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Renforcer l'habitabilité du territoire Habiter sur un territoire dépasse les dimensions domestique (manger, dormir) et économique (travailler). Les autres aspects de la vie en société varient en fonc AuthorityBusinessRecurringSubsidyPloërmel - Cœur de Bretagne (PETR) Jusqu'à 50 % de subvention + Renforcer l'équilibre économique des écosystèmes hydrogène par l’usage mobilité Ce dispositif vise à renforcer l’équilibre économique des projets de stations de distribution d’hydrogène pour la mobilité lourde s’inscrivant dans la stratégie AuthorityRecurringSubsidyConseil régional de Nouvelle-Aquitaine + Renforcer la coopération pour mutualiser les moyens et révéler les opportunités du territoire La coopération constitue l'un des principes fondamentaux du programme LEADER ; elle représente un des éléments essentiels de valeur ajoutée en matière de d AuthorityBusinessRecurringSubsidyGAL Alsace Centrale Jusqu'à 80 % de subvention + Renforcer la filière TLC : textile, linge de maison, chaussures La Région entend proposer un soutien financier en investissement aux acteurs locaux dont les projets structurants permettraient de consolider l’écosystème régio AuthorityRecurringSubsidyConseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur + Renforcer la mobilité au plus près des territoires, en améliorant la desserte des lycées et des îles de loisirs La Région renforce la mobilité au plus près des territoires, en améliorant la desserte des lycées et des îles de loisirs. AuthorityRecurringSubsidyConseil régional d'Ile de France + Renforcer la protection des bâtiments des collectivités d'outre-mer contre les vents cycloniques Ambition écologique du projet financé Dans un objectif d’adaptation au changement climatique, le fonds vert accompagne les territoires d’outre-mer pour réduire AuthorityRecurringSubsidyMinistères de l'Aménagement du territoire et de la Transition écologique Jusqu'à 80 % de subvention + Renforcer le cœur des villages par une offre de services adaptée aux différents parcours de vie Le territoire est maillé d'un bon réseau de pôles de services, mais quelques communes restent à plus de 15 minutes de distance des équipements de la vie co AuthorityBusinessRecurringEngineeringParc naturel régional des Boucles de la Seine Normande (PNR) + Renforcer le lien entre les politiques de l’eau et de l’aménagement du territoire Les projets d’urbanisme de planification ou opérationnels devront prendre en compte les effets du changement climatique, en particulier ceux portant sur la gest AuthoritySubsidyAgence de l'eau Adour-Garonne Jusqu'à 50 % de subvention + Renforcer le programme d'humanisation des structures d'hébergement Le programme d'humanisation vise la réhabilitation de structures d'hébergement existantes. Son objectif premier est d'accroître significativement BusinessRecurringSubsidyAgence Nationale de l'Habitat (ANAH) Jusqu'à 50 % de subvention + Renforcer le réseau électrique Travaux de renforcement Toutes les communes de l'Orne adhèrent au Territoire d'énergie Orne pour sa compétence fondatrice : autorité organisatrice de AuthorityRecurringSubsidyTerritoire d'Énergie Orne + Renforcer les actions de Fond SDIS Les services départementaux d’incendie et de secours (SDIS) contribuent activement à la prévention et à la lutte contre les incendies et sont essentiels à la mi AuthorityIndividualRecurringSubsidyConseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur + Renforcer les capacités de tests des communes, EPCI et établissements d'enseignement supérieur La Région accompagne les collectivités territoriales et les établissements d'enseignement supérieur qui mettent en place des centres de vaccination anti-Co AuthorityRecurringSubsidyConseil régional