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Grants in Auvergne-Rhône-Alpes

National grants plus those specific to this region.

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Fédérer le réseau des acteurs du patrimoine régional Patrimoine Aurhalpin, association régionale pour la sensibilisation et la valorisation de tous les patrimoines en Auvergne-Rhône-Alpes, a pour vocation de fédér AuthorityBusinessRecurringEngineeringFédération du patrimoine Aurhalpin + Fédérer les accompagnements en amont de projets de construction, architecture, urbanisme, énergie, paysage et environnement, culture L'Union régionale des CAUE (URCAUE) regroupe les CAUE volontaires de la région concernée. Elle a pour mission de : représenter et promouvoir les CAUE de sa AuthorityIndividualRecurringEngineeringUnion régionale des CAUE des Hauts de France, Union régionale des CAUE Normands, Union régionale des CAUE d'Auvergne-Rhône-Alpes, Union régionale des CAUE Bourgogne-Franche-Comté, Union régionale des CAUE d'Île-de-France, Union régionale des CAUE d'Occitanie, Union régionale des CAUE des Pays de la Loire, Union régionale des CAUE de Nouvelle-Aquitaine + Gagner en efficacité opérationnelle grâce à la digitalisation de votre organisme ________________________________________________________________________ 🚩 Les financements décrits dans cette section respectent la réglementation relative au AuthorityRecurringSubsidyBanque des Territoires + Bpifrance guarantee (bank loan guarantee) Public guarantee covering part of your bank loan's risk. BusinessGuaranteeBpifrance Covers up to 60% of the loan (€2M risk cap per borrower) + Garantir les opérations financières et les projets importants _________________________________________________________________ 🚩 Les financements décrits dans cette section respectent la réglementation relative aux aides AuthorityIndividualRecurringSubsidyBanque des Territoires + Garantir ses opérations en sécurisant ses transactions La Banque des Territoires accompagne les acteurs de l'habitat social, les EPL et les professions juridiques en sécurisant leurs opérations financières. L&# BusinessRecurringSubsidyBanque des Territoires + Gestion de collections documentaires OPÉRATIONS CONCERNÉES Toutes opérations de gestion des collections : acquisition et sélection des documents, catalogage, désherbage, récolement, valorisation de AuthorityRecurringEngineeringConseil départemental de la Drôme + Gestion des boues d’épuration OPÉRATIONS CONCERNÉES Etude de périmètre d’épandage des boues d’épuration pour des ouvrages existants ou en projet. Accompagnement à la valorisation en agricult AuthorityRecurringEngineeringConseil départemental de la Drôme + Gérer les habilitations en ligne Grâce au service de Banque en Ligne CDC-Net, vous pouvez gérer les habilitations des collaborateurs ayant accès aux comptes professionnels de votre office, de v BusinessRecurringSubsidyBanque des Territoires + Gérer les sédiments de dragage fluviaux et marins Votre besoin : Vous êtes gestionnaire d'un port maritime ou de cours d'eau naturels ou artificiels et vous souhaitez définir une stratégie de dragage AuthorityRecurringEngineeringCerema + Gérer ses comptes (EPL) Pour accompagner les EPL d'aménagement et de gestion, la Banque des Territoires a développé un service de banque en ligne sécurisé et simplifié. Nos soluti BusinessRecurringSubsidyBanque des Territoires + Gérer vos données (cadastre, éclairage public, adressage) Qui sommes-nous ? Le SIEL-Territoire d'énergie Loire a été créé en 1950 par les communes de la Loire afin d'assurer la bonne gestion de leurs réseaux AuthorityRecurringEngineeringSIEL-Territoire d’énergie Loire + Humaniser et améliorer les conditions d'accueil des structures d'hébergement L'Anah aide financièrement les structures d'hébergement qui s'engagent dans un projet de travaux qui permet l'humanisation et l'amélior AuthorityIndividualRecurringEngineeringAgence Nationale de l'Habitat (ANAH) Jusqu'à 90 % de subvention + Identifier des solutions numériques innovantes et bénéficier d’un appui méthodologique à l’innovation Vous êtes une collectivité territoriale ou un opérateur des collectivités, et vous souhaitez mettre en place une démarche d'innovation, l'utilisation AuthorityBusinessRecurringEngineeringBanque des Territoires + Identifier et développer des innovations sociales avec la Fabrique à initiatives La Fabrique à initiatives est un dispositif d'ingénierie territoriale créé en 2010 