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Participer à l'adaptation et à la résilience environnementale Cette aide a pour objectif de répondre aux enjeux suivants : faire de la transition énergétique un levier de développement économique du territoire soutenir la AuthorityBusinessEngineeringCentre Ouest Aveyron (PETR) Jusqu'à 64 % de subvention + Participer à l'aménagement du mobilier et de l'équipement des bibliothèques/médiathèques Aménagement mobilier des bibliothèques/médiathèques permettant de valoriser la mise en espace des collections et la fonctionnalité des locaux. Le pourcentage d& AuthorityRecurringSubsidyConseil départemental du Vaucluse Jusqu'à 50 % de subvention + Participer à un appel à projet du Grand Plan d'Investissement _________________________________________________________________ 🚩 Les financements décrits dans cette section respectent la réglementation relative aux aides AuthorityRecurringSubsidyBanque des Territoires + Participer à un Atelier rural d’urbanisme (ARU) L'ARU un collectif technique intervenant gratuitement dans les domaines de l'urbanisme et du paysage. Animé par le PNR des Volcans d'Auvergne, il AuthorityRecurringEngineeringParc naturel régional des VOLCANS d'AUVERGNE (PNR) + Permettre de financer l’achat et la plantation d’arbres, d’arbustes et arbrisseaux en milieu urbain La présence de la nature en milieu urbain est reconnue dans son rôle de préservation de la biodiversité, d'amélioration du cadre de vie, d'attractivit AuthorityIndividualRecurringSubsidyConseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur + Permettre une offre d'alimentation de qualité, accessible à tous, et soutenir une production agricole durable Valoriser une agriculture locale et durable au service d’une alimentation de qualité accessible à tous OBJECTIF STRATEGIQUE : Renforcer l’ancrage local des prod AuthorityBusinessEngineeringGAL Seine-Eure Jusqu'à 80 % de subvention + Placer le territoire de coopération sur une trajectoire de neutralité carbone et de transition écologique Interreg France - Suisse (2021-2027) est un programme de l’Union européenne cofinancé par le Fonds européen de développement régional (FEDER), la Confédération AuthorityBusinessSubsidyConseil régional de Bourgogne-Franche-Comté Jusqu'à 80 % de subvention + Planifier la préservation de la biodiversité aquatique Opérations visées : Etat des lieux, diagnostics territoriaux et analyses prospectives, schémas directeurs, plans d’action, plans de gestion, … Sont exclues les AuthorityBusinessRecurringSubsidyOffice de l'eau Réunion Jusqu'à 80 % de subvention + Planter des arbres dans votre commune L'Agence Études de la Direction Territoriale Seine-Nord de l'Office National des Forêts propose son expertise autour de l'arbre pour concevoir de AuthorityRecurringEngineeringOffice national des forêts (ONF) + Porter des projets de développement variés en phase avec le Schéma interrégional du Massif des Alpes La CIMA s’inscrit dans une approche interrégionale qui détermine des orientations à l’échelle du massif des Alpes dans tous les secteurs d’activité à spécificit AuthorityIndividualRecurringSubsidyConseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur + Poursuivre le maillage du territoire en bornes de recharge publique et développer des projets innovants réduisant l'impact du véhicule électrique sur le réseau Pour poursuivre le maillage du territoire en bornes de recharge publique et développer des projets innovants réduisant l'impact du véhicule électrique sur AuthorityIndividualRecurringSubsidyConseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur + PPPA : Promouvoir le tourisme durable (Sentiers de Grande Randonnée) PPPA - Projets Pilotes et Actions Préparatoires - 2021-2027. 1,5 million d'euros. Budget total de l’appel : 1,5 million d'euros Montant de l AuthorityIndividualJ-1SubsidyCommission européenne + PPPA : Terminaux utilisateurs innovants pour le service européen de communication satellite sécurisée (2026) PPPA - Projets Pilotes et Actions Préparatoires - 2021-2027. 