d'Ile de France + Renforcer les filières agricoles et développer les circuits courts L'aide LEADER est un financement des projets qui développe le territoire du GAL. Elle consiste aussi en un accompagnement des porteurs de projet pour le mo AuthorityIndividualRecurringSubsidyGroupe d'action locale (GAL) Nord et Centre de Mayotte Jusqu'à 100 % de subvention + Renforcer les services de proximité et aménager le territoire pour un cadre de vie accueillant et dynamique Le Pays du Bessin en Virois bénéficie d'une qualité de vie en lien avec un environnement perçu comme préservé et encore peu sensible aux aléas climatiques AuthorityBusinessRecurringSubsidyGAL Pays du Bessin au Virois Jusqu'à 80 % de subvention + Renforcer les échanges entre les acteurs associatifs, économiques et institutionnels de Nouvelle-Aquitaine et ceux d'Emilie-Romagne en Italie Cet appel à projets s’inscrit dans le fonds de coopération Emilie-Romagne (Italie) - Hesse (Allemagne) : Moyenne Franconie (Allemagne) - Québec (Canada). Le fon AuthorityRecurringSubsidyConseil régional de Nouvelle-Aquitaine + Renforcer les échanges entre les acteurs associatifs, économiques et institutionnels de Nouvelle-Aquitaine et ceux du Québec Cet appel à projets s’inscrit dans le fonds de coopération Emilie-Romagne (Italie) - Hesse (Allemagne) : Moyenne Franconie (Allemagne) - Québec (Canada). Il vis AuthorityRecurringSubsidyConseil régional de Nouvelle-Aquitaine Prêt jusqu'à 50 + Renforcer les échanges les acteurs de la Nouvelle-Aquitaine et ceux de la Hesse Cet appel à projets s’inscrit dans le fonds de coopération Emilie-Romagne (Italie) - Hesse (Allemagne) : Moyenne Franconie (Allemagne) - Québec (Canada). Le fon AuthorityRecurringSubsidyConseil régional de Nouvelle-Aquitaine + Renforcer l’accompagnement des services publics d'assainissement Les études techniques, financières et de planification jouent un rôle essentiel pour anticiper les impacts du changement climatique. À la lumière des possibles AuthorityBusinessSubsidyAgence de l'eau Adour-Garonne Jusqu'à 80 % de subvention + Renforcer l’appui en ingénierie auprès des collectivités ligériennes Le préfet de la Loire est le délégué territorial de l’ANCT. Il est assisté d e cinq délégués territoriaux adjoints : le secrétaire général de la préfecture, le AuthorityRecurringEngineeringCerema, ADEME, Agence Nationale de l'Habitat (ANAH), Agences de l'eau, Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT), ALEC 42 - Agence Locale de l'Energie et du Climat, Agence Nationale pour la Rénovation Urbaine (ANRU), SIEL-Territoire d’énergie Loire, Banque des Territoires, Conseil départemental de la Loire, Commissariat du Massif Central, Office Français de la Biodiversité (OFB), DDT de la Loire + Renforcer l’attractivité commerciale d’un centre bourg ou d’un centre ville OPÉRATIONS CONCERNÉES Mise en place d’une stratégie de renforcement de l’attractivité des centres bourgs et villes et élaboration d’un plan d’actions opérationn AuthorityRecurringEngineeringConseil départemental de la Drôme + Renforcer l’attractivité commerciale d’un centre bourg, d’un centre ville OPÉRATIONS CONCERNÉES Mise en place d'une stratégie de renforcement de l'attractivité des centres bourgs et villes et élaboration d'un plan d AuthorityRecurringEngineeringChambre de Commerce et d'Industrie (CCI) de la Drôme + Renforcer l’attractivité et le rayonnement économique et touristique des Alpes-de-Haute-Provence Conseil Amont : pour cibler les enjeux du projet et son impact sur le territoire. Données de l'Observatoire touristique. Ingénierie de projet et financière AuthorityRecurringEngineeringAgence de développement 04 + Renforcer l’efficacité et la sécurité des bus à haut niveau de service VOTRE BESOIN : L'évaluation de votre projet