par l' Avise et qui permet de répondre aux défis rencontrés par les AuthorityIndividualRecurringEngineeringAvise + Impact CO2 - L’impact sur le climat des objets et gestes de quotidien On parle de plus en plus de kilos ou de tonnes de CO2, et tant mieux. Mais concrètement, quelles sont les émissions nécessaires pour fabriquer et consommer les AuthorityIndividualRecurringEngineeringADEME + Implanter une micro-folie Le ministère de la Culture et le Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales vous proposent : Un accompagneme AuthorityIndividualRecurringEngineeringMinistère de la Culture, Ministères de l'Aménagement du territoire et de la Transition écologique, La Villette + Informatisation de la bibliothèque OPÉRATIONS CONCERNÉES Opérations d’informatisation ou de ré-informatisation de bibliothèque ou de réseau de bibliothèques. NIVEAU D'INTERVENTION OU DESCRIP AuthorityRecurringEngineeringConseil départemental de la Drôme + Informer et conseiller les administrés du territoire sur l'habitat Les ADIL sont des associations agréées par le ministère en charge du logement et constituées d'une équipe pluridisciplinaire. Elles offrent un conseil obje AuthorityBusinessRecurringEngineeringAgences départementales d'information sur le logement (ADIL) + Informer les élus Informer les élus et leurs équipes sur l'actualité du secteur public local AuthorityRecurringEngineeringAssociation des Maires et des Présidents d'intercommunalité de la Haute-Loire (AMF43) + Informer les élus Informer les élus et leurs équipes sur l'actualité du secteur public local. Modalités d'accompagnement : Réunions d'information (visio et/ou prés AuthorityRecurringEngineeringAssociation des maires et des présidents de communautés de l'Ardèche + Informer sur la mise en œuvre des usages numériques. Accompagner pour le développement du numérique éducatif. Proposer un accès gratuit à des plateformes de dématérialisation. Établissement public administratif créé en 2012, Cantal Ingénierie & Territoires (CIT), propose aux Collectivités Territoriales et aux Établissements Public AuthorityRecurringEngineeringAgence technique départementale : Cantal Ingénierie & Territoires : CIT (ATD) + Ingénierie Eau et Assainissement OPÉRATIONS CONCERNÉES La mission d’ingénierie vous accompagne pour : Réaliser une étude : vous accompagne de votre réflexion initiale à sa finalisation pour vou AuthorityRecurringEngineeringConseil départemental de la Drôme + Installer des chauffages à énergie renouvelable Objectifs Soutenir financièrement les projets d'énergies renouvelables thermiques. Ce dispositif national est géré par Grenoble Alpes Métropole sur son ter AuthorityBusinessRecurringSubsidyAdeme : Direction régionale, Auvergne-Rhône-Alpes, Grenoble-Alpes Métropole + Installer et maintenir des systèmes informatiques et réseaux OPÉRATIONS CONCERNÉES Installation et maintenance d'équipements, infrastructures associées. NIVEAU D'INTERVENTION OU DESCRIPTION DES INTERVENTIONS Con AuthorityRecurringEngineeringSyndicat Mixte Numérian (opérateur public de services numériques - OPSN) + Intégrer des clauses sociales dans les marchés publics : achats responsables NIVEAU D'INTERVENTION OU DESCRIPTION DES INTERVENTIONS Échanges avec la collectivité (mail ou téléphone) : affiner les besoins informer sur le cadre réglem AuthorityBusinessRecurringEngineeringConseil départemental de la Drôme + Intégrer l'économie circulaire dans vos projets de construction et d'aménagement (Label 2EC) Votre besoin Label 2ECEngager une démarche d'économie circulaire dans le BTP répond à de fortes attentes sociétales. En tant que porteur de projet, votre l AuthorityIndividualRecurringEngineeringCerema + Intégrer le rafraîchissement urbain dans les projets d'urbanisme - Plus fraîche ma ville Lancé en 2022, Plus fraîche ma ville est le service numérique gratuit de l'ADEME pour aider à les collectivités rafraîchir durablement leur territoire. Plu AuthorityIndividualRecurringEngineeringADEME + Investir dans des projets de formation professionnelle ________________________________________________________________________ 🚩 Les financements décrits dans cette section respectent la réglementation relative au AuthorityRecurringSubsidyBanque des Territoires + Investir dans l'innovation pour la formation professionnelle ________________________________________________________________________ 🚩 Les financements décrits dans cette section respectent la réglementation relative au