Grants for Business
Innovation, hiring, startups, digital, transition.
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Financer les études et investissements structurants pour la gestion des déchets en Outre-mer et Corse
Pour prendre en compte les spécificités en matière de gestion des déchets dans les Outre-mer et en Corse, l’ADEME peut aider les études, puis les investissement
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Financer les études préalables pour les opérations globales de valorisation de sites patrimoniaux
L'accompagnement financier de ces opérations a pour but de favoriser l'émergence de projets viables. Ces études ont pour objectif d'analyser les
Jusqu'à 25 % de subvention
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Financer les études relatives à la mise en œuvre ou à la définition des réseaux de chaleur ou de froid
Aide - « Études de réseaux de chaleur et de froid », mis en place par l'ADEME Objectif : Réaliser ou étendre un réseau de chaleur et/ou de froid liant des
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Financer l’acquisition de véhicules à motorisation décarbonée
________________________________________________________________________ 🚩 Les financements décrits dans cette section respectent la réglementation relative au
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Financer l’apprentissage tout au long de la vie
_________________________________________________________________ 🚩 Les financements décrits dans cette section respectent la réglementation relative aux aides
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Financer l’immobilier de santé et médico-social
_________________________________________________________________ 🚩 Les financements décrits dans cette section respectent la réglementation relative aux aides
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Financer l’immobilier d’entreprise et d’aménagement au sein des territoires
________________________________________________________________________ 🚩 Les financements décrits dans cette section respectent la réglementation relative au
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Financer l’immobilier industriel
Pour soutenir la relocalisation industrielle en France, la Banque des Territoires accompagne les industriels et investisseurs, les entreprises publiques locales
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Financer l’industrie locale avec le Prêt Gaïa Territorial
________________________________________________________________________ 🚩 Les financements décrits dans cette section respectent la réglementation relative au
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Financer un portage de foncier agricole
_________________________________________________________________ 🚩 Les financements décrits dans cette section respectent la réglementation relative aux aides
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Financer une assistance à maîtrise d’ouvrage pour une chaufferie biomasse
Aide - « Financement d'une assistance à maîtrise d'ouvrage pour une chaufferie biomasse », mis en place par l'ADEME Objectif : l'ADEME avec
Jusqu'à 70 % de subvention
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Financer une dépense exceptionnelle au moyen d'un découvert bancaire dans un compte courant
La Banque des Territoires a développé des solutions d'autorisation de découvert pour les aider les organisations et les entreprises à soutenir l'activ
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Financer une opération d’archéologie programmée terrestre/subaquatique ou sous-marine
Les opérations d'archéologie programmée visent à étudier, suivant des objectifs de recherche scientifique, des sites et vestiges non menacés par des projet
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Financer une étude de faisabilité de récupération de chaleur fatale
Aide - « Financement d'une étude de faisabilité de récupération de chaleur fatale », mis en place par l'ADEME Objectif : avant d'investir dans un
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Financer vos opérations situées dans les quartiers prioritaires de la politique de la ville avec le prêt PRU (QPV)
________________________________________________________________________ 🚩 Les financements (investissements et prêts) décrits dans cette section respectent le
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Financer vos projets d'investissement grâce au mécénat (dons d'entreprises et de particuliers)
Financer vos projets grâce au mécénat de votre territoire Le mécénat citoyen permet aux porteurs de projets d'intérêt général de mobiliser les entreprises
Jusqu'à 100 % de subvention
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Financer vos projets de construction, rénovation et transformation des bâtiments éducatifs
________________________________________________________________________ 🚩 Les financements décrits dans cette section respectent la réglementation relative au
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Financer vos projets en faveur de la cohésion sociale et territoriale
