu'à 30 % du plafond de dépenses éligibles maximum de 60 AuthorityJ-12SubsidyAides-territoires Jusqu'à 40 % de subvention + Apprendre à réaliser une Enquête Mobilité Certifiée Cerema (EMC²) - Formation DESCRIPTION : Les enquêtes ménages-déplacements alimentent les politiques publiques depuis la fin des années 1970. Initialement conçues pour les zones denses de AuthorityRecurringEngineeringCerema + Apprendre à utiliser les fichiers fonciers (Formation) Description Depuis 2009, le Cerema retraite, géolocalise et enrichit les Fichiers fonciers de la Direction Générale des Finances Publiques (Dgfip, données MAJIC AuthorityRecurringEngineeringCerema + Apprendre à utiliser les fichiers fonciers et DV3F (Formation) Description Le Cerema propose des formations pour les acteurs publics de l'aménagement du territoire pour apprendre à utiliser les fichiers fonciers et DV3 AuthorityRecurringEngineeringCerema + Approfondir la connaissance du territoire par un diagnostic territorial partagé Accompagner les collectivités dans la connaissance de leur territoire à travers la réalisation d'un diagnostic territorial transversal et multidisciplinair AuthorityRecurringEngineeringID77 + Approvisionnement en produits locaux avec la plateforme Agrilocal OPÉRATIONS CONCERNÉES Achat de denrées locales pour la restauration collective publique. NIVEAU D'INTERVENTION OU DESCRIPTION DES INTERVENTIONS Contact tél AuthorityRecurringEngineeringConseil départemental de la Drôme + Apprécier et maîtriser l’impact de vos projets sur la sécurité de la navigation et sur les voies d’eau Votre besoin : Vos projets d'aménagements, de travaux, d'installations en bord à voie d'eau et en cours d'eau, peuvent impacter la navigatio AuthorityBusinessRecurringEngineeringCerema + Appréhender les phénomènes hydrauliques dans les milieux maritimes ou fluviaux (via Modélisation numérique) Votre besoin Vous souhaitez mieux appréhender les phénomènes hydrauliques dans les milieux maritimes ou fluviaux et vous souhaitez bénéficier d'une assista AuthorityBusinessRecurringEngineeringCerema + Appuyer au montage d’un projet de conciergerie de territoire Conjointement par la Chambre Régionale de l'Economie Sociale et Solidaire et l'entreprise Let's Co, propose d'appuyer l'émergence de no AuthorityBusinessRecurringEngineeringChambre régionale de l'Economie Sociale et Solidaire (CRESS) d'Auvergne-Rhône-Alpes + Appuyer la gouvernance et la structuration de maîtrise d'ouvrage de projets structurants dans le domaine de l'eau Nature et montant de l'aide Appui à l'animation de sages Plafond de 45 0000 € /an pour le salaire et 5 000 € pour les frais de fonctionnement /an, étu AuthorityBusinessSubsidyConseil régional du Grand Est Jusqu'à 20 % de subvention + Appuyer le projet scientifique et culturel de la Villa 46 à Hanoï La Région lance un appel à manifestations d'intérêt dans le cadre du projet de coopération « Hanoï Villa 46 » pour un appui à l’élaboration d’un projet sci AuthorityRecurringSubsidyConseil régional d'Ile de France + Appuyer les collectivités dans la définition et la mise en oeuvre de leur projet d'urbanisme, d'aménagement, d'assainissement, d'eau, de voirie et d'ouvrage d'art Assistance technique, administrative et financière des collectivités pour la définition de leurs besoins, la conception et la mise en oeuvre des projets dans le AuthorityRecurringEngineeringAgence technique départementale de Meurthe et Moselle (ATD 54) + Appuyer les collectivités dans la définition et la mise en œuvre de leur projet architecturaux, d'urbanisme, d'aménagement, d'espaces publics, d'ouvrage d'art et des finances L'équipe de l'ADAC 37 est constituée d'architectes, de paysagistes, d'urbanistes, de juristes, de chargés de mission énergie et d'une s AuthorityRecurringEngineeringAgence Départementale d'Aide aux Collectivités (ADAC 37) + Appuyer les collectivités de montagne soumises à des risques émergents Ambition écologique du projet financé Le changement climatique a pour conséquence d'accélérer les transformations des zones de montagne et d'accroître AuthorityIndividualRecurringSubsidyMinistères de l'Aménagement du territoire et de la Transition écologique Jusqu'à 80 % de subvention +