Grants: Startup creation
1473 French public grants for startup creation: subsidies, tax credits, loans and bonuses, with amounts, deadlines and eligibility. Free, updated nightly.
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Réalisation de bâtiments et locaux spécifiques
OPÉRATIONS CONCERNÉES Restauration de bâtiments dans les centres anciens Construction de locaux commerciaux et tertiaires ou d’équipements pour les communes et
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Réaliser des actions, études et travaux par les moyens propres du maitre d'ouvrage - Etudes de maitrise d'oeuvre
La présente fiche arrête les dispositions relatives à la prise en charge et à la justification des actions, études et travaux réalisés par les moyens propres du
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Réaliser des actions, études et travaux par les moyens propres du maitre d'ouvrage - Etudes, prestations intellectuelles ou d'intérêt général
La présente fiche arrête les dispositions relatives à la prise en charge et à la justification des actions, études et travaux réalisés par les moyens propres du
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Réaliser des actions, études et travaux par les moyens propres du maitre d'ouvrage - Travaux
La présente fiche arrête les dispositions relatives à la prise en charge et à la justification des actions, études et travaux réalisés par les moyens propres du
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Réaliser des actions, études et travaux par les moyens propres du maitre d'ouvrages - Actions d'animation
La présente fiche arrête les dispositions relatives à la prise en charge et à la justification des actions, études et travaux réalisés par les moyens propres du
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Réaliser des actions, études et travaux par les moyens propres du maitre d'ouvrages - Actions de communication, sensibilisation, éducation
La présente fiche arrête les dispositions relatives à la prise en charge et à la justification des actions, études et travaux réalisés par les moyens propres du
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Réaliser des diagnostics et des conseils sur la santé animale, l'hygiène et la sécurité alimentaire en restauration collective
Mise à disposition, sur demande, d'une gamme complète de services pour accompagner les collectivités face à leurs obligations en matière de surveillance ép
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Réaliser des diagnostics territoriaux de l'ESS - Observatoire de l'ESS
La Chambre Régionale de l'Économie Sociale et Solidaire : CRESS - Auvergne-Rhône-Alpes a pour objet : La représentation du champ de l'Économie Sociale
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Réaliser des installations de méthanisation
L’aide de l’ADEME est apportée principalement sous forme de forfait de subvention par unité de capacité de production annuelle (€/MWh) : 45 €/MWh PCS (pouvoir c
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Réaliser des installations de production de chaleur biomasse/bois
L’ADEME invite les porteurs de projet à s’inscrire une démarche de type « EnRChoix », en privilégiant la sobriété, la mutualisation des moyens de production et
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Réaliser des petits travaux de rénovation énergétique sur patrimoine bâti communal
Le SDES participe financièrement aux petits travaux d'actions à faible investissement et gain rapide sur le patrimoine bâti de ses communes adhérentes. Act
Jusqu'à 75 % de subvention
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Réaliser des projets locaux en matière d'économie circulaire et de déchets
Contexte et objectifs : La loi NOTRe a confié aux Régions l'élaboration du Plan Régional Prévention et de Gestion des Déchets (PRPGD) qui doit permettre d&
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Réaliser des travaux connexes à l'aménagement foncier agricole forestier et environnemental (A.F.A.F.E)
Objectif Dans le cadre des opérations d'aménagement foncier agricole, forestier et environnemental, des travaux connexes sont réalisés pour rétablir les co
Jusqu'à 60 % de subvention
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Réaliser des travaux d'investissement sur l'éclairage public performant
A compter du 1er janvier 2026, la participation financière du SDES pour les travaux d'investissement pour l'éclairage public, est remplacée par la pri
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Réaliser des travaux d'économies d'énergie
Territoire d'Énergie Drôme - SDED propose un coup de pouce décisif pour vous faire passer à l'action. Lorsque les collectivités adhèrent à son service
Jusqu'à 50 % de subvention
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Réaliser des travaux de réduction des rejets macropolluants par traitement
Travaux visant la réduction des macropolluants (azote, carbone, phosphore) via l’amélioration/ la mise en place de systèmes de traitement ou de prétraitement en
Jusqu'à 50 % de subvention
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Réaliser des travaux de réduction des rejets micropolluants par traitement
Travaux visant la réduction des micropolluants via l’amélioration / la mise en place de systèmes de traitement ou de prétraitement en sortie du site de l’entrep
Jusqu'à 70 % de subvention
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Réaliser des travaux de réduction des rejets à la source
Travaux visant la réduction de la pollution au niveau du process, voire avant qu’elle n’arrive sur le site/ l’usine, afin d’éviter qu’elle ne soit envoyée vers
Jusqu'à 70 % de subvention
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Réaliser des travaux de rénovation batîmentaire
Aménager le patrimoine bâti des collectivités Objectifs : - gérer, optimiser les usages - améliorer les performances énergétiques - mettre en accessibilité - ma
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Réaliser des travaux de rénovation globale des bâtiments publics
Pour accompagner les collectivités dans la rénovation de leurs bâtiments et faciliter le passage à l’acte, le Syane lance le dispositif Sy’nergies : un kit tech
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Réaliser des travaux de rénovation énergétique du patrimoine bâti communal
Le SDES participe financièrement aux travaux d'investissement de rénovation énergétique du patrimoine bâti de ses communes adhérentes.