AuthorityRecurringSubsidyBanque des Territoires + Investir dans la production d'hydrogène vert ________________________________________________________________________ 🚩 Les financements décrits dans cette section respectent la réglementation relative au AuthorityIndividualRecurringSubsidyBanque des Territoires + Investir dans la rénovation des bâtiments grâce au dispositif Intracting ________________________________________________________________________ 🚩 Les financements décrits dans cette section respectent la réglementation relative au AuthorityIndividualRecurringEngineeringBanque des Territoires + Investir dans le développement d'une dynamique territoriale autour de l’alimentation durable ________________________________________________________________________ 🚩 Les financements décrits dans cette section respectent la réglementation relative au AuthorityIndividualRecurringSubsidyBanque des Territoires + Investir dans les projets de centrales biomasses et CSR ________________________________________________________________________ 🚩 Les financements décrits dans cette section respectent la réglementation relative au AuthorityIndividualRecurringSubsidyBanque des Territoires + INVESTIR DANS MON ENTREPRISE AGROALIMENTAIRE - Dispositif 303 du FEADER Objectifs Le dispositif de Soutien aux industries agroalimentaires (SIAA) du Département de la Drôme, permet de financer les projets de développement du secteur BusinessRecurringSubsidyConseil départemental de la Drôme + INVESTIR EN COLLECTIF D'AGRICULTEURS - Dispositif 204 du FEADER Objectifs Ce type d’opération vise à soutenir les investissements collectifs de production agricole dûment constitués qui permettent ou facilitent une gestion c BusinessRecurringSubsidyConseil départemental de la Drôme + Investir en faveur de l’efficacité énergétique et des énergies renouvelables dans le bâti et les transports urbains innovants - ELENA Le mécanisme ELENA fournit une assistance technique pour les investissements en faveur de l'efficacité énergétique et des énergies renouvelables dans le bâ AuthorityIndividualRecurringEngineeringCommission européenne + Investir en Fonds propres ou quasi fonds propres ________________________________________________________________________ 🚩 Les financements décrits dans cette section respectent la réglementation relative au AuthorityIndividualRecurringSubsidyBanque des Territoires + Investir pour la cybersécurité et la souveraineté numérique ________________________________________________________________________ 🚩 Les financements décrits dans cette section respectent la réglementation relative au AuthorityIndividualRecurringSubsidyBanque des Territoires + Labelliser les matériels et outils d’auscultation des chaussées routières Votre besoin Face à une offre foisonnante de matériels d'auscultation des chaussées, les gestionnaires de réseaux d'infrastructures de transport s AuthorityRecurringEngineeringCerema + Libérer l’initiative économique dans les territoires Vous souhaitez : favoriser la création ou le développement d'entreprises sur votre territoire en communiquant sur les aides accessibles aux créateurs d AuthorityIndividualRecurringEngineeringAssociation pour le Droit à l'Initiative Economique (ADIE) + Limiter les rejets en mer (diagnostics portuaires et plans d’actions) Votre besoin Les gestionnaires portuaires vont être incités à réaliser des diagnostics environnementaux et à mettre en place des actions en faveur de la réducti AuthorityIndividualRecurringEngineeringCerema + Logiciels et applications OPÉRATIONS CONCERNÉES Mise à disposition de logiciels de gestion à l’échelle communale et intercommunale. NIVEAU D'INTERVENTION OU DESCRIPTION DES INTERVEN AuthorityRecurringEngineeringConseil départemental de la Drôme + Lutter contre l'habitat indigne et dégradé 1. Préparer votre intervention L'habitat ancien sur votre territoire peut parfois s'avérer en très mauvais état et se traduire pour certains habitants AuthorityIndividualRecurringSubsidyAgence Nationale de l'Habitat (ANAH) Jusqu'à 100 % de subvention + Lutter contre les VHSS (violences et harcèlement sexistes et sexuels) dans le spectacle vivant et les arts visuels (FALC) Le ministère de la Culture a mis en place un plan pour lutter contre les violences et harcèlement sexistes et sexuels ou VHSS. Vous travaillez dans le secteur d AuthorityBusinessRecurringSubsidyMinistère de la Culture + MAISONS DE SANTE Objectif Lutter contre la désertification médicale. Permettre de