Reconquérir la continuité écologique
Effacement ou arasement de radier, de seuil et autre ouvrage dans les cours d’eau ; amélioration ou création de dispositif de franchissement pour la faune aquat
En détail
Effacement ou arasement de radier, de seuil et autre ouvrage dans les cours d’eau ; amélioration ou création de dispositif de franchissement pour la faune aquatique (passe à poisson, …), … Sont exclus les ouvrages de chantier, temporaires, fusibles, la démolition d’ouvrage entrant dans le cadre d’opération plus globale d’amélioration de la circulation routière, l’enlèvement de matériaux meubles, le curage, les actions en lien direct et substantiel avec les inondations ou la protection des biens et des personnes, les actions récurrentes d’entretien…
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Les pièces généralement demandées. Cochez au fur et à mesure, votre progression est sauvegardée.
Liste indicative. Vérifiez les pièces exactes sur le site officiel du dispositif.