de bus à haut niveau de service (BHNS) par un organisme expert est importante pour garantir son bon fonctionnem AuthorityRecurringEngineeringCerema + Renforcer l’image de marque du territoire Comminges Pyrénées DESCRIPTION GENERALE ET LOGIQUE D'INTERVENTION Objectif stratégique Grâce à une richesse et une diversité des milieux naturels du territoire, le Comminges AuthorityBusinessRecurringEngineeringPays Comminges Pyrénées Jusqu'à 64 % de subvention + Renforcer l’implantation de logements sociaux sur votre territoire avec le prêt Gaïa ________________________________________________________________________ 🚩 Les financements décrits dans cette section respectent la réglementation relative au AuthorityIndividualRecurringLoanBanque des Territoires + Renforcer l’intégration des citoyens dans la conception et le suivi des politiques publiques Développer les partenariats entre acteurs du territoire Soutenir les initiatives de formation des acteurs associatifs et économiques à la coopération (gestion c AuthoritySubsidyPETR Centre-Cher Jusqu'à 80 % de subvention + Renforcer une politique économique locale basée sur les spécificités du territoire La stratégie du GAL spécifique à cet appel à projets - « Renforcer une politique économique locale basée sur les spécificités du territoire » La stratégie de la AuthorityBusinessSubsidyGAL Castelroussin-Valençay Jusqu'à 60 % de subvention + Renouveler du gros matériel de cuisine des cantines scolaires de regroupement pédagogique Renouvellement du gros matériel de cuisine des cantines scolaires de regroupement pédagogique. Ne sont pris en compte ni le matériel et le mobilier des salles d AuthorityRecurringSubsidyConseil départemental de l'Aube Jusqu'à 50 % de subvention + Renouveler le matériel et le mobilier pour les cantines scolaires Renouvellement du matériel et du mobilier des cantines scolaires et regroupement pédagogique. 12,80€ par ayant droit (valeur 2015). AuthorityRecurringSubsidyConseil départemental de l'Aube + Repenser les façons d'habiter Vous avez un projet de transition écologique en lien avec la qualité de vie & l' habitat sur le pays de Saint-Malo ? Peut-être pouvez-vous bénéficier d AuthorityBusinessRecurringSubsidyPETR des Communautés du pays de Saint-Malo + Replacer la nature au cœur des aménagements Un dispositif global qui accompagne techniquement et financièrement les communes et intercommunalités qui placent la nature au cœur de leurs projets et aménagem AuthorityRecurringEngineeringConseil départemental de l'Eure Jusqu'à 80 % de subvention + Reprendre la structure de chaussée en cas d’aménagement ponctuel ayant pour objectif de limiter la vitesse sur routes Départementales Reprise de structure de chaussée en cas d'aménagement ponctuel ayant pour objectif de limiter la vitesse sur routes Départementales. AuthorityRecurringSubsidyConseil départemental de l'Aube Jusqu'à 60 % de subvention + Représenter les maires et les présidents d'intercommunalité Représenter les maires et les présidents d'intercommunalités de Gironde auprès des services de l'Etat, des commissions et des groupes de travail dépar AuthorityRecurringEngineeringAssociation des Maires et des présidents d’intercommunalités de Gironde + Représenter les maires et les présidents d'intercommunalité Représenter les maires et les présidents d'intercommunalités du Jura auprès des services de l'Etat, des commissions et des groupes de travail départem AuthorityRecurringEngineeringAssociation des Maires du Jura et des Présidents d'intercommunalité (AMJ) + Représenter les maires et les présidents d'intercommunalités Représenter les maires et les présidents d'intercommunalités de la Seine-Maritime auprès des services de l'Etat, des commissions et des groupes de tra AuthorityRecurringEngineeringAssociation