Jusqu'à 60 % de subvention
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Réaliser des économies d'énergie et d'eau sur votre patrimoine
Energies Solidaires porte plusieurs dispositifs de service public de la rénovation énergétique sur les Yvelines et accompagne les acteurs locaux au plus près de
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Réaliser des économies d'énergie sur votre patrimoine
Avec le Conseil Energie, le Syane accompagne les collectivités de Haute-Savoie dans leurs démarches de maitrise de l'énergie pour leur patrimoine bâti. Ave
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Réaliser des économies d'énergie sur votre éclairage public via un conseil en énergie partage (CEP)
Eclairage public : un gisement d'économies d'énergie. Pour aider les collectivités à rénover leurs installations, l'ADEME met à disposition plusi
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Réaliser des études de filières
L’agence de l’eau accompagne les études de filières (études d’opportunité technique et environnementale, études de faisabilité technico-économique, études de di
Jusqu'à 50 % de subvention
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Réaliser des études et travaux de gestion intégrée et durable des eaux pluviales en milieu urbanisé existant
L'Agence peut attribuer une participation financière aux activités économiques hors agricoles qui réalisent des études et travaux d'aménagements en mi
Jusqu'à 35 % de subvention
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Réaliser en interne des études gratuites pour les projets photovoltaïques
Réalisation des études pour les projets photovoltaïques. Ces notes d'opportunités ont pour objectif d'évaluer un potentiel, les coûts d'investiss
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Réaliser le diagnostic de l’appareil commercial de votre territoire
Vos opérations de revitalisation territoriale sont contraintes par divers facteurs tels que l'essor des zones commerciales périphériques, la diminution de
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Réaliser les audits énergétiques du patrimoine communal
Conseil en Énergie partagé (CEP) Les collectivités peuvent faire appel au Te61 pour auditer un ou plusieurs de leurs bâtiments publics. Le conseiller réalise un
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Réaliser les projets d'investissements des grandes villes - Dotation grandes villes
Dans un esprit de contractualisation, aider les villes à réaliser leurs projets d'investissements liés à leur charge particulière de centralités vis à vis
Jusqu'à 20 % de subvention
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Réaliser son Atlas des Zones d’Activités Économiques
Pour être en conformité avec la loi Climat & Résilience, les établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) doivent produire un inventaire de l
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Réaliser un audit énergétique sur patrimoine bâti communal
Le SDES fait réaliser et finance pour le compte de ses communes adhérentes qui le souhaitent un ou plusieurs audits énergétiques sur leur patrimoine bâti.
Jusqu'à 50 % de subvention
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Réaliser un bilan énergétique du patrimoine communal
Accompagner dans la transition énergétique Dispositif d'accompagnement : Conseil en Energie Partagé (CEP) Objectif: - établir un inventaire du patrimoine c
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Réaliser un diagnostic agricole de territoire
OPÉRATIONS CONCERNÉES Diagnostic agricole préalable à l'élaboration du PLU ou PLUI ou de tout autre projet d'aménagement. NIVEAU D'INTERVENTION O
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Réaliser un diagnostic du parc d'éclairage public communal
Le SDES fait réaliser et finance pour le compte des communes adhérentes qui le souhaitent un diagnostic de leur parc d'éclairage public. Ce diagnostic à po
Jusqu'à 60 % de subvention
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Réaliser un diagnostic du potentiel de déploiement de l’hydrogène sur votre territoire
Aide - « Réalisez un diagnostic du potentiel de déploiement de l'hydrogène sur votre territoire », mis en place par l'ADEME Objectif : Une subvention
Jusqu'à 70 % de subvention
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Réaliser un diagnostic ou des travaux dans le domaine de l’énergie
Moselle Agence Technique est une filiale du Département dont l'objet est d'apporter aux collectivités et aux EPCI adhérentes qui le demandent une assi
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Réaliser un diagnostic pour évaluer votre niveau de maturité en cybersécurité et définir un plan d’actions
Vous vous interrogez sur la capacité de votre organisation à faire face aux cyberattaques ? Réalisez un diagnostic pour évaluer votre niveau de maturité en cybe
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Réaliser un plan de gestion de haie
En cohérence avec les dispositifs d'aide aux haies bocagères et à la filière bois énergie, le Département s'engage dans la promotion de Plans de gesti
Jusqu'à 70 % de subvention
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Réaliser un Schéma Directeur d'Aménagement Lumière (SDAL) du parc d'éclairage public
Le SDES fait réaliser et finance pour le compte des collectivités adhérentes à la compétence éclairage public qui le souhaitent, un Schéma Directeur d'Amén
Jusqu'à 100 % de subvention
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Réaliser un Schéma Directeur Immobilier (SDI) et établir sa stratégie patrimoniale globale
Appui à l’établissement d’un document stratégique fixant les orientations d’aménagement et de développement du patrimoine immobilier de la collectivité. Le SDI
Jusqu'à 40 % de subvention
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Réaliser un schéma directeur Réseau de chaleur
Votre besoin Le concept de schéma directeur s'inscrit dans une démarche d'anticipation dont l'objectif est d'aider chaque maître d'ouvr
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Réaliser une Enquête Mobilité Certifiée Cerema (EMC²) sur votre territoire
Votre besoin La mobilité, enjeu incontournable du territoire, se construit et s'organise à partir de données fiables. Les Enquêtes Mobilité Certifiées Cere
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Réaliser une étude d'implantation commerciale
L'attractivité de votre territoire passe par un développement coordonné et équilibré entre votre centre-ville et vos zones commerciales périurbaines. Mener
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Réaliser une étude de faisabilité d'un projet d'aménagement d'ensemble pour accompagner les collectivités dans leur démarche prospective
Accompagner les collectivités dans leur réflexion amont sur un projet d'aménagement.