20 millions d'euros. Budget total de l'appel : 20 millions d'euros Montant AuthorityJ-1SubsidyCommission européenne + Prendre en compte les enjeux environnementaux dans les sports de nature Accompagnement des collectivités dans l'analyse et la prise en compte des enjeux environnementaux (paysage, milieux naturels, propriété et usages de l' AuthorityRecurringEngineeringConseil départemental du Tarn + Prendre en compte les enjeux et exigences de la RE 2020 dans ses projets de construction neuve (Formation) Description Le respect des engagements de la France pris dans la lutte contre le changement climatique, récemment réaffirmés dans la loi Energie-Climat, suppose AuthorityIndividualRecurringEngineeringCerema + Produire des données sur la qualité de l'environnement pour expertiser une situation Votre besoin : Vous désirez récolter des données sur la qualité de votre environnement et vous souhaitez bénéficier d'une assistance pour vous accompagner. AuthorityRecurringEngineeringCerema + Produire des logements L'EPF Hauts de France contribue à répondre aux besoins en logements en recyclant le foncier nécessaire à leur production. L'établissement intervient a AuthorityRecurringEngineeringÉtablissement Public Foncier des Hauts-de-France (EPF) + PROGRAMME JUSTICE : Appel à propositions pour des subventions d'action destinées à soutenir des projets transnationaux dans les domaines de la justice en ligne, des droits des victimes et des droits procéduraux (2026) JUST - Programme Justice -2021-2027. 9,4 millions d'euros. Budget total de l'appel : 9,4 millions d'euros Montant de la subvention : en AuthorityIndividualJ-51SubsidyCommission européenne + Programmer et suivre une opération de réparation d’ouvrage d’art Votre besoin Un ouvrage d'art est unique par sa typologie, son exploitation et son environnement. Une approche globale de l'opération de réparation es AuthorityIndividualRecurringEngineeringCerema + Projets structurants accélérateurs de transitions Par sa politique d’aménagement du territoire la Région entend soutenir le développement de tous les territoires. Elle s’engage ainsi dans l’accompagnement de pr AuthorityRecurringSubsidyConseil régional de Nouvelle-Aquitaine + Promouvoir des solutions de mobilité à forts co-bénéfices qualité de l’air et santé en Occitanie - Dépôt Cet AMI a pour objet de soutenir financièrement des projets qui permettront de promouvoir des solutions de mobilité à forts co-bénéfices qualité de l’air et san AuthorityBusinessSubsidyADEME + Promouvoir l'agritourisme et l'écotourisme L'aide LEADER est un financement des projets qui développe le territoire du GAL. Elle consiste aussi en un accompagnement des porteurs de projet pour le mo AuthorityIndividualRecurringSubsidyGroupe d'action locale (GAL) Nord et Centre de Mayotte Jusqu'à 100 % de subvention + Promouvoir l'efficience, la sobriété et les économies d'eau en agriculture Promouvoir l’efficience, la sobriété et les économies d’eau en agriculture, grâce notamment à la transition agroécologique. Améliorer la gestion collective et l AuthoritySubsidyAgence de l'eau Adour-Garonne Jusqu'à 70 % de subvention + Promouvoir la culture et le savoir-faire alpins La CIMA s’inscrit dans une approche interrégionale qui détermine des orientations à l’échelle du massif des Alpes dans tous les secteurs d’activité à spécificit AuthorityIndividualRecurringSubsidyConseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur + Promouvoir la culture et les savoir-faire alpins La cohésion du massif des Alpes repose sur la reconstruction d’une culture commune alpine s’appuyant sur les patrimoines culturels typiques à l’arc alpin et dan AuthorityIndividualRecurringSubsidyConseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur + PROMOUVOIR LA FILIERE FORET-BOIS AUPRES DU GRAND PUBLIC Objectifs La stratégie départementale a pour ambition de conforter la filière bois locale dans les transitions en cours, de maintenir une activité économique en AuthorityRecurringSubsidyConseil départemental de la Drôme + Promouvoir les sports de nature au titre du PDESI des Landes L'inscription d'un espace, d'un site ou d'un itinéraire au PDESI 40 fait figure d'opportunité au service des porteurs de projet qui sou AuthorityRecurringSubsidyConseil départemental des Landes Jusqu'à 70 % de subvention + Promouvoir mes réseaux de chaleur et multiplier les raccordements France Chaleur Urbaine est un service porté par le Ministère de la transition écologique qui vise à accélérer le développement des réseaux de chaleur. Dans un c AuthorityBusinessRecurringEngineeringFrance Chaleur Urbaine, Ministères de l'Aménagement du territoire et de la Transition écologique + Promouvoir un développement territorial sobre et résilient La crise du Covid-19 a mis en exergue la forte capacité de résilience collective des habitants et acteurs du Pays de Ploërmel. Les unités économiques, agricoles AuthorityBusinessSubsidyPloërmel - Cœur de Bretagne (PETR) Jusqu'à 80 % de subvention + Promouvoir une gestion durable des services d'assainissement L'agence de l’eau soutient la réduction des pollutions domestiques en promouvant une gestion durable des services d'assainissement. Elle accompagne le AuthoritySubsidyAgence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse Jusqu'à 80 % de subvention + Promouvoir une vie culturelle et sportive créative et la valorisation du patrimoine Le territoire du Bessin en Virois est riche - d'un dynamisme culturel