des Maires et Présidents d'EPCI de la Seine-Maritime (ADM76) + Représenter les maires et les présidents d'intercommunalités Représenter les maires et les présidents d'intercommunalité de la Haute-Loire auprès des services de l'Etat, des commissions et des groupes de travail AuthorityRecurringEngineeringAssociation des Maires et des Présidents d'intercommunalité de la Haute-Loire (AMF43) + Représenter les maires et les présidents de communautés Représenter les maires et les présidents de communautés de l'Ardèche auprès des services de l'Etat, des commissions et des groupes de travail départem AuthorityRecurringEngineeringAssociation des maires et des présidents de communautés de l'Ardèche + Requalifier et moderniser les infrastructures de transports en préservant les continuités écologiques Votre besoin Au-delà des projets neufs, les maîtres d'ouvrage publics et privés (État, sociétés concessionnaires d'autoroutes, VNF, RFF. ) s'inv AuthorityIndividualRecurringEngineeringCerema + Requalifier une zone d’activités ou une zone industrielle Dans le cadre de son soutien aux activités économiques, l'Etablissement Public Foncier Hauts de France peut intervenir pour requalifier les zones d'ac AuthorityRecurringEngineeringÉtablissement Public Foncier des Hauts-de-France (EPF) + Ressources numériques pour les usagers des bibliothèques OPÉRATIONS CONCERNÉES La médiathèque départementale met en place une offre de ressources numériques pour les usagers des bibliothèques : films, musique, presse… AuthorityRecurringEngineeringConseil départemental de la Drôme + Restauration de documents d’archives OPÉRATIONS CONCERNÉES Opérations de conservation préventive ou de conservation, restauration sur des fonds d’archives dégradés. NIVEAU D'INTERVENTION OU DE AuthorityRecurringEngineeringConseil départemental de la Drôme + Restaurer de façon pérenne les fonctionnalités des habitats naturels marins et littoraux (études et travaux) L’agence de l’eau Loire-Bretagne soutient des travaux de restauration pérenne des fonctionnalités des habitats naturels marins et littoraux (réintroduction d’es AuthoritySubsidyAgence de l'Eau Loire-Bretagne Jusqu'à 50 % de subvention + Restaurer des cours d'eau (études et travaux) L’agence de l’eau Loire-Bretagne aide financièrement les maîtres d’ouvrage à réaliser des travaux pour restaurer et recréer les fonctionnalités des milieux aqua AuthoritySubsidyAgence de l'Eau Loire-Bretagne Jusqu'à 50 % de subvention + Restaurer des documents d’archives OPÉRATIONS CONCERNÉES Opérations de conservation préventive ou de conservation, restauration sur des fonds d'archives dégradés. NIVEAU D'INTERVENTION AuthorityRecurringEngineeringConseil départemental de la Drôme + Restaurer des habitats pour favoriser le retour ou le maintien des espèces menacées inféodées aux milieux aquatiques, humides et marins (études) L’agence de l’eau Loire-Bretagne soutient les études préalables à la restauration des milieux dégradés, des aires protégées et des continuités écologiques, tell AuthoritySubsidyAgence de l'Eau Loire-Bretagne Jusqu'à 50 % de subvention + Restaurer des habitats, frayères pour des espèces inféodées aux milieux aquatiques, humides ou marins (travaux) L’agence de l’eau Loire-Bretagne soutient les travaux de restauration des milieux dégradés, des aires protégées et des continuités écologiques, telles que les t AuthoritySubsidyAgence de l'Eau Loire-Bretagne Jusqu'à 70 % de subvention + Restaurer des immeubles dans un Site patrimonial remarquable (SPR) Valoriser des centres urbains ou centres-bourgs reconnus site patrimonial remarquable, protégés sous le régime d'un plan de sauvegarde et de mise en valeur AuthorityBusinessRecurringSubsidyConseil régional des Pays de la Loire + restaurer des immeubles