Les aides
Aides en Occitanie
Les aides nationales plus celles propres à cette région.
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Être accompagné dans les projets de transition écologique et environnementale
Avec SGREEN+, la Banque des Territoires propose un accompagnement visant à accélérer la mise en œuvre des projets de transition écologique et environnementa
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Être accompagné dans l’élaboration ou la modification d’un document d’urbanisme
L'agence départementale accompagne les collectivités dans la désignation des bureaux d'études, le pilotage de leurs missions, et la coordination des d
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Être accompagné dans une démarche d'identification exhaustive des subventions mobilisables
Vous recherchez des subventions pour financer vos projets quelle qu'en soit la thématique ? La Mission Pilotage Financier de l'Agence départementale A
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Être accompagné en amont de projets de construction, architecture, urbanisme, aménagement, énergie, paysage et environnement et culture
Les CAUE vous apportent une aide et un conseil gratuit, neutre et personnalisé à partir de vos questions, de vos idées et de vos besoins. Leurs équipes sont plu
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Être accompagné en phase de réalisation du projet de modernisation de vos infrastructures d'assainissement et d'eau potable jusqu'à la fin des travaux
Une assistance à maitrise d’ouvrage (AMO) pour vous accompagner dans la réalisation de votre opération de modernisation de vos infrastructures d'eau potabl
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Être accompagné et conseillé dans le champ de la commande publique
Assistance de la réunion de lancement à la signature du contrat de marché public Assistance dans le suivi et l'exécution du marché public après signature (
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Être accompagné pour créer un observatoire de l’habitat et du foncier (OHF)
La loi Climat et résilience du 22 août 2021 prévoit de faire évoluer les anciens dispositifs d'observation de l'habitat, en observatoires de l'ha
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Être accompagné pour créer un observatoire des friches
Introduit par la loi Climat et résilience du 22 août 2021, l'objectif de Zéro artificialisation nette (ZAN) vise à réduire au maximum l'étalement urba
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Être accompagné pour créer un observatoire des secteurs prioritaires de précarité énergétique
Les logements dont les consommations énergétiques et/ou les émissions de gaz à effet de serre sont élevées (classés E, F, G), vont progressivement faire l'
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Être accompagné pour gérer la fin d’un contrat de DSP (Délégation de Service Public) ou MPS (Marché Prestation de Services)
Un accompagnement dans les demandes à réaliser par votre délégataire et le suivi des réponses pour optimiser cette phase de fin de contrat dans le domaine de l&
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Être accompagné pour le suivi et la bonne exécution des études de gestion patrimoniale de votre service d’Assainissement et/ou d’Eau Potable
Une assistance à maitrise d’ouvrage (AMO) destinée à assurer le suivi de la bonne exécution des études de planification et de connaissance de votre patrimoine e
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Être accompagné pour ouvrir une épicerie participative
L'équipe de Monépi accompagne depuis 2017 les Épis de la création à la gestion au quotidien, développe et adapte la plateforme monepi.fr en fonction des re
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Être accompagné pour réaliser un inventaire des zones d'activités économiques (ZAE)
Dans un contexte de rareté du foncier, les zones d'activités économiques (ZAE) représentent une part importante de foncier artificialisé dont les usages so
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Être accompagné pour ses projets de développement territorial
La Banque des Territoires propose un service d'accompagnement aux communes portant un projet de développement territorial. Pour cela, nous mettons à votre
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Être accompagné à la mise en place d'un contrat de DSP (Délégation de Service Public) ou MPS (Marché Prestation de Services)
Une assistance à maitrise d’ouvrage (AMO) pour la rédaction des marchés, la consultation des entreprises et passation de contrats dans les domaines de l'ea
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Être accompagné à la rédaction d'actes juridiques relevant de procédures spécifiques
Conseil juridique et rédaction d'actes spécifiques tels que par exemple : Mise en sécurité / péril ; Concessions à l'état d'abandon ; Nomination
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Être aidé pour réaliser des documents de planification (SCoT, PLUI...)
LES OUTILS DE PLANIFICATION TERRITORIALE Les missions de l'agence d'urbanisme se structurent principalement autour d'un travail de mise en commun
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Être assisté dans le management des projets Avenir Montagnes
La Banque des Territoires propose une assistance aux chefs de projet des territoires Avenir Montagnes afin d'être aidé dans votre démarche visant à dévelop
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Être conseillé et accompagné sur les thématiques du développement économique et de l'attractivité (CNER Expertise)
Lancé le 1er mars 2017 avec le soutien de la Caisse des dépôts et des consignations, CNER Expertise apporte à l'ensemble des acteurs du développement terri
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Être informé des opportunités transfrontalières
Vous souhaitez connaître vos opportunités transfrontalières ? La Mission Opérationnelle Transfrontalière vous propose un appui individualisé afin d'identif
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Être labellisé "Maison des Illustres" pour contribuer à la conservation et à la transmission des lieux façonnant notre pays
La mémoire des femmes et des hommes s'étant illustrés dans l'Histoire de la France est valorisée à travers le label "Maison des Illustres". At
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Œuvrer en faveur de l’innovation pour l’éducation
________________________________________________________________________ 🚩 Les financements décrits dans cette section respectent la réglementation relative au
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Œuvrer pour la transition énergétique, le climat et la qualité de l'air
Nous vous soutenons dans le développement de projets d'énergies renouvelables locales et l'amélioration de la résilience du territoire face aux enjeux
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Œuvrer pour une biodiversité cultivée : espèces fruitières anciennes
Accompagnement technique pour l'installation et l'entretien d'arbres fruitiers issus de variétés anciennes locales sur des espaces communaux. Cet
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