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Réaliser une étude de revitalisation de centre-bourg, centre-ville, quartier, projet de territoire
NATURE DES PROJETS ÉLIGIBLES Réalisation d'étude de revitalisation de centre-bourg, centre-ville, quartier, établissement d'un projet de territoire. M
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Réaliser une étude sur-mesure de l'activité économique
Vous devez réaliser un état des lieux de l'économie et de certains secteurs d'activité de votre territoire ? Vous souhaitez optimiser l'attractiv
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Réalisez un projet de récupération de chaleur fatale avec l’aide du Fonds Chaleur de l’ADEME
L’ADEME subventionne via le Fonds Chaleur les installations de récupération de chaleur fatale en fonction de conditions techniques : Quantité de chaleur récupér
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Réduction des pollutions et des pressions et études préalables aux travaux (études)
Études permettant de définir les travaux de réduction de pollution (études d’acceptabilité du milieu récepteur, études diagnostics, études de faisabilité et d’a
Jusqu'à 50 % de subvention
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Réduire la production de déchets ménagers et assimilés
Le SDED 52 dispose depuis le 1er janvier 2023 d'un programme local de prévention des déchets ménagers et assimilés qui poursuit plusieurs objectifs à l
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Réduire les obstacles à la frontière franco-suisse
Interreg France - Suisse (2021-2027) est un programme de l’Union européenne cofinancé par le Fonds européen de développement régional (FEDER), la Confédération
Jusqu'à 80 % de subvention
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Réduire les pollutions agricoles
L'agence de l’eau aide la réduction des pollutions agricoles, en priorité sur les aires d’alimentation des captages prioritaires et ressources stratégiques
Jusqu'à 70 % de subvention
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Réduire les pollutions des activités industrielles et artisanales
La réduction des pollutions industrielles et artisanales est un objectif essentiel de l’agence de l’eau Adour-Garonne pour préserver la qualité de l'eau. P
Jusqu'à 80 % de subvention
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Référencer des offres d’accompagnement en RSE
Dans le cadre de la feuille de route Néo Terra et des éco-socio-conditionnalités des aides, la Région Nouvelle-Aquitaine lance un Appel à Manifestation d’Intérê
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Référencer des offres d’accompagnement en RSE
Dans le cadre de la feuille de route Néo Terra et des éco-socio-conditionnalités des aides, la Région Nouvelle-Aquitaine lance un Appel à Manifestation d’Intérê
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Référencer les Labels RSE
Dans le cadre de la feuille de route Néo Terra et des éco-socio-conditionnalités des aides, la Région Nouvelle-Aquitaine lance un Appel à Manifestation d’Intérê
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Réhabiliter et construire des bâtiments publics
Créée en 2014, l'ATD 88, Agence Technique Départementale des Vosges, offre une ingénierie de proximité aux élus vosgiens afin de mener à bien leurs projets
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Réinventer l'école de demain
Le Cerema et la Banque des Territoires lancent un programme d'accompagnement expérimental à destination des communes rurales des Hauts-de-France, pour fair
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Réinvestir, protéger, valoriser le patrimoine bâti du Pays d'Auge dans ses dimensions culturelles et énergétiques
Le patrimoine bâti du Pays d’Auge est un marqueur fort de son identité, image d’Épinal de la Normandie. Ce patrimoine fait aujourd’hui face à un enjeu de conser
Jusqu'à 80 % de subvention
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Rémunérer les stagiaires de la formation professionnelle
Vous êtes en recherche d'emploi non indemnisé par France Travail et vous souhaitez suivre une formation pour élever vos compétences ? Avec la Rémunération
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