dans un Site patrimonial remarquable (SPR) Valoriser des centres-bourgs des communes homologuées ou homologables « Petite cité de caractère® » par l'association des Petites cités de caractère® des P AuthorityRecurringSubsidyConseil régional des Pays de la Loire Jusqu'à 20 % de subvention + Restaurer des sites naturels et des itinéraires de randonnée ayant subi une catastrophe naturelle Modalités et montant de l’aide : 50 % maximum du coût HT de l'étude. Délibération n° 2017-04-0039 (AD du 29/05/2017) AuthorityRecurringSubsidyConseil départemental de l'Essonne Jusqu'à 50 % de subvention + Restaurer des zones humides (travaux) L’agence de l’eau Loire-Bretagne finance des travaux de restauration visant à réduire les pressions exercées sur les milieux humides. Ces interventions ont pour AuthoritySubsidyAgence de l'Eau Loire-Bretagne Jusqu'à 80 % de subvention + Restaurer des édifices religieux non protégés Objectif : Mettre hors d'eau et hors d'air les édifices religieux non protégés ainsi que les décors portés d'édifices religieux d'intérêt pa AuthorityBusinessRecurringSubsidyConseil régional des Pays de la Loire + Restaurer et préserver la biodiversité dans votre village Vous souhaitez mener à bien un projet de restauration et préservation de la biodiversité dans votre village ? Bénéficiez de l’aide régionale pouvant aller jusqu AuthoritySubsidyConseil régional du Grand Est Jusqu'à 80 % de subvention + Restaurer et valoriser des sites patrimoniaux Le patrimoine doit être considéré comme une ressource pour les territoires, parfois la seule dans les zones rurales, dans une perspective d'aménagement et AuthorityBusinessRecurringSubsidyConseil régional de Nouvelle-Aquitaine + Restaurer et valoriser les « Grands sites patrimoniaux » Cette aide vise : Renforcer l'attractivité de la Bourgogne-Franche-Comté par la restauration et la mise en valeur des sites patrimoniaux majeurs de la régi AuthorityRecurringSubsidyConseil régional de Bourgogne-Franche-Comté Jusqu'à 40 % de subvention + Restaurer l'écologie et le paysage des grands domaines historiques Modalités et montant de l’aide : 50 % maximum du coût HT de l'étude. Délibération n° 2017-04-0039 (AD du 29/05/2017) AuthorityRecurringSubsidyConseil départemental de l'Essonne Jusqu'à 50 % de subvention + Restaurer la continuité écologique (études) L’agence de l’eau Loire-Bretagne aide financièrement les maîtres d’ouvrage à réaliser des études pour restaurer la continuité écologique qui vise à permettre la AuthoritySubsidyAgence de l'Eau Loire-Bretagne Jusqu'à 50 % de subvention + Restaurer la continuité écologique qui vise à permettre la libre circulation des espèces (études et travaux) L’agence de l’eau Loire-Bretagne aide financièrement les maîtres d’ouvrage à réaliser des études et des travaux pour restaurer la continuité écologique qui vise AuthoritySubsidyAgence de l'Eau Loire-Bretagne Jusqu'à 50 % de subvention + Restaurer la fonctionnalité des écosystèmes Actions de restauration écologique et de préservation des cours d’eau, des zones humides ou des habitats de milieux aquatiques, … Sont exclues les actions de co AuthorityBusinessRecurringSubsidyOffice de l'eau Réunion Jusqu'à 80 % de subvention + Restaurer la trame bleue - Milieux humides Accorder une priorité à la restauration de la Trame Bleue et en particulier sur les masses d'eau dégradées Elargir et intensifier les actions de préservati AuthorityBusinessRecurringSubsidyAgence de l'eau Rhin-Meuse Jusqu'à 80 % de subvention + Restaurer la trame bleue - Plans d'eau Accorder une priorité à la restauration de la Trame Bleue et en particulier sur les masses d'eau dégradées Elargir et intensifier les actions de préservati AuthorityBusinessRecurringSubsidyAgence de l'eau Rhin-Meuse Jusqu'à 80 % de subvention +