qui s’illustre par une augmentation du nombre d’initiatives locales, - d'un patr AuthorityBusinessRecurringSubsidyConseil départemental du Calvados Jusqu'à 80 % de subvention + Protéger des espaces agricoles, naturels et forestiers et la transparence du marché foncier rural Conseil amont : connaissance territoriale de la structure foncière et des dynamiques agricoles. Aide à la définition d'une stratégie foncière rurale Ingéni AuthorityRecurringEngineeringSociété d'aménagement foncier et d'établissement rural (SAFER) Provence-Alpes-Côte d'Azur + Protéger les captages - Assistance technique départementale ou missions boues L'objectif est d'accompagner les maîtres d'ouvrage dans des démarches visant à maintenir ou à reconquérir la qualité des eaux brutes des captages AuthorityRecurringSubsidyAgence de l'eau Seine Normandie Jusqu'à 50 % de subvention + Protéger les captages - Indemniser les servitudes prescrites par les DUP des captages L'objectif est d'accompagner les maîtres d'ouvrage dans des démarches visant à maintenir ou à reconquérir la qualité des eaux brutes des captages AuthorityBusinessRecurringSubsidyAgence de l'eau Seine Normandie Jusqu'à 80 % de subvention + Protéger les captages d'eau potable L’Agence agit pour protéger la ressource en eau et améliorer la qualité de l’eau brute captée face aux impacts du changement climatique. Eau potable | Agence de AuthorityBusinessSubsidyAgence de l'eau Adour-Garonne Jusqu'à 80 % de subvention + Préparer et simuler le raccordement de vos nouvelles installations Enedis propose une simulation en ligne, afin de visualiser l'impact du raccordement de nouvelles installations ! Ce dispositif a pour objectif de vous perm AuthorityRecurringEngineeringENEDIS + Préparer le territoire aux enjeux climatiques de demain La stratégie du GAL spécifique à cet appel à projets - « Préparer le territoire aux enjeux climatiques de demain » La stratégie de la fiche action n°3 du progra AuthorityBusinessSubsidyGAL Castelroussin-Valençay Jusqu'à 60 % de subvention + Préparer un projet de rénovation énergétique Intégralement pris en charge par la Banque des Territoires, le Diagnostic énergétique des bâtiments publics s'adresse aux communes souhaitant : Rénover des AuthorityRecurringEngineeringBanque des Territoires + Préserver et dynamiser un maillage de centres-bourgs vivants, structures de la ruralité ligérienne - Ingénierie et aménagement de l'espace public et mobilité active CONTEXTE ET DESCRIPTIF DU DISPOSITIF Cet appel à projets s'inscrit dans le cadre du programme LEADER Loire 2023-2027, qui a pour objectif de favoriser la t AuthorityBusinessEngineeringGAL Loire Jusqu'à 80 % de subvention + Préserver et reconquérir la qualité des ressources en eau dans les aires d’alimentation des captages Vous souhaitez mener à bien un projet visant à améliorer la qualité des ressources en eau pour l’alimentation en eau potable ? Bénéficiez de l’aide régionale : AuthorityBusinessSubsidyConseil régional du Grand Est + Préserver et restaurer la biodiversité marine Pour une région à l’identité méditerranéenne et maritime profonde, la résilience face au changement climatique et la transition souhaitée vers un modèle de déve AuthorityIndividualRecurringSubsidyConseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur + Préserver et restaurer la biodiversité marine Pour une région à l’identité méditerranéenne et maritime profonde, la résilience face au changement climatique et la transition souhaitée vers un modèle de déve AuthorityIndividualRecurringSubsidyConseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur + Préserver et restaurer les milieux naturels Le Département mène depuis le début des années 2000 une politique en faveur des Espaces Natures Sensibles. Propriétaire et gestionnaire de sites remarquables, i AuthorityRecurringSubsidyConseil départemental d'Eure-et-Loir Jusqu'à 30 % de subvention + Préserver et valoriser des espèces et des espaces naturels A travers son Schéma Départemental des Espaces Naturels (SDEN) le Département des Pyrénées Orientales a identifié un réseau d’une centaine d’espaces naturels pr AuthorityRecurringSubsidyConseil Départemental des Pyrénées Orientales + Préserver et valoriser le patrimoine naturel et culturel dans le Massif du Jura Le Massif du Jura connaît des changements climatiques impactant son patrimoine naturel et donc son développement économique et social, basé sur ce patrimoine. D AuthorityBusinessRecurringSubsidyConseil régional de Bourgogne-Franche-Comté Jusqu'à 60 % de subvention + Préserver la qualité de la ressource en eau des captages et points de prélèvements pour l'alimentation en eau potable L'objectif est d'assurer l'approvisionnement permanent du service public de l'eau potable par une eau de