________________________________________________________________________ 🚩 Les financements décrits dans cette section respectent la réglementation relative au
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Financer vos projets en zone rurale (LEADER)
LEADER, c’est l’acronyme de « Liaison Entre Actions de Développement de l’Économie Rurale ». C’ est un dispositif européen sous l’autorité de la Région Sud, qui
Jusqu'à 90 % de subvention
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Financer votre diagnostic énergétique afin de mettre en évidence les solutions de réduction des consommations d’énergie de vos serres
Face au défi climatique et à la volatilité du prix des énergie fossiles, maîtriser son énergie et envisager la substitution de ses consommations résiduelles d&#
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Financer votre raccordement à un Réseau de chaleur
Dans le cadre de la transition énergétique, le Gouvernement encourage activement le développement de modes de chauffage alimentés par des énergies renouvelables
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Financer votre étude de faisabilité, étape nécessaire avant d'investir dans la conception d'une installation solaire thermique
L’ADEME invite les porteurs de projet à s’inscrire une démarche de type « EnR'Choix », en privilégiant la sobriété, la mutualisation des moyens de producti
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FONDS IAE INNOV 26 : fonds départemental de soutien a l’innovation et à la mutualisation du secteur de l’insertion par l’activité économique
Objectif Accompagner et soutenir financièrement les réorganisations, les mutualisations entre structures d’insertion par l’activité économique (SIAE), les proje
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Fonds local pour l’adaptation en Guadeloupe (FLAG) 2.0
Le FLAG, un dispositif de financement pour l’adaptation Le Fonds local pour l’adaptation en Guadeloupe (FLAG) est un dispositif de financement créé par l’ADEME
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FONDS SOCIAL EUROPEEN + : Détachement de travailleurs : renforcer la coopération administrative et l'accès à l'information
FSE+ - Fonds Social Européen - 2021-2027. 4 millions d'euros. Budget total de l’appel : 4 millions d'euros Montant de la subvention : en
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FONDS SOCIAL EUROPEEN + : Détachement de travailleurs : renforcer la coopération administrative et l'accès à l'information
FSE+ - Fonds Social Européen - 2021-2027. 4 millions d'euros. Budget total de l’appel : 4 millions d'euros Montant de la subvention : en
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FONDS SOCIAL EUROPEEN + : Promouvoir l'entrepreneuriat inclusif
FSE+ - Fonds Social Européen - 2021-2027. 1,5 million d'euros. Budget total de l'appel : 1,5 million d'euros Montant de la subventi
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FONDS SOCIAL EUROPEEN + : Promouvoir l'entrepreneuriat inclusif
FSE+ - Fonds Social Européen - 2021-2027. 1,5 million d'euros. Budget total de l'appel : 1,5 million d'euros Montant de la subventi
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Former des conseillers mobilité - Programme du Réseau Mob'In
Le conseil en mobilité pour l'insertion s'affirme comme la fonction pivot des parcours et actions de mobilité inclusive sur les territoires. Mob'
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Former les citoyens de demain à une gestion durable et concertée de l’eau
Interventions pédagogiques en milieu scolaire, périscolaire et extrascolaire visant la préservation des milieux aquatiques, de la biodiversité aquatique, de la
Jusqu'à 85 % de subvention
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France Num : Digital diagnostic
Free digital diagnostic to help small businesses go digital.
Free diagnostic (digitalisation aids vary by region)
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Fédérer des acteurs et des projets pour une valorisation raisonnée de la ressource forêt
Qu’est-ce que le LEADER ? LEADER (Liaison Entre Actions de Développement de l’Economie Rurale) est un programme Européen qui s’inscrit dans le second pilier de
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Fédérer le réseau des acteurs du patrimoine régional
Patrimoine Aurhalpin, association régionale pour la sensibilisation et la valorisation de tous les patrimoines en Auvergne-Rhône-Alpes, a pour vocation de fédér
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Fédérer les accompagnements en amont de projets de construction, architecture, urbanisme, énergie, paysage et environnement, culture
L'Union régionale des CAUE (URCAUE) regroupe les CAUE volontaires de la région concernée. Elle a pour mission de : représenter et promouvoir les CAUE de sa
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Fédérer les acteurs locaux autour d'une démarche partagée de valorisation du patrimoine (LEADER /Fiche action 4)
Les objectifs sont multiples et visent à valoriser le patrimoine du territoire dans le cadre d'une démarche collective renforcer l'appropriation des p
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Bpifrance guarantee (bank loan guarantee)
Public guarantee covering part of your bank loan's risk.