maintenir voire d’accroître l’offre médicale et paramédicale sur un territoire où l’offre est f AuthorityRecurringSubsidyConseil départemental de la Drôme + MaPrimeRénov' Copropriété (condominium renovation grant) Collective grant for energy renovation of condominium common areas. IndividualSupport / worksBonusAnah / France Rénov' 30–45% of works, €25,000/dwelling cap (+bonuses and individual top-ups) + Massifier le nombre d'industriels qui s'engagent dans la décarbonation via un ou plusieurs dispositifs du Programme à travers des opérations collectives L'opération collective Le projet collectif doit rassembler au minimum 10 entreprises avec un objectif compris entre 20 à 50 entreprises industrielles. Ces AuthorityBusinessSubsidyADEME + Maîtriser le volet « nuisances sonores » dans les projets d’infrastructures de transport routières (Formation / niveau Initiation) Description Le bruit routier est la première source de nuisance citée par les Français à leur domicile. Le Conseil National du Bruit (CNB) et l'Agence de l AuthorityRecurringEngineeringCerema + Maîtriser le volet « nuisances sonores » dans les projets d’infrastructures de transport routières - Approfondissement (Formation) Description : Le bruit routier est la première source de nuisance citée par les Français à leur domicile. Le Conseil National du Bruit (CNB) et l'Agence de AuthorityBusinessRecurringEngineeringCerema + Mener des diagnostics ou des projets d'aménagement dans le domaine de la voirie communale OPÉRATIONS CONCERNÉES Projets d'aménagement de routes ou d'ouvrages d'art communaux neufs Diagnostics de sécurité ou autres missions en rapport a AuthorityRecurringEngineeringConseil départemental de la Drôme + Mener des Opérations d’Aménagement Foncier Agricole Forestier et Environnemental (AFAFE) et d’Echanges et Cessions d’Immeubles OPÉRATIONS CONCERNÉES Opérations d'Aménagement Foncier Agricole Forestier et Environnemental (AFAFE) et d'Echanges et Cessions d'Immeubles Ruraux AuthorityRecurringEngineeringConseil départemental de la Drôme + Mener des projets de développement touristique OPÉRATIONS CONCERNÉES Mise en place de stratégies de développement touristique à l'échelle des territoires. Accompagnement à la création ou au développemen AuthorityRecurringEngineeringConseil départemental de la Drôme + Mener des projets de valorisation et de gestion d’espaces naturels et de sites paysagers remarquables OPÉRATIONS CONCERNÉES Pour les espaces naturels et sites paysagers remarquables : Connaissance et protection Acquisition foncière Gestion courante Mise en valeu AuthorityRecurringEngineeringConseil départemental de la Drôme + Mesure des retombées touristiques OPÉRATIONS CONCERNÉES Mise en place d’outils d’observation de l’économie touristique locale. NIVEAU D'INTERVENTION OU DESCRIPTION DES INTERVENTIONS Contact AuthorityRecurringEngineeringConseil départemental de la Drôme + Mesurer la faisabilité d’un projet de création ou de développement d’une activité commerciale OPÉRATIONS CONCERNÉES La création ou le développement de projets commerciaux de type commerce, café, hôtel, camping, multiservices, alimentation. NIVEAU D' AuthorityRecurringEngineeringChambre de Commerce et d'Industrie (CCI) de la Drôme + Mesurer la faisabilité d’un projet de création ou de développement d’une activité commerciale OPÉRATIONS CONCERNÉES La création ou le développement de projets commerciaux de type commerce, café, multiservices, alimentation. NIVEAU D'INTERVENTION OU AuthorityRecurringEngineeringConseil départemental de la Drôme + Mesurer les retombées touristiques NIVEAU D'INTERVENTION OU DESCRIPTION DES INTERVENTIONS Contact téléphonique ou par mail Informations générales Conseil sur la méthodologie Accompagnement e AuthorityRecurringEngineeringConseil départemental de la Drôme + Mettre en oeuvre des projets de solutions fondées sur la nature pour l'adaptation des territoires au changement climatique Nature 2050 est un programme d'action national porté par CDC Biodiversité et le Fonds Nature 2050, visant à co-financer la mise en œuvre de solutions fondé AuthorityIndividualRecurringSubsidyCDC Biodiversité + Mettre en oeuvre des études préparatoires à la mise en œuvre de la tarification incitative du service public Déchets » Avec la tarification incitative, le montant de la taxe ou de la redevance d'enlèvement des ordures ménagères varie en fonction de la quantité de déchets pr AuthorityIndividualRecurringSubsidyADEME Jusqu'à 70 % de subvention +