qualité satisfaisante et en quantit AuthorityBusinessRecurringAdvanceAgence de l'eau Seine Normandie Jusqu'à 100 % de subvention + Préserver les milieux naturels : Fonds NAture - Nouvelle-Aquitaine Territoire Uni pour Restaurer nos Ecosystèmes Face aux défis croissants liés à la dégradation des écosystèmes, la Fondation du patrimoine et la Région Nouvelle-Aquitaine se sont associées pour 3 ans (2025-2 AuthorityRecurringSubsidyConseil régional de Nouvelle-Aquitaine + Préserver les milieux naturels remarquables et prévenir les risques d'incendie dans le cadre du dispositif « Guerre du feu » Pour les jeunes âgés de 18 à 25 ans, la Région Sud crée la Garde régionale forestière. Un dispositif qui s'inscrit dans le cadre du Plan climat, pour prése AuthorityRecurringSubsidyConseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur + Préserver les milieux naturels situés sur le domaine public des collectivités Dans le cadre global de la stratégie départementale pour la biodiversité, l'objectif est d'aider les collectivités à préserver les milieux naturels si AuthorityRecurringSubsidyConseil départemental de l'Aude Jusqu'à 35 % de subvention + Préserver les zones humides De part les nombreuses fonctions qu’elles assurent, les zones humides se trouvent à la croisée des enjeux liés à la protection de la ressource en eau et des esp AuthorityRecurringEngineeringConseil Départemental des Pyrénées Orientales + Préserver voire restaurer les habitats naturels exceptionnels de Méditerranée Cadre d'intervention régional en faveur de l'environnement maritime Le littoral méditerranéen de la région constitue un atout formidable d'attrac AuthorityBusinessRecurringSubsidyConseil régional d'Occitanie Jusqu'à 30 % de subvention + Préserver, maintenir et restaurer les continuités écologiques Dans le contexte de changement climatique et plus généralement des changements globaux, les espaces naturels de Provence-Alpes-Côte d’Azur subissent des pressio AuthorityIndividualRecurringSubsidyConseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur + Préserver, valoriser et gérer durablement le patrimoine naturel du Pays d'Auge Le Pays d’Auge se distingue par la qualité́ et la diversité́ de son patrimoine naturel : bocages, prairies, forêts, littoral, faune, flore, ressources en eau, e AuthorityBusinessRecurringSubsidyConseil départemental du Calvados Jusqu'à 80 % de subvention + Prévenir la perte d'autonomie des résidents en EHPAD L'objectif de cet appel à projets est de prévenir la perte d'autonomie des résidents en EHPAD. Nature des projets éligibles Les critères d'attrib AuthorityRecurringSubsidyConseil départemental de la Manche + Prévenir les impacts des activités maritimes et littorales dans une démarche d'économie circulaire La pêche et l’aquaculture contribuant aux déchets générés, le GALPA a un rôle à jouer en favorisant la transition vers une économie circulaire. Ce type d’économ AuthorityBusinessSubsidyGALPA Fécamp & Côte d'Albâtre Jusqu'à 80 % de subvention + Prévenir les risques naturels majeurs - Fonds de Prévention des Risques Naturels Majeurs (FPRNM) Le risque naturel majeur est la conséquence d'un aléa d'origine naturelle dont les effets peuvent mettre en jeu un grand nombre de personnes, occasion AuthorityIndividualRecurringSubsidyMinistères de l'Aménagement du territoire et de la Transition écologique, Direction Générale de la Prévention des Risques (DGPR) + Questionner l’organisation interne de votre collectivité et optimiser, mutualiser les ressources Vous souhaitez mener une réflexion sur l’organisation interne de votre collectivité et optimiser, mutualiser les ressources. L'Agence vous propose : Un con AuthorityRecurringEngineeringAgence départementale Aveyron Ingénierie + Reconvertir des stations de moyennes montagnes dans le Massif du Jura Le Massif du Jura connaît des changements climatiques impactant son patrimoine naturel et donc son développement économique et social, basé sur ce patrimoine. D AuthorityBusinessRecurringSubsidyConseil régional de Bourgogne-Franche-Comté Jusqu'à 60 % de subvention + Recycler les friches Ambition écologique du projet financé La mobilisation des zones en friches dans les centres urbains et les périphériques des villes constitue un moyen de lutter AuthorityIndividualRecurringSubsidyMinistères de l'Aménagement du territoire et de la Transition écologique Jusqu'à 80 % de subvention + Redynamiser les communes via des démarches participatives : logements collectifs innovants, concertation nouvelles formes urbaines, éco mobilité 1.1/ Création et développement de nouvelles formes d'habitat pour des logements collectifs innovants : Etude, expertise, projet de recherche, action d' AuthorityBusinessSubsidyGAL LEADER Ardèche Jusqu'à 80 % de subvention +