Covers up to 60% of the loan (€2M risk cap per borrower)
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Garantir la qualité et l'accessibilité des services de proximité sur l'ensemble du territoire du Pays d'Auge
Le vieillissement de la population, l’exode des jeunes et l’installation massive de nouveaux ménages (couples avec ou sans enfants) dans le Pays d’Auge font éme
Jusqu'à 80 % de subvention
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Garantir les opérations financières et les projets importants
_________________________________________________________________ 🚩 Les financements décrits dans cette section respectent la réglementation relative aux aides
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Garantir ses opérations en sécurisant ses transactions
La Banque des Territoires accompagne les acteurs de l'habitat social, les EPL et les professions juridiques en sécurisant leurs opérations financières. L&#
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Gouvernance innovante, observations environnementales et solutions numériques à l'appui du Green Deal
volet 1
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Gérer la ressource en eau, une approche quantitative
Cette délibération présente les principes d’intervention et les objectifs de l’Agence en matière de gestion de la ressource en eau dans un contexte de changemen
Jusqu'à 70 % de subvention
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Gérer les cours d'eau et prévenir les inondations
Aider les maitres d'ouvrages agissant au niveau des bassins versants départementaux à assumer les missions leur incombant en matière de gestion intégrée de
Jusqu'à 80 % de subvention
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Gérer les eaux de pluies dès la conception des projets d'urbanisme et d'aménagement urbain avec des solutions fondées sur la nature
Infiltration des pluies courantes à fortes en favorisant la biodiversité et la bioclimatisation de la ville, déconnexion des eaux pluviales pour réduire les pol
Jusqu'à 80 % de subvention
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Gérer les habilitations en ligne
Grâce au service de Banque en Ligne CDC-Net, vous pouvez gérer les habilitations des collaborateurs ayant accès aux comptes professionnels de votre office, de v
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Gérer quantitativement la ressource en eau - Recharge artificielle des nappes
Améliorer nos connaissances et développer l'expérimentation pour mieux anticiper et préparer l'avenir Limiter notre dépendance à l'eau, préserver
Jusqu'à 80 % de subvention
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Gérer ses comptes (EPL)
Pour accompagner les EPL d'aménagement et de gestion, la Banque des Territoires a développé un service de banque en ligne sécurisé et simplifié. Nos soluti
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Habiter, se déplacer et travailler sur le territoire
Sur le territoire, les trajets effectués par les habitants en particulier les trajets domicile-travail sont majoritairement réalisés en voiture. A l'heure
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HORIZON EUROPE - BATTERIES et ENERGIE - 2027
Horizon Europe - 2021-2027. Horizon Europe - Pilier 2 - Problématiques mondiales et compétitivité industrielle - 2021-2027. 227,60 millions d'euros.
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HORIZON EUROPE - Action gérée indirectement par la CETC (2026) - 2026
Horizon Europe - 2021-2027. Horizon Europe - Pilier 3 - Europe innovante - 2021-2027. 56,2 millions d'euros. Budget total de l'appel : 56,2 m
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HORIZON EUROPE - Appel 01 - deux étapes (2027) - 2027
Horizon Europe - 2021-2027. Horizon Europe - Pilier 2 - Problématiques mondiales et compétitivité industrielle - 2021-2027. 28 millions d'euros. B
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HORIZON EUROPE - Appel 01 - une seule étape - 2027
Horizon Europe - 2021-2027. Horizon Europe - Pilier 2 - Problématiques mondiales et compétitivité industrielle - 2021-2027. 261,8 millions d'euros.
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HORIZON EUROPE - Appel 01 - une étape - 2026
Horizon Europe - 2021-2027. Horizon Europe - Pilier 2 - Problématiques mondiales et compétitivité industrielle - 2021-2027. 210 millions d'euros.
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HORIZON EUROPE - Appel 02 - deux étapes - 2027
Horizon Europe - 2021-2027. Horizon Europe - Pilier 2 - Problématiques mondiales et compétitivité industrielle - 2021-2027. 35 millions d'euros. B
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HORIZON EUROPE - Appel 02 - une étape (2027) - 2027
Horizon Europe - 2021-2027. Horizon Europe - Pilier 2 - Problématiques mondiales et compétitivité industrielle - 2021-2027. 182,85 millions d'euros.
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HORIZON EUROPE - Appel 04 - une seule étape - 2026
Horizon Europe - 2021-2027. Horizon Europe - Pilier 2 - Problématiques mondiales et compétitivité industrielle - 2021-2027. 23 millions d'euros. B
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HORIZON EUROPE - Appel conjoint entre la nouvelle facilité « Bauhaus européen » et la mission « Pacte pour les sols en Europe » - 2027
Horizon Europe - 2021-2027. 15 millions d'euros. Budget total de l'appel : 15 millions d'euros Montant de la subvention : environ 7,50
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HORIZON EUROPE - BATTERIES et MOBILITE - 2026
Horizon Europe - 2021-2027. Horizon Europe - Pilier 2 - Problématiques mondiales et compétitivité industrielle - 2021-2027. 263 millions d'euros.
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HORIZON EUROPE - BATTERIES et MOBILITÉ - 2027
Horizon Europe - 2021-2027. Horizon Europe - Pilier 2 - Problématiques mondiales et compétitivité industrielle - 2021-2027. 53 millions d'euros. B
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HORIZON EUROPE - Cluster 1 - Santé (Étape unique - 2027/2) - 2027
Horizon Europe - 2021-2027. Horizon Europe - Pilier 2 - Problématiques mondiales et compétitivité industrielle - 2021-2027. 81,5 millions d'euros.
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HORIZON EUROPE - Culture, créativité et société inclusive 2026 - 2026
Horizon Europe - 2021-2027. Horizon Europe - Pilier 2 - Problématiques mondiales et compétitivité industrielle - 2021-2027. 298,50 millions d'euros.
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